1 2 ) NORME 9.1.1 Un plan d urgence sera établi pour tout aérodrome en proportion des opérations aériennes et autres activités pour lesquelles il est utilisé 3 4
NORME 9.1.2 Le plan d urgence d aérodrome permettra d assurer la coordination des mesures à prendre dans une situation d urgence survenant sur l aérodrome ou dans son voisinage. NORME 9.1.3 Le plan coordonnera l intervention ou la participation de tous les organes existants qui, de l avis des autorités compétentes, pourraient aider à faire face à une situation d urgence. 5 6 7 8
9 10 L établissement d un plan d urgence d aérodrome est l opération consistant à déterminer les moyens de faire face à une situation d urgence survenant sur l aérodrome ou dans son voisinage. Le but d un plan d urgence d aérodrome est de limiter le plus possible les effets d une situation d urgence, notamment en ce qui concerne le sauvetage des vies humaines et le maintien des opérations aériennes. Le plan spécifie les procédures de coordination des activités des divers services d aérodrome et des services des agglomérations voisines qui pourraient aider à faire face aux situations d urgence. sur l aérodrome : l organisme du contrôle de la circulation aérienne, les services de sauvetage et d incendie, l administration de l aérodrome, les services médicaux et ambulanciers, les exploitants d aéronefs, les services de sûreté et la police; hors de l aérodrome : les services d incendie, la police, les services médicaux et ambulanciers, les hôpitaux, les unités militaires et les services de surveillance des ports ou des côtes. 11 12
les situations critiques affectant des aéronefs le sabotage les menaces à la bombe les actes de capture illicite d aéronef les incidents dus à des marchandises dangereuses les incendies de bâtiments les catastrophes naturelles santé publique 13 14 15 16
) ) ) 17 18 Le plan doit contenir des procédures pour la mise à l épreuve périodique de sa validité et pour l analyse des résultats obtenus, en vue d en améliorer l efficacité de tous les organes participants et le matériel connexe sont inclus dans le plan et doit être mis à l épreuve en procédant à un exercice d application général, à des intervalles ne dépassant pas deux ans à des exercices partiels d urgence, durant l année intermédiaire, pour faire en sorte que toute insuffisance constatée au cours de l exercice général soit corrigée Article 1: le manuel d aérodrome doit décrire toutes les dispositions qui permettent d assurer en toute sécurité et conformément aux normes en vigueur l aménagement, le fonctionnement et l usage des équipements et services nécessaires à la circulation des aéronefs 19 20
Article 2: le manuel d aérodrome est subdivisé en cinq volumes indépendants en fonction des différentes parties définies au plan type annexé à la présente décision. Un plan d urgence d aérodrome est-il établi? la coordination nécessaire des mesures d urgence à prendre dans une situation d urgence survenant sur l aérodrome ou dans son voisinage est elle assurée? Y a-t-il un centre directeur des opérations d urgence (CDOU) et un poste de commandement mobile (PCM)? Organes intervenant ou participant à faire face à la situation 21 22 Organes intervenant ou participant à faire face à la situation? respect des principes des facteurs humains? la coopération des organes avec un centre de coordination et de sauvetage? Indications à porter sur un plan d urgence : types des situations, organes intervenant, leurs responsabilités et rôles coordonnées des organes et le plan quadrillé? Y a-t-il un centre directeur des opérations d urgence (CDOU) et un poste de commandement mobile (PCM)? Mise à l épreuve de la validité du plan d urgence d aérodrome d une façon périodique pour l analyse des résultats obtenus et l amélioration de son efficacité par un exercice général d application tous les 2 ans et des exercices partiels durant l année intermédiaire pour remédier aux insuffisances constatées lors de l exercice général.? l aérodrome est il équipé d agent extincteur principal et agent extincteur complémentaire? l agent extincteur principal est il conforme aux niveaux de performance A ou B ou leur combinaison? 23 24
les quantités d eau spécifiques pour la production de mousse et les quantités d agent extincteur complémentaire équipant les véhicules de sauvetage et d incendie sont elles conformes aux dispositions 9.2.3, 9.2.4, 9.2.5, 9.2.6 et au Tab. 9-2 An. 14? la quantité d agent moussant fournie sur les véhicules faitelle au moins 2 charges de solution de mousse? un approvisionnement en eau complémentaire pour remplissage rapide est-il prévu? le nombre de véhicules correspondant à la catégorie d aérodrome est-il conforme au tableau 9.1 An. 14? y a-t-il liaisons spécialisées entre poste et la tour et entre postes et véhicules de sauvetage et d incendie? Des postes satellites sont-ils aménagés si les délais ne peuvent être respectés? 25 26 27