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1 VOTRE CARTE WORLD VOTRE CARTE ELITE TM MASTERCARD...p. 3 WORLD ELITE TM MASTERCARD... p. 3 NOTICE ASSISTANCE NOTICE WORLD ELITE TM MASTERCARD...p. 25 ASSISTANCE WORLD ELITE TM MASTERCARD...p. 24 NOTICE ASSURANCE NOTICE WORLD ELITE TM MASTERCARD...p. 62 ASSURANCE WORLD ELITE TM MASTERCARD...p. 50 Avertissement Les Le présent informations document contenues n a pas dans de le valeur présent contractuelle document sont acquises au jour de l impression et sont susceptibles d évoluer à tout moment conformément au et ne peut en aucun cas se substituer aux garanties Code détaillées des dans Assurances. les notices d assistance et d assurance. 1

2 2

3 Vous venez de recevoir une carte World Elite MasterCard et nous vous remercions de votre choix. La carte World Elite MasterCard est plus qu un simple moyen de paiement. Elle a été conçue pour répondre à vos exigences de confort et de raffinement. Elle est destinée à vous simplifier la vie. Avec le World Elite Service, vous disposez d un véritable service de conciergerie disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour faire rechercher, acheter, réserver quoi que ce soit où que ce soit. Le programme de Privilèges World Elite vous assure le meilleur accueil dans une sélection d enseignes prestigieuses partout dans le monde. Vous avez accès au programme MasterCard Priceless Paris : des invitations privilégiées pour vivre Paris autrement. Avec la carte World Elite MasterCard, vous bénéficiez de prestations uniques pour voyager sans souci. Vous disposez également de plafonds de dépenses personnalisables pour retirer de l argent et payer dans le réseau MasterCard, le premier réseau mondial d acceptation. Le présent document n a pas de valeur contractuelle et ne peut en aucun cas se substituer aux garanties détaillées dans les notices d assistance et d assurance. 3 3

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5 World ElitE MastErCard 6 Votre carte en un clin d œil 7 Comment utiliser votre World Elite MasterCard 8 World Elite Service 10 les PriVilègEs World ElitE 15 Quelques exemples d avantages 16 Assurance et assistance 18 Quelques conseils pour mieux utiliser votre World Elite MasterCard

6 VOTRE World ElitE MastErCard Services Paiements et retraits Paiements Retraits France Retraits à l étranger Retraits guichet (monde) World Elite Service Un service de conciergerie et une assistance accessibles 24 h sur 24 et 7 j sur 7 Services d urgence Perte ou vol de la carte Cash de dépannage Localisation de DAB Prestations offertes Plafonds personnalisables Un point d accès unique à l ensemble des avantages réservés aux porteurs de la carte World Elite MasterCard Opposition 24h sur 24 Oui Adresse des distributeurs à l étranger Comment en bénéficier Prenez contact avec votre Conseiller Le numéro de téléphone du World Elite Service figure au dos de votre carte World Elite MasterCard Prenez contact avec le World Elite Service Assistance* Vous et votre famille Assistance médicale Assistance juridique à l étranger Transfert et/ou rapatriement Participation frais d avocat jusqu à TTC Avance caution pénale jusqu à TTC Prenez contact avec le World Elite Service Frais médicaux à l étranger (hors France et pays de résidence) Chauffeur de remplacement 6 Avance et/ou remboursement frais d hospitalisation jusqu à TTC Retour du véhicule au domicile (limité à certains pays) Les garanties d assurance et les prestations d assistance ainsi que les montants indiqués sont soumis à certaines conditions, limites et/ou exclusions stipulées aux notices «Assistance» page 25 et «Assurance» page 62.

7 EN UN CLIN D ŒIL Services Assurances* Vous et votre famille Accidents de voyage Transport public Véhicule de location Responsabilité civile à l étranger Annulation de voyage Retard d avion ou de train Retard de bagages Perte, vol, détérioration de bagages enregistrés Véhicules de location Assurance Neige et Montagne Programme de Privilèges World Elite Pour bénéficier des privilèges et de nombreux avantages Offres en ligne Prestations offertes Capital décès ou invalidité : Jusqu à Jusqu à Couverture jusqu à Remboursement jusqu à Prise en charge des frais jusqu à 900 Remboursement jusqu à Vol et dommages au véhicule loué, remboursement jusqu à Pour vos séjours en montagne Des partenariats dans l univers des voyages, du luxe, de la culture, du bien-être et du sport Ma galerie marchande MasterCard Comment en bénéficier Prenez contact avec le World Elite Service com MasterCard Voyages MasterCard Spectacles MasterCard Priceless Paris paris 7

8 COMMENT UTILISER VOTRE World ElitE MastErCard CARTE DE PRESTIGE UNIVERSELLE Avec le réseau MasterCard, plus de 32 millions de commerçants répartis dans plus de 210 pays sont à votre disposition. Vous pouvez, en outre, retirer de l argent dans la majorité des distributeurs automatiques de billets des pays du monde entier. Votre World Elite MasterCard est la carte de prestige la plus universellement acceptée. PLAFONDS DE PAIEMENT PERSONNALISABLES Votre World Elite MasterCard vous permet de disposer de plafonds mensuels de dépenses adaptés à votre style de vie. Vous les fixez en concertation avec votre Conseiller. Vous pouvez régler et effectuer vos achats par correspondance, par téléphone ou sur internet auprès de tous les établissements acceptant les cartes MasterCard. En France, votre World Elite MasterCard est acceptée dans tous les points de vente affiliés au Groupement des Cartes Bancaires «CB». RESPONSABILITÉ PERTE, VOL OU UTILISATION FRAUDULEUSE En cas de perte, vol ou utilisation frauduleuse de votre World Elite MasterCard, faites opposition immédiatement auprès du World Elite Service. Avant opposition, votre responsabilité est limitée. Renseignez-vous auprès de votre banque pour connaître les montants exacts des plafonds de responsabilité applicables. Après opposition, vous êtes dégagé de toute responsabilité en cas d utilisation frauduleuse de votre carte par un tiers. 8

9 DES PLAFONDS DE RETRAIT PERSONNALISÉS En France Avec votre World Elite MasterCard, vous pouvez retirer des espèces dans tous les distributeurs automatiques de billets et les guichets de banques du réseau Cartes Bancaires «CB». À l étranger Votre World Elite MasterCard vous permet d effectuer des retraits en devises auprès de tous les distributeurs de billets et guichets de banque à travers le monde affichant le logo MasterCard. Pour tout retrait à l étranger, une commission par opération pourra vous être facturée. Renseignez-vous auprès de votre banque. En contactant votre banque, vous obtiendrez les informations liées à vos plafonds de paiement et de retrait. Pour en savoir plus sur la densité du réseau dans un pays particulier ou connaître les adresses des distributeurs les plus proches, contactez le World Elite Service ou consultez le site internet : 9

10 LE World ElitE service S OCCUPE DE TOUT, RIEN QUE POUR VOUS Exclusivement réservé aux titulaires de la carte World Elite MasterCard, le World Elite Service vous permet de disposer d un véritable service de conciergerie par téléphone. 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et où que vous soyez, un conseiller World Elite Service peut répondre à toutes vos demandes d information, s occuper de vos réservations et de vos achats, assurer le lien avec des prestataires associés à la carte, ou contacter votre Conseiller. SERVICE SIMPLE ET FACILE D ACCÈS Le numéro de téléphone du World Elite Service est inscrit au verso de votre carte World Elite MasterCard. Il est accessible depuis le monde entier d un poste fixe, d un téléphone mobile ou d une cabine téléphonique. Par mesure de sécurité et de confidentialité, votre conseiller vous demandera votre nom et votre numéro de carte avant toute intervention. C est avec ce numéro que vous pourrez également trouver toutes les informations concernant les offres contenues dans ce livret. 10

11 SERVICE PERSONNALISÉ DE GRANDE QUALITÉ Pour bénéficier d un service parfaitement adapté à vos attentes, vous pouvez communiquer à votre conseiller toutes les informations que vous jugerez utiles : vos coordonnées, personnes à prévenir en cas d urgence des informations précises sur vos préférences : style de chambre d hôtel, type de voiture Bien entendu, ces données sont strictement confidentielles et accessibles uniquement à votre conseiller World Elite Service. Elles sont communiquées, avec votre accord, à nos partenaires pour les seuls besoins des prestations demandées. En application de la loi du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l Informatique, aux fichiers et aux libertés, le Bénéficiaire dispose d un droit d accès, de modification, de rectification et de suppression de toute donnée personnelle le concernant qui figurerait sur tout fichier à l usage d Europ Assistance, de ses mandataires, et organisations professionnelles concernées. Ces droits peuvent être exercés auprès d Europ Assistance, Service Remontées Clients, 1 Promenade de la Bonnette, Gennevilliers cedex. EUROP ASSISTANCE 1 promenade de la Bonnette Gennevilliers Cedex 11

12 LE World ElitE service EST À VOTRE DISPOSITION 24 HEURES SUR 24 Votre conseiller World Elite Service prend en charge toutes vos demandes par téléphone et vous évite ainsi des démarches parfois fastidieuses. ORGANISATION, RÉSERVATION ET ACHAT Votre conseiller peut : Organiser vos voyages Recherche d itinéraires et de prestataires, réservation en ligne des moyens de transport, des hôtels, des séjours ou de circuits. Trouver de bonnes tables Conseil dans le choix d un restaurant et réservation de tables. Effectuer vos achats à distance Achat et livraison de fleurs, ou d autres biens et services. Conseiller un spectacle Information sur tous les spectacles, réservation et achat de places. Réaliser toutes vos autres demandes Traductions simples, recherche d appartement, organisation de soirées, transmission de messages urgents, location d un yacht ou d une limousine MISE EN RELATION AVEC LES PARTENAIRES Quelle que soit votre demande, votre conseiller World Elite Service veille à ce que vous soyez toujours bien accueilli par nos partenaires. Le World Elite Service vous permet aussi de bénéficier d un accueil privilégié et de conditions préférentielles auprès des partenaires de la carte World Elite. 12

13 DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS Votre conseiller World Elite Service répond à la plupart de vos demandes de renseignements et peut : Vous donner des informations touristiques sur votre prochain lieu de destination, Vous procurer des conseils, des adresses et des numéros de téléphone utiles en cas d incident lors d un voyage, Répondre à vos questions sur les services d assistance et d assurance, Vous fournir des informations sur le réseau d acceptation MasterCard, Vous indiquer les distributeurs les plus proches de l endroit où vous vous trouvez. 13

14 CONTACT AVEC VOTRE BANQUE Pour toute question d ordre bancaire (consultation de solde, modification de votre plafond de paiement ), votre conseiller World Elite Service vous met directement en contact avec l interlocuteur concerné. SERVICES D URGENCE DU World ElitE SErviCE Votre tranquillité d esprit est essentielle pour nous. Voici pourquoi votre conseiller World Elite Service a pour mission de vous assister en toutes circonstances et peut : En cas de problème, vous indiquer les démarches à effectuer et transférer votre appel vers le bon interlocuteur en fonction de votre demande. En cas de perte, de vol ou d utilisation frauduleuse de votre carte World Elite MasterCard, vous mettre immédiatement en contact avec votre centre d opposition. Dans l attente de votre nouvelle carte ou en cas de besoin, un montant en devises* peut être mis à votre disposition dans un délai minimum de deux heures**. * Selon les modalités de votre banque. ** A compter de l accord de votre banque, le délai peut atteindre plusieurs jours pour certains pays 14

15 LES PRIVILègES LES WORLD PRIVILègES ELITE WORLD ELITE Votre World Elite MasterCard vous permet de bénéficier d offres inédites. Nous avons négocié pour vous un ensemble de partenariats qui vous donnent accès à des avantages auprès d enseignes de renommée mondiale dans l univers de la culture, des voyages, du sport, du bien-être et des loisirs. à titre d exemple, vous trouverez ci-après une liste non exhaustive d offres privilégiées incluses dans le programme. MasterCard Priceless Paris Avec MasterCard Priceless Paris, bénéficiez d offres privilégiées dans de nombreux univers : gastronomie, théâtre, musique, musées, sorties, voyages, sport Vous aurez accès à des remises pour votre shopping, de visites guidées privées lors d expositions, d accueils personnalisés au restaurant, de billets coupe-files, et bien plus encore. Connectez-vous sur pour accéder à toutes les offres et expériences. La Galerie Marchande MasterCard* Votre carte World Elite MasterCard vous permet également d accéder à une galerie marchande exclusive associée à un généreux programme de cash back** sur Internet. * Consultez les conditions d utilisation de la galerie marchande et les offres en vigueur sur Les enseignes partenaires sont susceptibles d être modifiées. ** Remise après achat

16 QUELQUES EXEMPLES D AVANTAGES VOYAGES ET DÉPLACEMENTS QUELQUES EXEMPLES D AVANTAGES QUELQUES EXEMPLES D AVANTAGES VOYAGES ET DÉPLACEMENTS VOYAGES ET DÉPLACEMENTS Voyagez dans le monde entier en toute tranquillité. VOYAGES ET DÉPLACEMENTS MasterCard Voyages Réservation de billets d avion, week-ends, séjours et circuits... MasterCard Voyages vous accompagne dans vos déplacements et vous fait bénéficier de réductions toute au long de l année. Les conseillers MasterCard Voyages sont à votre écoute au Location de voitures Des tarifs négociés et un accès prioritaire pour vos locations de voitures standard et prestige en France et dans le monde. SERVICES ET LOISIRS Faites-vous plaisir et faites plaisir à vos amis. SERVICES ET LOISIRS SERVICES ET LOISIRS MasterCard Spectacles Des SERVICES places de ET choix LOISIRS pour tous les meilleurs spectacles disponibles sur simple demande. Pour plus d informations ou pour connaitre les dernières actualités du spectacle, vous pouvez contacter l équipe de réservation par téléphone au ou par mail à du lundi au vendredi de 9h à 19h, le samedi de 9h à 17h30 et en juillet/août, du lundi au vendredi de 9h à 18h. Florajet Les fleurs que vous choisissez sont entre les mains expertes et attentives de fleuristes professionnels. Elles sont livrées à leurs destinataires dans des délais exceptionnels et à tarifs avantageux

17 SPORT ET BIEN-ÊTRE SPORT ET BIEN-ÊTRE Golf Fee Card La Golf Fee Card vous donne des réductions allant de 20 % à 50 % sur le prix de green fees et de nuits d hôtel dans le monde entier. Le World Elite Service est à votre disposition pour vous donner 24 heures sur 24 toutes les informations relatives aux avantages des Privilèges World Elite. Les enseignes ainsi que les contenus des partenariats sont susceptibles d évoluer à tout moment. Les offres sont soumises à conditions (voir les conditions de vente propres à chaque partenaire). De nouveaux partenaires peuvent enrichir les Privilèges World Elite. Pour en prendre connaissance, connectezvous sur ou contactez le World Elite Service au numéro inscrit au dos de votre carte. Pour de plus amples informations sur les partenariats et privilèges en cours, contactez le World Elite Service

18 ASSURANCE ET ASSISTANCE POUR VIVRE ET VOYAGER L ESPRIT TRANQUILLE Lors de tout voyage réglé avec votre carte World Elite MasterCard, vous-même et votre famille bénéficiez d assurances pour votre tranquillité d esprit. Vous êtes couvert en France et à l étranger pendant les 90 premiers jours de vos déplacements privés et professionnels (à l exception de la garantie Responsabilité Civile à l étranger qui ne s applique qu en dehors de votre pays de résidence). Pour toutes questions relatives aux garanties d assurance, contactez votre conseiller World Elite Service. DES ASSURANCES Pour plus de détails sur ces prestations, leurs conditions d application et les clauses d exclusion, reportez-vous aux notices d informations contenues dans la rubrique «Assistance et Assurance» de ce livret. ACCIDENTS DE VOYAGE Décès/invalidité permanente - Au cours d un voyage en transport public > Lors d un voyage de plus de 100 km du domicile de l assuré ou de son lieu de travail habituel, versement d un capital jusqu à par famille et par événement. > Lors d un voyage de moins de 100 km du domicile de l assuré ou de son lieu de travail habituel, versement d un capital jusqu à par famille et par événement. - à bord d un véhicule de location - Pour tout trajet de pré- et post-acheminement > Lors d un voyage de plus de 100 km du domicile de l assuré ou de son lieu de travail habituel, versement d un capital jusqu à par famille et par événement. > Lors d un voyage de moins de 100 km du domicile de l assuré ou de son lieu de travail habituel, versement d un capital jusqu à par famille et par événement. 18

19 Annulation/interruption de voyage > Annulation/interruption de voyage Remboursement jusqu à par assuré et par année civile des dépenses non récupérables auprès du transporteur ou de l organisateur. Incidents de voyage > Retard d avion de plus de 4 heures sur vol régulier, manquement de correspondance > Retard de train de plus de 2 heures sur trajet régulier Prise en charge des frais engagés non prévus pour les repas, rafraîchissements, frais d hôtel et taxi jusqu à 900 par événement (quel que soit le nombre de personnes). > Retard de bagages de plus de 4 heures (bagages enregistrés et sous la responsabilité du transporteur public) Prise en charge des frais de première nécessité jusqu à 900 par événement (quel que soit le nombre de personnes). > Perte/vol/détérioration de bagages enregistrés et sous la responsabilité du transporteur public Remboursement jusqu à par événement. Les objets de valeur sont garantis jusqu à 600 par événement. > Vol de bagages dans les chambres d hôtel ou véhicules de location (fermés à clé) Remboursement jusqu à par événement. Responsabilité civile à l étranger > Responsabilité civile à l étranger Remboursement jusqu à par événement. Neige et Montagne > Frais de recherche Prise en charge à frais réels. > Forfaits et/ou cours de ski non utilisés Remboursement jusqu à 850 par assuré. > Bris de skis et de chaussures de ski personnels Remboursement des frais de location pour une durée maximale de 8 jours si le matériel n est pas réparable. 19

20 > Bris/Vol de matériel de location Remboursement jusqu à 850 par assuré (avec 20 % de franchise). > Frais médicaux Remboursement jusqu à par assuré pour tout préjudice supérieur à 30. > Responsabilité civile sur piste Remboursement jusqu à par année civile (pour les dommages matériels : sinistres de plus de 150 ). > Défense et recours Prise en charge des frais jusqu à par année civile. Vol et Dommages aux véhicules de location > Vol et dommages matériels au véhicule de location Remboursement jusqu à dans la limite de 2 sinistres réglés par année civile (la location doit être réservée et réglée avec la carte World Elite MasterCard). UNE ASSISTANCE* EN TOUTE CIRCONSTANCE Votre World Elite MasterCard permet à vous-même et à votre famille de bénéficier en France et à l étranger d une assistance lors des 90 premiers jours de vos déplacements privés ou professionnels. Les membres de votre famille sont garantis, qu ils voyagent avec ou sans vous. Pour toutes questions relatives aux prestations d assistance, contactez votre conseiller World Elite Service. Pour plus de détails sur ces prestations, leurs conditions d application et les clauses d exclusion, reportez-vous aux notices d informations contenues dans la rubrique «Assistance et Assurance». * Les garanties d assurance et les prstations d assistance ainsi que les montants indiqués sont soumis à certaines conditions, limites et/ou exclusions stipulées aux notices Assistance page 25 et Assurance page 62 20

21 Assistance médicale et rapatriement > Transfert et/ou rapatriement du bénéficiaire Pas de franchise kilométrique. Retour du bénéficiaire à sa résidence ou transport vers un service hospitalier approprié proche de son lieu de résidence. > Accompagnement des enfants de moins de 15 ans Prise en charge d un voyage aller-retour depuis le lieu de résidence d une personne choisie par le bénéficiaire ou sa famille ou d une hôtesse pour accompagner les enfants à leur lieu de résidence. > Rapatriement d un bénéficiaire accompagnant Prise en charge du transport d un autre bénéficiaire voyageant avec le bénéficiaire rapatrié. > Rapatriement de corps en cas de décès au cours d un déplacement Frais de transport jusqu au lieu d inhumation proche de son lieu de résidence si les obsèques ont lieu dans son pays de résidence. Hospitalisation à l étranger > Présence d un proche si le bénéficiaire ne peut être transporté avant 10 jours Prise en charge des frais de transport et d hôtel pendant 10 nuits jusqu à 250 TTC par nuit. > Prolongation de séjour à l hôtel pour un proche si le bénéficiaire reste intransportable au-delà des 10 nuits Prise en charge des frais supplémentaires d hôtel du proche jusqu à 750 TTC par événement. > Envoi de médicaments, de lunettes, de prothèses auditives à l étranger Prise en charge des frais d expédition. > Retour anticipé en cas d hospitalisation de plus de 24 heures d un membre de la famille Prise en charge d un billet aller-retour pour un bénéficiaire. > Retour anticipé en cas de décès d un membre de la famille Prise en charge d un billet aller-retour d un bénéficiaire ou de 2 billets aller-simple de 2 bénéficiaires voyageant ensemble. > Remboursement de frais médicaux et d hospitalisation à l étranger (hors France et pays de résidence) Avance et/ou remboursement jusqu à TTC, par bénéficiaire, par événement, par an (franchise de 75 ). 21

22 Assistance juridique à l étranger > Frais d avocat à l étranger Prise en charge des honoraires jusqu à > Avance sur frais d avocat Avance jusqu à sur présentation d un dépôt de garantie ou signature d une reconnaissance de dette. > Caution pénale à l étranger Avance jusqu à sur présentation d un dépôt de garantie ou signature d une reconnaissance de dette. Transmission de messages urgents de l étranger > Transmission de messages urgents de l étranger Messages urgents à l employeur ou à un membre de la famille lorsque le bénéficiaire est dans l impossibilité de le faire lui-même. Chauffeur de remplacement > Mise à disposition d un chauffeur (si le bénéficiaire est dans l incapacité de conduire son véhicule) Prise en charge des frais de voyage et salaire d un chauffeur pour ramener le véhicule au domicile (prestation limitée à certains pays). Interprétariat de dépannage > Traductions orales ou envoi d un interprète Selon les cas, dans le cadre de demandes de l assistance médicale. Secours sur piste > Frais de secours sur piste Remboursement jusqu à 5000 par événement avec un maximum de par an pour une même carte. 22

23 QUELQUES CONSEILS POUR MIEUX UTILISER VOTRE World ElitE MastErCard Avec le World Elite Service, vous disposez, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, d un point d accès privilégié à l ensemble des prestations qui vous sont réservées pour vous faciliter la vie ou pour vous venir en aide. Le World Elite Service est à votre disposition pour : Vous renseigner, Enregistrer la perte ou le vol de votre carte, Mettre en œuvre l assistance, Mettre en œuvre les assurances, Vous faire bénéficier des meilleures offres et du meilleur accueil auprès de nos partenaires, grâce aux Privilèges World Elite. Le World Elite Service peut aussi satisfaire toutes vos demandes : Organiser votre voyage, Réserver votre table au restaurant, Réserver vos places de spectacle, Acheter et faire livrer ce que vous souhaitez, où que vous soyez. Pour votre sécurité et votre quiétude : Gardez votre code confidentiel secret, Ne l inscrivez nulle part et ne le communiquez à personne, Protégez-vous des regards indiscrets lorsque vous le composez, que ce soit pour un retrait ou un paiement. 23

24 24

25 A S S I S T A N C E WORLD ELITE MASTERCARD NOTICE D INFORMATION L ASSISTEUR EUROP ASSISTANCE SA au capital de RCS Nanterre promenade de la Bonnette Gennevilliers Cedex LE Courtier-SOUSCRIPTEUR Crédit Mutuel ARKEA Société anonyme coopérative de crédit à capital variable RCS Brest , rue Louis Lichou Le Relecq Kerhuon Inscrit à l ORIAS sous le n (www.orias.fr) EUROP ASSISTANCE et Crédit Mutuel ARKEA sont des entreprises régies par le Code des assurances et supervisées par l Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sise 61 rue Taitbout Paris Cedex 09 Contrat d assistance de groupe souscrit auprès d EUROP ASSISTANCE par Crédit Mutuel ARKEA et auquel la Banque Emettrice a adhéré pour le compte des titulaires de la Carte. Pour toute demande Composez le numéro de téléphone figurant au dos de VOTRE Carte ou, a defaut, le numéro de téléphone fourni par la banque emettrice Les garanties sont acquises du seul fait de la détention de la carte. Les prestations d assistance relevant de la présente notice sont directement attachées à la validité de la Carte. Toutefois, la déclaration de perte ou vol de la Carte ne suspend pas les garanties. ATTENTION : Prévenir l assisteur le plus tôt possible, et impérativement avant tout engagement de dépense. 25

26 Table des matières PARTIE I - DISPOSITIONS COMMUNES Définitions communes...27 Objet du contrat...29 Règles a observer en cas de demande d assistance...30 Conseils avant votre depart...30 Conditions d application...32 Etendue territoriale des prestations d assistance...32 PARTIE II - DISPOSITIONS SPÉCIALES Nature des prestations d assistance...33 Atteinte corporelle consécutive à une maladie ou une blessure...33 Transfert et/ou rapatriement du beneficiaire...34 Rapatriement d un bénéficiaire accompagnant...34 Accompagnement des enfants de moins de 15 ans...35 Visite d un proche en cas d hospitalisation...35 Frais médicaux à l étranger (hors de france et du pays de résidence)...36 Extension de la prestation : avance de frais d hospitalisation à l étranger (hors de france et du pays de résidence)...37 Chauffeur de remplacement...38 Transmission de messages urgents de l étranger...39 Transmission d information médicales...39 Interprétariat de dépannage...39 Secours sur piste...40 Décès...40 Rapatriement de corps...40 Rapatriement d un accompagnant...41 Hospitalisation ou décès d un membre de la famille...41 Retour anticipé en cas d hospitalisation d un membre de la famille...41 Retour anticipé en cas de décès d un membre de la famille...42 Poursuites judiciaires à l étranger...42 Assistance juridique à l étranger...42 Vol ou perte de certains effets personnels à l étranger...43 Envoi de médicaments à l étranger...43 Envoi de lunettes ou de protheses auditives à l étranger...44 Exclusions...45 PARTIE III - CONDITIONS GÉNÉRALES SERVICE WORLD ELITE Définitions...48 Conditions d acces aux prestations...48 Descriptions du service...50 Modalites d exécution des prestations...52 Exclusions...54 PARTIE IV - DISPOSITIONS DIVERSES Information...56 Circonstances exceptionnelles...57 Subrogation...58 Prescription...58 Protection des données à caractère personnel...59 Réclamations - litiges...60 Récupération des titres de transport

27 PARTIE I DISPOSITIONS COMMUNES définitions communes Pour la bonne compréhension de ce qui va suivre, on entend par : Banque Emettrice Banque ou société de financement affiliée au réseau Mastercard, délivrant la carte World Elite MasterCard au titulaire. Bénéficiaire Sont considérées comme Bénéficiaires, qu elles voyagent ensemble ou séparément, les personnes suivantes dont l état ou la situation nécessite l intervention d Europ Assistance : - le titulaire d une carte World Elite MasterCard en cours de validité délivrée par les émetteurs français y compris Monaco et DOM-TOM, - son conjoint non séparé de corps ou de fait et non divorcé, son concubin notoire ou ayant conclu un PACS (pacte civil de solidarité) en cours de validité, - leurs enfants et petits-enfants célibataires de moins de 25 ans, fiscalement à charge d au moins un de leurs parents (en cas d adoption, le bénéfice des prestations s applique à compter de la date de transcription du jugement d adoption sur les registres de l Etat Civil français), - leurs ascendants fiscalement à charge. Blessure Toute atteinte corporelle médicalement constatée, provenant de l action soudaine d une cause extérieure atteignant le Bénéficiaire et non intentionnelle de la part de ce dernier. Carte Assurée ou Carte Carte Mastercard World Elite. 27

28 Lieu de Résidence Le Lieu de Résidence se définit comme le domicile fiscal du Bénéficiaire à la date de la demande d assistance. Maladie Etat pathologique, dument constaté par une autorité médicale habilitée, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible. Membre de la Famille Par Membre de la Famille, on entend le conjoint non séparé de corps ou de fait et non divorcé, le concubin notoire ou ayant conclu un PACS (pacte civil de solidarité) en cours de validité, les enfants, les petits-enfants, les frères, les sœurs, le père, la mère, les beaux-parents et les grands-parents du Bénéficiaire. Force Majeure Est réputé Force Majeure tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur qui rend impossible de façon absolue l exécution du contrat, tel qu habituellement reconnu par la jurisprudence des cours et tribunaux français. Organisme d Assurance Par Organisme d Assurance on entend les organismes sociaux de base et organismes d assurance Maladie complémentaires dont le Bénéficiaire relève soit à titre principal soit en qualité d ayant-droit. Pays de résidence Le Pays de Résidence se définit comme le pays dans lequel est situé le Lieu de Résidence. Transport Primaire Par Transport Primaire, on entend le transport entre le lieu du sinistre et le centre médical ou le centre hospitalier le plus proche, et l éventuel retour jusqu au lieu du séjour. 28

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