RAPPORT ANNUEL FCP MAM PATRIMOINE EXERCICE 2013 MAM PATRIMOINE - 2013 1
RAPPORT ANNUEL FCP MAM PATRIMOINE EXERCICE 2013 Société de gestion : Dépositaire : Commissaire aux comptes : MEESCHAERT ASSET MANAGEMENT FINANCIERE MEESCHAERT FIDECA représenté par Xavier LHOTE Commercialisateurs : FINANCIERE MEESCHAERT Etablissements placeurs : la liste des établissements peut être obtenue auprès de FINANCIERE MEESCHAERT. INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION Classification : Diversifié OPCVM d OPC : inférieur à 50 % de l actif net Objectif de gestion : MAM PATRIMOINE a pour objectif de gestion, sur la durée de placement recommandée, de réaliser une performance supérieure à l indice composite 15% MSCI EMU Net Total Return et 85% d Euro MTS 1 3 ans. Le fonds n est pas indiciel mais des comparaisons avec cet indice composite restent cependant possibles à long terme. L indice Euro MTS 1-3 ans est représentatif de la performance, coupons réinvestis, des obligations d Etat de la zone euro de maturité comprise entre 1 et 3 ans. Le MSCI EMU NTR est un indice composite, calculé dividendes réinvestis, publié par Morgan Stanley qui regroupe les principales capitalisations boursières de la zone Euro Indicateur de référence : L indicateur de référence est l indice composite 15% MSCI EMU Net Total Return et 85% d Euro MTS 1 3 ans. Le fonds n est pas indiciel mais des comparaisons avec cet indice composite restent cependant possibles à long terme. L indice Euro MTS 1-3 ans est représentatif de la performance, coupons réinvestis, des obligations d Etat de la zone euro de maturité comprise entre 1 et 3 ans, il est composé d une vingtaine d obligations environ (consultable sur www.euromtsindex.com). Il est calculé coupons réinvestis. Le MSCI EMU Net Total Return est un indice composite publié par Morgan Stanley qui regroupe les principales capitalisations boursières de la zone Euro et comprend une centaine de valeurs (consultable sur www.msci.com). Il est calculé dividendes réinvestis. Stratégie d'investissement : La stratégie du portefeuille est d investir majoritairement, en fonction des opportunités de marché, en direct ou par l intermédiaire d OPCVM et/ou de FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle, soit en produits de taux, soit en produits d actions. Pour lestitres en direct, le processus de sélection s'établit en 4 étapes: - suivi et analyse (données économiques, données de marchés, analyses financières et crédit...), - élaboration du scénario prévisionnel (décisions des banques centrales, prévisions de bénéfices,...) - stratégie d'investissement (choix de zone géographique, choix de secteurs, duration, choix des émetteurs...) et - construction du portefeuille. Pour les OPCVM et/ou de FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle, le processus de sélection sera à la fois quantitatif (performances historiques, la volatilité, indicateurs de risque extrême ) et qualitatif (qualité de la société de gestion, du processus degestion, reconnaissance ). Le fonds pourra investir jusqu'à 25% de son actif dans des actions en privilègiant la zone euro. Le reste du portefeuille est essentiellement composé de placements monétaires ou obligataires incluant les obligations convertibles (dans la limite de 25%) et les titres de créances négociables d état ou d émetteurs privés. La détention totale de parts ou d actions d OPCVM et/ou de FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle de toutes classifications, gérés par Meeschaert Asset Management ou d autres sociétés de gestion, ne pourra dépasser 50% de l actif net. Les produits de taux (hors TCN et obligations convertibles) pourront, dans la limite de 50%, concerner des produits non notés ou de notation inférieure à BBB- (notation composite Standard & Poor s et Moody s). MAM PATRIMOINE - 2013 2
L OPCVM pourra intervenir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés français et étrangers. Dans ce cadre, le gérant pourra prendre des positions en vue de couvrir le portefeuille contre les risques actions. Les informations relatives à la prise en compte dans la politique d investissement des critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance (ESG) sont disponibles sur le site internet www.meeschaert.com et figureront dans le rapport annuel à compter de celui qui portera sur l exercice ouvert à compter du 1er janvier 2012. Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. Il est nécessaire de préciser que la gestion du FCP n étant ni indicielle, ni benchmarkée, la performance du FCP pourra, le cas échéant s éloigner sensiblement de l indicateur de référence. Votre fonds est exposé à plusieurs risques qui sont décrits ci-dessous par ordre d importance : Risque de perte en capital : L investisseur est averti que son capital n est pas garanti et peut donc ne pas lui être restitué. Risque de taux : Le FCP sera investi en instruments obligataires, en cas de hausse des taux d intérêts, la valeur des actifs investis à taux fixe peut baisser et donc entraîner une baisse de la valeur liquidative du fonds. Risque de crédit : Il s agit du risque de baisse ou du défaut de paiement des titres émis par un émetteur privé qui peut se traduire par une baisse de la valeur liquidative du fonds Risque lié aux investissements dans des titres à caractère spéculatif: Risque qui augmente la probabilité que l émetteur et/ou l émission n honore pas ses engagements vis-à-vis de l investisseur en raison d une notation BBB- ou inférieure par les agences de notation ou qui correspond à ce classement. Risque Actions : En cas de baisse des marchés actions, la valeur liquidative du fonds pourra baisser. Risque lié à la gestion discrétionnaire : Le style de gestion discrétionnaire repose sur l anticipation de l évolution des différents marchés. Il existe un risque que l OPCVM ne soit pas investi à tout moment sur les marchés les plus performants. A titre accessoire, le fonds pourra être exposé à un risque de change : si la devise dans laquelle un titre est libellé baisse par rapport à la devise de référence, la valeur du titre va diminuer et entraîner une baisse de la valeur liquidative du fonds. Le détail des risques mentionnés dans cette rubrique se trouve dans le prospectus. Souscripteurs concernés et profil de l'investisseur type : Souscripteurs concernés : Tous souscripteurs, il est également destiné à servir de support de contrats d assurance en unités de compte. Profil type de l investisseur : L investisseur souscrivant des parts de ce Fonds souhaite investir dans un placement diversifié à dominante obligataire. Le montant qu il est raisonnable d investir dans ce FCP dépend de la situation personnelle de chaque investisseur, et notamment de ses objectifs propres et de la composition de son portefeuille financier. Il est recommandé au souscripteur de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de ce FCP La durée minimale de placement recommandée est de 3 ans Régime fiscal : Selon votre régime fiscal, les plus values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l OPCVM Le prospectus complet de l OPCVM, les derniers documents annuels et périodiques, le document "politique de vote", ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés, sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : Meeschaert Asset Management 12 rond- point des champs élysées 75008 PARIS Le prospectus de l OPCVM est disponible sur le site www.meeschaert.com MAM PATRIMOINE - 2013 3
RAPPORT D ACTIVITÉ Contexte des marchés financiers en 2013 Après trois années de ralentissement, l année 2013 se caractérise par la reprise de la croissance mondiale. Celle-ci s explique principalement par un redémarrage des économies développées : la zone Euro est sortie de récession au second semestre, l économie américaine surprend par sa vigueur et la politique reflationiste japonaise commence à porter ses fruits. Les pays du G7 contribuent désormais à 25 % de la croissance de 2013 (contre environ 10 % pour 2012). Dans le reste du monde et notamment en Chine, la croissance s est modérée mais reste supérieure à celle des pays développés. Les banques centrales restent sur le devant de la scène et poursuivent leur politique très interventionniste sur 2013 avec des taux directeurs proches de zéro et des politiques non-conventionnelles. La BCE est restée très attentive au risque de déflation (M. Draghi évoquant même une zone de danger face à une inflation se situant sous les 1 % sur le 2ème semestre 2013 alors que l objectif d inflation reste 2 %) et a procédé à deux nouvelles baisses en Mai et Novembre de son taux directeur pour l établir à 0.25 %. La FED a conservé sa politique très accommodante sur 2013 (QE3), elle a annoncé pour sa dernière réunion de l année qu elle diminuera son programme mensuel de rachats d actifs dès le mois de janvier 2014. Ce mouvement va se matérialiser par un passage du QE3 de 85 milliards à 75 milliards de dollars, répartis entre 40 milliards de Treasuries et 35 milliards de titres adossés à des créances hypothécaires (MBS). D'autres réductions graduelles, en fonction de l'état de l'économie, devraient se poursuivre en 2014. La Fed a dans le même temps renforcés a «forward guidance» en assurant que les taux directeurs devraient rester proches de zéro même si le taux de chômage passe en dessous de 6,5 %, en particulier si l'inflation continue de s'inscrire sous l'objectif de 2 % qu elle s est fixée. L actualité a également été marquée par les discussions budgétaires qui ont conduit à la fermeture de l administration américaine (shutdown) en Octobre. Après avoir trouvé un accord in extremis sur le relèvement du plafond des dettes, républicaines et démocrates ont également réussi à établir un budget pour 2 ans et ainsi lever le blocage fiscal qui aurait pu intervenir dès Janvier 2014. En Europe, l union bancaire progresse, la BCE deviendra le superviseur des plus grands établissements bancaires de la zone Euro dès 2014. L année 2013 s achève donc avec une situation économique et des perspectives dans les pays développés bien meilleures qu en début d année. Ces nouvelles se traduisent par des tensions sur les taux d état américains et cœur de la zone euro (France et Allemagne) et par une réduction des primes de risques des émetteurs privés. Les marchés de crédit Investment Grade et High Yield enregistrent ainsi une forte progression sur 2013. A partir du 2e semestre, les marchés actions profitent à plein des effets conjugués de l amélioration de la conjoncture et du mouvement de réallocation des investisseurs en faveur de ce marché. Dans ce contexte, le portefeuille a conservé sa politique de gestion en investissant sur des obligations d émetteurs privés et d échéance courte. La partie actions qui a fortement contribué à la performance sur 2013 a été allégée au fur et à mesure de la progression de l indice CAC 40. Celle-ci ne représente plus que 10 % de l actif en fin d année. Politique de gestion du fonds MAM PATRIMOINE Le fonds clôture l'exercice 2013 avec un actif net de 51.497.127,23 Euros représenté par 1.298.093,648 parts C et 30.297,532 parts D au nominal de euros dont la valeur liquidative au 31 décembre 2013 était de 38,93 euros pour les parts C et 31,69 euros pour les parts D. Le fonds réalise une performance annuelle de 5,67 % part C et 5,63 % part D coupon réinvesti. Le compte de résultat fait apparaître un excédent de 787 750.66 Euros intégrant les comptes de régularisation des revenus. Il faut souligner que ce résultat ne fait état que des coupons et dividendes encaissés ou provisionnés et des frais de gestion, abstraction faite de toutes les plus-values réalisées ou latentes. Il faut rappeler ici, qu'en raison des mécanismes comptables propres aux Fonds Communs de Placement, aucune disparité de traitement ne peut être constatée entre les porteurs de parts quelles que soient les dates de souscription ou de rachat. Vous trouverez ci joint, le bilan, le compte de résultat ainsi que l'annexe comptable comportant les compléments d'information prévus par le règlement n 2003-02 du 02 octobre 2003 du Comité de la réglementation comptable et l avis n 2003-08 du 23 juin 2003 du Conseil national de la comptabilité relatif au plan comptable des organismes de placement collectif des valeurs mobilières. Méthodes comptables : Absence de modifications apportées à la présentation des comptes annuels et aux méthodes d évaluation retenues. Procédure de choix des intermédiaires Le choix des intermédiaires financiers fait l'objet d'un ensemble formalisé de procédures. MAM a établi une politique de sélection des intermédiaires dans laquelle elle définit les critères de choix et la manière dont elle contrôle la qualité d'exécution des prestataires sélectionnés. Les critères retenus dans le cadre de cette sélection sont les suivants : le coût total d'intermédiation, la qualité d exécution, la qualité de la recherche, la disponibilité du contact, la qualité du traitement administratif. Le poids accordé à chaque critère dépend de la nature du processus d'investissement concerné. Les prestataires sélectionnés par MAM qui ont démontré leur qualité et leur sérieux par le passé, se sont engagés dans leur politique d exécution à respecter des critères identiques a ceux retenus par MAM dans sa politique de sélection. MAM PATRIMOINE - 2013 4
Ces prestataires sont réévalués périodiquement afin de s assurer qu ils continuent à fournir, de manière permanente, la qualité de la prestation attendue dans le cadre de la politique de sélection. MAM procède à un examen annuel de sa politique de meilleure sélection. Vous trouverez ci-contre le Compte-rendu 2013 relatif aux frais d intermédiation pour l ensemble des opcvm de Meeschaert Asset Management Les prestataires utilisés pour le traitement des ordres des FCP gérés par Meeschaert Asset Management sont des : Répartition en % du courtage total Clé de répartition constatée en 2013 pour l ensemble des opérations sur actions et assimilées entre Le service de Les services d'aide à réception et de la décision transmission d'ordres d'investissement et (RTO) et le service d'exécution d'ordres d'exécution d'ordres (SADIE). Intermédiaires spécialisés uniquement dans la RTO et l exécution 1,28 % 100 % 0 % Intermédiaires généralistes La commission globale rémunère les fournisseurs du service de RTO et d exécution et de SADIE qui sont des entités appartenant à un même groupe. 88,39 % 25 % 75 % Intermédiaires avec des contrats de Commission Partagée Ce sont des intermédiaires spécialisés dans la RTO et l exécution qui sont rémunérés comme des brokers généralistes, bien qu ils n aient pas fournis de services d aide à la décision. La partie du courtage facturée au titre des services d aide à la décision d investissement, a été reversée à des tiers prestataires de ces services. Meeschaert Asset Management a conclu deux accords de commission de courtage partagée. 10,33 % 25 % 75 % Politique de droits de vote Conformément à l article 322-75 du règlement général de l AMF, Meeschaert Asset Management élabore un document sur la politique de vote qu elle a adoptée. Ce document peut être consulté au siège de la société de gestion 12 Rond point des Champs Elysées à Paris ou sur le site /www.meeschaertisr.com. MAM PATRIMOINE - 2013 5
FCP MAM PATRIMOINE BILAN AU 31 12 2013 ACTIF IMMOBILISATIONS NETTES 31-déc-13 31-déc-12 INSTRUMENTS FINANCIERS 48 340 181,37 21 758 396,75.ACTIONS ET VALEURS ASSIMILEES 0,00 5 217 697,12 Négociées sur un marché réglementé ou assimilé 5 217 697,12 Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé. OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILEES 31 310 899,38 5 704 346,82 Négociées sur un marché réglementé ou assimilé 31 310 899,38 5 704 346,82 Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé.titres DE CREANCES 9 749 772,80 7 776 510,31 Négociées sur un marché réglementé ou assimilé 9 749 772,80 7 776 510,31 Titres de créances négociables 9 749 772,80 7 776 510,31 Autres titres de créances Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé.titres D'ORGANISMES DE PLACEMENTS COLLECTIFS 7 279 509,19 3 059 842,50 OPCVM européens coordonnés et OPCVM à vocation générale Français 7 279 509,19 3 059 842,50 OPCVM réservés à certains investisseurs FCPR-FCIMT Fonds d'investissement et FCC cotés Fonds d'investissement et FCC non cotés.operations TEMPORAIRES SUR TITRES Titres empruntés Créances représentatives de titres reçus en pension Créances représentatives de titres prétés Titres donnés en pension Autres opérations temporaires.instruments FINANCIERS A TERME Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations temporaires.autres INSTRUMENTS FINANCIERS CREANCES 47 267,42 5 233,37 Opérations de change à terme de devises Autres 47 267,42 5 233,37 COMPTES FINANCIERS 3 111 532,21 1 142 016,90 Comptes à vue 3 111 532,21 1 142 016,90 Comptes à terme Pensions non livrées TOTAL DE L'ACTIF 51 498 981,00 22 905 647,02 MAM PATRIMOINE - 2013 6
FCP MAM PATRIMOINE BILAN AU 31 12 2013 MAM PATRIMOINE BILAN AU 31 12 2013 PASSIF 31-déc-13 31-déc-12 CAPITAUX PROPRES Capital 52 506 248,44 22 732 008,05 Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées Report a nouveau 48,55 234,88 Plus et moins values nettes de l'exercice -1 796 920,42 Régularisation du report à nouveau Résultat 787 750,66 170 131,38 TOTAUX DES CAPITAUX PROPRES 51 497 127,23 22 902 374,31 INSTRUMENTS FINANCIERS.OPERATIONS DE CESSION SUR INSTRUMENTS FINANCIERS.OPERATIONS TEMPORAIRES SUR TITRES Dettes représentatives de titres empruntés Dettes représentatives de titres donnés en pension Autres opérations temporaires INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations DETTES 1 853,77 3 272,71 opérations de change a terme de devises Autres 1 853,77 3 272,71 COMPTES FINANCIERS TOTAL DU PASSIF 51 498 981,00 22 905 647,02 MAM PATRIMOINE - 2013 7
HORS BILAN MAM PATRIMOINE 31/12/13 30/12/12 OPERATIONS DE COUVERTURE Engagements sur marchés réglementés ou assimilés -future ferme -Matif ferme -eurex -Option sur actions étrangères -Option sur futures -Option sur matif Engagements de gré à gré -swaps -caps &floors -collar -rémérés vendus -Option de gré à gré Autres engagements AUTRES OPERATIONS Engagements sur marchés réglementés ou assimilés -future ferme -Matif ferme -monep -Option sur actions étrangères -Option sur futures -Option sur matif Engagements de gré à gré -swaps -caps &floors -collar -rémérés vendus -Option de gré à gré Néant Néant Néant Néant Autres engagements MAM PATRIMOINE - 2013 8
FCP MAM PATRIMOINE COMPTE DE RÉSULTAT AU 31 12 2013 31-déc-13 31-déc-12 Produits sur opérations financières.produits sur actions et valeurs assimilées 333 691,10.Produits sur obligations et valeurs assimilées 1 114 742,68 257 120,79.Produits sur titres de créances 7 494,91 23 933,02.Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres.produits sur instruments financiers à terme.produits sur dépôts et comptes financiers.autres produits financiers TOTAL I 1 122 237,59 614 744,91 Charges sur opérations financières.charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres.charges sur instruments financiers à terme.charges sur dettes financières.autres charges financières TOTAL II 0,00 0,00 RESULTAT SUR OPERATIONS FINANCIERES 1 122 237,59 614 744,91.Autres produits (III).Frais de gestion et dotation aux amortissements (IV) -514 732,90-421 459,72 RESULTAT NET DE L'EXERCICE (L;214-9) (I-II+III-IV) 607 504,69 193 285,19.Régularisation des revenus de l'exercice (V) 180 245,97-23 153,81.Acomptes versés au titre de l'exercice (VI) RESULTAT (I-II+III-IV+ ou -V-VI) : 787 750,66 170 131,38 MAM PATRIMOINE - 2013 9
ANNEXE MAM PATRIMOINE 1 REGLES ET METHODES COMPTABLES : L'organisme s'est conformé aux règles comptables prescrites par la réglementation en vigueur et notamment au règlement n 2003-02 du 02 octobre 2003 du Comité de la réglementation comptable et à l avis n 2003-08 du 24 juin 2003 du Conseil national de la comptabilité relatif au plan comptable des organismes de placement collectif des valeurs mobilières et homologué par l arrêté du 16 décembre 2003. A METHODES D EVALUATIONS L organisme s est conformé aux règles comptables prescrites par la réglementation en vigueur et, notamment, au plan comptable des O.P.C.V.M. Le portefeuille est évalué lors de chaque valeur liquidative et à l'arrêté du bilan selon les règles suivantes : Valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé : Les actions et assimilées Européennes et étrangères sont valorisées sur la base des cours de bourse à la clôture. Les obligations et assimilées Européennes et étrangères sont valorisées sur la base des cours de bourse à la clôture, ou des cours transmis par la société de gestion. Les obligations convertibles sont valorisées sur la base des cours de bourse à la clôture ou des cours transmis par la société de gestion. Les Opcvm et/ou FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle sont valorisés à la dernière valeur liquidative connue. Titres de créances négociables : Prix d'acquisition majoré des intérêts courus pour les T.C.N à échéance à trois mois maximum et pour les TCN à plus de trois mois, valeur de marché ou en l'absence de transactions significatives par application d'une méthode actuarielle. Les plus ou moins values dégagées lors des cessions éventuelles de valeurs françaises ou étrangères sont calculées par référence à la méthode FIFO. Les instruments financiers à terme ferme négociés sur un marché réglementé sont valorisés au cours de compensation Les instruments financiers à terme conditionnels négociés sur un marché réglementé sont valorisés au cours de clôture Les instruments financiers dont le cours n a pas été constaté, dont l évolution paraît incorrecte le jour de l évaluation ou dont le cours a été corrigé sont évalués à leur valeur probable de négociation sous la responsabilité du Directoire de la société de gestion. Ces évaluations et leur justification sont communiquées au commissaire aux comptes à l occasion de ses contrôles. Méthodes d'évaluation des engagements hors bilan : - Les éléments de hors-bilan sont présentés en valeur de marché, cette valeur résultant pour les opérations conditionnelles de la traduction en équivalent sous-jacent. L engagement sur les marchés à terme est calculé selon la méthode du calcul de l engagement. B MODALITES PRATIQUES Les bases de données utilisées sont celles fournies par «Finalim». Les possibilités de recherche sont complétées par Bloomberg. La source des cours de devises retenue est la BCE. - Indication du mode de comptabilisation des titres : Les titres sont comptabilisés frais exclus. - Description de la méthode suivie pour la comptabilisation des revenus des valeurs à revenu fixe : Les revenus sont comptabilisés selon la méthode des revenus encaissés. Le résultat net est capitalisé. - Devise de comptabilisation : La devise de comptabilisation est l euro. C METHODE DE COMPTABILISATION La méthode de comptabilisation des frais de négociation se fait en frais exclus. La méthode de comptabilisation des revenus de taux est celle des revenus encaissés. D FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, etc...) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion.ils incluent notamment les frais externes à la société de gestion (commissaire aux comptes, dépositaire, distribution,avocats) MAM PATRIMOINE - 2013 10
Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de sur performance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvements facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précisions, se reporter au DICI Frais facturés à l OPCVM : Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Assiette Actif net (déduction faite des parts en portefeuille d OPCVM et/ou de FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle, gérés par la société de gestion Meeschaert Asset Management) Taux barème Part C et D 1.50 % TTC maximum Part I 0.85 % TTC maximum Commission de sur performance Actif net Néant Actions françaises : Max 0.77 % TTC (tarif dégressif par tranche jusqu à 0.08 % TTC) Actions étrangères Max 1.196 % TTC Les commissions de mouvement sont versées au dépositaire : 100 % Prélèvement sur chaque transaction réalisée Obligations françaises - 2 ans 1/3 courtage actions françaises. +2 ans 1/2 courtage actions françaises. Obligation convertibles 3 /4 courtage actions françaises. Obligations étrangères - 2 ans 1/2 courtage actions françaises. +2 ans 2/3 courtage actions françaises OST (remboursements, échange, exercice de bons ou de droits, conversion d obligations) Max 0.478 % TTC Opcvm (hors meeschaert asset management) 19 TTC Modalités de calcul des retrocessions de frais de gestion : Une provision est calculée à chaque valeur liquidative sur la base du taux de rétrocession convenu avec le partenaire. E Politique de distribution : Capitalisation du résultat net et des plus values nettes réalisées. F Devise de comptabilité : La comptabilité de l opcvm est effectuée en euro. G Indication des changements soumis à l information des porteurs : changements intervenus : Néant H Indication et justification des changements d estimation : Néant. I Indication des erreurs corrigées au cours de l exercice : Néant. J Evénement particulier survenu durant l exercice 2013 MAM PATRIMOINE - 2013 11
2 EVOLUTION DE L ACTIF NET : MAM PATRIMOINE 31-déc-13 31-déc-12 Actif net début exercice 22 902 374,31 25 516 690,31 Souscriptions (y compris les commissions de souscription acquises à l'opcvm) 33 741 617,00 452 447,30 Rachats (y compris les commissions de rachats acquises à l'opcvm) -7 569 269,37-4 538 461,63 Plus values réalisées sur dépôts et instruments financiers 907 992,33 941 947,47 Moins values réalisées sur dépôts et instruments financiers -1 455 726,30-1 632 521,70 Plus values réalisées sur instruments financiers à terme 156 050,00 Moins values réalisées sur instruments à terme -334 650,00 Frais de transaction -139 400,55-117 294,50 Différences de change Variations de la différence d'estimation des dépôts et des instruments financiers 2 508 949,79 2 278 707,41. Différence d'estimation exercice N 1 585 843,78-923 106,01. Différence d'estimation exercice N - 1-923 106,01-3 201 813,42 Variation de la différence d'estimation des instruments financiers à terme. Différence d'estimation exercice N. Différence d'estimation exercice N - 1 Distribution de l'exercice antérieur -6 914,67-13 825,54 Résultat net de l'exercice avant compte de régularisation 607 504,69 193 285,19 Acompte(s) versé(s) au cours de l'exercice Autres éléments (1) Actif net fin d'exercice 51 497 127,23 22 902 374,31 (1) Le contenu de cette ligne fera l'objet d'une explication précise de la part de l'opcvm (apports en fusion, versements reçus en garantie en capital et /ou de la performance par exemple). MAM PATRIMOINE - 2013 12
3 COMPLEMENTS D INFORMATION : Instruments financiers : 3.1 Ventilation par nature juridique ou économique d instrument Ventilation du poste Obligations et valeurs assimilées Négociées sur un marché Réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché Réglementé ou assimilé Obligations indexées Obligations convertibles Titres participatifs Autres obligations Total au bilan 2 274 233.43 2 274 233.43 29 036 665.95 29 036 665.95 Ventilation du poste titres de créances Bons du Trésor Certificats De dépôt BMTN Billets Trésorerie Autres créances Total au bilan Titres de créance négociés sur un marché réglementé ou assimilé 9 049 901.39 699 871.41 9 749 772.80 *Titres de créance négociable 9 049 901.39 699 871.41 9 749 772.80 *Autres titres de créance Titres de créances non négociés sur Un marché réglementé ou assimilé *Titres de créance négociable *Autres titres de créance Ventilation du poste opérations de cession sur instruments financiers Titres reçus en pension cédés Titres empruntés cédés Titres acquis à réméré cédés Vente à découvert TOTAL : Actions Obligations Titres de créances négociables Autres émissions Total au bilan Ventilation des rubriques de hors bilan Opérations de couverture *Engagement sur les marchés réglementés ou assimilés *Engagement de gré à gré *Autres engagements Autres opérations *Engagements sur les marchés réglementés ou assimilés *Engagements de gré à gré *Autres engagements Taux Action Change Total hors-bilan MAM PATRIMOINE - 2013 13
3.2 Ventilation par nature de taux des postes d actifs, de passif et de hors bilan ACTIF Dépôts Ventilation par nature de taux Taux fixe Taux variable Taux révisable autres total 40 434 888.38 625 783.80 3 111 532,21 44 172 204,39 Obligations et valeurs assimilées 30 685 115.58 625 783.80 31 310 899.38 Titres de créances 9 749 772.80 9 749 772.80 Opérations temporaires sur titres PASSIF Comptes financiers 3 111 532,21 3 111 532,21 Opérations temporaires sur titres Comptes financiers HORS BILAN Opération de couverture Autres opérations 3.3 Ventilation par maturité résiduelle des postes d actifs, de passif et de hors bilan Ventilation par maturité résiduelle 0 3 mois 3mois-1 an 1 3 ans 3-5ans >5ans TOTAL ACTIF 12861305,01 2 004 315.05 2 059 952.78 14 197 382.17 13 049 249.38 44 172 204,39 Dépôts Obligations et valeurs assimilées Titres de créances Opérations temporaires sur titres Comptes financiers PASSIF 2 004 315.05 2 059 952.78 14 197 382.17 13 049 249.38 31 310 899.38 9 749 772.80 9 749 772.80 3 111 532,21 3 111 532,21 Opérations temporaires sur titres Comptes financiers HORS BILAN Opérations de couverture Autres opérations MAM PATRIMOINE - 2013 14
3.4 Ventilation par devises de cotation des postes d actifs, de passif et de hors bilan ACTIF Actions et valeurs assimilées Dépôts Obligations et valeurs assimilées Titres de créances Titres d OPC Opérations temporaires sur titres Créances Comptes financiers PASSIF Opérations de cession sur IF Opérations temporaires sur titres Dettes Comptes financiers HORS BILAN Opérations de couverture Autres opérations Ventilation par devise de cotation Livre sterling Franc suisse C Norvegienne C Danoise C Suédoise 3.5 Créances et dettes : ventilation par nature TOTAL BILAN CREANCES Opérations de change à terme de devises * Montant total négocié des achats à terme de devise Autres * ventes à règlement différé * Dépôt de garantie * Emprunts de titres * Autres opérations DETTES Opérations de change à terme de devises * montant total négocié des ventes à terme de devise Autres 1 853.77 * Achat à règlement différé * prêt de titres * Charges à payer 1 853.77 * Autres opérations 3.6 Capitaux propres SOUSCRIPTIONS RACHATS Nombre de parts Montant Nombre de Montant parts Titres parts C 900 597.373 33 666 765.94 198 867.938 7 479 476.58 Titres Parts D 2 400.044 74 851.06 2 908.526 89 792.79 Commissions - Souscription s 56 718.84 1 212.78 - Rachats Rétrocessions 56 718.84 1 212.78 Commissions Acquises à l opcvm MAM PATRIMOINE - 2013 15
3.7 Frais de gestion Montant des Frais de gestion fixes : 519 189.94 Montant des frais de gestion variables (commission de surperformance) Néant Rétrocession des frais de gestion 4 457.04 3.8 Engagement reçus et donnés Description des garanties reçues par l opcvm avec mention des garanties en capital.. Néant Description des engagements reçus.. Néant La description est le report fidèle de la rédaction du prospectus. Les engagements reçus et/ou données autres que ceux relatés ci-dessus ne sont pas connus de la Société de gestion. 3.9 Autres informations Valeur boursière des titres faisant l objet d une acquisition temporaire : - Titres reçus en pension livrée Néant - Autres opérations temporaires. Néant Valeur boursière des titres constitutifs de dépôts de garanties (marchés à terme et prêts/emprunts) Néant Titres reçues en garantie et non inscrits en portefeuille titres Titres donnés en garantie et maintenus en portefeuille.. Néant Néant Instruments financiers détenus en portefeuille émis par les entités liées à la société de gestion (fonds) Ou aux gestionnaires financiers et opcvm gérés par ces entités. 6 564 869.12 MAM PATRIMOINE - 2013 16
TABLEAUX D AFFECTATION DU RESULTAT Acomptes verses au titre de l exercice 31/12/2013 30/12/2012 Montant total Montant unitaire Montant Crédit d impôts unitaire TOTAL ACOMPTES Dénomination 30/12/2013 30/12/2012 SOMMES A AFFECTER Report à nouveau de l exercice précédent Régule du report à nouveau Résultat de l exercice TOTAL 49.37-0.82 787 750.66 787 799.21 278,15-43,27 170 131,38 170 366,26 AFFECTATION Report à nouveau de l exercice Distribution Capitalisation TOTAL 242.21 14 542.81 773 014.19 787 799.21 49,37 7 085,38 163 231,51 170 366,26 Information relative aux parts ouvrant droits à distribution Nombre d actions ou de parts Distribution unitaire 30 297.532 0,48 30 806,014 0,23 Crédits d impôts et avoirs fiscaux Montant global des crédits d impôts à répartir : Provenant d exercices antérieurs Provenant de l exercice Montant global des crédits d impôts répartis lors des Versements d acomptes de l exercice Crédits d impôts utilisés dans l exercice Crédits d impôts échus TOTAL des crédits d impôts à répartir sur l exercice TOTAL ACOMPTES MAM PATRIMOINE - 2013 17
Affectation des plus ou moins values Dénomination 31/12/2013 31/12/2012 SOMMES RESTANT A AFFECTER Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées 0,00 Plus et moins-values nettes de l'exercice -1 796 920,42 Acomptes versés sur plus et moins-values nettes de l'exercice 0,00 TOTAL -1 796 920,42 0,00 AFFECTATION Distribution 0,00 Plus et moins-values nettes non distribuées 0,00 Capitalisation -1 796 920,42 TOTAL -1 796 920,42 0,00 TABLEAU DES RESULTATS ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES DE L ORGANISME AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES MAM PATRIMOINE 2009 2010 2011 2012 2013 Actif net 29 273883,38 29.649.349,26 25.516.690,31 22.902.374,31 51.497.127,23 Nombre de titres C en circulation Nombre de titres D en circulation Valeur liquidative parts C en euro Valeur liquidative parts D en euro 763 493.155 42 374.568 36.62 30.89 755 810.508 36 573.914 37.70 31.57 709 594.660 33 594.661 34.59 28.79 596 364.213 30 806.014 36.84 30.22 1 298 093.648 30 297.532 38.93 31.69 Crédit d impôts unitaire et avoir Fiscal unitaire en euro Capitalisation unitaire en euro 0.25 0,23 0.51 0.27 0.59 Distribution unitaire en euro 0.22 0,20 0.42 0.23 0.48 MAM PATRIMOINE - 2013 18