Guide d amélioration de l implantation des points d apports volontaires : Une approche globale du système

Guide d amélioration de l implantation des points d apports volontaires : Une approche globale du système

Table des matières Introduction... 3 1. Points d apports volontaires Points de regroupements... 6 L apport volontaire... 6 Le point de regroupement ou point de proximité... 6 2. 3 grands types d organisation actuelle sur les points d apports volontaires... 7 Séparation des matériaux en deux fractions (bi-flux)... 7 Séparation des matériaux en trois fractions ( BMP/CJ ou corps creux/corps plats )... 8 3. Améliorer son réseau de points d apport volontaires... 9 Un réseau performant et adapté.... 9 Déterminer si la taille du réseau est adaptée... 9 4. Déterminer le volume des contenants... 13 5. Le bon dimensionnement... 15 Cas particulier des zones à fortes variations de population saisonnière... 16 Cas particulier des hyper-centres... 16 6. Choisir l emplacement... 17 Chaque emplacement doit être :... 17 Un emplacement adapté et réussi... 17 7. Aménager et gérer les points d apport volontaires... 19 Les différentes étapes... 19 Les équipements complémentaires... 20 L entretien, la maintenance et la gestion des points... 20 L esthétique... 21 La signalétique... 22 Les consignes de tri... 22 8. Organiser la collecte et suivre les performances... 23 Les fréquences de collecte... 23 Les circuits de collecte... 23 Suivis et évaluation... 24 2

Introduction Aujourd hui, les emballages ménagers sont recyclés à 63%, un taux qui dépasse l objectif européen de 55%. Dans le cadre du Grenelle de l environnement 2007 et en cohérence avec une volonté collective de faire du développement durable une préoccupation de premier plan, un nouvel objectif a été déterminé : atteindre 75% de recyclage des emballages ménagers en 2012. C est un objectif qui s impose à tous et auquel tout le monde doit contribuer. Un objectif qui nécessite donc les efforts et l énergie de tous les acteurs, nationalement comme localement. Un objectif dont la réalisation repose sur l implication de l ensemble des parties prenantes de la chaîne solidaire du tri/recyclage. Cet objectif ambitieux répond à plusieurs exigences : Protéger l environnement : le recyclage apporte des bénéfices environnementaux reconnus, et notamment la réduction des gaz à effet de serre (CO2) qui est le grand combat actuel Favoriser la prévention des emballages ménagers Répondre aux attentes sociétales : aspiration du citoyen à une société plus responsable et plus solidaire, en évitant le gaspillage Poursuivre l évolution du recyclage afin d atteindre un optimum écologique et économique : continuer l effort engagé il y a 35 ans et accentué par la création d Eco-Emballages en 1992 Concilier environnement et économie : le dispositif de la responsabilité élargie du producteur (REP) est bâti pour qu il soit moins cher pour les collectivités de faire de la collecte sélective que de la collecte classique 3

Favoriser la compétitivité future des entreprises : «l emballage responsable et durable» sera un élément de compétitivité majeur des entreprises de la grande consommation sur le marché français, européen et mondial Exploiter le potentiel d innovation et de croissance que recèlent le recyclage / les nouvelles matières premières et l environnement pour les entreprises industrielles et de service (croissance verte) Concrètement, 75 % de recyclage des emballages ménagers, c est recycler 500000 tonnes annuelles supplémentaires à fin 2012 par rapport à 2007, soit une hausse de 20 % pour passer de 63 % à 75 % de taux de recyclage. Plus particulièrement les quantités de verre recyclés doivent passer de 1906 Kt à 2106 kt soit une progression de plus de 10%. Cette progression ne peut pas se faire à n importe quel coût. Il est important d identifier les dispositifs dont le rapport coût /efficacité est optimal. Or pour le verre, l observation des données terrain montre que les coûts de collecte entre le porte à porte sont 2 à 3 fois plus élevés que celui en apport volontaire alors que les performances sont quasi similaires entre les 2 dispositifs (32,3 kg/hab/an en porte à porte contre 31,9 kg/an/hab en apport volontaire). Au démarrage de la Collecte sélective, les clés de la réussite de la collecte sélective en apport volontaire étaient déjà connues. Son optimisation repose sur la même approche, une approche globale intégrant l ensemble des volets suivants : les choix techniques (flux, matériels, volumes, réseau, ); l aménagement (habillage, protection, intégration, respect du site, ) ; l entretien-maintenance (réparation, adaptation dans le temps, ); 4

la propreté (coordination de la collecte et du nettoiement, petit équipement complémentaire, point d eau, ); la signalétique (appropriation d un territoire de communication, consignes de tri, ) ; La qualité des accès, de la propreté, de la signalétique, concourent à une bonne intégration des conteneurs et suscitent la performance.. 5

1. Points d apports volontaires Points de regroupements L apport volontaire L apport volontaire est un mode d organisation de la collecte dans lequel l usager ne dispose pas d un contenant, pour lui-même ou le groupe d habitations ou d usagers auquel il appartient. La collectivité met à la disposition des usagers un réseau de contenants, plus ou moins régulièrement répartis sur le territoire à desservir et accessibles à l ensemble de la population. Dans ce système, les habitants disposent de points d apport volontaire. La collecte de ces points s effectue avec un véhicule équipé d une grue et d un caisson compacteur ou non. Le point de regroupement ou point de proximité Le regroupement est un mode d organisation de la collecte dans lequel le contenant est attribué à un groupe d usagers identifiables. Le point d'enlèvement des conteneurs est situé à proximité immédiate de celui qui est affecté à la collecte traditionnelle des ordures ménagères. Dans ce système, les habitants disposent de points de regroupement ou de points de collecte de proximité. Ces contenants sont en général des bacs d un volume supérieur à 500 litres. La collecte s effectue à l aide d un véhicule équipé d un lève conteneur. 6

2. 3 grands types d organisation actuelle sur les points d apports volontaires Ci-après les modes de collecte des emballages légers en apport volontaire: Emballages et papiers graphiques mélangés. Hors verre Emballages hors verre Briques Métaux Plastiques dits «corps creux» Source EE-2009 EE : Eco-Emballages Séparation des matériaux en deux fractions (bi-flux) Ce système est fortement développé, notamment dans les points de regroupement et en habitat collectif. On met à disposition un contenant spécifique pour : le verre; les autres emballages et les papiers-journaux-magazines (graphiques) en mélange 7

Séparation des matériaux en trois fractions ( BMP/CJ ou corps creux/corps plats ) Dans ce système, on met à disposition un contenant spécifique pour : le verre ; les journaux-magazines : papiers, cartonnettes et cartons d emballages (flux CJ); les autres emballages : les bouteilles plastiques, les boîtes de conserve, les boîtes de boisson, les briques alimentaires (flux BMP) ; Le schéma majoritaire actuel regroupe les cartonnettes et cartons avec les autres emballages Dans ce système, on met à disposition un contenant spécifique pour : le verre ; les papiers-journaux-magazines ou flux J ; les emballages (en métal, en plastique, en papier - carton) ou flux BCMP. 8

3. Améliorer son réseau de points d apport volontaires D un réseau de points d apport volontaire efficace et pertinent implique le suivi d une méthodologie précise, visant à déterminer le nombre de flux et de points nécessaires. Un réseau performant et adapté. La prise en compte de l ensemble de cette méthodologie doit aboutir à la création d un système cohérent et efficace : facilitant la collecte et offrant un service rationnel ; capable de s adapter dans le temps; susceptible de s adapter à l évolution du projet de collecte sélective (flux, volumes mis à disposition, ); permettant une mesure efficace de son réseau : performance des points les uns par rapport aux autres, pour modifier les emplacements ou pour adapter les fréquences de collecte. Déterminer si la taille du réseau est adaptée Quelques règles avant de déterminer le nombre de point d apport volontaire: Veiller à mailler correctement le territoire par un réseau d une densité suffisante. Chaque habitant doit bénéficier de la possibilité de pouvoir apporter ses emballages recyclables sans que cela soit une contrainte. Bien définir sa zone de chalandise. Dans le cas de l optimisation d un réseau, un suivi des taux de remplissage permet 9

d identifier les points de forte production. Deux solutions sont alors possibles pour prévenir les débordements : o Renforcer la dotation en colonnes de ce secteur o Augmenter la fréquence de collecte du point très fréquenté Se baser sur des fréquences de collecte optimisées pour déterminer la taille de son réseau. Quelle est ma fréquence minimale de collecte? Veillez à doter les points d apport volontaire des capacités de stockage maximales pour chaque flux, en vue de limiter les fréquences de collecte. Quel volume choisir par flux sans engendrer des contraintes pour la collecte. Est-il préférable d installer deux colonnes de 3 m3 collectées toutes les 4 semaines ou bien une colonne de 5 m3 collectée tous les 15 jours? Ci-après la répartition moyenne du nombre d habitant par colonne selon le flux et le milieu : Flux Rural Semi Semi Tous Urbain rural urbain milieux Verre * 230 312 476 810 435 BCMP 193 411 849-532 BMP 237 346 431-345 10

Certaines CL possèdent à la fois du porte à porte et de l apport volontaire pour le verre Source EE-2009 BCMP : Emballages hors verre - BCMPJ : Emballages et papiers graphiques mélangés. Hors verre Aujourd hui environ 265000 *Conteneurs d apports volontaires sont installés en France dont environ 134000 * conteneurs uniquement pour le verre (*Source EE-2009).? Il convient d isoler chaque typologie d habitat et de déterminer la taille du réseau pour chacune d entre elles, en respectant des critères de performance. En habitat rural diffus, équiper chaque commune d au moins un point de collecte, respecter une densité moyenne d au moins 1 point pour 500 habitants en point d apport volontaire et 1 point pour 50 à 70 habitants en points de regroupement. 11

En habitat urbain, estimer la population par îlots homogènes ou typologies d habitat, le critère de proximité doit être pris en compte, en complément de la densité par habitant. En hyper-centre, identifier tous les sites pouvant accueillir des points d apport volontaire, évaluer leur zone de chalandise, estimer la population desservie pour adapter les volumes mis en place ou bien les fréquences de collecte aux besoins réels. 12

4. Déterminer le volume des contenants Il est conseillé de déterminer une dotation type des points d apport volontaire, ou de regroupement par catégorie d habitat (la population moyenne desservie par un point pouvant varier d une catégorie à l autre). Le volume à allouer point par point s évalue en tenant compte : du nombre de flux à collecter (tri-flux, bi-flux etc.) ; de la production des déchets par fraction collectée en l.hab/jour (cf. tableau cidessous) ; le nombre de jours séparant deux collectes (nombre de jours maximum entre deux collectes) ; la densité d implantation moyenne (nombre d habitants desservis par point) pour la catégorie d habitat considérée (cf tableau ci-dessus). Flux Dotation en litre/jour/hab Ordures ménagères 5,5 à 6 BCMPJ 3,5 à 4,5 BCMP 3 à 3,5 Verre 0,4 à 0,8 BMP 2 à 2,5 J 1,25 Source EE-2009 BCMPJ : Emballages et papiers graphiques mélangés. Hors verre ; BCMP : Emballages hors verre ; J : les papiers-journaux-magazines 13

Fréquence/semaine Nombre de jours de stockage Nombre d habitant théorique/colonne Nombre de logement théorique/colonne OM (5 m3) C1 7 90 30 OM (5 m3) C2 4 170 57 OM (5 m3) C3 3 225 75 BCMPJ (5 m3) C 0,5 14 70 23 BCMPJ (5 m3) C1 7 140 47 BCMPJ (5 m3) C2 4 250 83 BCMP (5 m3) C 0,5 14 80 27 BCMP (5 m3) C1 7 170 57 BCMP (5 m3) C2 4 300 100 J (5 m3) 1 fois toutes les 4 semaines 28 130 43 J (5 m3) C 0,5 14 260 87 J (5 m3) C1 7 500 167 Verre (3 m3) 1 fois toutes les 4 semaines 28 100 33 Verre (3 m3) C 0,5 14 200 67 Verre (3 m3) C1 7 400 133 Source EE-2009 Remarques : base de 2,5 personnes par logement C0,5 : 1 passage par quinzaine, C1 : 1 passage par semaine, C2 : 2 passages par semaine, C3 : 3 passages par semaine, 14

5. Le bon dimensionnement Le volume des contenants affectés à chaque catégorie de flux collecté sera évalué selon la méthode ci-dessous : Vu = Vp x J x Hab x C Vp : volume produit (production par habitant en L/jour) J : Nombre de jours de stockage Vu : Volume utile des conteneurs Hab : Nombre moyen d habitants desservis C : Coefficient de foisonnement (valeur généralement retenue = 75 %) Pour les colonnes, la notion de volume utile est définie dans la norme EN 13.071 (volume mesuré en bas des orifices de remplissage). Pour les conteneurs roulants, elle correspond généralement au volume nominal. La collectivité doit tenir compte dans ses choix, tant des critères économiques que des critères de sécurité du service de collecte. Si les plus grands volumes sont généralement privilégiés pour les matériaux de faible densité, il convient de veiller, pour les matériaux de densité élevée, à ne pas favoriser le volume de stockage aux dépens des conditions de sécurité (charges maxi des bras de levage et releveurs) et du vieillissement des matériels. 15

Privilégier les ilots de 3 colonnes minimum : Une pour les ordures ménagères, une pour la collecte sélective et pour le verre Pour la collecte du verre et des journaux-magazines, privilégier des contenants de volume utile autour de 3 m3 à 4 m3. Pour les points situés en zones d habitat diffus et dont la population desservie est inférieure à la moyenne, il est préférable, dans le cas d une collecte par apport volontaire, de privilégier l adaptation des fréquences de collecte à la réduction des volumes de contenants. Cas particulier des zones à fortes variations de population saisonnière Dans les collectivités soumises à de fortes variations de population (sites touristiques), il est recommandé de dimensionner le réseau en fonction de la population permanente. La fréquence de collecte des points disposés aux abords des locations saisonnières, des plages et des zones de fortes affluences sera modulée selon la saison et la fréquentation des points de collecte. Cas particulier des hyper-centres En hyper-centre, la densité d implantation sera d autant plus importante que les contraintes d encombrement seront fortes. Des solutions alternatives, telles que l implantation de colonnes enterrées ou semi-enterrées, peuvent permettre d éviter de multiplier les points d apport volontaire à volume réduit ou d augmenter les fréquences de collecte sur les secteurs considérés. 16

6. Choisir l emplacement Le choix de l emplacement de chaque conteneur est une question essentielle. Celui-ci doit pouvoir s adapter à son environnement, tout en tenant compte des contraintes de collecte et des aménagements pré-existants. Chaque emplacement doit être : visible ; accessible à la collecte ; discret ; accessible aux piétons et aux automobilistes ; respectueux de la sécurité routière et de la circulation des piétons sur les trottoirs : voirie adaptée à la circulation et aux manœuvres des camions, distance voirie/emplacement des colonnes réduite, espace dégagé au-dessus des colonnes. Un emplacement adapté et réussi L observation de quelques règles et une approche pragmatique permettent de concevoir un réseau d emplacements efficace et accepté par les différents partenaires et utilisateurs : 17

organiser une concertation individualisée avec les riverains sur le choix de l emplacement ; mener cette concertation avec l aide des élus de proximité, en particulier en cas d intercommunalité; vérifier la concordance de chaque emplacement avec les documents d urbanisme, la propriété de la parcelle, les travaux de génie civil éventuels ; présenter l emplacement dans le cadre d un réseau et d un projet global de collecte sélective ; proposer des simulations dessinées, fidèles en termes de volumes, couleurs, matériaux d habillage, etc. ; L emplacement en quelques points : accessible aux habitants (sur le cheminement piétonnier, transport ou parking); aux abords d une route fréquentée par les habitants de la collectivité (stationnement aisé pour les véhicules particuliers) ; sur une voie accessible à un véhicule poids lourd (pour effectuer la collecte) ; Sur une zone où le stationnement n est pas possible devant le point d apport volontaire ; sur une route dont le trafic n est pas trop important et pas dangereux (sorties ou entrées de virage, écoles, sommets de côtes, etc.) bien éloigné d une ligne aérienne électrique, téléphonique ; avec une distance suffisante entre les conteneurs et le bord de la chaussée (éviter les nuisances auprès des riverains) ; 18

7. Aménager et gérer les points d apport volontaires L installation d un point d apport volontaire nécessite une étude précise de son environnement. Elle implique également la prise en compte d aménagements complémentaires et de l entretien, indispensables pour garantir sa performance. Les différentes étapes informer de l installation prochaine d un point d apport volontaire par un panneau ; définir le volume à installer en fonction de l emplacement définitif et de la zone de chalandise ; Dans le cas de colonnes aériennes, mesurer les quantités collectées et les nuisances éventuelles sur plusieurs semaines. Si les apports sont faibles, ne pas hésiter à en tester un autre, avant de réaliser les aménagements qui figent le point ; préparer le sol : aplanissement, prise en compte de l écoulement des eaux usées et d une surface suffisante pour la circulation autour des conteneurs, matérialisation du périmètre avec des bordures, traitement de surface spécifique ou marquage au sol des conteneurs à replacer après le vidage ; prévoir, lors de l installation, un espace minimum de 80 cm entre chaque conteneur afin de faciliter la préhension par le camion-grue ; vérifier l installation avec le collecteur. 19

Les équipements complémentaires D autres équipements annexes peuvent améliorer la qualité du point, en fonction de la taille, du nombre de flux et de l emplacement : un aménagement paysager végétalisé ou minéral, pour donner de la cohérence à un ensemble de mobiliers disparates ; un totem; une protection de l emplacement, lorsqu il se situe dans un espace public très saturé : place de marché, abord d un centre commercial, d un parking, etc. ; une corbeille de rue pour éviter que les conteneurs qui accueillent les emballages ne reçoivent des déchets indésirables; un point d eau pour le lavage ; un point de lumière si l éclairage public est faible à cet emplacement. L entretien, la maintenance et la gestion des points L entretien, la maintenance des points d apport volontaire est indispensable pour garantir dans la durée les performances d une collecte par apport volontaire. Des points sales, dégradés ou mal entretenus ont des conséquences néfastes sur la qualité du geste de tri. La collectivité doit mettre en place les services nécessaires au maintien des sites et des matériels en bon état d usage. 20

Ces services comprennent notamment : le lavage et nettoyage du site et des équipements en place (intérieur et extérieur), adapté à la fréquentation du point ; la maintenance mécanique des matériels, indispensable pour la sécurité des personnels de collecte et des usagers ; la maintenance des éléments de signalétique, totem, consignes de tri sur les contenants. Dans le cas des colonnes enterrées, prévoir en même que le lavage intérieur des conteneurs, une prestation de curage (au moins 1 fois par an). L esthétique, la signalétique, les consignes de tri, un élément fédérateur de la colonne d apport volontaire L esthétique Le mobilier urbain doit être reconnaissable d un seul coup d œil, tout en alliant discrétion et élégance, qui assureront son acceptation par les habitants. Preuve de l importance de l esthétique, les efforts réalisés par les fabricants en matière de design, de choix des matériaux et de couleurs. De nombreuses entreprises se sont spécialisées dans l aménagement des points d apport volontaire, proposant l utilisation de matériaux caractéristiques d une ville ou d une région, afin de les intégrer au mieux dans le paysage urbain. Quant à la signalétique, elle doit toujours se faire en harmonie avec le mobilier et l urbanisme de l emplacement. 21

La signalétique Le totem permet de signaler et d identifier, de loin, l espace recyclage. La taille du totem peut être adaptée à son emplacement. Si le paysage est dégagé, hors agglomération ou sur des sites ruraux, la taille du totem sera plus importante qu en centre-ville. Sur les installations enterrées, le logotype sera placé directement sur les conteneurs. Les consignes de tri Les consignes de tri doivent être placées à proximité de l ouverture du conteneur. Après la distribution du guide de tri, la signalétique sur le point d apport volontaire est le seul moyen d informer de façon durable les nouveaux habitants et tous ceux qui ont encore un doute sur le détail de ce qu il faut ou ne faut pas trier. En termes de contenu et de forme, la signalétique doit être conçue en cohérence avec le guide de tri et l aide-mémoire. La couleur du fond de l autocollant ou du panneau - jaune, vert, bleu, etc permet d identifier le flux. Elle facilite également l entretien, contrairement aux fonds blancs, plus salissants. Le réseau de PAV français, et en particulier celui pour la CS du verre qui a plus de 35 ans, s il est suffisant en nombre de conteneurs, souffre néanmoins d une signalétique (autocollants sur le conteneur ou marquage) usagée voire totalement effacée. La seule mise à jour de ces autocollants constitue un premier levier d optimisation de la CS en PAV. Rappeler que consignes verre = bouteille + pots/bocaux sans bouchons no couvercles. Communiquer sur les bénéfices du recyclage du verre. 22

8. Organiser la collecte et suivre les performances Une fois les colonnes installées, un travail de suivi doit ensuite être réalisé par la collectivité afin d organiser au mieux le service de collecte en maîtrisant les coûts tout en améliorant les performances. Les fréquences de collecte La fréquence de ramassage des points d apport volontaire doit trouver l équilibre entre le remplissage des contenants et le nombre de passages des bennes : trop faible, elle peut conduire à un débordement des conteneurs avec le risque de démotiver les trieurs ; trop élevée, elle occasionne un surcoût, le camion se déplaçant pour collecter des conteneurs presque vides. Les rendements de collecte sont liés aux flux, au type de véhicule (caisson compacteur ou non), à la densité des points de collecte (milieu), aux distances de haut le pied et enfin au personnel. Les circuits de collecte Afin de déterminer des circuits optimisés, la collectivité devra intégrer ces paramètres : le kilométrage ; le temps de collecte ; les jours de collecte ; 23

les heures de collecte. En zone urbaine, la collecte ne pourra avoir lieu aux heures de pointe - le passage du camion pouvant occasionner des difficultés de circulation - ou tôt le matin dans une zone habitée, le vidage des conteneurs à verre entraînant des nuisances sonores. Dans la mesure, on s efforcera de collecter les colonnes entre 8h et 16h. Suivis et évaluation Un suivi régulier des performances des points d apport volontaire permet d optimiser le réseau en fonction du contexte local et notamment des habitudes des usagers. Cette démarche nécessite l implication d un personnel qualifié et formé au suivi qualité, capable de répondre aux interrogations des riverains et de faire remonter les informations aux services concernés. Afin de localiser les sources récurrentes de problèmes, le système de suivi doit être mené : par les équipes de collecte, au moyen de fiches à remplir fournies par la collectivité (détérioration, dépôt sauvage, taux de remplissage, poids par colonne, ) ; par la collectivité ; Le suivi des comportements des usagers ; Les remontées des gardiens et bailleurs. L installation d un nouveau point d apport volontaire nécessite un suivi sur le terrain : observation du comportement et des habitudes des usagers ; mesure de la participation de ceux-ci.(voir en annexe la fiche de suivi de point d apport volontaire)? 24

Plusieurs fournisseurs proposent différentes solutions afin de suivre et optimiser ses collectes d apport volontaires : le suivi informatisé ; la télémesure. Le suivi informatisé consiste à identifier chaque colonne (puce, GPS, code barre) puis à faire remonter informatiquement les données de collecte (taux de remplissage, km, temps de collecte, ). Un exemple de suivi informatisé des colonnes d apport volontaire : - Chaque colonne est préalablement codifiée, - Le véhicule de collecte équipé d un GPS avec un écran tactile permet de saisir le code de la colonne, le taux de remplissage, les anomalies lors de la collecte, le poids lors du vidage. Cet équipement peut être couplé avec une pesée en bout de grue permettant d obtenir le poids par colonne. - Ainsi, on obtient la position de chaque colonne sur une carte (GPS), le taux de remplissage, les rendements de collecte, fréquence de vidage. La télémesure consiste à installer dans chaque colonne un capteur de taux de remplissage. Plusieurs systèmes sont actuellement proposés par les fournisseurs. La grande différence réside dans le mode de transmission des données et la localisation de chaque colonne. Le premier fonctionne en utilisant les ondes radios. Le second utilise une antenne GPS couplée avec un abonnement GPRS pour les transmissions des informations. On visualise sur une cartographie l état de chaque conteneur. Ces systèmes permettent d éviter tout débordement. Puis avec la création d un historique de remplissage, ils permettent d effectuer une analyse prédictive du taux de remplissage de chaque colonne. 25

Synthèse, les points d apports volontaires : Etre en nombre suffisant, Etre bien placés, Informer correctement les habitants (signalétique et communication) Etre suivi afin de mener des actions correctives / optimisation. 26