Contrat de suivi de Process cepelec@cepelec.com page 1 / 6
1 OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de définir les prestations et les modalités d application que Cepelec s engage à fournir à l usager concernant le suivi de ses équipements d extraction PUREX. 2 DUREE DU CONTRAT Le contrat est mis en place pour une durée d une année calendaire pendant laquelle Cepelec s engage à réaliser toutes les prestations décrites ci-après. Il prend effet à la date de facturation de la commande y faisant référence. Il est renouvelable, prolongeable à n importe quelle période. Il est non remboursable. 3 PRESTATIONS STANDARD APPORTEES PAR CEPELEC s Qualité : - Etat des tubes et accessoires de raccordement, - Fonctionnement de la machine, - Paramètres d extraction : Vitesse de l air dans les machines, Vitesse de l air à la source, Etat général des filtres et contrôle visuel, Etat des paramètres machines, particules, gaz, Branchements électriques moteurs. - Vérification visuel par technologie UV de la propreté du process. s Sécurité : - Evaluation de la pollution du process, - Evaluation des risques liés aux process avec identification si nécessaire. Recyclage des filtres usagés : Cepelec travaille avec une société experte dans la destruction des déchets industriels qui vous retransmet les «bons de destruction» afin de répondre aux exigences environnementales. Cette prestation est gratuite durant toute la durée du contrat. Les tarifs en vigueur pour le recyclage des filtres des machines n ont soumises à ce contrat sont décris en annexe. Remise commerciale : Le contrat de suivi de process vous permet de bénéficier d une remise de 8% sur les filtres des machines soumises à ce contrat pour toute commande ferme ayant été passée pendant la durée du contrat. cepelec@cepelec.com page 2 / 6
Rapport d intervention : Après chaque visite, le commercial ayant fait un contrôle ou une intervention sur votre parc machine vous remettra son rapport d intervention attestant de l état de votre parc machine, et si besoin est, des améliorations à apporter. 4 PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES / SPECIALES A définir selon vos contraintes et les moyens mis à disposition de Cepelec pour les réaliser. 5 RESPONSABILITES DE L USAGER Utiliser l équipement dans les conditions normales d utilisation prescrites par le fabricant. Assurer les opérations de maintenance préconisées par Cepelec. N autoriser quiconque à intervenir sur l équipement excepté Cepelec et le personnel de maintenance habilité. Autoriser Cepelec à intervenir pendant les horaires de travail pour effectuer toute opération nécessaire à la maintenance de l équipement. N utiliser que des pièces fournies par Cepelec. Prendre à sa charge toutes les modifications dues à un changement d emplacement de l équipement. La certification annuelle de l équipement et l installation est conditionnée par les opérations suivantes : journalier r visuellement l évacuation des fumées et autres particules. r l absorption des gaz en vérifiant l absence d odeur forte. r visuellement les paramètres sur le tableau d affichage et : hebdomadaire trimestriel annuel Si l indicateur indique un filtre saturé, changer le pré filtre. Si l indicateur indique toujours filtre saturé, changer le filtre principal. Si l indicateur indique toujours filtre saturé, vérifier les connections. visuel des pré filtres avec changement préconisé. Un contrôle doit être effectué par Cepelec de manière à reconduire la certification de l installation. Un état des interventions vous sera remis et devra être conservé 5 années. L usager doit procéder au retour des filtres saturés en prenant les précautions nécessaires (explicitées sur notre procédure de retour des filtres usagers). cepelec@cepelec.com page 3 / 6
6 Conditions tarifaires Générales Toutes les prestations décrites sur ce document sont tarifées sous formes de forfait selon les machines définis dans la Grille ci-dessous. Machines Débit Coût annuel H.T. par machine si parc < 5 Coût annuel H.T. par machine si parc > 5 Fumecube 200 m3 / heure - 50.00 EUR Fumebuster 600 m3 / heure - 70.00 EUR Séries 8000 ou 9000 Laserex et Alpha 200 et 400 m3 / heure 390.00 EUR 290.00 EUR 800 m3 / heure 490.00 EUR 390.00 EUR 1500, 2000, 4000 et 5000 m3 / h 750.00 EUR 550.00 EUR Hors Purex Selon débit A définir A définir Le montant de ce contrat sera payé à l avance par le client pour une durée de 1 an. Les pièces de rechange et filtres utilisés doivent être fournies par Cepelec. Toute modification du contrat de maintenance devra être validée et signée par les deux parties. 7 Offre Commerciale Personnalisée / Condition Particulière A définir selon les négociations faites avec le client. cepelec@cepelec.com page 4 / 6
Conclu entre : La société : Forme Juridique : Au capital de : Située : N de siret : Inscrite au RCS de : Pris en la personne de son représentant légal en exercice aux fins de la présente, Monsieur : En qualité de : Ci après dénommée l Usager, Et La société CEPELEC SARL au capital de 32 000 EUR Située : 14 rue des Platanes 38120 St Egrève, N Siret : 418 371 555 00016 RCS Grenoble APE 4652Z TVA Intracommunautaire : FR 55 418 371 555 Pris en la personne de son représentant légal en exercice habilité aux fins de la présente, Monsieur Jean-Pierre VILLAIN, En qualité de Gérant Ci après dénommée CEPELEC cepelec@cepelec.com page 5 / 6
Annexes Grille tarifaire - Recyclage filtres Usagés Catégorie Désignation Référence Prix HT 113505 1 2 Standard HEPA/Chimique, machine <800m3/h - Faible quantité de charbon actif Spécifique - Forte quantité de Charbon actif 3 Filtres principaux 1500-2000m3/h 113512 113579 113513 113652 113658 113660 113650 113633 110545 110532 113662 113498 113508 113651 113585 113667 110610 110632 210251 110615 110614 4 Filtre Charbon 5000m3/h 110627 130 Pad (lot de 4) Labyrinth (lot de 2) 111144 5 111006 Filtres principaux petits systèmes ou 110537 préfiltres 110536 110532 110533 20 110531 45 55 60 cepelec@cepelec.com page 6 / 6