We are Alstom Présentation du plan. Septembre 2016

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Transcription:

We are Alstom 2016 Présentation du plan Septembre 2016

Plan «We are Alstom 2016» Un plan visant à développer l'engagement de tous les collaborateurs d Alstom et à promouvoir notre culture entrepreneuriale par l'actionnariat salarié ALSTOM - 09/11/2016 P 2

Plan «We are Alstom 2016» Plan : principes et calendrier Attribution de 30 actions gratuites par employé (ou l équivalent en cash) avec une période d acquisition de 2 ans (sept. 2018) sous condition de présence 23 sept. 2016 : date d attribution 23 sept. 2018 : Fin de la période d acquisition 2 ans de période d acquisition Livraison des actions / Paiement du cash Equivalent cash dans les pays avec moins de 200 employés ou en raison de contraintes légales locales Environ 31,000 bénéficiaires éligibles ALSTOM - 09/11/2016 P 3

16 pays en actions (87% des salariés) 45 pays en bonus cash (13% des salariés) Bonus cash Actions ALSTOM - 09/11/2016 P 4

Règlement du plan «We are Alstom 2016» Eligibilité Permanent et Temporaire (CDD/Apprentis) Employés éligibles aux actions Présents au 30 juin 2016 - Ceux ayant rejoint le groupe après le 1er juillet 2016 ne sont pas éligibles Et toujours aux effectifs le 23 septembre 2016 dans un pays éligible aux actions: - Allemagne, Australie, Belgique, Brésil, Chili, Espagne, Etats-Unis, France, Inde, Italie, Mexique, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Suède, Royaume-Uni Employés éligibles au Bonus cash Présents au 30 juin 2016 - Ceux ayant rejoint le groupe après le 1 er juillet 2016 ne sont pas éligibles Et toujours aux effectifs le 23 septembre 2016 dans un pays éligible au cash bonus (tous les autres pays) ALSTOM - 09/11/2016 P 5

Règlement du plan «We are Alstom 2016» Conditions d acquisition Tous les salariés éligibles et toujours aux effectifs le 23 septembre 2018 Les droits seront annulés en cas de départ avant la fin de la période d acquisition Acquisition anticipée (pendant la période d acquisition) dans certains cas : - En cas de décès, livraison anticipée dans les 6 mois de l événement - En cas d invalidité, possibilité de demander une livraison anticipée - En cas de retraite : Paiement de l équivalent cash à la date de fin de contrat Livraison des actions à la fin de la période d acquisition (pas de condition de présence) Livraison des actions/ paiement de l équivalent cash Peu après le 23 septembre 2018 ALSTOM - 09/11/2016 P 6

Informations pratiques Communication CEO post sur Chatter Tous les bénéficiaires recevront une lettre signée par le CEO Une notice synthétique en 9 langues, sous forme de Q&A ainsi que le règlement complet du plan seront disponibles sur le Teamspace Employee Shareholding et à disposition sur les sites Livraison Les actions gratuites seront livrées soit : - Sous forme nominative et enregistrées sur le registre d actionnaires d Alstom ou - À travers le FCPE (Fonds Commun de Placement d Entreprise). Les actions ne pourront être vendues que sur le marché Euronext Paris L équivalent cash (brut) sera versé comme un salaire. Le montant sera déterminé en fonction de la valeur de l action au 25 septembre 2018. Pas de fiscalité avant la livraison des actions sauf exceptions (l impôt sera supporté par l employé) ALSTOM - 09/11/2016 P 7

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