Jocelyn Brunelle Assurances inc. Cabinet en assurance de dommages et de services financiers 2025 8 ième avenue, angle Sherbrooke est Téléphone : 514.645.5395 Montréal / P.-A.-T. (Québec) H1B 4H8 Télécopieur : 514.645.3064 Courriel : brunelle@jbass.ca Sans frais : 800.688.5898 Site web : www.jbass.ca A votre service depuis 1961! PROGRAMME D'ESTHÉTIQUE PLUS II Résumé ASSURANCE DES BIENS PAGE 2-3 BRIS DE MACHINE PAGE 4 PERTE D EXPLOITATION PAGE 4 CRIME PAGE 4 RESPONSABILITÉ CIVILE PAGE 5 RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE ERREURS ET OMISSIONS PAGE 6 LEXIQUE PAGE 7 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés.
Jocelyn Brunelle Assurances inc. Cabinet en assurance de dommages et de services financiers 2025 8 ième avenue, angle Sherbrooke est Téléphone : 514.645.5395 Montréal / P.-A.-T. (Québec) H1B 4H8 Télécopieur : 514.645.3064 Courriel : brunelle@jbass.ca Sans frais : 800.688.5898 Site web : www.jbass.ca A votre service depuis 1961! PROGRAMME D'ESTHÉTIQUE PLUS II PRIME MINIMUM 350.00$ FRANCHISE MINIMUM 500.00$ SECTION ASSURANCE DES BIENS ASSURANCE DES BÂTIMENTS ET DU MATÉRIEL À USAGE PROFESSIONNEL ET DES MARCHANDISES DÉTAIL DES GARANTIES SANS RÈGLE PROPORTIONNELLE SUR BÂTIMENT ET CONTENU FRANCHISE ABSOLUE : 500$ PAR ÉVÈNEMENT (UNE SEULE PAR SINISTRE) BIENS DE TOUTE DESCRIPTION FORMULE ÉTENDUE DITE «TOUS RISQUES» ( APPAREIL DE BRONZAGE ) MONTANT GLOBAL SUR LE CONTENU, MARCHANDISES, INVENTAIRES, ÉQUIPEMENTS ET AMÉLIORATIONS LOCATIVES. ARBRES, ARBUSTES ET PLANTES BIENS CONFIÉS AUX REPRÉSENTANTS BIENS DES DIRIGEANTS, DU PERSONNEL 1,000$ 25,000$ 5,000$ 25,000$ 1,000$ 25,000$ PAR ARTICLE MAXIMUM PAR SINISTRE EN SUS PAR REPRÉSENTANT MAXIMUM PAR SINISTRE EN SUS PAR PERSONNE MAXIMUM PAR SINISTRE EN SUS BIENS TEMPORAIREMENT HORS DES LIEUX ASSURÉS COMPTES CLIENTS DISPOSITIONS LÉGALES GLOBALE DANS LE MONTANT D ASSURANCE DOCUMENTS ET DOSSIERS IMPORTANTS DOMMAGES AUX LOCAUX DU FAIT D UN VOL EMPLACEMENTS NOUVELLEMENT ACQUIS ENSEIGNES ET ANTENNES (INCLUANT PARABOLIQUE) ÉTIQUETTES ET MARQUES DE COMMERCE EXPOSITION 500,000$ SUR BÂTIMENT ET CONTENU 60 JOURS MAXIMUM EN SUS 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés. Page 2
FLUCTUATIONS SAISONNIÈRES FRAIS DE DÉBLAI FRAIS DE DÉPOLLUTION DU SOL ET DE L EAU FRAIS DE SERVICE D INCENDIE FRAIS SUPPLÉMENTAIRES 25% DU MONTANT DE CONTENU MAXIMUM 60 JOURS CONSÉCUTIFS EN SUS 10% DES MONTANTS BÂTIMENTS ET/OU CONTENU EN SUS GLACES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES SANS LIMITATION EN SUS HONORAIRES PROFESSIONNELS INSTALLATION INTERRUPTION DE SERVICE HORS DES LIEUX ORDINATEURS DE BUREAU INCLUANT SUPPORTS ÉLECTRONIQUES ET DONNÉES RECHARGES D INSTALLATIONS D EXTINCTION AUTOMATIQUE SERRURES ET CLÉS TRANSPORT TERRESTRE TRANSPORT PAR COLIS POSTAL PERTES INDIRECTES DES MARCHANDISES VENTES TROTTOIRS VALEUR À NEUF SUR MATÉRIEL ET AMÉLIORATIONS LOCATIVES 2,500$ PAR SINISTRE EN SUS 50,000$ PAR SINISTRE EN SUS PROTECTION CONTRE L INFLATION EN SUS DANS LE MONTANT D ASSURANCE REFOULEMENT DES ÉGOUTS DANS LE MONTANT D ASSURANCE INONDATIONS DANS LE MONTANT D ASSURANCE TREMBLEMENT DE TERRE DANS LE MONTANT D ASSURANCE FRANCHISE 10% ASSISTANCE TÉLÉPHONIQUE «LE JUSTICIER» OPTIONNELLE SANS FRANCHISE TERRORISME ET CYBERTERRORISME EXCLUS AMIANTE ET MOISISSURE EXCLUS EXCLUSION DES DATES EXCLUS Options disponibles : o Franchise : 1,000$ 5% d escompte o Système d alarme reconnu : Non-Relié 5% d escompte Relié à une centrale 10% d escompte Ligne D-Vac 15% d escompte o Assurance habitation : Sans charge commerciale si le commerce est dans la résidence. Programme Uni 2 disponible si vous jumelez vos assurances auto et habitation. Rabais de 15% sur la prime d assurance habitation plus avantages gratuits (globale 7) sur votre assurance automobile. 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés. Page 3
SECTION BRIS DE MACHINE FRANCHISE : MINIMUM 500.$ (UNE SEULE PAR SINISTRE) FORMULE CONFORT PLUS BM-15 MONTANT D ASSURANCE GLOBAL APPAREILS ASSURÉS DOMMAGES INDIRECTS (FORMULE ÉTENDUE) FRAIS SUPPLÉMENTAIRES PERTE D EXPLOITATION (PERTE RÉELLE SUBIE) VALEUR À NEUF DISPOSITIONS LÉGALES NOUVELLES ACQUISITIONS 90 JOURS INTERRUPTION DE SERVICE INTERDICTION LÉGALE (2 SEMAINES) SUPPORTS D INFORMATION HONORAIRES PROFESSIONNELS SUBSTANCES HASARDEUSES SOUS LIMITE 100,000$ FRAIS D URGENCE DÉGÂTS PAR L EAU CONTAMINATION PAR L AMMONIAQUE SECTION PERTE D EXPLOITATION FRANCHISE MINIMUM 500$ (UNE SEULE PAR SINISTRE) PERTE RÉELLE DE BÉNÉFICES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES INTERDICTION D ACCÈS PAR LES AUTORITÉS CIVILES HONORAIRES DE PROFESSIONNELS POUR LA PRÉPARATION DE LA DEMANDE D INDEMNITÉ SITUATIONS NOUVELLEMENT ACQUISES INTERRUPTION DES ACTIVITÉS PAR SUITE DE DOMMAGES À D AUTRES ÉTABLISSEMENTS MAXIMUM 12 MOIS EN SUS 10,000$ PAR SINISTRE JUSQU À CONCURRENCE DE 2 SEMAINES 5,000$ PAR SINISTRE EN SUS 100,000$ EN SUS CARENCE DE FOURNISSEURS DE CLIENTS PROTECTION DU SALAIRE DES EMPLOYÉS CLÉS 10,000$ RAPPEL DE PRODUITS EN VENTE DE DÉTAIL 10,000$ INTÉRÊT DANS UN BAIL SECTION CRIME DÉTOURNEMENT, DISPARITION, DESTRUCTION FRANCHISE MINIMUM 500$ (UNE SEULE PAR SINISTRE) DÉTOURNEMENTS PAR LES EMPLOYÉS 2,500$ PERTES OU DÉTÉRIORATIONS SUR LES LIEUX ASSURÉS OU DANS LES LOCAUX BANCAIRES 2,500$ PERTES OU DÉTÉRIORATIONS HORS DES LIEUX ASSURÉS 2,500$ CONTREFAÇON DE MANDATS OU DE BILLETS DE BANQUE 2,500$ CONTREFAÇON PRÉJUDICIABLE AUX DÉPOSANTS 2,500$ 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés. Page 4
SECTION RESPONSABILITÉ CIVILE FRANCHISE EN DOMMAGES MATÉRIEL SEULEMENT 500$ (UNE SEULE PAR SINISTRE) RESPONSABILITÉ CIVILE CIVICA- PLUS RCG30-RCG31 ET EXTENSIONS LIMITE DE 1,000,000$ MINIMUM À 5,000,000$ MAXIMUM RESPONSABILITÉ CIVILE SUR BASE D ÉVÉNEMENT FORMULE ÉTENDUE INCLUANT PRODUITS APRÈS TRAVAUX RESPONSABILITÉ CIVILE POUR DOMMAGES CORPORELS RESPONSABILITÉ CIVILE POUR DOMMAGES MATÉRIELS ET/OU PRIVATION DE JOUISSANCE CONTINGENTE DES ENTREPRENEURS DOMMAGES MATÉRIELS - FORMULE ÉTENDUE PRÉJUDICE PERSONNEL PATRONALE CONTINGENTE RESPONSABILITÉ CIVILE ASSUMÉE PAR CONTRAT RESPONSABILITÉ RÉCIPROQUE EMPLOYÉS COMME ASSURÉ ADDITIONNELS AUTOMOBILE DES NON-PROPRIÉTAIRES ASSURANCE DES FRAIS MÉDICAUX ERREURS ET OMISSIONS INVOLONTAIRES DANS LA GESTION DES AVANTAGES SOCIAUX DES EMPLOYÉS ASSURANCE DES DOMMAGES GRADUELS FORMULE ÉTENDUE 1,000,000$ PAR ACCIDENT 25,000$ PAR PERSONNE 1,000,000$ PRÉJUDICE IMPUTABLE À LA PUBLICITÉ RESPONSABILITÉ LOCATIVE - FORMULE ÉTENDUE 500,000$ COLLISION D APPAREILS DE LEVAGE 50,000$ RESPONSABILITÉ CIVILE D APPAREIL DE BRONZAGE POLLUTION TERRORISME ET CYBERTERRORISME AMIANTE ET MOISISSURE EXCLUS EXCLUS EXCLUS LE SAVIEZ-VOUS! AXA ASSURANCES EST PRÉSENT DANS TOUTES LES SPHÈRES DE L ASSURANCE! DEMANDEZ, NOUS AVONS LA SOLUTION! 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés. Page 5
SECTION RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE ERREURS ET OMISSIONS AUCUNE FRANCHISE ELLE EST PROPOSÉE À TOUTE PERSONNE PRODIGUANT DES SOINS DU CORPS OU DES SOINS ESTHÉTIQUES OU DES SOINS DE BEAUTÉ INCLUANT LA DÉTENTE (ACTIVITÉ NON MÉDICALE) DOMMAGES CORPORELS INCLUANT LA PRIVATION DE JOUISSANCE LIMITATION TERRITORIALE PROVINCE DE QUÉBEC ET PROVINCES VOISINES (ONTARIO ET NOUVEAU-BRUNSWICK) LIMITE DISPONIBLE : 1,000,000$ OU 2,000,000$ ELLE VISE À COUVRIR L ASSURÉ ET SES EMPLOYÉS QUALIFIÉS EN : ESTHÉTIQUE PAR ESTHÉTICIENNE INCLUANT; SOINS DE BEAUTÉ DU VISAGE ET DU CORPS PÉDICURE BEAUTÉ OU SOIN DES PIEDS MANUCURE OU SOIN BEAUTÉ DES MAINS POSE D ONGLE POSE DE CILS (EXTENSION DE CILS) BALNÉOTHÉRAPIE ET SPA DÉTENTE BEAUTÉ DRAINAGE LYMPHATIQUE MANUEL ET/OU MACHINE MICRODERMABRASION PRESSOTHÉRAPIE INFRATHÉRAPIE MAQUILLAGE CONVENTIONNEL ENVELOPPEMENT D ALGUES ET AUTRES PERÇAGE D OREILLES «SPRAY-TAN» ÉLECTROLYSE (ÉPILATION À L ÉLECTRICITÉ) INCLUANT ; ÉLECTROCOAGULATION THERMOCOAGULATION COIFFURE INCLUANT COLORATION MASSOTHÉRAPIE ENDERMOLOGIE MICROPIGMENTATION (MAQUILLAGE SEMI-PERMANENT) ÉPILATION AU LASER (PHOTOÉPILATION AU LASER) ÉPILATION PAR LAMPE FLASH IPL (PHOTOÉPILATION PAR LAMPE FLASH) PHOTORAJEUNISSEMENT TEINTURE DES CILS ET SOURCILS INCLUANT PERMANENTE DES CILS TATOUAGE EXCLUS «BODY PIERCING» EXCLUS LE RÉSUMÉ DES PROTECTIONS ÉNUMÉRÉES L EST À TITRE DE RÉFÉRENCE SEULEMENT. LES CONDITIONS DU CONTRAT PRÉDOMINENT EN TOUT TEMPS EN COLLABORATION AVEC AXA ASSURANCES 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés. Page 6
LEXIQUE ESTHÉTICIENNE : PERSONNE QUI APPLIQUE DIVERS TRAITEMENTS NON MÉDICAUX DE BEAUTÉ À DES CLIENTS. ESTHÉTICIENNE AUTORISÉE : PERSONNE QUI A SUIVI UNE FORMATION POUR LES ACTIVITÉS QU ELLE PRATIQUE DANS UNE ÉCOLE RECONNUE PAR LE MINISTÈRE DE L ÉDUCATION ET/OU UNE ÉCOLE PRIVÉE, ET A OBTENU UNE ATTESTATION A CET EFFET. ÉPIDERME : L ÉPIDERME COMPREND CINQ (5) COUCHES DIFFÉRENTES. LA COUCHE BASALE REPOSANT SUR LA LAME BASALE, LE CORPS MUQUEUX DE MALPIGHI, LA COUCHE GRANULEUSE, LA COUCHE CORNÉE ET ENFIN LA COUCHE DESQUAMANTE. TÉGUMENT : AUTRE APPELATION DE LA PEAU. ÉLECTROCOAGULATION : COAGULATION D UN TISSU PAR LA CHALEUR ENGENDRÉE AU SEIN DE CELUI-CI PAR L APPLICATION DE COURANTS ÉLECTRIQUES. MICRODERMABRASION : PROCESSUS PRATIQUÉ PAR UNE ESTHÉTICIENNE AUTORISÉE QUI VISE LA DESQUAMATION DES CELLULES SUPÉRIEURES DE LA COUCHE CORNÉE ET CELLE DE LA COUCHE DESQUAMANTE. ELLE EST EXÉCUTÉE À L AIDE D UNE POUDRE D ORIGINE MINÉRALE PULVÉRISÉE SUR LA SURFACE DE L ÉPIDERME. LE TRAITEMENT EST RÉALISÉ À L AIDE D UNE MACHINE INFORMATISÉE QUI PROJETTE DES CRISTAUX INERTES EN UNE COUCHE MINCE SUR LA PEAU. MICROPIGMENTATION : PROCESSUS PRATIQUÉ PAR UNE ESTHÉTICIENNE AUTORISÉE QUI CONSISTE A DÉPOSER UN PIGMENT DANS LES COUCHES SUPERFICIELLES DU TÉGUMENT DONT LA PROFONDEUR D IMPLANTATION EST LIMITÉ À L ÉPIDERME. ( MAQUILLAGE SEMI PERMANENT) ÉLECTROLYSTE : PERSONNE QUI A SUIVI UNE FORMATION D ESTHÉTICIENNE ET D ÉLECTROLYSTE DANS UNE ÉCOLE RECONNUE PAR LE MINISTÈRE DE L ÉDUCATION ET/OU UNE ÉCOLE PRIVÉE, ET A OBTENU UNE ATTESTATION A CET EFFET. ÉLECTROLYSE : PROCESSUS D ÉPILATION DES POILS PRATIQUÉ PAR UNE ESTHÉTICIENNE AUTORISÉ OU UNE ÉLECTROLYSTE AUTORISÉ OU UNE INFIRMIÈRE DIPLOMÉE ET QUI CONSISTE A APPLIQUER UN COURANT ÉLECTRIQUE QUI DÉTRUIT LE BULBE PULPEUX. ÉPILATION AU LASER OU PHOTOÉPILATION : LE LASER (ABRÉVIATION DE LIGHT AMPLIFICATION BY STIMULATED EMISSION OF RADIATION) EST UNE TECHINIQUE D ÉPILATION QUI CONSISTE À APPLIQUER UN RAYON LASER QUI SERA ABSORDÉ PAR LA MÉLANINE CONTENU DANS LE POIL ET PROVOQUER LA DESTRUCTION DU POIL. TOUTE PERSONNE EFFECTUANT LES TRATEMENTS DOIT AVOIR OBLIGATOIREMENT OBTENU UN DIPLÔME D ÉLECTROLYSTE ET/OU D ESTHÉTIQUE ET/OU DE MASSOTHÉRAPIE AINSI QU UNE FORMATION AU LASER. JOCELYN BRUNELLE ASSURANCES INC. Réédition - révisé 01 octobre 2008 2006 Jocelyn Brunelle Assurances inc. Tous droits réservés. Page 7