Conseil Municipal N 3 du 10 avril 2015 Délibération n 3 1 CLUBS SPORTIFS. AIDES FINANCIERES ANNUELLES ANNEE SPORTIVE 2014/2015. SUBVENTIONS ET SOLDES. SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA PISCINE DE LA RAMEE - VERSEMENT PARTICIPATION ANNUELLE. 15-106 SPORTS - Mesdames, Messieurs, Les clubs sportifs toulousains associatifs ou en sociétés sportives sollicitent annuellement la Ville de pour l octroi d aides financières et matérielles. La réponse à ces demandes est satisfaite par la mise à disposition d équipements publics, de matériels et autres aides logistiques notamment lors de manifestations mais également par l octroi de subventions financières. A ce titre je vous rappelle que lors d un précédent conseil municipal, nous avons délibéré sur le versement d acomptes en faveur d un certain nombre de clubs. Dans le cadre de la présente décision, je vous propose de procéder au versement des soldes de subventions aux clubs précités mais également à l attribution des aides annuelles à un certain nombre d autres clubs. Les aides étant versées pour certaines à des sociétés sportives, la signature d une convention de missions d intérêt général est nécessaire. Pour les associations dont l aide est supérieure ou égale à 23 000, une convention d objectifs est également nécessaire. Je rappelle par ailleurs la signature en 2005 d un protocole d accord entre la Ville et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Piscine de la Ramée définissant outre les conditions de réalisation d une piscine, une participation financière au fonctionnement en contrepartie d un quota horaire. Pour l année 2015, le montant de la participation prévue est de 135 180. Je vous propose en conséquence, d approuver les termes des conventions annuelles et avenants précités joints à la présente ainsi que la délibération suivante : Article 1 : Le Conseil Municipal décide d allouer aux associations, clubs professionnels ci-dessous, ainsi qu au SIVU de la piscine de la Ramée, les subventions et soldes suivants :
2 CLUBS / ATTRIBUTAIRES. DISCIPLINES ACOMPTES 2015 DEJA VERSES SOLDES 2015 SUBVENTIONS 2015 Football Club Football 500 000 500 000 1 000 000 Stade Toulousain Rugby Association Association les Amis du Stade Toulousain Olympique XIII SASP Olympique XIII association Handball Fenix sasp Toac Tuc Volley ball spacer s Rugby XV 277 000 277 000 554 000 Rugby XV 0 0 300 000 Rugby XIII 150 000 154 500 304 500 Rugby XIII 30 000 39 600 69 600 Handball 400 000 470 000 870 000 Volleyball 280 000 398 600 678 600 Basket Métropole Basket ball 300 000 309 000 609 000 Dauphins du TOEC Natation 90 000 138 000 228 000 Iron Club Handisports 20 000 14 800 34 800 Stade Toulousain Tennis Tennis 20 000 46 381 66 381 Handball Féminin Handball 45 000 42 000 87 000 Blagnac Hockey Club Hockey Glace sur 18 000 17 235 35 235 Basket Club Basket 70 000 17 000 87 000 Stade Toulousain Baseball Baseball 10 000 7 400 17 400 ASPTT Athlétisme 4 700 TUC SATUC Athlétisme 51 000 Association Les 10 Kms de Pouvourville Athlétisme 870 TOAC Athlétisme 16 150
3 Association Aviron Sports et Loisirs Aviron 15 660 Aviron Toulousain Aviron 34 000 Etoile Sportive Casselardit Basket 4 350 TCMS basket Basket 13 920 Association Beach Volley Toulousain Beach Volley 700 Club bouliste Toulousain Comité Bouliste Départemental Haute Garonne Sport Boules Boules Lyonnaises Boules lyonnaises 13 050 1 300 Association Sport Quilles Toulousain Bowling 870 ASPTT Section Bowling Bowling 870 Racing Club Montané Boxe Boxe Française 5 525 Boxing Bagatelle Boxe 21 250 Académie Tiozzo Christophe Boxe Anglaise 21 250 Multi Boxes Boxe Française 8 700 Canoë Kayak Toulousain Canoë Kayak 6 960 Corrida Pédestre de Association Sportive de gymnastique et culturisme des Izards ASPTT Grand Cyclisme Course à Pieds 5 000 Culturisme 3 400 Cyclisme 780 Empalot vélo club Cyclisme 1 740 La Maison des Echecs de Lardenne Echecs 450 TUC escrime Escrime 7 830 Football Club Bonnefoy Football 17 000 Jeunesse Sportive des Pradettes Football 15 660
4 Association Hersoise Sportive Football 21 250 AS La Faourette Football 23 800 Football Club Rangueil Football 9 570 Union Sportive de Bagatelle Association Sportive des Izards Association Sportive Mirail Football Etoile Sportive de Saint Simon Cheminots Marengo Sports Football 22 000 Football 19 550 Football 32 500 Football 27 840 Football 6 960 Saint Jo Football Football 60 900 Juventus de Papus Football 13 050 Union Sportive de Pouvourville Ambition Jeunesse Royal King Football 12 750 Football 1 740 Rodéo Football Club Football 85 000 Fontaines Football 127 500 Les Ours de Football américain 17 400 Union des Jeunes Sportifs Futsal 15 000 Défense de Fer Futsal 1 740 Coquelicot Gym Gymnastique 34 000 Comité Handisport Régional Handisport 4 350 Handisport asmth Handicap défi Club Toulousain de Sport Adapté Omnisport Stade Toulousain Rugby Handisport Handisport 7 400 Handisport 1 740 Handisport 5 100
5 Association Sportive des Handi Toulousains Handisport 1 305 TUC section Hockey sur Gazon Hockey Gazon sur 1 800 Pradettes Judo Sambo Judo Croix Daurade Judo 4 600 Judo 3 000 Balma Saint Exupéry 31 Judo 13 000 Judo Olympia Gym Judo 2 600 Association Métropole Palmes Nage palmes avec 4 350 Stade Toulousain Natation Natation Water Polo 17 500 TAC Natation Natation 5 220 ASPTT Natation Natation 23 500 TOAC Natation Natation 13 050 Nat Synchro Natation Synchronisée 10 000 7 400 17 400 Association Sportive Lardenne Section Foot Volley Foot volley 17 400 Association Section Basket Sportive Lardenne Basket 8 700 Comité Régional du Sport Universitaire 10 000 Art Rêves Action ARA Skate board 4 500 TUC Omnisport Omnisport 4 350 ASPTT Grand Omnisport Omnisport 4 350 Sport de Glace Patinage sur glace Club Patinage Patinage sur glace 3 000 2 610 Pétanque Héraclès Pétanque 700 SQAAT (amicable aveyronnaise de Quilles 850
6 Roulez Rose Rollers 1 305 Roller Hockey Club les Hocklines Rollers Hockey 7 000 TEC Rugby Rugby XV 9 570 TAC Lafourguette XV Rugby XV 9 600 Aucamville rugby Lalande Castelginest Rugby XV 7 000 TUC Rugby Rugby XV 26 100 Football Club Toec Toac Rugby XV 111 000 Ovalie XIII Rugby XIII 6 800 Jules Julien XIII Rugby XIII 6 800 XIII Broncos Rugby XIII 6 800 Club de Sauvetage Toulousain Ecole Traditionnelle de Taekwondo Tennis club de Bellefontaine Sauvetage 800 Taekwondo 4 350 Tennis 2 600 TAC Tennis de table Tennis de table 4 350 TOAC Tennis de Table Tennis de Table ASPTT Tennis de table Tennis de Table 5 300 6 800 Union Tir club Tir Sportif 500 TUC Triathlon Triathlon 7 700 Triathlon Triathlon 7 650 Triathlon Métropole Triathlon 5 000 Syndicat Intercommunal pour la Piscine de la Ramée 135 180
7 Article 2 : Le Conseil Municipal approuve les termes des avenants et conventions joints à la présente délibération et autorise le Maire ou son représentant à les signer ainsi que tous actes subséquents nécessaires au paiement des aides ci-dessus. Article 3 : Les crédits nécessaires au paiement de ces aides seront prélevés sur le budget de l exercice 2015, subventions de fonctionnement, nature 657 4 et 657 358 fonction 40. Délibération du Conseil Municipal publiée par affichage en Mairie le 13/04/2015 reçue à la Préfecture le 14/04/2015 publiée au RAA le LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES POUR EXTRAIT CONFORME LE MAIRE, Jean-Luc MOUDENC