SAISON DOSSIER D INSCRIPTION

SAISON 2017-2018 DOSSIER D INSCRIPTION POUR TOUT RENSEIGNEMENT : S adresser directement à l entraîneur lors des entraînements ou au bureau : Présidente - Françoise Texier : 06.26.81.70.10 Secrétaires - Sylvie Tambourré : 06.26.70.67.40 et Dominique Pacaud : 06.87.79.46.83 Mail : basket.sto@gmail.com INSCRIPTIONS : Journée des Associations (Salle du Lauragais, Salle polyvalente 31650 Saint-Orens) o Samedi 9 septembre 2017 Permanences des inscriptions (Gymnase Riquet 31650 Saint-Orens) o Mercredi 28 et Jeudi 29 Juin 2017 de 18h à 19h30 o Mercredi 13 et 20 Septembre 2017 de 18h à 19h30 o Jeudi 14 et 21 Septembre 2017 de 18h à 19h30 Lors des entraînements, auprès des entraîneurs qui transmettront au bureau LIENS UTILES : Votre club : Site internet du club... http://basket-st-orens.fr/ Facebook... basket saint orens Boutique en ligne. http://www.clubsaddict.com/e-commerce/saint-orens-basket Le Basket-Ball (Règlements, Championnats, Actualités, Documents divers) : Fédération Française de Basket Ball... www.ffbb.com/ Comité Départemental de basket de Haute Garonne... www.basketcd31.com/ Résultats des championnats... www.ffbb.com/

PIECES A JOINDRE AU DOSSIER D INSCRIPTION SAISON 2017-2018 JOUEUR LICENCIE SUR LA SAISON 2016/2017 Fiche de demande de licence FFBB avec toutes les parties remplies et signées (Identité, Pratique Sportive, Assurances et Dopage) et le questionnaire de santé (page 12) qui remplace le certificat médical pour 3 ans si vous avez répondu NON à toutes les questions, sinon un Certificat Médical. Les U17 2 ème année (né(e)s en 2001) et U18 (né(e)s en 2000) devront faire remplir par le médecin de famille le «Sur classement». Dossier d inscription au Basket Saint-Orens rempli par le joueur ou ses parents s il est mineur (fiche de renseignements, autorisations parentales) pages 9,10 et 11. 1 photo d identité au format 2cm x 3cm avec le nom du titulaire au dos (le format photo pièce d identité est beaucoup trop gros pour la licence). Le montant de la cotisation correspondant à la somme due (adhésion + assurance + frais de mutation) 1 POUR TOUT NOUVEAU LICENCIE Fiche de demande de licence FFBB avec toutes les parties remplies et signées (Identité, Pratique Sportive, Assurances et Dopage) et le Certificat Médical. Les U17 2 ème année (né(e)s en 2001) et U18 (né(e)s en 2000) devront faire remplir par le médecin de famille le «Sur classement» Dossier d inscription au Basket Saint-Orens rempli par le joueur ou ses parents s il est mineur (fiche de renseignements, autorisations parentales) pages 9,10 et 11. 1 photo d identité au format 2cm x 3cm avec le nom du titulaire au dos (le format photo pièce d identité est beaucoup trop gros pour la licence). Le montant de la cotisation correspondant à la somme due (adhésion + assurance + frais de mutation) 2 Je m inscris pour la 1ère fois ou je renouvelle une licence de plus de 2 ans : il faut fournir en plus Une photocopie de ma carte d identité nationale ou du livret de famille pour une création de licence Je suis étranger(ère) : il faut impérativement fournir Une copie de mon passeport ou le titre de séjour en cours de validité TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE 1 Voir modalités de paiement ci-après. 2 Voir modalités de paiement ci-après. Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 2/12

Tarifs réduits : TARIFS 2017-2018 Année de Taille à commander Montant Catégorie naissance page 11 adhésion** 2011-2012 2013 Babys - U7 Dont Sweat 125 2009-2010 Mini-poussin(e)s - U9 Dont Sweat 140 2007-2008 Poussin(e)s - U11 Dont Sweat 140 2005 2006 Benjamin(e)s - U13 Dont Sweat 165 2003 2004 Minimes - U15 Dont Sweat 170 2001 2002 Cadet(te)s - U17 Dont Sweat 180 1998-1999 2000 Juniors - U20 Dont Surmaillot 205 1997 et plus Séniors Dont Surmaillot 205 Loisirs avec Licence 100 Loisirs sans Licence 60 Licence AS U14 à U15 * 12 Licence AS U16 à Sénior * 24 (*) Licence AS : possibilité de jouer dans une autre équipe de la CTC (**) Montant adhésion : auquel il faut ajouter 5 si vous souhaitez personnaliser le sweat Pour toute réinscription entre le 15 juin et le 30 Juin 2017 avec dossier complet : 10% de réduction Réduction de 20 pour les familles de 2 enfants * 30 pour plus d enfants Eléments à prendre en compte pour l inscription Mutation En cas de changement de groupement sportif, les frais de mutation sont à rajouter au prix de la licence. Soit, selon la catégorie : Minimes... 80 Cadet (te)s... 115 Juniors / Séniors... 119 Assurance Pour l assurance, vous avez le choix entre deux solutions : prendre une prestation d assurance parmi les formules proposées par le partenaire de la F.F.B.B. (voir demande de licence et conditions générales joints). Dans ce cas, le prix de l assurance est à ajouter au montant de la licence. option A, au prix de 2,98 euros TTC. option B, au prix de 8,63 euros TTC. option C, au prix de 0,50 euros TTC, en complément de l option A, soit un total de 3,48 TTC (= A+). en complément de l option B, soit un total de 9,13 TTC (= B+). Attention! Si vous prenez cette assurance, elle sera tacitement reconduite pendant 4 ans vous contenter d une assurance éventuelle déjà prise par vos soins. Dans ce cas, merci de remplir l attestation jointe (page 11). Personnalisation Sweat Si vous souhaitez personnaliser votre Sweat, ajouter 5 au montant de l adhésion ci-dessus. Modes de règlements : Règlement comptant (liquide ou chèque bancaire à l ordre de «Basket Saint-Orens») Règlement possible en plusieurs fois, par chèque bancaire (1 à 4 chèques) L association prend en charge les «Chèques Sports» (agrément n 11456) - «Chèques Vacances» - «Coupons Sport ANCV» Une attestation de paiement peut vous être délivrée sur demande Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 3/12

INFORMATIONS SUR LE DON AU CLUB Basket Saint-Orens est un club de bénévoles dont l essentiel des recettes est issu des licences et des subventions (dont l obtention est parfois soumise à conditions). Dans ces conditions, l équilibre du budget dépend en grande partie des dons faits à l association. LE PRINCIPE L article 200 du Code Général des Impôts réserve la réduction d impôt aux associations d intérêt général, ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel. La documentation fiscale vise explicitement «les organismes ayant pour vocation de promouvoir la pratique du sport non professionnel». A ce titre, l association BASKET SAINT-ORENS a été habilitée par la Direction des Impôts (courrier du 30/11/2010, disponible sur demande) à recevoir des dons et à délivrer des reçus fiscaux ouvrant droit à réduction d'impôt selon les modalités suivantes: article 200 : réduction d'impôt accordée au titre des dons faits par les particuliers, égale à 66 % du montant des sommes versées retenues, dans la limite de 20 % du revenu imposable; article 238 bis : réduction d'impôt accordée au titre des dons faits par les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu ou à l impôt sur les sociétés égale à 60 % de leur montant, dans la limite de 5 du chiffre d affaires. Le reçu adressé au donateur est à joindre à la déclaration de revenus (N 2042). POUR QUI? La déduction fiscale pour les entreprises ou particuliers qui payent des impôts : Sur la base du volontariat Afin de favoriser le don au club, le club permet de régler au comptant ou en plusieurs versements. Nous nous engageons à ce que les attestations nécessaires (reçus fiscaux) vous soient fournies en temps voulu. Pour tout don au club, merci d indiquer, au dos du chèque ou sur papier libre, les : nom / prénom / adresse courrier et e-mail de la personne au nom de laquelle sera émis le reçu fiscal Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 4/12

REGLEMENT INTERIEUR SAISON 2017-2018 A conserver par le licencié Le Présent règlement est voté chaque année par le conseil d administration du Basket Saint-Orens. Il est affiché en permanence au bureau ainsi qu aux gymnases Riquet et à la Salle Verte. ARTICLE 1 : REGLEMENT INTERIEUR L inscription au club entraîne de fait le respect et l adhésion au présent règlement. ARTICLE 2 : EQUIPES - JOUEURS L encadrement est assuré par des bénévoles. Les entrainements et les arbitrages des jeunes sont exclusivement effectués par nos licenciés. L organisation des équipes est primordiale et le bon déroulement de la saison est l affaire de tous. La composition des équipes relève du seul fait des entraîneurs. La présence aux entrainements est obligatoire. Pour une absence justifiée, le joueur devra informer son entraîneur dans les plus brefs délais sous peine de suspension temporaire. Les absences sont préjudiciables à la vie du groupe et ont un retentissement sur le comportement et les résultats sportifs. Les entraîneurs ne peuvent préparer ni de séquence de jeu, ni de fond de jeu ainsi que les équipes pour les matchs. Les joueurs ne seront prêts ni physiquement, ni techniquement et leurs absences nuisent au collectif. Pour le bon déroulement des entrainements les joueurs doivent : Arriver à la salle à l heure avec leur gourde d eau personnelle (les bouteilles en plastique sont prohibées) et une tenue de sport complète, Attendre dans les tribunes la fin de la séance précédente sans toucher aux ballons, Arriver à l entrainement en connaissant sa disponibilité pour le match du week-end, Respecter ses partenaires et son / ses entraîneurs, Se soutenir mutuellement lors des entrainements et des matchs, Respecter les règles de l entraîneur sur les temps de consigne et de récupération (regroupement pour boire, ballon sous le bras lors des explications, ), Ranger le matériel en fin de séance, Pour les plus jeunes, attendre les parents à l intérieur du gymnase en fin d entrainement, Participer aux animations de l école de basket (goûters, tournois, sorties ). Si le principe de donner la priorité de jouer des matchs aux joueurs réguliers aux entraînements est acquis, ce principe peut souffrir d exceptions qui relèvent ici du choix des entraîneurs. Cette entorse à la règle ne peut être que purement sportive, en connaissance parfaite du motif des absences. Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 5/12

ARTICLE 3 : ENCADREMENT - PARTICIPATION La participation et l implication des parents est essentielle au bon fonctionnement des équipes. Les parents doivent s assurer de : Etre à l heure aux rendez-vous des entrainements et des matchs, Accompagner leur enfant le plus souvent possible et s assurer, quand ce n est pas possible, qu il soit pris en charge dans de bonnes mains, dans le gymnase d entrainement ou au départ pour les matchs extérieurs, S impliquer lors des rencontres : transport, table de marque, lavage des maillots, organisation des goûters après matchs, Avoir une attitude Fair-Play et exemplaire lors des matchs depuis les tribunes, vis-à-vis des joueurs, des arbitres et de l équipe adverse, Respecter le temps pendant lequel l enfant devient joueur : le match commence quand l enfant rentre dans les vestiaires et fini quand il en sort. Pendant cet intervalle de temps l intervention des parents auprès des joueurs n est pas souhaitée, sauf demande du coach. Pour vous accompagner et vous aider, le club vous propose un guide du réfèrent d équipe et des formations spécifiques. L association prend à sa charge les frais de licences pour les parents référent, les officiels, les entraîneurs et les membres du bureau. Arbitrage : Les entraîneurs pourront proposer dès la catégorie benjamin(e)s à leurs joueurs de participer à l école d arbitrage mise en place par le club et de venir arbitrer les plus petits durant la saison. A partir de la catégorie cadet(te)s, un calendrier d arbitrage sera transmis aux joueurs afin d établir un roulement pour encadrer les matchs à domicile. Chaque joueur doit s acquitter de sa fonction. A sa charge de se faire remplacer s il ne peut se présenter. Si le responsable d équipe ne peut assumer sa mission, il doit en informer le bureau par écrit dans les plus brefs délais. L ensemble des membres de l association doit assister à l Assemblée Générale et participer à la vie du club. ARTICLE 4 : MATERIEL Le licencié doit respecter les installations, le matériel et les équipements fournis par le club ou mis à disposition de celui-ci. Le non-respect de cette règle entrainera la suspension de toute activité au sein du club jusqu à la clôture du dossier. Le club n est pas responsable des objets ou vêtements déposés dans les vestiaires, chaque licencié étant responsable de ses effets personnels. Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 6/12

ARTICLE 5 : ETAT D ESPRIT Le Basket-Ball, en tant que sport collectif, est une discipline tant physique que morale. Les licenciés du club se doivent de faire preuve de respect et de courtoisie envers les arbitres et les joueurs de l équipe adverse, mais également envers leur coach, leurs co-équipiers, les dirigeants et le public Toute forme de violence (physique ou verbale) ou de tricherie est à proscrire. Le non-respect des règles de respect et de fair-play est susceptible d entrainer une suspension provisoire ou définitive du club. L absence récurrente des parents de chaque joueur (se) lors des rencontres est contraire à l esprit de «famille» de l association. ARTICLE 6 : SURCLASSEMENT Sur le principe, tout licencié joue dans sa catégorie d âge (catégorie poussins à cadets). Par exception, un(e) joueur (se) peut évoluer dans un niveau supérieur sous réserve que ce sur classement lui soit profitable ; Les U17 2 ème année et U18 devront faire le Sur Classement (à faire remplir sur le formulaire de demande de licence par le médecin de famille). ARTICLE 7 : SANCTIONS Le non-respect d un ou plusieurs articles du présent règlement peut entrainer le licencié devant la commission de discipline du club. Il pourra y être sanctionné en sus des éventuelles décisions de la Ligue et du Département. Sur un désaccord et en dernier ressort, seule la commission de discipline a le pouvoir de statuer et ses décisions ne sont pas contestables. A partir de la catégorie U15 les sanctions (Techniques, Disqualifiantes,...) qui entraînent une sanction financière de la part des instances fédérales, seront réglées directement par le licencié. Tout manquement entraînera la suspension du licencié. TYPES DES FAUTES ET MONTANT DES PENALITES : (liste non exhaustive) Type de fautes Comité Ligue Frais d ouverture d un Dossier Disciplinaire 325 200 1ère FAUTE Pénalité de saisie 0 0 2ème FAUTE Pénalité de saisie 0 30 3ème FAUTE Pénalité de saisie 50 60 4ème FAUTE Pénalité de saisie 50 90 5ème FAUTE Pénalité de saisie 50 120 6ème FAUTE Pénalité de saisie 50 150 Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 7/12

Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 8/12

FICHE D ADHESION AU BASKET SAINT-ORENS SAISON 2017-2018 Fiche de Renseignements Licencié Catégorie :... Nom du licencié :... Prénom :... Date de naissance :... Adresse :......... Code Postal :... Ville :... Tél. Domicile :... Tél. Mobile :... Mail :... Pour les mineurs (renseigner toutes les lignes) Mère Père Nom...... Adresse...... (si différente)............ Code Postal...... Ville...... Tél. Domicile...... Tél. Mobile...... Profession...... Nom Société...... Mail...... Pour tous les licenciés Informations complémentaires que vous souhaitez communiquer aux responsables du Club (allergies, traitement particulier.) :......... Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 9/12

AUTORISATIONS SAISON 2017-2018 Je soussigné(e)... licencié(e) au Basket Saint-Orens 1 responsable légal de l enfant... mineur licencié au Basket Saint-Orens 1 AUTORISATION PARENTALE D INTERVENTION MEDICALE D URGENCE autorise n autorise pas les responsables du Basket Saint-Orens à prendre toutes dispositions et à faire prodiguer des soins d urgence en cas d accident survenu au licencié susnommé. Personne(s) à contacter (Nom et n de téléphone) :...... Médecin traitant (Nom et n de téléphone) :... FORMULAIRE DE CONSENTEMENT SUR LE DROIT A L IMAGE autorise n autorise pas le club de Basket Saint-Orens dans à prendre des photos ou enregistrements vidéo de moi-même, mon enfant et mes proches durant les activités de l association et de les publier aux fins mentionnées ci-dessous : sur le site internet du club ; dans des annonces publicitaires ou des évènements du club (tournois) ; en tant qu aide pédagogique aux entraîneurs. AUTORISATION PARENTALE DE TRANSPORT (pour les mineurs) autorise n autorise pas L entraîneur ou les accompagnateurs à transporter le mineur susnommé dans leur véhicule pour se rendre aux rencontres disputées par les équipes du Basket Saint-Orens. ENGAGEMENT DE RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR déclare sur l honneur : avoir pris connaissance du règlement intérieur du Basket Saint-Orens, m engager à le respecter au cours de la saison. 1 Rayer la mention inutile Fait à... Date... Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal 1 Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 10/12

ATTESTATION DE RECONNAISSANCE D ASSURANCE A remplir uniquement dans le cas où vous n adhérez pas à une des assurances proposées par le partenaire de la F.F.B.B. Je soussigné(e)... licencié(e) au Basket Saint-Orens 1 responsable légal de l enfant... mineur licencié au Basket Saint-Orens déclare sur l honneur : avoir pris connaissance des prestations d assurance proposées par la F.F.B.B., renoncé à en bénéficier, certifié que mon contrat d assurance utilisé à la place de ceux proposés par la F.F.B.B. couvre : - la pratique du basket-ball en compétition (championnats et tournois), - la pratique du basket-ball lors des entraînements organisés par le Basket Saint-Orens, - les déplacements occasionnés par les activités ci-dessus. - les responsables du Basket Saint-Orens à prendre toutes dispositions et à faire prodiguer des soins d urgence en cas d accident survenu au licencié susnommé. 1 Rayer la mention inutile Fait à... Date... Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal COMMANDE TAILLE SWEAT OU SURMAILLOT Lors des Permanences des Inscriptions, vous pourrez essayer pour commander la bonne taille. Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 11/12

Saison 2017-2018 Association Loi 1901 - N RNA. : W313010158 - N SIRET : 433 827 755 000 37 - N Agrément : 31AS1039 Page 12/12