CURRICULUM DES ETUDES MEDICALES DEUXIEME CYCLE (D.C.E.M. 2, D.C.E.M. 3, D.C.E.M. 4) ANNEE UNIVERSITAIRE 2012/2013

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2 rue du Dr Marcland 87025 Limoges cedex Tél. 05 55 43 58 00 Fax 05 55 43 58 01 www.unilim.fr CURRICULUM DES ETUDES MEDICALES DEUXIEME CYCLE (D.C.E.M. 2, D.C.E.M. 3, D.C.E.M. 4) ANNEE UNIVERSITAIRE 12/13 Article 1 : Les enseignements du 2 e cycle vdes études médicales conduisant au diplôme de Docteur en Médecine comprennent des enseignements théoriques, pratiques et dirigés, et des stages. Les enseignements dispensés dans le cadre du 2 ème cycle sont obligatoires pour les uns, optionnels pour les autres, groupés en ensembles annuels et répartis sur trois années. En D.C.E.M. 2 et D.C.E.M. 3, certains de ces enseignements sont regroupés en 6 modules en relation directe avec les stages cliniques et organisés trimestriellement sous forme d enseignements dirigés interactifs avec présence obligatoire. Les autres enseignements, dits transversaux, sont organisés semestriellement ou annuellement. I ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Les enseignements comportent des enseignements obligatoires et des enseignements optionnels : I -1) ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES Article 2 : I-1 a) ENSEIGNEMENTS THEORIQUES La répartition des enseignements théoriques dans les trois années du 2 ème cycle est la suivante :

2 1ère ANNEE: D.C.E.M. 2 : L enseignement est réparti de la façon suivante : ENSEIGNEMENT MODULAIRE INTEGRE TRIMESTRIEL : M 1 Cardiologie, Pneumologie : (84h) M1-1 Cardiologie (43h) M1-2 Pneumologie (41h) M 2 - Spécialités médicales et chirurgicales (68h) : M2-1 Néphrologie-urologie (36h) M2-2 Spécialités médico-chirurgicales (ORL : 13h, ophtalmologie : 10h, stomatologie : 12h) M 3 - Appareil locomoteur (71h) M3-1 Rhumatologie (42 h) M3-2 Ortho traumatologie (29h) LECTURE CRITIQUE D ARTICLES (29 h) ED : 8 h Séminaires : 21h ENSEIGNEMENTS TRANSVERSAUX : - Apprentissage de l exercice médical (45h) (annuel) - Santé et environnement Maladies transmissibles (52h) (2 ème semestre) - Endocrinologie-métabolisme (26h) (2 ème semestre) - Dermatologie (15h) (annuel) PREPARATION AUX ECN COLLES 10 séances de 2 heures dans l année Les séances sont OBLIGATOIRES. Des absences dûment justifiées seront admises dans la limite de % du nombre de séances organisées (soit 2 séances). Au-delà de ce pourcentage d assuidité, les étudiants se verront attribuer la note zéro pour chaque séance où ils seront absents. 2ème ANNEE - D.C.E.M. 3 : L enseignement est réparti de la façon suivante : ENSEIGNEMENT MODULAIRE INTEGRE : M 1 - Hépatologie, digestif, nutrition (60h) M 2 - Gynécologie-obstétrique, pédiatrie, chirurgie pédiatrique (68h) M2-1 - Gynécologie obstétrique M2-2 - Pédiatrie M 3 - Système nerveux et psychiatrie (52h)

3 M3-1 - Système nerveux (32h) M3-2 Psychiatrie (h) ENSEIGNEMENTS TRANSVERSAUX : - Nutrition (24h) - Hématologie (36h) - Cancérologie (h) - Pharmacologie (30 heures) - Immunologie clinique (31 heures) PREPARATION AUX ECN COLLES 10 séances de 2 heures dans l année Les séances sont OBLIGATOIRES. Des absences dûment justifiées seront admises dans la limite de % du nombre de séances organisées (soit 2 séances). Au-delà de ce pourcentage d assuidité, les étudiants se verront attribuer la note zéro pour chaque séance où ils seront absents. 3ème ANNEE - D.C.E.M. 4 : - Gérontologie (30h) - Douleur, soins palliatifs, accompagnement (24h) - Certificat de synthèse clinique et thérapeutique (144h) LE CERTIFICAT DE SYNTHESE CLINIQUE ET THERAPEUTIQUE : C.S.C.T. : Cet enseignement assure dans les domaines les plus importants une synthèse des démarches diagnostiques et thérapeutiques acquises au cours du 2 ème cycle. Article 3 : Les enseignements intégrés organisés sous forme d enseignements dirigés sont OBLIGATOIRES et font l objet d un APPEL. Des absences dûment justifiées (obligations hospitalières...) seront admises dans la limite de % du nombre de séances organisées dans le cadre de chaque module. Les étudiants n ayant pas satisfait à l obligation d assiduité pour un module ne sont pas autorisés à se présenter à la 1 ère session des examens oraux correspondants. Les étudiants redoublants de D.C.E.M. 2 et D.C.E.M. 3 sont soumis aux mêmes règles d assiduité que les étudiants primants.

4 Article 4 : I-1 b) SEMINAIRES Des séminaires, d une durée de 8 à 12 heures, sont organisés dans le courant de l année universitaire : - la médecine générale (D.C.E.M. 2) - addictions et conduites dopantes (D.C.E.M. 2) - préparation aux grandes menaces sanitaires : pandémies et risque nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique (D.C.E.M. 2) - démarche d éducation thérapeutique (D.C.E.M. 2) - le handicap (D.C.E.M. 3) - sécurité du patient et risque iatrogène (la iatrogénèse et sa prévention) (D.C.E.M. 3) - déterminants comportementaux, sociaux et environnementaux des maladies chroniques : cancer, diabète, obésité, maladies cardiovasculaires et respiratoires (D.C.E.M. 3) LA PRESENCE A CES SEMINAIRES EST OBLIGATOIRE. IL EST PROCEDE A UN APPEL Seuls sont dispensés de l obligation d assiduité : - les étudiants en stage à l étranger lors du séminaire, - les étudiants de garde, pour la durée de la garde. I - 2) ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS Article 5 : En plus des enseignements obligatoires, un enseignement optionnel est nécessaire pour valider le 2 ème cycle. Cet enseignement peut être préparé au cours du D.C.E.M. 2, du D.C.E.M. 3, ou du D.C.E.M. 4. Le programme, les horaires, le nombre de places, éventuellement les T.P. et T.D. ainsi que les modalités d'examen sont définis par les professeurs responsables. Le volume horaire est fixé, pour chaque enseignement, à 12 heures environ. ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS ORGANISES : - Le rôle du médecin généraliste en matière de prévention individuelle et collective - Traumatologie du sport - Un enseignement optionnel d anglais est en outre organisé pour les étudiants de D.C.E.M. 2. L inscription est subordonnée à l accord de l enseignant responsable en fonction des places disponibles.

5 Article 6 : L enseignement optionnel peut être remplacé par une unité d enseignement du master 1 sciences biologiques et médicales ou une unité d enseignement du master 1 SVS «parcours santé». Ne sera pris en compte que l unité d enseignement obtenu(e) avant la fin des enseignements de D.C.E.M. 4. II - CONTROLE DES CONNAISSANCES (enseignements obligatoires autres que le C.S.C.T.) Article 7 : Deux sessions d examen sont organisées au cours de l année universitaire selon un calendrier défini, au début de l année universitaire, par le conseil de faculté. Article 8 : Le contrôle des connaissances est organisé sous forme d'épreuves écrites anonymes et/ou orales. II-1 ) DISPOSITIONS COMMUNES DCEM2 et DCEM3 Le contrôle des connaissances comporte : - un examen oral organisé à la fin de chaque trimestre d enseignement et portant sur le module intégré suivi, - un examen écrit de type internat organisé en fin d année universitaire et portant sur l ensemble des modules intégrés et transversaux et comportant une épreuve d analyse critique, à l exception de l enseignement d hématologie qui aura lieu en janvier (cas clinique d 1 heure, épreuve n 3 en D.C.E.M. 3). - une moyenne générale formée à partir de l ensemble des colles de la préparation aux ECN. - une note de TD de neurochirurgie pour les DCEM3. L EXAMEN ORAL Le (les) jury(s) de chaque module est (sont) constitué(s) par des enseignants du module. Chaque jury comprend au moins 3 membres dont au moins 1 professeur des universités. Il peut être fait appel à un enseignant extérieur au module. Si plusieurs jurys sont constitués pour un même module, les étudiants sont répartis par tirage au sort. L examen consiste en la présentation d un cas clinique, soit après examen d un patient, soit sur dossier attribué par tirage au sort.

6 Cette épreuve orale a pour objet l analyse des comportements de l étudiant en face d une situation donnée, notamment de sa capacité à justifier ses choix et à informer ses interlocuteurs des risques et avantages des examens et traitements qu il prescrit. Durée de l épreuve : minutes de préparation, minutes de présentation. L EXAMEN ECRIT Il comporte :. 3 épreuves de cas cliniques d une durée de 3 heures chacune pour D.C.E.M. 2, de 3 heures ou 4 heures pour D.C.E.M. 3. L épreuve n 3 de D.C.E.M. 3 est scindée en deux : le cas clinique d hématologie d 1 heure en janvier, les cas cliniques de cancérologie, de pharmacologie et d immunologie clinique d 1heure chacun en juin.. 1 épreuve d analyse critique d article d une durée de 3 heures. LA MOYENNE DES NOTES DES COLLES La moyenne des notes des colles de la préparation aux ECN : L ensemble des notes des colles forme une moyenne générale. Elle est valable pour les 2 sessions. II- 2) DISPOSITIONS SPECIFIQUES DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU DCEM2 -L épreuve écrite n 1 de cas cliniques porte sur : - Cardiologie 1 cas de 30 minutes note sur - C.T.V. 1 cas de 30 minutes note sur - Pneumologie 1 cas de 30 minutes note sur - Urologie 1 cas de 30 minutes note sur - Néphrologie 1 cas de 30 minutes note sur - Dermatologie 1 cas de 30 minutes note sur -L épreuve écrite n 2 de cas cliniques porte sur : - Orthopédie 1 cas de 30 minutes note sur - Rhumatologie 1 cas de 30 minutes note sur - Médecine physique 1 cas de 30 minutes note sur (se rapportera à un cas de rhumatologie ou d orthopédie) - Spécialités chirurgicales. O.R.L. : 1 cas de 30 minutes note sur. Ophtalmologie : 1 cas de 30 minutes note sur. Stomatologie : 1 cas de 30 minutes note sur -L épreuve écrite n 3 de cas cliniques porte sur : - Endocrinologie-métabolisme 1 cas d une heure note sur

7 - Apprentissage de l exercice médical : 1 cas d une heure note sur - Santé-environnement-maladies transmissibles 1 cas d une heure note sur DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU D.C.E.M. 3 : Pour le module M 3-1 Système nerveux de l enseignement modulaire intégré M3 - Système nerveux et psychiatrie, une évaluation lors des enseignements/td aura lieu de la manière suivante : DEROULEMENT D UN COURS/TD DE 2 HEURES a - Principe pédagogique de la résolution de cas cliniques par petits groupes : - L évaluation est individuelle lors de la séance. - L étudiant doit préparer la question ENC préalablement au cours. Lors de chaque trimestre les 40 étudiants sont répartis par tirage au sort en 4 groupes d environ 10 étudiants. - Chaque groupe doit assister obligatoirement à deux séances d enseignement préalablement définies par trimestre. b - Objectifs de l enseignant : - Faire résoudre le cas clinique par les étudiants - Interrogation à tour de rôle pour évaluation - Donner les réponses à la question du cas clinique - Faire un feed-back de 5 à 10 minutes qui permet de donner les 10 phrases ou mots-clés de la question ENC - Le feed-back est placé sur l espace numérique de travail. c - Objectifs de l étudiant : - Préparer son cours et l apprendre comme une question ENC - Se résoudre à l évaluation orale. Les 30 autres étudiants sont considérés comme auditeurs libres, le cours n est pas obligatoire, ils peuvent venir assister au cours, poser des questions à la fin du cours. Il est de leur responsabilité de ne pas perturber la séance de manière à laisser leurs collègues attentifs. d Evaluations : La note moyenne du trimestre (des deux évaluations) doit être supérieure ou égale 10/. En 2 ème session, l évaluation se fera par un oral de rattrapage. Est éliminatoire toute note inférieure à 6 sur. Pour l ensemble des modules, les évaluations auront lieu de la manière suivante : -L épreuve écrite n 1 de cas cliniques porte sur :

8 - Pathologie digestive médicale 1 cas de 45 minutes note sur - Pathologie digestive chirurgicale 1 cas de 45 minutes note sur - Gynécologie-obstétrique 1 cas de 45 minutes note sur - Nutrition 1 cas de 45 minutes note sur -L épreuve écrite n 2 de cas cliniques porte sur : - Pédiatrie 1 cas de 30 minutes note sur - Chirurgie pédiatrique 1 cas de 30 minutes note sur - Neurologie 1 cas de 30 minutes - note sur - Neuro-chirurgie 1 cas de 30 minutes note sur - Médecine physique 1 cas de 30 minutes note sur (se rapportera à un cas de neurologie ou de neurochirurgie) - Psychiatrie 1 cas de 30 minutes note sur -L épreuve écrite n 3 de cas cliniques porte sur : - Hématologie 1 cas d une heure note sur - Cancérologie 1 cas d une heure note sur - Pharmacologie 1 cas d une heure note sur - Immunologie clinique 1 cas d une heure note sur DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU D.C.E.M. 4 GERONTOLOGIE : épreuve écrite durée 1 heure note sur DOULEUR, SOINS PALLIATIFS, ACCOMPAGNEMENT : épreuve écrite durée 1h30 note sur III VALIDATION (enseignements autres que le C.S.C.T) III 1 L ENSEIGNEMENT THEORIQUE Article 9 : D.C.E.M. 2 D.C.E.M. 3 L enseignement théorique est validé dans sa globalité. L ensemble des épreuves fait l objet, pour chacune des deux années, d une notation globale sur résultant de la moyenne des notes obtenues à chacune d entre elles et calculée sur les critères suivants :

9 Epreuve Notation Coefficient seuil de note éliminatoire - Oral Module 1 - Oral Module 2 - Oral Module 3 - Epreuve écrite de cas cliniques n 1 - Epreuve écrite de cas cliniques n 2 - Epreuve écrite de cas cliniques n 3 - Analyse critique d article - Epreuve Moyenne des notes des colles - TD de neurochirurgie (DCEM3) 0.5 0.5 0.5 1 1 1 1 1 0.5 8 8 8 8 8 8 8 / / Sont déclarés admis par le jury, les étudiants ayant obtenu une note moyenne au moins égale à 10 sur, sans note éliminatoire. Sont éliminatoires : III -1a ) LES NOTES ELIMINATOIRES - Toute note inférieure au seuil défini dans le tableau ci-dessus - Toute note inférieure à 6/ obtenue à l un des cas cliniques d une épreuve écrite, et à l une des deux évaluations du TD de neurochirurgie (DCEM3). III -1b ) LES NOTES CONSERVEES EN 2 E SESSION Les candidats ajournés à la 1 ère session conservent à la 2 ème session : - Pour une moyenne générale inférieure à 10 sur : > les étudiants ayant une moyenne inférieure à 10 sur à une ou plusieurs épreuves écrites conservent : les notes égales ou supérieures à 10 sur obtenues à chacun des cas cliniques constituant les épreuves écrites 1, 2 et 3 > les étudiants ayant une moyenne supérieure ou égale à 10 sur à une ou plusieurs épreuves écrites conservent : les notes égales ou supérieures à 6 sur à chacun des cas cliniques constituant les épreuves écrites 1, 2 et 3 ; Les notes égales ou supérieures à 10 sur obtenues à l épreuve d analyse critique d article et à chacun des oraux. La moyenne des notes de colles. La moyenne des notes du TD de neurochirurgie si elle est égale ou supérieure à 10 sur et s il n y a pas de notes éliminatoires. - Pour une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur : > les étudiants ajournés à cause d une note éliminatoire (6) à un ou plusieurs cas cliniques conservent les notes non éliminatoires des cas cliniques.

10 > les étudiants ajournés à cause d une note éliminatoire (8) à une ou plusieurs des épreuves écrites 1, 2, et 3 conservent les notes des cas cliniques supérieures ou égales à 10. > les étudiants ajournés à cause d une note éliminatoire à l épreuve d analyse critique d article et ou à une des épreuves orales conservent les notes non éliminatoires (8) de l épreuve d analyse critique d article et ou des épreuves orales La moyenne des notes de colles. La moyenne des notes du TD de neurochirurgie si elle est égale ou supérieure à 10 sur et s il n y a pas de notes éliminatoires. L absence à une épreuve de cas clinique, à un oral, ou à l épreuve de lecture critique d article ne permettant pas le calcul de la moyenne générale, c est le jury qui se prononce sur la conservation des notes pour la 2 ème session, en fonction de la moyenne générale de l ensemble des notes connues. La validation de l enseignement théorique est globale et aucune note obtenue à l une des épreuves écrites ou orales ne peut être conservée d une année sur l autre. Article 10 : D.C.E.M. 4 Enseignements autres que le C.S.C.T. Chaque enseignement est validé pour une note au moins égale à 10 sur. En cas de redoublement ou de triplement, la validation des enseignements autres que le CSCT est conservée. III-2 LES ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS Article 11 : ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS : -Le rôle du médecin généraliste en matière de prévention individuelle et collective : 1 ère et 2 ème sessions : présentation orale d un travail de recherche noté sur. -Traumatologie du sport : 1 ère et 2 ème sessions : épreuve écrite d une heure notée sur. -Anglais : 1 ère et 2 ème sessions : épreuve écrite notée sur Les étudiants sont admis à l enseignement optionnel s ils ont obtenu au moins la note de 10 sur. IV - DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU C.S.C.T. : CONTROLE DES CONNAISSANCES ET VALIDATION Article 12 : Deux sessions d examen sont organisées au cours de l année universitaire selon un calendrier défini, au début de l année universitaire, par le conseil de faculté. Le contrôle des connaissances comporte : des épreuves sur l enseignement théorique et un examen clinique oral

11 IV -1) DES EPREUVES PORTANT SUR L ENSEIGNEMENT THEORIQUE En première session Deux épreuves écrites anonymes notées sur, chacune composée de 9 dossiers cliniques et 1 dossier de lecture critique d article (LCA). Durée de chaque épreuve : 12 h 00 (4 demi-journées de 3 h00, 3 dossiers cliniques ou 1 dossier de LCA par demi-journée). L ensemble des deux épreuves écrites donne lieu à l attribution d une note moyenne sur pondérée selon les coefficients suivants : Epreuve écrite n 1 : coefficient 1 Epreuve écrite n 2 : coefficient 2 En deuxième session, un oral de rattrapage noté sur. IV 2 ) UN EXAMEN CLINIQUE ORAL En première et deuxième session : L examen est noté sur. L étudiant examine un patient, dirige l interrogatoire, l examen clinique, demande les examens complémentaires nécessaires, fait des propositions thérapeutiques devant un jury composé de deux enseignants. Les étudiants ne peuvent pas être convoqués, pour cet examen, dans le service hospitalier dans lequel ils sont alors en stage. A l issue de la première session, sont déclarés admis au C.S.C.T. les étudiants ayant obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur à l ensemble des épreuves écrites de l enseignement théorique, ET une note supérieure ou égale à 10 sur à l examen clinique oral. Les candidats ajournés à la première session conservent à la deuxième session : - la note moyenne des épreuves de l enseignement théorique si elle est supérieure ou égale à 10 sur, - la note de l examen clinique oral si elle est supérieure ou égale à 10 sur. A l issue de la deuxième session, sont déclarés admis au C.S.C.T. les étudiants ayant obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur à l oral de l enseignement théorique, ET une note supérieure ou égale à 10 sur à l examen clinique oral. La validation des autres enseignements du 2 ème cycle n'est pas un préalable à la validation du certificat de synthèse clinique et thérapeutique. Le bénéfice du succès au Certificat de synthèse clinique et thérapeutique demeure définitivement acquis.

12 V SEMINAIRES DISPOSITIONS SPECIFIQUES : CONTROLE DES CONNAISSANCES VALIDATION Article 13 : Les séminaires ne font pas l objet d un contrôle de connaissances individualisé. Des questions peuvent porter, aux examens écrits de D.C.E.M. 2, D.C.E.M. 3 ou D.C.E.M. 4 sur des sujets abordés lors des séminaires. Une absence à un séminaire doit être compensée l année universitaire suivante et en tout état de cause avant la fin de la 4 ème année du D.C.E.M., la participation à l ensemble des séminaires étant une des conditions d admission en 3 ème cycle. En cas de redoublement ou de triplement, la validation des séminaires est conservée. VI LES STAGES VI - 1) LES STAGES HOSPITALIERS Article 14 : Se réferer au règlement des stages. Article : Stage d été à l étranger Les étudiants de D.C.E.M. 3 et D.C.E.M. 4 peuvent être autorisés à titre individuel à effectuer des stages d été à l étranger après examen de leur dossier par une commission hospitalo-universitaire. La procédure est disponible auprès du service de la scolarité. Le dossier est déposé au plus tard le 30 NOVEMBRE de chaque année. VI -2) LE STAGE CHEZ LE MEDECIN GENERALISTE Article 21 : - Ce stage est organisé en D.C.E.M. 2, pendant la période d été (période s étendant de la fin du 3 ème trimestre des fonctions hospitalières au 30 septembre, à l exclusion de la semaine des examens écrits organisés au titre de la 2 ème session). - Il est d une durée de 3 semaines à temps complet. en continu. - Il est accompli auprès de deux maîtres de stage différents,

13 - La non-validation de ce stage en D.C.E.M. 2 n est pas un obstacle à l admission en D.C.E.M. 3. - En cas de non-validation de ce stage en D.C.E.M. 2, celuici devra être accompli en cours de D.C.E.M. 3. Il est effectué, en fonction des obligations de stages hospitaliers et hors congés annuels, soit à mitemps les après-midi, soit à temps complet, et dans les deux cas, en dehors des périodes d enseignements pour lesquels l assiduité est contrôlée. Il doit être achevé au plus tard le 31 Août. Sa durée, variable en fonction du motif de non validation, est fixée par le Doyen, après avis du maître de stage. - En cas de redoublement ou de triplement, la validation du stage chez le médecin généraliste est conservée. - La non-validation du stage chez le médecin généraliste est un obstacle à l admission en D.C.E.M. 4. VII - ADMISSION DANS L ANNEE SUPERIEURE Article 22 : universitaire : Sont admis à s inscrire dans l année supérieure à l issue de l année - les étudiants de D.C.E.M. 2 ayant validé tous les stages hospitaliers afférents à cette année d études ainsi que tous les enseignements théoriques. - les étudiants de D.C.E.M. 3 ayant validé tous les stages hospitaliers afférents à cette année d études, la totalité des enseignements obligatoires de D.C.E.M. 2 et D.C.E.M. 3, le stage chez le médecin généraliste. - les étudiants de D.C.E.M. 4 ayant 1 validé la totalité des stages hospitaliers du 2 ème cycle, 2 validé la totalité des enseignements obligatoires et un enseignement optionnel de 2 ème partie du DCEM, 3 accompli les 36 gardes 4 participé à tous les séminaires. 5 validé le stage chez le médecin généraliste VIII - DISPOSITIONS DIVERSES Article 23 : Limitation du nombre des inscriptions : inscriptions. Nul ne peut prendre plus de huit inscriptions au titre du 2 ème cycle. Aucune des 3 années d études ne peut faire l objet de plus de trois

14 Article 24 : Tout candidat qui a répondu à l appel de son nom au début d une épreuve est considéré comme ayant subi cette épreuve. Article 25 : Tout candidat se présentant en retard à une épreuve écrite, c est-à-dire pendant ou après la communication du sujet, ne peut être admis à composer et est déclaré absent. Article 26 : L introduction de tout système de communication avec l extérieur (Téléphones cellulaires ) dans les salles d examen est INTERDITE. L accès aux salles d examen est interdit aux porteurs du voile ou tout autre couvre-chef pouvant dissimuler un système de transmission d informations orales. - Le non respect de ces dispositions sera considéré comme une tentative de fraude et une procédure disciplinaire sera engagée contre son auteur. SOUMIS AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL DE GESTION SIEGEANT EN FORMATION PLENIERE LE 13 SEPTEMBRE 12 APPROUVE LE 13 SEPTEMBRE 12