Engagements financiers de 25 k$ et plus 2012
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS FORMULAIRE 2 Page 1 de 3 MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2012 MINISTÈRE/ORGANISME: Enseignement supérieur, Recherche, Science et Technologie SECTEUR: Recherche, Innovation et Science citoyenne NO. SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (voir note 1) OBJET: mentionner le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT /OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES (1) (2) (3) (4) (5) (6) 1-5 PROGRAMME DE SOUTIEN À LA VALORISATION ET AU TRANSFERT (PSVT) 9 873 698 $ Voir Annexe, page 3 Ce programme souhaite répondre aux besoins des universités, des établissements d'enseignement collégial, des grandes institutions publiques et de bon nombre d'organismes à but non lucratif qui jouent un rôle dans la valorisation des résultats de la recherche et dans le transfert des connaissances. Il se situe parmi les premières étapes à franchir avant même la commercialisation ou l'application directe des résultats de recherche dans l'entreprise ou l'organisation. 6-7 PROGRAMME NovaScience 97 000 $ Voir Annexe, page 3 Ce programme vise à favoriser une meilleure compréhension et appropriation de la science par la population et à contribuer à assurer la disponibilité d'une main-d'œuvre qualifiée, et ce, en soutenant des projets dans les domaines scientifiques et technologiques. Jusqu'au 31 août 2009, ce programme était connu sous le nom Programme de soutien à la culture scientifique et à la relève en science et technologie. 8 PROGRAMME DE SOUTIEN À LA RECHERCHE (PSR) 167 583 $ Voir Annexe, page 3 Ce programme vise à soutenir des projets ou des initiatives des milieux de la recherche et de l'innovation. Il s'adresse aux organismes à but non lucratif intervenant dans les différents secteurs de la recherche, de l'innovation et de la diffusion de la science et de la technologie, aux établissements de recherche publics ou des réseaux de la santé et de l'éducation, de même qu'aux entreprises. 9-13 APPUI À L'INNOVATION 1 425 000 $ Voir Annexe, page 3 Ce programme vise à appuyer les entreprises qui s'engagent dans un processus d'innovation technologique. NOTE 1 Écrire en majuscule la catégorie concernée soit : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Ministère de l'enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie Activités reliées à Recherche, Innovation et Science citoyenne ANNEXE
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2012 NO. SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (voir note 1) OBJET: mentionner le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS ANNEXE Page 3 de 3 AUTRES SOUMISSIONNAIRES (1) (2) (3) (4) (5) (6) # no engagement titre du programme montant total MINISTÈRE/ORGANISME: Enseignement supérieur, Recherche, Science et Technologie SECTEUR: Recherche, Innovation et Science citoyenne MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) année budgétaire répartition prog./ élem. nom de l'établissement ville circonscription 1 47121 Soutien à la valorisation et au transfert 196 000 2012-2013 110 000 01-06 COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET Victoriaville Arthabaska 2013-2014 50 000 PROFESSIONNEL DE VICTORIAVILLE 2014-2015 36 000 2 47124 Soutien à la valorisation et au transfert 2 750 000 2012-2013 2 750 000 01-06 CQDM - CONSORTIUM QUÉBÉCOIS SUR LA Montréal Verdun DÉCOUVERTE DU MÉDICAMENT (FÉDÉRAL) 3 47124 Soutien à la valorisation et au transfert 2 560 000 2012-2013 860 000 01-06 CONSORTIUM MEDTEQ Montréal Saint-Henri- 2013-2014 1 700 000 Sainte-Anne 4 47124 Soutien à la valorisation et au transfert 2 455 697 2012-2013 2 455 697 01-06 CRIBIQ-CONSORTIUM DE RECHERCHE ET Québec Jean-Talon D'INNOVATION EN BIOPROCÉDÉS INDUSTRIELS AU QUÉBEC 5 47124 Soutien à la valorisation et au transfert 1 912 001 2012-2013 921 001 01-06 CONSORTIUM INNO-VÉ Drummondville Drummond 2013-2014 991 000 6 47127 Programme NovaScience 60 000 2012-2013 48 000 01-06 CYBERCAP Montréal Saint-Henri- 2013-2014 12 000 Sainte-Anne 7 47266 Programme NovaScience 37 000 2012-2013 37 000 01-06 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION, DU LOISIR ET Québec Taschereau DU SPORT 8 47131 Soutien à la recherche 167 583 2012-2013 167 583 01-06 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI Rimouski Rimouski 9 47269 Appui à l'innovation 225 000 2012-2013 157 500 01-06 SKY MOTION RESEARCH INC. Montréal Westmount 2013-2014 67 500 Saint-Louis 10 47269 Appui à l'innovation 300 000 2012-2013 210 000 01-06 NOVIDÉV SANTÉ ACTIVE INC. Montréal Verdun 11 47269 Appui à l'innovation 300 000 2012-2013 210 000 01-06 GCS MEDICAL INC. Montréal Gouin 12 47269 Appui à l'innovation 300 000 2012-2013 210 000 01-06 8061092 CANADA INC. Chambly Chambly 13 47269 Appui à l'innovation 300 000 2012-2013 210 000 01-06 APTOVISION TECHNOLOGIES INC. Montréal Saint-Laurent Écrire en majuscule la catégorie concernée soit : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS CONTRACTANT /OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) autres soumissionnaires