bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:09 Page1 BOURSE OFFRES & TARIFS T.T.C. AU 01/01/2013 CÔTE D'AZUR
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:09 Page2 NOTRE OFFRE Pour vous accompagner dans la réalisation de vos investissements en bourse, la Banque Populaire Côte d Azur vous propose une offre basée sur la qualité des outils mis à disposition et sur les compétences de ses intervenants. En effet, nous vous proposons une offre complète : un site Internet de Bourse en Ligne «LineBourse» auquel est associée toute l équipe de notre «Service Bourse», pôle spécialisé dédié aux Valeurs Mobilières et aux Marchés Financiers. LineBourse, la bourse dans les meilleures conditions! Bénéficiez d une gamme complète de services en ligne pour une gestion autonome et sur mesure : - Evaluez en un coup d œil l état de votre portefeuille et l ensemble de l activité boursière, - Consultez : carnet d ordres, portefeuille, synthèse de compte, performances, fiscalité. Retrouvez une information quotidienne avec des conseils pour piloter sereinement vos investissements et vous accompagner dans vos décisions : - Des analyses financières et des recommandations d experts, - L essentiel de l actualité financière économique et boursière, l agenda des sociétés, palmarès, notations, dépêches des agences spécialisées. Vous souhaitez réagir rapidement en cas de mouvement sur les marchés? - Choisissez l alerte mail ou sms, - Consultez chaque jour le «Morning Mail» synthèse de l actualité des marchés de la veille et l agenda des événements boursiers du jour. LineBourse c est aussi des outils pédagogiques et des guides didactiques : - Gérer son portefeuille, les marchés, les produits négociables, la fiscalité, la réglementation. LineBourse, le choix de l autonomie et de la gestion à distance avec accès sécurisé! 2
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:10 Page3 Le «Service Bourse», un pôle spécialisé dédié à la Bourse! Avec le Service Bourse, vous disposez d un service réactif : - Des opérateurs spécialisés avec des connexions temps réel sur les marchés, - Apport de leur expertise et de leurs connaissances des marchés et des produits, - Prise en charge des ordres en toute sécurité avec une réactivité maximale. Des prestations à forte valeur ajoutée : - L actualité et les conditions de marchés en temps réel, éléments indispensables à la prise de décision, - Confrontation des ordres avec l actualité, conseils, consensus, tendance des marchés, - OPCVM : performances, focus, benchmark Vous informer : - Fiscalité des valeurs mobilières, règles de marché, assistance LineBourse, - Votre portefeuille, les performances, vos ordres, vos opérations, - Aide à la compréhension des opérations sur titres, dividendes en actions, etc Contacter le Service Bourse Téléphone : 04 89 81 10 10 contact-bourse@cotedazur.banquepopulaire.fr Télécopie : 04 89 81 83 07 Ouverture de 8h30 à 17h45 chaque jour de bourse ouvrée (jours fériés inclus selon ouverture des Marchés de Nyse Euronext Paris) 3
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:10 Page4 Tarifs canal Internet LES TARIFS (T.T.C.) Commissions de Bourse - Marchés Nyse Euronext Paris-Amsterdam-Bruxelles Actions, obligations, Trackers, Warrants. - Minimum par ordre 8 - De 0,00 à 10.000,00 euros 0.55 % - De 10.000,01 à 40.000,00 euros 0.50 % - Au delà de 40.000 euros 0.45 % Calcul cumulatif par tranche - Abonnement Morning Mail Gratuit - Cours temps réel Gratuit - Alertes (SMS) Gratuit - Ordre non exécuté Gratuit - Ordre annulé Gratuit Tarifs canal Agence et Service Bourse (*) pour non abonnés Linebourse Frais de Bourse Marchés Nyse-Euronext Paris, Amsterdam, Bruxelles : Ordre sur Actions, Bons, Droits, Trackers, Warrants - Minimum par opération 16 - Ordre < ou = à 8.000 euros (Brut opération) 1.20 % - Ordre > à 8.000 euros (Brut opération) 1.00 % Ordre sur Obligations Commission par ordre (calcul sur le brut de négociation, cumulatif par tranche) - Minimum par ordre 16 - Jusqu à 90.000 euros 0.70 % - De 90.000 euros à 150.000 euros 0.50 % - Au-delà de 150.000 euros 0.40 % * Les abonnés Internet Linebourse passant un ordre par le Service Bourse conservent la tarification «Internet» 4
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:10 Page5 Tarifs communs Frais de Service de Règlement Différé SRD Commission de Règlement Différé (CRD) : 0,70 % par mois (soit l équivalent de 0,023% par jour) pas de minimum Commission prorata temporis avec compensation des achats et des ventes effectués, valeur par valeur, sur une même liquidation mensuelle. Elle s ajoute aux frais de courtage. Frais de Prorogation (Report) : 0,17 % de l encours prorogé - Minimum de 9 par position prorogée Calculés sur la base du cours de clôture de la valeur le jour de la prorogation. Frais sur Bourse Etrangère Ordres par téléphone au Service Bourse au 04 89 81 10 10 - Commission forfaitaire par ordre 50 - Variable sur le montant Brut de l ordre 1.30 % - Commission de change (facultatif selon place de cotation) nous consulter Commission sur OPCVM (Souscription / Rachat) - OPCVM Groupe Gratuit Hors Droits d Entrée/Sortie (selon fiche produit) - OPCVM Hors Groupe 12 par ordre Hors Droits d Entrée/Sortie (selon fiche produit) 5
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:10 Page6 Tenue de Compte et Conservation Droits de garde Tarifs semestriels : prélèvements en juillet et janvier sur la base d un arrêté des encours et positions au 30 juin et au 31 décembre de chaque année. Frais fixes par ligne : - Valeurs Groupe actions et dérivé, Emprunts et OPCVM Gratuit - Valeurs Hors Groupe - zone uro dépositaire ESES - par ligne 2 - Valeurs «Etrangère» Hors Groupe - hors dépositaire ESES - par ligne 6 - Valeurs au Nominatif - par ligne 5 Variable sur encours portefeuille : - Encours sur Valeurs Groupe actions et dérivé, Emprunts et OPCVM Gratuit - Valeurs Hors Groupe 0.13 % Minimum par portefeuille titres et PEA : - Ptf composé uniquement de Parts sociales BPCA, d actions Natixis et/ou de FCP CACT2 Gratuit - Ptf composé uniquement de valeurs Groupe de type Emprunts et/ou d OPCVM - Forfait 10 - Portefeuille diversifié - avec ou sans valeur Groupe 16 - Forfait Tarif Jeune moins de 25 ans - Forfait 10 AVANTAGE SOCIETAIRES : Les sociétaires Banque Populaire Côte d Azur bénéficient d un abattement de 10% sur les Droits de Garde calculés (hors minima) Plan d Epargne en Actions PEA - Frais de tenue de compte PEA Forfait annuel 10 - Mandat PEA Privilège - Plan d Investissement : Variable sur l encours - Minimum : 80 0.10 % - Inscription de titres non côtés sur PEA 100 - Frais de clôture de PEA avant 5 ans 30 6
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:10 Page7 Transfert de Portefeuille - Transfert Intra Groupe BP et Transfert Entrant - Transfert Sortant (Hors Groupe) - Minimum par portefeuille - Frais par ligne Gratuit 50 8 Opérations sur l Or - Achat / Vente (hors taxe fiscale) - Minimum : 25 - Mise sous sac plombé - Document d authentification (bulletin d essai) - Frais de Conservation (option facultative) semestriels sur encours au 30/06 et 31/12 de chaque année - Autres tarifs complémentaires sur demandes (conditionnement, retours valeurs, effigies, etc..) 1.60 % 8 100 0.30% nous consulter Autres opérations - Achat / Vente de rompus (d opération sur titres) - Paiement Dividende en action / Souscription (sur montant brut) - Frais de relance suite à dépassement de couverture SRD (par courrier RAR) - Demande d inscription de titres au nominatif pur - Commission rachat / remboursement de bon de capitalisation - Frais de recherches supérieures à 1 an 7 Gratuit 1% Mini. 2 / Maxi. 10 15 30 70 50
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:10 Page8 De 8 h 30 à 17 h 45 chaque jour de bourse ouvrée (jours fériés inclus si Marchés Nyse-Euronext-Paris ouverts) e-mail : contact-bourse@cotedazur.banquepopulaire.fr Télécopie : 04.89.81.83.07...et découvrez en accès libre notre site vitrine de Bourse en Ligne : www.linebourse.fr Siège social : 457, Promenade des Anglais - BP 241-06292 NICE CEDEX 3 - Téléphone : 04 93 21 52 00 - Télécopie : 04 93 21 54 45 www.cotedazur.banquepopulaire.fr -Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable (art. L 512-2 et suivants du code monétaire et financier et l ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit) 955 804 448 RCS Nice - immatriculation au Registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro 07 006 020 - N TVA intracommunautaire FR 42 955 804 448. Réf. AGE 114 B - octobre 2012 Contactez votre Service Bourse au 04 89 81 10 10