2 mq 2,5 PANNEAU SOLAIRE TITANIUM SOLAIRE BLUETECH Systèmes à circulation forcée

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1 JANVIER 9

2 La circulation forcée est nécessaire dans le cas où le ballon d'accumulation est installé dans un local situé relativement loin des panneaux solaires. Ce système a besoin pr pvoir fonctionner correctement des compléments suivant: pompe de circulation pr mettre en mvement le fluide caloporteur, centrale électronique de contrôle du différentiel de température. mq PANNEAU SOLAIRE TITANIUM Absorbeur en cuivre avec traitement de surface hautement sélectif TITAN SUN SELECT (absorption 9% et émissivité %) Surface totale de m et surface absorbante de, m Vitre du panneau solaire trempée, à haute transparence et antireflet Isolation latérale et inférieure réalisée par panneaux de laine de roche à haute densité ( mm) Châssis réalisé entièrement au moyen de profilés en aluminium vernis Panneau solaire testé et certifié suivant EN 97 MODELE PANNEAU SOLAIRE TITANIUM 7 Panneau solaire de m 7, ACCESSOIRES (en option) pr les panneaux TITANIUM Kit de raccords pr batterie de panneaux:. pr support de toiture terrasse. pr support à intégrer en toiture Kit de raccords pr panneau ajté Support de toiture/surface inclinée pr panneau solaire Support de toiture/surface inclinée pr panneaux solaires Support de toiture/surface inclinée pr panneaux solaires Support à intégrer en toiture pr panneau solaire Support à intégrer en toiture pr panneaux solaires Support à intégrer en toiture pr panneau ajté Support de terrasse/surface plane pr panneau solaire Support de terrasse/surface plane pr panneau solaire horizontal Volet de recvrement automatique pr panneaux comprenant: moteur électrique et kit de montage sur les panneaux TITANIUM Centrale de commande pr volet de recvrement comprenant la sonde de température Centrale de commande jusqu'à volets de recvrement comprenant la sonde de température ,, 7,,,, 9, 7,,, 9, 7,,, PANNEAU, SOLAIRE BLUETECH mq Absorbeur en cuivre avec traitement de surface hautement sélectif η PLUS" (absorption 9% et émissivité %) Surface totale de, m et surface absorbante de, m Vitre du panneau solaire trempée, à haute transparence et antireflet Isolation latérale et inférieure réalisée par panneaux de laine de roche à haute densité η PLUS Châssis réalisé entièrement au moyen de profilés en aluminium vernis Panneau solaire testé et certifié suivant EN 97 MODELE EN COURS PANNEAU SOLAIRE BLUETECH 9 Panneau solaire de, m 99, SUPPORT DE TOITURE SURFACE INCLINEE ACCESSOIRES (en option) pr BLUETECH pr PANNEAU pr PANNEAUX pr PANNEAUX pr PANNEAUX pr PANNEAUX pr PANNEAUX 7 9,,,, 9, 7, SUPPORT DE TERRASSE SURFACE PLANE ACCESSOIRES (en option) pr BLUETECH pr PANNEAU pr PANNEAUX pr PANNEAUX pr PANNEAUX pr PANNEAUX pr PANNEAUX 9 9, 9,,,, 99, Kit de raccords pr batterie de panneaux Cod. 9,

3 BALLONS D'ACCUMULATION BISER ET BIKOMPACT Ballons d'accumulation solaire pr la production d'e.c.s., adaptés aux systèmes à circulation forcée. BISER Dble serpentin d'échange Cuve en acier traitée pr favoriser le dépôt d'émail Vitrification à C (émaillage pr les modèles et litres) Trappe de visite en ø mm (9 mm pr les modèles et litres) Isolation totale en polyuréthane expansé sple rigide suivant les modèles Doigts de gant pr thermostat/thermomètre Anode en magnésium de protection contre la corrosion ( anodes pr les modèles et litres) Raccord pr éventuelle résistance électrique d'appoint BIKOMPACT Ballon d'accumulation solaire pré-assemblé doté de: grpe de circulation complet, centrale de régulation digitale, thermomètres, spape de sécurité. Dble serpentin d'échange Cuve en acier traitée pr favoriser le dépôt d'émail Dble vitrification à C anticorrosion Isolation totale en polyuréthane expansé Doigts de gant pr thermostat/thermomètre Anode en magnésium de protection contre la corrosion Installation simplifiée avec réduction du temps de montage Raccord pr éventuelle résistance électrique d'appoint De gauche à droite: Ballon BISER, Ballon BIKOMPACT MODELE CAPACITE lt BISER 7 Ballon vitrifié à C pr la production d'e.c.s.7, BISER 7 Ballon vitrifié à C pr la production d'e.c.s 9., BISER 77 Ballon vitrifié à C pr la production d'e.c.s., BISER 7 Ballon vitrifié à C pr la production d'e.c.s 7., BISER 79 Ballon vitrifié à C pr la production d'e.c.s.9, BISER 79 Ballon émaillé pr la production d'e.c.s. 9., BISER 79 Ballon émaillé pr la production d'e.c.s..9, BIKOMPACT 79 Ballon vitrifié à C pr la production d'e.c.s.7, BALLON D'ACCUMULATION SANRIS Ballons d'accumulation solaire combinés pr la production d'e.c.s. et le chauffage de locaux, adaptés aux systèmes à circulation forcée. Dble serpentin d'échange traité pr favoriser le dépôt d'émail Dble vitrification à C anticorrosion Isolation totale en polyuréthane expansé sple Anode en magnésium de protection contre la corrosion Réalisation de l'installation simplifiée avec le raccordement direct sur la cuve des circuits suivants: - solaire - d'intégration d'une chaudière - d'installation de chauffage - d'eau chaude sanitaire. MODELE CAPACITE TOTALE lt CAPACITE D'E.C.S. lt SANRIS 7 Ballon vitrifié à C (7)., SANRIS 79 Ballon vitrifié à C 7 ().9, SANRIS 7 Ballon vitrifié à C 9 ()., SANRIS 7 Ballon vitrifié à C ().7, SANRIS 7 Ballon vitrifié à C ().7,

4 Kits de production d'e.c.s. avec ballon BISER et panneaux TITANIUM NOMBRE DE PERSONNES / / 7/9 9/ / / / PANNEAU SOLAIRE TITANIUM 7 BALLON D'ACCUMULATION BISER 7 BALLON D'ACCUMULATION BISER 77 BALLON D'ACCUMULATION BISER 7 BALLON D'ACCUMULATION BISER 79 BISER et TITANIUM GROUPE DE CIRCULATION COMPLET CENTRALE DE REGULATION KIT DE RACCORDS POUR BATTERIE DE PANNEAUX KIT DE RACCORDS POUR PANNEAU AJOUTE VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES BIDON DE LIQUIDE ANTIGEL DE LITRES INSTALLATION EN TOITURE - SURFACE INCLINEE SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX SOLAIRES INSTALLATION EN TERRASSE - SURFACE PLANE intégration en toiture ,.,.9,.,.,.,., SUPPORT DE TERRASSE POUR UN PANNEAU SOLAIRE 7.9,.,., 7.,.777,.9,.7, INSTALLATION INTEGREE EN TOITURE SUPPORT DE TOITURE A INTEGRER POUR PANNEAUX SOLAIRES TELAIO PER PANNEAU AGGIUNTIVO, INCASSO A TETTO 7 7.7,.9,.7, 7.7, 9.,.9,.7, BIKOMPACT et TITANIUM Kits de production d'e.c.s. avec ballons BIKOMPACT et panneaux TITANIUM NOMBRE DE PERSONNES PANNEAU TITANIUM BALLON D'ACCUMULATION BIKOMPACT KIT DE RACCORDS POUR BATTERIE DE PANNEAUX KIT DE RACCORDS POUR PANNEAU AJOUTE VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES BIDON DE LIQUIDE ANTIGEL DE LITRES INSTALLATION EN TOITURE - SURFACE INCLINEE SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX SOLAIRES INSTALLATION EN TERRASSE - SURFACE PLANE SUPPORT DE TERRASSE POUR UN PANNEAU SOLAIRE INSTALLATION INTEGREE EN TOITURE SUPPORT DE TOITURE A INTEGRER POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT DE TOITURE A INTEGRER POUR PANNEAU AJOUTE intégration en toiture / /.,.9,.9,.7,.,.97, 7/9.9,.,.9,

5 Kits de production d'e.c.s. et intégration du chauffage, avec ballons SANRIS et panneaux TITANIUM SURFACE DE PLANCHER CHAUFFANT (m ) PANNEAU SOLAIRE TITANIUM 7 BALLON D'ACCUMULATION SANRIS 7 BALLON D'ACCUMULATION SANRIS 79 BALLON D'ACCUMULATION SANRIS 7 BALLON D'ACCUMULATION SANRIS 7 BALLON D'ACCUMULATION SANRIS 7 GROUPE DE CIRCULATION COMPLET CENTRALE DE REGULATION KIT DE RACCORDS POUR BATTERIE DE PANNEAUX KIT DE RACCORDS POUR PANNEAU AJOUTE VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES BIDON DE LIQUIDE ANTIGEL DE LITRES SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX SOLAIRES INSTALLATION EN TERRASSE - SURFACE PLANE SUPPORT DE TERRASSE POUR UN PANNEAU SOLAIRE intégration en toiture INSTALLATION EN TOITURE - SURFACE INCLINEE , 7.,.,.,.,.,,9,.,.,.99, SANRIS et TITANIUM INSTALLATION INTEGREE EN TOITURE SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAUX S. SUPPORT DE TOITURE POUR PANNEAU AJOUTE 7 7.7, 9.,.97,.79, 9., Données se référant au sud de la France, inclinaison, exposition au Sud. N.B. La quantité de bidons de liquide antigel peut varier en fonction du lieu d'installation.

6 Kits de production d'e.c.s. avec ballons BISER et panneaux BLUETECH NOMBRE DE PERSONNES / / /9 / /9 7/ / BISER et BLUETECH PANNEAU SOLAIRE BLUETECH BALLON D'ACCUMULATION BISER BALLON D'ACCUMULATION BISER BALLON D'ACCUMULATION BISER BALLON D'ACCUMULATION BISER BALLON D'ACCUMULATION BISER GROUPE DE CIRCULATION COMPLET CENTRALE DE REGULATION KIT DE RACCORDS POUR BATTERIE DE PANNEAUX VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES BIDON DE LIQUIDE ANTIGEL DE LITRES INSTALLATION EN TOITURE - SURFACE INCLINEE SUPPORT POUR PANNEAU SUPPORT POUR PANNEAUX SUPPORT POUR PANNEAUX SUPPORT POUR PANNEAUX SUPPORT POUR PANNEAUX SUPPORT POUR PANNEAUX INSTALLATION EN TERRASSE - SURFACE PLANE SUPPORT POUR PANNEAU SOLAIRE SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES ,.7,.7,.7, 7.7,.9,.,.9,.9,.,.7, 7.9, 9.,., BIKOMPACT et BLUETECH Kits de production d'e.c.s. avec ballon BIKOMPACT et panneaux BLUETECH NOMBRE DE PERSONNES / / PANNEAU SOLAIRE BLUETECH BALLON D'ACCUMULATION BIKOMPACT KIT DE RACCORDS POUR BATTERIE DE PANNEAUX VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES BIDON DE LIQUIDE ANTIGEL DE LITRES INSTALLATION EN TOITURE - SURFACE INCLINEE SUPPORT POUR PANNEAU SOLAIRE SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES ,.77, INSTALLATION EN TERRASSE - SURFACE PLANE SUPPORT POUR PANNEAU SOLAIRE SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES 9.,.,

7 Kits de production d'e.c.s. et intégration du chauffage, avec ballons SANRIS et panneaux BLUETECH SURFACE DE PLANCHER CHAUFFANT (m ) 9 7 PANNEAU SOLAIRE BLUETECH BALLON D'ACCUMULATION SANRIS BALLON D'ACCUMULATION SANRIS BALLON D'ACCUMULATION SANRIS BALLON D'ACCUMULATION SANRIS BALLON D'ACCUMULATION SANRIS GROUPE DE CIRCULATION COMPLET CENTRALE DE REGULATION KIT DE RACCORDS POUR BATTERIE DE PANNEAUX VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES VASE D'EXPANSION DE LITRES BIDON DE LIQUIDE ANTIGEL DE LITRES INSTALLATION EN TOITURE - SURFACE INCLINEE SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES INSTALLATION EN TERRASSE - SURFACE PLANE SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES SUPPORT POUR PANNEAUX SOLAIRES , 7.9,.79,.,., SANRIS et BLUETECH., 7., 9.7,.7,.7, Données se référant au sud de la France, inclinaison, exposition au Sud. N.B. La quantité de bidons de liquide antigel peut varier en fonction du lieu d'installation.

8 ACCESSOIRES POUR SYSTEMES A CIRCULATION FORCEE (en option) Grpe de circulation monocolonne 7 7, Comprenant: pompe de circulation, vanne d'arrêt à sphère, spape de sécurité, manomètre, thermomètre, vanne d'arrêt sur retr, robinet de remplissage-vidange, contrôleur de débit et raccords de serrage. Grpe de circulation bicolonne 7, Comprenant: pompe de circulation, vanne à sphère, bteille de purge, spape de sécurité, manomètre, thermomètres, vannes d'arrêt départ/retr, robinet de remplissage-vidange, contrôleur de débit et raccords de serrage. Centrale de régulation, Centrale de régulation digitale 7 7, Vase d'expansion de litres 7 9, Vase d'expansion de litres 77 7, Vase d'expansion de litres 7, Bidon de liquide antigel de litres 79, Kit tuyauteries de liaison solaire En acier inoxydable ondulé AISI L pré-isolé (ép.= mm) recvert d'un film de protection, comprenant le câble électrique isolé et le set de raccordement pr le kit d'extension. DN rleau de m 7.,. DN rleau de m 7.,. DN rleau de m 7., Valise professionnelle pr les installations thermiques solaires 9, Contenant: bssole avec inclinomètre, thermomètre différentiel, sondes, radiomètre, ph-mètre digital, manomètre, liquide de nettoyage des instruments Pompe de remplissage électrique, Débit maxi l/min, réservoir de litres GROUPE DE CIRCULATION MONOCOLONNE GROUPE DE CIRCULATION BICOLONNE CENTRALE DE REGULATION CENTRALE DE REGULATION DIGITALE VASE D'EXPANSION TUYAUTERIES DE LIAISON VALISE PROFESSIONNELLE POMPE DE REMPLISSAGE ELECTRIQUE 7

9 Sistema solare + caldaia murale combinata SYSTEME UNISUN Système intégré pr le chauffage et la production d'e.c.s. pvant être raccordé directement avec des panneaux solaires complétés par une chaudière murale instantanée. COMPOSITION DU SYSTEME: Ballon d'accumulation solaire de litres Centrale de régulation Grpe de circulation bicolonne Vase d'expansion du circuit sanitaire Vase d'expansion du circuit solaire Vanne déviatrice thermostatique Vanne mélangeuse Tuyauteries de connexion avec la chaudière Chaudière murale instantanée COMBINAISONS AVEC UNE CHAUDIERE MURALE: Frniture composée de colis: COLIS: - UNISUN-SYSTEM COLIS: - Chaudière murale instantanée COLIS: - Tuyauteries de connexion avec la chaudière MODELE GN GPL CAPACITE lt EVESUN 7 Composé d'un UNISUN-SYSTEM + une chaudière EVE CTFS ALKSUN 9 Composé d'un UNISUN-SYSTEM + une chaudière ALKON 9 CTFS. ALKSUN Composé d'un UNISUN-SYSTEM + une chaudière ALKON CTFS.,.,.7, UNISUN-SYSTEM EVESUN (Vue fermée) ALKSUN (Vue verte) Système à accumulation directe SUNBUSTER Panneau/absorbeur solaire avec échangeur à accumulation directe, d'installation simplifiée grâce à l'absence de pompe de circulation de centrale de régulation et d'un encombrement réduit. SUNBUSTER est composé de: Dble et robuste cpole en méthacrylate à haute transparence Echangeur/absorbeur à accumulation de litres en acier émaillé, recvert de vernis noir sélectif Châssis en ABS isolé intérieurement par du polyuréthane expansé rigide Cadre de support en acier zingué, simple de montage et d'inclinaison Possibilité d'installation en batterie. MODELE SUNBUSTER 79 Echangeur/absorbeur solaire avec accumulation de lt.9, LA FOURNITURE COMPREND: Support de montage à inclinaison réglable - Spape de sécurité avec clapet anti-retr - Anode en magnésium de protection contre la corrosion. OPTION: - Kit résistance électrique d'appoint: ( W) code 7,

10 Systèmes à Circulation naturelle Les systèmes à circulation naturelle fonctionnent sur le principe physique naturel du transfert de l'énergie thermique captée par un fluide caloporteur contenu dans un panneau solaire, vers un échangeur à accumulation d'eau chaude sanitaire. En effet le fluide caloporteur (eau + liquide antigel) réchauffé à l'intérieur du panneau solaire devient plus léger que le fluide froid situé autr de la cuve d'accumulation, provoquant ainsi la circulation naturelle. L'échangeur d'accumulation doit tjrs dans ce cas être situé au-dessus du panneau solaire. Ce système d'échange délivre un rendement optimal, nécessite peu de manutention et n'a aucun besoin d'appareillage électrique additionnels pr pvoir fonctionner. SINGLE SUN Kit d'accumulation solaire à circulation naturelle avec panneau solaire à haut rendement et ballon de litres. Installation en toiture en terrasse. SINGLE SUN est composé de: Panneau solaire plan TITANIUM haute performance ( m) Ballon d'accumulation de litres vitrifié à C Absorbeur solaire hautement sélectif TITAN SUN SELECT Châssis du panneau solaire réalisé entièrement en aluminium vernis Vitre en verre trempé, transparente, antireflet et à faible contenance en fer Isolation latérale et inférieure de l'absorbeur du panneau solaire en laine de roche de mm d'épaisseur Revêtement externe du ballon d'accumulation en ABS Isolation complète du ballon d'accumulation en polyuréthane expansé ( mm) HD Kit de montage et d'installation comprenant: - raccords - bidon de liquide antigel - support de montage en toiture en terrasse - spape de sécurité - thermomètre/thermostat digital mural SINGLE SUN KIT SSVT 77 Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de toiture.7, KIT SSVG 77 Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de terrasse.7, DOUBLE SUN Kit d'accumulation solaire à circulation naturelle avec deux panneaux solaires à haut rendement et ballon de litres. Installation en toiture en terrasse. DOUBLE SUN est composé de: Deux Panneaux solaires plans TITANIUM haute performance ( m) Ballon d'accumulation de litres vitrifié à C Absorbeur solaire hautement sélectif TITAN SUN SELECT Châssis du panneau solaire réalisé entièrement en aluminium vernis Vitre en verre trempé, transparente, antireflet et à faible contenance en fer Isolation latérale et inférieure de l'absorbeur du panneau solaire en laine de roche de mm d'épaisseur Revêtement externe du ballon d'accumulation en ABS Isolation complète du ballon d'accumulation en polyuréthane expansé ( mm) HD Kit de montage et d'installation qui comprenant: - raccords - bidon de liquide antigel - support de montage en toiture en terrasse - spape de sécurité - thermomètre/thermostat digital mural DOUBLE SUN KIT DSVT 777 Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de toiture.9, KIT DSVG 77 Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de terrasse.9, 9

11 Systèmes à Circulation naturelle DUAL SUN SYSTEM Kit d'accumulation solaire à circulation naturelle avec deux panneaux solaires à haut rendement et dble ballon de litres. Installation en toiture en terrasse. DUAL SUN SYSTEM est composé de: Deux panneaux solaires plans à haut rendement Echangeur à accumulation d'une capacité globale de litres Absorbeur solaire en cuivre avec traitement de surface SUN SELECT Châssis des panneaux solaires réalisé entièrement en acier inoxydable Connexions hydrauliques rapides avec dble joint d'étanchéité de type «o-ring» Isolation latérale et inférieure de l'absorbeur du panneau solaire en laine de roche de mm d'épaisseur Accumulateur solaire en acier inoxydable/titane à enveloppe laminaire Dble système de stockage de + litres environ, pr favoriser un réchauffage rapide et une production d'eau chaude maximale en fonction des conditions d'ensoleillement Isolation complète du dble ballon en polyuréthane expansé ( mm) Kit de montage et d'installation comprenant: - raccords - bidon de liquide antigel - support de montage en toiture en terrasse - spape de sécurité DUALSUN SYSTEM DUAL SUN SYSTEM EN TERRASSE 779 Kit avec ballon de lt. INOX AISI L - support de terrasse 7.9, DUAL SUN SYSTEM EN TOITURE 7 Kit avec ballon de lt. INOX AISI L - support de toiturea 7., SOLECO SOLECO Un panneau solaire plan ( m ) Ballon d'accumulation de litres vitrifié à C SOLECO Deux panneaux solaires plan ( m ) Ballon d'accumulation de litres vitrifié à C Kit d'accumulation solaire à circulation naturelle pr l'installation en toiture en terrasse, composé de: Absorbeur solaire hautement sélectif au TITANE Vitre en verre trempé à haute transparence (épaisseur mm) Isolation thermique latérale et postérieure des panneaux réalisée au moyen de laine de roche/verre (mm) Panneaux solaires testés suivant la norme EN 97 Isolation complète du ballon d'accumulation en polyuréthane expansé ( mm) Dble anode en magnésium de protection contre la corrosion et trappe de visite avec raccord pr une éventuelle résistance électrique d'appoint et une sonde de température Kit de montage et d'installation comprenant: - raccordi - liquido antigelo - telaio a tetto o a giardino SOLECO Deux panneaux solaires plan ( m ) Ballon d'accumulation de litres vitrifié à C SOLECO SOLECO 79 Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de terrasse., SOLECO SOLECO Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de toiture Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de terrasse Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de toiture Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de terrasse Kit avec ballon de lt. vitrifié à C - support de toiture.,.,.,.7,.7, Ed. - 7/9 - Cod. 7 ACCESSOIRES POUR SYSTEMES A CIRCULATION NATURELLE (en option) THERMOMETRE / THERMOSTAT DIGITAL mural, Cod. 7 7, comprenant la sonde de température RESISTANCE ELECTRIQUE W, raccord en "/ Cod. 7, THERMOMETRE / THERMOSTAT DIGITAL mural

12 CONDITIONS GENERALES DE VENTE. GENERALITES Les présentes conditions générales représentent les usages professionnels en vigueur pr la vente des matériels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire. Elles régissent les relations entre UNICAL France et ses clients de la filière chauffage et eau chaude sanitaire, auxquel UNICAL France vend son matériel. Au sens des présentes conditions générales, "le Matériel" désigne l'ensemble des Matériels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire, leurs accessoires et les pièces de rechange. Elles constituent la base de l'offre UNICAL France, conformément à l'article L.- du Code de commerce, et prévalent sur ts documents généraux particuliers de l'acheteur qui n'auraient pas été expressément acceptés par le vendeur. Elles s'adressent exclusivement à une clientèle de professionnels qualifiés de la filière chauffage et eau chaude sanitaire.. COMMANDE. - Caractéristiques de l'offre. Les prix et renseignements portés sur les catalogues, prospectus et tarifs sont donnés à titre indicatif, UNICAL France se réservant le droit d'apporter des modifi cations de disposition, de forme, de dimensions de matière à ses matériels dont les illustrations, photographies, descriptions schémas d'installation figurent sur ses imprimés de publicité sur ts autres supports de communication.. - Acceptation de commande. Le contrat de vente, même en cas de devis d'offre préalable, n'est parfait que ss réserve d'acceptation expresse, par UNICAL France de la commande de l'acheteur, y compris lorsque les offres sont faites par les représentants employés d'unical France. Cette acceptation doit être adressée par écrit, peu importe la forme de cet écrit et sa dénomination, prvu qu'il en ressorte une acceptation non équivoque de la commande. L'accusé de réception de commande fixe les conditions effectives applicables à la commande et, au moins : désignation, quantité, délais, prix, conditions de règlement. Tte passation de commande entraîne l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Seul l'accusé de réception de commande est susceptible d'apporter une modification aux dispositions des présentes Conditions générales. Les commandes doivent être transmises par écrit (crrier, télécopie ).. - Annulation modification de commande. La commande représente l'acceptation de l'offre par l'acheteur et, conformément au droit commun, elle est intangible, l'acheteur ne pvant la retirer l'annuler, quel qu'en soit le motif. Les modifications et adjonctions à la commande sont smises à l'accord exprès d'unical France, qui fera savoir à l'acheteur quelles en sont les conditions et les conséquences sur les conditions de la commande initiale.. - Frnitures additionnelles. La frniture comprend exactement et uniquement le Matériel spécifié à la commande. Pr les frnitures additionnelles, les prix et nveaux délais sont discutés entre UNICAL France et l'acheteur.. - Remises, ristrnes et accords de coopération. Les conditions de remises, rabais et ristrnes, sont déterminées par les conditions de vente et de règlement d'unical France, conformément à l'article L - du Code de commerce, modifié par la loi sur les nvelles régulations économiques N - du mai. Il est rappelé que, conformément à l'article L - du même code, est illicite le fait pr un Acheteur de bénéficier rétroactivement de remises, de ristrnes d'accords de coopération commerciale encore le fait d'obtenir tenter d'obtenir un avantage quelconque ne correspondant à aucun service commercial prestation effectivement rendu manifestement disproportionné au regard de la valeur du service rendu.. - Ouverture et maintien de compte, situation financière. UNICAL France se réserve la faculté de subordonner l'verture et le maintien de compte à l'obtention, auprès de l'acheteur, de documents comptables, financiers et juridiques et, le cas échéant, de garanties. UNICAL France se réserve le droit d'exiger le paiement total partiel au moment de la passation de commande si la situation financière de l'acheteur le justifie.. LIVRAISON ET PRIX. - Conditions de livraison. La livraison est effectuée, soit par la remise directe au client au magasin d'unical France, soit par livraison à l'entreprise de l'acheteur par un transporteur choisi par UNICAL France. Elle est effectuée en franco non déchargée ss réserve d'entrer dans les conditions spécifiques fixées par les tarifs UNICAL France. Si l'enlèvement l'expédition est retardé du fait de l'action de l'inaction de l'acheteur pr une cause quelconque, indépendante de la volonté d'unical France, le matériel est emmagasiné et manutentionné s'il y a lieu, aux frais et risques de l'acheteur, UNICAL France déclinant tte responsabilité subséquente à cet égard. Dans un tel cas, le contrat continue de s'appliquer sans modification, et notamment les obligations de paiement de la frniture demeurent inchangées.. - Transports, frais, assurance. Il appartient à l'acheteur de vérifier les expéditions à l'arrivée et d'exercer, s'il y a lieu, ses recrs contre les transporteurs, même si l'expédition a été faite franco. Pr être admises, les réclamations sur la composition, la quantité des appareils livrés leur non-conformité avec le bordereau d'expédition doivent être formulées dans les jrs de l'arrivée de la marchandise, sans préjudice des dispositions à prendre à l'égard du transporteur. Rappel est fait, à cet égard, que l'article du Code de commerce fait obligation à l'acheteur de formuler ses réserves au transporteur dans les jrs de la réception des marchandises, par lettre recommandée avec accusé de réception.. - Emballages. Ils sont réalisés par UNICAL France selon les usages en vigueur pr le type de matériel concerné. Tte réalisation d'emballage spécifique à la demande de l'acheteur lui sera facturée séparément.. - Délais de livraison. Les délais de livraison crent à partir de la plus tardive des dates suivantes : celle de l'accusé de réception de commande, celles où sont parvenus à UNICAL France les renseignements l'acompte que l'acheteur s'était engagé à remettre. Les délais sont donnés à titre indicatif. Les retards ne peuvent en aucun cas donner lieu, au profit de l'acheteur, à des pénalités de retard, à des indemnités à quelque titre que ce soit, à l'annulation de la commande.. - Prix applicable, facturation minimale, catalogue. Sauf accord préalable sur un prix déterminé, tte livraison de matériel catalogué est facturée au prix mentionné sur l'accusé de réception de commande et, à défaut, au tarif en vigueur au jr de la commande. UNICAL France se réserve la faculté d'instaurer un montant minimum de facturation pr les commandes de faible importance, en raison de frais administratifs de traitement des commandes.. FORCE MAJEURE UNICAL France est libéré de plein droit de ses obligations si les conditions de paiement n'ont pas été observées par l'acheteur en présence d'un cas de force majeure.. RETOURS Un retr, à savoir la reprise de matériels, ne peut être effectué que sur un accord exprès préalable et écrit, aux conditions fixées par UNICAL France. Dans ts les cas où UNICAL France a consenti un retr, celui-ci devra être exécuté en port payé, en parfait état, protégé emballé dans son emballage d'origine. Le retr donne lieu à l'établissement d'un avoir correspondant au prix des matériels concernés, moins une retenue forfaitaire.. CONDITIONS DE PAIEMENT. - Délais et retards de paiement. Les paiements sont faits au domicile d'unical France et conformément à la loi n - du mai et à la directive européenne / CE du 9 juin.... Délai normal de paiement - délais abusifs. Il est rappelé qu'en l'absence de délai négocié, le délai imposé par la loi est de jrs à compter de la date de réception des marchandises. Par ailleurs, la loi précise que les délais de paiements négociés entre vendeur et acheteur ne doivent pas s'écarter sans raison objective des bonnes pratiques et usages commerciaux de la profession concernée. Conformément aux dispositions légales, le délai de paiement servant de référence dans les transactions commerciales correspond à jrs nets à compter de la date de réception des marchandises. La date de réception est calculée à partir de la date de facturation majorée de jrs pr tenir compte du délai d'acheminement des marchandises au point de livraison. Les paiements ne peuvent être retardés ss quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige. Tt retard donnera lieu à l'application, au profit d'unical France, d'un intérêt de retard selon les dispositions légales en vigueur. Seul l'encaissement effectif sur le compte d'unical France est considéré comme un paiement. Ces délais sont partie intégrante des conditions générales de vente professionnelles du GFCC déposées au greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre le janvier.... Pénalités de retard. Les pénalités en cas de retard de paiement s'appliquent désormais systématiquement, et sans relance de la part du vendeur, dès le er jr qui suit l'échéance du délai négocié. En l'absence de délai négocié, elles s'appliquent dès le e jr qui suit la livraison. Le taux des pénalités est le taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 7 points.. Escompte. UNICAL France peut décider d'accorder un escompte pr paiement anticipé. Dans ce cas, le taux de l'escompte devra avoir une relation avec le prix de l'argent à crt terme et devra être appliqué à ts les acheteurs sans discrimination. En aucun cas l'acheteur ne prra s'octroyer un escompte de sa propre initiative. A défaut pr UNICAL France de lui avoir accordé un escompte, l'acheteur ne sera pas autorisé à compenser, ss quelque forme que ce soit, une réduction des délais de règlement un paiement anticipé. 7. RESERVE DE PROPRIETE UNICAL France conserve la propriété des matériels vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances prra entraîner la revendication de ces matériels. L'acheteur assume néanmoins, à compter de la livraison, les risques de perte de détérioration de ces matériels ainsi que la responsabilité des dommages qu'ils prraient occasionner.. RUPTURE ET MODIFICATION DES RELATIONS En cas de vente, cession, mise en nantissement apport en société de son fonds de commerce de son matériel par l'acheteur, changement dans la détention de la majorité de son capital, fusion, scission apport partiel d'actif dont l'acheteur devra informer UNICAL France, de tt manquement de l'acheteur à l'une de ses obligations et notamment d'incident dans les paiements d'acceptation d'une traite hors du délai convenu, comme en cas d'insolvabilité, UNICAL France sera en droit de considérer que ttes les sommes dues deviennent immédiatement exigibles et de mettre fin aux contrats en crs même de cesser tte relation commerciale avec l'acheteur et avec les sociétés qui lui sont liées. 9. GARANTIES 9.. Défauts vrant droit à la garantie. Sans préjudice de l'application, le cas échéant, de la garantie légale des vices cachés résultant de l'article du Code Civil, UNICAL France s'engage à remédier à tt vice de fonctionnement provenant d'un défaut dans la conception, la réalisation des matériels, et dans la limite des dispositions ci-après. 9.. Restrictions. La garantie ne s'applique pas aux conséquences de l'usure normale et ne concerne pas les pièces d'usure. Par ailleurs, la garantie est exclue, notamment, si les conditions suivantes n'ont pas été respectées : stockage à l'abri de l'humidité et des intempéries, mise en oeuvre et installation conforme aux règles de l'art, bonne qualité de l'eau utilisée, tant au niveau du circuit de chauffage que du circuit sanitaire, entretien périodique réalisé par un professionnel qualifié et, le cas échéant, réparations remplacements conformes aux règles de l'art et aux prescriptions techniques, utilisation conforme à l'usage auquel le produit est destiné et aux prescriptions des notices d'utilisation. 9.. Durée et point de départ de la garantie. La garantie ne s'applique qu'aux vices qui se seront manifestés pendant une période de deux ans à compter de la date de la facture faite à l'utilisateur à compter de la date de la mise en service si celle-ci est antérieure (hors spécification particulière stipulée sur le bon de garantie du matériel). La réparation et les remplacements pièces effectués dans le cadre de la garantie ne font pas crir une nvelle durée de garantie et ne prolongent pas la garantie initiale. 9.. Obligations de l'acheteur. L' acheteur communiquera à ses clients les conditions de la présente garantie. Pr que la garantie puisse s'appliquer, l'acheteur veillera à ce qu'unical France soit informé, sans retard et par écrit, des défauts imputés au matériel et à ce que lui soient frnies ttes justifications quant à la réalité de ceux-ci. Il veillera également à ce que le Vendeur bénéficie de tte facilité pr procéder à la constatation de ces défauts et pr y porter remède le cas échéant. Il doit en tre s'abstenir, sauf accord exprès d'unical France, d'effectuer lui-même de faire effectuer par un tiers la réparation le remplacement des pièces défectueuses. 9.. Mise en oeuvre de la garantie. La garantie consiste pr UNICAL France à remédier aux défauts dont est atteint le matériel. UNICAL France a le choix des moyens à employer pr satisfaire à cette obligation (réparation, modifications, remplacements). Les frais de transport des matériels, de déplacement du personnel et de maind'oeuvre sont exclus de la garantie. 9.. Dommages-intérêts. La responsabilité d'unical France est strictement limitée à son obligation à garantie ainsi défi nie. Il ne sera tenu à aucune indemnisation, y compris pr dommages immatériels indirects tels que notamment manque à gagner, perte d'utilisation, perte de jissance, perte de revenu, réclamation de tiers, etc Durée de disponibilité des pièces de rechange. Il est prévisible que les pièces de rechange nécessaires à l'utilisation d'un produit déterminé seront disponibles pendant une durée de cinq années à compter de la date de publication du dernier catalogue sur lequel figure le produit.. CONTESTATIONS A défaut d'accord amiable, il est de convention expresse que tt litige relatif au contrat sera de la compétence exclusive du tribunal de BOURG EN BRESSE dans le ressort duquel est situé le domicile d'unical France, même en cas d'appel en garantie de pluralité de défendeurs. France - z.i. de Sure, 9 St. André de Corcy, France - Tél. 7 - Fax Ce document n est pas contractuel. Dans un sci constant d amélioration, les informations qu il contient et les produits présentés peuvent être modifiés sans préavis. Les prix publics indiqués annulent et remplacent ceux des tarifs précédents.

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