Forum XBRL francophone 2012

Forum XBRL francophone 2012 Comment garantir la conformité ACP? Pré-requis? Démarche de gouvernance? Impacts sur le SI? 23 octobre 2012 Réf.: UMANIS_FORUM_XBRL_2012 V00 Version : 1.0 Date : 23/10/2012 Etat : VALIDE

Vos interlocuteurs Luc Doladille Directeur Pole Consulting UMANIS Consulting Fixe:+ 33 (0)1 40 89 68 00 Mobile:+ 33 (0)6 65 61 93 03 E-mail : aldoladille@umanis.com 7/9 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret Luc Doladille, UMANIS Consulting Directeur Pôle Consulting Directeur du Programme d intégration Solvency II/XBRL pour l ACP Responsable des offres : Normes et protocoles XBRL Reporting XBRL pour Solvency II Franck ARCHER Directeur Pole Banque-Finance-Assurance UMANIS Consulting Fixe: +33 (0)1 40 89 68 00 Mobile: + 33 (0)6 65 49 53 33 E-mail : franck.archer@umanis.com 7/9 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret Franck Archer, UMANIS Consulting Directeur Pôle Banque, Finance, Assurance et Stratégie BI Responsable des offres : Conseil Actuariat et Entreprise Risk Management Reporting Réglementaire Banque & Assurance 2

Sommaire UMANIS......... 4 Notre partenariat avec l ACP... 5 Nos réalisations pour l ACP... 6 Les priorités Solvabilité II.. 7 La conformité ACP..........8 Le système de gouvernance Solvabilité II....9 La fonction de conformité ACP..... 10 Se préparer et faire face à l ACP......11 Les enjeux de Solvabilité II...... 15 Compatibilité, Patrimoine BI et Qualité des données... 16 3

UMANIS, acteur majeur de la Business Intelligence Conseil, ingénierie et infogérance en technologies de l information CA 2011 : 83,5 M + de 1 000 collaborateurs 22 ans de retours d expériences et expertise en Business Intelligence Stabilité financière : Note COFACE : 8/10 60% du CA réalisé en mode forfaitaire et centres de services Niveau de partenariat privilégié avec les principaux éditeurs BI Engagement de niveau de service: engagement de délai et qualité sur la montée en charge, maîtrise du pilotage en mode centres de services/centre de compétences Business Intelligence WEB/IT INFRA CRM ERP 14% 15% 11% 4% 56% Madrid Nantes Pau Tours Niort Lille Toulouse Paris Orléans Lyon Clermont- Ferrand Bruxelles Aix Luxembourg Metz Genève 4

UMANIS partenaire de référence de l ACP L Autorité de Contrôle Prudentiel est l organe de supervision français de la banque et de l assurance, autorité administrative indépendante et adossée à la banque de France. Suite à la fusion des autorités de contrôle (commission bancaire et ACAM) et des autorités d agrément (CEA et CECEI) des secteurs de la banque et de l assurance, elle a pour objectif la mise en place d une autorité de supervision forte, disposant d une vision globale du secteur financier (banque et assurance). UMANIS met à disposition une équipe pluridisciplinaire métier et IT pour un engagement fort de bout en bout pour : l accompagnement fonctionnel, la mise en œuvre, le maintien en condition opérationnelle des systèmes de reporting réglementaire de l Autorité de Contrôle Prudentiel. UMANIS est le partenaire référent de l ACP pour la mise en place du SI réglementaire Solvabilité II. 5

Nos réalisations pour l ACP Depuis 2006, UMANIS est le partenaire leader de la Banque de France pour la gestion de son système d information de contrôle réglementaire bancaire et bale II. A ce titre, UMANIS met à disposition pour la BDF un centre de Services pluridisciplinaire pour la fonction réglementaires : COREP : Reporting commun pour les ratios de Solvabilité. Harmonisation par le Comité Européen des Superviseurs Bancaires (CEBS) du reporting de Solvabilité entre les 25 pays de l UE dans le cadre de l application de la Directive européenne transposant le texte de Bâle II. FINREP : Etats financiers réglementaires et normes comptables internationales IAS/IFRS SURFI : Système Unifié de Reporting Financier EBA : système d analyse systémique pour European Banking Authority UMANIS est le partenaire retenu par l ACP pour l accompagner dans la conception et le déploiement de son SI prudentiel. A ce titre, UMANIS met à disposition une équipe pluridisciplinaire pour les états réglementaires : SOLVA 2 & SURFI : Etats réglementaires Solvabilité II et Etats financiers REFASSU : Référentiel des Assurances et mutuelles ORPA 2 : Organisation et Renforcement de l Action Préventive 6

Les priorités Solvabilité II La Directive Solvabilité II a été votée par le Parlement Européen le 22 avril 2009 et sa mise en application sera effective à partir de 2013. Solvabilité II est plus qu une réforme réglementaire supplémentaire pour les assureurs. Son objectif est de placer la gestion des risques au centre des orientations stratégiques. Il reste peu de temps aux assureurs pour mettre en oeuvre un véritable programme de transformation qui va impacter : La stratégie (produits, investissement, croissance externe), Les organisations (comités de direction, risques, finances, actuariat), Les processus internes (gouvernance, communication financière), Mais aussi les données et les systèmes d information Solvabilité II repose sur trois piliers : Pilier 1 : exigences quantitatives Pilier 2 : gouvernance des risques Pilier 3 : communication financière Pilier I Pilier II Pilier III Modélisation du risque Valeur économique Comptes comptables SCR / MCR Best Estimate / MCEV/ IFRSR Bilan prudentiel S2/ IFRS/ Local GAAP Gouvernance du risque - Organisation Risk Management Gouvernance du risque Stratégie du risque ORSA Reporting S2 : (1) 2 rapports qualitatifs SFCR RTS (2) 46 états quantitatifs pour les solos (3) 15 états additionnels pour les Groupes A mettre en cohérence avec le reporting existant IFRS et MCEV 7

La conformité ACP Que signifie la conformité ACP? Au-delà, de l application stricte des règles de gestion et des modalités calculatoires, la conformité ACP consiste en une démarche cohérente et consolidée des 3 piliers. Que signifie garantir la conformité? Garantir la conformité consiste à mettre en place les structures organisationnelles et les moyens (procédures et outils) pour mesurer et contrôler le déploiement et la fiabilité des règles de gouvernance prudentielle Quels sont les pré-requis, la démarche de gouvernance et les impacts sur le SI? Etablir la fonction de conformité Se préparer pour faire face aux contrôles de l ACP Comprendre la multiplicité des enjeux liés à Solvabilité II Mettre en place une stratégie de gestion du patrimoine informationnel 8

Le système de gouvernance Solvabilté II Un système de gouvernance au sein des sociétés d assurance établi sur 2 axes essentiels : Les fonctions Les systèmes Distinction entre système et fonction : Fonction : capacité administrative à accomplir des tâches Liberté d organisation (service, département mais aussi «taskforce», comité, équipe, cellule, ) Les fonctions participent aux systèmes (qui comprennent des stratégies, des procédures écrites, ) Système de gestion des risques Fonction de gestion des risques Fonction de conformité Fonction actuarielle Système de contrôle interne Fonction d audit interne 9

La fonction de conformité ACP Fonction de gestion du risque légal Support aux dirigeants sur le déploiement de la Directive Solvabilité II Des prérogatives et un champ d actions qui va au delà de solvabilité II (Commercialisation, réputation, déontologie ) Veille fonctionnelle et sectorielle de l impact des évolutions réglementaires sur les activités de l organisme Identification et évaluation du risque légal Fonction introduite à l article «système de contrôle interne» de la Directive Pas d éléments sur l articulation fonction / système Les tâches de la fonction «conformité» ne se limitent pas au contrôle interne La fonction «conformité» n est pas responsable de la mise en oeuvre du contrôle interne Le plan de conformité doit présenter les activités de la fonction conformité de la ou des années à venir Il est déterminé en fonction des activités générant un risque juridique 10

Se préparer et faire face à un contrôle de l ACP (1/4) La mise en place de l'autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) vise à renforcer l'efficacité du système de contrôle des assurances et des mutuelles. Par ailleurs le secteur mutualiste continue d'évoluer, notamment avec l'arrivée attendue de Solvabilité II. Dans le cadre de ce nouveau dispositif prudentiel, le rôle de l'acp sortira renforcé. Aussi, savoir gérer les relations avec l'autorité de contrôle devient primordial. Identifier les missions et les moyens de l'acp Identifier les missions et les moyens de l'acp Garantir la stabilité financière par la surveillance des risques du secteur financier Sécuriser les pratiques commerciales à l'égard de la clientèle (la Direction du Contrôle des Pratiques Commerciales) Représenter la France dans les instances internationales de l'assurance et de la banque Maîtriser l'organisation interne de l'acp Collèges, sous-collèges, commission de sanction Direction des agréments, des autorisations et de la règlementation Cerner les moyens mis en oeuvre par l'acp Les différents contrôles : sur pièces, sur place Les pouvoirs de sanction et les mesures d'urgence 11

Se préparer et faire face à un contrôle de l ACP (2/4) Analyser les aspects règlementaires de la gouvernance des mutuelles Rôle et responsabilités de l'assemblée générale et du conseil d'administration Les commissions de contrôle et autres commissions Le comité d'audit Mesurer les impacts de Solvabilité II Les fonctions clés La maitrise des risques Pour les mutuelles, identifier les partenariats et leur impact sur le mode de gouvernance Union Mutualiste de Groupe (UMG) Union de Groupe Mutualiste (UGM) Identifier les risques opérationnels La commercialisation des produits Les conventions d'assurance Les modalités de distribution et de commercialisation Le suivi du risque La gestion des contrats, le provisionnement, les placements, la Réassurance 12

Se préparer et faire face à un contrôle de l ACP (3/4) Analyser les informations communiquées à l'acp pour Solvabilité II Identifier les informations à transmettre à l'acp Etats trimestriels Etats annuels Autres documents Apprécier la solvabilité d'une mutuelle Marge de solvabilité et couverture des engagements règlementés Solvabilité 2 : MCR et SCR Le modèle interne 13

Se préparer et faire face à un contrôle de l ACP (4/4) Mesurer les contours d'un contrôle sur place et ses suites Assimiler les différents contrôles pratiqués Contrôle programmé Contrôle spécial, administration provisoire Identifier la démarche de contrôle Examen de la gouvernance Vérifications juridiques et administratives Appréciation du dispositif de maîtrise des risques Vérifications techniques et financières Evaluer le dispositif de maîtrise des risques Lutte anti blanchiment Frais obsèques Déterminer les enjeux des différentes phases Les opérations de contrôle La phase contradictoire La procédure disciplinaire Mesurer les sanctions possibles 14

Les enjeux Solvabilté II La mise en oeuvre Solvabilité II engage l entreprise sur des chantiers majeurs: Construire l infrastructure de recueil des données et de production des indicateurs de risque et de valeur Une problématique de Dawarehousing centrée sur la vision transversale multimétier (adhérents, cotisations, prestations, épargne, local & corporate) Construire et documenter les modèles de calcul de la solvabilité II (formule standard ou modèle interne) Convergence avec les autres chantiers réglementaires (IFRS phase 2) ou normatifs (capital économique, MCEV) Revue indépendante et homologation du modèle interne Produire les nouveaux états de reporting prudentiel Des enjeux en termes d historiques, de patrimoine de données, de maturité des données, d implémentation IT de la méthodologie de segmentation des risques et du calcul des probabilités de défaut, processus de back-testing. Alignement du système d Information Décisionnel sur le SI Financier. Passage d un SID sur données de gestion vers un SID sur données comptables. Enjeux de l historisation des soldes comptables détaillés. Mise à disposition des services d auditabilité et de traçabilité pour le reporting Solvabilité II : Une fonction de linéage de bout en bout Une fonction de pilotage de la qualité des données et des informations Mise en œuvre du reporting réglementaire interne et institutionnel Déploiement des services IT de calcul du risque opérationnel Mise en place de la norme XBRL Améliorer la gouvernance des risques (création de fonctions clés, politique générale des risques Aligner les limites opérationnelles à l appétence au risque (ORSA, risk profi le) Déployer le dispositif de gestion du risque au sein des entités du Groupe Accompagner le changement et développer la culture du risk Une gouvernance des risques qui impacte la gouvernance du SID : Pilotage de la qualité, traçabilité de bout en bout et pilotage du patrimoine BI Schéma Directeur BI élargi Une gouvernance BI formelle Une gouvernance des risques et une culture du risque qui se traduit par un élargissement du reporting interne Une gamme de reporting consolidé entre les différentes entités. Elaboration d une vision du risque au niveau des entités et au niveau corporate 15

Compatibilité, Patrimoine BI et Qualité des données Pilotage et gestion du capital des informations CONTROLE ET PILOTAGE DES CONVENTIONS D ECHANGE 1. Architecture d Entreprise 2. Data dictionary for the main risk groups Les processus métiers (gestion et production) Les organisations Les objectifs stratégiques Les processus métiers transverses Les objets métiers Les référentiels métiers (gestion, production et transverses) Le patrimoines applicatifs de gestion Le patrimoine analytique BI Le patrimoine des données et des informations Le reporting Les processus IT (BPM, CRM, Flux tendu..) Les processus d échange opérationnels (ETL, FTP, RSS ) Les processus d échange BI Le patrimoine IT Le patrimoine des projets La configuration des AE sources et cibles Les outils de pilotage de la transformation Les outils et les méthodes de conduite du changement Les structures Les KPI et les référentiels BI ARCHITECTURE D ENTREPRISE FRAMEWORK GOUVERNANCE DES INFORMANTION D ARCHITECTURE & PILOTAGE DES EVOLUTIONS D ENTREPRISE (TOGAF) Pôle de Batch d extraction Organisation responsabilités Batch d alimentation Batch d alimentation fonctionnelle à partirdes des sources des des DataWarehouses Batch de production sources des DataMarts des règles de systèmes des rapports Moteur de gestion des des rapports recherche Operationnal données des rapports Data des sources des Store (ODS) règles DataWarehouses de gestion des Relation - mapping Relation - mapping mapping Relation - mapping Relationdes vues métiers des Source / ODS DataMarts Extractions Vue métier/rapport / DT Interfaces ODS / DTW des DTW Pôle de des sources rapports des règles responsabilités de saisies règles d alimentation Relationdes - mapping fonctionnelle des d alimentation des transactionnelles vues métiers rapports des DataMarts DT / vue métier DataWarehouses DIRECTION DEPARTEMENT LK_DEP_DIR Identitfiant direction Nom direction Identifiant département Nom département SERVICE LK_SERV_DEP Identifiant service RESPONSABLE LK_RESP_SERV Identifiant personne Nom LK_GOUVERNANCE_SRC Date début Date fin PERIODICITE SYSTEME Directive Solvabilité II Gestion des modèles actuariels et ALM Data Quality Management process Identifiant systeme 1. Gestion de la granularité des informations 2. Gestion consolidée des bases BI et analytiques 1. Applicative definition of data and Master Data Management TYPE_SOURCE DOMAINE_METIER DOC_SRC Identifiant domaine Responsable domaine Identifiant document Nom document Version Date de création Identifiant type source BATCH_ODS LK_DOC_SRC LK_BATCH_SRC_ODS COLONNE_SRC Identifiant entité LK_ECRAN_VAL_AUTO_REF Valeur possible Identifiant colonne src Nom colonne src Format Longueur Nullable Position Clé primaire Typologie données Responsable des mises à jour FICHIER_PARAMETRE LK_MAPPING_SRC_ODS Responsable des mises à jour LK_MAPPING_ODS_DWH DOMAINE_FONCTIONNEL Responsable des mises à jour... LK_MIGRATION_CHAMPS_DTW_DTW 0,n Identifiant fiche descriptive Lien fiche descriptive Date de création Identifiant fichier param Lien URL LK_FIC_PARAM_RAPPORT LK_DOMAINE_FONCTIONNEL MOTS_CLES Identifiant mot clé Valeur mot clé LK_DOC_RAPPORT LK_BATCH_DMT_RAPP Date alimentation TABLE_DMT Identifiant table dmt Nom table... LK_RAPPORT_MOTCLES RAPPORT LK_MIGRATION_VM LK_VM_RAPPORT LK_DMT_VM LK_DMT_DMT Identifiant rapport Référence Réglementaire Typologie Format VUE_METIER Lk_DOC_VM Identifiant vue métier Nom vue métier FORMAT EXPORT Identifiant format LK_FORMAT_RAPPORT LK_METIER_PROPRI_RAPPORT LK_CHAMP_DTM DOC_DWH_DMT DOC VUE METIER Identifiant doc vue métier Nom document Lien document Date de création METIER_PROPRIETAIRE LK_MIGRATION_RAPPORT LK_TYPEAPP_RAPPORT LK_CHAMPS_VM Identifiant propriétaire LK_MIGRATION_CHAMPS_VM_VM CHAMP_DMT LK_DWH_DMT Responsable des mises à jour Identifiant champs dmt Nom champs Format Longueur Position Clé primaire Typologie données... LK_RAPPORT_INFORAPPORT LK_MAPPING_DMT_CM Date début validité Date fin validité Critère de sélection CHAMP_VUE_METIER Identifiant champs métier Nom champs TYPE APPLICATION Identifiant application LK_MIGRATION_INFORAPPORT LK_INFORAPPORT_VM LK_CHAMPS_DMT_SMT LK_MAPPING_DMT_RAPP LK_INFORAPPORT_LOV LK_CHAMPS_DTW_DTW LK_MIGRATION_CHAMPS_DMT_DMT VALEUR_REFERENTIELLE Identifitant référentiel Nom référentiel Valeur référentiel Identifiant batch rapp Responsable exploitation... LK_MIGRATION_DMT_DMT Date d'alimentation CHAMP_DWH Identifiant champs dwh Nom champs Format Longueur Position Clé primaire Typologie données Responsable des mises à jour BATCH_RAPP LK_DMT_NOMDMT LK_BATCH_DWH_DMT LK_DOC_DWH_DMT Identifiant champs ods Nom champs Longueur Position Clé primaire Typologie données Responsable des mises à jour... Identifiant document dmt Nom document Version Lien document Date de création CHAMP_ODS NOM_DMT Identifiant nom dmt LK_TYPE_DMT_TABLEDMT Organisation des LK_CHAMPS_DWH systèmes opérationnels Lien document Date de création Identifiant document ods Nom document Version Lien document Date de création ORGANISATION DOC_ODS_DWH Identifiant document dwh Nom document <Default text> Version DOC_SRC_ODS LK_ECRAN_SRC Identifiant batch dmt Responsable exploitation LK_MIGRATION_DWH_DWH Identifiant table dwh Nom table LK_CHAMPS_ODS LK_ORGANISATION_SRC ECRAN Identifiant écran Caractéristique ecran TABLE_DWH LK_DOC_ODS_DWH LK_DOCSRC_ODS LK_CARAC_SRC CARACT_SRC Identifiant caractéristique LK_DWH_DWH LK_BATCH_ODS_DWH Identifiant domaine fonctionnel FICHE_DESCRIPTIVE BATCH_DWH Identifiant batch dwh Responsable exploitation Identifiant table ods Nom table Date d'alimentation... LK_DONNEES_COLONNE_SRC <Default text> LK_MIGRATION_BATCH_RAPP_RAPP TYPE_DMT LK_MIGRATION_BATCHDMT_DMT TABLE_ODS Identifiant type dmt DONNEES_SOURCES Identifiant données src Nom données src BATCH_DMT LK_MIGRATION_BATCH_DWH_DWH LK_MIGRATION_ODS_ODS LK_SSSYSTEME_SRC LK_BATCH_RAPPORT_FREQ LK_BATCH_DMT_FREQ LK_BATCH_DWH_FREQ LK_DOMAINE_METIER_SRC LK_TYPESRC_SRC SOUS_SYSTEME Identifiant batch ods Responsable exploitation LK_SYSTEME_SSSYSTEME Identifiant ss-système Identifiant périodicite LK_BATCH_ODS_FREQ LK_MIGRATION_BATCH_ODS_ODS opérationnels INFO_RAPPORT LK_MIGRATION_CHAMPS_ODS_ODS LK_INFORAPPORT_CHPS_DTW LK_COL_SRC Identifiant information rapport Nature de l'information 0,1 LISTE_DE_VALEURS Identifiant liste de valeurs Code valeur valeur LK_INFO_RAPP_COL_SRC_ DICTIONNAIRE / GESTION DES METADONNEES FONCTIONNELLES SOLUTION ETL & GESTION DES FLUX DE DONNEES TRACABILITE / GESTION DES METADONNEES APPLICATIVES GESTION DES REFERENTIELS ARCHIVAGE ET BIBLIOTHQUE DES REGLES DE GESTION SOLUTIONS DE GESTION DE LA QUALITE DES DONNEES 2. Data quality monitoring Data quality issues addressing Data quality controlling STOCKAGE, GRANULARITE et HISTORIQUES TAXONOMYIE XBRL HISTORIQUE DES VALEURS CALCULEES 16

www.umanis.com 17