1 D 1-104p. Administration générale de la commune Conseil municipal

Archives municipales de Châtellerault Sous série 1 D Archives publiques entre 1790 et 1940 1 D 1-104p Administration générale de la commune Conseil municipal 1790-1940 Répertoire numérique provisoire Classement préliminaire effectué par des agents en travaux d utilité collective (TUC) et mise en ordre préliminaire effectuée par Pascal BORDERIEUX, attaché de conservation du patrimoine, responsable des Archives 2006

INTRODUCTION Le répertoire numérique présente les dossiers dans l ordre de leurs cotes spécifiques. Chaque cote qui est unique et différente, référence un carton (ou boîte), un registre ou une liasse. Chaque cote peut renfermer soit plusieurs dossiers, soit une partie de dossiers. Chaque description de cote comprend l intitulé global (ou objet principal) et les dates extrêmes (Dates de début et de fin) du dossier ou des dossiers rangés sous cette cote. Le répertoire numérique dans sa rédaction finale, sera détaillé. Les actions administratives (construction, organisation, etc.), les procédures (projet, demande, etc.) et les catégories de documents sont précisées afin de mieux orienter le chercheur sur le contenu du dossier et son besoin de consultation. Le présent répertoire est le résultat d un regroupement des dossiers au sein de la série thématique D, elle même divisée en plusieurs sous séries représentées par un chiffre devant la lettre D, en l occurrence la première sous série, 1 D. Le classement respectant ce cadre divisé en 17 séries et sous séries est réglementaire en application du règlement du 31 décembre 1926 pour les archives des communes entre 1790 et 1940. AVERTISSEMENT Le présent répertoire est provisoire à plus d un titre. Il constitue une première étape avant un classement définitif. Il a pour but de proposer un avant projet de répertoire définitif en regroupant tous les dossiers devant être classés ensemble bien qu issus de cotes différentes dues à des classements provisoires antérieurs et successifs. Ce regroupement permet une consultation plus simple du répertoire et des documents qui sont désormais rassemblés. Un tableau de concordance entre les anciennes cotes et les nouvelles cotes figure en annexe n 1. D une part, ce regroupement n est pas achevé. D autres dossiers ou documents peuvent intégrer la série. A l inverse, certains dossiers ou documents après une analyse plus fine peuvent être classés dans une autre série. D autre part, les dossiers n ont pas encore fait l objet d une mise en ordre logique des documents. Les intitulés décrivant les différents dossiers demeurent encore provisoires donc sujets à caution. Et enfin, l intitulé de tous les dossiers correspondant à un brouillon, reste imprécis, lacunaire. Ils doivent donc être interprétés avec beaucoup de prudence. La cote suivie d un astérix (*) représente un registre. La cote suivi d un «p» qui signifie provisoire, est susceptible d être modifiée après la mise en ordre définitive des documents et des dossiers. 2

SOMMAIRE Registres de délibération du conseil municipal 1 D 1-56, p. 4-6 Comptes rendus des conseils municipaux 1 D 57-58, p. 6 Dossiers des séances du conseil municipal 1 D 59p-93p, p. 6-9 Extraits de délibération du conseil municipal 1 D 94p-95p, p. 9 Extraits de délibération du conseil municipal 1 D 96p-104p, p. 10-11 Annexe n 1 : concordance des cotes p. 12 Annexe n 2 : liste des registres de délibération après 1940 p. 13-15 Index p. 16-19 3

1 D 1* à 1 D 56* - Registres des délibérations du Conseil municipal 1790-1940 - 1 D 1* 2 février 1790 au 4 décembre 1791-1 D 2* 5 décembre 1791 au 8 avril 1793-1 D 3* 13 avril 1793 au 14 brumaire an III/ 4 novembre 1794 1-1 D 4* 17 brumaire an IV/8 novembre 1795 au 17 ventôse an V/17 mars 1797-1 D 5* 28 ventôse an V/18 mars 1797 au 1er fructidor an VI/19 juillet 1798-1 D 6* 1er fructidor an VI/19 juillet 1798 au 16 floréal an VIII/6 mai 1800 2-1 D 7* 8 fructidor an VIII/26 août 1800 au 8 fructidor an XI/26 août 1803-1 D 8* 20 brumaire an XII/ 12 novembre 1803 au 13 mai 1809-1 D 9* 27 juillet 1809 au 1er septembre 1816-1 D 10* 1er septembre 1816 au 28 juin 1823-1 D 11* 21 septembre 1823 au 30 juillet 1831-1 D 12* 1er août 1831 au 10 mai 1836-1 D 13* 15 mai 1836 au 20 décembre 1839-1 D 14* 8 janvier 1840 au 6 juillet 1844-1 D 15* 10 août 1844 au 10 mai 1850-1 D 16* 18 mai 1850 au 2 novembre 1857-1 D 17* 16 novembre 1857 au 19 mai 1862-1 D 18* 23 juillet 1862 au 5 octobre 1865 1 Les délibérations entre brumaire an III et brumaire an IV sont en déficit. 2 Du folio 70 R au folio 186 V : Arrêtés du Maire du 20 prairial an VIII/9 juin 1800 au 16 janvier 1807. 4

- 1 D 19* 21 octobre 1865 au 20 septembre 1868-1 D 20* 9 novembre 1868 au 8 avril 1872-1 D 21* 1 er juin 1872 au 11 mai 1875-1 D 22* 19 mai 1875 au 21 novembre 1877-1 D 23* 1 er février 1878 au 11 mars 1882-1 D 24* 12 avril 1882 au 21 décembre 1886-1 D 25* 19 février 1887 au 23 décembre 1889-1 D 26* 10 février 1890 au 19 décembre 1890-1 D 27* 6 janvier 1891 au 25 novembre 1891-1 D 28* 26 janvier 1892 au 24 décembre 1892-1 D 29* 7 janvier 1893 au 9 décembre 1893-1 D 30* 26 janvier 1894 au 21 décembre 1894-1 D 31* 3 février 1895 au 21 décembre 1895-1 D 32* 26 février 1896 au 18 décembre 1896-1 D 33* 19 février 1897 au 26 novembre 1897-1 D 34* 7 janvier 1898 au 28 novembre 1898-1 D 35* 5 janvier 1899 au 15 décembre 1899-1 D 36* 10 février 1900 au 11 décembre 1901-1 D 37* 14 février 1902 au 21 novembre 1902-1 D 38* 3 janvier 1903 au 17 novembre 1903-1 D 39* 23 janvier 1904 au 27 décembre 1904-1 D 40* 17 janvier 1905 au 26 décembre 1905-1 D 41* 12 février 1906 au 14 décembre 1906-1 D 42* 9 janvier 1907 au 12 novembre 1907-1 D 43* 10 février 1908 au 8 décembre 1908-1 D 44* 9 janvier 1909 au 6 décembre 1909 5

- 1 D 45* 25 janvier 1910 au 19 décembre 1910-1 D 46* 14 janvier 1911 au 20 décembre 1911-1 D 47* 15 janvier 1912 au 9 décembre 1912-1 D 48* 13 janvier 1913 au 21 novembre 1914-1 D 49* 16 février 1915 au 9 décembre 1916-1 D 50* 7 janvier 1917 au 22 novembre 1919-1 D 51* 3 janvier 1920 au 20 décembre 1922-1 D 52* 23 janvier 1923 au 12 novembre 1924-1 D 53* 9 janvier 1925 au 17 décembre 1926-1 D 54* 29 janvier 1927 au 14 décembre 1929-1 D 55* 25 janvier 1930 au 23 décembre 1933-1 D 56* 17 février 1934 au 21 décembre 1940 1 D 57 et 1 D 58 - Conseil municipal Séances : Comptes rendus sommaires, affiches. 1892-1940 - 1 D 57 1892-1899 - 1 D 58 1907 1914 1 D 59p à 1 D 93p - Conseil municipal Séances : Dossiers préparatoires des séances. An VIII - 1940-1 D 59p Pièces annexes aux délibérations : Correspondances, rapports, budgets, comptes, pétitions, actes notariés des séances. 8 fructidor an VIII - 27 fructidor an XI /. Pièces annexes aux délibérations : Correspondances, rapports, budgets, comptes, pétitions, actes notariés des séances. 27 avril 1896-1 er septembre 1896 3-1 D 60p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 9 janvier 1909 6 décembre 1909 4-1 D 61p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 3 Dossiers pour les années de 1804 à 1896, 1897 à 1908, en déficit. 4 Dossiers du 26/02/1909, du 22/04/1909, en déficit. 6

13 janvier 1913 20 décembre 1913 5-1 D 62p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, pièces annexes aux délibérations des séances. 11 février 1914 21 novembre 1914 6-1 D 63p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 16 février 1915 18 décembre 1915-1 D 64p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 12 février 1916 9 décembre 1916-1 D 65p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 7 janvier 1917 21 décembre 1917-1 D 66p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 29 janvier 1918 29 décembre 1918-1 D 67p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 28 janvier 1919 22 novembre 1919-1 D 68p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 3 janvier 1920 23 décembre 1920-1 D 69p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 14 janvier 1921 18 novembre 1921-1 D 70p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 janvier 1922 23 décembre 1922-1 D 71p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, juillet 1923 28 décembre 1923-1 D 72p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 15 février 1924 12 novembre 1924-1 D 73p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 5 Dossiers pour les années de 1910 à 1912, en déficit. 6 Dossiers du 10/08/1914 et du 05/09/1914, en déficit. 7

9 janvier 1925 23 décembre 1925 7-1 D 74p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 30 janvier 1926 29 décembre 1926 8-1 D 75p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 22 janvier 1927 17 décembre 1927-1 D 76p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 11 février 1928 24 novembre 1928 9-1 D 77p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 9 février 1929 14 décembre 1929-1 D 78p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 janvier 1930 31 mai 1930-1 D 79p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 11 juillet 1930 26 décembre 1930-1 D 80p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 24 janvier 1931 23 décembre 1931-1 D 81p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 16 janvier 1932 17 décembre 1932-1 D 82p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 18 février 1933 23 décembre 1933-1 D 83p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 17 février 1934 30 juin 1934-1 D 84p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 4 août 1934 23 décembre 1934-1 D 85p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 7 Dossiers du 16/09/1925, du 10/11/1925, du 5/12/1925 et du 23/12/1925 en déficit. 8 Dossier du 29/12/1926 : Cette séance a été reportée. 9 Dossier du 21/12/1928 en déficit. 8

9 mars 1935 20 juillet 1935-1 D 86p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 27 juillet 1935 7 décembre 1935-1 D 87p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 4 janvier 1936 5 août 1936-1 D 88p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 27 août 1936 19 décembre 1936-1 D 89p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 6 mars 1937 30 avril 1937-1 D 90p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 3 juillet 1937 17 décembre 1937-1 D 91p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 février 1938 11 juillet 1938-1 D 92p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 24 septembre 1938 22 décembre 1938-1 D 93p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 février 1939 8 décembre 1939 10-1 D 93p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 14 mars 1940 11 1 D 94p et 1 D 95p Extraits des délibérations du Conseil municipal approuvées relatives aux dépenses et aux recettes communales. 1894-1940 - 1 D 94p 1894-1922 - 1 D 95p 1925-1940 12 10 Dossiers des séances du 13/05/1939 et du 01/07/1939 en déficit. 11 Dossiers des séances du 06/08/1940, du 28/09/1940 et du 251/12/1940 : Voir 2 W 17. 12 1932 à 1936 en déficit. 9

1 D 96*p Registre d enregistrement des commissions municipales de la Municipalité d Henri ROY et de Marcel DESTOUCHES : Dates et ordres du jour des séances. 1920-1924 1 D 97p à 1 D 102p Commission générale : Dossiers de séances. ca1914-1939 - 1 D 97p ca1914-1930 grande - 1 D 98p 1931-1933 moyenne - 1 D 99p 1934-1936 moyenne - 1 D 100p 1937 moyenne - 1 D 101p 1938-1939 moyenne 1 D 102p Commission générale et des finances réunies : Dossiers de séances. 1916-1938 1 D 102p Commission générale et des travaux réunies : Dossiers de séances. 1938 1 D 102p Commission des finances et du contentieux : Pièces annexes. 1868-1873 1 D 102p et 1 D 103p Commission des finances : Dossiers de séances. 1909-1939 - 1 D 102p 1909-1926 moyenne - 1 D 103p 1927-1938 13 moyenne 1 D 103p Commission des finances et de l instruction publique réunies : Dossiers de séances. ca1904 1 D 104p - Commission des travaux : Dossiers de séance 1908-1936 1 D 104p - Commission du gaz et de l eau : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission des fêtes : Pièces annexes 1909-1936 1892-1911 1 D 104p Commission des finances et de l instruction publique réunies : Dossiers de séances. ca1904 13 1932 à 1934 en déficit. 10

1 D 104p - Commission de l instruction publique puis de l éducation nationale : Dossiers de séance 1909 1936 1 D 104p - Commission de la voirie : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission du travail : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission de l octroi : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission du cinéma : Dossiers de séance 1930 1909 1921 1916 11

ANNEXE N 2 A LA SOUS SÉRIE 1 D REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL POSTÉRIEURS A 1940 2 W 23* - Registres des délibérations du Conseil municipal 15 mars 1941 au 26 août 1944 15 W 6p*- Registre des délibérations du Conseil municipal 8 octobre 1944 au 9 septembre 1947 22 W 4p* et 22 W 5p*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1947-1953 - 22 W 4p* 26 octobre 1947 au 30 décembre 1949-22 W 5p* 17 mars 1950 au 28 décembre 1953 29 W 5p* et 29 W 6p*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1954-1959 - 29 W 5p* 25 janvier 1954 au 4 décembre 1956-29 W 6p* 16 février 1957 au 21 novembre 1959 36 W 9p* et 36 W 10p*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1960-1966 - 36 W 9p* 11 janvier 1960 au 23 novembre 1963-36 W 10p* 27 janvier 1964 au 30 décembre 1966 44 W 1p* et 36 W 2p*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1967-1971 - 44 W 1p* 6 février 1967 au 8 décembre 1969-44 W 2p* 2 février 1970 au 28 décembre 1971 57 W 1p* à 57 W6p*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1972-1977 - 57 W 1p* 31 janvier 1972 au 11 décembre 1972-57 W 2p* 27 janvier 1973 au 28 décembre 1973 12

- 57 W 3p* 21 janvier 1974 au 15 décembre 1974-57 W 4p* 25 janvier 1975 au 1 er décembre 1975-57 W 5p* 24 janvier 1976 au 17 décembre 1976-57 W 6p* 28 janvier 1977 au 9 décembre 1977 74 PR 90* à 74 PR 95*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1978-1983 - 74 PR 90* 6 janvier 1978 au 15 décembre 1978-74 PR 91* 29 janvier 1979 au 21 décembre 1979-74 PR 92* 15 février 1980 au 14 novembre 1980-74 PR 93* 30 janvier 1981 au 18 décembre 1981-74 PR 94* 29 janvier 1982 au 26 novembre 1982-74 PR 95* 21 janvier 1983 au 1 er décembre 1983 98 PR 88* à 98 PR 95*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1984-1986 - 98 PR 88* 27 janvier 1984 au 30 novembre 1984-98 PR 89* 11 janvier 1985 au 22 novembre 1985-98 PR 90* 31 janvier 1986 au 29 r décembre 1986 241 PR 1* à 241 PR 15*- Registres des délibérations du Conseil municipal 1987-1997 - 241 PR 1* 2 février 1987 au 14 décembre 1987-241 PR 2* 1er février 1988 au 16 décembre 1988-241 PR 3* 27 janvier 1989 au 1er décembre 1989-241 PR 4* 25 janvier 1990 au 20 décembre 1990-241 PR 5* 1er février 1991 au 20 décembre 1991-241 PR 6* 24 janvier 1992 au 10 décembre 1992 13

- 241 PR 7* 15 janvier 1993 au 27 mai 1993-241 PR 8* 8 juillet 1993 au 17 décembre 1993-241 PR 9* 28 janvier 1994 au 2 décembre 1994-241 PR 10* 20 janvier 1995 au 25 juin 1995-241 PR 11* 20 janvier 1995 au 25 juin 1995 1-241 PR 12* 13 juillet 1995 au 21 décembre 1995-241 PR 13* 26 janvier 1996 au 20 décembre 1996-241 PR 14* 7 février 1997 au 31 août 1997-241 PR 15* 19 septembre 1997 au 22 décembre 1997 2 1 Double. 2 Les registres postérieurs à 1997 sont conservés au service Juridique. Ils feront l objet de versements à venir aux Archives. Un double des délibérations postérieures à 1986 est conservé dans les dossiers de séances : Voir les versements en préarchivage des services Secrétariat général, Secrétariat et Administration générale cotés en PR. 14

INDEX Administration communale ** Consulat (1799-1804) ** Arrêté du maire. 001 D 006*. 1800-1807. Administration communale ** Consulat (1799-1804) ** Délibération. 001 D 059p. Administration communale ** Consulat (1799-1804) ** Registre. 001 D 006*. 1800-1807. Administration communale ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 059p à 093p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Consulat (1799-1804) ** Délibération. 001 D 006-008*. 1798-1809. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Consulat (1799-1804) ** Délibération. 001 D 059p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Consulat (1799-1804) ** Registre. 001 D 006-008*. 1798-1809. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Deuxième république (1848-1852) ** Délibération. 001 D 015-016*. 1844-1857. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Deuxième république (1848-1852) ** Registre. 001 D 015-016*. 1844-1857. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Monarchie de Juillet (1830-1848) ** Délibération. 001 D 011-015*. 1831-1850. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Monarchie de Juillet (1830-1848) ** Registre. 001 D 011-015*. 1831-1850. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Premier empire (1804-1815) ** Délibération. 001 D 008-009*. 1803-1816. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Premier empire (1804-1815) ** Registre. 001 D 008-009*. 1803-1816. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Restauration (1815-1830) ** Délibération. 001 D 009-011*. 1809-1831. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Restauration (1815-1830) ** Registre. 001 D 009-011*. 1809-1831. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1789 ** Délibération. 001 D 001-006*. 1790-1800. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1789 ** Registre. 001 D 001-006*. 1790-1800. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1848 ** Délibération. 001 D 015*. 1844-1850. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1848 ** Registre. 001 D 015*. 1844-1850. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Second empire (1852-1870) ** Délibération. 001 D 016-020*. 1850-1872. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Second empire (1852-1870) ** Registre. 001 D 016-020*. 1850-1872. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république (1870-1940) ** Affiche. 001 D 057-058. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 020-056*. 1868-1940. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 057-058. 15

CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 059p à 093p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 094p et 095p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république (1870-1940) ** Registre. 001 D 020-056*. 1868-1940. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l éducation nationale ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l éducation nationale ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l instruction publique ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 103p et 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l instruction publique ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 103p et 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l octroi ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l octroi ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de la voirie ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de la voirie ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des fêtes ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des fêtes ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des finances ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 102p à 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des finances ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 102p à 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des travaux ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 102p, 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des travaux ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 102p, 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du cinéma ** Guerre 1914-1918 ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du cinéma ** Guerre 1914-1918 ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du contentieux ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 102p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du contentieux ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 102p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du gaz et de l eau ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 104p. 16

CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du gaz et de l eau ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du travail ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du travail ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission générale ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 097p à 102p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission générale ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 097p à 102p. Conseil municipal ** Consulat (1799-1804) ** Délibération. 001 D 006-008*. 1798-1809. Conseil municipal ** Consulat (1799-1804) ** Délibération. 001 D 059p. Conseil municipal ** Consulat (1799-1804) ** Document de séance. 001 D 059p. Conseil municipal ** Consulat (1799-1804) ** Registre. 001 D 006-008*. 1798-1809. Conseil municipal ** Deuxième république (1848-1852) ** Délibération. 001 D 015-016*. 1844-1857. Conseil municipal ** Deuxième république (1848-1852) ** Registre. 001 D 015-016*. 1844-1857. Conseil municipal ** Monarchie de Juillet (1830-1848) ** Délibération. 001 D 011-015*. 1831-1850. Conseil municipal ** Monarchie de Juillet (1830-1848) ** Registre. 001 D 011-015*. 1831-1850. Conseil municipal ** Premier empire (1804-1815) ** Délibération. 001 D 008-009*. 1803-1816. Conseil municipal ** Premier empire (1804-1815) ** Registre. 001 D 008-009*. 1803-1816. Conseil municipal ** Restauration (1815-1830) ** Délibération. 001 D 009-011*. 1809-1831. Conseil municipal ** Restauration (1815-1830) ** Registre. 001 D 009-011*. 1809-1831. Conseil municipal ** Révolution de 1789 ** Délibération. 001 D 001-006*. 1790-1800. Conseil municipal ** Révolution de 1789 ** Registre. 001 D 001-006*. 1790-1800. Conseil municipal ** Révolution de 1848 ** Délibération. 001 D 015*. 1844-1850. Conseil municipal ** Révolution de 1848 ** Registre. 001 D 015*. 1844-1850. Conseil municipal ** Second empire (1852-1870) ** Délibération. 001 D 016-020*. 1850-1872. Conseil municipal ** Second empire (1852-1870) ** Registre. 001 D 016-020*. 1850-1872. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Affiche. 001 D 057-058. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 020-056*. 1868-1940. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 057-058. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 059p à 093p. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 094p et 095p. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 059p à 093p. Conseil municipal ** Troisième république (1870-1940) ** Registre. 001 D 020-056*. 1868-1940. Finances communales ** Troisième république (1870-1940) ** Délibération. 001 D 094p et 095p. Organisme consultatif ** Entre-deux-guerres ** Calendrier. 001 D 096p*. Organisme consultatif ** Entre-deux-guerres ** Registre. 001 D 096p*. 17

Organisme consultatif ** Troisième république (1870-1940) ** Compte rendu. 001 D 097p à 104p. Organisme consultatif ** Troisième république (1870-1940) ** Document de séance. 001 D 097p à 104p. 18