Observatoire UNPI des taxes foncières sur les propriétés bâties : période 2009/2014

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Transcription:

Observatoire UNPI des taxes foncières sur les propriétés bâties : période 2009/2014 L observatoire UNPI des taxes foncières réalise ses estimations à partir de données issues du site internet de la Direction générale des impôts. En cas d erreur due à une information erronée ou à un problème dans l interprétation des données, l UNPI s engage à diffuser sur son site internet les données corrigées.

Clés de lecture : Nous proposons une estimation : - de la hausse de TAXE FONCIERE uniquement (colonne bleue) - de la hausse de TAXE FONCIERE + TEOM (colonne verte) Le premier chiffre ne tient pas compte de la taxe d enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Lorsqu elle est instituée, la TEOM apparaît sur l avis de taxe foncière. Mais la TEOM est liée au statut d habitant et non de propriétaire : lorsqu un logement est loué, elle peut être récupérée auprès du locataire. Seul le 1 er chiffre (colonne bleue) traduit l augmentation de l impôt foncier en tant qu impôt lié au statut de propriétaire. Il intéressera en particulier les propriétaires bailleurs. Le 2 nd chiffre (colonne verte) intéressera les propriétaires occupants, qui payent à la fois la taxe foncière et la TEOM. Toutes nos estimations incluent la majoration légale des bases d imposition (les valeurs locatives ont automatiquement augmenté de 7,94 % entre 2009 et 2014). Précautions concernant le 2 nd chiffre (colonne verte) : Le 2 nd chiffre n est pertinent que dans le communes où la TEOM était applicable en 2009 et en 2014 (chiffre en noir). A l inverse, dans les communes où la TEOM a été instituée ou supprimée entre 2009 et 2014 (chiffre en orange), il est fréquent que la TEOM ait été remplacée par une redevance d enlèvement des ordures ménagères (REOM) ou inversement. Plus rarement, la suppression (ou la création) de la TEOM est compensée par une forte hausse (ou une diminution) des taux de taxe foncière (que l on observe alors en colonne bleue). Enfin, dans les communes où la TEOM n a été appliquée ni en 2009 ni en 2014 (chiffre en gris), une REOM peut avoir été instaurée ou supprimée au cours de la période. Remarques : - Exceptionnellement, plusieurs taux de TEOM peuvent coexister dans une même commune en fonction des zones de ramassage. Dans ce cas, seul le taux le plus fort est pris en compte dans notre calcul. - *Le taux de taxe foncière départemental 2009 indiqué inclut en réalité le taux régional 2009 (à compter de 2011, le taux de la région a été transféré au département). Pour plus d informations, se reporter à la note méthodologique publiée sur le site de l UNPI, www.unpi.org

Résultats pour le GARD Taux de taxe foncière commune + intercommunalité Taux de taxe foncière départemental* HAUSSE TAXE FONCIERE 2009/2014 (majoration des valeurs locatives comprise) en % en % Taux de TEOM HAUSSE TAXE FONCIERE + TEOM 2009/2014 (majoration des valeurs locatives comprise) COMMUNES 2009 2014 2009 2014 2009 2014 AIGALIERS 12,67 13,51 19,16 22,41 16,01 14,09 13,78 12,91 AIGREMONT 13,32 13,91 19,16 22,41 14,95 12,22 13,90 17,01 AIGUES MORTES 25,06 26,86 19,16 22,41 14,54 8,00 9,15 15,85 AIGUES VIVES 15,00 15,00 19,16 22,41 12,58 18,00 15,75 6,52 AIGUEZE 16,73 17,70 19,16 22,41 14,88 11,45 11,98 14,43 AIMARGUES 22,58 23,26 19,16 22,41 12,48 9,13 12,28 18,11 ALES 33,49 34,20 19,16 22,41 10,53 12,57 12,83 10,46 ALLEGRE 10,73 13,24 19,16 22,41 22,61 0,00 0,00 22,61 ALZON 18,03 19,04 19,16 22,41 14,57 14,50 14,50 12,77 ANDUZE 22,00 22,04 19,16 22,41 11,01 7,30 10,30 16,98 LES ANGLES 22,13 22,13 19,16 22,41 10,89 15,70 15,70 10,10 ARAMON 11,23 11,23 19,16 22,41 13,79 15,70 15,70 11,86 ARGILLIERS 14,92 17,00 19,16 22,41 18,87 14,13 13,78 15,02 ARPAILLARGUES ET AUREILL 13,72 14,56 19,16 22,41 15,58 17,21 13,78 5,88 ARPHY 15,70 19,52 19,16 22,41 23,64 14,50 14,50 19,19 ARRE 17,47 17,47 19,16 22,41 11,92 14,50 14,50 10,83 ARRIGAS 16,35 16,35 19,16 22,41 12,20 14,50 14,50 11,01 ASPERES 15,71 16,34 19,16 22,41 14,23 13,70 15,20 15,74 AUBAIS 20,10 20,10 19,16 22,41 11,31 18,00 15,75 6,18 AUBORD 16,96 18,46 19,16 22,41 16,31 11,55 12,90 17,30 AUBUSSARGUES 14,72 16,96 19,16 22,41 19,45 0,00 0,00 19,45 AUJAC 14,21 14,71 19,16 22,41 14,35 0,00 0,00 14,35 AUJARGUES 18,44 19,07 19,16 22,41 13,40 13,70 15,20 15,04 AULAS 25,71 25,71 19,16 22,41 10,24 14,50 14,50 9,70 AUMESSAS 11,54 11,54 19,16 22,41 13,68 14,50 14,50 11,90 AVEZE 23,90 23,90 19,16 22,41 10,56 14,50 14,50 9,92 BAGARD 14,64 15,20 19,16 22,41 14,38 12,57 12,83 13,28 BAGNOLS SUR CEZE 21,00 22,88 19,16 22,41 15,93 16,44 17,26 15,20 BARJAC 16,11 18,39 19,16 22,41 18,91 13,59 14,65 18,23 BARON 13,00 17,24 19,16 22,41 26,74 0,00 0,00 26,74 LA BASTIDE D'ENGRAS 15,29 17,68 19,16 22,41 19,63 16,89 13,78 9,58 BEAUCAIRE 23,90 26,28 19,16 22,41 16,24 14,00 14,58 15,33 BEAUVOISIN 23,00 23,00 19,16 22,41 10,72 12,20 12,90 11,46

BELLEGARDE 16,37 16,85 19,16 22,41 13,59 11,75 14,58 18,46 BELVEZET 10,52 14,39 19,16 22,41 27,46 15,02 13,78 18,21 BERNIS 21,95 23,48 19,16 22,41 14,75 11,47 10,98 12,35 BESSEGES 34,00 29,90 19,16 22,41 1,15 9,33 15,63 12,56 BEZ ET ESPARON 23,31 23,31 19,16 22,41 10,66 14,50 14,50 9,99 BEZOUCE 20,94 20,94 19,16 22,41 11,13 16,50 16,25 9,77 BLANDAS 7,71 7,71 19,16 22,41 15,23 14,50 14,50 12,75 BLAUZAC 19,00 19,84 19,16 22,41 13,81 13,94 12,76 9,94 BOISSET ET GAUJAC 14,74 14,78 19,16 22,41 12,77 12,57 12,83 12,09 BOISSIERES 15,92 16,92 19,16 22,41 15,25 18,00 15,75 8,42 BONNEVAUX 20,63 21,13 19,16 22,41 12,48 0,00 0,00 12,48 BORDEZAC 13,90 10,66 19,16 22,41 2,83 0,00 0,00 2,83 BOUCOIRAN ET NOZIERES 22,64 22,40 19,16 22,41 10,20 0,00 0,00 10,20 BOUILLARGUES 25,23 25,23 19,16 22,41 10,32 11,90 11,90 9,84 BOUQUET 14,05 15,16 19,16 22,41 16,29 0,00 0,00 16,29 BOURDIC 18,38 19,82 19,16 22,41 15,64 0,00 0,00 15,64 BRAGASSARGUES 15,03 17,04 19,16 22,41 18,61 16,40 13,90 10,10 BRANOUX LES TAILLADES 26,80 27,26 19,16 22,41 11,09 18,65 18,65 10,21 BREAU ET SALAGOSSE 22,77 23,02 19,16 22,41 11,38 14,50 14,50 10,52 BRIGNON 28,54 30,24 19,16 22,41 13,46 0,00 0,00 13,46 BROUZET LES QUISSAC 12,85 14,86 19,16 22,41 19,69 17,43 13,90 8,21 BROUZET LES ALES 15,60 16,30 19,16 22,41 14,48 0,00 0,00 14,48 LA BRUGUIERE 12,98 16,24 19,16 22,41 23,62 12,85 13,78 21,45 CABRIERES 19,80 19,82 19,16 22,41 11,42 16,50 16,25 9,95 LA CADIERE ET CAMBO 10,76 10,83 19,16 22,41 14,20 0,00 13,90 61,96 LE CAILAR 22,36 22,36 19,16 22,41 10,84 12,90 12,90 10,18 CAISSARGUES 15,49 16,40 19,16 22,41 15,14 11,47 10,98 12,31 LA CALMETTE 18,06 19,95 19,16 22,41 16,99 12,10 12,74 16,20 CALVISSON 22,06 23,29 19,16 22,41 13,97 13,70 15,20 15,36 CAMPESTRE ET LUC 6,76 6,76 19,16 22,41 15,69 14,50 14,50 12,99 CANAULES ET ARGENTIERES 15,05 16,06 19,16 22,41 15,60 12,22 13,90 17,42 CANNES ET CLAIRAN 12,78 16,53 19,16 22,41 25,33 16,40 15,20 17,02 LA CAPELLE ET MASMOLENE 14,90 15,74 19,16 22,41 15,14 14,04 13,78 12,55 CARDET 12,99 13,32 19,16 22,41 14,24 7,30 13,90 30,47 CARNAS 13,96 15,97 19,16 22,41 19,12 16,40 13,90 10,26 CARSAN 10,30 10,50 19,16 22,41 14,83 10,60 13,00 19,31 CASSAGNOLES 14,36 14,61 19,16 22,41 13,53 12,22 13,90 15,91 CASTELNAU VALENCE 17,54 17,58 19,16 22,41 12,01 0,00 0,00 12,01 CASTILLON DU GARD 9,63 10,36 19,16 22,41 17,01 11,85 13,78 19,40 CAUSSE BEGON 10,46 10,41 19,16 22,41 13,90 0,00 0,00 13,90 CAVEIRAC 23,33 23,95 19,16 22,41 12,16 13,00 13,00 11,21 CAVILLARGUES 19,84 20,83 19,16 22,41 13,97 12,58 12,58 12,55 CENDRAS 32,92 32,92 19,16 22,41 9,21 18,65 18,65 8,89 CHAMBON 16,98 17,48 19,16 22,41 13,46 0,00 0,00 13,46 CHAMBORIGAUD 23,43 23,93 19,16 22,41 11,85 0,00 0,00 11,85 CHUSCLAN 11,00 11,20 19,16 22,41 14,56 0,00 8,17 42,40 CLARENSAC 31,12 31,12 19,16 22,41 9,44 13,00 13,00 9,14 CODOGNAN 18,30 19,95 19,16 22,41 16,24 18,00 15,75 9,40

CODOLET 6,22 6,42 19,16 22,41 16,77 0,00 8,17 49,86 COLLIAS 11,32 15,32 19,16 22,41 27,25 14,81 13,78 18,76 COLLORGUES 11,30 15,21 19,16 22,41 26,96 0,00 0,00 26,96 COLOGNAC 13,12 14,19 19,16 22,41 16,55 0,00 13,90 60,82 COMBAS 14,83 15,96 19,16 22,41 16,04 13,70 15,20 17,07 COMPS 27,19 27,19 19,16 22,41 10,00 15,11 15,50 10,17 CONCOULES 15,42 15,92 19,16 22,41 13,94 0,00 0,00 13,94 CONGENIES 16,71 17,97 19,16 22,41 15,72 15,20 15,20 13,48 CONNAUX 16,73 17,26 19,16 22,41 13,62 12,58 12,58 12,20 CONQUEYRAC 16,71 18,56 19,16 22,41 17,41 0,00 13,90 57,25 CORBES 8,51 11,54 19,16 22,41 26,13 12,57 12,83 21,31 CORCONNE 15,88 20,50 19,16 22,41 25,88 17,43 13,90 13,09 CORNILLON 11,18 11,38 19,16 22,41 14,49 12,42 13,00 14,06 COURRY 9,86 13,17 19,16 22,41 26,03 11,79 0,00-9,13 CRESPIAN 13,31 14,22 19,16 22,41 15,97 13,70 15,20 17,05 CROS 15,45 16,70 19,16 22,41 16,16 0,00 13,90 57,45 CRUVIERS LASCOURS 26,19 25,72 19,16 22,41 9,10 0,00 0,00 9,10 DEAUX 8,80 11,62 19,16 22,41 25,11 0,00 0,00 25,11 DIONS 15,00 15,00 19,16 22,41 12,58 0,00 19,95 72,61 DOMAZAN 10,93 11,20 19,16 22,41 14,82 15,70 15,70 12,54 DOMESSARGUES 13,36 14,09 19,16 22,41 15,38 15,50 15,50 13,05 DOURBIES 19,98 20,08 19,16 22,41 11,59 0,00 0,00 11,59 DURFORT ET ST MARTIN DE 19,00 19,07 19,16 22,41 11,74 0,00 13,90 49,18 ESTEZARGUES 16,48 17,17 19,16 22,41 14,16 15,70 15,70 12,32 L ESTRECHURE 16,68 17,70 19,16 22,41 15,04 0,00 0,00 15,04 EUZET 24,26 24,63 19,16 22,41 11,37 0,00 0,00 11,37 FLAUX 15,86 16,70 19,16 22,41 14,80 12,35 13,78 16,22 FOISSAC 14,08 16,03 19,16 22,41 18,88 17,17 13,78 8,24 FONS OUTRE GARDON 18,54 19,50 19,16 22,41 14,28 15,50 15,50 12,49 FONS SUR LUSSAN 7,17 10,00 19,16 22,41 26,53 14,70 13,78 17,73 FONTANES 15,62 16,25 19,16 22,41 14,26 15,20 15,20 12,40 FONTARECHES 8,78 15,27 19,16 22,41 38,63 15,37 13,78 24,24 FOURNES 10,41 10,62 19,16 22,41 14,82 16,97 13,78 5,22 FOURQUES 15,47 15,78 19,16 22,41 13,36 13,85 14,58 13,44 FRESSAC 15,76 16,21 19,16 22,41 13,69 0,00 13,90 54,61 GAGNIERES 32,81 34,68 19,16 22,41 12,92 0,00 0,00 12,92 GAILHAN 13,94 15,95 19,16 22,41 19,13 16,40 13,90 10,27 GAJAN 17,92 17,92 19,16 22,41 11,81 15,50 15,50 10,70 GALLARGUES LE MONTUEUX 18,40 18,40 19,16 22,41 11,69 18,00 15,75 6,29 LE GARN 14,18 14,38 19,16 22,41 13,43 13,44 14,00 13,16 GARONS 19,25 19,98 19,16 22,41 13,45 9,60 9,60 12,39 GARRIGUES SAINTE EULALIE 12,73 14,97 19,16 22,41 20,49 0,00 0,00 20,49 GAUJAC 20,81 21,01 19,16 22,41 11,67 12,58 12,58 10,81 GENERAC 23,55 23,55 19,16 22,41 10,62 17,28 17,03 9,44 GENERARGUES 16,21 19,04 19,16 22,41 20,47 7,30 10,30 25,70 GENOLHAC 20,70 21,53 19,16 22,41 13,32 0,00 0,00 13,32 GOUDARGUES 14,15 14,35 19,16 22,41 13,44 13,10 11,60 8,58 LA GRAND COMBE 36,48 36,48 19,16 22,41 8,80 18,65 18,65 8,59

LE GRAU DU ROI 14,24 14,24 19,16 22,41 12,80 8,65 9,25 13,32 ISSIRAC 13,19 11,00 19,16 22,41 6,16 11,33 13,31 11,33 JONQUIERES SAINT VINCENT 15,00 15,91 19,16 22,41 15,31 13,49 14,58 15,68 JUNAS 17,79 18,42 19,16 22,41 13,59 15,20 15,20 12,00 LAMELOUZE 18,59 19,35 19,16 22,41 13,72 18,65 18,65 11,87 LANGLADE 18,57 19,50 19,16 22,41 14,18 13,00 13,00 12,64 LANUEJOLS 28,09 27,08 19,16 22,41 7,67 0,00 0,00 7,67 LASALLE 21,19 22,91 19,16 22,41 15,46 0,00 0,00 15,46 LAUDUN-L'ARDOISE 21,00 21,20 19,16 22,41 11,63 12,14 12,77 12,05 LAVAL PRADEL 25,94 25,94 19,16 22,41 10,20 18,65 18,65 9,56 LAVAL SAINT ROMAN 10,25 10,75 19,16 22,41 15,90 14,71 16,50 17,57 LECQUES 21,14 28,45 19,16 22,41 29,73 13,70 15,20 27,29 LEDENON 18,58 18,58 19,16 22,41 11,65 16,50 16,25 10,08 LEDIGNAN 18,81 20,56 19,16 22,41 16,33 12,22 13,90 17,84 LEZAN 12,86 14,57 19,16 22,41 18,72 7,30 10,30 24,71 LIOUC 14,47 18,01 19,16 22,41 23,55 17,43 13,90 11,17 LIRAC 14,45 15,08 19,16 22,41 14,66 11,80 13,80 17,56 LOGRIAN FLORIAN 13,15 15,16 19,16 22,41 19,53 16,40 13,90 10,39 LUSSAN 14,22 15,22 19,16 22,41 15,88 14,00 13,78 13,13 LES MAGES 11,29 11,49 19,16 22,41 14,44 12,33 12,33 12,63 MALONS ET ELZE 29,91 30,41 19,16 22,41 10,65 0,00 0,00 10,65 MANDAGOUT 15,86 15,86 19,16 22,41 12,34 14,50 14,50 11,09 MANDUEL 25,00 25,00 19,16 22,41 10,36 11,54 11,74 10,25 MARGUERITTES 24,62 25,11 19,16 22,41 11,58 11,47 10,98 9,93 MARS 18,58 18,58 19,16 22,41 11,65 14,50 14,50 10,65 MARTIGNARGUES 15,06 14,82 19,16 22,41 11,84 0,00 0,00 11,84 LE MARTINET 16,07 16,07 19,16 22,41 12,28 12,33 12,33 11,19 MARUEJOLS LES GARDON 13,43 13,68 19,16 22,41 13,84 12,22 13,90 16,19 MASSANES 12,81 13,11 19,16 22,41 14,21 12,22 13,50 15,55 MASSILLARGUES ATTUECH 21,78 21,82 19,16 22,41 11,06 7,30 10,30 17,04 MAURESSARGUES 14,42 15,07 19,16 22,41 14,74 15,50 15,50 12,66 MEJANNES LE CLAP 10,15 11,66 19,16 22,41 19,49 0,00 0,00 19,49 MEJANNES LES ALES 14,65 15,46 19,16 22,41 15,14 0,00 0,00 15,14 MEYNES 17,45 18,22 19,16 22,41 14,08 16,50 15,50 10,27 MEYRANNES 25,10 25,47 19,16 22,41 11,20 7,00 7,50 11,79 MIALET 13,31 13,47 19,16 22,41 13,59 12,57 12,83 12,67 MILHAUD 24,86 26,12 19,16 22,41 13,33 11,47 10,98 11,34 MOLIERES CAVAILLAC 20,03 20,03 19,16 22,41 11,32 14,50 14,50 10,44 MOLIERES SUR CEZE 21,22 20,72 19,16 22,41 9,80 12,33 12,33 9,38 MONOBLET 18,77 18,84 19,16 22,41 11,79 0,00 13,90 49,47 MONS 17,15 18,68 19,16 22,41 16,33 12,57 12,83 14,80 MONTAREN ET SAINT MEDIER 18,54 19,38 19,16 22,41 13,95 14,73 13,78 10,43 MONTCLUS 9,00 9,20 19,16 22,41 15,39 0,00 0,00 15,39 MONTDARDIER 15,02 15,02 19,16 22,41 12,57 14,50 14,50 11,24 MONTEILS 19,61 25,41 19,16 22,41 26,79 0,00 0,00 26,79 MONTFAUCON 8,96 8,96 19,16 22,41 14,68 15,95 15,95 12,31 MONTFRIN 23,03 23,25 19,16 22,41 11,25 13,00 15,50 15,21 MONTIGNARGUES 15,45 15,45 19,16 22,41 12,45 15,50 15,50 11,10

MONTMIRAT 14,58 15,83 19,16 22,41 16,51 13,70 15,20 17,41 MONTPEZAT 19,00 21,28 19,16 22,41 17,69 13,70 15,20 18,22 MOULEZAN 14,34 14,34 19,16 22,41 12,77 15,50 15,50 11,29 MOUSSAC 14,37 15,94 19,16 22,41 17,57 15,50 15,50 14,63 MUS 15,76 18,29 19,16 22,41 19,81 18,00 15,75 11,46 NAGES ET SOLORGUES 15,49 15,99 19,16 22,41 13,92 18,00 15,75 7,47 NAVACELLES 18,63 20,14 19,16 22,41 15,74 0,00 0,00 15,74 NERS 18,74 19,13 19,16 22,41 12,67 0,00 0,00 12,67 NIMES 31,05 31,05 19,16 22,41 9,45 14,50 14,25 8,72 NOTRE DAME DE LA ROUVIER 18,17 18,12 19,16 22,41 11,61 0,00 0,00 11,61 ORSAN 9,58 9,78 19,16 22,41 15,14 0,00 8,17 44,36 ORTHOUX SERIGNAC 11,00 13,01 19,16 22,41 20,72 16,40 13,90 10,75 QUILHAN PARIGNARGUES 13,62 13,92 19,16 22,41 13,93 15,50 15,50 12,07 PEYREMALE 14,04 13,06 19,16 22,41 9,82 0,00 0,00 9,82 PEYROLLES 15,42 15,98 19,16 22,41 14,12 0,00 0,00 14,12 LE PIN 11,00 11,58 19,16 22,41 15,85 12,58 12,58 13,60 LES PLANS 11,58 11,31 19,16 22,41 12,76 0,00 0,00 12,76 LES PLANTIERS 16,69 17,28 19,16 22,41 13,81 0,00 0,00 13,81 POMMIERS 13,27 13,27 19,16 22,41 13,10 14,50 14,50 11,56 POMPIGNAN 14,27 15,16 19,16 22,41 15,53 0,00 13,90 58,27 PONTEILS ET BRESIS 15,96 16,46 19,16 22,41 13,77 0,00 0,00 13,77 PONT SAINT ESPRIT 42,15 32,73 19,16 22,41-7,55 35,00 17,00-21,65 PORTES 23,16 30,19 19,16 22,41 27,77 18,65 18,65 21,90 POTELIERES 14,60 16,11 19,16 22,41 17,29 0,00 0,00 17,29 POUGNADORESSE 7,87 11,48 19,16 22,41 28,89 16,17 13,78 15,49 POULX 21,72 21,72 19,16 22,41 10,97 16,50 16,25 9,67 POUZILHAC 12,00 12,00 19,16 22,41 13,52 15,21 13,78 8,53 PUECHREDON 7,46 9,47 19,16 22,41 23,11 16,40 13,90 11,41 PUJAUT 15,00 15,22 19,16 22,41 13,24 15,70 15,70 11,62 QUISSAC 21,74 23,17 19,16 22,41 14,56 16,40 13,90 8,18 REDESSAN 20,42 20,42 19,16 22,41 11,24 16,50 16,25 9,83 REMOULINS 13,68 15,23 19,16 22,41 17,82 13,61 13,78 15,41 REVENS 12,58 12,53 19,16 22,41 13,16 0,00 0,00 13,16 RIBAUTE LES TAVERNES 16,81 18,05 19,16 22,41 15,63 7,30 10,30 21,57 RIVIERES 14,52 16,78 19,16 22,41 19,61 0,00 0,00 19,61 ROBIAC ROCHESSADOULE 28,98 24,88 19,16 22,41 0,98 0,00 0,00 0,98 ROCHEFORT DU GARD 39,39 37,81 19,16 22,41 5,73 15,70 15,70 6,18 ROCHEGUDE 10,07 12,28 19,16 22,41 22,00 0,00 0,00 22,00 ROGUES 15,94 15,94 19,16 22,41 12,31 14,50 14,50 11,08 ROQUEDUR 10,72 10,72 19,16 22,41 13,98 14,50 14,50 12,07 ROQUEMAURE 16,00 16,00 19,16 22,41 12,30 12,30 12,30 11,21 LA ROQUE SUR CEZE 13,20 13,40 19,16 22,41 13,76 0,00 0,00 13,76 ROUSSON 22,83 24,04 19,16 22,41 13,72 12,33 12,33 12,45 LA ROUVIERE 16,84 16,84 19,16 22,41 12,08 15,50 15,50 10,87 SABRAN 8,47 8,67 19,16 22,41 15,63 7,13 10,15 23,13 SAINT ALEXANDRE 19,21 19,41 19,16 22,41 12,04 12,60 12,04 9,92 SAINT AMBROIX 25,00 26,51 19,16 22,41 13,88 13,08 0,00-11,18 SAINTE ANASTASIE 16,11 17,35 19,16 22,41 15,88 0,00 18,95 71,11

ST ANDRE DE MAJENCOULES 16,55 16,62 19,16 22,41 12,35 0,00 0,00 12,35 ST ANDRE DE ROQUEPERTUIS 14,66 14,86 19,16 22,41 13,28 14,38 14,38 11,74 ST ANDRE DE VALBORGNE 21,33 22,76 19,16 22,41 14,68 0,00 0,00 14,68 ST ANDRE D'OLERARGUES 11,76 10,56 19,16 22,41 9,61 0,00 0,00 9,61 SAINT BAUZELY 17,90 17,90 19,16 22,41 11,81 15,50 15,50 10,71 SAINT BENEZET 11,23 11,48 19,16 22,41 14,64 12,22 13,90 16,89 SAINT BONNET DU GARD 16,15 16,15 19,16 22,41 12,26 17,17 13,78 4,14 ST BONNET DE SALENDRINQU 8,17 7,09 19,16 22,41 10,96 0,00 0,00 10,96 SAINT BRES 14,40 16,68 19,16 22,41 19,74 12,38 0,00-11,39 SAINT BRESSON 15,17 15,17 19,16 22,41 12,53 14,50 14,50 11,21 SAINTE CECILE D'ANDORGE 25,81 25,81 19,16 22,41 10,23 18,65 18,65 9,58 ST CESAIRE DE GAUZIGNAN 18,89 19,05 19,16 22,41 12,01 0,00 0,00 12,01 SAINT CHAPTES 18,54 18,54 19,16 22,41 11,66 12,60 13,00 11,59 ST CHRISTOL DE RODIERES 16,33 17,70 19,16 22,41 16,18 13,68 13,82 14,26 SAINT CHRISTOL LES ALES 24,31 26,28 19,16 22,41 15,14 12,57 12,83 14,07 SAINT CLEMENT 17,04 17,67 19,16 22,41 13,81 13,70 15,20 15,39 SAINT COME ET MARUEJOLS 18,95 18,95 19,16 22,41 11,56 13,00 13,00 10,67 SAINTE CROIX DE CADERLE 9,10 6,84 19,16 22,41 6,40 0,00 0,00 6,40 SAINT DENIS 11,77 13,63 19,16 22,41 19,78 0,00 0,00 19,78 SAINT DEZERY 13,51 16,99 19,16 22,41 23,97 0,00 12,42 63,05 SAINT DIONISY 26,81 26,81 19,16 22,41 10,06 13,00 13,00 9,61 SAINT ETIENNE DE L'OLM 17,57 18,41 19,16 22,41 14,24 0,00 0,00 14,24 SAINT ETIENNE DES SORTS 11,43 11,63 19,16 22,41 14,39 10,50 12,43 17,69 SAINT FELIX DE PALLIERES 12,52 12,59 19,16 22,41 13,57 0,00 13,90 58,67 ST FLORENT SUR AUZONNET 12,72 14,20 19,16 22,41 18,05 12,33 12,33 15,33 SAINT GENIES DE COMOLAS 12,46 13,15 19,16 22,41 15,61 16,00 16,36 13,90 ST GENIES DE MALGOIRES 20,47 20,86 19,16 22,41 12,24 15,50 15,50 11,07 SAINT GERVAIS 12,28 12,48 19,16 22,41 14,08 0,00 0,00 14,08 SAINT GERVASY 19,00 19,00 19,16 22,41 11,55 16,50 16,25 10,02 SAINT GILLES 35,18 34,83 19,16 22,41 8,28 16,65 16,90 8,57 ST HILAIRE DE BRETHMAS 19,03 20,31 19,16 22,41 14,99 12,57 12,83 13,84 SAINT HILAIRE D'OZILHAN 12,03 13,70 19,16 22,41 19,01 16,07 13,78 10,30 SAINT HIPPOLYTE DE CATON 20,03 20,14 19,16 22,41 11,61 0,00 0,00 11,61 ST HIPPOLYTE DE MONTAIGU 13,60 14,44 19,16 22,41 15,63 16,03 13,78 8,37 SAINT HIPPOLYTE DU FORT 18,67 19,33 19,16 22,41 13,42 0,00 13,90 51,19 SAINT JEAN DE CEYRARGUES 16,29 17,05 19,16 22,41 14,42 0,00 0,00 14,42 SAINT JEAN DE CRIEULON 14,91 18,07 19,16 22,41 22,14 16,40 13,90 12,50 ST JEAN DE MARUEJOLS ET 16,43 18,98 19,16 22,41 19,55 0,00 0,00 19,55 SAINT JEAN DE SERRES 14,31 16,30 19,16 22,41 18,89 12,22 13,50 18,98 SAINT JEAN DE VALERISCLE 14,76 15,26 19,16 22,41 14,16 12,33 12,33 12,56 SAINT JEAN DU GARD 21,33 25,23 19,16 22,41 20,95 12,57 12,83 18,49 SAINT JEAN DU PIN 26,77 26,81 19,16 22,41 10,16 12,57 12,83 10,16 ST JULIEN DE CASSAGNAS 11,17 11,44 19,16 22,41 14,73 12,33 12,33 12,83 SAINT JULIEN DE LA NEF 23,55 23,92 19,16 22,41 11,51 14,60 14,60 10,63 SAINT JULIEN DE PEYROLAS 24,22 24,42 19,16 22,41 10,97 11,00 15,86 19,66 SAINT JULIEN LES ROSIERS 15,75 16,53 19,16 22,41 14,66 12,33 12,33 12,97 SAINT JUST ET VACQUIERES 8,60 9,83 19,16 22,41 19,39 0,00 0,00 19,39 SAINT LAURENT D'AIGOUZE 21,62 22,62 19,16 22,41 13,51 9,50 9,50 12,50

SAINT LAURENT DE CARNOLS 9,00 11,20 19,16 22,41 22,69 13,00 13,00 18,19 SAINT LAURENT DES ARBRES 12,38 12,75 19,16 22,41 14,59 12,78 14,00 15,61 SAINT LAURENT LA VERNEDE 13,67 15,91 19,16 22,41 19,99 17,59 13,78 8,02 SAINT LAURENT LE MINIER 16,28 16,28 19,16 22,41 12,22 14,50 14,50 11,02 SAINT MAMERT DU GARD 14,22 14,47 19,16 22,41 13,57 15,50 15,50 11,85 SAINT MARCEL DE CAREIRET 20,23 20,51 19,16 22,41 12,01 0,00 0,00 12,01 SAINT MARTIAL 18,81 19,18 19,16 22,41 12,60 14,60 14,60 11,35 ST MARTIN DE VALGALGUES 28,89 28,93 19,16 22,41 9,83 12,57 12,83 9,90 ST MAURICE DE CAZEVIEILL 21,75 21,51 19,16 22,41 10,36 0,00 0,00 10,36 SAINT MAXIMIN 14,80 16,98 19,16 22,41 19,23 16,37 13,78 10,31 SAINT MICHEL D'EUZET 13,00 13,70 19,16 22,41 15,42 13,06 11,76 10,34 SAINT NAZAIRE 15,26 15,46 19,16 22,41 13,10 0,00 12,94 51,75 ST NAZAIRE DES GARDIES 10,39 11,77 19,16 22,41 18,90 16,40 13,90 9,42 SAINT PAULET DE CAISSON 17,90 18,31 19,16 22,41 12,95 11,95 19,00 26,73 SAINT PAUL LA COSTE 14,20 14,24 19,16 22,41 12,93 12,57 12,83 12,20 SAINT PONS LA CALM 13,38 13,58 19,16 22,41 13,70 12,58 12,58 12,15 ST PRIVAT DE CHAMPCLOS 13,52 15,03 19,16 22,41 17,77 0,00 0,00 17,77 SAINT PRIVAT DES VIEUX 13,77 14,09 19,16 22,41 13,94 12,57 12,83 12,94 SAINT QUENTIN LA POTERIE 19,11 19,95 19,16 22,41 13,78 15,29 13,78 9,23 SAINT ROMAN DE CODIERES 17,58 17,95 19,16 22,41 12,93 14,60 14,60 11,56 SAINT SAUVEUR CAMPRIEU 19,43 19,38 19,16 22,41 11,32 0,00 0,00 11,32 ST SEBASTIEN D'AIGREFEUI 22,02 22,06 19,16 22,41 11,01 7,30 10,30 16,97 SAINT SIFFRET 15,58 16,42 19,16 22,41 14,90 12,89 13,78 15,03 SAINT THEODORIT 12,44 14,45 19,16 22,41 19,91 16,40 13,90 10,51 SAINT VICTOR DES OULES 9,88 13,44 19,16 22,41 26,90 15,03 13,78 17,68 SAINT VICTOR LA COSTE 17,38 17,70 19,16 22,41 12,84 10,04 12,65 17,64 SAINT VICTOR DE MALCAP 19,93 22,17 19,16 22,41 17,23 0,00 0,00 17,23 SALAZAC 13,00 15,70 19,16 22,41 21,82 14,54 14,90 18,44 SALINDRES 19,67 20,51 19,16 22,41 13,62 12,57 12,83 12,81 SALINELLES 12,23 13,91 19,16 22,41 18,94 13,70 15,20 19,18 LES SALLES DU GARDON 26,84 26,84 19,16 22,41 10,06 18,65 18,65 9,47 SANILHAC ET SAGRIES 17,58 18,42 19,16 22,41 14,24 18,41 13,78 3,43 SARDAN 14,50 16,51 19,16 22,41 18,86 16,40 13,90 10,18 SAUMANE 19,63 20,99 19,16 22,41 15,01 0,00 0,00 15,01 SAUVE 20,70 22,71 19,16 22,41 16,36 16,40 13,90 9,36 SAUVETERRE 12,02 19,82 19,16 22,41 39,23 15,00 12,00 22,61 SAUZET 22,33 23,29 19,16 22,41 13,23 15,50 15,50 11,84 SAVIGNARGUES 13,05 14,23 19,16 22,41 16,93 12,22 13,90 18,48 SAZE 24,56 26,98 19,16 22,41 16,13 15,70 15,70 14,04 SENECHAS 20,43 20,93 19,16 22,41 12,53 0,00 0,00 12,53 SERNHAC 25,33 27,17 19,16 22,41 14,56 16,50 16,25 12,40 SERVAS 12,20 12,03 19,16 22,41 12,89 0,00 0,00 12,89 SERVIERS ET LABAUME 13,08 13,92 19,16 22,41 15,84 18,24 13,78 3,83 SEYNES 15,90 19,02 19,16 22,41 21,47 0,00 0,00 21,47 SOMMIERES 27,81 28,44 19,16 22,41 11,29 16,80 15,20 7,82 SOUDORGUES 10,66 12,57 19,16 22,41 20,58 0,00 0,00 20,58 SOUSTELLE 10,02 10,13 19,16 22,41 14,63 12,57 12,83 13,33 SOUVIGNARGUES 13,79 15,32 19,16 22,41 17,71 15,20 15,20 14,73

SUMENE 24,31 25,43 19,16 22,41 13,13 14,60 14,60 11,87 TAVEL 9,92 10,12 19,16 22,41 14,99 0,00 0,00 14,99 THARAUX 12,77 14,78 19,16 22,41 19,73 0,00 0,00 19,73 THEZIERS 27,85 27,85 19,16 22,41 9,90 15,70 15,70 9,43 THOIRAS 8,30 10,30 19,16 22,41 22,45 12,57 12,83 18,72 TORNAC 10,58 11,34 19,16 22,41 16,66 7,30 10,30 23,41 TRESQUES 7,92 9,00 19,16 22,41 19,23 12,58 12,58 15,77 TREVES 22,31 22,26 19,16 22,41 10,73 0,00 0,00 10,73 UCHAUD 18,15 18,90 19,16 22,41 13,82 18,00 15,75 7,72 UZES 21,90 23,61 19,16 22,41 15,21 14,13 13,78 12,76 VABRES 12,47 9,90 19,16 22,41 5,01 0,00 0,00 5,01 VALLABREGUES 19,40 19,40 19,16 22,41 11,46 13,00 14,58 13,79 VALLABRIX 14,40 16,24 19,16 22,41 18,39 15,77 13,78 10,95 VALLERARGUES 12,67 14,91 19,16 22,41 20,53 16,69 13,78 10,07 VALLERAUGUE 39,99 41,00 19,16 22,41 10,20 0,00 0,00 10,20 VALLIGUIERES 14,34 14,34 19,16 22,41 12,77 15,24 13,78 8,18 VAUVERT 29,44 29,44 19,16 22,41 9,67 12,40 12,90 10,18 VENEJAN 12,72 13,56 19,16 22,41 15,98 0,00 9,93 48,00 VERFEUIL 6,52 5,32 19,16 22,41 11,00 0,00 0,00 11,00 VERGEZE 19,94 19,94 19,16 22,41 11,34 18,00 15,75 6,19 LA VERNAREDE 21,21 22,49 19,16 22,41 14,33 18,65 18,65 12,38 VERS PONT DU GARD 13,25 16,35 19,16 22,41 22,94 16,18 13,78 12,94 VESTRIC ET CANDIAC 16,32 17,14 19,16 22,41 14,59 18,00 15,75 8,03 VEZENOBRES 25,51 27,15 19,16 22,41 14,05 0,00 0,00 14,05 VIC LE FESQ 14,01 16,02 19,16 22,41 19,10 16,40 13,90 10,26 LE VIGAN 27,49 27,49 19,16 22,41 9,96 14,50 14,50 9,50 VILLENEUVE LES AVIGNON 31,88 31,98 19,16 22,41 9,54 15,70 15,70 9,18 VILLEVIEILLE 17,54 18,32 19,16 22,41 14,08 15,20 15,20 12,35 VISSEC 7,88 7,88 19,16 22,41 15,15 14,50 14,50 12,71 MONTAGNAC 15,05 18,45 19,16 22,41 22,78 12,22 15,50 26,37 SAINT PAUL LES FONTS 15,51 18,02 19,16 22,41 19,87 12,58 12,58 16,81 RODILHAN 23,68 24,16 19,16 22,41 11,75 12,90 12,90 10,90 Moyennes 17,20 18,07 19,16 22,41 + 14,87 %