DISPOSITIONS FINANCIÈRES 2017 /2018 Validées au CD 42 du 28/04/2017

DISPOSITIONS FINANCIÈRES 2017 /2018 Validées au CD 42 du 28/04/2017 DISPOSITIONS FINANCIÈRES FÉDÉRALES Paiement au Comité Départemental de la Loire de Basket Ball BP 90144-42012 ST ETIENNE CEDEX 02 001000 Réaffiliation (Moins de 50 Licenciés) 146.00 002000 Réaffiliation (Plus de 50 Licenciés) 221.60 003000 Nouvelle Association (moins de 50 Licenciés) - 1 Abonnement Basket Ball 75.60 004000 Nouvelle Association (plus de 50 Licenciés) - 2 Abonnements Basket Ball 151.20 004001 Union d Associations (gratuite) - 1 Abonnement Basket Ball 75.60 Abonnement à la revue Basket Ball 75.60 Droit de Licence «Joueur EEE ou hors EEE» Championnat Régional M. et F. qualificatif au Championnat de France Blanc Vert Jaune Orange 144.00 Rouge 154.00 Championnat Régional M et F non qualificatif au Championnat de France Championnat Départemental Seniors, U20, U17, U15 et U13 U11, U9, U7 et Dirigeants 1 ère Licence (Création et Mutation) NB : Le montant du droit s entend hors licence et hors assurance DISPOSITIONS FINANCIÈRES RÉGIONALES Paiement à la Ligue Régionale du Lyonnais de Basket Ball Atrium 1 3 Rue du Colonel Chambonnet 69500 BRON Cotisation Régionale (Ligue Régionale du Lyonnais de Basket Ball) Clubs dont l équipe 1 évolue en : Championnat Départemental 120.00 Championnat Régional 170.00 Championnat National 205.00 Union d Associations disputant le Championnat Régional ou Fédéral 140.00 Engagements Ligue (Ligue Régionale du Lyonnais de Basket Ball) Seniors 275.00 U20 (M et F) 200.00 U17 et U15 (M et F) (82.50 x 2) 165.00 U13 (M et F) - (82.50 x 2) 165.00

DISPOSITIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENTALES Paiement au Comité Départemental de la Loire de Basket Ball BP 40025 42009 ST ETIENNE CEDEX 02 010142 Cotisation Départementale + B.O. (Moins de 50 licenciés) 150.00 010242 Cotisation Départementale + B.O. (Plus de 50 licenciés) 190.00 CHAMPIONNAT DÉPARTEMENTAL 020009 Engagement D1 et D2 par internet + frais administratifs 120.00 020100 Engagement D3 à D5 par internet + frais administratifs 110.00 020100 Engagement U20 par internet + frais administratifs 80.00 020200 Engagement U17 par internet + frais administratifs 80.00 020201 Engagement U15 par internet + frais administratifs 80.00 020202 Engagement U13 par internet + frais administratifs 80.00 020500 Engagement U11 et U9 par internet + frais administratifs 45.00 0205011 Engagement U17 U15 U13 (seulement en 2 ème phase) pour les équipes non engagées en 1 ère phase 40.00 0201001 Engagement Coupe Pierre MAISONNIAL 40.00 0201002 Engagement Challenge Jeunes 15.00 0201003 Engagement Sport 2000 JSD Sport 15.00 0201004 Engagement Duverger Inter Sport, Délégation Intersport 15.00 020300 Remboursement Jeunes non qualifiés Ligue Ligue 0205001 Engagement Fête du Mini U11 et U9 15.00 0205002 Engagement Fête du Baby U7 (3 joueurs au minimum par équipe) 8.00 LICENCES (hors assurance) 031040 Licences (Clubs rattachés) par licencié 7.00 031421 Licence DET (Basket Loisir) 36.50 031042 Licence Dirigeant -Technicien - Officiel 32.50 032042 Licence Seniors 50.00 032042 Licence U20 50.00 033042 Licence U17 49.00 034042 Licence U15 33.50 035042 Licence U13 33.50 036042 Licence U11 28.25 036042 Licence U9 28.25 037042 Licence U7 26.25 037042 Licence AS CTC (Seniors, U20, U17) 24.00 037042 Licence AS CTC (U15) 12.00 037042 Licence AS CTC (U13) 037042 Licence AS CTC (Officiel)

MUTATIONS Imprimé de licence T ou C (prix par imprimé) 2.30 Tarif auquel s ajoute le prix de la licence 038042 Licence C1 ou C2 Technicien Officiel 64.00 038042 Licence C1 ou C2 Seniors 108.00 038042 Licence C1 ou C2 U20 108.00 039043 Licence C1 ou C2 U17 107.00 040032 Licence C1 ou C2 U15 53.50 040032 Licence C1 ou C2 U13 35.50 041042 Licence C1 ou C2 Dirigeant (Hors prix de la licence) LICENCES T Cotisation facturée au club recevant - Tarif auquel s ajoute le prix de la licence facturé au club porteur 042142 Licence T Technicien Officiel 64.00 042142 Licence T Seniors U20 (Exclusivement moins de 21 ans) 108.00 042143 Licence T U17 107.00 0431421 Licence T U15 53.50 0431421 Licence T U13 35.50 0421422 Licence T Dirigeant (Hors prix de la licence) HORS CLUBS Contact Basket 2.00 Contact Micro U6 Contact Avenir U18 Contact Passion 2.00 Contact 3x3 Saison complète 33 9.00 Contact 3x3 Saison estivale 33E 6.00 Contact 3x3 Tournoi 33T 3.00 Contact Commerciale (dont assurance 3 ) 10.00 Contact Droit Commercial 1.00 Assurance - Contact 33 3.00 Assurance - Contact 33E 1.50 Assurance - Contact 33T 0.75 PÉNALITÉS FINANCIÈRES 070001 Dirigeants (Président Trésorier) non licenciés au 01/08/2015 50.00 070002 Changement de joueur brûlé (par la Commission Sportive) 12.00 070003 Engagements (Hors délais) 60.00 070004 Feuille incomplète ou non conforme (U15-13) 5.00 0700041 Feuille incomplète ou non conforme (Seniors U20 U17) 5.00 0700042 Absence responsable de salle (Seniors-U20-U17-U15-U13-U11-U9) 30.00 070026 Absence de personne majeure licenciée (en cas d entraîneur mineur) sur la feuille de marque 30.00 070004 Absence d entraîneur licencié sur la feuille de marque 30.00 070005 Feuille de match en retard S+2 (1 ère demande au BO) 20.00 0700051 Feuille de match en retard S+3 (1 er rappel au BO) 30.00 0700052 Feuille de match en retard S+5 (2 ème rappel au BO) 50.00 Ces trois pénalités sont cumulables et match perdu par pénalité en Département 0700053 Résultat non saisi (le Lundi à 12h00) ou erroné (par résultat manquant) 5.00 0700054 Résultat non saisi lors des deux derniers matches Seniors, ainsi que lors des derniers matches de la 1 ère et 2 ème phase Championnat Jeunes 20.00 070006 Changement d horaire hors délais (Seniors + Jeunes) 10.00 0700061 Saisie ou modification d un horaire par le Comité 2.00

Forfait général avant la première journée (les droits d engagements restent acquis) 070007 Forfait général Jeunes (Phase 1) 20.00 0700071 Forfait général Jeunes (Phase 2) 140.00 070008 Forfait général Seniors U20 (en cours de Championnat) 180.00 070009 Forfait simple Jeunes (Phase 1) 20.00 0700091 Forfait simple Jeunes (Phase 2 aller) 20.00 0700092 Forfait simple Jeunes D 1 (Phase 2 retour) 100.00 0700093 Forfait simple Jeunes D 2 D 3 (Phase 2 retour) 70.00 070010 Forfait simple Seniors U20 (Aller) 35.00 0700101 Forfait simple Seniors U20 (Retour) 120.00 0700102 Forfait Coupe Pierre Maisonnial 140.00 0700103 Forfait Challenges et Coupes annexes (éliminatoires) 20.00 0700104 Forfait Challenges et Coupes annexes (à compter des 1/4 de Finale) 100.00 0700105 Forfait Phase Finale Départementale 120.00 0700106 Forfait Finale Départementale Jeunes et Seniors 250.00 070011 Frais de dossier administratif 120.00 0700111 Frais de dossier (partagés) 60.00 0700112 Service d ordre défaillant (jugé par la Discipline) 80.00 070012 Liste de joueurs brûlés (hors délais) 50.00 070013 Rencontre perdue par pénalité Seniors U20 U17 45.00 070014 Rencontre perdue par pénalité U15 U13 25.00 070015 Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 1 ère Frais administratifs 10.00 0700153 Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 2 ème Frais administratifs 20.00 0700154 Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 3 ème Frais administratifs 70.00 0700152 Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 4 ème 100.00 0700151 Faute disqualifiante (avec rapport) Frais administratifs 150.00 0700155 Ouverture dossier disciplinaire Frais administratifs 250.00 0700156 Ouverture dossier disciplinaire (5 ème, 6 ème, 7 ème ou 8 ème Faute Technique ou disqualifiante (sans rapport) Frais administratifs 250.00 070016 Charte de l arbitrage par équipe non couverte (Barème Fédéral) 150.00 070017 Charte de l Entraîneur U13 non respectée 50.00 070017 Licence manquante Seniors U20 U17 (maxi 75 par match) 15.00 070018 Licence manquante U15 (maxi 50 par match) 10.00 070019 Licence manquante U13 (maxi 50 par match) 10.00 070022 Réclamation - Pose de la réclamation 160.00 0700221 Réclamation Remboursement en cas de bien fondé 80.00 Si match à rejouer Frais d Arbitrage à la charge du Comité en cas de rencontre à désignation officielle CDO (frais à la charge des deux Clubs dans les autres cas) 070023 Appel au Bureau du Comité 300.00 0700231 Remboursement en cas de bien fondé 220.00 PÉNALITÉS (MINI - BASKET) 070027 Rencontre perdue par pénalité (joueur non qualifié, absence de Surclassement, joueur trop âgé) 20.00 070024 Feuille de marque non conforme 5.00 070026 Absence d Entraîneur majeur licencié sur la feuille de marque 10,00 070035 Absence de responsable de salle Mini Basket 30.00 070030 Participation à deux rencontres le même week-end sportif 7.50 070031 Licence manquante Mini (maxi 25 par match) 5.00 0700311 Licence manquante Entraîneur 5.00 070032 Feuille manquante Mini 5.00 070034 Feuille manquante avant 2 dernières journées 1 ère phase 10.00 070033 Forfait Mini Baket (Si non déplacement en phase aller et match retour inversé) 20,00

ASSURANCE JOUEURS ET NON JOUEURS 0842B Assurance MDS Option A 2.98 0842C Assurance MDS Option B 8.63 0843D Assurance MDS Option C (en complément de A ou B) 0.50 VENTES DIVERSES 10 DIVERS 05 Code de jeu 16.00 10 DIVERS 168 Livret Technique 7/11 ans 30.00 10 DIVERS 169 Livret Technique 11/13 ans 30.00 STAGES DIVERS 10 DIVERS Formation Arbitre Recyclage début de saison 20.00 10 DIVERS 09 Formation Arbitre Départemental et «Potentiel Régional» 80.00 10 DIVERS 092 Examen d Arbitre (Candidat libre) 50.00 10 DIVERS 10 Formation OTM Régional (e.marque uniquement) 40.00 10 DIVERS 101 Formation OTM Régional complète 80.00 10 DIVERS 11 Stage U7 U11 110,00 10 DIVERS 121 Stage U13 U20 210,00 Allégé 110,00 10 DIVERS 124 Intervention du Cadre Technique Hors périmètre du Plan de Développement (forfait par séance) 40.00 BULLETIN OFFICIEL 10 DIVERS 131 Envoi par Fax 65.00 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 10 DIVERS 15 Absence à l assemblée générale 150.00 PUBLICITÉ 10 DIVERS 161 Publicité Site Internet 100.00 10 DIVERS 164 Publicité jeux du Mini quart de page 50.00 10 DIVERS 165 Publicité jeux du Mini demi-page 100.00 CAUTIONS DIVERSES 10 DIVERS 166 Caution prêt de l arche gonflable 150.00 10 DIVERS 166 Caution prêt de la structure gonflable 1500.00 10 DIVERS 166 Caution prêt de la 1/2 structure gonflable 750.00 10 DIVERS 166 Caution prêt de panneaux de Mini Basket 150.00 FRAIS DIVERS : Frais de délégué par rencontre à la demande du Comité 10.00 + IK Frais de délégués par rencontre à la demande des Clubs 20.00 + IK Frais d observation et d évaluation (Arbitre et OTM) - Le match 15.00 + IK Frais d observation couplée avec un match 20.00 Frais de juge unique 15.00 + IK Indemnité de rencontre Championnat Jeunes U13 20.00 Indemnité de rencontre Championnat Jeunes U15-U17 23.00 Indemnité de rencontre Championnat U20 et Seniors 26,00 OTM désignés pour les Finales (le match) 10.00 Montant indemnité kilométrique 0.36

Les Groupements Sportifs doivent régler au Comité les sommes réclamées par le Trésorier Général dans les 8 jours suivant la réception des factures. Le paiement des licences se fait en 4 fois : 1 er acompte 15 Septembre de la saison en cours 2 ème acompte 15 Octobre de la saison en cours 3 ème acompte 15 Décembre de la saison en cours Solde 15 Mars de la saison en cours Les Clubs n ayant pas réglé les factures Comité dans un délai d un mois après leur édition, seront soumis à une pénalité forfaitaire de 50 pour ouverture de dossier et d une majoration de 10 % du montant impayé.

Indemnités assujetties à l URSSAF Des fiches de paie seront établies pour les cas suivants : INTERVENTIONS DES CADRES ARBITRES : Indemnité de Formateur Arbitre labellisé (la journée) 35,00 Indemnité de Formateur Arbitre labellisé (la ½ journée) 17,50 Frais de Formation Arbitre et OTM (la journée) 30,00 Frais de Formation Arbitre et OTM (la ½ journée) 15,00 INTERVENTIONS DES CADRES TECHNIQUES 1- Parcours d excellence sportive (U11-U12-U13) Intervention à la journée Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 40,00 Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 35,00 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 30,00 Encadrement (EJJ-Animateur U7-U11 Initiateur U13-U20 Etudiant STAPS) 25,00 Encadrement (autres cas) 20,00 Intervention demi-journée, séance, match Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 17,50 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 15,00 Encadrement (EJJ-Animateur U7-U11 Initiateur U13-U20 Etudiant STAPS) 12,50 Encadrement (autres cas) 10,00 Contrôle match charte U13 (à la demande de la CT) 15,00 Contrôle match charte U13 (à la demande du club + km) 20,00 2- Opération «Faites du basket» (la journée) Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 40,00 Encadrement (autres cadres diplômés) 30,00 Encadrement (Animateur U7-U11 Initiateur U13-U20) 20,00 3- Formation des cadres (U7-U11 ; U13-U20) Intervention à la journée Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 40,00 Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 35,00 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 30,00 Intervention demi-journée, séance, évaluation Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 20,00 Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 17,50 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 15,00 Repas, forfait (stage à la journée) 08,00 Nuitée de stage : 30,00 Pour la saison en cours, l indemnité kilométrique sera de 0,36euros.