Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) (1990-1996) Répertoire (20020128/1-20020128/4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2002 1
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Préface Liste de sigles. Systèmes d'information Liens : Liens annexes : Liste de sigles. Systèmes d'information 3
INTRODUCTION Référence 20020128/1-20020128/4 Niveau de description fonds Intitulé Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) Date(s) extrême(s) 1990-1996 Présentation du contenu Sommaire Art 1-4 : Elaboration et mise en place des nouveaux systèmes d information, gestion des emplois, politique de logement, projets d amélioration de l accueil, campagne de vaccination, 1990-1996. Nom du producteur Direction de l'administration et du personnel (ministère de l'éducation nationale) II Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation vaccination; service déconcentré; logement; informatique; administration centrale; organisation administrative; gestion du personnel 4
Répertoire (20020128/1-20020128/4) 20020128/1-20020128/3 I. LES NOUVEAUX SYSTEMES D'INFORMATION (NSI). 1990-1996 20020128/1 1. Mise en place. 1990-1996. Comptes rendus des réunions relatives aux systèmes d'information. - Application Sagace. mai 1993. - Application Kheops. juin 1993. - Applications scolarité et emplois postes personnels (EPP). sept. 1993. janv. 1991-sept. 1993. Vue d'ensemble sur l'informatisation du ministère de l'éducation nationale (MEN). - Note d'ensemble sur l'informatisation du MEN. - Présentation de la demande budgétaire 1993. s.d. - Tableau du parc informatique et des principales installations existantes. s.d. - Notes manuscrites. 28 avr. 1992. 1992-1993. Relations avec la commission nationale informatique et liberté (CNIL) : études, notes. - Étude Bossard systèmes, création d'un identifiant sectoriel dans les systèmes d'information de gestion du personnel, rapport de synthèse du diagnostic préalable. févr. 1992. - Étude de la direction des Personnels administratifs, ouvriers et de service (DPAOS), service de l'informatique de gestion sur la nécessité d'utiliser un identifiant national dans les systèmes d'information de l'éducation nationale. avr. 1992. - Correspondance sur la saisie de la CNIL sur la sécurité des dispositifs télématiques. févr. 1992- janv. 1993. févr. 1992-mars 1993. Mise en place des NSI : rapports, notes, comptes rendus. - Rapport du séminaire des secrétaires généraux d'académie (SGA), les NSI de l'éducation nationale et leurs conséquences sur l'organisation des services et leur mode de fonctionnement. mai 1992. - Compte rendu du séminaire. mai 1992. - Compte rendu de réunion. 27 avr. 1993. - Rapport sur la mise en place des nouveaux NSI dans les services extérieurs et les établissements scolaires. mars et juillet 1994. - Volet sur la sécurité des systèmes informatiques. s.d. mai 1992-août 1994. Rapports analysant la mise en œuvre et l'impact de l'informatisation de l'éducation nationale : comptes rendus, notes, circulaire. 5
- Rapport de la Cour des comptes sur la gestion informatique de l'éducation nationale : cahiers 1 et 2. s.d. - Correspondance avec la Cour des comptes au sujet du rapport de celle-ci sur la gestion informatique du MEN : avant-projet de lettre, note, note manuscrite. oct. 1991-mai 1992. - Rapport Fontaine : évaluation de la politique publique concernant le développement de l'informatique et son impact sur l'efficacité de l'administration. avr. 1992. - La sécurité des systèmes d'information au MEN, état de la question. août 1992. - Circulaire du Premier ministre aux ministres pour l'élaboration d'un schéma directeur en ce qui concerne l'informatisation. janv. 1994. - État de l'informatisation de l'administration 1993, estimation des principales tendances et des contraintes et objectifs souhaitables. juill. 1994. - Réunions de service de la DPAOS 5 : comptes rendus et notes. janv.-déc. 1995. août 1992-juill. 1994. Gestion prévisionnelle des personnels informatiques et gestion du matériel informatique. - Notes et correspondance sur la gestion des emplois des ingénieurs techniciens administratifs de recherche et de formation (ITARF). déc. 1992-mars 1995. - Synthèse et recommandations pour une gestion prévisionnelle des personnels informaticiens. s.d. - Notes sur la gestion du matériel informatique. s.d. - Notes manuscrites. sept. 1994. déc. 1992-mars 1995. Systèmes informatiques de gestion : rapports, notes. - Préparation organisationnelle du nouveau module de préliquidation des traitements (proposition d'assistance), Bossard consultants. mars 1993-mars 1994. Budget 1997, préconférence informatique : dossier, notes manuscrites, notes. janv.- avr. 1996 20020128/2 2. Formation informatique.. Attachés analystes. mars 1992-nov. 1994 - Comptes rendus du groupe de travail «Recrutement et formation des attachés analystes». avr. 1993- nov. 1994. - Dossier d'inscription en formation continue pour l'institut régional d'administration (IRA) de Lille. s.d. - Correspondance sur la gestion et le recrutement des attachés analystes : places vacantes pour les concours. avr. 1992. - Tableaux des attachés analystes par académie. 1992. - Note sur le principalat. juin 1993. - Projet d'arrêté relatif à l'organisation de la scolarité dans les IRA et aux modalités de classement des élèves destinés à être affectés à des fonctions d'analystes. sept. 1993. 20020128/2-20020128/3 6
3. Application paye. 1992-1995 20020128/2. Dossier général. - Correspondance sur les problèmes posés par la mise en place du module «paye». - Comité directeur informatique. févr.- nov. 1993. - Préparation du lancement du logiciel de paye dans les rectorats, Bossard consultants. nov. 1992. - Étude approfondie de l'impact de l'implantation du logiciel de paye dans les services techniques, Bossard consultants. déc. 1992. - Étude de l'impact de l'implantation du logiciel de paye dans les services académiques, Bossard consultants. déc. 1992. - Évolution des tâches de production de la paye consécutive à l'implantation du logiciel de paye dans les services académiques. janv. 1993. - Séminaire des SGA, calendrier de développement et de diffusion des produits nationaux. janv. 1993. - Problèmes de l'académie de Lyon générés par l'application paye. févr.- mars 1993. - Groupe de travail relatif aux incidences de l'informatisation de la paye sur l'organisation des services académiques. juin 1992-mars 1993. - Notes manuscrites dont schéma de modernisation. s.d. - Comité technique de paye : compte rendu. janv.- nov. 1993. - Configuration des services de paye : note du 9 mars 1993 et réponses «Dispositif d'accompagnement de l'informatisation de la paye» ; configuration des services de paye : tableaux par académie. s.d. - Gestion administrative et financière. s.d. - Informatisation de la paye : rapports, notes. févr.- juin 1993. - Situation générale et perspectives sur paye : notes et notes manuscrites. juin 1993-mai 1994. - Candidatures académiques pour le module paye. janv.- déc. 1994. - Sous-dossier paye. - Évaluation de l'impact organisationnel de l'informatisation de la paye et évolutions de la fonction gestion de personnel, Orgaconseil. 10 janv. 1995. - Problèmes de crédits. nov.-déc. 1993. - L'application paye à Limoges. - Administration des données «Concept et notions utilisées par le système d'information paye». juin 1993. - Mouvement complémentaire CASU/BAG (2). juin 1994. - Annexe de l'informatisation de la paye. s.d.. Expérience d'aix-marseille. - Informations sur les informatisations du module paye à Lille parallèlement à Aix- Marseille. - Mise en œuvre du projet paye à Aix-Marseille dont un rapport d'études de Bossard consultants de sept. 1993. 7
juin 1992-févr. 1994 20020128/3. Expérience de Lille. - Choix d'un cabinet de consultants : études, notes. août- déc. 1994. - Préparation organisationnelle de l'installation du logiciel de préliquidation des traitements, Bossard consultants. déc. 1994. août 1993-déc. 1994 20020128/3 4. Emplois postes personnels (EPP). 1991-1994. Application EPP. - Bilan du système d'information EPP. 24-26 sept. 1991. - «Le remplacement» géré par le système d'information EPP. mai 1992. - Étude sur la base centrale de pilotage, rapport sur la mise en œuvre des NSI, compte rendu de réunion CTS-EPP. mars 1991- févr. 1992. - Notes. janv.- mars 1992. - Schéma de la base relais. mai 1992. - Arrêté de création EPP et annexes. s.d. - Notes manuscrites. s.d. 1991-1992. Système de gestion des personnels enseignants du second degré. - Projet EPP : rapport. juill. 1991. - Tableaux de bord CTS-EPP. 1991-1992. - Compte rendu de réunion, tableaux et notes concernant le système d'informatisation EPP pour Grenoble. 1992. - Comptes rendus de réunions.. - Notes techniques sur le système d'informatisation EPP. s.d. - Projet d'arrêté. s.d. - Notes. 1993-1994. - Les nouveaux systèmes d'information. févr. 1992. - Instruction des demandes de maintenance évolutive pur le système d'informatisation EPP. mai 1992. - Notes manuscrites d'andré Rot. déc. 1992. 1991-1994 5. Scolarité. - Rapports, notes, notes manuscrites.. - Rapport d'évaluation de l'application «scolarité» du MEN. s.d. - Dossier de demande d'avis relative à un traitement automatisé d'informations nominatives. oct. 1992. 8
6. Application Ravel. - Rapports, télécopies, notes manuscrites. 1992 20020128/3-20020128/4 II. GESTION DES EMPLOIS. 1991-1994 20020128/3 1. Généralités.. Chartes d'amélioration de la gestion (2 notes). févr. 1992- janv. 1993. Forum service public. - Résultats de l'évaluation. s.d. - Évaluation de l'étude d'organisation du rectorat des Antilles-Guyane. janv. 1994. - Proposition de convention d'assistance en matière de formation, action auprès de l'équipe de la DPAOS A1 pour la conduite des études et des expérimentation liées au schéma directeur de la déconcentration. mars 1994. - Notes, notes manuscrites. 1993-1994. déc. 1993- juin 1994 2. Personnel médical. 1991-1993 - Comptes rendus de réunions, notes. 1991-1992.. Techniciens de laboratoire. - Comptes rendus de réunions, notes. - Compte rendu de la réunion du groupe de travail sur les techniciens de l'éducation nationale. 22 oct. 1992. - Procès-verbal de la commission paritaire nationale d'intégration compétente pour la constitution initiale du corps des techniciens de l'éducation nationale : séance du 26 février 1992. 1991-1993 3. Secrétaires d'administration scolaire et universitaire (SASU) et personnels non-enseignants des services académiques. 9
1992-1993. Personnels non-enseignants des services académiques au premier janvier 1992. - par académie, - par département chef-lieu de rectorat, - dans l'ensemble national, - par département (autre que les départements chefs-lieux de rectorats).. Gestion déconcentrée des SASU. - Notes, tableaux, rapports, comptes rendus, synthèses de travail. - Note de service sur la mobilité interacadémique des personnels. 1993. 1992-1993 20020128/3-20020128/4 4. Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service (ATOS). 20020128/3. Gestion des ATOS. - Notes, rapports, tableaux. janv. 1992-avr. 1994. - Notes sur la gestion des emplois. mars-juin 1993. - Préparation de la rentrée 1993 et de la rentrée 1994. - Projet de loi de finances pour 1994, création d'emplois. - Système OMEGA, gestion des ATOS. avr. 1994. 20020128/4. Formation des ATOS. - Journées nationales, projet de discours d'introduction par Catherine Moisan. s.d. - Formation des personnels gérés par la DPID. févr. 1992. - Emplois en île de France (mission IGA). mars 1992. - Lettre ATOS. juin 1992. - Formation continue pour l'institut universitaire professionnalisé (IUP) de gestion de l'éducation nationale et de la Culture (université de Bourgogne à Dijon). juin 1992. - Bilans et projets pour les rentrées 1993 et 1994 de la gestion des emplois ATOS. 1992-1993. - Plan national de formation de la DPAOS. févr. 1993. - Régulation budgétaire (formation ATOS). févr. 1993. - Gestion des personnels ATOS. mars 1993. 1992-1993. Projets et lettre des ATOS sur la revalorisation des emplois ATOS. 1991-1993. Création du texte pour le bilan du premier ministre entre mars 1993 et fin juill. 1994 pour les ATOS. 10
. Premières propositions pour une meilleure adéquation métiers/statuts. s.d. 20020128/4 5. Ouvriers d'entretien et d'accueil (OEA) et équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP).. Mission des OEA : projets de circulaire et notes. 1992-1993. EMOP : rapports, notes, notes manuscrites, catalogues. - Catalogue EMOP de l'académie d'amiens. s.d. - Catalogue EMOP de l'académie de Montpellier. 1992. - Rapport sur les EMOP (avec photos). 6. Administrateurs civils.. Situation des administrateurs civils au MEN. - Accès à l'emploi d'administrateur civil. 1992. - Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux des réunions des 30 mars 1992, 6 mai 1993, 6 juin 1994. - Avancement des administrateurs civils : à la hors-classe pour 1993, à la première classe pour 1994. - Demande et renouvellement de disponibilité. s.d. - Demande de détachement du corps des administrateurs civils. s.d. - Charte de gestion des cadres supérieurs. s.d. - Liste au 12 février 1993, des postes offerts aux élèves de l'ena. - Comité de sélection : dépôt et consignation. - Aménagement du régime indemnitaire des administrateurs civils. 1993-1994. - Notes. 1993-1994. 7. Personnel du second degré. 1994. Groupe de travail sur la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré (synthèse des travaux). 1994. IPES : rapport. sept. 1994 20020128/4 11
III. DIVERS. 1993-1995 1. Politique de logement.. Cellule technique immobilière : correspondance.. Relogements et nouveaux locaux : construction et logements. 1993-1995 2. Université d'été. - Programme 1994. - Formation à la sécurité (université d'été 1995) Sécurité, prévention et éveil des comportements de prudence dans les établissements publics d'éducation. - Procès-verbal de la séance inaugurale du 12 juill. 1995. - Programme 1995. - Intervention de Mme Hostalier le 31 août 1995. 1994-1995 3. Projets d'amélioration de l'accueil. - Réunion interministérielle sur l'amélioration de l'accueil. févr. 1994. - Bilan des trois groupes. avr. 1994. - Bilan du groupe n 1 «Démarche». avr. 1994. - Bilan du groupe n 2 «Outil». avr. 1994. - Bilan du groupe n 3 «Gestion des ressources humaines». avr. 1994. - Programme d'actions sur l'accueil dans les services publics. févr. 1994. - Compte rendu de la visite du ministre de l'éducation nationale à la DPAOS. juin 1994. 1994-1995 4. Vaccination contre l'hépatite B.. Vaccination des élèves de 6 e contre l'hépatite B, suites de la réunion au cabinet du ministre délégué à la Santé du 11 avril 1995 : note. avr. 1995. avr. 1995 12