Formation «Comptabilité bancaire : cycle long»

Formation «Comptabilité bancaire : cycle long» REFERENCE : 202 1. Objectif général Situer l'activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire. Souligner les aspects techniques et économiques des opérations. Traduire les opérations en comptabilité sous référentiels IFRS et français. Identifier les divergences entre référentiels IFRS et français. Appliquer par des exercices et cas pratiques. Identifier et évaluer les impacts d IFRS 9 pour les anticiper. 2. Participants Responsables et agents comptables et back offices, informaticiens, auditeurs et inspecteurs. Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. 3. Connaissances requises Bonne connaissance en comptabilité générale ou avoir assisté à la formation «bases comptables». 4. Durée 5 jours. 5. Supports et moyens pédagogiques 1

Documentation en PowerPoint. Alternance d illustrations et d exercices pratiques (cahier d exercices avec corrigés). QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateurs Hervé MANCERON. Marie Paule DEGEILH. Philippe DARRÉ. Jean Marie LAY. Antoine SARDI. Hugues BEAUGRAND. Gérard MAROT. Véronique HAURANT. 7. Langue Français. Anglais. 8. Homologation CNCC 09F0580. 9. Cycle diplômant En principe non. Mais, peut constituer un résumé des séminaires «Comptabilité bancaire», «Titres», «Dérivés» 2

JOUR 1 : COMPTABILITE BANCAIRE DES OPERATIONS CLASSIQUES Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques TOUR DE TABLE 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Recueil des attentes, rappel des objectifs et distribution des supports. Paper board. PARTIE 1 : INTRODUCTION 9h30 10h30 Situer l'activité bancaire et la placer dans son environnement réglementaire. L'activité bancaire et l organisation de la profession. Distinguer les deux référentiels comptables qui seront utilisés durant la formation. Les normes comptables (IFRS et françaises). Définir les caractéristiques du PCEC qui sera utilisé durant le séminaire. Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC). Situer les objectifs et le contenu du système de reporting. Souligner le rôle de l'organisation comptable et l'importance du contrôle interne. Les états réglementaires (Bafi, Finrep, Corep, Surfi). L organisation comptable et le contrôle interne comptable. Définir un instrument financier. Illustrer les activités bancaires par le bilan cumulé des banques françaises. Définition d un instrument financier. Présentation du Bilan cumulé des banques françaises. 10h30 10h45 Pause café. Objectifs communs à toutes les activités bancaires : Souligner les aspects techniques PARTIE 2 : LES ACTIVITES BANCAIRES CLASSIQUES Démarche pédagogique commune à toutes les activités bancaires classiques : Chacune des activités ci après sera examinée sous 4 aspects : Illustrations. Exercices et cas pratiques (cahier 3

et économiques des opérations bancaires. Identifier les comptes PCEC utilisés par ces opérations. Traduire ces opérations en schémas comptables. Appliquer par des exercices et cas pratiques. Identifier les divergences entre référentiels IFRS et français. Illustrer ces activités dans les états financiers d établissements bancaires. Les aspects économiques et techniques. La présentation du plan de comptes (PCEC). La comptabilisation en IFRS et en normes françaises. Des exercices et cas pratiques avec les schémas comptables. d exercices avec corrigés). 10h45 11h45 Voir ci dessus. Les opérations interbancaires et de trésorerie. Les objectifs de la trésorerie d une banque. Le marché interbancaire. Les opérations au jour le jour et à terme. Les taux de référence : Eonia, Euribor. Les opérations en blanc et les opérations de pension. La comptabilisation des opérations de trésorerie. Le calcul des intérêts. Les comptes du PCEC. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises. 11h45 12h30 Voir ci dessus Les crédits à la clientèle. Définition d un crédit. Aspects techniques d un crédit. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques Prêt à terme. Emprunt à terme. Pension : emprunt. Pension : prêt. Schéma comptable de base. Traitement des commissions dans le 4

françaises. Les comptes du PCEC. La comptabilisation des crédits. Les commissions relatives aux crédits : introduction au coût amorti. Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché. Caractéristiques de certains crédits : découverts, cessions de créances professionnelles, affacturage, crédits consortiaux, crédits revolving, crédit bail et locations, engagements de financement et de garantie. coût amorti. Prêt avec commission selon la méthode du taux nominal et du coût amorti. Crédit amortissable selon la méthode du taux nominal et du coût amorti. Commissions sur crédits. Escompte. Crédit consortial. Affacturage. Crédit à la consommation. Crédit bail et location. Engagements de financement et de garantie. N. B. Selon la demande des participants. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h15 Vérifier, réviser et confirmer les acquis. Synthèse de la séance précédente et retour sur les points mal assimilés. Réponse aux questions. 14h15 15h30 Suite de la séquence précédente. Les crédits à la clientèle (suite). Suite des exercices et cas pratiques. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h30 Voir ci dessus. Les créances douteuses et les dépréciations. Schéma de base PCEC. Créance dépréciée et effet temps (dé actualisation). 5

Créance restructurée. JOUR 2 : COMPTABILITE BANCAIRE DES OPERATIONS CLASSIQUES (SUITE), TITRES ET AUTRES NON DERIVES PARTIE 2 : LES ACTIVITES BANCAIRES CLASSIQUES (SUITE) 9h00 9h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis. Synthèse de la journée précédente. Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés. Quizz/QCU 9h30 10h30 Voir les objectifs communs à toutes les activités bancaires. Les dépôts de la clientèle. Aspects techniques et économiques. Comptabilisation. Compte à terme. La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises. Les comptes du PCEC. Les caractéristiques de certains dépôts : Comptes sur livret, d épargne à régime spécial, comptes à terme, bons de caisse. Compte d épargne. Commissions sur comptes courants. Bon de caisse. Les comptes à vue. 10h00 10h30 Voir ci dessus. Les moyens de paiement et les systèmes de règlement. Les moyens de paiement. Les systèmes de paiement. Les commissions sur moyens de paiement. Opérations courantes : virement émis ou reçu, encaissement de chèques, émission d un chèque de banque, opérations de caisse. Système de compensation à règlement net. 6

Commissions sur moyens de paiement. 10h30 10h45 Pause café. 10h45 11h15 Vérifier, réviser et confirmer les acquis. Synthèse de la séance précédente. Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés. Suite de la séquence précédente. Quizz/QCU Suite des exercices et cas pratiques. 11h15 12h30 Voir ci dessus. Présentation synthétique. Les immobilisations, les provisions pour risques, fonds propres et divers. Le hors bilan. Les états financiers. Illustrations par les états financiers d établissements bancaires. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h30 Situer l'activité titres dans son environnement financier et comptable. 14h30 15h30 Définir la juste valeur selon IFRS 13. Définir les catégories de titres et les méthodes d évaluation. Traduire l'activité en comptabilité IFRS et normes françaises. Appliquer et pratiquer la comptabilité titres. Évaluer les impacts sur le résultat et PARTIE 3 : LES TITRES ET AUTRES DERIVES Présentation du référentiel comptable IFRS et "french". Définition d'un instrument financier. Différentes natures de titres en fonction de caractéristiques économiques. Présentation du cadre comptable (PCEC) et du poids des titres dans le bilan consolidé des banques françaises. Définition de la juste valeur selon IFRS 13. Comptabilisation initiale. Titres de transaction ou à la juste valeur par résultat. Titres de placement ou disponibles à la vente. Titres d investissements ou détenus jusqu à l échéance. Introduction de la méthode du coût amorti. Prêts et créances. Illustration par les états financiers consolidés des banques françaises. Instruments financiers à la juste valeur par résultat ou titres de transaction. Schéma comptable alternatif. 7

les risques. 15h30 15h45 Pause café. Introduction du compte de résultat global (OCI). Titres en devises. Synthèse de la comptabilisation des titres et autres non dérivés. Passifs financiers. Actifs financiers disponibles à la vente et titres de placement. Actif financier au coût amorti. Crédit amortissable au taux nominal et au coût amorti. Obligation disponible à la vente achetée et revendue. Actif disponible à la vente avec impôt différé. Synthèse. Coupon couru et dividende. Intérêts courus pour un actif à la juste valeur. Délai d usance en fonction des différentes catégories. Actif à taux progressif. Obligation à zéro coupon. Actif financier en devises. Comptabilité mixte. Reclassement d un actif financier. Première adoption (FTA). N. B. Selon la demande des participants. 15h45 17h30 Voir ci dessus. Suite de la séance précédente. Voir ci dessus. JOUR 3 : TITRES ET AUTRES NON DERIVES (SUITE), OPERATIONS EN DEVISES 9h00 10h00 Vérifier, réviser et confirmer les Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. 8

acquis de la séance précédente. Exercices et cas pratiques supplémentaires. Exercices et cas pratiques 10h00 10h30 Définir les règles de dépréciation. La dépréciation des titres. Pratiquer la comptabilisation des dépréciations. Dépréciation d un actif financier selon sa catégorie. Dépréciation et effet temps. 10h30 10h45 Pause café. 10h45 11h30 Voir ci dessus. La dépréciation des titres (suite). Voir ci dessus. 11h30 12h30 Évaluer les changements introduits par IFRS 9 et les anticiper. Les nouvelles catégories IFRS 9 et les méthodes d évaluation associées. Les projets de dépréciation des actifs financiers. Illustrations. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 15h00 Distinguer les deux notions essentielles et leur interaction. Identifier les risques et les mesures de contrôle interne. Introduire la comptabilité à partir d'un transfert de devises. Expliquer le rôle des comptes de position de change. Construire une réévaluation d'opérations de change comptant et terme. 15h00 15h30 Définir les principes de comptabilisation des opérations en devises en référentiels IFRS et PARTIE 4 : LES OPERATIONS EN DEVISES Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie. L approche patrimoniale et l approche opérationnelle. Les objectifs de l activité devises. Principes de gestion du risque de change et les limites. Mécanisme de transfert des devises. Comptes de position de change. Réévaluation des opérations de bilan et hors bilan. Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, CRBF 89 01 et 90 01. Position de change, position de trésorerie. Construction d une réévaluation d une opération de change au comptant et à terme. Systématisation de la réévaluation des positions de change. Illustration de l activité devises à travers les états financiers consolidés des 9

15h30 15h45 Pause café. français. Évaluer le poids de l activité dans les bilans des banques françaises. 15h45 16h15 Expliquer le fonctionnement du marché de change et les modes de cotation Traduire en comptabilité par des exercices et cas pratiques Usage de comptes de position de change. Comptabilisation de l engagement en hors bilan. Distinction entre éléments monétaires et éléments non monétaires en IAS 21. Distinction entre éléments immobilisés et autres éléments en CRBF 89 01. Principes de comptabilisation et d évaluation. Opérations de change au comptant Aspects techniques et économiques. Marché des changes, cotation au certain, cotation à l incertain. Évaluation et comptabilisation. Opérations de couverture. banques françaises. Opération de change USD/EUR. Opération de change devises/devises. 16h15 17h00 Expliquer la relation fondamentale entre le cours du comptant et le cours du terme. Traduire les opérations en comptabilité dans les deux référentiels. Opérations de change à terme Aspects techniques et économiques. Cours du terme ; report et déport. Cotation des contrats de change à terme. Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels. Couverture en IAS 39 et normes françaises. Opération de change à terme simple. Comptabilisation d une opération de change à terme selon la stratégie trading et couverture. Comptabilisation du report/déport en normes françaises. 17h00 17h30 Expliquer le fonctionnement du marché interbancaire en devises. Traduire en comptabilité ces opérations. Souligner le risque de change sur les provisions. Prêts et emprunts en devises Caractéristiques techniques et économiques. Comptabilisation et évaluation ultérieures. Dépréciations des créances douteuses en devises. Opérations de prêt et emprunts. Provision en devises. NB : D autres opérations en devises seront examinées dans la partie 5 «Produits dérivés». Notamment les options de change et les swaps de devises. 10

JOUR 4 : DERIVES Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques PARTIE 5 : DERIVES 9h00 9h30 Expliquer le fonctionnement des marchés de dérivés. Leurs principales caractéristiques et les risques associés. Introduction Différentes natures d instruments financiers. Différents types de marchés de produits dérivés. Caractéristiques des marchés réglementés et des marchés de gré à gré. Illustration par des extraits des états financiers des banques françaises. Usage des contrats. Poids des dérivés dans le bilan (et le hors bilan) dans les banques. 9h30 10h30 Expliquer le mécanisme économique et technique d'un swap de taux d'intérêt et son usage car il servira à illustrer de nombreux exemples et cas. Expliquer le mécanisme de valorisation d'un swap de taux d'intérêt. Utiliser les fondamentaux des mathématiques financières. Souligner l'importance et les principales clauses d'une convention cadre. LES SWAPS DE TAUX D INTERET Mécanisme d'un swap de taux d intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies. Esquisse de leur comptabilisation. Valorisation d'un swap Les étapes de la valorisation d'un swap. Approche simplifiée. Notions fondamentales de mathématiques : capitalisation et actualisation, courbe des taux, taux spot et forward, zérocoupon, interpolation, spread de contrepartie. Convention cadre de compensation (master agreement). Réflexion en groupe pour esquisser le mécanisme et l usage en fonction des stratégies (trading ou couverture). Illustration par des exemples de calcul et l explication simplifiée des formules. Exercice simple de valorisation. Expliquer les principaux termes utilisés. 11

10h30 10h45 Pause café 10h45 11h00 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. 11h00 11h30 Définir un produit dérivé. COMPTABILISATION DES DERIVES EN IFRS : PRINCIPES GENERAUX Traduire les différents événements d un swap en comptabilité IFRS. Définition et champ d application d un dérivé. Principes généraux de comptabilisation. Schémas comptables de base : changements de juste valeur, flux d intérêt, coupon courus. Vie d'un swap de taux et sa traduction en comptabilité selon les deux référentiels. Méthode alternative. Coupon couru selon la méthode linéaire. Coupon couru selon la méthode actuarielle. 11h30 12h30 Définir les principes généraux de la comptabilité de couverture. Définir la couverture de la juste valeur et des flux de trésorerie. Distinguer les deux modes de couverture selon la nature de l instrument à couvrir et de la stratégie de couverture. Synthétiser, évaluer les impacts. COMPTABILISATION DES DERIVES EN IFRS : COMPTABILITE DE COUVERTURE Principes généraux de la comptabilité de couverture. Couverture de la juste valeur. Couverture des flux de trésorerie. Tests d efficacité : méthode du swap hypothétique. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en IAS 39. Couverture de la juste valeur avec le calcul de l inefficacité selon les différentes catégories. Couverture à la juste valeur d une obligation avec revente. Couverture des flux de trésorerie avec le calcul de l inefficacité. Mesure de l inefficacité par un swap hypothétique. Couverture d un emprunt à émettre. Intérêts courus en couverture de flux de trésorerie. Synthétique des deux méthodes de couverture. 12

12h30 14h00 Pause déjeuner 14h00 14h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. 14h30 15h30 Définir la macro couverture et souligner les difficultés d'application. Définir les règles relatives à la couverture d un investissement net à l étranger. Poser la problématique des dérivés incorporés et en définir les solutions. Autres couvertures et dérivés incorporés Macro couverture. Couverture d un investissement net dans une entité étrangère. Dérivés incorporés. Séparer ou pas? (bifurcation). Macrocouverture d'un portefeuille d'actifs et de passifs financiers. Exercices de dérivés incorporés seront traités après l examen des options. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 16h30 Examiner le projet de la comptabilité de couverture. Reposer la problématique des dérivés incorporés à la lumière d IFRS 9. En évaluer les impacts. LE REMPLACEMENT D IAS 39 : IFRS 9 Les changements proposés pour la comptabilité de couverture. Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés. Les impacts prévisibles. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9. Support PowerPoint Identifier les textes. Dérivés en normes françaises 16h30 17h30 Distinguer les quatre portefeuilles et leur comptabilisation. Évaluer les divergences avec les IFRS. Les textes applicables. Les quatre catégories : a. Microspéculation. b. Microcouverture. c. Macrocouverture. Application par la reprise de cas examinés en IFRS pour les transposer en normes françaises. Exercices et cas complémentaires. d. Gestion globale d un portefeuille de transaction. JOUR 5 : DERIVES (SUITE) 13

9h00 9h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. 9h30 10h30 Expliquer le mécanisme d'une option et les paramètres de valorisation. Définir leur comptabilisation. Pratiquer la comptabilisation. Application aux autres contrats : Les options Options : mécanisme et valorisation. Présentation simplifiée du modèle Black Scholes. Aperçu sur les options exotiques. Exercices sur le mécanisme des options. Comptabilisation des options sur actions chez le vendeur et l acheteur avec livraison du sous jacent et paiement du différentiel. Deux cas d'une obligation convertible en actions chez l'émetteur et chez l'investisseur. 10h30 10h45 Pause café. 10h45 12h30 Définir les caractéristiques techniques et économiques de ces produits. En définir la comptabilisation. Les traduire en comptabilité et pratiquer. Application aux autres contrats : Les autres contrats (examinés en fonction de la demande des participants). Cap, floor, collar. Options sur swaps de taux (swaption). Contrats sur actions et sur indices boursiers sur marchés réglementés. Options sur matières premières (commodities) Contrats sur marchés organisés de taux (contrat notionnel et Euribor). Options de change. Dérivés de crédit. Swap financier de devises. Equity swaps. FRA. Cap, floor, collar. Cap de couverture. Cap de couverture selon projet ED décembre 2010. Swaption. Swaption de couverture. Options sur actions sur marché organisé. Contrat ferme sur indice boursier. Option sur indice boursier. Options sur matières premières. Equity swap sur indice boursier. 14

Contrats notionnels. Contrat Euribor. Options de change avec paiement du différentiel et avec livraison. Credit default swap. Swap de devises. FRA. N. B. Selon la demande des participants. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 15h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Suite de la séquence précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. Suite de la séquence précédente. Suite des exercices et cas pratiques 15h30 15h45 Pause café. 15h45 16h30 Suite de la séquence précédente. Suite de la séquence précédente. Suite des exercices et cas pratiques. 16h30 17h00 Identifier les éléments essentiels de la fiscalité des produits dérivés. Situer la problématique de la compensation dans le bilan et le compte de résultat. Divers aspects Fiscalité des dérivés en France. Problème de la compensation (netting). Les principales informations à fournir dans les états financiers. Identifier les informations à fournir dans les états financiers. PARTIE 6 : SYNTHESE ET CONCLUSION 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse du séminaire. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 15