MANUEL CHAPITRE 9 : LA PAIE CHAPITRE 9 La paie Note Quelques erreurs se sont glissées aux pages 500 à 505 du manuel. Ces pages ont été refaites et insérées ici. Nous nous excusons de tout inconvénient. PROBLÈMES NUMEROS MATIERE TRAITEE 1 et 2 Le calcul des salaires et l enregistrement au journal général 3 à 6 Le calcul des salaires et l enregistrement au journal des salaires 7 à 10 Le calcul de la contribution de l employeur et l enregistrement au journal général Le calcul des salaires et l enregistrement au journal général 01 L entreprise Alexandra ne compte qu un seul employé, Jean-Jules Gulliver. Voici le détail du salaire qui lui a été versé au cours des trois premières semaines du mois de juin 20X5. Salaire brut Retenues et contributions provinciales à payer Employé impôt sur le revenu Régime de rentes du Québec Régime québécois d assurance parentale Retenues et contributions fédérales à payer Employé impôt sur le revenu assurance-emploi 106,95 $ 18,79 4,23 92,90 $ 22,84 1 015,00 $ 129,97 $ 115,74 $ Au cours de la dernière semaine de paie du mois de juin 20X5, Jean-Jules Gulliver a travaillé 38 heures au taux horaire de 10,50 $. Les heures supplémentaires sont calculées après 35 heures. Les codes de demande et de retenue applicables au calcul de son salaire sont 1 au fédéral et A au provincial. L entreprise verse 1,75 % du salaire brut de l employé à la CSST, et 3 % au FSS. TRAVAIL A FAIRE a) Préparer le relevé de paie de Jean-Jules Gulliver pour la semaine terminée le 27 juin 20X5. b) Enregistrer au journal général le salaire net de Jean-Jules Gulliver pour la semaine terminée le 27 juin 20X5. c) Calculer et enregistrer la contribution de l employeur pour le mois. M-500
MANUEL CHAPITRE 9 : LA PAIE d) Enregistrer au journal général les remises mensuelles aux gouvernements, le 15 juillet 20X5. e) Enregistrer la charge de la CSST pour le mois. Le taux de cotisation à la CSST est de 1,75 %, et la masse salariale admissible est estimée à 20 $. La somme due pour l année a été versée le 30 avril. f) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 4 %, et la somme afférente. 02 Gérard Gautier, propriétaire d une entreprise agricole, vous soumet les renseignements suivants concernant le salaire de ses deux employées pour la semaine terminée le 28 avril 20X4. Employées Chantal Smith Nicole Martel Taux horaire Nombre d heures travaillées Codes de demande et de retenue gouvernement fédéral gouvernement provincial Autres retenues caisse de retraite dons de charité 14 $ 38 3 C 4 % 5 $ 16 $ 40 4 D 4 % 2 $ Les heures supplémentaires sont calculées après 40 heures. L employeur contribue à égalité de parts à la caisse de retraite des employées. Le résumé mensuel des salaires des deux employées pour les trois premières semaines du mois d avril se lit comme suit : Salaires bruts Retenues et contributions provinciales à payer Employées impôt sur le revenu Régime de rentes du Québec Régime québécois d assurance parentale 418,80 $ 67,82 14,22 3 420,00 $ 500,84 $ Retenues et contributions fédérales à payer Employées impôt sur le revenu assurance-emploi Autres caisse de retraite dons de charité 339,58 $ 76,95 416,53 $ 136,80 $ 21,00 $ TRAVAIL A FAIRE a) Préparer le relevé de paie des deux employées pour la semaine terminée le 28 avril 20X4. b) Enregistrer au journal général le paiement des salaires nets des deux employées pour la semaine terminée le 28 avril 20X4. c) Calculer et enregistrer la contribution de l employeur pour le mois ; l entreprise verse 2,5 % des salaires bruts de ses employées à la CSST, et 3 % au FSS. d) Enregistrer au journal général les remises mensuelles aux gouvernements, au fiduciaire de la caisse de retraite ainsi qu à l organisme de charité, le 15 mai 20X4. M-501
MANUEL CHAPITRE 9 : LA PAIE e) Enregistrer le paiement de la somme due pour l année à la CSST, le 22 avril ; le taux de cotisation est de 2,5 %, et la masse salariale admissible est estimée à 65 000 $. À ce jour, on a enregistré une somme de 623,45 $ comme contribution à payer à la CSST. f) Enregistrer la charge de la CSST pour le mois. g) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 6 %, et la somme afférente. Le calcul des salaires et l enregistrement au journal des salaires 03 Maria Paladini, propriétaire de l épicerie Romano, vous remet les renseignements suivants concernant les salaires de ses employés pour le mois de février 20X6. Employés Roméo Costopoulos Jean Viens Francine Tamburini Taux horaire Nombre d heures travaillées : normales 02-06 02-13 02-20 02-27 supplémentaires 02-06 02-13 02-20 02-27 Codes de demande et de retenue Roméo est marié et sa femme ne travaille pas ; ils ont un enfant de six ans. Les codes sont 3 et C pour Jean, et 1 et A pour Francine. Autres retenues cotisations syndicales dons de charité Les heures supplémentaires sont payées au taux normal majoré de 50 %. 12,50 $ 40 40 40 40 4 6 2 1 2 % 5,00 $ 10,40 $ 30 30 28 30 0 4 0 2 2 % 5,00 $ 8,80 $ 20 20 15 20 4 0 0 10 2 % 5,00 $ WWW TRAVAIL A FAIRE a) Déterminer les codes de demande et de retenue de Roméo Costopoulos à l aide des formulaires TP-1015.3 et TD1 dont vous trouverez des exemplaires sur le site www.cheneliere.ca et dont vous avez des modèles aux annexes 9.1, 9.2 et 9.4 et à l aide du tableau fédéral des codes de demande présenté à l annexe 9.3. b) À l aide des tables de retenues, établir le journal des salaires pour les semaines du 6 et du 13 février 20X6. c) Enregistrer les avantages sociaux pour ces deux semaines : le taux du FSS est de 3 % et celui de la CSST est de 2,5 %. d) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 6 %, et la somme afférente. M-502
MANUEL CHAPITRE 9 : LA PAIE 04 La Licorne emploie les trois personnes suivantes : Jules Richard, né le 14 novembre 1970, est marié. Sa femme ne travaille pas, mais elle étudie à l université et paie des droits de scolarité de 1 500 $ par année ; ils ont deux enfants de 6 ans et 12 ans ; Michèle Tournier, dont les codes de retenue et de demande sont B et 2 ; Jim Updike, dont les codes de retenue et de demande sont C et 3. Les employés contribuent au financement de leur association syndicale en versant 2 % de leur salaire brut. TRAVAIL A FAIRE WWW Le journal partiel des salaires pour le mois de mars 20X5 se trouve à la page 505. a) Déterminer les codes de retenue et de demande de Jules Richard à l aide des formulaires TP-1015.3 et TD1 dont vous trouverez des exemplaires sur le site www.cheneliere.ca et dont vous avez des modèles aux annexes 9.1, 9.2 et 9.4 et à l aide du tableau fédéral des codes de demande présenté à l annexe 9.3. b) À l aide des tables de retenues, terminer le journal des salaires pour le mois de mars 20X5. c) Enregistrer les avantages sociaux pour ces quatre semaines : le taux du FSS est de 3 %, et celui de la CSST est de 2,5 %. d) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 8 %, et la somme afférente. 05 Luc Gravel, propriétaire d une entreprise d informatique, vous soumet les renseignements suivants concernant les salaires de ses employés pour le mois de janvier 20X4. La semaine normale de travail est de 35 heures. Employés Monique Racicot Réjeanne Richard Simon Brunet Hugo Desrochers Taux horaire Nombre d heures travaillées : normales 01-06 01-13 01-20 01-27 14,00 $ 35 38 40 44 16,00 $ 32 44 35 36 12,00 $ 28 39 35 42 10,00 $ 42 35 38 46 Codes de demande et de retenue gouvernement fédéral gouvernement provincial Autres retenues caisse de retraite Autres renseignements : 3 C 4 % 4 D 4 % 2 B 4 % 1 A 4 % Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux normal majoré de 50 %. L employeur contribue à égalité de parts à la caisse de retraite des employés. TRAVAIL A FAIRE a) À l aide des tables de retenues, établir le journal des salaires pour le mois de janvier 20X4. b) Enregistrer les avantages sociaux et les charges sociales pour ces quatre semaines : le taux du FSS est de 3 %, celui de la CSST est de 2,5 %, et celui relatif aux vacances est de 6 %. M-503
MANUEL CHAPITRE 9 : LA PAIE WWW c) On trouve, au bas du journal des salaires, les données globales pour l année civile. Il faut préparer les documents suivants, dont des exemplaires sont offerts sur le site www.cheneliere.ca : T4 Relevé 1 T4 Sommaire Sommaire des retenues et contributions de l employeur (RLZ-1.S) 06 Me Serge Petit, avocat, vous soumet les renseignements suivants concernant les salaires de ses employés pour le mois d août 20X5. La semaine normale de travail est de 35 heures. Employés Chantale Desjardins Claude Beaudoin Louis Lépine Taux horaire Nombre d heures travaillées : normales 08-06 08-13 08-20 08-27 Codes de demande et de retenue gouvernement fédéral gouvernement provincial Autres retenues caisse de retraite Autres renseignements : 24,00 $ 35 38 40 44 3 C 4 % 16,00 $ 32 44 35 35 1 A 4 % 12,00 $ 28 39 35 42 2 B 0 % Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux normal majoré de 50 %. L employeur contribue à égalité de parts à la caisse de retraite des employés. L employeur prélève sur la paie de Chantale Desjardins une somme de 10 $ par semaine qu il remet à la Fondation Jean Tremblay. WWW TRAVAIL A FAIRE a) À l aide des tables de retenues, établir le journal des salaires pour le mois d août 20X5. b) Enregistrer les avantages sociaux pour ces quatre semaines : le taux du FSS est de 3 %, celui de la CSST est de 2,5 %, et le taux relatif aux vacances est de 8 %. c) On trouve, au bas du journal des salaires, les données globales pour l année civile 20X4. Il faut préparer les documents suivants, dont des exemplaires sont offerts sur le site www.cheneliere.ca : T4 Relevé 1 T4 Sommaire Sommaire des retenues et contributions de l employeur (RLZ-1.S) M-504
MANUEL CHAPITRE 9 : LA PAIE LA LICORNE JOURNAL DES SALAIRES PARTIE A Salaire brut Retenues Date Nom normal Nombre d heures supplémentaire Taux Nombre d heures Taux Total Régime de rentes du Québec Régime québécois d assurance parentale Assuranceemploi Caisse de retraite Cotisations syndicales 20X5 03-04 Jules Richard 350,00 13,99 1,46 03-04 Michèle Tournier 410,00 16,96 1,71 03-04 Jim Updike 235,00 8,30 0,98 03-11 Jules Richard 325,00 03-11 Michèle Tournier 422,00 03-11 Jim Updike 210,00 03-18 Jules Richard 340,00 03-18 Michèle Tournier 415,00 03-18 Jim Updike 264,00 03-25 Jules Richard 370,00 03-25 Michèle Tournier 395,00 03-25 Jim Updike 252,00 PARTIE B Page : 15 Retenues au fédéral Revenu assujetti Code au provincial Code Impôt fédéral Impôt provincial Assurance collective Nom du compte du grand livre Numéro du compte du grand livre Encaisse Numéro du chèque 343,00 8 343,00 H /0 /0 320,20 110 401,80 2 401,80 B 28,00 25,69 320,83 111 230,30 3 230,30 C 2,55 /0 213,53 112 8 H 143 2 B 144 3 C 145 8 H 162 2 B 163 3 C 164 8 H 192 2 B 193 3 C 194 M-505
CHAPITRE 9 La paie chap. 9, n o 1 a) RELEVÉ DE PAIE Alexandra Employé(e) : 456, rue Des Tulipes Jean-Jules Gulliver Berthier-sur-mer (Québec) J8L 1Y9 672, rue Beaupré Montmagny (Québec) J9K 2Z8 Code des retenues provincial : A Code de demande fédéral : 1 Période de paie : du 20 au 27 juin 20X5 Paie de l employé(e) Part de l employeur Taux Nombre Description horaire d heures Total Taux Montant Salaire 10,50 $ 35 367,50 $ Heures supplémentaires 15,75 3 47,25 $ Commissions Total brut 414,75 $ Retenues RRQ 17,20 $,1 17,20 $ RQAP 1,73 $ 1,4 2,43 $ Assurance-emploi 8,71 $ 1,4 12,19 $ Impôt fédéral 32,20 $ Impôt provincial 31,50 $ Total des retenues 91,34 $ Autres avantages sociaux FSS 3 % 12,44 $ Total des avantages sociaux 44,26 $ Salaire net 323,41 $ 105
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 chap. 9, n o 1 b) à f) b) c) d) Date Nom des comptes et explications Numéro du compte Débit Crédit 20X5 06-27 Salaires 4 1 4 75 Impôt provincial à payer 3 1 50 Régime de rentes à payer (RRQ) 1 7 20 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 1 73 Impôt fédéral à payer 3 2 20 Assurance-emploi à payer 8 71 Encaisse : Banque CIBC 3 2 3 41 (pour comptabiliser la paie de Jean-Jules Gulliver pour la semaine se terminant le 27 juin) 20X5 06-30 Avantages sociaux 1 3 1 39 Régime de rentes à payer (RRQ) 3 5 99 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 8 34 Fonds des services de santé à payer (FSS) 4 2 89 Assurance-emploi à payer 4 4 17 (pour comptabiliser la contribution de l employeur pour le mois de juin) Contributions provinciales à payer RRQ : 18,79 $ + 17,20 $ = 35,99 $ RQAP : (4,23 $ + 1,73 $) 1,4 = 8,34 FSS : (1 015 $ + 414,75 $) 3 % = 42,89 Contributions fédérales à payer Assurance-emploi : (22,84 $ + 8,71 $) 1,4 = 44,17 20X5 07-15 Assurance-emploi à payer 7 5 72 Impôt fédéral à payer 1 2 5 10 Encaisse : Banque CIBC 2 0 0 82 (pour comptabiliser les remises mensuelles au gouvernement fédéral) 07-15 Impôt provincial à payer 1 3 8 45 Régime de rentes à payer (RRQ) 7 1 98 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 1 4 30 Fonds des services de santé à payer (FSS) 4 2 89 Encaisse : Banque CIBC 2 6 7 62 (pour comptabiliser les remises mensuelles au gouvernement provincial) ALEXANDRA JOURNAL GÉNÉRAL 106
LA PAIE ALEXANDRA JOURNAL GÉNÉRAL chap. 9, n o 1 b) à f) (suite) e) Date Nom des comptes et explications Numéro du compte Débit Crédit 20X5 06-30 Commission de la santé et de la sécurité du travail 2 5 02 CSST payée d avance 2 5 02 ((1 015 $ + 414,75 $) 1,75 % = 25,02 $) f) 20X5 06-30 Avantages sociaux 5 7 19 Indemnités de vacances à payer 5 7 19 ((1 015 $ + 414,75 $) 4 % = 57,19 $) 107
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 chap. 9, n o 5 a) LUC GRAVEL JOURNAL DES SALAIRES Page : 2 Salaire brut Retenues Normal Supplémentaire Régime Régime Revenu assujetti de rentes québécois Dons Numéro Nombre Nombre du d assurance Assurance- Cotisations au au Impôt Impôt de du Date Nom d heures Taux d heures Taux Total Québec parentale emploi syndicales fédéral Code provincial Code fédéral provincial charité Encaisse chèque 20X6 02-06 Roméo Costopoulos 40 12,50 4 18,75 575,00 25,13 2,39 12,08 11,50 563,50 7 563,50 H 26,00 22,93 5,00 469,97 617 02-06 Jean Viens 30 10,40 15,60 312,00 12,11 1,30 6,55 6,24 305,76 3 305,76 C 11,65 4,28 5,00 264,87 618 02-06 Francine Tamburini 20 8,80 4 13,20 228,80 7,99 0,95 4,80 4,58 224,22 1 224,22 A 8,45 1,50 195,53 619 02-13 Roméo Costopoulos 40 12,50 6 18,75 612,50 26,99 2,55 12,86 12,25 600,25 7 600,25 H 30,95 30,93 5,00 490,97 701 02-13 Jean Viens 30 10,40 4 15,60 374,40 15,20 1,56 7,86 7,49 366,91 3 366,91 C 19.60 13,88 5,00 303,81 702 02-13 Francine Tamburini 20 8,80 13,20 176,00 5,38 0,73 3,70 3,52 172,48 1 172,48 A 2,00 155,67 703 Total 2 278,70 92,80 9,48 47,85 45,58 98,65 73,52 20,00 1 880,82 108
LA PAIE chap. 9, n o 5 b) LUC GRAVEL JOURNAL GÉNÉRAL Page : 12 Numéro Date Nom des comptes et explications du compte Débit Crédit 20X4 01-31 Avantages sociaux 8 9 4 07 Régime de rentes à payer (RRQ) 3 5 5 41 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 4 8 10 Fonds des services de santé à payer (FSS) 2 4 7 74 Assurance-emploi à payer 2 4 2 82 (pour comptabiliser la contribution de l employeur pour les quatre semaines de janvier) RRQ : 355,41 $ RQAP : 34,36 $ 1,4 = 48,10 FSS : 8 258 $ 3 % = 247,74 651,25 $ Assurance-emploi : 173,44 $ 1,4 = 242,82 894,07 $ 01-31 Commission de la santé et de la sécurité du travail 2 0 6 45 CSST à payer 2 0 6 45 (8 258 $ 2,5 % = 206,45 $) 01-31 Avantages sociaux 4 9 5 48 Indemnités de vacances à payer 4 9 5 48 (8 258 $ 6 % = 495,48 $) 109
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 chap. 9, n o 5 c) Luc Gravel, informaticien 25 522 50 1 695 40 427 528 4570 QC 25 522 50 000 1 091 10 22 022 50 Racicot Monique 535 97 1 020 90 106 08 25 522 50 1 091 10 535 97 1 020 90 1 620 40 22 022 50 106 08 25 522 50 Racicot, Monique 000 Luc Gravel, informaticien 110
LA PAIE chap. 9, n o 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 27 215 80 1 575 40 427 528 4570 QC 27 215 80 000 1 173 93 23 715 80 Richard Réjeanne 571 53 1 088 63 113 36 27 215 80 1 173 93 571 53 1 088 63 1 290 40 23 715 80 113 36 27 215 80 Richard, Réjeanne 000 Luc Gravel, informaticien 111
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 chap. 9, n o 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 15 495 10 975 20 427 528 4570 QC 15 495 10 000 593 75 11 995 10 Brunet Simon 325 40 619 80 64 48 15 495 10 593 75 325 40 619 80 666 32 11 995 10 64 48 15 495 10 Brunet, Simon 000 Luc Gravel, informaticien 112
LA PAIE chap. 9, n o 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 22 572 17 1 740 60 427 528 4570 QC 22 572 17 000 991 40 19 072 17 Desrochers Hugo 490 50 902 89 94 12 22 572 17 1 740 60 490 50 902 89 1 710 30 19 072 17 94 12 22 572 17 Desrochers, Hugo 000 Luc Gravel, informaticien 113
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 chap. 9, n o 5 c) (suite) X3 Luc Gravel, informaticien 4 90 908 57 3 632 22 1 923 40 2 632 22 5 986 60 10 602 76 10 602 76 22 février 20X4 Luc Gravel Propriétaire 114
LA PAIE chap. 9, n o 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 4 3 850 18 3 850 18 7 700 36 378 04 529 26 5 287 42 907 30 5 287 42 13 895 08 90 805 57 90 805 57 3 2 724 17 2 724 17 115
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 chap. 9, n o 5 c) (suite) 116
LA PAIE chap. 9, n o 9 ALEX JOURNAL GÉNÉRAL Page : 6 a) b) Date Nom des comptes et explications Numéro du compte Débit Crédit 20X1 06-30 Salaires 7 5 5 Régime de rentes à payer (RRQ) 1 4 2 50 Impôt provincial à payer 7 8 2 50 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 3 1 41 Assurance-emploi à payer 1 6 9 90 Impôt fédéral à payer 6 8 6 75 Cotisations syndicales à payer 1 5 1 00 Encaisse : Banque Royale 5 5 8 5 94 (pour comptabiliser les salaires du mois de juin 20X1) 20X1 06-30 Avantages sociaux 6 5 0 83 Régime de rentes à payer (RRQ) 1 4 2 50 Fonds des services de santé à payer (FSS) 2 2 6 50 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 4 3 97 Assurance-emploi à payer 2 3 7 86 (pour enregistrer les avantages sociaux du mois de juin 20X1) Contributions provinciales RRQ : 142,50 $ FSS : 7 550 $ 3 % = 226,50 RQAP : 31,41 $ 1,4 = 43,97 Contributions fédérales Assurance-emploi : 169,90 $ 1,4 = 237,86 117
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS CHAPITRE 9 ALEX JOURNAL GÉNÉRAL chap. 9, n o 9 (suite) Page : 7 c) d) e) Date Nom des comptes et explications Numéro du compte Débit Crédit 20X1 07-15 Assurance-emploi à payer 4 0 7 76 Impôt fédéral à payer 6 8 6 75 Encaisse : Banque Royale 1 0 9 4 51 (pour enregistrer l émission du chèque au gouvernement fédéral en ce qui concerne les remises du mois de juin 20X1) 07-15 Régime de rentes à payer (RRQ) 2 8 5 00 Impôt provincial à payer 7 8 2 50 Fonds des services de santé à payer (FSS) 2 2 6 50 Régime québécois d assurance parentale à payer (RQAP) 7 5 38 Encaisse : Banque Royale 1 3 6 9 38 (pour enregistrer l émission du chèque au gouvernement provincial en ce qui concerne les remises du mois de juin 20X1) 07-15 Cotisations syndicales à payer 1 5 1 00 Encaisse : Banque Royale 1 5 1 00 (pour enregistrer l émission du chèque de remise pour le mois de juin 20X1 au syndicat) 20X1 06-30 Commission de la santé et de la sécurité du travail 3 2 0 88 CSST payée d avance 3 2 0 88 (7 550 $ 4,25 % = 320,88 $) 20X1 06-30 Avantages sociaux 4 5 3 00 Indemnités de vacances à payer 4 5 3 00 (7 550 $ 6 % = 453 $) 118