Les régularisations des comptes de charges et de produits Principe d indépendance des Exclure de l exercice à clôturer des charges et des produits déjà comptabilisés mais qui ne lui correspondent pas Inclure dans l exercice à clôturer des charges et des produits le concernant, non encore comptabilisés faute de pièces justificatives.. I/ Les charges et les produits constatés d avance : A/ Les charges constatées d avance : 1) Exemple : Exemple 1 :au 31/12/2010 le comptable constate que la prime d assurance payée par chèque le 01/10/10 couvre 12 mois, montant 3600 dh. Enregistrement de la prime 1
Exemple 2 : à la fin de l exercice le comptable con state que les marchandises relatives à la facture n 440 du 02/11/09 n ont pas encore livrées, montant 5 400 dh TTC. Enregistrement de la prime 2) Principe : A l inventaire, le comptable peut constater que certaines charges sont enregistrées au cours de l exercice alors qu elles concernent en totalité ou en partie l exercice suivant. Pour régulariser ces comptes on : Débite le compte d actif Crédite le compte de... concerné de la partie qui se rapporte à l exercice suivant 3) Application : -La société a réglé le 01/09/10 une prime d assurance couvrant une période de 12 mois montant 18 000 dh -le loyer pour le premier trimestre 2011 a été payé le 22/12/10 d un montant de 9 000 dh Travail à faire : passer les régularisations de fin d exercice. 2
B/ Les produits constatés d avance : 1) Exemple : Exemple 1 : au 31/12/2010 les marchandises relatives à la facture n B15 du 01/09/10 adressée au client Soulami n ont pas été encore livrées : montant 1454 dh HT. Enregistrement de la facture Exemple 2 : L entreprise a reçu le 01/12/10 un chèque relatif au loyer trimestriel d un local au montant de 12 000 dh Enregistrement du loyer 3
2) Principe : Il s agit de produits enregistrés au cours de l exercice qui prend fin mais qui sont relatifs,en partie ou en totalité à l exercice suivant. La régularisation se fait par le: Débite du compte de... concerné de la partie qui se rapporte à l exercice suivant Crédite du compte... NB :... 3) Application : -La société a encaissée le loyer annuel le25/03/10 42 000 dh, pour la période allant du 01/04/10 au 31/03/2011 -La société a encaissé un intérêt annuel de 24 000 dh,qui concerne la période allant du 01/11/10 au 31/10/11. Travail à faire : passer les régularisations de fin d exercice. II/ Les charges à payer et les produits à recevoir : A/ Les charges à payer : 1) Exemples : Exemple 1 :l entreprise a contracté un emprunt au 01/09/10 à intérêt annuel de 14 000 dh payable en fin de période. Paiement de l intérêt 4
Exemple 2 : au 31/12/10 on constate que la facture du 28/12/10 relative à la livraison de matières premières n est pas encore parvenue, montant 30 000 dh TTC Le 06/01/11 la facture D90 relative à l achat des matières premières est parvenue à l entreprise. Enregistrement de la facture : 2) Principe : A l inventaire le comptable peut constater que les charges relatives à l exercice encours, ne sont pas enregistrées par manque de pièces justificatives. Pour régulariser ce type de charges, on utilise les comptes suivants : Comptes de charges à débiter HT Comptes de dettes à créditer TTC 5
3) Application : -La société doit accorder au client Fathi une remise de 10% sur une vente de marchandises réalisée en décembre 2010 de 85 000 dh, l avoir ne sera envoyé qu en janvier 2010 -L intérêt annuel d un emprunt contracté par l entreprise qui s élève à 15 000 dh est payable en fin de période le 31/03/2011. Travail à faire : passer les régularisations de fin d exercice. B/ Produits à recevoir : 1) Exemples : Exemple 1 :La facture relative à la livraison de marchandises du 27/12/10, n est pas encore établie, montant 60 000 TVA% Le 04/01/11 la facture C15 relative à la livraison de marchandise est établie. Enregistrement de la facture n C15 du 04/01/2011 6
Exemple 2 : au 31/12/10,le loyer du dernier trimestre de l année d un local n est pas encore encaissé,(quittance non encore établie) montant 4 500 dh Au 10/01/2011 l entreprise encaisse le loyer cité dessus Enregistrement du loyer : 2) Principe : Il s agit de produits relatifs,en partie ou en totalité à l exercice achevé, mais qui ne seront enregistrés qu au cours de l exercice suivant (pièce justificative non parvenue). Pour régulariser ces produits on utilise les comptes suivants : Comptes de charges à débiter HT Comptes de dettes à créditer TTC 3) Application : -le fournisseur Hilmi a accordé à l entreprise un rabais de 15% sur une livraison de marchandises, la facture datée du 23/12/10 indique un montant TTC de 108 000 dh. -le loyer semestriel de 15 000 dh, pour la période allant du 01/12/10 au 31/5/11, d un appartement appartenant à l entreprise sera encaissé le 1/01/11 Travail à faire : passer les régularisations de fin d exercice : 7