Romanswiller arrondissement de Molsheim SCIERIE OBERSTEIGEN

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ENTREPRENDRE UN PROJET

Transcription:

Romanswiller arrondissement de Molsheim SCIERIE OBERSTEIGEN

IDENTIFICATION N friche..6740801 Adresse...Route d Obersteigen Nom du propriétaire actuel..rené HENG et Pierre WEBER Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure...scierie et dépôt Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU Activités polluantes Présence de servitudes....oui Lesquelles... Proximité de la Mossig FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain...14556 m² Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Halls Nombre 4 Surface..... Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti.....moyen Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Romanswiller arrondissement de Molsheim ZONE ARTISANALE

IDENTIFICATION N friche..6740802 Adresse...AM Viehweg, 1 rue des métiers Nom du propriétaire actuel...sci Romanbois Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon.. 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure.....scierie Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU Activités polluantes Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain.7200 m² Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Hangar Nombre 2 Surface...500 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Romanswiller arrondissement de Molsheim SCIERIE TANNMUEHLE

IDENTIFICATION N friche..6740803 Adresse....Rue Tannmuehle Nom du propriétaire actuel SCI Romanswiller Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 3/4 Nom de la (des) entreprise(s).setral (lubrifiants spéciaux) Activité antérieure..stockage, scierie, tranchage Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s) LE TERRAIN Surface du terrain...12900 m² Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Maison - bureau Nombre 1 Surface...150 m² Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti.. Bon Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Fouday arrondissement de Molsheim ANCIENNE USINE CHRISTMANN Wildersb Solbach Plaine Fouday Waldersbach Blancherupt Saint-Blaise-la-Roche Bellefosse

IDENTIFICATION N friche..6714401 Adresse.115, Chemin du Moulin Nom du propriétaire actuel...joseph HESS Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé..1/10 Nom de la (des) entreprise(s) Habitat (1 logement occupé) Activité antérieure...textile puis dépôt de caravanes Classement au POS/PLU...UBx Utilisations interdites par le POS/PLU..... Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Non Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain...8000 m² Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre 1 Surface. 2000 m² Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti.. Mauvais Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Schirmeck arrondissement de Molsheim COFRAMAILLE

IDENTIFICATION N friche..6744801 Adresse 13 Route de Strasbourg Nom du propriétaire actuel...caspard SA Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon.. 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s). Sicafi parasol publicitaire Activité antérieure......textile, bonneterie et fabrication de billards Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer..non mais proximité Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain..2,96 ha Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre....3 Surface. 8400 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Saint Blaise La Roche arrondissement de Molsheim GARAGE MARCHAL Fouday Plaine Blancher Saint-Blaise-la-Roche Saulxures Colroy-la-Roche

IDENTIFICATION N friche..6742401 Adresse.....Rue de l Usine Nom du propriétaire actuel...jean-paul Marchal Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure..réparation de voitures Classement au POS/PLU...UA Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement...... Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s) Site au centre du village LE TERRAIN Surface du terrain..52,80 a Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Garage Nombre 2 Surface. 3086 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

La Broque arrondissement de Molsheim BARADEL Schirmeck La Broque Barembach Rothau

IDENTIFICATION N friche..6706601 Adresse. 19 rue du Donon Nom du propriétaire actuel.. SCI Framont M. LINDEPERG Claude Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 1/2 Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure.. Sculpture sur pierre Classement au POS/PLU...UXa Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.... Oui Lesquelles... Proximité du ruisseau Framont FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...11,61% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 9,03% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement...... Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s).. Peu de visibilité dans le virage avant la rivière LE TERRAIN Surface du terrain..91,75 a Pollution Non

BÂTI Espace bâti..oui Type...Atelier Nombre 1 Surface. 1950 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti..... Moyen Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

La Broque arrondissement de Molsheim SONOCA Schirmeck La Broque Barembach Rothau

IDENTIFICATION N friche..6706602 Adresse... 8 Place de la Gare Nom du propriétaire actuel.. Sonoca - Simonin Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 3 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure....textile - wassingue Classement au POS/PLU....UB Utilisations interdites par le POS/PLU...Activité nuisant au caractère résidentiel de la zone Présence de servitudes Oui Lesquelles... Proximité du ruisseau Framont FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...11,61% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 9,03% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s)..... LE TERRAIN Surface du terrain..99,95 a Pollution.. Ne sait pas

BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre 1 Surface. 2740 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti...... Bon Pollution.....Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Rothau arrondissement de Molsheim EXPEDITION Schirmeck Barembach La Broque Rothau Natzwiller Wildersbach La Broque Rothau

IDENTIFICATION N friche..6741401 Adresse....... 3 Grand Rue Bât. 3 Nom du propriétaire actuel... Steinheil Dieterlen autres Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 8 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).. Habitations/artisans Activité antérieure...... Ennoblissement textile Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,8% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti 12,65% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité.. Gaz.... Assainissement..... Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s).. Accès difficile par le petit pont de la Bruche LE TERRAIN Surface du terrain...4 ha Pollution.. Ne sait pas

BÂTI Espace bâti..oui Type.... Usine et entrepôts Nombre 3 Surface. 8385 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti..... Moyen Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Schirmeck arrondissement de Molsheim USINE DE PATE A PAPIER Schirmeck Grandfontaine La Broque Rothau

IDENTIFICATION N friche..6744802 Adresse........ Route nationale 392 Nom du propriétaire actuel..... M. DIEHL Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s). Club 2CV Citroën Activité antérieure.. Fabrique de pâte à papier et tennis couverts Classement au POS/PLU... Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes....oui Lesquelles. Proximité d un ruisseau FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement...... Chemin de fer.... Voie navigable...... ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain...1 ha Pollution.. Ne sait pas

BÂTI Espace bâti..oui Type. Usine Nombre 3 Surface. 1500 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti 1 en ruine, 2 en mauvais état Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Rothau arrondissement de Molsheim STEINHEIL Barembach La Broque Natzwiller Rothau Wildersbach Neuviller-l

IDENTIFICATION N friche..6741402 Adresse....... 5 Grand Rue Nom du propriétaire actuel.. Communauté de communes de la Haute-Bruche Privé /public.....publique Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Teinture et impression de tissus Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,8% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti 12,65% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement...... Chemin de fer..... Non Voie navigable... Non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s)..... LE TERRAIN Surface du terrain...4 ha Pollution.. Oui

BÂTI Espace bâti..oui Type. Usine Nombre 3 Surface...30000 m² Année de construction... Etat du bâti Extérieur bon, intérieur mauvais Pollution..Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Molsheim arrondissement de Molsheim ROHFRITSCH Molsheim Mutzig

IDENTIFICATION N friche..6730001 Adresse.......Rue de la Monnaie Nom du propriétaire actuel. Rohfritsch Privé /public.......privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure..... Métallurgie Classement au POS/PLU.....UA2 Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...9,13% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti... 10,21 % Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain...640 m² Pollution.. Ne sait pas

BÂTI Espace bâti..oui Type..... Usine Nombre 1 Surface... 400 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti. Mauvais Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage

Soultz-les-Bains arrondissement de Molsheim KLEINFELD

IDENTIFICATION N friche..6747301 Adresse.........Allée des Bains Nom du propriétaire actuel.. SIVOM de Molsheim-Mutzig Privé /public.......publique Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure...... Fabrication d eau minérale Classement au POS/PLU......IINA2, NDi et NCb Utilisations interdites par le POS/PLU... En zone NDi et NCb, toute activité ou habitation Présence de servitudes.......oui Lesquelles. Contournement d une zone inondable FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...9,16 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 8,49 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain... 15000 m² Pollution..... Non

BÂTI Espace bâti.....non Type....... Nombre.. Surface... Année de construction... Etat du bâti.... Pollution........ RECONVERSION Projet...... Non Quel domaine Tourisme Modification du POS Etude de faisabilité. Non Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage. Publique

Wasselonne arrondissement de Molsheim Ancienne usine KOLB Nordheim Wasselonne Marlenheim Wangen

IDENTIFICATION N friche..6752001 Adresse.......9 Route de Strasbourg Nom du propriétaire actuel.... M. KEIL Privé /public.......privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. 1999 Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 1/3 (pointe du site) Nom de la (des) entreprise(s).. Marchand de voitures Activité antérieure.........forge et traitement de métaux Classement au POS/PLU.....UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......oui Lesquelles Contournement d une zone inondable FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,66 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 8,63 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz. Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain..... 5000 m² Pollution..... Oui

BÂTI Espace bâti.....oui Type..... Usine Nombre....1 Surface... 43,34 a Année de construction...1923 Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Oui (présence d amiante) RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

Wasselonne arrondissement de Molsheim Pasquay

1 2 3 4

IDENTIFICATION N friche..6752002 Adresse.......Rue de Cosswiller Nom du propriétaire actuel.......jean Gangloff Privé /public........privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure..........briqueterie - tuilerie Classement au POS/PLU......IINA Utilisations interdites par le POS/PLU Toute construction ou installation Présence de servitudes......oui Lesquelles Ligne électrique aérienne et zone de dégagement du faisceau hertzien FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,66 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 8,63 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Non Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain..... 25000 m² Pollution..... Non

BÂTI Espace bâti.....oui Type..... Usine Nombre 4 Surface..... 1100 m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Ruine Pollution. Non RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine Artisanat Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

Heiligenberg arrondissement de Molsheim Ancienne scierie Still Dinsheim Heiligenberg Gresswiller Mollkirch

IDENTIFICATION N friche..6718801 Adresse.......Route nationale 420 Nom du propriétaire actuel...... Philippe FINK Privé /public.......privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure......... Scierie Classement au POS/PLU...Pas de POS Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.... Oui Lesquelles.. Zone inondable autour du site FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de fiscalité propre intercommunal../ Taux de contribution fiscalisé../ Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Non Chemin de fer... Non mais à proximité Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain.........3286 m² Pollution......... Non

BÂTI Espace bâti......oui Type... Scierie Nombre...1 Surface... Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Non RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine... Logement Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....... Privé

Heiligenberg arrondissement de Molsheim Ancienne papeterie Still Dinsheim Heiligenberg Gresswiller Mollkirch

IDENTIFICATION N friche..6718802 Adresse... 208 Route nationale 420 Nom du propriétaire actuel...... Philippe FINK Privé /public.......privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure.........papeterie Classement au POS/PLU...Pas de POS Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.... Oui Lesquelles.. Zone inondable autour du site FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de fiscalité propre intercommunal../ Taux de contribution fiscalisé../ Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer... Non mais à proximité Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain......... 3,17 ha Pollution... Oui (traces de plomb)

BÂTI Espace bâti......oui Type..... Usine Nombre...2 Surface... Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Non RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine.. Tourisme (hôtel) ou maison de retraite Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....... Privé