Régime Des Pensions Géré Par La CNSS Dans Tous Ses Aspects

Régime Des Pensions Géré Par La CNSS Dans Tous Ses Aspects Analyse des principaux paramètres du régime CASABLANCA, 29 MARS 2016 1

Sommaire I. Principaux paramètres du régime actuel des pensions géré par la CNSS II. Historique des réformes du régime des pensions géré par la CNSS III. Situation financière du régime des pensions géré par la CNSS IV. Analyse des principaux paramètres du régime des pensions géré par la CNSS 2

I. Principaux Paramètres Du Régime Actuel Des Pensions Géré Par La CNSS 3

I. Principaux Paramètres Du Régime Actuel Des Pensions Géré Par la CNSS Conditions d éligibilité : La CNSS sert une pension de vieillesse mensuellement aux salariés exerçant une activité salariale et assujettis au régime de sécurité sociale, ayant réunis les conditions suivantes : Avoir atteint l âge de 60 ans (ou de 55 ans pour les mineurs qui justifient avoir travaillé au fond pendant 5 années au moins); Avoir cessé toute activité salariale ; Avoir cotisé au minimum 3240 jours équivalent à 10,4 ans de carrière. Montant de la pension : Le montant de la pension est calculé selon la formule suivante : Pension mensuelle = salaire de référence x taux de pension Salaire de référence : Salaire mensuel moyen plafonné des 96 derniers mois déclarés; Taux de pension : 50% pour 3 240 jours de cotisation majoré de 1% pour chaque période d assurance de 216 jours accomplie en sus de 3 240 jours, sans toutefois, dépasser 70%. Le plafond du salaire mensuel soumis à cotisation est de 6 000 DH. Le montant de la pension minimale est de 1 000 DH. Le montant de la pension maximale est de 4 200 DH. Financement : Les prestations sont financées par : Les cotisations patronales et salariales : Le taux de cotisation est fixé à 11,89% du salaire plafonné (3,96% part salariale et 7,93% part patronale); Les intérêts produits par les fonds de réserves déposés à la Caisse de Dépôt et de Gestion. 4

I. Principaux Paramètres Du Régime Actuel Des Pensions Géré Par la CNSS Tableau récapitulant l ensemble des paramètres du régime actuel de la CNSS Paramètres - Age légal de la retraite Situation actuelle 60 ans (55 ans pour les mineurs qui justifient avoir travaillé au fond durant au moins 5 ans) - Taux de cotisation 11,89% (3,96% part salariale et 7,93% part patronale) - Durée minimale de cotisation 3240 jours (déclaration maximale par mois : 26 jours soit 10,4 ans - Taux minimum de pension 50% du salaire de référence - Augmentation du taux de pension 1% par période de 216 jours de cotisations en sus des 3 240 jours, soir 7 560 jours, équivalent à 24,2 ans - Taux maximum de pension 70% du salaire de référence - Salaire de référence - Plafond du salaire soumis à cotisation 6 000 DH - Pension minimale 1 000 DH Salaire mensuel moyen plafonné des 96 derniers mois déclarés, équivalent à 8 ans - Revalorisation de la pension Décret du Ministre de l Emploi suite à la proposition du conseil d administration de la CNSS 5

II. Historique Des Réformes Du Régime Des Pensions Géré Par La CNSS De 1961 jusqu aujourd hui 6

Réformes du régime des pensions géré par la CNSS Réforme de 1972 Paramètres Entrée en vigueur du régime en 1961 Réforme de 1972 Age minimum légal de la retraite 60 ans 60 ans (55 ans pour les mineurs qui justifient avoir travaillé au fond durant au moins 5 ans) Taux de cotisation Durée minimale de cotisation 7,50% du salaire déclaré plafonné (comprenant toutes les prestations sociales) 180 mois soit 15 ans (déclaration maximale par mois : 18 jours) 5,04% du salaire déclaré plafonné 3 240 jours équivalent à 10,4 ans (déclaration maximale par mois : 26 jours) Salaire de référence Salaire mensuel moyen plafonné des 3 ou 5 dernières années d activité Plafond du salaire soumis à cotisation 500 DH 1 000 DH Montant minimum de la pension 20% du salaire référence 50% du salaire de référence Augmentation du taux de pension 1% par période de 12 mois en sus des 180 mois 1% par période de 216 jours de cotisations en sus des 3 240j Montant maximum de la pension 40% du salaire référence 70% du salaire de référence Pension minimale inexistante inexistante Revalorisation de la pension Décret du Ministre de l Emploi suite à la proposition du conseil d administration de la CNSS 7

Réformes du régime des pensions géré par la CNSS (suite) Réforme de 1974 : Promulgation du décret d application relatif à l assurance volontaire : Délai de dépôt : 3 mois Condition de stage : 6 mois d immatriculation Réforme de 1978 : Revalorisation de la pension : o 1,4% pour les pensions prenant effet avant le 31/12/1971; o 1,2% pour les pensions prenant effet du 01/01/1972 au 31/12/1973; o 1,1% pour les pensions prenant effet du 01/01/1974 au 31/12/1975. Réforme de 1980 : Salaire plafonné : Passage de 1 000 à 3 000 DH. Réforme de 1993 Taux de cotisation : Passage de 5,04% à 7,20% du salaire déclaré plafonné; Salaire plafonné : Passage de 3 000 à 5 000 DH; Revalorisation de la pension : + 10% et augmentation de 200 DH. Cette mesure a été étalée sur 3 ans. Réforme de 1994 : Taux de cotisation : Passage de 7,20% à 8,10% du salaire déclaré plafonné. Réforme de 1995 : Taux de cotisation : Passage de 8,10% à 9,12% du salaire déclaré plafonné. 8

Réformes du régime des pensions géré par la CNSS (suite) Réforme de 1996 : Pension minimale : Institution d une pension minimale fixée à 500 DH. Réforme de 2002: Taux de cotisation : Passage de 9,12% à 11,89% du salaire déclaré plafonné; Salaire plafonné : Passage de 5 000 à 6 000 DH; Revalorisation de la pension : revalorisation forfaitaire de 100 DH. Réforme de 2004: Salaire de référence : Salaire mensuel moyen plafonné des 8 dernières années d activité. Assurance volontaire : Délai de dépôt : passage de 3 mois à 12 mois Condition de stage : passage de 6 mois d immatriculation à 1 080 jours de cotisations. Réforme de 2007 : Revalorisation de la pension : 4% avec date de prise d effet le 01/01/2006. Réforme de 2008 : Pension minimale : Passage de 500 à 600 DH. Réforme de 2011 : Pension minimale : Passage de 600 à 1 000 DH. Réforme de 2014 : Remboursement des cotisations salariales revalorisées aux assurés ayant atteint l âge de la retraite à partir de janvier 2000 sans avoir pu cumuler le nombre minimum de jours ouvrant droit à une pension de vieillesse. 9

III. Situation Financière Du Régime Des Pensions Géré Par La CNSS 10

Bilan actuariel 2014 du régime des pensions CNSS Résultats du bilan actuariel 2014 : Bilan 2014 Année du 1èr déficit 2024 Année d'épuisement des réserves 2040 Taux de cotisation d équilibre 13,61% 2024 est l année de rupture de l équilibre global de la branche des pensions gérée par la CNSS. Le déficit financier (épuisement des réserves) apparaitra en 2040. Le taux de cotisation d équilibre permettant de conserver l ensemble des soldes globaux sur la période 2013-2060 positifs s élève à 13,61%. N.B. les résultats du bilan actuariel du régime des pensions ont été certifié par un actuaire indépendant en 2015. 11

Taux de rendement implicite du régime de la CNSS Afin de mesurer le degré de générosité d un régime de retraite, nous allons calculer le TRI (Taux de rendement implicite). Cet indicateur évalue la tarification des engagements pris par un régime de retraite. Le TRI est le taux qui égalise les cotisations encaissées (capitalisées à ce taux jusqu à 60 ans) et les prestations servies (actualisées à ce taux à 60 ans). A long terme, pour qu un régime de retraite soit équilibré, le TRI devrait être proche du taux de rendement financier des réserves constituées par le régime. 12

Taux de rendement implicite du régime de la CNSS (suite) TRI calculé pour les trois régimes de retraite de base Source : DAPS (Rapport sur la stabilité financière 2015, N 2) La CNSS offre un TRI le plus élevé par rapport aux autres régime de bases; La CNSS offre un TRI plus élevé que le taux de rendement financiers des réserves technique qui ne dépasse guère les 4% du fait des contrainte de la gestion financière en vigueur. Le régime des pensions CNSS sous-tarifie le coût des prestations de retraite * : Il est possible de comparer les résultats car les TRI sont calculés pour un profil moyen de chaque caisse. 13

Taux de rendement implicite du régime de la CNSS (suite) TRI du régime des pensions CNSS pour chaque durée de cotisation (en année) 0% (3 240 jours) Le rendement implicite du régime CNSS est inversement proportionnel à la durée de cotisation : TRI = 0 pour les personnes ayant travaillé moins de 3 240 jours (10,4 ans) TRI varie entre 16% et 3% pour les personnes ayant travaillé entre 11 ans et 40 ans Le régime des pensions CNSS est très «généreux» pour les faible carrières 14

Taux de rendement implicite du régime de la CNSS (suite) Structure des retraités de l année 2015 par tranche de nombre de jours cumulés 2/3 des retraités ont cotisé entre 3 240 jours et 7 560 jours (entre 10,4 ans et 24,2 ans); Une part très importante des retraités bénéficie de la générosité du régime CNSS 15

IV. Analyse des principaux paramètres du régime des pensions géré par la CNSS 16

Durée minimale de cotisation : 3 240 jours soit 10,4 ans Le régime des pensions libelle depuis sa réforme de 1972 les conditions de stage en nombre de jours et non plus en nombre de mois d assurance. Avant ladite réforme, la période d assurance nécessaire pour le bénéfice d une pension de vieillesse était de 180 mois, équivalent à 15 ans d assurance. Depuis 1972, la conditions de stage a été établie à 3 240 jours équivalent à 10,4 ans d assurance : 180 mois * 18 jours = 3 240 jours Or, le mois d assurance comprend 26 jours : 180 mois * 26 jours = 4 680 jours (15 ans) Le passage de l unité «mois d assurance» à l unité «jours d assurance» a été effectué sur la base d un mois d assurance comprenant 18 jours, et non pas 26 jours. La période minimale d assurance a été revue à la baisse : 10,4 actuellement contre 15 ans en 1972 17

Durée minimale et maximale de cotisation Régime Benchmark international : Durée de cotisation Durée minimal d'assurance pour le bénéficie d'une retraite proportionnelle Durée minimal d'assurance pour le bénéficie d'une retraite à taux plein Durée maximale d'assurance pour le bénéficie d'une retraite CNSS Inexistante 10,4 ans 24,2 ans CMR Inexistante 21 ans pour les hommes et 15 ans pour les femmes France 1 trimestre 166 trimestre (41,5 ans)* Belgique Inexistante 45 ans 40 ans Tunisie 60 mois (5 ans) 120 mois de cotisations (10 ans) 30 ans Algérie 5 ans 15 ans de cotisations 32 ans Le faible niveau ou l inexistence de la durée minimale de cotisation sont justifiés par l existence d un système d assistance sociale qui finance l octroi d un revenu minimum (France, Belgique) et/ou la possibilité de service d une retraite proportionnelle (Tunisie, Algérie); Les conditions de stage du régime CNSS sont parmi les conditions les plus favorables : Taux de pension de 50% après 10,4 ans de carrière: Pension à taux plein (70%) après seulement 24,4 ans de carrière. * : 166 trimestres pour les générations nées entre 1955 et 1957. Il atteindra 172 trimestres soit 43 ans pour la génération née à partir de 1973. 18

Taux d annuité du régime actuel de la CNSS Taux d annuité du régime des pensions CNSS pour chaque durée de cotisation (en année) 0% (3 240 jours) Une annuité décroissante qui varie entre 4,81% et : o2,89% pour 7 560 jours de déclaration (24,2 ans) ; o1,75% pour une carrière de 40 ans; Une annuité nulle pour les assurés ayant travaillé moins de 3 240 jours (10,4 ans). 19

Taux d annuité du régime actuel de la CNSS (suite) Benchmark international : Taux d annuité des régimes de retraite Régime Taux d annuité CNSS De 4,8% à 2,9% CMR 2,5% France 1,2% Belgique 1,7% Tunisie De 4% à 2% Algérie 2,5% 20

Age légale de départ à la retraite : 60 ans Benchmark international : Age de départ à la retraite Généralement, l âge de la retraite dans les pays européen ainsi que ceux de l Amérique latine dépasse 60 ans. 21

Durée de service de le retraite CNSS Durée moyenne de service de la retraite CNSS : 1995-2014 Augmentation de plus de 5 ans de la durée moyenne de service de la retraite CNSS durant les 20 dernières années. L âge de départ à la retraite reste inchangé contrairement à la durée de service de la pension CNSS qu a connu une amélioration importante durant les dernières décennies. 22

Salaire de référence : Salaire mensuel moyen plafonné des 8 dernières années d activité. Benchmark international : Salaire de référence Régime CNSS CMR France Belgique Tunisie Algérie Salaire de référence Salaire mensuel moyen plafonné des 8 dernières années d activité Dernière assiette soumise à cotisation Moyenne des 25 meilleurs salaires annuels revalorisés Moyenne des salaires annuels revalorisé de toute la carrière (plafonnée à 45 ans) Salaire mensuel moyen revalorisé des 10 dernières années Salaire annuel moyen des 5 dernières années ou les 5 meilleurs salaires de la carrière. Rappelons qu en 2004, le salaire de référence CNSS était la moyenne des salaires mensuels plafonnés des 3 ou 5 dernières années d activité. 23

Plafond du salaire soumis à cotisation : 6 000 DH Benchmark international : Taux de couverture du plafond Effectif des cotisants dont les salaires ne dépassent pas le plafond Tunisie 94% France 85% Belgique 83% Maroc/CNSS 87% Un taux de couverture dépassant les 94% pour la Tunisie contre 87% pour la CNSS pour un plafond de 6 000 DH; Un taux entre 83% et 85% pour la France et la Belgique retraite complémentaire obligatoire. L existence des régimes de 24

Benchmark international : Niveau du plafond par rapport au Salaire minimum national (SMN) Régime CNSS Tunisie France Belgique Plafond / SMN 6 000 DH soit 2,3*SMIG 6*SMN 3 170 euro soit 2,2*SMN 4 415 euro soit 2,9*SMN En se comparant aux pays ayant un niveau de développement semblable à celui du Maroc, on constate que le rapport entre le plafond et le salaire minimum peut atteindre 6 fois. Le niveau du plafond d un régime de retraite doit refléter les objectifs de garantie de pensions de retraite qui devraient s accorder avec la réalité économique. Le plafond doit être fixé de manière à assurer un taux de remplacement adéquat à l âge de la retraite. 25

Mécanisme de revalorisation de la pension La revalorisation des pensions CNSS est opérée, lorsque l écart entre le niveau des salaires sur la base desquels ont été liquidées les pensions et le niveau des salaires en cours le justifie; Historique des revalorisations de la pension Année Revalorisation de la pension CNSS 1978 1,4% pour les pension prenant effet avant le 31/12/1971 1,2% pour les pension prenant effet du 01/01/1972 au 31/12/1973 1,1% pour les pension prenant effet du 01/01/1974 au 31/12/1975 1993 10% et + 200 DH étalé sur 3 ans 2002 +100 DH 2007 4% avec date de prise d effet le 01/01/2006 26

Mécanisme de revalorisation de la pension (suite) Benchmark international : mécanismes de revalorisation des pensions Régime CNSS CMR France Belgique Tunisie Mécanisme de Revalorisation de la pension Revalorisation par décret pris sur proposition du ministre chargé de l emploi et du ministre des finances Décision du gouvernement Revalorisation sur la base du taux d inflation Revalorisation sur la base de l évolution du coût de la vie (indice des prix à la consommation) Revalorisation sur la base de l évolution du SMIG Algérie Revalorisation par arrêté ministériel (ministère du Travail, de l Emploi et de la Sécurité Sociale),. Généralement, il existe deux mécanismes de revalorisation de la pension : Indexation selon : o le taux de croissance du salarie moyen o le taux d inflation o le taux de croissance du salaire minimum national Décision d une autorité nationale 27

Pension minimale : 1 000 DH Benchmark international : Pension minimale Régime Pension minimale/revenu minimum Financement de la pension minimale/revenu minimum CNSS 1 000 DH par mois (40% du SMIG) Cotisations des salariés et entreprises France* Belgique* 629 euros par mois (43% du Salaire minimum légal). 1 120 euros par mois (75% du Salaire minimum légal) -Cotisations des salariés et entreprises - Subventions annuelles du gouvernement -Cotisations des salariés et entreprises - Subventions annuelles du gouvernement Tunisie 2/3 du salaire minimum légal. Cotisations des salariés et entreprises Algérie 75% du salaire minimum légal mensuel Subvention du gouvernement -* : D autres allocations sont attribuées dans ces deux pays sous certaines conditions de revenu et d âge. 28

Pension minimale : 1 000 DH (suite) Répartition des retraités par tranche de pension mensuelle -2015- Tranche de pension mensuelle Retraites Effectif En % Cumul (%) < 1 000 13 299 4% 4% 1 000 88 880 27% 31% ] 1000,1300[ 42 889 13% 44% [1300,1400[ 11 518 3% 47% [1400,1500[ 10 782 3% 51% [1500,2000[ 43 801 13% 64% [2000,3000[ 51 788 16% 80% [3000,4200[ 56 890 17% 97% 4200 et plus 10 626 3% 100% TOTAL 330 473 100% - Retraite moyenne 1 900 DH Retraite médiane 1 480 DH Niveau relativement faible des pensions servies par la CNSS; 1/3 des retraités ont bénéficié du mécanisme de la pension minimale. Plus de la moitié de retraités ont une pension mensuelle inférieure à 1 500 DH. 29

CONCLUSIONS Une générosité importante expliquée par les condition d ouverture de droit en vigueur; Une amélioration significative de la durée de service de la retraite CNSS; Le niveau de la pension servie est une résultante directe de deux composantes importantes : Le niveau des salaires déclarés La durée de carrière déclarée. Toute sous déclaration du salaire ou de la durée de carrière impactera négativement le niveau de la pension qui sera servie. 30

CONCLUSIONS Pour assurer la pérennité du régime des pensions CNSS, il y a lieu de procéder à une réforme de ces principaux paramètres notamment : La durée de carrière déclarée : durée minimale et maximale; Le taux de pension; Le plafond du salaire soumis à cotisation; Le mécanisme de revalorisation de la pension; Age de départ à la retraite; Taux de rémunération des réserves techniques. 31