* L obligation est soumise au risque de défaut de Natixis (Fitch : A / Moody s : A2 / Standard & Poor s : A au 20 août 2015).

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Transcription:

Tendance 2025 Tendance 2025 est une obligation de droit français émise par Natixis* offrant une protection à 90 % du capital initial à l échéance. Tendance 2025 présente un risque de perte en capital de 10 % à l échéance. * L obligation est soumise au risque de défaut de Natixis (Fitch : A / Moody s : A2 / Standard & Poor s : A au 20 août 2015). Période de souscription : du 14 septembre 2015 au 14 décembre 2015. La commercialisation du produit pourra cesser à tout moment sans préavis avant la fin de la période de souscription. Durée conseillée de l investissement : 10 ans à compter du 28 décembre 2015. Si le produit est revendu avant la Date d Échéance, l investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori et pouvant être totale. L évolution de la valeur de marché de l obligation pourra différer de l évolution de l indice CAC 40. Éligibilité : contrats d assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, compte-titres. Code ISIN : FR0012799211 Document à caractère publicitaire

Découvrez Tendance 2025 Avec l obligation Tendance 2025, l investisseur s expose au marché actions français à travers l indice CAC 40 et bénéficie d une protection de 90 % du capital à l échéance. L investisseur est exposé à un risque de perte en capital à l échéance d un montant maximum de 10 % du capital. Le montant du remboursement final de l obligation Tendance 2025 est conditionné à l absence de défaut de l Émetteur et à l évolution de l indice CAC 40 («l Indice»), indice de référence du marché français, calculé dividendes non réinvestis. 2 / 8 Dans l ensemble de cette brochure, le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais sur versements, d arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Les termes «capital» et «capital initial» désignent le montant investi par l investisseur dans Tendance 2025, dont la Valeur Nominale est fixée à 100 euros. Le remboursement à l échéance est conditionné à l absence de défaut de l Émetteur Natixis.

Méthode de remboursement Remboursement automatique anticipé en année 5 Si à la Date d Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé (le 18 décembre 2020) au cours de clôture, l Indice a progressé d au moins 20 % par rapport à son Niveau Initial, l investisseur est automatiquement remboursé par anticipation à la Date de Remboursement Automatique Anticipé (le 28 décembre 2020) et bénéficie : Du capital initial augmenté d un gain de 22 %, soit un remboursement de 122 % du capital initial (TRA* de 4,05 %). Sinon le produit continue jusqu à l échéance. Remboursement à l échéance (en l absence de remboursement automatique anticipé) À la Date d Évaluation (le 18 décembre 2025) au cours de clôture, on observe la performance de l Indice par rapport à son Niveau Initial. Si l Indice a baissé de plus de 10 % par rapport à son Niveau Initial, l investisseur reçoit à la Date d Échéance : 90 % du capital initial (soit un TRA* de -1,05 %). 3 / 8 L investisseur subit dans ce scénario une perte de 10 % sur son capital initial. Sinon, si l Indice n a pas baissé de plus de 10 % (inclus) par rapport à son Niveau Initial, l investisseur bénéficie à la Date d Échéance du meilleur entre : Le capital initial, si la Performance finale moyenne de l Indice est négative (soit un TRA* de 0 %), ou Le capital initial augmenté de la Performance finale moyenne de l Indice, si cette performance est positive. Performance finale moyenne À chaque Date d Observation, on enregistre la performance de l Indice par rapport à son Niveau Initial. À l échéance, on calcule la Performance finale moyenne sur la base des performances enregistrées selon la formule suivante : Performance finale moyenne (1) = Somme des 10 performances annuelles enregistrées 10 années écoulées (1) Performance finale moyenne, positive ou négative, selon les performances de l Indice enregistrées en cours de vie. * TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l échéance est conditionné à l absence de défaut de l Émetteur Natixis.

Avantages L obligation Tendance 2025 est indexée sur la performance potentielle de l indice CAC 40, indice de référence du marché actions français, transparent et lisible. Si à la Date d Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, l Indice a progressé d au moins 20 % par rapport au Niveau Initial, l investisseur est automatiquement remboursé par anticipation : Tendance 2025 s arrête et l investisseur bénéficie du capital initial augmenté d un gain de 22 % à la Date de Remboursement Automatique Anticipé, soit un remboursement de 122 % (TRA* de 4,05 %). À l échéance, si le remboursement automatique anticipé n a pas été activé et qu à la Date d Évaluation, l Indice n a pas baissé de plus de 10 % (inclus) par rapport au Niveau Initial, l investisseur bénéficie du meilleur entre : Le capital initial (TRA* de 0 %), si la Performance finale moyenne de l Indice est négative ou Le capital initial augmenté de la Performance finale moyenne de l Indice, si celle-ci est positive. À l échéance, si le remboursement automatique anticipé n a pas été activé et quelle que soit la performance de l Indice à la Date d Évaluation par rapport au Niveau Initial, l investisseur est remboursé au minimum à 90 % du capital initial (soit un TRA* de -1,05 %). Dans ce cas, l investisseur subit une perte en capital maximum de 10 %. Inconvénients Avantages et Inconvénients L obligation Tendance 2025 présente un risque de perte en capital de 10 % à l échéance. La revente de l obligation Tendance 2025 sur le marché secondaire avant l échéance du 29 décembre 2025 s effectue aux conditions de marché ce jour-là. Si le produit est revendu avant la Date d Échéance, l investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori et pouvant être totale. L évolution de la valeur de marché de l obligation Tendance 2025 pourra différer de l évolution de l Indice. 4 / 8 Le remboursement de 90 % du capital initial ne profite qu aux seuls investisseurs ayant conservé l obligation Tendance 2025 jusqu à l échéance du 29 décembre 2025. Le gain maximum de l investisseur est plafonné à 122 % du capital initial en cas d un remboursement automatique anticipé, quelle que soit la performance de l Indice. L investisseur est exposé à un éventuel défaut de l Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) de l Émetteur. L investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l indice CAC 40. L investisseur ne connaît pas à l avance la durée de son investissement qui peut varier entre 5 et 10 ans. Facteurs de risques Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section facteurs de risques du Prospectus de Base. L obligation Tendance 2025 est notamment exposée aux risques suivants : Risque de perte en capital : en cas de baisse de l Indice sur l ensemble de la période d investissement, l investisseur peut subir une perte en capital à l échéance (perte maximum limitée à 10 % du capital initial). En cas de sortie avant l échéance, le prix de rachat du support pourra être inférieur à son prix de souscription, l investisseur peut subir une perte en capital non mesurable a priori et pouvant être totale. L évolution de l obligation Tendance 2025 pourra différer de l évolution de l Indice. Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l évolution du niveau de l indice CAC 40 et donc à l évolution du marché actions français. Risque lié aux marchés de taux : avant l échéance, une hausse des taux d intérêt sur un horizon égal à la durée de vie restante du support provoquera une baisse de sa valeur. Risque de contrepartie : l investisseur est exposé au risque de faillite ou de défaut de paiement de l Émetteur. La notation de Natixis est celle en vigueur à la date d ouverture de la période de souscription, le 14 septembre 2015. Cette notation peut être révisée à tout moment et n est pas une garantie de solvabilité de l Émetteur. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription à l obligation. Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité de l obligation, voire même rendre l obligation totalement illiquide. Les investisseurs pourraient ne pas être en mesure de vendre leur obligation avant la Date d Échéance. * TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l échéance est conditionné à l absence de défaut de l Émetteur Natixis.

Illustrations Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs. L ensemble des données est présenté hors fiscalité et/ou frais liés au cadre d investissement. Le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais sur versements, d arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Les termes «capital» et «capital initial» désignent le montant investi par l investisseur dans Tendance 2025, dont la Valeur Nominale est fixée à 100 euros. Le remboursement à l échéance est conditionné à l absence de défaut de l Émetteur Natixis. Evolution de l Indice Performance de l Indice à une Date d Observation Performance moyenne de l indice CAC 40 Seuil d activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé Seuil de perte en capital à l échéance 5 Date d Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé Niveau de remboursement de Tendance 2025 Scénario défavorable : Remboursement automatique anticipé non activé, baisse de l Indice de plus de 10 % à la Date d Évaluation Performance de l Indice +30 % +20 % +10 % 0 % -11% -10 % -12% -20 % -30 % -8% -15% -13% -18% -17% -10% -10% -20% 90 % À la Date d Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, l Indice baisse de 15 %. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n est pas activé. À la Date d Évaluation, l Indice baisse de plus de 10 %. À l échéance, l investisseur n est pas pleinement impacté par la baisse de l Indice et reçoit 90 % du capital initial. Dans ce scénario, l investisseur subit une perte de 10 % du capital initial. Remboursement final : 90 % du capital initial (perte en capital de 10 %) TRA* : -1,05 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Années 5 / 8 Scénario médian : Remboursement automatique anticipé non activé, hausse de l Indice à la Date d Évaluation Performance de l Indice +60 % +50 % +40 % +30 % +20 % +10 % 0 % -10 % -20 % 1 5% 10% 22% -3% 18% -3% 30% 0% 43% 44% 116,60 % 16,60 % 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Années À la Date d Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, l Indice enregistre une hausse de 18 %, soit une performance inférieure au seuil d activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n est pas activé. À la Date d Évaluation, l Indice enregistre une hausse de 44 %, et la Performance finale moyenne est de 16,60 %. L investisseur reçoit le meilleur entre le capital initial et le capital initial augmenté de la performance finale moyenne de l Indice (équivalent à 116,60 % du capital initial), soit un remboursement de 116,60 % du capital initial. Remboursement final : 116,60 % du capital initial (gain de 16,60 % du capital) TRA* : 1,55 % Scénario favorable : Remboursement automatique anticipé activé, hausse de l Indice et plafonnement du gain Performance de l Indice +30 % +20 % +10 % 0 % -10 % 7% 12% 20% 25% 30% Effet de plafonnement du gain 122% Pas de calcul de la Performance finale moyenne dû au remboursement automatique anticipé À la Date d Évaluation de Remboursement Automatique Anticipé, l Indice progresse de 30 %. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé. L investisseur reçoit son capital initial augmenté d un gain de 22 % soit 122 % du capital initial. L investisseur ne reçoit toutefois que la hausse partielle de l Indice (gain plafonné à 22 %, contre une hausse de l Indice de 30 %). Remboursement final : 122 % du capital initial (gain de 22 % du capital) TRA* : 4,05 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Années * TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l échéance est conditionné à l absence de défaut de l Émetteur Natixis.

Informations complémentaires Présentation de l indice CAC 40 Un indice composé des 40 premières sociétés françaises, sélectionnées sur la base de la capitalisation boursière, du volume des transactions et du secteur d activité (dividendes non réinvestis). L indice CAC 40 est l indice de référence du marché actions français. Il respecte une pondération sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure et le développement économique français. Les dividendes versés par les actions composant l indice ne sont pas pris en compte dans le calcul de ce dernier. Les éléments du présent document relatifs aux données de marché sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. Évolution de l indice CAC 40 Répartition sectorielle 6 / 8 Points 8 000 7 000 6 000 5 000 4 000 3 000 2 000 1 000 0 Août-2005 Août-2007 Août-2009 Août-2011 Août-2013 Août-2015 Années 18,04 % Banque & assurance 16,26 % Biens et services industriels 6,44 % Matériaux 3,94 % Services aux collectivités 15,59 % Grande consommation 13,29 % Santé 11,52 % Alimentaire et boisson 9,98 % Pétrole & gaz 2,71 % Opérateurs télécom 2,23 % Technologie Source : Bloomberg au 17/08/2015. L exactitude, l exhaustivité ou la pertinence de l information provenant de sources externes ne sont pas garanties, bien qu elles aient été obtenues auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Natixis n assume pas de responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. Conditions spécifiques à la souscription de Tendance 2025 dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation Pour toute souscription du support Tendance 2025 entre le 14 septembre 2015 et le 14 décembre 2015 dans le cadre d un contrat d assurance-vie ou de capitalisation, les conditions suivantes s appliquent : Les termes «porteur» et «investisseur» contenus dans le présent document s appliquent à l adhérent souscripteur du contrat d assurance-vie ou de capitalisation. À toute performance annoncée, qu elle soit positive ou négative, les frais sur versements, d arbitrage, de gestion sur encours et, le cas échéant, ceux liés aux garanties de prévoyance du contrat d assurancevie ou de capitalisation doivent être retirés ; À l échéance finale du support le 29 décembre 2025, la valeur de rachat du support Tendance 2025 sera arbitrée sans frais d arbitrage et automatiquement vers le fonds en euros du contrat de l investisseur ; Une sortie de Tendance 2025 avant la Date d Échéance du 29 décembre 2025, hors échéance anticipée, s effectuera à un prix qui dépendra des paramètres de marché ce jour-là après déduction des frais d arbitrage le cas échéant et avec un risque de perte en capital pouvant être totale. Avertissement Tendance 2025 est conçu dans la perspective d un investissement jusqu à l échéance finale du support (le 29 décembre 2025). Il est donc fortement recommandé de ne souscrire à cette obligation que si vous avez l intention de conserver l investissement jusqu à l échéance finale prévue. L adhérent ou le souscripteur peut en effet, prendre un risque de perte en capital non mesurable et pouvant être totale : s il est contraint de demander le rachat du support avant l une des échéances prévues ; s il souhaite effectuer un arbitrage en sortie de ce support avant l une des échéances prévues ; ou en cas de décès avant l une des échéances prévues lorsque la garantie de prévoyance proposée uniquement dans le contrat d assurance-vie n a pas été souscrite ou ne peut pas s appliquer.

Caractéristiques principales Forme juridique Protection du capital Obligation de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance Capital initial protégé à 90 % à l échéance Émetteur Natixis S.A. (Moody s : A2 / Fitch : A / S&P : A au 20 août 2015) Devise Euro ( ) Code ISIN Période de souscription Valeur Nominale 100 Prix d émission Commission de souscription Commissions de distribution Commission de rachat Éligibilité Durée d investissement conseillée FR0012799211 Du 14 septembre 2015 (9h00) au 14 décembre 2015 (17h00) 100 % de la Valeur Nominale Néant L Émetteur versera aux distributeurs une commission de placement répartie entre : une commission d émission de 3,20 % maximum du montant placé, une commission annuelle de 0,20 % maximum de l encours basé sur la Valeur Nominale de l obligation. Néant Date d Émission 28 décembre 2015 Date d Échéance 29 décembre 2025 Contrats d assurance-vie et de capitalisation, compte-titres 10 ans à compter du 28 décembre 2015 Niveau Initial Niveau de clôture de l indice CAC 40 constaté le 28 décembre 2015 Date d Evaluation de Remboursement Automatique Anticipé Date de Remboursement Automatique Anticipé Date(s) d Observation 18 décembre 2020 Date d Évaluation 18 décembre 2025 Périodicité de Valorisation Sous-jacent Lieu d admission à la cotation des titres Agent de Calcul de l obligation Documentation juridique des titres Règlement/Livraison Marché secondaire 28 décembre 2020 (Sous réserve de survenance de l évènement décrit en page 2) 19 décembre 2016, 18 décembre 2017, 18 décembre 2018, 18 décembre 2019, 18 décembre 2020, 20 décembre 2021, 19 décembre 2022, 18 décembre 2023, 18 décembre 2024, 18 décembre 2025, ou le jour ouvré suivant, si ce jour n est pas un jour de Bourse Quotidienne, et si ce jour n est pas un jour de négociation, le jour de négociation suivant. La valorisation est publiée tous les jours et est à la disposition du public en permanence sur le site dédié de Natixis (www.bp.natixis.com). Indice CAC 40 (code Bloomberg : CAC Index), calculé dividendes non réinvestis. L indice est constaté au cours de clôture. Euronext Paris CACEIS Bank Luxembourg Prospectus de Base tel que modifié par ses suppléments successifs, visé par l AMF le 19 juin 2015 (n de visa 15-285) et les Conditions Définitives de l émission datées du 10 septembre 2015 Euroclear France Dans des conditions normales de marché, Natixis assurera le rachat des obligations à leur valeur de marché chaque Jour Ouvré où l indice est publié. 7 / 8

Document communiqué à l AMF conformément à l article 212-28 de son Règlement Général. Ce document à caractère promotionnel est établi sous l entière responsabilité de Natixis. Une information complète sur l obligation, notamment ses facteurs de risques inhérents à l obligation ne peut être obtenue qu en lisant le Prospectus de Base (le «Prospectus»), tel que modifié par ses suppléments successifs et les Conditions Définitives. CONFLITS D INTÉRÊT POTENTIELS L attention des investisseurs est attirée sur les liens capitalistiques existants entre les entités composant le Groupe BPCE et l Émetteur Natixis. Les Banques Populaires sont actionnaires de BPCE qui est actionnaire majoritaire de l Émetteur Natixis. Les autres établissements distributeurs sont des établissements de crédit affiliés à BPCE et à l Émetteur Natixis. L attention des investisseurs est également attirée sur les liens capitalistiques et financiers existant entre l Émetteur Natixis, BPCE Vie, Natixis Life et Prepar-Vie, BPCE Vie et Natixis Life sont des filiales de Natixis Assurances, elle-même filiale de l Émetteur Natixis. Prepar-Vie est une filiale de la BRED Banque Populaire. L attention des porteurs, adhérents, souscripteurs est également attirée sur le conflit d intérêt potentiel lié à la détermination de la valeur du produit Tendance 2025 en cas de demande de rachat, d arbitrage ou de dénouement du contrat avant l échéance du support, Natixis, BPCE Vie, Natixis Life et Prepar-Vie pouvant décider d acquérir ce support financier. AVERTISSEMENT Ce document constitue une présentation commerciale à caractère purement informatif. Il ne saurait en aucun cas constituer une recommandation personnalisée d investissement ou une sollicitation ou une offre en vue de la souscription à l obligation. Il est diffusé au public, indifféremment de la personne qui en est destinataire. Ainsi l obligation visée ne prend en compte aucun objectif d investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus de Base et les Conditions Définitives afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L investissement doit s effectuer en fonction de ses objectifs d investissement, son horizon d investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L investisseur est invité, s il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tout autre professionnel compétent, afin de s assurer que cette obligation est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L attention de l investisseur est attirée sur le fait que la souscription à cette obligation peut faire l objet de restrictions à l égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. IL VOUS APPARTIENT DONC DE VOUS ASSURER QUE VOUS ETES AUTORISÉ À SOUSCRIRE À CETTE OBLIGATION. Les simulations et opinions présentées sur ce document sont le résultat d analyses de Natixis à un moment donné et ne préjugent en rien de résultats futurs. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. Tendance 2025 est (i) éligible pour une souscription en compte-titres et (ii) un support représentatif d une unité de compte de contrat d assurance-vie ou de capitalisation, tel que visé dans le Code des assurances (ci-après le «Contrat»). L ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable, hors inflation et/ou frais liés au cadre d investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d investissement choisi et notamment de l impact que les frais liés à ce cadre d investissement peuvent avoir sur l économie générale de l opération pour l investisseur, de ce fait, la performance nette pour l investisseur peut donc être négative. Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l obligation. Ce document est destiné à être distribué dans le cadre d une offre au public en France exclusivement. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d assurance-vie ou de capitalisation ni une offre de contrat, une sollicitation, un conseil en vue de l achat ou de la vente de l obligation décrite. INFORMATIONS IMPORTANTES Le Prospectus de Base relatif au programme d émission des Obligations, tel que modifié par ses suppléments successifs, a été approuvé le 19 juin 2015 par l Autorité des marchés financiers («AMF») sous le visa n 15-285 (le «Prospectus de Base»). Le Prospectus de Base et les Conditions Définitives de l émission datées du 10 septembre 2015 sont disponibles sur le site de l AMF (www.amf-france.org) et sur le site dédié de Natixis (www.bp.natixis.com), et sur demande écrite auprès de l Émetteur (Natixis - BP 4-75060 Paris Cedex 02 France). Ce document ne peut être distribué directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des Etats-Unis. Les informations figurant dans ce document n ont pas vocation à faire l objet d une mise à jour après la date d ouverture de la période de souscription le 14 septembre 2015. Par ailleurs, la remise de ce document n entraîne en aucune manière une obligation implicite de quiconque de mise à jour des informations qui y figurent. Natixis est agréée par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution («ACPR») en France en qualité de Banque prestataire de services d investissements. Natixis est réglementée par l AMF pour l exercice des services d investissements pour lesquels elle est agréée. Natixis est supervisée par la Banque Centrale Européenne (BCE). AVERTISSEMENT D EURONEXT «CAC 40» est une marque déposée par Euronext Paris S.A., filiale d Euronext N.V. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, qui ne se portent garant, n approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l émission et l offre du produit. 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