Comptabilité générale. Prof. Jean-Pierre Chardonnens

Comptabilité générale Prof. Jean-Pierre Chardonnens

Titres Nature des titres Commerce des titres Titres dans la comptabilité Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 2

Natures des titres Titres de créances Obligations de caisse Obligations ordinaires Obligations convertibles Obligations à option Lettres de gage Titres de propriété Actions Bons de participation Bons de jouissance Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 3

Commerce des titres Titres du marché des capitaux Instrument de financement Instrument de placement Frais de transactions Courtage Droit de timbre Droit de bourse Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 4

Titres dans la comptabilité Titres Résultat sur titres Solde initial Achats Gains de cours Ventes Pertes de cours Courtage Droit de timbre Taxe de bourse Intérêts dus Dividendes Intérêts courus Solde final Frais de dépôt Frais de gestion Pertes de cours Gains de cours Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 5

Titres dans la comptabilité Compte de "Résultat sur titres" se scinde en Charges des titres Produits des titres Comptabilisation des gains ou pertes de cours lors de la vente du titre lors de la clôture Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 6

Méthodes de comptabilisation Exemple. Achat le 1er mars de 10 obligations X, valeur nominale Fr. 1'000.-, cours 101 %. Intérêts 6 %. Coupon annuel au 30.09. Frais Fr. 70.-. 1. Compte "Titres" avec frais de transaction et intérêts Titres / Banque 10'420 2. Compte "Titres" avec frais de transaction, sans intérêts Titres / 10'170 Produits des titres / 250 / Banque 10'420 3. Compte "Titres" sans frais de transaction et intérêts Titres / 10'100 Produits des titres / 250 Charges des titres / 70 / Banque 10'420 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 7

Opérations sur les actions Achat d'actions 15 actions X au cours de Fr. 3'250.- Fr. 48'750.00 Courtage et droits Fr. 433.90 Valeur 01.09. Fr. 49'183.90 Variante A : Titres / 48'750.00 Charges des titres / 433.90 / Banque 49'183.90 Variante B : Titres / Banque 49'183.90 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 8

Opérations sur les actions Encaissement de coupons de dividendes 15 actions X, coupon brut Fr. 60.- par action Fr. 900.00 - Impôts anticipés Fr. -315.00 Dividende net Fr. 585.00 Banque / 585.00 Impôts anticipés / 315.00 / Produits des titres 900.00 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 9

Opérations sur les actions Vente d'actions 10 actions X au cours de Fr. 3'350.- Fr. 33'500.00 Courtage et droits Fr. -298.20 Valeur 01.09. Fr. 33'201.80 Variante 1 : Banque / 33'201.80 Charges des titres / 298.20 / Titres 33'500.00 Variante 2 : Banque / Titres 33'201.80 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 10

Opérations sur les actions Clôture : Extrait du dépôt 5 actions X au cours de Fr. 3'400.- Fr. 17'000.00 Variante 1 : Bilan / Titres 17'000.00 Titres / Produits des titres 1'750.00 Résultat / Charges des titres 732.10 Produits des titres / Résultat 2'650.00 Variante 2 : Bilan / Titres 17'000.00 Titres / Produits des titres 1'017.90 Produits des titres / Résultat 1'917.90 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 11

Variante A Titres Charges des titres Produits des titres 48'750.00 1'750.00 33'500.00 17'000.00 433.90 298.20 732.10 2'650.00 900.00 1'750.00 50'500.00 50'500.00 732.10 732.10 2'650.00 2'650.00 Variante B Titres Produits des titres 49'183.90 1'017.90 33'201.80 17'000.00 1'917.90 900.00 1'017.90 50'201.80 50'201.80 1'917.90 1'917.90 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 12

Opérations sur les obligations Achat d'obligations au 05.02. 7% Banque X 01-07, intérêt 05.03. Fr. 40'000.- à 101.5% Fr. 40'600.00 Intérêts 330 jours Fr. 2'566.65 Courtage et droits Fr. 297.80 Valeur. 05.02. Fr. 43'464.45 Variante A : Titres / 40'600.00 Produits des titres / 2'566.65 Charges des titres / 297.80 / Banque 43'464.45 Variante B : Titres / Banque 43'464.45 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 13

Opérations sur les obligations Encaissement de coupons d'obligations au 05.03. Intérêt brut Fr. 2'800.00 - Impôts anticipés Fr. -980.00 Dividende net Fr. 1'820.00 Banque / 1'820.00 Impôts anticipés / 980.00 / Produits des titres 2'800.00 Produits des titres 2'566.65 233.35 2'800.00 2'800.00 2'800.00 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 14

Opérations sur les obligations Vente d'obligations au 05.12. 7% Banque X 01-07, intérêt 05.03. Fr. 30'000.- à 101% Fr. 30'300.00 Intérêts 05.03. au 05.12. Fr. 1'575.00 Courtage et droits Fr. -219.95 Valeur. 05.12. Fr. 31'655.05 Var. A : Banque / 31'655.05 Charges des titres / 219.95 / Produits des titres 1'575.00 / Titres 30'300.00 Var. B : Banque / Titres 31'655.05 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 15

Opérations sur les obligations Clôture : Extrait du dépôt Fr. 10'000.-, 7% Banque X 01-07, intérêt 05.03. au cours de 101% Fr. 10'100.00 Var. A : Actifs transitoires / Produits des titres 573.60 Bilan / Titres 10'100.00 Charges titres / Titres 200.00 Résultat / Charges des titres 717.75 Produits des titres / Résultat 2'381.95 Bilan / Actifs transitoires 573.60 Var. B : Actifs transitoires / Produits des titres 573.60 Bilan / Titres 10'100.00 Charges titres / Titres 1'709.40 Résultat / Charges des titres 1'709.40 Produits des titres / Résultat 3'373.60 Bilan / Actifs transitoires 573.60 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 16

Variante A Titres Charges des titres Produits des titres 40'600.00 30'300.00 200.00 10'100.00 297.80 219.95 200.00 717.75 2'566.65 2'381.95 2'800.00 1'575.00 573.60 40'600.00 40'600.00 717.75 717.75 4'948.60 4'948.60 Variante B Titres Charges des titres 1'664.20 Produits des titres 43'464.45 31'655.05 1'709.40 10'100.00 1'709.40 1'709.40 3'373.60 2'800.00 573.60 43'464.45 43'464.45 1'709.40 1'709.40 3'373.60 3'373.60 Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 17

Droit de souscription Lors d'une augmentation du capital-actions Droit préférentiel des anciens actionnaires de souscrire à l'augmentation du capital-actions Valeur du droit de souscription + Prix d'émission des actions nouvelles = Valeur d'achat des actions nouvelles Comptabilisation des droits de souscription en cas d'achat : Titres / Banque en cas de vente : Banque / Titres Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 18

Valeur nominale Capital actuel : 1'000 actions x Fr. 1'000.- = Fr. 1'000'000.- Augm. capital : 500 actions x Fr. 1'000.- = Fr. 500'000.- 1'500 actions x Fr. 1'000.- = Fr. 1'500'000.- Valeur substantielle Capital actuel : 1'000 actions x Fr. 1'800.- = Fr. 1'800'000.- Augm. capital : 500 actions x Fr. 1'500.- = Fr. 750'000.- 1'500 actions x Fr. 1'700.- = Fr. 2'550'000.- Valeur d'une action - avant l'augmentation du capital : Fr. 1'800.- - après l'augmentation du capital : Fr. 1'700.- Dilution du capital par action : Fr. 100.- (= valeur théorique du droit de souscription) Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité générale 19