CAR POLICY LEXIS NEXIS

CAR POLICY LEXIS NEXIS

Sommaire Sécurité Prestations souscrites Règles d usage de votre véhicule Environnement Modes opératoires Document Arval PHHDocument Arval 2

SECURITE Document Arval PHHDocument Arval 3

Points essentiels à vérifier avant de prendre la route Sécurité Équilibrage et arrimage du chargement Ceinture de sécurité obligatoire (conducteur et passagers) Éteignez votre portable : votre boite vocale prend le relais! (cf. chapitre «téléphone / GPS») Respectez les règles de sécurité en cas de transport de matières dangereuses Respectez le poids total utile en charge (PTUC) Sécurité enfants : sièges enfants, condamnation des portes, désactivation airbag (si siège bébé placé sur le siège passager avant), etc. Pneumatiques État et pression des pneumatiques (y compris la roue de secours) Accessoires recommandés Roue de secours Gilet /Triangle de signalisation (OBLIGATOIRE) Trousse de secours pour les soins d urgence Couverture de survie Boite d ampoules de rechange Bidon d huile, de liquide de refroidissement et de lave-glace Visibilité Propreté des rétroviseurs et des vitres État des essuie-glaces Propreté et fonctionnement de l éclairage Niveaux Niveau d huile Niveau du liquide de refroidissement Niveau du lave-glace Document Arval PHHDocument Arval 4

La vitesse (1) 1 accident mortel sur 2 est dû à une vitesse inadaptée Limites 130 km/h sur autoroute, 110 km/h par temps de pluie 110 km/h sur route à 2 voies séparées par un terre-plein central et sur autoroutes urbaines, 100 km/h par temps de pluie 90 km/h sur les autres routes, 80 km/h par temps de pluie 50 km/h en agglomération, 30 km/h dans les «zones 30» 50 km/h partout, en cas de visibilité inférieure à 50 m Effets de la vitesse Sur le véhicule La voiture de vient moins maniable Quelques km/h de trop peuvent provoquer une sortie de route dans un virage La consommation de carburant augmente Sur le conducteur Réduction du champ visuel : piéton, vous disposez d un champ visuel de 180. Automobiliste, ce champ se réduit à 100 à 40 km/h et à 30 à 130 km/h Quand la vitesse double, la distance de freinage est multipliée par 4 La distance parcourue pendant le temps de réaction (de 1 à 2 secondes) est plus longue Augmentation de la fatigue Le choc est plus violent Document Arval PHHDocument Arval 5

La vitesse (2) Sanctions encourues* Retrait de 1 à 4 points De 135 à 1 500 d amende Suspension de permis pouvant aller jusqu à 3 ans (possibilité d annulation si récidive) * Pour plus de détails : cf. chapitre «les sanctions» Idées reçues «Vraiment, entre 50 et 60 km/h en ville, je ne vois pas la différence» A 50 km/h, vous gagnez 10 mètres sur la distance d arrêt : un écart décisif qui peut par exemple sauver la vie d un piéton. «J ai une très bonne voiture, de plus elle est équipée de l ABS, donc. pour moi la vitesse n est plus synonyme de danger» FAUX, l ABS ne raccourcit pas la distance de freinage sur chaussée sèche, ni le temps de réaction! La seule sécurité qu il apporte est de garder sa trajectoire et donc de mieux maîtriser son véhicule «Rouler à 150 km/h au lieu de 130 km/h quand on a un long trajet à faire, ça permet vraiment de gagner du temps» Le gain de temps est très faible : sur un parcours de 100 km, rouler à 150 km/h au lieu de 130 km/h ne fait gagner que 6 minutes «La nuit, on peut rouler plus vite, il y a moins de monde» FAUX, la nuit votre visibilité est réduite et votre temps de réaction face au danger est plus long Document Arval PHHDocument Arval 6

L alcool (1) 1 accident mortel sur 3 est lié à l état d alcoolémie du conducteur Réglementation Il est interdit de conduire avec une alcoolémie égale ou supérieure à 0,5 g/l d alcool dans le sang (ou 0,25 mg par litre d air expiré) Tout conducteur en état d alcoolémie et responsable d un accident n est indemnisé ni pour ses blessures ni pour les dégâts que subit sa voiture. Effets de l alcool Rétrécissement du champ visuel Augmentation de la sensibilité à l éblouissement Mauvaise appréciation des distances Surestimation de ses capacités Augmentation du risque d accident : A 0,5 g/l, le risque d accident est multiplié par 2 A 0,7 g/l, le risque d accident est multiplié par 5 A 0,8 g/l, le risque d accident est multiplié par 10 A 1,2 g/l, le risque d accident est multiplié par 35 A 2 g/l, le risque d accident est multiplié par 80 Source : DSCR - Août 2003 Document Arval PHHDocument Arval 7

L alcool (2) Sanctions encourues* Retrait de 6 points De 135 à 4 500 d amende Jusqu à 2 ans de prison Suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans * Pour plus de détails : cf. chapitre «les sanctions» Le saviez-vous? Il y a autant d alcool dans un verre de bière, de vin, de whisky soda, etc. (voir ci-contre) Idées reçues «Je ne vais pas loin, je connais la route par cœur, je peux prendre encore un verre» FAUX, 2 accidents sur 3 se produisent à moins de 15 km de chez soi et sur des trajets connus «J ai un peu trop bu, mais c était au cours d un repas Une petite heure de repos et j y vais. Aucun danger» FAUX, le taux d alcoolémie est à son maximum une heure après une absorption au cours d un repas, contre 1/2 heure après une absorption à jeun «Même si l on a un peu trop bu, rouler la nuit, c est tranquille, il n y a personne» FAUX, c est entre 18 heures et 3 heures du matin que l alcool au volant fait le plus de victimes «Boire un peu d alcool ne m empêche pas de rester concentré sur la route» Source : DSCR Routière - Août 2003 FAUX, l alcool agit sur le cerveau, dès les plus faibles doses, même en dessous de 0,5 g/l Document Arval PHHDocument Arval 8

La fatigue (1) 1 accident mortel sur 3 sur autoroute est dû à l assoupissement du conducteur Signes De fatigue Raideurs dans la nuque Douleurs dans le dos Regard fixe, difficulté de concentration De somnolence Picotements dans les yeux Bâillement Désir fréquent de changer de position Paupières lourdes Endormissements passagers Effets de la fatigue Effets sur la vision Éblouissement, vision brouillée Champ visuel périphérique réduit Effets sur la conduite Anxiété, nervosité Gestes moins précis Tendance à rouler plus vite, à moins bien évaluer sa propre vitesse et celle des autres. Document Arval PHHDocument Arval 9

La fatigue (2) Conseils Sur les longs trajets, faites une pause toutes les 2 heures Il est recommandé de faire une sieste avant un voyage de nuit Parlez avec les passagers ou faites fonctionner la radio* Faites attention aux médicaments : certains peuvent entraîner une somnolence (vérifiez les notices) Aérez régulièrement l habitacle Pensez à vous hydrater régulièrement * Écoutez régulièrement les radios d autoroutes (107.7 FM) pour connaître l état de la circulation et les conditions météo. La majorité des sociétés d autoroutes en sont équipées. Idées reçues «Conduire, ce n est pas fatiguant» FAUX, au-delà d une heure, la conduite génère inévitablement de la fatigue. Votre temps de réaction passe en moyenne de 1 à 2 secondes «La route sera longue, je vais partir en pleine nuit» ATTENTION, la vigilance est à son minimum entre 3 et 5 heures du matin Document Arval PHHDocument Arval 10

Téléphone / GPS Le danger de collision est multiplié par 4 durant un appel téléphonique, et par 6 durant les premières secondes de conversation. Effets du téléphone au volant Allongement du temps de réaction et rétrécissement du champ visuel Manque d attention envers l environnement extérieur et les panneaux (plus des 3/4 des conducteurs qui téléphonent oublient de s arrêter aux passages réservés aux piétons) Sanctions encourues Retrait de 2 points et 35 d amende en cas d usage d un téléphone tenu en main Instructions de LEXIS NEXIS Si vous êtes seul, éteignez votre téléphone avant de prendre la route Vous consulterez vos messages dès que vous pourrez vous arrêter dans un endroit autorisé Si une personne vous accompagne, elle peut éventuellement prendre l appel Paramétrez votre GPS avant de prendre la route (arrêtez-vous si vous souhaitez le régler en cours de route) Ce que dit la loi : l usage d un téléphone tenu en main est interdit. L utilisation d un équipement mains libres n est pas interdite en tant que telle, mais un usage dangereux de ce type de dispositif peut être reproché au conducteur, en cas d accident notamment. Il est laissé aux tribunaux la libre appréciation de la dangerosité de son utilisation en fonction de chaque situation. Ce que dit la CNAM (texte adopté le 5 novembre 2003 par la Commission des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles) : «Considérant que le risque d accident est plus important si on téléphone en conduisant, et ceci quelque soit le dispositif technique, la CNAM demande aux chefs d entreprises et aux salariés, au delà des dispositions prévues par la loi du 12 juin 2003 qui interdit l usage du téléphone mobile tenu à la main, de ne pas utiliser de téléphone dès qu ils sont au volant d un véhicule» DUPONT vous demande ainsi d éteindre votre portable dès que vous vous déplacez, que ce soit de manière privée ou professionnelle Document Arval PHHDocument Arval 11

En cas d accident Protéger Allumez vos feux de détresse et garez-vous avec prudence Mettez les passagers à l abri (derrière les barrières de sécurité sur autoroutes) Balisez l accident avec un triangle de signalisation 200 m en amont Interdisez de fumer à proximité du véhicule pour éviter un incendie Alerter Prévenez les secours Sur autoroute : appelez impérativement depuis une borne d appel d urgence Sur route : téléphone fixe, cabine téléphonique ou téléphone mobile (parfois, bornes d appel d urgence) 15 17 18 112 SAMU Police Gendarmerie Pompiers Toutes urgences Secourir Laissez les victimes dans le véhicule, sauf en cas d incendie ou autre risque Si la victime est inconsciente, mettez-la en position latérale de sécurité (uniquement si vous êtes détenteur d un brevet de secourisme) En cas d hémorragie abondante, comprimez la plaie Couvrez les victimes Parlez aux blessés, réconfortez-les Demandez aux badauds de vous aider ou de s éloigner Document Arval PHHDocument Arval 12

Les sanctions prévus par la loi (1) Niveaux d amendes, retraits de points Excès de vitesse Inférieur à 20 km/h : 68, 1 point De 20 à moins de 30 km/h : 135, 2 points De 30 à moins de 40 km/h : 135, 3 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans De 40 à moins de 50 km/h : 135, 4 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans, rétention immédiate du permis De plus de 50 km/h : Jusqu à 1 500, 6 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans, rétention immédiate du permis De plus de 50 km/h, en cas de récidive dans les 3 ans : Jusqu à 3 750 et 3 mois de prison, 6 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans, rétention immédiate du permis Alcool Conduite en état alcoolique de 0,5 à moins de 0,8 g par litre de sang : 135, 6 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Conduite en état alcoolique à partir de 0,8 g par litre de sang ou 0,4 mg par litre d air expiré: Jusqu à 4 500, 2 ans de prison, 6 points, suspension du permis de 3 ans, rétention immédiate du permis Conduite en état alcoolique à partir de 0,8 g par litre de sang, en cas de récidive dans les 3 ans : Jusqu à 9 000, 4 ans de prison, 6 points, annulation de 3 ans de plein droit, rétention immédiate du permis Stupéfiant Conduite après usage de stupéfiant Jusqu à 4 500 d amende (9000 si alcoolomie positive) et 2 ans de prison, retrait de 6 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Document Arval PHHDocument Arval 13

Les sanctions prévus par la loi (2) Téléphone Usage d un téléphone tenu en main : 35, 2 points Ceinture de sécurité / casque Défaut de port de la ceinture de sécurité ou du casque : 135, 3 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans (ceinture de sécurité : sanction pour chaque occupant non attaché) Divers Refus de priorité, non respect de l arrêt au feu rouge ou au stop : 135, 4 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Refus de laisser passer un piéton (sur un passage) : 135, 4 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Non respect des distances de sécurité : 135, 3 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Dépassement dangereux : 135, 3 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Franchissement de ligne continue : 135, 3 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Arrêt ou stationnement dangereux : 135, 3 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Circulation sur la bande d arrêt d urgence : 135, 2 points, suspension du permis pouvant aller jusqu à 3 ans Cumul d infractions Jusqu à 6 points si plusieurs contraventions commises simultanément Jusqu à 8 points si délits et contraventions (ou plusieurs délits) commis simultanément N.B. : Ces montants correspondent à l amende forfaitaire (délai 45 jours) qui peut être minorée si règlement dans les 3 jours (ou 15 jours pour les contraventions envoyées par courrier) Document Arval PHHDocument Arval 14

Les sanctions prévus par la loi (3) Le permis de conduire : votre 1 er outil de travail Une infraction peut engendrer Une amende Une suspension du permis Un retrait du permis Annulation du permis de plein droit Pour une contravention (vitesse, feu rouge, stop, téléphone, etc.) Perte de 1 à 4 points et jusqu à 6 points si plusieurs contraventions commises simultanément Pour un délit (alcool, délit de fuite, etc.) Perte de 6 points et jusqu à 8 points si délit et contraventions (ou plusieurs délits) commis simultanément Les contraventions sont à votre charge Vous devez les régler immédiatement de façon à éviter les frais de poursuite qui resteraient à votre charge Le permis est doté de 12 points informatiques (nominatif et confidentiel) Pour récupérer vos points : - Vous retrouvez vos 12 points si pendant 3 ans vous ne commettez pas d infraction - Vous récupérez 4 points si vous suivez 1 stage de 16h de sécurité routière - Pour retrouver votre permis, il vous faudra être reconnu apte après un examen médical et psychotechnique, et repasser l'examen du permis de conduire après un délai qui ne peut être inférieur à 6 mois Document Arval PHHDocument Arval 15

Les sanctions prévus par la loi (4) Le permis probatoire Le permis probatoire est doté d un capital initial de 6 points, au lieu de 12. Il concerne tous les nouveaux titulaires du permis de conduire (auto, moto) qui réussissent l examen à partir du 1 er mars 2004 et les conducteurs qui souhaitent recouvrer le droit de conduire après l annulation ou l invalidité de leur permis. C est seulement au terme d un laps de temps dit probatoire, et à condition qu aucun retrait de points n ait lieu pendant cette période, que le capital de 12 points est constitué. La durée du délai probatoire est de 3 ans (réduite à 2 ans pour les conducteur ayant effectué la conduite accompagné). Une seule infraction peut vous faire perdre jusqu à 6 points et votre permis peut ainsi être invalidé. Pour récupérer vos points : - si vous perdez 1 ou 2 points, il vous est recommandé de suivre volontairement un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui vous permet de regagner jusqu à 4 points*. - si vous commettez une infraction entraînant la perte de 3 points ou plus, vous devez suivre obligatoirement un stage de sensibilisation à la sécurité routière, dans les 4 mois qui suivent le moment ou vous avez reçu la lettre recommandée vous informant du retrait de points. Le stage vous permet de regagner jusqu à 4 points* et de vous faire rembourser le montant de l amende. - Si vous perdez vos 6 points en une seule ou plusieurs fois, votre permis est invalidé et il ne vous est plus possible de regagner des points. Vous pouvez repasser votre permis après un délai de 6 mois. * Le nombre maximal de 6 points ne peut toutefois être dépassé pendant la période probatoire. Document Arval PHHDocument Arval 16

PRESTATIONS SOUSCRITES Document Arval PHHDocument Arval 17

Maintenance / Entretien Ce qu Arval prend en charge (dans la limite du kilométrage souscrit) : Toutes les opérations d entretien et de révisions préconisées par le constructeur Toutes les opérations mécaniques, y compris le changement des pièces d usure Toute la main d œuvre relative aux travaux effectués Tous les lubrifiants et ingrédients nécessaires aux opérations effectuées, y compris les appoints d huile et les ampoules entre deux révisions Ce qu Arval ne prend pas en charge : Produits additifs non préconisés par le constructeur Opérations de lavage extérieur et intérieur Nettoyages de garnitures Recharges de batterie Remplacement de pièces et/ou accessoires endommagés suite à une négligence du conducteur, un choc, un vol, du vandalisme, etc. Remplacement ou remise en état de tout accessoire ou équipement non monté d origine Comment devez-vous procéder? Vous prenez rendez-vous auprès du garage Lors du rendez-vous, vous présentez avant tout votre carte accréditive Le garage appelle Arval pour une description des travaux à effectuer Arval lui délivre un numéro d accord Le garage effectue les travaux et envoie la facture directement à Arval (Vous n avez rien à débourser) Document Arval PHHDocument Arval 18

Pneumatiques Ce qu Arval prend en charge : L échange de vos pneumatiques usés (à l identique de la monte d origine), dans la limite du nombre alloué au contrat (voir votre carte accréditive) La dépose, la repose et l équilibrage Les réparations liées à une crevaison (quand celle-ci s avère réparable) Si vous avez consommé le quota de pneus autorisés, contactez votre chef de parc pour un crédit complémentaire. Comment devez-vous procéder? Vous prenez rendez-vous auprès d un centre spécialiste du pneu Lors du rendez-vous, vous présentez avant tout votre carte accréditive Le garage appelle Arval pour l informer du renouvellement des pneumatiques Arval lui délivre un numéro d accord Le centre spécialiste effectue l intervention et envoie la facture directement à Arval (vous n avez rien à débourser) Nous vous recommandons de réaliser cette intervention dès que l usure le justifie afin d utiliser votre véhicule dans des conditions optimum de sécurité. PRESSION DES PNEUS Pensez à vérifier la pression de vos pneus tous les 15 jours (ainsi que la pression de la roue de secours de temps en temps) Les pressions sont toujours données pour des pneumatiques froids qui n'ont pas roulé depuis une heure Pour un pneu chaud, contrôlé en cours de route, gonflez 0,2 à 0,5 Bar de plus Document Arval PHHDocument Arval 19

Assistance LEXIS NEXIS a souscrit la prestation Assistance auprès d Arval En cas de panne : Votre véhicule est dépanné sur place si possibilité de réparation immédiate Ou votre véhicule est remorqué vers un garage du réseau Arval, si l intervention nécessite l immobilisation du véhicule Comment devez-vous procéder? Vous appelez l Assistance Arval au numéro figurant au dos de votre carte accréditive : En France : Depuis l étranger : +33 1 46 90 92 96 LES GARANTIES : 1. Inclusions : accident, incendie, panne mécanique, tentative de vol, vandalisme, vol ASTUCE : 2. Exclusions : pannes ou erreurs de carburant, pertes de clefs ou clefs à l intérieur du véhicule, crevaisons Programmez ces numéros dans votre téléphone portable Document Arval PHHDocument Arval 20

Véhicule Relais Produit «Assistance Plus» inclus LEXIS NEXIS a souscrit la prestation Véhicule Relais Le Véhicule Relais vous permet, en cas d immobilisation, de bénéficier immédiatement d un véhicule partout en France Exclusions : pannes ou erreurs de carburant, pertes des clefs ou clefs à l intérieur du véhicule, crevaisons Pour obtenir votre Véhicule Relais Vous appelez l Assistance Arval au numéro figurant au dos de votre carte accréditive : En France : Depuis l étranger : +33 1 46 90 92 96 LES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES : 1. Acheminement, poursuite du voyage ou retour au domicile, récupération du véhicule réparé, envoi de pièces détachées à l étranger, frais de gardiennage 2. En cas de sinistre liés à l utilisation du véhicule à l étranger : avances financières, assistance médicale, avance de frais de caution pénale, honoraires d avocat et frais de justice, dispositions bancaires, messageries NB : Ces prestations sont soumises à des conditions d application beaucoup plus détaillées. Veuillez vous reporter aux Conditions Particulières d Assistance Document Arval PHHDocument Arval 21

Carburant LEXIS NEXIS a souscrit la prestation gestion du carburant auprès d Arval Vous bénéficiez d une carte carburant BP / SHELL / TOTAL : Utilisez obligatoirement cette carte pour toute prise de carburant Validité : dans les stations BP / SHELL / TOTAL en France / Europe Possibilité d accéder à d autres produits et services en station (lubrifiants, lavage, entretien, etc.) Possibilité de payer les péages Cette carte est protégée par un code personnel et confidentiel à 4 chiffres Elle est uniquement destinée à un usage professionnel L utilisation abusive de votre carte carburant est considérée comme une faute professionnelle grave! PERTE OU VOL DE LA CARTE - Faites une déclaration auprès des autorités de police - Prévenez Arval, au n vert 0 800 32 88 17, qui émettra un duplicata - Ne jamais laisser le code avec la carte carburant Document Arval PHHDocument Arval 22

LES REGLES D USAGE DE VOTRE VEHICULE Document Arval PHHDocument Arval 23

Utilisation du véhicule Votre véhicule devra toujours être conduit de façon responsable, «en bon père de famille» Utilisation du véhicule à titre privé En dehors des heures travaillées, LEXIS NEXIS vous donne la possibilité d utiliser le véhicule à titre privé Dans la limite de 30% du kilométrage total annuel Ne jamais l utiliser comme un matériel à caractère sportif, ni pour les compétitions, ni pour les essais Autres conducteurs autorisés à utiliser le véhicule (les déclarer à l assurance) : tout collaborateur LEXIS NEXIS le conjoint ou le concubin officiel, les ascendants et les descendants tout conducteur disposant du permis de conduire conduite accompagnée (autorisé / non autorité) L assurance de votre véhicule ne comprend pas la traction des remorques, bateaux, caravanes, etc. Vous devez souscrire une assurance complémentaire pour ce type d utilisation Les affaires personnelles ne sont pas couvertes par notre assurance Vous avez la possibilité de souscrire un complément d assurance auprès de l assureur de votre choix GPS : la technologie GPS nous permet de localiser votre véhicule en temps réel (votre métier justifiant ce type de suivi) Document Arval PHHDocument Arval 24

Vos obligations en terme d entretien Vous êtes responsable de votre véhicule : veillez à son maintien permanent en bon état Les points essentiels à vérifier : Niveau d huile tous les 1 000 km Respect des périodicités d entretien Arrêt immédiat du véhicule dès qu un voyant rouge s allume sur le tableau de bord Pression des pneus Niveau de liquide de refroidissement Bon fonctionnement du compteur kilométrique Pensez à toujours disposer dans votre coffre d un bidon d huile et d un bidon de liquide lave-glace Un voyant d alerte s est allumé? Ne cherchez pas à rejoindre le garage le plus proche. Arrêtez-vous au plus tôt dans un endroit sécurisé Conséquences à titre d exemple si vous continuez votre route : En 30 secondes : coussinets de bielles abîmés (de 460 à 900 )* En 1 minute : éclatement du bloc moteur (de 3 900 à 7 000 )* * Dépenses qu Arval ne prendra pas à sa charge Document Arval PHHDocument Arval 25

Le contrôle technique 1 er contrôle à 4 ans : Visite à effectuer avant la date anniversaire de la 1 ère mise en circulation du véhicule Ensuite : contrôle technique tous les 2 ans 125 points concernés par le contrôle technique, répartis en 10 fonctions IDENTIFICATION DU VEHICULE DIRECTION FREINAGE EQUIPEMENTS ORGANES MECANIQUES POLLUTION NIVEAU SONORE LIAISON AU SOL STRUCTURE CARROSSERIE ECLAIRAGE SIGNALISATION VISIBILITE Sanction en cas de non réalisation du contrôle technique : Amende de 135, immobilisation du véhicule ou obligation de passer ce contrôle sous 1 semaine La carte accréditive Arval permet la prise en charge de cette opération auprès des réseaux agréés (AUTOSUR, DEKRA, VERITAS, etc.) Document Arval PHHDocument Arval 26

ENVIRONNEMENT Document Arval PHHDocument Arval 27

Environnement Vitesse et conduite nerveuse font augmenter la pollution En démarrant à froid, une voiture consomme environ 30L / 100 km Au 5 ème kilomètre sa consommation redevient normale Un moteur mal réglé émet 6 fois plus de CO (monoxyde de carbone) qu un moteur bien réglé Les solutions : Conduire en souplesse, particulièrement les 5 premiers kilomètres Respecter les limitations de vitesse Entretenir / régler régulièrement son moteur Sur Paris et l ensemble de la région Ile-de-France, lors des pics de pollution, la limitation de vitesse peut être réduite de 20 km/h sur certains axes Si vous ne respectez pas ces limitations, vous vous exposez aux sanctions classiques : amendes, retraits de points, etc. Document Arval PHHDocument Arval 28

MODES OPERATOIRES Document Arval PHHDocument Arval 29

Participation financière & Avantage en nature Vous souhaitez avoir des options ou des équipements supplémentaires (dépassement du budget alloué par Lexis Nexis ) Une participation financière, pour couvrir ces options ou ces équipements, vous sera demandée (paiement par chèque à Arval 15 jours avant la livraison du véhicule) Lexis Nexis vous informe qu en cas de destruction, vol, ou démission, l entreprise ne pourra pas vous rembourser la quote part restante Le fait d utiliser votre véhicule à titre privé, est considéré comme un avantage financier à intégrer dans votre rémunération Lexis Nexis à retenu la formule de l avantage en nature : Le montant de l avantage en nature est intégré dans votre rémunération brute Il est soumis à charges sociales et sera à intégrer dans votre revenu imposable Document Arval PHHDocument Arval 30

Livraison Lors de la livraison s assurer de la présence : De l attestation et de la vignette d assurance Ne jamais prendre livraison d un véhicule qui ne serait pas encore assuré Dans la pochette Arval kit de livraison Contact : Procès Verbal de Livraison Carte Grise Vignette Carte accréditive Arval (sur laquelle sont rappelées les prestations souscrites) Dans la pochette du constructeur (dans le vide-poche du véhicule) : Carnet de bord du véhicule Carnet de garantie et d entretien constructeur Dans le véhicule : Roue de secours Cric / manivelle Double des clés Contrôle de votre véhicule avant de prendre la route : Contrôlez l état général du véhicule et sa conformité par rapport à la commande En cas de doute, prenez immédiatement contact avec votre gestionnaire de parc Procès Verbal de Livraison Vous (ou votre représentant) devez remplir et signer ce document avec le garage (mandaté par Arval) Vous en conservez un exemplaire que vous transmettez à votre chef de parc Ne jamais accepter un véhicule non conforme à la commande, la signature du PVL valant acceptation du véhicule Document Arval PHHDocument Arval 31

Que faire en cas de perte ou de vol de la carte carburant? ❶ En cas de perte ou de vol d une carte carburant, Arval doit être contacté sans délai au : ❷ Afin d être prise en compte le jour même, la déclaration de perte ou de vol doit être communiquée avant 17h00. ❸ En dehors des horaires d ouverture d Arval, pour les cartes TOTAL souscrites avec l option Sécurité 24/24 il convient de composer le numéro TOTAL accessible 24h/24 : 01.44.52.60.60. Prévenir également Arval le lendemain (cf. Service Conducteur ci-dessus). ❹ Dans un cas d une mise en opposition de la carte carburant, un délai de 1 à 3 jours ouvrés (selon les conditions des pétroliers) s applique avant que la mise en opposition ne soit effective. Pendant ce délai, vous restez responsables des prises de carburant ou autres achats effectués en station. ❺ Arval se charge de vous faire parvenir votre nouvelle carte. 2 principes identiques à ceux d une carte bancaire : - Ne jamais laisser la carte à l intérieur du véhicule - Ne laisser en aucun cas le code confidentiel avec la carte Document Arval PHHDocument Arval 32

Rachat du véhicule par le conducteur ❶ Vous contactez le service conducteur au : ❷ Arval étudie votre demande et vous fait une offre de revente privilégiée sous 48H. ❸ Les éléments de la transaction : Contrôle technique obligatoire y compris pour les véhicules de moins de 4 ans. Le véhicule ne doit pas être restitué (pas de PV de restitution à établir) : l utilisateur conserve le véhicule durant la transaction et doit s assurer de la couverture de son assurance pendant cette période. Documents à transmettre à Arval : l original de la carte grise, les coordonnées complètes de l acquéreur, l original du rapport du contrôle technique, et un chèque de banque établi à l ordre d Arval. ❹ Arval vous adresse en retour la carte grise accompagnée du certificat de cession de véhicule et de la facture de revente. Le contrat de location prend fin à la date à laquelle Arval réceptionne l ensemble des documents et renseignements demandés. Les conditions : - L offre de revente s adresse exclusivement à l utilisateur du véhicule. Elle est valable 4 semaines. - Elle concerne uniquement les véhicules ayant un contrat de maintenance Arval. Tout véhicule gravement accidenté ou ayant fait l objet d un passage au marbre, ne pourra être revendu. - Le véhicule est vendu en l état (carrosserie et mécanique), sans garantie. Document Arval PHHDocument Arval 33