SYMPOSIUM SUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES

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1 0MPI/GE0/WI/91/INF/1 Original :anglais/frangais Date : juin 1991 REPUBUQUEFEDERALE D'ALLEMAGNE ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE SYMPOSIUM SUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES organise par ('Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle (OMPI) en cooperation avec le Gouvernement de la Republique federate d'allemagne Wiesbaden (Allemagne), 17 et 18 octobre 1991 INFORMATIONS GENERALES ET PROGRAMME 1631S/IPD

2 page 2 Informations generales Objectif Ce symposium traitera des mesures a envisager pour ameliorer la protection des indications geographiques (appellations d'origine et autres indications de provenance) sur le plan national et multilateral. Dans ce contexte seront examinees des questions importantes concernant la protection des indications geographiques telles que la definition des indications geographiques, le reglement des conflits entre les marques de fabrique et les indications geographiques et les possibilites d'amelioration de la protection existante des indications geographiques, en particulier en ce qui concerne les traites multilateraux existants administres par l'ompi. Lieu et dates Le symposium se tiendra au Kurhaus, a Wiesbaden, capitale de l'etat de Hesse qui est proche de la region de Rheingau ou sont produits certains des meilleurs vins allemands. Le symposium s'ouvrira le jeudi 17 octobre 1991 (enregistrement a 8.30 et ouverture de la reunion a 10.00) et se terminera le vendredi 18 octobre II sera suivi d'un banquet au Kurhaus a Wiesbaden. Le 17 octobre 1991, l'institut allemand du vin offrira une reception au (Chateau) Schloss Johannisberg avec degustation de vins et un diner au Schloss Reinhartshausen (le transport en bus aller et retour a Wiesbaden sera assure). Une fiche d1inscription est jointe au present document. Orateurs Des exposes seront presentes par des representants : - de 1'Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle (OMPI), qui est une organisation intergouvernementale dont le siege est a Geneve (Suisse), et une des institutions specialisees du systeme d'organisations des Nations Unies; elle comprend plus de 120 Etats membres et est chargee de promouvoir la protection de la propriete intellectuelle (y compris la protection des indications geographiques) a travers le monde; - de 1'Office International de la Vigne et du Vin (OIV), qui est une organisation intergouvernementale dont le siege est a Paris (France); elle comprend plus de 30 Etats membres; l'oiv traite des problemes scientifiques, techniques, economiques et juridiques concernant la vigne et les produits vinicoles; il a etabli une definition de 1'appellation d'origine pour les vins et eaux-de-vie de vin et a pris des resolutions concernant leur protection; de la Commission des Communautes europeennes; de l'institut allemand du vin; - de l'institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie (INAO), France; et par des specialistes de l'allemagne, de 1'Argentine, de l'australie, des Etats-Unis d'amerique, de la France, du Japon et de la Yougoslavie.

3 page 3 Moyens d'acces au Kurhaus de Wiesbaden On peut facilement acceder a Wiesbaden par les moyens de transport suivants : - en voiture (a environ 40 kilometres de Francfort) en train, via Francfort ou Mayence - en avion (depuis l'aeroport de Francfort en bus ou en train) Le Kurhaus est situe au centre de la ville (Wilhelmstrasse/ Sonnenbergerstrasse; parking disponible pres du Kurhaus) Hebergement a Wiesbaden Aukamm-Hotel Aukamm Allee 31 Telephone : 0611/576-0 Telex : Telefax : 0611/ Holiday Inn Wiesbaden Bahnhofstr Telephone : 0611/ Reservation : 0611/ ou Telex : Telefax : 0611/ Hotel Klee am Park Parkstrasse 4 Telephone : 0611/ Telex : Telefax : 0611/ Hotel Nassauer Hof Kaiser-Friedrich-Platz 3-4 Telephone : 0611/133-0 Reservation : 0611/ Telex : Telefax : 0611/ Wiesbaden Penta Hotel Auguste-Viktoria-Str. 15 Telephone : 0611/ Telex : Telefax : 0611/ Hotel Schwarzer Bock Kranzplatz 12 Telephone : 0611/155-0 Telex : Telefax : 0611/ Hebergement dans la region de Rheingau - Kurhotel Schlangenbad Rheingauer Str Schlangenbad Telephone : 06129/42-0 Telex : Telefax : 06129/ Hotel Schloss Reinhartshausen 6228 Eltville-Erbach Telephone : 06123/408-1 Telex : Telefax : 06123/2655

4 page 4 Les reservations peuvent etre faites directement aupres de 1'hotel ou aupres de 1'Office du Tourisme de Wiesbaden P.O. Box Telex : kur d Telefax : Par ailleurs, on peut prendre contact aupres des differents bureaux de reservations d'hotels a Wiesbaden: (1) Information/Reservation d'hotels Telephone : 0611/ Rheinstrasse 15 (a Wilhelmstrasse) lundi au vendredi de 8.00 a (2) Gare de chemin de fer Telephone : 0611/ Tous les jours de 8.00 a 21.00

5 page 5 Symposium sur la protection internationale des indications geographiques Kurhaus Wiesbaden (Christian Zais Saal) 17 et 18 octobre 1991 PROGRAMME Jeudi 17 octobre Enregistrement Ceremonie d'ouverture Allocution d'ouverture par M. Arpad Bogsch, Directeur general de l'ompi Allocution de bienvenue d'un representant du Gouvernement de la Republique federale d'allemagne Pause cafe Expose par M. Ludwig Baeumer (Directeur, Division de la propriete industrielle, OMPI) sur "la protection internationale des indications geographiques"; debat Expose par M. Robert Tinlot (Directeur, Office international de la Vigne et du Vin (OIV)) sur "les indications geographiques des vins"; debat Cocktail offert par 1'Association allemande pour la protection des indications geographiques et dejeuner au Kurhaus a Wiesbaden Expose par M. Alexander von Miihlendahl (Chef de division, Ministere federal de la justice, Bonn) sur "la protection des indications geographiques en Allemagne"; debat Expose par M. Milo Coerper (Avocat, Washington; President du Comite sur les indications geographiques du groupe americain de l'aippi) sur "la protection des indications geographiques aux Etats-Unis d'amerique"; debat Pause cafe Expose par M. Vincent O'Brien (Avocat, New York) sur "le systeme de la denomination des vins aux Etats-Unis d'amerique"; debat Depart en bus du Kurhaus pour une excursion offerte par l'institut allemand des vins, suivie d'une reception au (Chateau) Schloss Johannisberg (propriete du Prince Metternich) avec degustation de vins et diner au (Chateau) Schloss Reinhartshausen

6 page 6 Vendredi 18 octobre Expose par Mme Marie-Helene Bienayme (Chef, Division juridique et etranger, Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie (INAO), France)) sur "la protection des indications geographiques en France"; debat Expose par M. Franz Werner Michel (Directeur, Institut allemand du vin) sur "le systeme de la denomination des vins allemands"; debat Pause cafe Expose par M. Joachim Heine (Directeur, Directorat general VI, Commission des Communautes europeennes) sur "la protection des indications geographiques dans les Communautes europeennes"; debat Cocktail offert par 1'Association allemande des vignerons et dejeuner offert au Kurhaus de Wiesbaden Expose par M. Junichi Eguchi (Professeur de droit, Universite d'osaka) expert du Japon sur "la protection des indications geographiques au Japon"; debat Expose par Mme Gordana Pavlovic (Avocate, Belgrade) sur "la protection des indications geographiques en Yougoslavie"; debat Pause cafe Expose par M. Jorge Otamendi (Avocat, Buenos Aires) sur "la protection des indications geographiques en Argentine et dans d'autres pays d'amerique latine"; debat Expose par M. Desmond Ryan (Avocat, Melbourne) sur "la protection des indications geographiques en Australie"; debat Cloture du symposium Banquet de cloture au Kurhaus a Wiesbaden

7 page 7 PROGRAMME POUR LES ACCOMPAGNATEURS ET EXCURSIONS L'Institut alleraand du vin organise, les jeudi 17 octobre et vendredi 18 octobre 1991, un programme supplementaire pour les personnes qui accompagneront les participants ainsi qu'un programme commun pour les participants et les personnes qui les accompagnent. Programme pour les accompagnateurs Jeudi 17 octobre Participation a la ceremonie d'ouverture Cocktail suivi d'un dejeurner au Kurhaus a Wiesbaden Excursion a Kloster Eberbach et dans les vignobles du Rheingau (cette excursion se terminera au (Chateau) Schloss Johannnisberg, ou se poursuit le programme general)) Vendredi 18 octobre Cocktail suivi d'un dejeuner au Kurhaus a Wiesbaden Excursion a Hochheim (village situe pres de Wiesbaden, repute pour ses vins de Riesling ("Hock")) et a Mayence (tour de ville comprenant une visite de la cathedrale medievale et du musee Gutenberg) Participation au banquet de cloture au Kurhaus a Wiesbaden Excursion dans la region des celebres vins allemands Samedi 19 octobre Depart en bateau sur le Rhin de Wiesbaden a St. Goar (pres de Loreley) Dejeuner a St. Goar Transport en bus de Bernkastel (sur la riviere de la Moselle), tour de ville et diner Environ Retour en bus a Wiesbaden (arrivee environ a 23.30)

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9 REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE SYMPOSIUM SUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES FICHE D1INSCRIPTION M./Mme/Mlle Titre Organisation/Societe/Fonctions Adresse Telex : Telephone : Telefax Personne accompagnante participera au Symposium sur la protection internationale des indications geographiques qui se tiendra au Kurhaus a Wiesbaden les 17 et 18 octobre La taxe d'inscription au symposium est de 800 francs suisses pour les participants et de 400 francs suisses pour les personnes accompagnantes. Cette somme couvre les prestations suivantes : inscription, documentation, dejeuners des 17 et 18 octobre et banquet de cloture au Kurhaus a Wiesbaden. La reception au (Chateau) Schloss Johannisberg et le diner (y compris la degustation de vins) au (Chateau) Schloss Reinhartshausen sont offerts le 17 octobre par l'institut allemand du vin. La taxe d'inscription doit etre payee, par cheque ou par virement interbancaire, a l'ompi au compte et a 1'adresse mentionnes ci-dessous, avant le 6 septembre Etant donne le nombre limite de places disponibles, la date de reception de la fiche d'inscription est determinante. Si 1'enregistrement est annule apres le 30 septembre aucune taxe d1enregistrement ne sera remboursee. Les excursions des 17 et 18 octobre pour les personnes accompagnantes sont gratuites. Les excursions du 19 octobre a St. Goar et a Bernkastel sont organisees par l'institut allemand du vin (taxe d'enregistrement environ 150 Deutschmarks) au Kurhaus a Wiesbaden les 17 et 18 octobre. Est interesse aux excursions Nombre de personnes : oui non Tel 34, chemin des Colombettes GENEVE 20 (Suisse) (4122) Tx : ompi ch - Fax : (4122)

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