ANNUAIRE OFFICIEL SAISON 2014 / 2015

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1 ANNUAIRE OFFICIEL SAISON 2014 / 2015 LIGUE REGIONALE NORD / PAS DE CALAIS DE BASKET BALL 30, Rue Albert Hermant PHALEMPIN Tél. : Fax. : Mail : liguebasket5962@wanadoo.fr

2 Permanence du SECRETARIAT de la LIGUE Du Lundi au Vendredi De 09H00 à 17H30 Sandra PUPPATTI Christelle MIXTE Rachid RABIAA Permanence du SECRETARIAT du COMITE du NORD Du Lundi au Vendredi (de Septembre à Juin) De 09H30 à 18H30 Du Mardi au Vendredi (Juillet et Août) De 09H30 à 12H00 et de 14H00 à 18H00

3 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL 117, Rue du Château des Rentiers - B.P PARIS CEDEX Site Internet : LIGUE REGIONALE NORD / PAS-DE-CALAIS ESPACE BASKET 59/62 30, Rue Albert Hermant PHALEMPIN Site Internet : Adresse mail : liguebasket5962@wanadoo.fr Adresse Technique : liguebasketchristelle@wanadoo.fr Secrétariat Technique Secrétariat et Technique COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD ESPACE BASKET 59/62 30, Rue Albert Hermant PHALEMPIN Site Internet : Adresse mail : cdnbb@wanadoo.fr Secrétariat Secrétariat District Terrien COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Maison des Sports du PDC Rue Jean Bart ANGRES Site Internet : Adresse mail : cdbbpdc@orange.fr Technique : cd62technique@orange.fr Maison du Basket Rue du Général de Gaulle LILLERS (permanence lundi et vendredi a.m)

4 CONSEIL REGIONAL NORD / PAS-DE-CALAIS 151, Avenue du Président Hoover F59555 LILLE CEDEX Site Internet : CONSEIL GENERAL DU NORD Hôtel du Département 51, Rue Gustave Delory LILLE CEDEX Site Internet : CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS CREPS Rue Ferdinand Buisson ARRAS CEDEX 9 FRANCE Site Internet : , Rue de l Yser BP WATTIGNIES CEDEX Site Internet : COMITE REGIONAL OLYMPIQUE et SPORTIF N/PDC (CROS) Maison Régionale des Sports 367, Rue J. Guesde VILLENEUVE D ASCQ Site Internet : DIRECTION REGIONALE et DEPARTEMENTALE de la JEUNESSE et des SPORTS du N/PDC (DRDJS) Cité Administrative 175, Rue G. Delory BP LILLE CEDEX Site Internet :

5 Secrétaire Général Trésorier Général Président 1 er Vice-Président 2 ème Vice-Président O. DERUWEZ B. VANHAMME P. MERLIOT JM. LY SIN CHENG JR. DUHAMEL Pdt Cion Discipline 3 ème Vice Pdt 4 ème Vice Pdte Pdt du CD59 Pdte du CD62 SG Adjoint C. JACOTOT Cion Sport et Femmes Basket Santé A. CATTELLE Pdt CRAMC Membre de Droit M. HANNEDOUCHE Membre de Droit M. DORMIEU J. DENEUX Pdt d Honneur Pdt Cion Sportive M. LEIGNEL Challenge Fair Play JM. TARTARE Membre CRAMC Responsable de Secteur JL.CARINCOTTE Membre CRAMC Responsable de Secteur C. PROVOTAL Pdt Cion Communication Promotion B. DANNEL Pdt Cion Médicale P. NYS Pdt Cion Presse Sponsoring C. DEVOS Pdt Cion Technique J. STAELENS Référent ETR G. DELROT Cion Technique S. LAGRENEZ 3x3 Développement Durable JP. BLANPAIN 3x3 Cion Sportive JP. COQUELLE Responsable de Secteur M. DEMEULEMESTER Responsable de Secteur JJ. MARTINACHE Relation Pôle Espoirs JP. SAMAILLE Cion Salles Et Terrains

6 Président d Honneur Siège Administratif Monsieur DENEUX Jacques LIGUE REGIONALE NORD / PAS-DE-CALAIS ESPACE BASKET 59/62 30, Rue Albert Hermant PHALEMPIN Tél. : Fax. : adresse liguebasket5962@wanodoo.fr Site Internet : Les Membres du Bureau Directeur sont marqués par un * PRESIDENT MERLIOT Paul - 12, Résidence Floride * ESTEVELLES Tél. /Fax. : paulmerliot@orange.fr 1er VICE-PRESIDENT LY SIN CHENG Jean-Michel - 1, Rue de l Etrier * LA BASSEE Tél. /Fax. : jeanmily@aol.com 2èmeVICE-PRESIDENT DUHAMEL Jean-Robert - 44, Rue du Pont du Rivage * DOUAI Tél. Bur. : jean-robert.duhamel@wanadoo.fr 3 ème VICE-PRESIDENT 4 ème VICE-PRESIDENTE JACOTOT Claire 250, Rue Abélard * LILLE Port. : claire.jacotot@gmail.com MEMBRES DE DROIT Pdt du CD59 CATTELLE Alain - 92, Avedu Mal. Leclerc LAMBERSART * Tél. /Fax. : alain.cattelle@numericable.fr Pdt du CD62 HANNEDOUCHE Martine - 36, Rue du Lac BEUGIN * Tél. : mhannedouche@wanadoo.fr SECRETAIRE DERUWEZ Olivier - 3/1, Rue du Collège BAILLEUL * GENERAL Port. : deruwezolivier@yahoo.fr

7 SECRETAIRE DORMIEU Michel 148, Rue de la Gare BAILLEUL GENERAL ADJOINT Port. : michel.dormieu@gmail.com TRESORIER GENERAL VANHAMME Bertrand - 11, Rue Diderot * ARMENTIERES Tél. : bertrand.vanhamme@wanadoo.fr CHALLENGE FAIR PLAY LEIGNEL Monique - 7/31, Rue V. Ghesquière WAMBRECHIES Tél. : Port. : moniqueleignel@hotmail.fr COMMISSION DES ARBITRES MARQUEURS - CHRONOMETREURS CATTELLE Alain - 92, Ave du Mal. Leclerc LAMBERSART Tél. /Fax : alain.cattelle@numericable.fr Désignation des Arbitres RACHEM Aîssa - Port. : aissa.rachem@free.fr Désignation des O.T.M Membres VANHAMME Bertrand (Voir Trésorier Général) TARTARE Jean Michel - 11, Rue J. Verlingue - Rés. La Fleurière HESDIGNEUL LES BOULOGNE Port. : jean-michel.tartare@sfr.fr CARINCOTTE Jean Louis - 1, Rue de Katowice CALONNE RICOUART Port. : jlouisca@numericable.fr COMMISSION SPORT et FEMMES BASKET SANTE JACOTOT Claire (Voir 4 ème Vice Présidente) CNDS - AGEFOS - COOPERATION TERRITORIALE DERUWEZ Olivier (Voir Secrétaire Général) COMMISSION COMMUNICATION - PROMOTION - Relations avec la Municipalité de PHALEMPIN PROVOTAL Christian - 8, Rue JB. Lebas PHALEMPIN Port. : c.provotal@wanadoo.fr LIAISON AVEC LE CONSEIL D'HONNEUR - Chargé du PATRIMOINE Membre coopté WINNICKI Joseph - 262, Rue du Faubourg FRESSIES Tél. : Port. : joseph.winnicki@free.fr

8 COMMISSION DE DISCIPLINE ET JURIDIQUE DUHAMEL Jean-Robert - (Voir 2ème Vice-Président) DEVELOPPEMENT DURABLE LAGRENEZ Steeve (Voir 3x3) COMMISSION MEDICALE DANNEL Bernard - Les Aubépines, Rue de St Quentin * ARDRES Tél. : bdannel@orange.fr COMMISSION PRESSE - SPONSORING NYS Pierre - 23, Résidence Flandres LEERS * Tél. : Port. : nys.pierre@wanadoo.fr COMMISSION SALLES ET TERRAINS SAMAILLE Jean-Pierre 45, Allée A. de Tocqueville TOURCOING Port. : jean-pierre.samaille@orange.fr COMMISSION SPORTIVE DENEUX Jacques - 1, Place de l Hôtel de Ville - Appt 163 * LONGUENESSE Port. : jacquesdeneux62@orange.fr COMMISSION TECHNIQUE DEVOS Christian - 2 Bis Rue St Sébastien DUNKERQUE * Port. : christian.devos@laposte.net Référent ETR Membre STAELENS Joël - 67, Rue Louis Pasteur WALLERS Port. : staelensjoel@orange.fr DELROT Guy - 47, Rue Gabriel Péri FLINES LES RACHES Port. : guydelrot@voila.fr COMMISSION 3x3 LAGRENEZ Steeve - 74, Rue du Grand Chemin ROUBAIX * Port. : lagrenez.steeve@gmail.com Membres Arbitrage BLANPAIN Jean-Paul - 16 Appt 7 Rés. P. Loti LE PORTEL Tél. : jean-paul-blanpain@wanadoo.fr TARTARE Jean-Michel (Voir membre CRAMC) RELATION POLE ESPOIRS MARTINACHE Jean-Jacques 263, Bd des Alliés * FLINES LES RACHES Port. : marthix@sfr.fr

9 RESPONSABLES DE SECTEUR - GRANDS EVENEMENTS Boulonnais TARTARE Jean-Michel (Voir membre CRAMC) Artois / Béthunois CARINCOTTE Jean-Louis (Voir membre CRAMC) Maritime / Calaisis Douaisis Valenciennois Terrien COQUELLE Jean-Pierre - 236, Rue d Esquerchin DOUAI Port. : jp236.coquelle@free.fr STAELENS Joël (Voir référent ETR) DEMEULEMESTER Maurice - 17, Rue R. Rolland WATTIGNIES Tél. : maurice.demeulemester@gmail.com

10 Siège Administratif COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD ESPACE BASKET 59/62 30, Rue Albert Hermant PHALEMPIN Tél. : Fax. : cdnbb@wanadoo.fr Site Internet : Mme Colette FOUQUET cd59secretariat@orange.fr M. Lionel HENNERON cd59minibasket@wanadoo.fr M cd59technique@orange.fr M. Rachid RABIAA cdnbb@wanadoo.fr Mlle Natacha TIRLOIT cd59secretariat2@nordbasket.com Mlle Béatrix VETSEL cd59sportive@wanadoo.fr Détachement au D. Terrien Mlle Isabelle MAILLARD dterrien59@orange.fr Mlle Natacha TIRLOIT dterrien2@orange.fr PRESIDENCE Président Vice-présidents cd59presidence@orange.fr CATTELLE Alain - 92, Avenue du Maréchal Leclerc LAMBERSART - Tél. : BOUCHENDHOMME Michel - 27, Résidence Hameau du Pré VERMELLES - Port. : MARTINACHE Jean Jacques - 263, Boulevard des Alliés FLINES LES RACHES- Port. : SECRETARIAT GENERAL cd59sgeneral@nordbasket.com Secrétaire Générale GRUSZCZYNSKI Dorienne - 22, Rue d Antroeuilles AVELIN - Port. : Secrétaire Général Adjoint DIAZ Jean-Philippe - 2H, Rue Principale ESSARTS LES BUCQUOY - Port. : TRESORERIE GENERALE tresorerie@nordbasket.com Trésorier Général DESRUMAUX Jean-Luc - 155, Rue du Maire Catteau WAMBRECHIES - Port. : Trésorier Général Adjoint NYS Pierre - 23, Résidence de Flandres LEERS - Port. :

11 COMMISSIONS COMMISSION DES OFFICIELS ARBITRES arbitres@nordbasket.com Coordonnateur / Examens WAESSEM Thierry - 5/22, Avenue de la Marne RONCHIN - Port. : Formation Organisation des Stages OFFICIELS DE TABLE RACHEM Aïssa - 54, Rue Carpeaux WASQUEHAL - Port. : DIAZ Jean Philippe (cf. Secrétaire Général Adjoint) otm@nordbasket.com RANDOUR Sylvie - 10, Rue Henri Ghesquière DECHY - Port. : VANCOILLIÉ Cédric 15, Rue de Lille QUESNOY SUR DEULE Port. : BASKET FEMININ Arbitrage au Féminin basketfeminin@nordbasket.com BLIDI Mehdi - 356, Rue Jules Guesde WATTRELOS BABY Bénédicte (cf. Commission Sportive Seniors) Basketteries GRUSZCZYNSKI Dorienne (cf. Secrétaire Générale) Nouvelles Licenciées COMMUNICATION & SITE du CDNBB CREA CLUBS DISCIPLINE FORMATION Cadres Dirigeants JEUNES com@nordbasket.com SOETAERT Maxime 107/27, Rue Jean Jaurès CROIX Port. : BLIDI Mehdi (cf. arbitrage au Féminin) VANCOILLIE Cédric (cf. Officiels de Table) discipline@nordbasket.com MARTINACHE Jean-Jacques (cf. Vice-Présidents) formationcadres@nordbasket.com DELROT Guy - 47, Rue Gabriel Péri FLINES LES RACHES - Port. : formationdirigeants@nordbasket.com HOCHARD Didier 16 Bis, Rue Jean Jaurès BRIASTRE - Port. : jeunes@nordbasket.com (Coordinateur LAGRENEZ Steeve - 74, Rue du Grand Chemin (Labélisation ROUBAIX - Port. : (J.A.P / O.B.E Fête du Mini Basket VANCOILLIÉ Cédric (cf. Officiels de Table)

12 Journées D. DEWEVRE LEIGNEL Monique - 7/31, Rue Virginie Ghesquière WAMBRECHIES - Port. : PITTAVINO Jean-Michel - 13, Chemin des Alliés VALENCIENNES - Port. : VAN-LAER Nathalie - 11/5, Allée Desrousseaux CROIX - Port. : Plateaux du Mini Basket LEIGNEL Monique (cf. JDD) DEMEULEMESTER Marie-José (cf. Commission Sportive Jeunes) LABELISATIONS QUALIFICATIONS LAGRENEZ Steeve (cf. Coordonnateur Jeunes) qualif@nordbasket.com BOUCHENDHOMME Michel (cf. Vice-Présidents) MEDAILLES & RECOMPENSES REGLEMENTS, SALLES & TERRAINS SPORTIVE JEUNES (U11 à U17) recompenses@nordbasket.com DIAZ Jean-Philippe (cf. Secrétaire Général Adjoint) regsalterrains@nordbasket.com LEBEAU Michel - 99, Rue de Stalingrad WATTRELOS - Port. : sportivejeunes@norbasket.com DEMEULEMESTER Marie-José - 17, Rue Romain Rolland WATTIGNIES PITTAVINO Jean-Michel (cf. JDD) SENIORS sportiveseniors@nordbasket.com BABY Bénédicte -16, Cité Charles Windels HALLUIN TECHNIQUE technique@nordbasket.com STAELENS Joël - 67, Rue Louis Pasteur WALLERS - Port. : Conseiller Technique MEMBRES (cf. Personnel salarié) DENIS Monique 32 Rue Trarieux DENAIN Port. : VERVAECK Véronique 364, Rue de l Arbre de Paradis MARQUILLIES Port. :

13 Président d Honneur Monsieur Daniel PLACHEZ 16, Rés. Concorde CARVIN - Tél. : Monsieur René HOCQUET Rue Vasil Borik MONTIGNY EN GOHELLE Tél. : Siège Administratif MAISON DES SPORTS DU PAS-DE-CALAIS Rue Jean Bart ANGRES - Tél./ Fax. : cdbbpdc@orange.fr ou @basketfrance.com Site internet : PRESIDENTE HANNEDOUCHE Martine - 36, Rue du Lac (Responsable du BEUGIN - Tél./ Fax. : Pôle Territoires) mhannedouche@orange.fr 1er VICE PRESIDENT (Responsable Pôle Compétitions) DENEUX Jacques - 1, Place de l Hôtel de Ville - Appt LONGUENESSE - Port. : jacquesdeneux62@orange.fr 2ème VICE PRESIDENT DANNEL Bernard - Les Aubépines - Rue de St Quentin (Responsable Pôle ARDRES - Tél. : Communication) bdannel@wanadoo.fr SECRETAIRE GENERAL LABELLE Serge - 11, Rue Gabriel Voisin BERCK SUR MER Tél. : Port. : serge.labelle@laposte.net TRESORIERE GENERALE CARINCOTTE Annie - 1, Rue de Katowice CALONNE RICOUART Tél. : Port. : annieca62@gmail.com TRESORIER GENERAL ADJOINT LEROY Bertrand - 34, Résidence de la Poste EPERLECQUES Té. : Port. : bertrandleroy62910@orange.fr COMMISSION MINI BASKET BERNARD Claude - 39, Rés. Concorde CARVIN Tél. : mfc.bernard@orange.fr COMMISSION DE DISCIPLINE & MISSION DEVELOPPEMENT DENEUX Jacques (Voir 1er Vice-Président)

14 COMMISSION SPORTIVE Seniors Masculins et Féminins BLANPAIN Jean-Paul - 7, Résidence P. Loti - Bât LE PORTEL - Tél. : jean-paul-blanpain@wanadoo.fr Jeunes Masculins et Féminins BOS Didier - 10, Rue Louis Braille SAINT OMER Tél. : bos.didier@neuf.fr COMMISSION CDAMC CARINCOTTE Jean-Louis - 1, Rue de Katowice CALONNE RICOUART Tél. : Port. : jlouisca@numericable.fr Mission évaluation des Arbitres JORE Philippe 50, Rue de l Aigle LE PORTEL Tél. : Port. : jore.philippe@wanadoo.fr COMMISSION MEDICALE DANNEL Bernard (Voir 2 ème Vice-Président) COMMISSION TECHNIQUE PIHET Jean-Paul - 105, Rue de la Fraternité DOURGES Tél. : Port. : Responsable Sélection Masculine CEGLAR Jean-Philippe Port. : Responsable Sélection Féminine HAZEBROUCK Frédéric (Voir Qualification) COMMISSION GRANDS EVENEMENTS BROUTTA René - 2, Impasse Montplaisir BOULOGNE SUR MER Tél./Fax. : Port. : MISSION QUALIFICATIONS HAZEBROUCK Frédéric - 20, Rue Claude Waroquier MARCK - Tél. : Port. : frederichazebrouck@bbox.fr MISSION 3x3 VASSEUR Jean-Claude - 10, Place Joffre CALAIS Tél. : vasseurjeanclaude5@gmail.com MISSION SALLES & TERRAINS KWASEBART Michel - 26, Rue des Correttes BERNEVILLE - Tél. : kwasebart.michel@hotmail.fr MISSION RECOMPENSES HAZEBROUCQ Bernard Port. : hazebroucq.bernard@club-internet.fr

15 MISSION RELATIONS PRESSE - SAISIE des RESULTATS SKORUPKA Jean-Marie Port. : jmarieskor@numericable.fr STATUTS REGLEMENTS SITE Membre VASSEUR Monique - 10, Place Joffre CALAIS Tél. : vasseurjeanclaude5@gmail.com FOURNIER Romain - 150, Rue des Fontinettest CALAIS - Port. : romain.fournier@gmail.com HADOUX André 45, Rue Maryse Bastie BOULOGNE sur MER Tel : andre.hadoux@orange.fr

16 PRESIDENT LERICHE Laurent 14, Rue Salvador Allende ESCAUDOEUVRES Port. : lerichelaurent@sfr.fr * CAMBRAI BASKET * BC MASNIERES * BC CARNIERES * PROVILLE BASKET * CAUDRY BC * BC SOLESMOIS * BC ESCAUDOEUVRES * BC DU SOLREZIS * CSC FOURMIES * BB VILLERS OUTREAUX * BC LANDRECIEN * CLUB 2000 WALINCOURT * CJBB LE CATEAU

17 PRESIDENT COQUIDÉ Jean-Claude 114, Rue des Eglantines CUINCY Port. : coxday@orange.fr * BC BREBIERES * BASKET O PAYS MARCHIENNOIS * ASB CUINCY * BC ORCHESIEN * UNION DECHY SIN BASKET * OSTREVENT BASKET EAAM * AAE DORIGNIES DOUAI * ABC OSTRICOURT * DOUAI BASKET FEMININ * ASB OSTRICOURT * BC DOUAI * BC PEVELE * BCFM DOUAI * CSL RAIMBEAUCOURT * AVENIR BASKET FLERSOIS * USAC SOMAIN BASKET * BC FLINES LES RACHES * WAZIERS AB * LAMBRES BC

18 PRESIDENT LOQUET Laurent 276, Rue Charles de Gaulle LOON PLAGE Tél. : Port. : laurent-loquet@orange.fr * BC BIERNOIS * ACS HOYMILLE * SC BOURBOURG * HUTTES BS * BC BRAY DUNES * BC LEFFRINCKOUCKE * BC CAPPELLE LA GRANDE * AS LOON PLAGE * AL COUDEKERQUE BRANCHE * SM PTE SYNTHE DUNKERQUE * DUNKERQUE MALO BC * AL ST PIERREBROUCK * FORT MARDYCK OC * BC SAINT POL SUR MER * O GRANDE SYNTHE BB * JLSA TETEGHEM * BCM GRAVELINES GF * ABC WATTEN * GRAVELINES BESLA * AS WORMHOUT BASKET * GRAVELINES B FEM. * UNION BOURBOURG / GDE SYNTHE * US HONDSCHOOTE

19 PRESIDENT HOCHARD Didier - Port. : didier.hochard@wanadoo.fr Permanence M. HOCHARD Mercredi 16H00 à 18H00 Horaire d ouverture Permanence M. MAILLARD Lundi au Vendredi jusqu à 17H45 Mercredi toute la journée Siège Administratif DISTRICT TERRIEN ESPACE BASKET 59/62 et adresse du courrier 30, Rue Albert Hermant PHALEMPIN Tél. : dterrien59@orange.fr - site : dterrien59.com * BC ANNOEULLIN * ASJ MARCQ EN BAROEUL * SO ARMENTIERES * MERVILLE SBB * AVELIN BC * BAC MONS EN BAROEUL * BC BAILLEUL * ABC MOUVAUX * BAUVIN BC * NEUF BERQUIN BC * BONDUES ABC * PP NEUVILLE EN FERRAIN * OSM CHAPELLE D ARMENTIERES * PHALEMPIN BC * ABC CHERENG * BC PONT A MARCQ * LL COMINOISE * BC PROVIN * FSP CROIX * RONCHIN BC * O CROISIEN * US RONCQ * CYSOING SAINGHIN BOUVINES B * BCJMP ROUBAIX * BC ESTAIRES * STADE ROUBAISIEN * US FRELINGHIEN * LCJMPT SAINGHIN EN WEPPES * BC FRETIN * US SAINT ANDRE * EB HALLUIN * BB SANTES * CG HAUBOURDIN * SECLIN BC * BJM HAZEBROUCK * OSM SEQUEDIN * BFC HELLEMMES LILLE * BC STEENWERCK * HEM SBB * LP TEMPLEUVE * JF LAMBERSART * AG THUMERIES * LAMBERSART BLM * CSP TOUFFLERS * LEERS OSBB * IC TOURCOING

20 * BC LESQUIN * JG TOURCOING * BC LEZENNES * SM TOURCOING * LILLE BASKET * US TOURCOING FEM. * BCSMP LILLE * ESB VILLENEUVE D ASCQ * LILLE METROPOLE BASKET CLUBS * J WAMBRECHIES * LILLE SUD BB SPORTING CLUB * FEM. WASQUEHAL B * AS VIEUX LILLE * WASQUEHAL FLASH B * LINSELLES BASKET * AS WATTIGNIES TEMPLEMARS * OSM LOMME * WATTRELOS BC * USMC LOMME * WAVRIN WEPPES BB * BC LOOSOIS * ALS WILLEMS

21 PRESIDENT E BILOT Dominique 9, Impasse de la République TRITH ST LEGER Tél. : dominique.bilot@wanadoo.fr * AULNOY VAL. SPORTS * JS JEUMONT BB * AS AULNOYE * ASG LOUVROIL * ASM BEUVRAGES * ESB MARLY * USM BEUVRAGES * US MAUBEUGE * BC BOUCHAIN * BC NEUVILLE SUR ESCAUT * BC BRILLON * BC NIVELLE * CONDE BASKET * JA ONNAING * A CRESPINOISE BB * ASB PONTOIS * ASC DENAIN V * BC PROUVY * CO DOUCHY * QUIEVRECHAIN BC * BF ESCAUDAIN * AS RAISMES * BC FERRIEROIS * UNION ST AMAND PH * ESCAUDAIN BASKET PH. * BC SAINT SAULVE * HASNON BASKET * BC THIANT * HAULCHIN BCM * CO TRITHOISE B * USO HAUTMONT * RSC VALENCIENNES * HELESMES BASKET CLUB * BC WAVRECHAIN S/DENAIN * FJEP HERIN * UNION HAINAUT BASKET SAINT AMAND * BC HORNAING

22 PRESIDENT SECRETAIRE KWASEBART Michel - 26, Rue des Correttes BERNEVILLE Tél. : kwasebart.michel@hotmail.fr ROBILLART Michèle - 29, Rue Blanqui LIBERCOURT Tél. : Port. : robillartp@wanadoo.fr * BC AIX NOULETTE * ES HENIN BEAUMONT * ARRAS PAYS D ARTOIS * BC HULLUCH * RC ARRAS * RC LENS * US ARRAS OUEST * LIEVIN BASKET 62 * CS AVION * LOISON AC * BAPAUME BC * BC LOOS EN GOHELLE * BC BEAURAINS * BC MERICOURT * BILLY BERCLAU BC * BC NOYELLES GODAULT * ASOB CARVIN * ASBB NOYELLES S/LENS * AS COURRIERES * E OIGNIES * ABC DOURGES * BC ST NICOLAS LES ARRAS * BC DOUVRIN * ESABC SALOME * ASMB ELEU DIT LEAUWETTE * AS VENDIN * AAE EVIN MALMAISON * BC VIOLAINES * SB GRENAY * WINGLES BC

23 PRESIDENT SECRETAIRE DURANEL Gilles 29, Rue Denaux BARLIN Tél. : Port. : gillesduranel@sfr.fr LELEU Catherine 2 Bis, Rue de Béthune LIGNY ST FLOCHEL Tél. : c.leleu@cegetel.net * OS AIRE SUR LA LYS * ES ISBERGUES * SC AUBIGNY * BC LAVENTIE * CL BARLIN * BB LESTREM * BCS BETHUNE * BC LILLERS * USO BRUAY LA BUISSIERE MIXTE * MARLES LES MINES * BC LA COUTURE * ALEC MAZINGARBE * ESSARS AIGLON B * MJC NOEUX LES MINES * ALP HAILLICOURT * RUITZ BC * HAINES LES LA BASSEE * BC SAINT POLOIS * O HESDIN MARCONNE * US TINCQUES * CL HOUDAIN

24 PRESIDENT et SECRETAIRE JORE Philippe - 50, Rue de l Aigle LE PORTEL Tél. : Port. : jore.philippe@wanadoo.fr * AMBLETEUSE BC * HESDIGNEUL HESDIN L ABBE AS * BERCK RANG DU FLIERS AB * LE PORTEL ALD * A BUCAILLE BOULOGNE SUR MER * LE PORTEL ESSM CO * ASPTT BOULOGNE SUR MER * MARQUISE AL * SOM BOULOGNE * NEUFCHATEL HARDELOT BC * CONDETTE AMICALE * OSTROHOVE AL * CUCQ ASB * OUTREAU APB * DESVRES AL * PONT DE BRIQUES FJEP * ECAULT FL * RINXENT HYDREQUENT BC * EURO OPALE BC WIMILLE WIMEREUX * SAINT LEONARD BC * EQUIHEN PLAGE AJM * SAINT MARTIN BOULOGNE BC * ETAPLES ASB * SAMER AL * FERQUES BC * WIMEREUX ALEB

25 PRESIDENT et SECRETAIRE VASSEUR Jean-Claude - 10, Place du Mal. Joffre CALAIS Tél. : jeanclaudevasseur@bbox.fr * ASC ARC INTERNATIONAL * AL COQUELLES BASKET * BC ARDRES * BBC COULOGNE * LES ATTAQUES BC * ASP COURGAIN CALAIS * AS AUDRUICQ * FRETHUN OBC * BC BLENDECQUES ST OMER * APB GUINES * CALAIS AMICALE CUVIER * BC LONGUENESSE * ACLPA CALAIS * ALJM LUMBRES * COB CALAIS * BC MARCK * AMICALE BALZAC CALAIS * BC OYE PLAGE MASC. * CALAIS BASKET * BC OYE PLAGE FEM. * CONDE BASKET * AO ST MARTIN AU LAERT

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27 ANNOEULLIN B.C (Mixte) VERKINDT Bernard - 2, Rue P. Mendès France ANNOEULLIN Port. : bernard.verkindt@orange.fr site : bc-annoeullin.net SALLE : L. Lagrange - 1Bis, Rue St Exupéry Tél. : COULEUR : Rouge Equipe : U20M SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS (Mixte) LORIDAN Yves - 135, Bd Faidherbe CS : L. Lagrange - Quai de la Dérivation ARMENTIERES Tél. : Port. : COULEUR : Noir et blanc secretariatsoa@orange.fr Equipes : U20M-SFPN-MFCR-BENJF francoise.dehaene@orange.fr site : Président : TYTGAT Bruno Port. : AULNOYE A.S (Mixte) DENYS Agnès - 33, Rue Anatole France AULNOYE AYMERIES Port. : agnes.denys.59@gmail.com site : Président : LALAU J. Claude Port. : SALLE : Mandela Rue H. Barbusse Tél. : SFPN COULEUR : Bleu SALLE : Delaune - Rue Parmentier Equipes : BENJF AULNOY LEZ VALENCIENNES S (Masc) BIDEL Anik - 296, Ave Henri Barbusse SALLE : Joly - Rue Léon Blum MARLY Tél. : Port. : COULEUR : Rouge aulnoybasket@hotmail.fr Equipes : U20M-SFE-U20F site : aulnoybasket.free.fr Président : BRICOUT Eric Port. : AVELIN B.C (Mixte) DESCAMPS Eliane - 1, Rue des Anneaux SALLE : Des Sports - Rue A. Renard AVELIN Tél. : Tél. : COULEUR : Vert ou Blanc avelin.basket@free.fr Présidente : DARRAS Muriel Tél. : BAILLEULOIS BC (Mixte) DORMIEU Michel - 148, Rue de la Gare SALLE : Lesage - Allée P. de Coubertin BAILLEUL COULEUR : Mauve Port. : Equipe : SFP-U20F correspondant@bcbailleulois.com site : Président : LEFEVRE Stéphane Port. :

28 BAUVIN BC DEMANGHON Antoni 157, Rue Ghesquière SALLE : P. Legrain - Rue F. Pouille BAUVIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Blanc antoni.demanghon@orange.fr b.pennequin@free.fr Présidente : PENNEQUIN Maryline Port. : BEUVRAGES A.S.M (Fem) DUPUIS Marie-Françoise - 52, Rue de la Cité SALLE : Léo Lagrange - Rue A. Caron du Dr Carlier BEUVRAGES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Blanc/Rouge asm.beuvrages@wanadoo.fr asm.beuvrages@gmail.com site : Président : PRIEZ J. Claude Port. : BEUVRAGES U.S.M (Masc) IBANEZ Jérôme 314, Rue Gilberte SALLE : A. Delaune - Rue J. France RAISMES Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Rouge jibanez@fresnes-sur-escaut.fr Equipes : SMPN-U20M usmb@sfr.fr site : u-s-m-b.clubeo.com Président : BOUKFILEN Brahim Port. : BIERNOIS B.C (Mixte) Mme PUGET Dominique - 18, Rue des Hameaux SALLE : Polyvalente BIERNE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Mauve et Jaune dominique.puget@wanadoo.fr Président : PUGET Louis Port. : BONDUES A.B.C (Mixte) DELOMBAERDE Jeannine - 719, Ave Gal. De Gaulle CS : A. Poher - Chemin St Georges BONDUES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir/Jaune et Noir/Rose vandenwildenber.pascale@numericable.fr Equipe : U20M-SFP-U20F jeannine.delombaerde@numericable.fr Président : TRENSON Stéphane BOUCHAIN B.C (Mixte) VAN ISEGHEM Sylvie - 85, Rue Lafayette SALLE : Vauban - Bd République IWUY Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu secretaire@basket-club-bouchain.fr Président : BURETTE Michael Port. :

29 BOURBOURG S.C (Mixte) LAGACHE Malika 45, Ave Anthony Coro SALLE : J. Jaurès - Rue de Cassel BOURBOURG Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Jaune ou Noir secretariat.bourbourg@hotmail.fr Equipes : BENJM Président : DUPAS Emmanuel Port. : BC BRAY DUNES (Masc) VERCRUYSSE Marc 62, Rue des Lauriers SALLE : Municipale Rue de l'abbé Catry BRAY DUNES Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Jaune marcvercruysse.bcbd@gmail.com Présidente : LAMON Cindy Port. : BREBIERES B.C (Mixte) DERVAUX Philippe - 41, Ave du Groupe Lorraine SALLE : F. Anache - Rue du 8 Mai BREBIERES Tél. : Port. : COULEUR : Rouge et Blanc philippe.dervaux@bbox.fr Equipe : U20M Président : FOURNIER Raymond Port. : BRILLON BC LOISIR TURLET Frédéric 5003, Rte de Tournai SALLE : Polyvalente Rue du Cimetière MAULDE Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc brillonbasket@gmail.com Equipe : BENJF Président : MACZIEJEWSKI Philippe Port. : CAMBRAI BASKET (Mixte) COLLET Jérémy 11, Rue P. D Ailly SALLE : Léo Lagrange - Rue Léon Blum CAMBRAI Tél. : Port. : COULEUR : Blanc et Bleu cambraibasket@aol.com Equipe : SFP-MFCR lwiart@sfr.fr Président : WIART Laurent Port. : BASKET CLUB CAPPELLOIS (Mixte) ALDERWEIRELD Joël - 20, Rue Vatel CS : Albert Denvers - Rue des Sports CAPPELLE LA GRANDE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc basketcappellois@gmail.com Equipes : SME-SMP-U20M-SFP CARNIERES B.C (Mixte) LEGRIS Danièle - 5, Rue du Fresnoy SALLE : Léon Moisselin - Rue Pierre Curie CARNIERES Tél : Tél : Port. : COULEUR : Rouge frederic.bricout@neuf.fr Equipe : SMP simon.legris@orange.fr Président : BRICOURT Frédéric Port. :

30 CJBB LE CATEAU (Mixte) LESPERANCE Jean-Pierre - 2, Rue Jules Verne SALLE : Palais des Sports - Rue de la Gaieté LE CATEAU-CAMBRESIS Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Noir ou Jaune jeanpierre.lesperance@sfr.fr Equipes : U20M-SFP kbossaert@gmail.fr Président : BLANGIS David Port. : CAUDRY B.C (Mixte) BETRENCOURT Marie-Madeleine SALLE : Paul Sautière - Rue Marliot 49, Rue du Calvaire BEVILLERS Tél. : Tél. : COULEUR : Noir ou Bleu caudrybasketclub@yahoo.fr Président : SAUTIERE Philippe Port. : CHAPELLE D ARMENTIERES OSM (Mixte) DEFRANCE Maurice - 41, Av. de Stalybridge CS : Sportif - 269, Rte Nationale ARMENTIERES COULEUR : Jaune et Bleu Tél : Port. : Equipe : U20F contact-osmcb@googlegroups.com Présidente : LEURIDON Delphine Port. : CHERENG ABC (Masc) DEFAUX Laurent - 28, Rue Jules Ferry SALLE : Polyvalente V. Provo - Rue J. Ochin VILLENEUVE D ASCQ Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc abcchereng@sfr.fr Président : DEFAUX Maurice Port. : COMINOISE LA LOUCHE (Mixte) BREYNE Laurence - 3, Rue Pierre Mendès France CS : J. Degros - Rue du Vieil Dieu COMINES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Blanc / Vert breynelaurence@free.fr Equipe : SMPN-SFP Président : DEHAENE J. Luc Port. : CONDE BASKET (Mixte) GARY Régis - 818, Rue Emile Tabary SALLE : St Exupéry - Rue de la Chaussiette FRESNE SUR ESCAUT CONDE SUR L ESCAUT Tél. : Port. : COULEUR : Rouge condebasket.59163@gmail.com Equipes : SMP Président : SUCHANECKI Christophe Port. : COUDEKERQUE BRANCHE AL (Mixte) LORIDANT Jacqueline - 76, Rue Alexandre Dumas CS : Léo Lagrange - Salle J.Zay COUDEKERQUE BRANCHE Rue des Marronniers Tél : Port. : Tél. : jloridant@gmail.com COULEUR : Orange site : Equipes : SMP-U20M Président : VANSTEENE Daniel Port. :

31 CRESPINOISE B.B (Mixte) MAILLARD Pascal 3, Rue de la République SALLE : J. Murez - 293, Rue des Déportés Appt CRESPIN Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Rouge pascal.maillard20@orange.fr Président : DEE Yohann Port. : FSP CROIX (Mixte) DERASSE Pierre - 299/513, Rue Verte SALLE : R. Rolland - Rue St Exupéry CROIX Tél. : Tél : COULEUR : Rouge fspcroixbasket@bbox.fr Equipe : U20M Président : ENGELS Pascal Port. : CROIX OLYMPIQUE (Mixte) HAMERS Christine 57/11, Rue de la Gare C.S : H. Seigneur - 93, Rue J. Jaurès CROIX COULEUR : Bleu Port. : Equipes : SMP-U20M -CMCR croix.olympique@gmail.com Président : VERCAIGNE Jackie Port. : A.S.B CUINCY (Mixte) DE MONTE Gino - 339, Rue M. Robespierre Halle : J. Lenne - 160, Rue du Marais CUINCY Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Noir ou Blanc asbasket-cuincy@orange.fr Equipe : U20M site : Président : MOUY Gérald Port. : CYSOING SAINGHIN BOUVINES B (Mixte) WEDLARSKI Ludovic - 47, Rue J. Monnet BAISIEUX Tél. : Port. : csbb@csb-basket.org president@csb-basket.org site : SALLE : P. Brookes - Rue S. Allende Tél. : CS : Rue du Stade Sainghin en Mélantoise COULEUR : Jaune Equipes : SMP-U20M-U20F UNION DECHY SIN BASKET (Fusion SMEP DECHY - CB SIN LE NOBLE) GUENEZ Jean Pierre 530, Domaine du Château SALLE : Ladoumègue - Rue J. Guesde LEWARDE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Blanc ou Rouge udsbgm@orange.fr Equipes : SMPN-SMP-U20M-CMCR-MMCR jpierreguenez@gmail.com BENJM-SFPN-CFCR site : SALLE : Mercier Rue A. Rimbaud SIN LE NOBLE - MFCR

32 ASC DENAIN VPH (Masc) DELCAMBRE Sylvie 114, Rue Jean Jaurès C.S : J. Degros - Bd du 08 Mai BEUVRAGES Tél. : Port. : COULEUR : Rouge ou Blanc delcambresylvie@laposte.net Equipes : U20M-CMCR-MMCR-BENJM site : Président : PLACE Alain Port. : DORIGNIES DOUAI A.A.E (Masc) ARABEN Boumédienne - 193, Rue E. Piaf DORIGNIES DOUAI sandetstef@hotmail.fr Présidente : CORNU Sandrine Port. : SALLE : Théo Bouton Place de la Batellerie Tél : COULEUR : Jaune et noir Equipe : SME DOUAI B.C (Masc) MARGOTIN Bernard - 128, Rue de l Egalité SALLE : JB. Corot, Rue St Benoît CUINCY COULEUR : Jaune Tél : Equipes : SMPN-SMP-U20M remy.testart@aliceadsl.fr site : basketclubdouai.fr FRAIS MARAIS DOUAI B.C (Masc) Mme PRUVOST Dominique - 752, Rue du Fbg de Paris SALLE : De la Templerie - Rue de Givet DOUAI FRAIS MARAIS - Tél. : Port. : COULEUR : Blanc / Rouge dom.pruvost@orange.fr Equipes : SMP-U20M o.wagon@aliceadsl.fr Président : WAGON Daniel Port. : DOUAI BASKET Fém (Fém) ANACHE Arlette - 6, Rue Célestin Dubois SALLE : E. Maillard - Rue des Wetz WAZIERS Tél : Tél : Port. : COULEUR : Bleu et Blanc douai.basket.feminin@wanadoo.fr Equipe : SFP DOUCHY CO (Mixte) VENIAT Michèle - 45, Rue du 8 Mai 1945 SALLE : G. Ansart Ave Anatole France DOUCHY LES MINES COULEUR : Vert Tél. : Port. : Equipes : SME basketdouchy@gmail.com site : DUNKERQUE MALO BC (Mixte) SARTEL Cécile 6, Square des Cerisiers SALLE : M. Burnod - Rue L. Braille TETEGHEM Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu secretariat-dmbc@orange.fr Equipes : U20M-SFPN-U20F-MFCR-BENJF Président : DE MATHIEU Olivier Tél. : SALLE : Kléber - Bd du 8 Mai Equipe :

33 ESCAUDAIN BF (Fém) L OISON Christelle 4, Rue F. Marceau SALLE : Allende - Place Gambetta ESCAUDAIN Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Vert bfeph@yahoo.fr Equipes : SFP bernardlargilliere@sfr.fr site : bfe59124.sportsregions.fr Président : LARGILLIERE Bernard Port. : ESCAUDAIN B. PORTE DU HAINAUT (Masc) GROUSSIN Marilyne - 67, Rés. M. Lanvin SALLE : Allende - Place Gambetta THIANT ESCAUDAIN Tél : Port. : Tél. : groussinpit@sfr.fr COULEUR : Rouge et Blanc groussinpit@aol.com Equipes : SMPN-U20M Président : SPEQ Eric Port. : ESCAUDOEUVRES B.C (Mixte) DOISE Françoise - 17, Rue du Marais SALLE : L. Lagrange - Rue de l Epinette ESCAUDOEUVRES COULEUR : Vert Tél : Equipe : U20M b.ninet@free.fr ESTAIRES BC LOTIN Denis - 22, Rue de la Gare SALLE : G. Ficheux - Rue du Collège LA GORGUE Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Rose dlotin@aol.com Président : MAESE Didier Port. : FERRIEROIS B.C (Mixte) DUCROT Arnaud 79, Rue des Viviers SALLE : G. Dubois - Rue Sadi Carnot ROUSIES Tél. : Port. : COULEUR : Rouge ou Blanc bcf59@hotmail.fr Président : MAUFROY Aurélien Port. : AVENIR BASKET FLERSOIS (Mixte) DELPY Julien 17, Rue du Chatelard Appt 523 SALLE : F. Wandwingor - Rue M. Martin Imm. Les Hêtres AUBY FLERS EN ESCREBIEUX Port. : Tél. : delpy.julien.abf@gmail.com COULEUR : Orange descampsadri@hotmail.fr site : abf.clubeo.com Président : DESCAMPS Adrien Port. : FLINES LES RACHES B.C (Masc) DUTOIT Pascale - 4, Rue Condorcet SALLE : M. Cerdan - Rue L. Lagrange FLINES LES RACHES COULEUR : Noir ou Violet Tél. : Port. : Equipe : U20M bcflines@sfr.fr Président : DUTOIT Grégory Port. :

34 FORT MARDYCK O.C (Masc) CABARET Dany - 52, Rue de la République SALLE : C. Jonneskindt - Rue des Droits FORT-MARDYCK de l Homme Tél : Port. : Tél. : cabaretdany@wanadoo.fr COULEUR : Rouge ou Blanc Président : BARRAS Charles Port. : FOURMIES C.S.C.B (Mixte) LISOWSKI Charline - 31, Cité Minonsars C.S : J. Juge - Ave Kennedy FOURMIES Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Noir et Jaune cscfourmies@wanadoo.fr site : sportsrégions.com (fourmies basket) FRELINGHIEN US BOURGOIS Michel - 23, Rés. Passereaux SALLE : des Sports - Rue d Armentières FRELINGHIEN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc usf.basket@laposte.net Président : CATTEAU Arnaud Port. : FRETIN BC FOUBERT Thomas 40, Rue G. Clémenceau SALLE : des Sports - Rue A. Cousin FRETIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Orange et Noir tome5911@hotmail.fr Présidente : FOUBERT Sabine Port. : OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE B (Mixte) VASSALLE Vincent 12, Rue du Mont Kemmel SALLE : Debussy - Rue Debussy GRANDE SYNTHE Tél. : Port. : COULEUR : Jaune ogs.basket@wanadoo.fr Equipes : SME-BENJM-SFP allison.maeght@wanadoo.fr site : GRAVELINES BASKET E.S.L.A (Masc) MAROTINE Ludovic - 36, Rue de Picardie SALLE : Polder Square Rubbens OYE PLAGE COULEUR : Bleu ou blanc Port. : ludovic.marotine@free.fr Président : LASSELLE Patrice Port. : GRAVELINES BASKET FEMININ (Fém) MACHU André - 3, Rue Martin Luther King SALLE : N. Merlen - Bd de l Europe GRAVELINES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc andre.machu@sfr.fr Equipes : U20F Président : LAURENT Dominique Port. :

35 GRAVELINES GRAND FORT B.C.M (Masc) SOUTIER Régis - 576, Rue de l Etoile SALLE : Leprêtre - Rue Leprêtre OYE PLAGE GRAND FORT PHILIPPE Tél. : Port. : Tél. : regis.soutier@wanadoo.fr COULEUR : Orange Président : TISSIER Alain Port. : Equipes : CMCR-MMCR-BENJM HALLUIN E.B (Mixte) DESCAMPS Pierre - 43, Rue de la Pannerie COMPLEXE : H. Berlioz - Rue Berlioz HALLUIN COULEUR : Rouge et Blanc Tél : Equipe : basket-halluin@laposte.net Président : BOUCHEZ André Port. : HASNON BASKET (Masc) DECROIX Jean Luc - 598, Rue L. Dussart SALLE : T. Clemmersseune - Rue Pelletan RAISMES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Blanc jean-luc.decroix@orange.fr Equipe : SMP-U20M Président : VERDIERE Andy Port. : HAUBOURDIN CG (Mixte) COOREN Sandrine - 66 C, Rue du Mal. Leclerc HAUBOURDIN Tél. : Port. : cghbasket@bbox.fr Président : COOREN Sébastien Port. : SALLE : Bocquiau - Rue du Cap. Hazebrouck Tél. : COULEUR : Orange HAULCHIN B.C.M (Mixte) COLIN Pierrina - 20, Rue de l Egalité SALLE : P. Neruda - Rue Vaillant Couturier HAULCHIN Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Noir ou Jaune colinette59@aol.com Président : BAILLEUX J. Louis Tél. : HAUTMONT U.S.O (Mixte) HENRIE Véronique - 76, Rue du Mal. Delattre SALLE : J. Pirart - Sentier St Rémy ASSEVENT Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu veroniquehenrie@gmail.com site : baskethautmontusoh.club.sportsregions.fr HAZEBROUCK B.J.M (Mixte) CAROUX Muriel 3, Rue V. Hugo SALLE : P. de Coubertin - Ave de Flandres HAZEBROUCK Tél. : Port. : COULEUR : Noir et Rouge bjmh59190@gmail.com Equipes : SMPN-U20M Président : DOLIGER David Port. :

36 HELESMES BASKET CLUB DHERBECOURT Sylvie 26, Rue J. Jaurès SALLE : Polyvalente J. Degros HELESMES COULEUR : Bleu / Blanc Tél. : Port. : florent.dherbecourt@orange.fr Président : DHERBECOURT Florent Port. : HELLEMMES LILLE B.F.C (Mixte) DELAHOUSSE Audrey - 18, Rue du Mal. Juin SALLE : L. Lagrange - Rue F. Buisson TEMPLEMARS COULEUR : Bleu ou Rouge Port. : Equipes : SME-U20M-SFE-U20F audrey.delahousse@hotmail.fr Président : HERCBERG Hillel Port. : HEM S.B.B (Mixte) MIXTE Christelle ou DELAEY J. Marie SALLE : E. Delcourt - Rue J. Jaurès 37, Rue Jean Jaurès HEM COULEUR : Vert ou Bleu Tél. : Port. : Equipes : U20M-U20F hemsbb@sfr.fr Président : BRAHIMI Karim Port. : HERIN F.J.E.P (Mixte) OBJOIE Patrick 14, Rue JJ. Rousseau SALLE : A. Delaune - Rue J. Jaurès HERIN Tél : Port. : COULEUR : Jaune ou Noir fjep.herin@wanadoo.fr Equipe : U20M US HONDSCHOOTE BLONDEEL Catherine - 14, Ave de l'europe HONDSCHOOTE Tél. : Port. : arnaud.blondeel@orange.fr Président : BOUCHERY Ghislain Port. : SALLE : A. Colas Tél. : COULEUR : Noir ou Jaune BC HORNAING (Mixte) LESOT Patrick 381, Ave Jules Guesde SALLE : J.L. Carron - Rue du 8 Mai ESCAUDAIN COULEUR : Jaune et Rouge Port. : Equipe : SMP bchornaing@hotmail.fr steffie059@aol.com Présidente : DUCHATEAU Corinne Port. : A.C.S HOYMILLE (Mixte) LECAILLE Chantal - 6, Rue de Bourgogne SALLE : L. Thirionet - Rue du Zyckelin HOYMILLE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Bleu chantal.lecaille@wanadoo.fr site : acshoymillebasketball.fr Président : MARLIER Michel Port. :

37 LES HUTTES BASKET SOLIDARITE AUBERVILLE Anthony 2, Rue Maréchal Foch SALLE : GRAVELINES COULEUR : Orange et Noir Port. : anthonyauberville@hotmail.fr Président : BETOURNE Sébastien Port. : JEUMONT J.S B.B (Mixte) EL BOUJJOUFI Jamel 17, Rue du Travail SALLE : A. Mimoun - Rue R. Salengro MAUBEUGE Tél. : Port. : COULEUR : Jaune jeumont.basket@voila.fr Président : EL MATHARI Benaissa Port. : LAMBERSART BASKET L.M (Mixte) WARDAVOIR Stéphanie 3, Rés. Kirchkerdem SALLE : Norbert Ségard - Rue du Mal. Juin HOUPLINES Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc lblm.vincent@gmail.com Equipes : CFCR-MFCR Président : COSTENOBLE Vincent Port. : LAMBERSART J.F (Masc) DEMILLY Martine - 35, Allée R. de Provins SALLE : P. de Coubertin Ave du Parc LOMPRET Tél : Tél : Port. : COULEUR : Blanc ou Bleu secretariat.jfl@gmail.com Equipes : SMPN SME-U20M-CMCR-MMCR Président : DELIEGE Dominique Port. : BENJM LAMBRES B.C (Masc) DEMARQUETTE Lyne - 95, Rue de la République SALLE : M. Hennebois - Rue du Marais LAMBRES LEZ DOUAI de Megille Tél. : Port. : Tél : pascaldemarquette@hotmail.com COULEUR : Blanc Président : BELFER Alain Port. : Equipe : SMP LANDRECIEN B.C (Masc) DUFRANE Sandra - 26, Rue de la Fontaine CS : JM. Leblanc - Bd des Résistants PREUX AUX BOIS Tél. : Port. : COULEUR : Bleu sandradufrane@gmail.com site : Président : CUVELIER Romaric Port. : LEERS O.S.B.B (Mixte) DUBOIS Anne Sophie 51, Ave de Verdun SALLE : Boileau - Rue Boileau LEERS Tél : Port. : COULEUR : Bleu/Blanc secretariat.losbb@laposte.net Equipe : U20M presidentleersbasket@aol.com site : Présidente : OSEKOWSKI Marian Port. :

38 LEFFRINCKOUCKE B.C (Mixte) DENOYELLE Jean Luc 16, Rue du Parc SALLE : M. Demartinicourt - Ave J.Deswarte DUNKERQUE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge et Jaune jean-luc.denoyelle@orange.fr Président : MERLAND Reynald Port. : BC LESQUIN (Mixte) NONNON Martine - 8, Rue de la Liberté SALLE : F. Coursier - Rue d Iena FACHES THUMESNIL Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Mauve ou blanc thechano@numericable.fr Equipes : SME-U20M Président : HERBAUT Stéphane Port. : BBC LEZENNOIS SAGETTE Jean 36, Rue du Camps Français LEZENNES Tél. : Port. : bbclezennes@gmail.com Président : DESCAMPS Marcel Port. : CS : P. Berthe - Rue du Camp Français COULEUR : Blanc ou rouge LILLE A.S.V (Mixte) TALEB Blidi - 66, Rue Faraday SALLE : M. Bastie - Rue Paul Ramadier MARCQ EN BAROEUL COULEUR : Rouge Port. : Equipes : SMPN blidi.taleb@bbox.fr Président : BROCHEN Gildas Port. : LILLE BASKET BOUDERSA Rabah - 27, Rue Surcouf SALLE : Levi Strauss Rue Lestiboudois LILLE COULEUR : Bleu/Blanc ou Blanc/Bleu Port. : SALLE : Y. Gagarine Rue des Bois Blancs lillebasket@voila.fr LILLE B.C.S.M.P (Masc) JARRIGE Jonathan 23, Rue de l Amiral Courbet Appt 19 Bât 2C LILLE Port. : johnjarrige@yahoo.fr Présidente : KONATE Sabine Port. : SALLE : R. Herbaux - Rue St Gabriel COULEUR : Blanc ou Rouge Equipe : U20M LILLE METROPOLE BASKET CLUBS (Mixte) BRANDT Christel - 15 B, Rue d Ouvignies SALLE : J. Zay - Rue de la Linière - FACHES NOMAIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge christel.brandt@orange.fr Equipes : CMCR-MMCR-BENJM-SFP-U20F lillemetropolebasket@free.fr site : Président : THOMAS Alain Port. :

39 LILLE SUD BBS BOUCHLAGHEME Redouane 4/4, Rue P. Bourget SALLE : A. Blondin Rue F. Coppée LILLE Tél. : Port. : COULEUR : Bleu et Noir lsbsc@hotmail.fr LINSELLES BASKET (Mixte) MARESCAUX Sabrina 44, Rue du Dr Pierchon HALLUIN Port. : linsellesbasket@gmail.com Président : DHALLUIN Patrice Port. : SALLE : A. Ramet - Rte de Hautevalle Tél. : COULEUR : Rouge Equipe : U20M LOMME O.S.M (Mixte) ALBAIN René 113, Rue Jean Jaurès SALLE : Palais des Sports Rue L. Lagrange LOMME Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Jaune et Rouge rene.albain@numericable.fr LOMME U.S.M.C (Mixte) DIGUET Isabelle 88, Rue H. Ghesquière SALLE : J. Jaurès - Av. de Mont à Camp LOMME Tél. : Port. : COULEUR : Noir usmclbasketlomme@free.fr Equipe : SMP Président : DIGUET Pascal Port. : LOON PLAGE A.S (Mixte) DAVID Aurélie 11, Ave des Mésanges SALLE : L. Lagrange - Rue du Stade SPYCKER Tél : Port. : COULEUR : Rouge/Blanc contact@aslp-basket.org Equipes : SME-CMCR-MMCR-SFE Président : LOQUET Laurent Port. : LOOSSOIS B.C (Mixte) HEUSELE Xavier - 66, Rue H. Ghesquière SALLE : Gaston Caby - Rue Descartes LOOS Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Jaune xavier.heusele@bbox.fr brigitte.heusele@bbox.fr site : Président : GAYE Patrick LOURCHES ASB (Mixte) GOUARIR Karim - 173, Place R. Salengro CS : J. Jaurès - Rue Jean Jaurès LOURCHES COULEUR : Noir Port. : Equipe : U20M-U20F cheslour@hotmail.com farid.guesmia@orange.fr Président : GUESMIA Farid Port. :

40 ASG LOUVROIL (Masc) MARTEVILLE Raphael 30, Rue du Clos HAUTMONT SALLE : M. Dufour - Rue C. Guérin Tél. : Tél : Port. : e- COULEUR : Vert mail : asglouvroil.basket1@orange.fr Equipes : SME-U20M Présidente : MARTEVILLE Catherine Port. : USB MADELEINOIS BEN AMAR Dominique 167, Rue G. Pompidou SALLE : P. Seguin Rue Kléber LA MADELEINE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Orange ou Noir domionique@hotmail.fr Equipe : U20M BASKET Ô PAYS MARCHIENNOIS (Mixte) OLEJNIK Catherine - 736, Rue du Petit Sec Marais SALLE : M. Bernard - Rue Pasteur BOUVIGNIES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge bopm59@gmail.com Equipe : U20M MARCQ EN BAROEUL A.S.J (Mixte) OLIVIER Samuel 19/111, Rue Marcel Boussac SALLE : Lazaro Rue Lazaro MARCQ EN BAROEUL COULEUR : Bleu ou Blanc Port. : correspondant.asjm@gmail.com Président : ROHART Christophe Port. : BC MARLY BERTEZ Séverine 8, Rue des Pommiers SALLE : R. Dumont - Rue G. Fabry SAULTAIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc zetreb@hotmail.fr daniel.manche@free.fr Président : BERTEZ David Port. : MASNIERES B.C (Mixte) COUTANT Christelle 19, Allée des Glycines HALLE : Des Sports - Rue de Crèvecœur MASNIERES Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Noir gervais.coutant@orange.fr Présidente : DOIGNEAUX Brigitte Tél. : US MAUBEUGEOISE BB (Mixte) PHILIPPE Cyril 26, Rue du Grand Fort SALLE : Genaudet - Bd Ch. De Gaulle ROUSIES Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Rouge et Blanc usm-basketball@orange.fr Equipes : U20M-CMCR-MMCR-SFP-U20F opalien59@gmail.com site : Président : DEVILLE Stéphane Port. :

41 MERVILLE S.B.B (Mixte) TURPIN Manuella 25, Ave des Aulnes SALLE : Y. Lapierre - Rue des Prêtres LA GORGUE COULEUR : Noir/Jaune ou Jaune/Noir Tél : Port. : Equipe : U20F mervillesbb@aol.com MONS EN BAROEUL B.A.C (Mixte) BLIDI Mehdi - 356, Rue Jules Guesde SALLE : Rabelais - Ave Adenauer WATTRELOS Tél : Port. : COULEUR : Blanc mehdi_wwf@yahoo.fr Equipe : Président : VERRON Hervé Port. : MOUVAUX A.B.C (Mixte) KALLAS Romain 157, Rue de Roubaix Appt8 SALLE : Ch. de Gaulle - Pl. de Gaulle MOUVAUX COULEUR : Jaune et Bleu Port. : Equipe : U20M-U20F romain.kallas@hotmail.fr site : Président : DUFOUR Daniel Tél. : NEUF BERQUIN BC NUGOU Valérie - 152, Rue de l Eglise SALLE : M. Coupet - Rue F. Capelle HAVERSKERQUE COULEUR : Bleu-Blanc ou Blanc-Bleu Tél. : Port. : art-pech@wanadoo.fr NEUVILLE EN FERRAIN P.P (Mixte) DELPLANQUE Eric - 8, Rue du Mal. Leclerc SALLE : Fiévet - Allée des Sports NEUVILLE EN FERRAIN Tél. : Tél. : COULEUR : Jaune delplanquee@wanadoo.fr Equipes : SME-SMP-SFE-SFP Président : DABSALMONT Sébastien Port. : NEUVILLE SUR ESCAUT BC (Mixte) DAOUDI Derradji 65, Rue J. Jaurès Prolongée SALLE : P. Glavier - Rue L. Simon NEUVILLE SUR ESCAUT Tél. : Port. : COULEUR : Rouge bcneuvillois@gmail.com Equipe : U20M Président : BODA Emmanuel Tél. : NIVELLE BC WARTELLE Eric - 2 A, Grand Rue SALLE : J. Stablinski - Rue Fernig CHATEAU-L ABBAYE MORTAGNE DU NORD Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Vert wartelleisabelle@yahoo.fr

42 ONNAING J.A (Mixte) LEBRUN Francis - 930, Rue G. Delory CS : L. Lagrange Salle Colmont-Rue V. Hugo LA SENTINELLE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Bleu francis.lebrun@free.fr Equipes : SME-CMCR-SFPN-SFP-CFCR site : jaobasket.fr ORCHESIEN BC (Mixte) MOUTON Isabelle - 760, Grande Rue SALLE : L. Lagrange - Ave du Mal. Leclerc BERSEE Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc bco@wanadoo.fr Equipes : SMPN-SMP-U20F isamouton@orange.fr site : Président : ROHART Ludovic Port. : OSTREVENT BBEAAM (Mixte) SZOSTAK Florence 119, Rue Rousselin SALLE : N. Midavaine - Rue P. Picasso ANICHE EMERCHICOURT - Tél. : Port. : COULEUR : Bleu et Blanc ostrevent.basket-ball@wanadoo.fr Equipe : SME szostak.florence@orange.fr Président : DELACROIX Florent Port. : OSTRICOURT A.B.C (Mixte) ZEBIK Nicole - 56, Rés. de la Calmeraie SALLE : Ch. de Gaulle - Ch. du Cheminot OSTRICOURT Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge et Blanc ou Jaune ou Bleu abco59162@sfr.fr Présidente : WILMOT Monique Port. : OSTRICOURT ASB LEBTAHI Melissa 16, Rue Notre Dame de Lorette SALLE : Ch. De Gaulle - Ch. du Cheminot Rés. Les Gentianes OIGNIES Tél. : Port. : COULEUR : Bleu / Blanc mlebtahi@yahoo.fr - aicha.lebtahi@live.fr Présidente : LEBTAHI Aicha Port. : PETITE SYNTHE DUNKERQUE S.M (Mixte) LEFEBVRE Aurore - 126, Rue des Glycines SALLE : Dumez - Rue Dumez -DKQUE DUNKERQUE Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge auroreboreale59@sfr.fr Présidente : LEFEBVRE Nadine Port. : BC PEVELE ZIELONKA Benoît - 300, Rue de la Joncquière COUTICHES Port. : benoit.zielonka@laposte.net SALLE : Intercommunale - Rue S. Carnot COULEUR : Vert ou Blanc

43 PHALEMPIN B.C (Mixte) DURIEZ Christian - 42, Rue Faidherbe CS : J. Hermant - Rue du Ponchelet THUMERIES Port. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert phalempin.basket@wanadoo.fr Equipe : SME christian.duriez5@wanadoo.fr site : Président : PROVOTAL Christian Port. : BC PONT A MARCQ LAMOTTE Daniel 2, Clos des Sabotiers SALLE : des Sports - Rue de la Gare PONT A MARCQ Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu bcpam@live.fr Equipe : U20M site : Présidente : ROTH Karine Port. : PONTOIS A.S.B (Mixte) BULTOT J. Claude 15, Rue Anatole France SALLE : L. Demade - Rue des Ecoles AULNOYE AYMERIES Tél. : Port. : COULEUR : Vert / Blanc jcbul620@gmail.com asbpontois@aol.com Présidente : RUISSEAUX Nathalie Port. : PROVILLE BASKET (Mixte) LIEVIN Nathalie - 28, Rue de Cambrai RAMILLIERS Port. : n.lievin@sfr.fr Président : LABARTHE Ludovic Port. : SALLE : A. Colas - Rue des Aubépines Tél. : COULEUR : Rouge ou Blanc Equipe : MMCR-BENJM PROVIN B.C (Masc) VERVAECK Véronique - 364, Rue de l Arbre du Paradis SALLE : Vion - Rue Ch. Vion MARQUILLIES Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Blanc basket.provin@wanadoo.fr Equipe : U20M QUIEVRECHAIN BC PLUCHARD Charlotte 26, Rue G. Moquet CS : de la Corderie Rue J. Mermoz QUIEVRECHAIN COULEUR : Orange Port. : quievrechainbc@gmail.com site : Président : LEGRAND Jérôme Port. : RAIMBEAUCOURT C.S.L (Masc) KULIBERDA Edouard - 51, Rue Sainte Barbe RAIMBEAUCOURT Port. : cslrbasket@sfr.fr Président : MAYEUR Michael Port. : SALLE : R. Dapvril - Place Clémenceau COULEUR : Blanc Equipe :

44 RAISMES A.S (Mixte) PIQUE Martine - 187, Rue Henri Durre SALLE : Bottiaux - Rue du Cimetière RAISMES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Jaune mpique@wanadoo.fr Equipe : SMP-U20M Président : MESA Juan Carlos Port. : RONCHIN B.C (Mixte) HEESEN Christian - 22, Rue Josette Gavignet SALLE : F. Nio - Louchart - Rue Ch. St Venant LESQUIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Jaune heesenzetoun@neuf.fr Equipes : SMP-U20M-SFPN-U20F ronchinbasketclub@orange.fr site : htpp://club.quomodo.com/ronchin_bc/accueil.html Président : GUICHARD Thierry Port. : RONCQ U.S (Mixte) BONNET Jean Luc Rés. Notre Dame Appt11 SALLE : J. Gilles - Rue M. Thorez 9, Rue G. Boidin COMINES Tél. : Port. : COULEUR : Bleu jeanlucbonnet@orange.fr Equipes : SME-U20M-MMCR-U20F Président : PAUX Maxime Port. : ROUBAIX B.C.J.M.P (Mixte) VANDEWIELE Marie-Paule - 8, Allée des Peupliers SALLE : R. Hétuin - Rue de Mulhouse ROUBAIX Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge ou Blanc bcjmproubaix@sfr.fr ROUBAISIEN STADE (Mixte) DOUFFI Omar 147, Rue P. Brossolette SALLE : P. Brossolette - Rue Brossolette ROUBAIX Tél : Port. : COULEUR : Blanc et Vert staderoubaisienbasket@yahoo.fr Equipes : SMP-U20M-U20F omar.douffi@hotmail.fr Présidente : MATTHYS Laurence Port. : SAINGHIN EN WEPPES LCJMPT (Mixte) VANDENBROUCKE J. Luc 113, Carrière du Faisan SALLE : Espace Rue du 11 Novembre SAINGHIN-EN-WEPPES COULEUR : Bleu ou Blanc Tél. : Port. : lcjbasket@aol.com jlvdbbasket@gmail.com Président : DENEUX Corentin Port. : SAINT AMAND PH (Mixte) ATMANI Fatima - 7, Rés. du Château d Eau SALLE : M. Hugot - Ave d'intervilles SAINT AMAND LES EAUX Tél. : Port. : COULEUR : Bleu et Blanc fat.atmani@voila.fr Equipe : U20M-CFCR site : Président : LEMAITRE Francis Port. :

45 SAINT ANDRE U.S (Mixte) DHAENENS Jean Yves 12, Rue des Alouettes SALLE : Schuman - Rue du Gal Leclerc SAINT ANDRE LEZ LILLE Tél : Port. : COULEUR : Blanc ou Bleu correspondant@ussabasket.fr Equipe : U20M Président : GENRE Gérard Port. : SAINT PIERREBROUCK A.L (Fém) DAMMAN Myriam - 515, Rue de la Brasserie SALLE : des Sports - La Place MILLAM Tél : Port. : COULEUR : Orange alspbsecretariat@hotmail.fr site : Président : SAGOT Roger Port. : SAINT POL SUR MER B.C (Mixte) MESLEM Danièle - 21, Rue Pasteur SALLE : C. Thomas - Bd de la République SAINT POL SUR MER Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert bc.saintpol@free.fr Equipes : SMP-U20M -SFP Présidente : VERGRIETE Paulette Port. : SAINT SAULVE B.C (Mixte) BECART Cyrielle 8, Rue le Galet SALLE : Coubertin - Rue R. Salengro PRESEAU Tél. : Port. : COULEUR : Jaune ou Bleu bcstsaulve@free.fr Equipes : SFE-U20F Présidente : COQUELLE Valérie Port. : SANTES B.B (Mixte) SAUVAGE Guillaume 85, Rue Marx Dormoy SALLE : R. Dujardin - Ave des Sports SANTES Tél : Port. : COULEUR : Vert bbsantes@gmail.com Equipe : SMP SECLIN B.C (Mixte) PELLETIER Jackie - 7, Rue de Chemy SALLE : P. Durot - Rue Allende SECLIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Blanc seclin-basket-club@live.fr Equipe : U20M SEQUEDIN O.S.M (Mixte) LEFEBVRE Edith - 96, Rue du Long Pot SALLE : G. Dewaele - Rue d Hallennes LILLE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Jaune ou Bleu edith-lef@numericable.fr Equipe : U20M-U20F Président : PIENS J. Jacques Port. :

46 SOLESMES BC (Mixte) DECAUX Samuel 87, Rue de la Cavée SALLE : C. Delsarte - Rue des Uhlans SOLESMES Tél. : Port. : COULEUR : Bleu / Blanc basketclubsolesmes@wanadoo.fr Equipe : U20M samuel.decaux@orange.fr SOLREZIS B.C (Masc) BADIER Valérie - 4, Rue de la Mairie SALLE : A. Lety - Rue de Clairfayts BEUGNIES SOLRE LE CHATEAU Tél. : Port. : Tél. : basketclubdusolrezis@hotmail.fr COULEUR : Rouge/Blanc site : Président : SANCHEZ Anthony Port. : SOMAIN U.S.A.C B (Mixte) MATUSZEWSKI Jérôme - 65, Rue du Moulin Blanc SALLE : L. Lagrange - Bd Louise Michel ANICHE Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Violet usacbasket@yahoo.fr Equipe : STEENWERCK B.C (Mixte) DEBRUYNE André - 51, Rue du Musée SALLE : Omnisport Rue de Nieppe STEENWERCK COULEUR : Blanc Tél : Port. : Equipes : U20M bcsteenwerck@orange.fr site : TEMPLEUVE L.P (Mixte) LEBOURGEOIS Roland - 18, Rue J. Doignies SALLE : Vandelanoitte Rue de Roubaix TEMPLEUVE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Vert basket.lpt@gmail.com Equipes : SME-CMCR-MMCR-BENJM-SFPN site : club.quomodo.com/templeuve_basketball/accueil.html CFCR-MFCR-BENF Président : VAUTHIER Christophe Port. : BC TETEGHEM (Mixte) GARDIN Stéphanie - 3, Rue J. Moréas - Appt TETEGHEM basketclubteteghem@hotmail.fr Président : OOGHE Patrick Port. : SALLE : L. Duchossois - Rue du Gal. Lucas Tél : COULEUR : Bleu ou Blanc THIANT B.C (Mixte) PAMART Roger - 13, Cité Joliot Curie SALLE : Auguste Delaune - Cité A. Croizat THIANT Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu r.pamart@libertysurf.fr Equipe : U20M Présidente : GAMEZ Aurélie Port. :

47 THUMERIES A.G (Mixte) LAGACHE Roger 35, Rue des Talus SALLE : F. Béghin - Rue L. Lagrange THUMERIES Tél : Tél : COULEUR : Jaune agbasket.thumeries@free.fr Equipes : U20M Président : VAN DIERENDONCK Sébastien Port. : TOUFFLERS C.S.P (Mixte) BERGEM Bénédicte - 73, Rue du Cohem SALLE : des Sports Rue des Ecoles LYS LEZ LANNOY Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge benedicte.bergem@gmail.com Président : DELEPORTE Thomas Port. : TOURCOING I.C (Mixte) DELESPIERRE Ulrich - 9, Allée du Prieuré SALLE : Dron - Rue du Beau séjour MOUVAUX Tél : Port. : COULEUR : Bleu ictbasket59@gmail.com Président : DELAFOSSE Eric TOURCOING J.G (Masc) LIENARD Pierre - 15, Rés. Les Lauriers SALLE : Delory - Rue G. Delory RONCQ Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Blanc pierrelienard@hotmail.com Equipes : SMP-U20M-CMCR-MMCR site : club.quomodo.com/jeune-garde-tourcoing Président : DEPREZ Damien Port. : TOURCOING S.M (Mixte) DELCOUR Nicole - 316, Rue de l Yser SALLE : Decruynaere - Rue de Soissons TOURCOING Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Blanc delcour4@aol.com Equipes : U20M-BENJM-SFE-SFP TOURCOING U.S.F (Fém) ROUSSEAUX Catherine - 140/2, Rue Auber SALLE : Palais des Sports - Rue du Calvaire TOURCOING Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir et Blanc roland.heddebaut@laposte.net site : club.quomodo.com/ustourcoing-basket Président : DESSAUVAGES Christian Port. : TRITH BASKET P.H (Mixte) BILOT Gisèle - 17, Impasse de la République SALLE : G. Huguet Rue des Près TRITH SAINT LEGER COULEUR : Jaune Tél : Equipes : U20M-SFPN-U20F-CFCR-MFCR gisele.bilot@orange.fr BENJF Président : HOUZIAUX Gérard Port. :

48 VALENCIENNES R.S.C (Mixte) MERIAUX Carole - 12, Rue de la Marne C.S : Fort Minique - Rue F. Minique VALENCIENNES COULEUR : Bleu Tél : Port. : Equipes : SMP-U20M -SFE rhonel@orange.fr Président : DEMARET James Tél. : VILLENEUVE D ASCQ E.S.B (Mixte) MESSI Gilbert - 17, Ch. de la Chasse SALLE : Voltaire - Rue Verte VILLENEUVE D ASCQ Tél. : U20M-CMCR-MMCR Tél. : Port. : SFE-SFP-CFCR-BENJF esbva@wanadoo.fr Tél. : gilbert.messi@numericable.fr COULEUR : Rouge ou Blanc site : Equipes : Section PRO : Mme LEBRUN lebrun.joce@laposte.net VILLERS OUTREAUX B.B (Mixte) DE FREITAS Nadina - 48, Ave de Valenciennes SALLE : des Sports - Rue de Cambrai Appt 2 Rés. P. Jumelles CAMBRAI Tél : Port : COULEUR : Bleu ou Blanc bb_villers_outreaux@yahoo.fr Equipe : CFCR Président : DE FREITAS Antonio Port. : WALINCOURT CLUB (Masc) FORRIERRE André-Marie - 30, Rue de Caullery SALLE : M. Bernard - Rue M. Luther King WALINCOURT SELVIGNY COULEUR : Vert Tél : Port. : forrierre.andre-marie@orange.fr WAMBRECHIES J (Masc) LEIGNEL Monique - 7/31, Rue V. Ghesquière C.S : J.B Cibié - Salle Prévost - Ave du Stade WAMBRECHIES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert jwambrechiesbasket@neuf.fr Equipes : SMPN-SMP-U20M -U20F moniqueleignel@hotmail.fr site : jwb-wambrechies.clubeo.com Président : LORIDAN Bruno Port. : WASQUEHAL FEMINA B (Fém) SYNQUINTYN Dave 72, Rue Pierre Loti SALLE : P. Loti - Rue P. Loti WASQUEHAL Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc secretariat@femina-wasquehal-basket.asso.fr Equipes : BENJF Président : RAPAILLE Ludovic Port. :

49 WASQUEHAL FLASH B (Masc) LAMMENS Blandine - 12, Rue Michelet SALLE : Robaeys - Rue L. Michel WASQUEHAL Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Vert ou Blanc wasquehal.flash.basket@wanadoo.fr Equipe : SMP-U20M-BENJM site : wfb.fr Président : POTIER Gilles Port. : ABC WATTEN (Mixte) VANNIEUWENHUYSE Pierre Antoine SALLE : des Sports - Rue de la Colme 5, Rotonde des Jacinthes Tél : WATTEN COULEUR : Rouge Tél : Port. : pavnh@aliceadsl.fr WATTIGNIES TEMPLEMARS A.S (Mixte) PASBECQ Thierry 16, Allée de la Minoterie SALLE : Besson - Rue JB. Mullier LESQUIN TEMPLEMARS Port. : COULEUR : Jaune et Noir thierrypasbecq@voila.fr Equipes : SFE WATTRELOS B.C (Mixte) BEHAGLE Laurence 4, Allée des Trois Cinq - Appt WATTRELOS Port. : behagle.laurence@bbox.fr valerie.doutreluigne@wanadoo.fr Présidente : SORGE Céline Port. : SALLE : Brosselette - Rue de Beaulieu Tél. : COULEUR : Bleu Equipe : SME WAVRECHAIN SOUS DENAIN B.C (Masc) LELONG Marie-Paule - 148, Rue Charles Isbergues SALLE : Laurette, Rue Ch. Isbergues WAVRECHAIN SOUS DENAIN Tél. : Tél : COULEUR : Rouge ou Jaune bcw59220@aol.com Président : BURETTE J. François Tél. : WAVRIN WEPPES B.B (Mixte) DI QUAL Emmanuel 3, Rue G. Mollet HALLE : Des Sports, Rue de Verdun WAVRIN Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Vert ou Blanc emmanuel.diqual@dbmail.com Equipe : U20M site : Président : PLICHON Philippe Port. : WAZIERS AB (Mixte) DARNAND Sébastien 8, Rue des Ecoles SALLE : P. Langevin - Rue Langevin WAZIERS Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir ou Rouge club@waziersbasket.fr Equipe : Président : ALLOY Grégory Port. :

50 WILLEMS A.L.S (Mixte) BAYART Samuel 17, Rue du Maréchal Foch SALLE : J. Clermont - Rue L. Clermont WILLEMS COULEUR : Rouge Tél : Port. : Equipes : U20M-U20F-SFP alswillems@hotmail.fr samuelbayart@orange.fr Président : DHAENENS J. Claude Port. : WORMHOUT A.S (Mixte) DEMASSIET Mélanie - 8, Allée des Pivoines SALLE : Deldicque - Rte de Rubrouck WORMHOUT Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert/Blanc melaniedemassiet@orange.fr Equipe : bosquart.bruno@wanadoo.fr site : Président : BOSQUART Bruno Port. : CAMBRESIS UNION BASKET Coopération Territoriale (CAMBRAI BASKET BC ESCAUDOEUVRES) COLLET Jérémy 11, Rue P. d Arlly SALLE : L. Lagrange Rue L. Blum CAMBRAI Tél. : Port. : COULEUR : Jaune ou Bleu cambraibasket@aol.com Equipe : U20M-CFCR Président : ROUSSEL Denis Port. : UNION BOURBOURG GRANDE SYNTHE U95 (O GDE SYNTHE SC BOURBOURG) VASSALLE Vincent 12, Rue du Mont Kemmel SALLE : Debussy Rue Debussy GRANDE SYNTHE Tél. : Port. : COULEUR : Jaune ubgs59@orange.fr Equipe : MMCR eddy.lefevre2@orange.fr UNION HAINAUT BASKET SAINT AMAND 1159U96 (USAPH - USVO) CLERC Magali - 39, Ave du Clos SALLE : M. Hugot - Ave d Intervilles SAINT-AMAND-LES-EAUX Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Marron uhb-sa@orange.fr Président : BOULANGER J. Pierre Port. :

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52 OMNI SPORT AIROIS BASKET QUETTIER Annie - 30, Rue d Isbergues SALLE : Ducrot - Rue de Bretagne AIRE SUR LA LYS Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu thierry.quettier@wanadoo.fr site : Président : POTEL J. Marc - Port. : AIX NOULETTE BASKET GLAVIEUX Caroline - 16, Rue des Acacias SALLE : R. Gebus - Rue de Béthune BULLY LES MINES COULEUR : Orange ou Bleu Tél. : Port. : Equipe : U20F gaylord.laplanche@sfr.fr bc-aix-noulette@gmx.fr Présidente : CARNEL Nathalie - Port. : AMBLETEUSE B.C DAULLET Charles - 22, Rue P. A. Jeanron SALLE : Municipale - Rue des Garennes AMBLETEUSE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu abcharlie@ymail.com Présidente : DUCLAY A. Marie - Port. : AL ANDRES BB BEAUGRAND M. Annick 636, Rue de la Rivierette SALLE : G. Guilbert Rue des Ecoles ANDRES Tél. : Tél. : COULEUR : Bleu ou Blanc alandresffbb@laposte.net ASC ARC INTERNATIONAL DECOOPMAN Grégoire - 169, Rue Jehan de Terline C.S : ASCAI Ave J. De Terline-BLENDECQUES BLENDECQUES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge ou Noir greg.decoopman@orange.fr BC ARDRES FOURNIER Benjamin 12, Rue du Poiret C.S : A. Loquet - Ave Gén. De Gaulle NIELLES LES ARDRES Tél : SME-SMP-CMCR Port. : MMCR-BENJM bdannel@orange.fr SALLE : Ecogymnase Rue des Rosiers benj.fournier7@gmail.com Equipes : SME site : COULEUR : Vert/Blanc Président : DANNEL Bernard Port. : US ARRAS OUEST BB (Mixte) MONTAGNE Hans 6, bis Rue des Hortensias CS : Molière - Rue des Hortensias ARRAS Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Blanc usao.basket@orange.fr Equipe : CFCR usaoarras@free.fr site :

53 ARRAS PAYS D ARTOIS BASKET (Fém) SCHAEFFER Martine Stade Grimaldi Rue E. Zola SALLE : Complexe Grimaldi - Rue E. Zola ARRAS Tél. : Tél. : COULEUR : Rose ou Bordeau basket.arraspaysdartois@orange.fr Equipes : U20F-CFCR-MFCR Président : MONNERET J. Louis - Port. : RC ARRAS DEBRUMETZ Christian - 1, Rue des Rouges Gorges Rés. Terline ARRAS Tél : christian.debrumetz@wanadoo.fr Gymnase : LEP Savary - Rue J. Zay COULEUR : Rouge et Bleu Equipe : U20M LES ATTAQUES BC DESEILLE Jean-Claude - 41, Rue V. Hugo SALLE : Polyvalente - Rte du contre Hallage MARCK COULEUR : Blanc Port. : labc62730@gmail.com clang62@aol.com site : Président : LANG Christophe - Port. : SC AUBINOIS (Mixte) DEMORY Marion 6, Rue d En Haut SALLE : M. Viart Rue du Ch. A l Eau CAUCOURT Tél. : Port. : COULEUR : Rouge ou Blanc ou Noir marion.demory@wanadoo.fr Equipe : U20F Présidente : GOSSIAUX Aurore Port. : AS AUDRUICQ BASKET (Masc) FOURNIER Romain 150, Rue des Fontinettes SALLE : Cosec - Rte de Nortkerque CALAIS COULEUR : Bleu ou Blanc Port. : Equipe : U20F as.audruicq@gmail.com CS AVION BASKET (Mixte) WIOSKA Julie Salle Marcel Jorion B.P59 SALLE : M. Jorion - Rue A. Lamendin AVION Tél : Port. : COULEUR : Noir csabasket@outlook.fr Equipe : SFP laguerredesroses@hotmail.fr BAPAUME BC DISTRIBUE Alexandre - 26, Rue Gambetta SALLE : St Exupéry - Rue des Casernes BAPAUME COULEUR : Bleu Port. : bapaumebasketclub@ymail.com site : Président : OLIVEIRA Johann - Port. :

54 CL BARLIN (Mixte) DEBUISELLE Valérie - 5, Rue du Cornet SALLE : Cosec - Allée des Tilleuls BARLIN Tél. : Tél : COULEUR : Rouge/Blanc valerie.debuiselle@arcadim.com adlconseils@sfr.fr Président : ROGALA Daniel - Port. : BEAURAINS BB BARLOG Jean Michel - 3 Bis, Rue de la Cressonnière C.S : Multisports Ave des Pyrénées AGNY Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc jmbarlog@aol.com AB BERCK/RANG DU FLIERS GRUMELARD Catherine - Palais des Sports CS : de l Authie Ch. Collier - GROFFLIERS Rue E. Lavezzari BERCK SUR MER Equipe : MFCR Tél. : Port. : SALLE : Palais des Sports - BERCK S/MER abbr.club@orange.fr Tél. : catherine.grumelard@orange.fr Equipes : U20M-CMCR-MMCR-BENJM Président : FIOLET Bruno - Port. : COULEUR : Bleu ou Jaune Site : BCS BETHUNE (Mixte) KACZMAREK Elodie - 15, Rue P. Mendès France VENDIN LES BETHUNE Port. : secretairebasketelodiek@gmail.com phdelobelle@wanadoo.fr Président : SAUVAGE Yannick - Port. : SALLE : Carpentier - Rue J. Bart Tél. : COULEUR : Blanc/Bleu Equipe : SME-U20M BILLY BERCLAU B.C (Mixte) DEALET Guilaine 9, Rue R. Lacuisine SALLE : L. Lagrange - Rue Gén. De Gaulle DOUVRIN Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc guilaine.dealet@neuf.fr Président : BERTRAND Philippe - Port. : BC BLENDECQUES SAINT OMER (Mixte) BEN AMOR Rachid - 192, Rue G. Sand SALLE : G. Marquant - Rue J. de Terline BLENDECQUES Tél : SMPN-BENJF Port. : COULEUR : Orange et Noir ryfas@free.fr SALLE : Coubertin Rue de la Manutention ST OMER ES BLERIOT BC COUPIN Christian 18, Rue Virgile SALLE : A. Segard Rue des Frégates CALAIS COULEUR : Jaune Tél. : Port. : Equipe : U20M christian.coupin@aliceadsl.fr site :

55 A. BUCAILLE BOULOGNE SUR MER (Mixte) DELATTRE Jean Luc - 7, Rue du R.P Haluin SALLE : Degand - Rue Dr Ovion WIMILLE COULEUR : Vert Port. : Equipe : SMP delattrejeanluc@msn.com Président : DELATTRE J. Luc - Tél. : A.S.P.T.T BOULOGNE SUR MER (Masc) HENOCQ Jean Luc - 43, Rue Alfred de Musset SALLE : L. Blanc Allée L. David ST MARTIN BOULOGNE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc aspttbasket_boulogne@yahoo.fr S.O.M BOULOGNE (Masc) VAYSSE André - 2, Quai Chanzy SALLE : Marcourt - Rue de Marcourt BOULOGNE SUR MER Tél. : Tél. : Port. : SALLE : Danremont - Place L. Blum vayssea@wanadoo.fr Tél. : CMCR-MMCR-BENJM Président : DESGARDIN J. Pierre - Port. : COULEUR : Jaune Noir ou Noir USO BRUAY LA BUISSIERE MIXTE (Mixte) CARINCOTTE Annie - 1, Rue de Katowice SALLE : L. Lagrange - Cours Kennedy CALONNE RICOUART Tél : Port. : COULEUR : Rouge/Blanc secretariat@3blm.com Equipes : SME-SMP-U20M-MMCR-BENJM Président : LIEBART Vincent - Port. : SFPN-SFE-U20F AMICALE BALZAC CALAIS BLOQUET Marilyse 34, Rue du Cap. Ferber SALLE : St Exupéry - Ave St Exupéry Bât SD Appt CALAIS Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir ou Rouge marie.bloquet@bbox.fr Equipe : ACLPAB CALAIS (Fém) FAUQUET Sabine - 21, Rue de Judée SALLE : Des Sports Pont du Leu, Rue du Quebec CALAIS Tél : Tél : Port. : COULEUR : Rouge fauquet.sabine@orange.fr Equipes : SFE-CFCR-MFCR-BENJF Présidente : LECLERCQ Wendy - Port. : AMICALE MICHELET BASKET TROLET Didier - 92 Bis, Rue du Vauxhall CS : M. Desmis Rue des Salines CALAIS COULEUR : Orange ou Noir Port. : trolet.didier@neuf.fr CALAIS BASKET (Masc) M. BOURNISIEN Dominique - 28, Rue Gensse SALLE : du Marché Couvert - Rue du Havre CALAIS Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc do.bournisien@wanadoo.fr Equipes : SMPN-MMCR-BENJM Président : WUYTS Gilles - Port. : SALLE : Coubertin - Rue de Verdun - CMCR

56 COB CALAIS (Fém) LELONG Christiane - 10, Rue des Fontinettes SALLE : Calypso - Rue Martin du Gard CALAIS Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Jaune et Bleu cob.basket@orange.fr Equipes : SFPN-CFCR-MFCR-BENJF Président : SCY Philippe Tél. : ASOBC CARVIN (Mixte) TELLE Sylvie - 55, Rue Thibaut SALLE : Rabelais - Ave Montaigne CARVIN Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu Marine asobc@orange.fr Equipes : U20M-SFPN guillaumetelle@orange.fr site : asobc-carvin.clubeo.com Président : TELLE Pierre - Port. : AMICALE CONDE BB FOISSIER Stéphanie 28, Rue Robespierre SALLE : des Cailloux - Rue de Toul CALAIS Tél. : Port. : COULEUR : Rouge et Blanc amicalecondebb@gmail.com Equipe : SMP-SFP sandrinegalland@sfr.fr Président : GALLAND Didier - Port. : AMICALE CONDETTOISE BASKET (Masc) COPPIN Patrice - 10, Rue des Charmilles SALLE : Pierre de Coubertin - Rue Verte CONDETTE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Blanc / Noir patricecoppin@orange.fr Equipes : SFP-CFCR-MFCR-BENJF amicalecondettoisebasket@orange.fr site : Présidente : GHYS Pascale - Port. : AL COQUELLES BASKET GOUVERNEUR Fabrice 79, Rue Condorcet SALLE : Calquella Ch. Rouge Cambre CALAIS COULEUR : Bleu Port. : Equipe : U20M fabricegouv@orange.fr m.lombardguillaume@gmail.com Site : BBC COULOGNE (Masc) DEPRECQ Florent 58, Rue d Uruguay SALLE : René Demarthe - Rue A. Bart CALAIS Tél : Port. : COULEUR : Vert florent1003@outlook.com Equipes : SMP-U20M-CMCR-MMCR bloumealain@neuf.fr site : Président : BLOUME Alain Port. :

57 ASP COURGAIN LEROUX Yolande - 200, Rue Julio Gonzalès SALLE : Coubertin - Bd du 8 Mai CALAIS Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Jaune ou Noir aspc.calais@orange.fr AS COURRIERES (Masc) CROMBECQUE Fabrice - 28, Place de Strasbourg SALLE : Rabelais - Rue des Tulipes Entrée les Capucines COURRIERES Tél : Port. : COULEUR : Bleu ascbasket7@aol.fr LA COUTURE BB GLORIEUX Roger 96, Rue du Pont d Agronssart SALLE : de Sports Rue du Rietz LA COUTURE COULEUR : Vert ou Noir Tél. : lcbc62@laposte.net AS CUCQ BASKET (Mixte) DELENCLOS Jérémy - Complexe Sportif "P. Monthuy" C.S : P. Monthuy - Rue P. Lemaitre Rue P. Lemaitre CUCQ Tél : Tél. : Port. : COULEUR : Noir ou Jaune Bleu ou Blanc jeremy.delenclos@orange.fr Président : MOREL Hubert - Tél. : AL DESVRES (Masc) DELLERIE Ghislain - 19, Bd Clocheville SALLE : Centre Sportif - Rue du Pilbois DESVRES Tél. : Tél : COULEUR : Bleu/Rouge/Blanc al.desvres@wanadoo.fr Equipe : U20F ghislaindellerie@orange.fr Président : SERGENT Jean - Tél. : ABC DOURGES (Mixte) PIHET Eliane - 105, Rue de la Fraternité SALLE : M. Briquet - Rue Hoche DOURGES Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Jaune et Noir basket-dourges@numericable.fr Equipes : MMCR-BENJM evrardaniel11@hotmail.fr site : Président : PIHET J. Paul - Port. : DOUVRIN BC (Mixte) SKORUPKA Jean Marie - 121, Rue du Mal. Joffre C.S : L. Pasteur - Rue L. Pasteur CARVIN Tél : Tél : Port. : COULEUR : Vert jmarieskor@numericable.fr Equipe : U20M Président : OOSTERLINCK J. Pierre - Port. :

58 FL ECAULT (Masc) BOUCHER Mickael 13, Rue A. jacquemod SALLE : des Sports - Rue des Ecoles ST ETIENNE AU MONT ST ETIENNE AU MONT Tél : Port. : Tél : boucher.mickael@wanadoo.fr COULEUR : Rouge ou Bleu ASM BASKET ELEU DIT LEAUWETTE (Mixte) DE VASCONCELOS Jean - 19, Rue des Acacias SALLE : V. Dericbourg - Rue H. Darras ELEU DIT LEAUWETTE COULEUR : Noir/Rouge Tél. : Port. : sebastienpouchain@sfr.fr EQUIHEN PLAGE A.J.M (Mixte) MAGRIT Céline 141, Rue Edmond Palezieux SALLE : Des Sports - Rue E. de Palezieux EQUIHEN PLAGE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir ou Jaune ajme62@free.fr Président : GOBERT Sylvain - Port. : AIGLON BASKET ESSARS (Mixte) GRAVE Dominique - 84, Rue du 8 Mai SALLE : A. Binot - Rue du 8 Mai ESSARS COULEUR : Bleu et Jaune Tél. : Port. : ab.essars@voila.fr briglefebvre@hotmail.fr Présidente : LEFEBVRE Brigitte - Port. : AS ETAPLES BASKET (Masc) HAGNERE Emile - 16, Ave Roger de Rocquigny SALLE : Des Oyats - Rue des Oyats ETAPLES Tél. : Port. : COULEUR : Marine ou Jaune emile.hagnere@sfr.fr asebask@hotmail.fr site : EURO OPALE BC WIMILLE WIMEREUX LEFEBURE Jonathan Rés. Rouget de Lisle SALLE : JB. Bultel - Rue du Château 89, Rue F. Buisson BOULOGNE S/MER WIMEREUX Port. : COULEUR : Noir jonathan.lefebure@yahoo.fr Equipe : SMP Président : DUPONT Fabien Port. : AAE EVIN MALMAISON (Masc) PIAT Yves - 8, Rue A. Thiers SALLE : Budillon - Rue Danton EVIN MALMAISON COULEUR : Bleu Tél. : Port. : Equipe : U20M yves.piat@sfr.fr piat.yves@numericable.fr

59 FERQUES BC CALONNE Nicolas - 27, Rue R. Poincaré SALLE : L. Lagrange - Rue E. Clais ELINGHEN COULEUR : Bleu Tél. : Port. : Equipe : SMP calonne.nicolas@wanadoo.fr courquin.julia@orange.fr Président : COURQUIN Daniel Port. : OBC FRETHUN (Masc) TASSART Eric - 33, Rue Ossip Zadkine SALLE : R. Hochart - Rue Principale CALAIS COULEUR : Bleu ou Jaune Tél. : ric.tassart@orange.fr Présidente : MEUNIER Catherine Port. : GRENAY S.B (Masc) FOMBELLE Michel - 2, Rue de Touraine SALLE : Bigotte - Bd de la Plaine GRENAY COULEUR : Jaune ou Blanc Tél : Port. : sb.grenay@orange.fr APB GUINES (Masc) MUTEZ Stéphanie 3, Rue Joseph SALLE : A. Flahaut - Rue L. Lagrange GUINES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert ou Rouge apbguines.basket@wanadoo.fr Equipe : SME-U20M Président : FONTAINE Hervé Port. : ALP HAILLICOURT (Masc) LEMAIRE Cécile 108, Rue A. De Musset SALLE : Omnisports - Rue du 1er Mai BRUAY LA BUISSIERE Tél : Port. : COULEUR : Vert / Jaune cecile.lemair@gmail.com Présidente : HERBAUT Nathalie - Port. : ES HENIN BEAUMONT (Mixte) LALLEMANT Thomas - 265, Bd Gabriel Péri - Appt HENIN BEAUMONT Port. : eshb.basket@gmail.com SALLE : Birembaut - Bd S. Allende Tél. : COULEUR : Rouge et Blanc Equipe : SME AS HESDIGNEUL HESDIN L ABBE (Masc) BONNET Renaud - 121, Rue des Fontenettes SALLE : Des Sports - Rue de la Gare CONTEVILLE LES BOULOGNE COULEUR : Bleu - Blanc Tél : Port. : Equipe : U20M-MMCR as2h-basket@orange.fr Président : HENNEQUIN Yves - Port. :

60 O HESDIN MARCONNE (Mixte) MOUILLARD Patrick - 4, Ave de Boulogne SALLE : L. Lepers - Rue du Stade MARCONNE COULEUR : Rouge ou Blanc Tél. : ohmbasket@orange.fr Président : VAAST Yvan - Port. : CL HOUDAIN (Mixte) EMERY Claudine - 386, Rue des Tourbières SALLE : du Cosec Rue L. Aragon HOUDAIN COULEUR : Jaune ou Bleu Tél : Port. : emeryclaudine@hotmail.fr Président : SCHULZ Frédéric - Port. : BC HULLUCH (Masc) REGUEME Laëtitia - 31, Clos du Château SALLE : Des Sports - Rue Malvoisin HULLUCH Tél. : Port. : COULEUR : Orange et Bleu ou Rouge bchulluch@laposte.net Président : REGUEME Jérôme - Port. : ES ISBERGUES (Mixte) COLBAUT Jérôme 3, Rue des Processions SALLE : Basly - Rue Basly BURBURE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir ou Blanc colbaut_jerome@yahoo.fr Equipe : CFCR-MFCR-BENJF Président : BLONDEL Franck Port. : BC LAVENTIE (Masc) BALLET Etienne 579, Rue Marsy SALLE : Cosec - Ave H. Puchois VIEILLE CHAPELLE Tél. : Tél. : COULEUR : Rouge ou Blanc basket.club.laventie@wanadoo.fr Equipe : U20M BC LEFOREST HYACINTHE Geoffrey 167, Rue F. Anicot SALLE : P. Porez Ave F. Mitterand CUINCY COULEUR : Jaune ou Bleu Port. : leforestbasket@gmail.com RC LENS BASKET (Mixte) DELCROIX Julien - 78, Rue Pascal SALLE : J.Zay - Rue Schuman AVION Tél : Port. : COULEUR : Rouge ou Blanc delcroix-julien@hotmail.fr Président : DELCROIX Jules - Port. :

61 BB LESTREM VERRON Annie - 4 Bis, Quai du Rivage CS : Val de Law - Rue des Mioches ESTAIRES Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge bbl.verron.annie@gmail.com annie.verron@wanadoo.fr Président : MOREL Paul - Port. : BC LIEVINOIS (Mixte) BOURJOLLAIS Monique Halle J. Vézilier SALLE : Halle J. Vézilier - Rue Descartes Rue Descartes LIEVIN Tél : Port. : Port. : Equipes : SMPN-SMP-CMCR-MMCR-BENJM lievinbasketball@sfr.fr SFP malbranque.dominique@neuf.fr COULEUR : Blanc ou Bleu Président : MALBRANQUE Dominique - Port. : BC LILLEROIS CAPPON Sara 178 Bis, Bd de Paris SALLE : G. Delplace - Ave Gal. de Gaulle LILLERS Tél. : Port. : COULEUR : Mauve ou Blanc secretariat.lillers@hotmail.com Equipe : U20M-CMCR-U20F Président : BARBAUT Patrice - Port. : LOISON A.C (Mixte) TREPCZYNSKI Fabrice - 74, Route de Lens LOISON SOUS LENS Tél. : Port. : trepczynski.fabrice@gmail.com Président : MORANGE Benjamin SALLE : Cyr Louis Raux - Rue JJ. Rousseau Tél : COULEUR : Jaune LONGUENESSE BC (Mixte) DESCHODT Johannie 31 A, Rue de l Europe Appt1 C.S : des Bruyères - Impasse des Bruyères ARQUES Tél : Port. : COULEUR : Jaune johannie.deschodt@laposte.net Equipe : U20M-MMCR-BENJM longuenesse.basket@bbox.fr Président : DUMONT Daniel Port. : BC LOOS EN GOHELLE (Masc) BLOMME Sylvie 22, Rue des Platanes SALLE : A. Varet - Rue Cassin LOOS EN GOHELLE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Bleu basket.club.loos.en.gohelle@gmail.com Equipe : U20F marc.guillemant@gmail.com Président : GUILLEMANT Marc - Port. : ALJM LUMBRES (Fém) DUCHATEAU Michel - 21, Rue Baptiste Marcet SALLE : des Sports - Rue S. Allendé BLENDECQUES COULEUR : Vert ou Rouge Tél. : Port. : miduchateau@free.fr

62 BC MARCK (Masc) HAZEBROUCK Frédéric - 20, Rue Claude Waroquier SALLE : Cosec Rue B. Vian MARCK Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Rouge ou Blanc frederichazebrouck@bbox.fr Equipe : AL MARQUISE TURPIN Guillaume - 14, Rue de l Eglise SALLE : M. Lambert - Rue Pasteur OFFRETHUN COULEUR : Vert ou Violet Port. : Equipe : U20M gui.turpin@laposte.net Président : TURPIN Claude - Port. : ALEC MAZINGARBE DESCOINGS Rodolphe - 2 A, Rue Lamartine Halte du BULLY LES MINES Port. : descoingsrodolphe@msn.com site : Président : LEBAS Dominique - Tél. : SALLE : H. Darras - Rue R. Briquet COULEUR : Noir Equipe : U20M BC MERICOURT SOUS LENS (Mixte) LORTHIOS Florence - 1, Rue Jules Godin SALLE : T. Smith - Rue Jeannette Prin TORTEQUESNE Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Noir et Jaune mbc.basket-club@laposte.net Equipe : SFP mbc.basket@gmail.com site : Président : HECQUET Jacky - Port. : BC NEUFCHATEL HARDELOT (Masc) LOUCHEZ Séverine - 153, Rue des Sons de Ville SALLE : J. Martin - Rue des Allées NEUFCHATEL HARDELOT Tél : Tél : Port. : COULEUR : Rose bcnh.basket@laposte.net Equipes : SFPN-CFCR-MFCR-BENJF severine.louchez@sfr.fr Président : FOURCROY J. Bernard - Port. : BC NOEUXOIS (Mixte) KAPOLA Jean Claude 34, Rue du Gén. Chanzy SALLE : des Sports - Bd Douphy NOEUX LES MINES Tél : Port. : COULEUR : Jaune et Bleu ou Bleu jeanclaude.kapola@bbox.fr Equipe : david.descamps62@orange.fr site : Président : DESCAMPS David Port. :

63 NOYELLES GODAULT BC LIPINSKI Stéphan - 46, Rue du Pr. Calmette C.S : L. Lagrange - Rue V. Hugo OSTRICOURT COULEUR : Noir ou Jaune Tél. : Port. : bcnoyellesgodaut@sfr.fr steflou6@sfr.fr Président : PIETON Dominique - Port. : ETOILE OIGNIES (Mixte) PRUD HOMME Valérie - 15, Rue Robespierre C.S : Coubertin - Ave des Sports OIGNIES Tél : Port. : COULEUR : Bleu/Gris val.prudhomme.eobb@gmail.com Equipe : U20M-SFP bayart.christophe@orange.fr site : Président : BAYART Christophe - Port. : AL OSTROHOVE (Masc) CONDETTE Jean Claude - 16, Rue de l Orme SALLE : L. Nevians - Rue des Sources SAINT MARTIN BOULOGNE ST MARTIN LES BOULOGNE Tél : Port. : Tél. : jean-claude.condette@orange.fr COULEUR : Bleu ou Blanc Président : ESTIENNE J. Claude Port. : Equipes : SMP-U20M APB OUTREAU (Masc) COURTOIS Fabienne - 19, Rue P. Brossolette SALLE : Du Mont Soleil - Rue Lamartine OUTREAU Tél : Tél : Port. : COULEUR : Rouge cointrel.jerome@neuf.fr Equipes : SME-U20M fabiennecourtois@free.fr site : club.quomodo.com/apbo Président : COINTREL Jérôme - Port. : BC OYE PLAGE FEM (Fém) HAZELART Marie Laure 11, Ch. De Dignopré SALLE : J. Degros Rue du Hasard Hameau de Course DOUDEAUVILLE Tél. : Port. : Port. : COULEUR : Bleu/Blanc marie.hazelart@laposte.net Equipes : SFPN-SFP-MFCR-BENJF loetitia.rougemont@yahoo.fr site : Présidente : ROUGEMONT Loetitia - Port. : BC OYE PLAGE MASC (Masc) WADOUX Gwendoline 400, Rue des Hemmes SALLE : J. Derette - Impasse des Sports OYE PLAGE Tél. : Port. : COULEUR : Blanc opbcm@aol.com Equipes : SMP-U20M Président : LEROY Cédric Port. :

64 FJEP PONT DE BRIQUES (Masc) BEAUMONT Céline Bât 1 - Appt 26 Rés. J. Giono LE PORTEL Tél. : Port. : celine.beaumont@hotmail.fr Président : HUYGHE Bruno - Port. : SALLE : Audisques - Rue du Stade Rue du Stade - ST ETIENNE AU MONT Tél. : COULEUR : Bleu/Blanc ou Rouge Equipe : SMP-U20M ALD LE PORTEL (Mixte) MAGRIT Vianney - 8, Rue Clément Ader SALLE : C. Humez - Rue P. Fort - OUTREAU LE PORTEL Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Jaune vianney.magrit@free.fr Equipe : SMP-BENJF Président : HANON Michel - Port. : ESSM LE PORTEL (Masc) DECLERCQ Guy - Complexe Valois B.P n LE PORTEL Tél. : essm2@wanadoo.fr SALLE : Carpentier - Bd Lyautey Tél. : COULEUR : Blanc ou Vert Equipes : SMPN-MMCR-BENJM RINXENT HYDREQUENT BC COZE Benoit - 1 Bis, Rue de la Verrerie SALLE : des Sports - Rue J. Guesde RETY Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Violet ou Jaune bcoze@wanadoo.fr Président : VIGNERON Yves - Port. : RUITZ B.C (Masc) CAPRON Marc - 121, Rte de Divion SALLE : Des Sports - Rue du Bois HOUDAIN Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert et Jaune ou Jaune capron.marc@sfr.fr Présidente : BOGACZ Ingrid - Tél. : BC SAINT FOLQUIN WELMAN Sébastien 111, Rue du Blanc Bouillon SALLE : des Sports Rte de Calais AUDRUICQ COULEUR : Noir ou Jaune Tél. : Port. : seb-w@orange.fr Président : WELMAN Michel Tél. : BC SAINT LEONARD (Masc) MIONNET Hugues - 72, Rue Charles Sauvage SALLE : Nelly et J. Ch. Huchin Place De Gaulle SAINT LEONARD Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Jaune hugues.mionnet@orange.fr Président : MONY Claude - Port. :

65 AO SAINT MARTIN AU LAERT (Mixte) BOS Sylvie 10, Rue Louis Braille SALLE : Des Sports Hédin - Rue du Cpt Revel SAINT OMER Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Vert secretariat.aosm@neuf.fr Equipes : SME-U20F BC SAINT MARTIN BOULOGNE LEROY Didier - 12, Rue R. Salengro SALLE : Giraux Sannier - Rue Sannier SAINT MARTIN BOULOGNE Tél. : U20M Tél. : Port. : SALLE : A. Condette - Rue de la Colonne bcsaintmartinboulogne@sfr.fr Tél. : ledidier@sfr.fr COULEUR : Jaune ou Blanc site : BC SAINT NICOLAS ARRAS (Mixte) DE BRIE Alain - 15, Rue Ozanam SALLE : Bonne Humeur - Rue du ARRAS Novembre Port. : Tél : alain.de-brie@wanadoo.fr COULEUR : Vert penichon.eric0495@orange.fr Equipes : SME-U20M-U20F site : Président : POCHET Stéphane - Port. : BC SAINT POLOIS (Mixte) DUFOUR Fanny - 12, Rue du Vert Tilleul SALLE : Intercommunale - Rue J. Moulin MAISNIL COULEUR : Bleu, Blanc, Noir Tél. : Port. : bcsaintpolois@gmail.com claudinedelory@orange.fr Présidente : DELORY Claudine - Port. : ESABC SALOME (Masc) CATTEZ Jérôme 1, Rue Basse C.S: R. Nowacki - Ave L. Ramon AUBERS COULEUR : Bleu Port. : esabcsalome@free.fr site : facebook.com/esabc.salome Président : BRAURE Didier - Port. : AL SAMER COEUGNET Eric - 5, Rue des Croisettes SALLE : des Sports - Rue du Collège VERLINCTHUN COULEUR : Rouge ou Blanc Port. : ecoeugnet@wanadoo.fr US TINCQUES BASKET (Fém) SKORUPKA Fabrice 25, Rue du Moulin SALLE : Des Sports - Rue du Calvaire CHELERS COULEUR : Blanc et Bleu Tél. : Port. : fabrice.skorupka@orange.fr Présidente : CARON Laurence - Port. :

66 AS VENDINOISE (Mixte) POLCZYK Johanne - 10, Rue Jules Guesde SALLE : Chalet des Sports - Rue G. Delaurie VENDIN LE VIEIL VENDIN LE VIEIL Port. : Tél : asvendinbasket@yahoo.fr COULEUR : Blanc et Vert ou Rouge ou Bleu Président : LESTIENNE Bruno - Tél. : BC VIOLAINES (Mixte) LEMICHEZ Catherine 31, Rue de Tours SALLE : Des Sports - Rue des Chênes LA BASSEE Tél. : Tél : Port. : COULEUR : Rouge/Blanc cathioune@hotmail.fr Equipes : SFE-U20F dorothee.poissonnier@sfr.fr ALEB WIMEREUX SERGENT Claude - 24, Rue Guynemer SALLE : Romain - Rue du Château WIMILLE WIMEREUX Tél. : Port. : Tél. : ale.baston@wanadoo.fr COULEUR : Vert gwen.devilliers@laposte.net Equipe : U20M Président : DEMON Thibaut - Port. : WINGLES B.C (Mixte) DELEBECQUE Yves 25, Rue du Mal. Leclerc CS : M. Bernard - Rue Pezé BILLY BERCLAU Tél. : Tél. : Port. : COULEUR : Bleu ou Blanc winglesbc@hotmail.fr Equipe : U20M didier.guilbert7@wanadoo.fr Président : BETREMIEUX François - Port. :

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68 Monsieur AFFLARD Christian 24, Allée du Camélia VILLENEUVE D ASCQ * Tél. : Port. : christian.afflard@gmail.com Monsieur BLONDE Pierre Les Tulipiers 18, Rue P. Mathieu ANZIN * Monsieur CASTELAIN Jean 76, Rue Faidherbe WATTRELOS * VICE PRESIDENT Tél. : Monsieur COURTIN Alain 27, Rue Bermanos SAINT SAULVE * Port. : nicolec59880@hotmail.fr Monsieur DOMINICZAK Bernard 55, Rue Victor Hugo GRANDE SYNTHE * Tél. : Port. : dominiczak.b@free.fr Madame FIOR Paulette 23, Rue Jules Roch ORCHIES Port. : j.fior@laposte.net Monsieur HOCQUET René 23, Rue Vasil Borik MONTIGNY EN GOHELLE * PRESIDENT Tél. : Port. : hocquet.rene@wanadoo.fr Monsieur LAGACHE Georges «Les Jardins des Sens» Chambre 111 * 16, Rue A. Girardot LINSELLES Monsieur MEURISSE Jean 4, Rue Sadi Carnot WASQUEHAL * SECRETAIRE Tél. : Port. : jean.meurisse@cario.fr Monsieur PLACHEZ Daniel 16, Rés. Concorde CARVIN * Membre Coopté Tél. : daniel.plachez123@orange.fr Madame TIBAUT Nelly 117, Rue Buridan BETHUNE Tél. : Port. : nelltib@yahoo.fr Madame VAAST Monique 230, Rue de la Gare CHOCQUES Monsieur VAAST Roger Tél. : Monsieur VAUTHIER André 3, Rue Pierre et Marie Curie LESQUIN * Tél. : at.vauthier@free.fr Monsieur VERHAEGHE Francis 65, Rue de la Ladrerie CAPPELLE EN PEVELE * Tél. : Port. : francis.verhaeghe@orange.fr Monsieur ZONNEKEYN Robert 2 Bis, Rue des Franciscaines * BLERIOT PLAGE - Port. : robert.zonnekeyn0560@orange.fr Membres honoraires Membres actifs *

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70 Article 1 Composition du Conseil d'honneur a) Le Conseil d'honneur est placé sous l'autorité du Président de la Ligue Régionale de Basket-ball. Celui-ci désignera pour les réunions du Conseil d'honneur un membre de la Ligue qui sera chargé de la liaison. Celui-ci rapportera au Comité Directeur les sujets développés et les propositions faites en réunion. b) Le Conseil d'honneur est limité à 11 membres actifs, le nombre de membres Honoraires n'est pas limité. c) Les membres du Conseil d'honneur actifs doivent être licenciés et en faire la demande chaque année. La cotisation est à la charge de la Ligue. d) Les membres du Conseil d'honneur éliront entre eux, pour une durée de quatre ans (même période que le Comité Directeur de la Ligue) leur Président, un vice-président et un secrétaire afin de former un bureau. e) Le Conseil d'honneur se réunit au minimum trois fois par an. Ses membres sont invités aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la Ligue Régionale, ainsi qu'aux manifestations organisées par celle-ci. Les frais de déplacements sont pris en charge par la Ligue. Article 2 Admission des membres au Conseil d'honneur a) Le Conseil d'honneur après délibération peut proposer au Président de la Ligue d'admettre en son sein un nouveau candidat qui lui semble méritant par son vécu sportif, par les responsabilités significatives qu'il a exercées dans le passé dans le niveau du Basket-ball. Ces personnes devront avoir exercé une fonction élective à la Ligue, dans le Département, dans un District ou au sein d'un club, dans lequel ils auront été obligatoirement licenciés. Le Président de la Ligue valide ou non la candidature proposée. b) Inversement, le Président de la Ligue, après avis de son Comité Directeur, peut soumettre au Président du Conseil d'honneur l'entrée d'un nouveau membre remplissant ces mêmes conditions. c) Un membre du Conseil d'honneur ne peut exercer d'une façon permanente des fonctions électives au sein de la Ligue, d'un Département, d'un District ou d'un club. d) La carte de membre du Conseil d'honneur devra être validée pour la saison en cours et donnera à son détenteur le droit d'entrée dans les salles de basket pour toutes manifestations organisées par la Ligue. Il devra porter à la boutonnière, l'insigne offert par la Ligue. Article 3 Rôle du Conseil d'honneur a) Le Conseil d'honneur a un rôle consultatif. b) Il peut être appelé à remplir des missions particulières. Dans ce cas il soumet un rapport pour suite au Comité Directeur de la Ligue Régionale. c) Sur demande du Président de la Ligue, des membres du Conseil d'honneur peuvent être chargés de missions particulières. d) Un membre du Conseil d'honneur peut être invité par le Président de la Ligue à titre consultatif aux réunions du Comité Directeur. Article 4 Durée du Conseil d'honneur Crée en 1995, sa durée est illimitée. Article 5 Rôle du Président a) Fait respecter le présent Règlement Intérieur de Fonctionnement. b) Programme et propose l'ordre du jour des réunions qu'il animera.

71 c) Représente le Conseil d'honneur dans les manifestations sportives et auprès du Comité Directeur de la Ligue Régionale. Article 6 Admission - Démission - Radiation - Mise en disponibilité des membres a) Le membre du Conseil d'honneur est admis à vie. b) La qualité se perd : - Par décès - Par démission adressée par écrit au Président du Conseil d'honneur. - Après accord du Président de la Ligue, par exclusion prononcée par la majorité des membres pour infraction au présent règlement intérieur pour motif grave portant préjudice morale ou matériel au Conseil d'honneur ou à la Ligue Régionale. - Par radiation prononcée par le Président de la Ligue Régionale pour trois absences consécutives non motivées. - Après accord du Président de la Ligue par radiation prononcée par les membres du Conseil d'honneur pour trois absences consécutives non motivées. - La mise en disponibilité peut être demandée pour raison de santé empêchant d'exercer la fonction ou pour motif d'éloignement. - L'exclusion peut être proposée sur décision du Président de la Ligue, après avis du Comité Directeur. c) Au début de chaque saison sportive, les membres actifs de la saison précédente devront indiquer leur choix entre rester membre actif ou devenir membre honoraire. Le membre honoraire ne reçoit pas de convocation aux réunions, un compte-rendu des séances lui est adressé. Chaque année sa carte de membres du Conseil d'honneur sera renouvelée, ce qui lui permet de porter l'insigne Le membre actif est invité aux réunions, il est tenu, sauf motif majeur, d'y participer. Article 7 Procès-Verbaux Article 8 Chaque réunion fait l'objet d'un compte-rendu rédigé par le secrétaire de séance désigné, puis proposé au Président du Conseil d'honneur avant qu'il soit transmis pour information et suite à donner, au Président de la Ligue Régionale de Basket-ball. La qualité de membre du Conseil d'honneur implique le respect intégral du présent Règlement Intérieur de Fonctionnement, qui a été soumis au préalable pour approbation au Comité Directeur de la Ligue Régionale de Basket-ball, puis accepté par les membres du Conseil d'honneur présents ce jour. Règlement Intérieur de Fonctionnement Officialisé le 1er juillet 2008, complété le 14 avril 2009

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73 Article 1 Article 2 L'Académie Régionale du Nord/Pas de Calais de Basket-ball a été créé par décision du Comité Directeur de la Ligue du Nord/Pas de Calais de Basket-ball en date du 19 octobre Les membres fondateurs, désignés à l'article 5, ont choisi pour parrain Jean DEGROS Académicien National. Buts de l'académie Article 3 La recherche, la conservation et la valorisation du patrimoine Régional par tous les moyens accessibles (Écrits - photographies - vidéos - films - internet) ou tout autre support. La mise en valeur des personnes ou groupements de personnes qui ont fait vivre ou qui ont animé le Basket-ball Régional. Désignation des Académiciens 3.1 L'Académie est gérée par un Comité d'honneur de Désignation (CHD) de 5 à 10 membres dirigé par un Président. Les membres du CHD doivent être membres actifs du Conseil d'honneur et titulaires de la médaille d'or de la FFBB ou de la médaille d'or du ministère de la jeunesse et sports. Les premiers membres portent le titre d'académiciens fondateurs. Ils sont cooptés. 3.2 Le CHD propose tous les ans des noms en vue de l'accession au titre d'académiciens. Les Académiciens Nationaux ne peuvent être proposés dans cette liste. Par contre les académiciens Régionaux peuvent être proposés à l'échelon National. 3.3 Il existe cinq collèges de nomination : - Joueurs : Arrêt depuis 5 ans - Arbitres : Arrêt depuis 5 ans - Entraineurs : arrêt depuis 5 ans - Equipes : Résultats depuis plus 10 ans - Personnalités : sans contrainte particulière 3.4 Pour être proposé ; le nominé doit obtenir un minimum de 70% des votants du CHD Les votes par correspondance et procuration ne sont pas admis. Un membre du Comité d'honneur peut être élu. 3.5 Les membres du CHD établissent la liste des nominés 1 mois avant le vote. 3.6 Le vote s'effectue lors d'une réunion du CHD qui a lieu dans les locaux de la Ligue au plus tard un mois avant l'assemblée Générale, puis le Comité d'honneur de désignation procède à un vote pour désigner les nouveaux Académiciens. En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante. 3.7 Trois élus maximum par an sont désignés, tous collèges confondus. 3.8 Les résultats du vote sont annoncés par le Président de l'académie ou son représentant pendant l Assemblée Générale de la Ligue Les palmarès des élus sont présentés à l'assistance.

74 Article 4 Fonctionnement de l'académie et Attributions Article 5 Les membres du CHD se réunissent deux fois par an au minimum. L'Académie Régionale est en contact étroit avec l'académie Nationale. Les Académiciens se doivent d'assister le Président de la Ligue, à sa demande, dans la remise des Coupes et des récompenses, soit à l'assemblée Générale, soit pendant la saison. Les Académiciens peuvent être à l'origine d'expositions. Les membres fondateurs de l'académie sont les suivants : - BLONDE Pierre - CASTELAIN Jean - COURTIN Alain - DELCAMBRE Gilberte - DUBOIS Edouard - HOCQUET René - LAGACHE Georges - VAUTHIER André Le Comité d'honneur de Désignation Ces membres doivent répondre aux critères de l'article 3.1 Le Comité d'honneur de Nomination Le Président de la Ligue Régionale (membre de droit) Le Président de l'académie Régionale 4 membres (2 du Nord, 2 du Pas de Calais) qui sont proposés par le CHD

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76 * COLLEGE ARBITRE * NOM PRENOM DISTRICT PROMOTION BLONDE Pierre Valenciennois 2013 / 2014 DOMINICZAK Bernard Maritime 2012 / 2013 * COLLEGE DIRIGEANT * BOUCHARD Jean Artois 2013 / 2014 COESTIER Henri Valenciennois 2012 / 2013 * COLLEGE ENTRAINEUR * LAMPIN Jean Paul Artois 2012 / 2013 SCHORTZEN Jean Claude Valenciennois 2013 / 2014 * COLLEGE JOUEUR * CAULIER Jean Boulonnais 2011 / 2012 DELMARLE Christine Valenciennois 2013 / 2014 DEMOY Raymond Maritime 2011 / 2012 LAGACHE Nicole Terrien 2011 / 2012

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78 PRESIDENT CATTELLE Alain - 92, Ave du Mal Leclerc LAMBERSART Tél. : cramc5962@numericable.fr RESPONSABLES DES DESIGNATIONS CHAMPIONNATS REGIONAUX ARBITRES RACHEM Aïssa 54, Rue Carpeaux WASQUEHAL Port. : aissa.rachem@free.fr RENCONTRES AMICALES (Nationales et Régionales) CATTELLE Alain (Cf. Président) CHAMPIONNATS REGIONAUX et NATIONAUX O.T.M VANHAMME Bertrand - 11, Rue Diderot ARMENTIERES Port. : bertrand.vanhamme@wanadoo.fr FORMATION ARBITRES DU GROUPE POTENTIELS Examen Arbitres CF HOSSELET Mathieu (CTA) 28, Rue du Quai LA MADELEINE Tél. : mathieu.hosselet@yahoo.fr RESPONSABLES FORMATION REGIONALE ARBITRES O.T.M DEMAN Alexandre 73 / 301, Avenue de Ste Cécile LAMBERSART Port. : ademanbasket@hotmail.fr VANHAMME Bertrand (Voir Responsable désignations O.T.M) RESPONSABLES DE SECTEURS Artois / Béthunois TURPIN Fabrice - 26 Bis, Rue JJ. Rousseau AVION Port. : dickturpine66@aol.com

79 Boulonnais / Calaisis-Audomarois Cambrésis / Douaisis / Valenciennois HENOCQ Frédéric - 22, Rue Emile Zola BOULOGNE SUR MER Port. : frederic.henocq@free.fr NOTTEZ Hervé - 37, Bd de la République EMERCHICOURT Port. : herve_nottez@yahoo.fr Maritime VANSTEENE Freddy - 1, Rue de l Ancienne Mairie - Appt COUDEKERQUE BRANCHE Port. : vanstekac@hotmail.fr Terrien WAESSEM Thierry - 5/22, Rue de la Marne RONCHIN Port. : twaessem59790@bbox.fr RESPONSABLES OBSERVATIONS REGIONALES ARBITRES O.T.M RACHEM Aïssa BOUCHENDHOMME Michel 27, Rés. Hameau du Pré VERMELLES Port. : michel.bouchendhomme@orange.fr RESPONSABLE CODE de JEU et FORMATION CONTINUE des ARBITRES REPRESENTANT DES C.D.A.M.C TARTARE Jean Michel - 11, Rue Jules Verlingue Résidence la Fleurière HESDIGNEUL LES BOULOGNE Port. : jean-michel.tartare@sfr.fr CD59 CD62 WAESSEM Thierry (Voir Responsable Secteur Terrien) CARINCOTTE Jean Louis - 1, Rue de Katowice CALONNE RICOUART Port. : jlouisca@numericable.fr

80 CHAMPIONNATS REGIONAUX KILOMETRAGE ALLER / RETOUR + INDEMNITE RENCONTRE SENIORS, U20 ELITE à U17 (0,35 x km A/R) + 30 U13 / U15 (0.35 x km A/R) + 27,50 Ce barème est applicable pour toutes les rencontres du ressort de la Ligue Régionale de Basket Ball. CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX KILOMETRAGE ALLER / RETOUR + INDEMNITE RENCONTRE SENIORS, U20 PROM et EXC à U17 (0,35 x km A/R) + 25,00 U13 / U15 (0.35 x km A/R) + 22,50 Ce barème est applicable pour toutes les rencontres du ressort des Comités Départementaux de Basket Ball. Dans le cas de deux rencontres consécutives, il sera fait application du Barème suivant pour la seconde rencontre : Deuxième rencontre : REGION SENIORS, U20 ELITE à U17 30,00 U13 / U15 27,50 DEPARTEMENTS SENIORS, U20 PROM et EXC à U17 25,00 U13 / U15 22,50 Toute personne officiant sur une rencontre, en remplacement d un Officiel défaillant, peut demander le remboursement de Frais d Arbitrage sur la base de l indémnité de rencontre. Aucun frais de déplacement ne peut être demandé. Chacune des équipes en présence devra régler la moitié de cette somme et recevra un reçu attestant du versement.

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83 Article 1 - L arbitre L arbitre est un licencié d une association sportive de la Fédération Française de Basket Ball. Joueur pratiquant ou ex-joueur, technicien, dirigeant, il doit posséder une licence en règle pour la saison en cours et avoir satisfait aux obligations médicales prescrites par la Fédération. L arbitrage d une rencontre de Basketball exige la désignation de deux ou trois Officiels. Un officiel ne peut être désigné plus de trois fois par week-end sportif. Tout licencié peut arbitrer une rencontre si aucun arbitre officiel n est présent ou n a été désigné. Il se fera assister d un autre licencié présent dans la salle. Dès sa prise de fonction en tant qu arbitre de la rencontre, le licencié devient officiel et en possède toutes les prérogatives. Pour tous les championnats à désignation, les officiels sont tenus à une formation officielle qui leur est proposée par des écoles d arbitrage d association sportive, de secteur géographique ou de département. Des examens ou habilitations sanctionnent le niveau obtenu permettant d évoluer dans des championnats définis. Article 2 - La formation L arbitre de Basketball est tenu à des formations, initiale par niveau de pratique, continue à l intérieur des niveaux. L arbitre est considéré comme débutant pendant trois années : La première année, il est arbitre stagiaire et doit être tutoré par ses collègues. Les deux autres années suivantes, il est arbitre et continue d être tutoré par ses collègues. 1. La formation initiale Les niveaux de pratique sont définis par les organismes correspondant aux compétences de gestion des championnats. Pour les officiels débutants, la formation est organisée par le département ou dans les camps homologués par les R.T.Z. Dans les championnats départementaux ou régionaux, deux niveaux de pratique, au plus, peuvent être définis. Dans les championnats fédéraux, des niveaux de pratique sont établis annuellement par la CFO en dehors du Haut Niveau qui constitue un groupe spécifique géré par le HNO. 2. La formation continue Dans chacun des niveaux de pratique, les officiels seront accompagnés par des stages et des observations qui doivent leur permettre de progresser dans leur pratique quotidienne. L arbitre s engage à satisfaire à ses obligations de formation continue, selon le programme et les conditions définis par les instances fédérales. Il s engage, notamment, à satisfaire aux tests physiques et médicaux et de connaissance du début de saison, préalable obligatoire avant toute désignation pour la saison sportive. L absence de l arbitre à ces tests, ainsi que la non réussite éventuelle, sera un obstacle à la désignation. Les stages prévus sont :. d abord des stages de qualification effectués annuellement en début de saison.. ensuite des stages de perfectionnement organisés dans les camps validés par les R.T.Z.

84 enfin, pour les championnats fédéraux :. des stages de mi- saison préparés par la CFO pour les officiels à aptitude Championnat de France ;. des stages de mi- saison préparés par le HNO pour les officiels à aptitude Haut-Niveau. Un officiel départemental a droit à une observation évaluation annuelle au moins. Un officiel régional a droit à deux observations évaluations annuelles au moins. Un officiel fédéral à aptitude Championnat de France a droit à trois observations évaluations annuelles au moins. Un officiel fédéral à aptitude Haut-Niveau a droit à quatre observations évaluations annuelles au moins. La gestion de la formation des Officiels du Haut Niveau est de la compétence du HNO. 3. La validation des acquis de l expérience En annexe à ce statut, figure un tableau rappelant que les expériences acquises en tant que joueur ou entraîneur peuvent permettre d accéder plus rapidement à des niveaux de pratique. Tout licencié peut présenter un dossier de reconnaissance des acquis de son expérience. Ce dossier, transmis à la Ligue par le président du Comité, devra revêtir l avis de la CDAMC. Le président de la Ligue transmet à la CFO le dossier qui a reçu l avis de la CRO. En fonction des expériences et des avis exprimés, une validation sera accordée sur un niveau de pratique par la CFO ou l organisme déconcentré compétent. Stagiaire lors de sa première saison, c est l autorité qui gère le niveau de pratique qui délivrera l habilitation définitive après évaluation. Article 3 - Les devoirs des Officiels Les officiels, licenciés obligatoirement et notamment auprès de la FFBB afin de pouvoir régulièrement exercer leur mission d arbitrage, doivent légitimement respecter l ensemble des textes fédéraux inhérents à leur statut, lesquels traitent aussi bien des conditions d accès à l arbitrage, d exercice que de rémunération. En raison des dispositions des articles L223-1 et suivants du Code du sport, les officiels exercent leur mission arbitrale en toute indépendance et impartialité, dans le respect des règlements édictés par la fédération sportive. La fédération assure le contrôle de l exercice de cette mission selon les règles et procédures préalablement définies conformément à ses statuts. Ils sont considérés comme chargés d une mission de service public et ne peuvent être regardés, dans l accomplissement de leur mission, comme liés à la fédération par un lien de subordination caractéristique du contrat de travail. L arbitre est le directeur du jeu et son jugement fait toujours autorité. Lors des rencontres, il représente la Fédération, exerce une mission de service public et sa bonne foi est présumée. Il a le devoir de faire respecter les règles en vigueur tant dans le jeu que dans toute l organisation administrative qui s y rapporte. Les pouvoirs importants dévolus à l arbitre dans l exercice de sa mission lui imposent neutralité et honnêteté. Si son jugement au cours de la rencontre ne saurait être remis en cause, un comportement défaillant par rapport à l éthique ou la déontologie sera porté, comme pour tout licencié, à la connaissance de la commission de discipline compétente, en fonction du niveau de pratique dans lequel il officie. Une enquête approfondie sera alors diligentée par tous les moyens dont la commission jugerait bon de se doter.

85 1. Les devoirs des Officiels Les devoirs liés à la fonction L arbitre étant en charge d une mission de service public au sens de l article L223-2 du Code du sport, il s engage à adopter un comportement exemplaire, tant lors de ses missions qu en dehors, et ne porter nullement atteinte à l image et à la renommée de la FFBB et/ou de ses dirigeants et membres, tant oralement que par son comportement. Il s interdit de porter tout jugement de valeur sur la politique fédérale, les décisions des instances dirigeantes de la FFBB et de la LNB (Ligue Nationale de Basket). Son obligation d impartialité lui interdit également de prendre position, en dehors de ses missions, pour ou contre un club. L arbitre s engage à respecter l ensemble des textes internationaux et nationaux inhérent à son statut d arbitre, et à l exercice des missions d arbitrage conformément à l article 5 et à suivre les recommandations de la CFO ou du HNO. Sur sollicitation de la FFBB, l Arbitre à aptitude Haut-Niveau s engage à participer en guise de consultant aux séminaires organisés par la LNB, à conduire les analyses post match sur chaque journée et à se rendre disponibles pour un échange avec les entraîneurs si nécessaire. Il est précisé que l arbitre pourra être amené, dans le cadre de l exécution de ses missions, à officier / collaborer avec des Officiels étrangers. Il s engage, dans ce contexte et en raison de son statut de délégataire d une mission de service public, à faire tous ses efforts pour que cette collaboration se déroule dans les meilleures conditions, et contribuer en bonne intelligence aux relations entre la FFBB et les fédérations étrangères. Indisponibilités L arbitre s engage à répondre favorablement à ses désignations et à respecter le processus lié à celles-ci. Néanmoins, l arbitre peut exceptionnellement être indisponible. L indisponibilité est le fait pour l arbitre d informer, dans un délai raisonnable, de son impossibilité de répondre à une désignation à une ou plusieurs dates données. Dès qu il a connaissance de ses indisponibilités, il doit prévenir son répartiteur ou les répartiteurs dont il dépend. Les modalités d information des indisponibilités :. Faire connaître les indisponibilités au moins six semaines à l avance, et pour la saison lorsque c est possible ;. L information devra être effectuée par tout moyen permettant d établir la preuve de la transmission de l information (LRAR, courriel avec accusé réception...). Le motif de l indisponibilité est apprécié souverainement par le ou les répartiteurs. Absences L absence est le fait pour l arbitre de ne pas se présenter à une rencontre sur laquelle il a été désigné. Le motif de l absence est apprécié souverainement par la Commission compétente, qui pourra le cas échéant, infliger une sanction à l encontre de l arbitre. Le devoir de retrait Les CDAMC doivent mettre en place un système permettant le tutorat des jeunes Officiels. Dans le cadre de leur formation et de leur pérennité, les officiels qui ont moins de deux ans de pratique ne doivent pas officier seuls. Les organismes qui effectuent les désignations doivent prendre des précautions particulières quand ils effectuent le choix des coéquipiers ou tuteurs. L arbitre débutant, en cas d absence de son collègue, avertit les équipes qu il n est pas autorisé à officier seul sur la rencontre. Si aucun n arbitre, neutre de préférence, ne peut accompagner l arbitre, celui-ci se retire et ses frais de déplacement sont à la charge de l autorité qui désigne.

86 1.2 - Le devoir lié à la pratique de l arbitrage d une rencontre L arbitre, en tant que représentant de la Fédération, et détenteur à ce titre d une mission de service public, qui a connaissance de faits sanctionnables au regard du Titre VI des Règlements Généraux FFBB, a le devoir d adresser un rapport à la Commission de Discipline compétente. Article 4 - Les droits des Officiels 1. Les droits liés à la formation pratique Pendant les trois premières années de sa formation l arbitre débutant, a le droit à un accompagnement, par un parrain ou tuteur. 2. Les droits liés à la qualité de licencié L arbitrage ne saurait être rendu exclusif de toute autre activité pour le licencié. Joueur, entraîneur ou dirigeant, l arbitre a le droit inaliénable de continuer à exercer sa passion dans son association sportive. 3. Les droits liés à la qualité d arbitre Un arbitre qui, pour raison médicale dûment justifiées (maladie, accident, etc.), serait dans l indisponibilité physique d officier, reprendra l arbitrage au terme de cette indisponibilité au même niveau de pratique. La FFBB peut néanmoins demander à tout moment, à la commission fédérale médicale, un examen de la situation de l arbitre (sur pièces et/ou médical) afin de confirmer cette indisponibilité. Lors de la reprise de l arbitre, ses désignations seront opérées de telle sorte à privilégier un retour progressif. Tout arbitre peut prendre une saison sabbatique durant laquelle il n officiera pas. Cette demande doit être effectuée de manière explicite, par écrit, au Président du HNO ou du CFO avant le 30 avril pour qu elle soit effective la saison sportive suivante. Cette demande peut être renouvelée plusieurs fois. L arbitre doit signaler par écrit au Président du HNO ou du CFO, son désir de reprendre l arbitrage avant le 30 avril de la saison durant laquelle il a pris le congé sabbatique, pour une reprise la saison suivante. Lors de son retour de congés sabbatique, l arbitre sera repris à un niveau de pratique déterminé en raison du nombre de saisons consécutives d absence suite au congé, et défini comme suit : Retour après une saison d absence : reprise au même niveau de pratique Retour après deux saisons d absence : reprise au niveau inférieur par rapport à celui qui était le sien lors de la prise du congé Retour après trois saisons d absence : reprise deux niveaux inférieurs par rapport au niveau qui était le sien lors de la prise du congé, et nécessité d une observation Tous les retours à l arbitrage seront néanmoins validés après la réussite du stage annuel obligatoire de qualification. En dehors des cas prévus précédemment (raison médicale ou congés sabbatique), tout arbitre qui cesse ses fonctions durant une saison sportive, et quelle que soit la raison, perdra le bénéfice de son niveau. Lors de sa demande de reprise, il appartiendra à la CEDAHN de proposer éventuellement au Comité Directeur un niveau de reprise. Article 5 - Les indemnités La mission confiée aux Officiels exige compétence, entraînement, formation et temps. Une indemnité de compensation proportionnelle aux contraintes et donc au niveau de pratique est versée par les associations sportives en présence ou la Fédération (caisse de péréquation). Cette indemnité, définie chaque saison par la CFO ou le HNO, est validée par le Comité Directeur pour l ensemble des championnats fédéraux Les indemnités et remboursements des frais versés par les associations sportives dans les championnats régionaux et départementaux sont définis par les ligues et comités. Les déplacements sont indemnisés selon un barème kilométrique défini annuellement par le Comité Directeur (cf. tableau des barèmes dans l annuaire officiel). PROCEDURE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS (NON MODIFIEE)

87 La charte est une convention qui définit les obligations en matière d arbitrage entre les associations sportives de la Fédération Française de Basket-Ball. Article 1 Les principes 1. Un club respecte la charte s il possède, chaque année, deux candidats Officiels en formation. Ces candidats peuvent se former :. Dans un stage labellisé «CFO»,. En effectuant une année de stagiaire départemental, régional ou fédéral suite à l acceptation d une validation des acquis de son expérience,. Dans une école d arbitrage départementale ou de club. Ils se présentent obligatoirement à la validation proposée à l issue de la formation. 2. Un club respecte la Charte s il a, chaque année, un candidat en formation qui se présente à la validation et soit deux Officiels formés depuis moins de trois ans sont en activité toute la saison soit l un des candidats Officiels formé la saison précédente officie effectivement toute la saison. 3. Un club respecte la charte, si, pour tout championnat à obligation, à chacune de ses équipes est associé un officiel en activité. Dans ce cas, un formateur, au plus, en activité et labellisé par la FFBB, est admis à suppléer un officiel manquant. Article 2 - Les règles d application Un officiel ne compte que pour un seul club et une seule équipe. 1. Un officiel compte pour le club qui l a détecté et lui a assuré sa formation. 2. Lorsqu un officiel en activité mute pour un autre club, il continue, au titre de la charte, à compter pour son club d origine pendant quatre saisons. 3. Lorsqu un officiel effectue une formation dans un stage validé par les R.T.Z., il peut, dès la saison suivant cette formation, demander à compter pour son nouveau club s il en fait la demande avant le 30 juin et que son club d origine soit prévenu par un envoi recommandé en A/R. 4. Un officiel, formateur agréé, peut sans formation complémentaire, compter dans son nouveau club au titre de la Charte, après trois saisons de présence en prévenant son ancien club avant le 30 juin de la saison par un envoi recommandé en A/R. 5. Tout cas exceptionnel est de la seule compétence du Bureau Fédéral. N.B. Les équipes des clubs qui évoluent en LNB et en LFB ne sont pas concernées. Leur statut est différent Article 3 - Les modalités d application 1. La règle qui veut qu à une équipe soit associé un officiel formé, et de niveau départemental au minimum, s applique uniquement au nombre d équipes qui évoluent dans les championnats à obligations fédérales, régionales ou départementales. 2. En toutes catégories, les championnats fédéraux et régionaux qualificatifs sont nécessairement des championnats à obligations pour lesquels il est obligatoire de désigner deux Officiels. 3. En fonction de l état actuel de leur potentiel, les Ligues et les Comités définissent les championnats à obligation au titre de l article 2 de la Charte. 4. Dans le cadre du développement, tout club qui engage des équipes supplémentaires a un sursis de deux années quant à l augmentation de son nombre d Officiels pour le respect de l article 1.

88 5. Tout club, nouvellement créé, a un sursis de deux saisons pour le respect de la Charte. Cette règle ne s applique qu aux clubs nouveaux à l exception des fusions ou autres changements de nom Pour les équipes d Union (ou de Coopération Territoriale), les clubs qui ont des licenciés dans les équipes sont responsables du respect de la Charte et doivent donc être TOUS en règle sauf si l un des clubs, capable de respecter l article 2 de la Charte, dispose d un (ou plusieurs) arbitre(s) supplémentaire(s) mis à disposition de (ou des) équipes de l Union. Toute sanction infligée à ou aux club(s) sera reportée sur l équipe (ou les équipes) de l UNION ou de COOPERATION TERRITORIALE. 7. Les contrôles : Le contrôle définitif s entend «à posteriori» c est-à-dire en fin de saison. Un contrôle «a priori» est effectué par la commission compétente qui prévient le club en courrier recommandé avec A/R, des sanctions éventuelles en courues avant le 30 octobre de la saison en cours. Le contrôle «a posteriori» de fin de saison vérifie que les officiels des clubs ont effectivement officié toute la saison. Le nombre de rencontres est défini par les commissions compétentes. Article 4 - Les sanctions Elles sont définies en fonction du nombre d Officiels manquants par rapport aux équipes engagées dans les championnats à obligations et le non-respect de la charte de l arbitrage entraîne, pour le club, les sanctions financières suivantes : Cent cinquante euros d amende financière par arbitre manquant au regard de l article 1 de la charte

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90 Article 1 - L Officiel de Table de Marque (OTM) L OTM est un licencié d une association sportive de la Fédération Française de Basket Ball. Joueur pratiquant ou ex-joueur, arbitre, technicien, dirigeant, il doit posséder une licence en règle pour la saison en cours. Tout licencié peut officier sur une rencontre si aucun OTM officiel n est présent ou n a été désigné. Dès sa prise de fonction en tant qu OTM de la rencontre, le licencié devient officiel et en possède toutes les prérogatives. Pour tous les championnats à désignation, les OTM sont tenus à une formation officielle qui leur est proposée par des formations d association sportive, de secteur géographique ou de département. Des examens ou habilitations sanctionnent le niveau obtenu permettant d évoluer officiellement dans des championnats définis. Article 2 - La formation L OTM est tenu à des formations homogènes et placées sous la responsabilité des R.T.Z. : - Initiale par niveau de pratique - Continue à l intérieur des niveaux. 1. La formation initiale - Formation par le Club : Les formateurs sont des OTM qualifiés et expérimentés (ayant officié ou officiant régulièrement sur un niveau de pratique supérieur). La durée du module de formation est de 2 heures minimum. Les supports pratiques sont les rencontres du club. Les contenus abordés sont la tenue de la feuille de marque, le chronométrage, les rôles et fonctions des officiels. - Formation départementale ou régionale : Les formateurs sont agréés par les R.T.Z. Les supports pratiques sont les TIC, TIL (benjamins, minimes 1), tournois, plateaux, sélections et finales. Les contenus sont la marque, le chronométrage, la communication, des notions des 24 secondes et une initiation au rôle d aide marqueur. La validation se fait par un QCM (note minimale de 12/20) portant sur les fonctions de l OTM, élaboré par les responsables de zones avec une évaluation pratique. - Formation de Ligue pour l accès au championnat de France : Les formateurs sont agréés par les R.T.Z. Les supports pratiques sont au minimum de niveau finales régionales ou championnat de France jeunes. Les contenus sont la gestion des erreurs, la communication et la maîtrise des trois postes. La validation se fait par un QCM (note minimale de 14/20) portant sur le règlement général et sur les fonctions d OTM, élaboré par les responsables de zones, avec une évaluation pratique. - Formation vers le Haut Niveau : Des stages de sélection sont organisés avec les candidats détectés par les zones. Les formateurs sont les responsables OTM de zone et les responsables nationaux. Les supports pratiques sont les tournois de niveaux correspondants (TIZ, etc.). Les contenus sont l utilisation de la vidéo, l auto-évaluation, la e-marque, le système précision time, le rôle de l aide marqueur, le travail d équipe et les procédures particulières.

91 La validation se fait par un QCM portant sur les situations particulières, élaboré par le responsable national à la formation. Les niveaux de pratique sont définis par les organismes correspondant aux compétences de gestion des championnats. Le Haut Niveau constitue une unité spécifique dont l accès est réservé à des OTM invités à suivre des stages spécifiques nationaux. 2. La formation continue. Niveau Club : Possibilité de suivre et accompagner les OTM, en assurant le contrôle des feuilles de marque.. Niveau Région : Une observation pratique minimum au cours de la saison, assurée par un OTM du niveau supérieur et un recyclage biennal obligatoire.. Niveau CF : Un recyclage théorique annuel obligatoire et observations pratiques (évaluateurs Officiels et évaluateurs OTM).. Niveau HN : Un recyclage annuel obligatoire (pratique et théorique), organisé par les zones, selon des modalités définies: - Les formateurs sont les responsables OTM de zone, en présence du formateur de formateurs de la zone ou de l un de ses cadres techniques. - La durée est de un jour et demi minimum. - Les supports pratiques ont lieu sur des tournois. - Les contenus sont l analyse de séquences vidéo, les nouvelles règles et les interprétations. - Il est possible d accueillir des OTM d une autre zone, d une autre ligue ou d un autre département.. De l auto formation avec e learning.. Des stages organisés sur les grands évènements. Un OTM régional a droit à une observation - évaluation annuelle. Un OTM fédéral a droit à deux observations - évaluations annuelles au moins. La gestion de la formation des OTM à Aptitude Haut Niveau est de la compétence de la CFO qui définit, chaque année, les mesures d accompagnement de l observation et de l évaluation ainsi que des stages ou regroupements.. Evaluations sur le haut-niveau : Prise en compte des fiches observations évaluateurs Officiels : Avec un barème établi en fonction des erreurs commises. Auto-évaluation de l équipe de table de marque : Qui est réalisée à partir d une fiche envoyée par le marqueur de la rencontre au responsable de zone. Contrôle des feuilles de marque par la CFO : Chaque semaine, un contrôle du travail réalisé par le marqueur est effectué sur plusieurs divisions des championnats. Le compte rendu est envoyé mensuellement aux ligues régionales. Évaluations pratiques sur les rencontres des grands évènements : Mise en place programmée et progressive d évaluations spécifiques des OTM. Entrées et sorties de la listes des OTM à Aptitude Haut-Niveau: Les sorties sont gérées par la CFO: une descente minimum par ligue est normalement prévue.

92 Les entrées se font en fonction des circonstances. Elles sont proposées par le responsable OTM de zone, en coordination avec ses référents des ligues. Les OTM qui accèdent à l entrée sont d abord détectés par le responsable de zone. Ils devront participer au stage national de sélection dans l année. Le nombre d OTM à Aptitude HN par ligue dépend du nombre de clubs HN. Même s il n y a pas de clubs HN, il y aura un maximum de 3 OTM à Aptitude HN, pour éviter les déserts géographiques (sauf cas particulier d absence de candidat à la montée: dans ce cas il ne reste que 2 OTM). 3. La validation des acquis de l expérience Les dirigeants bénévoles qui ont une expérience de terrain quant à la pratique d OTM, les officiels, les techniciens peuvent demander une reconnaissance des acquis de leur expérience. La demande est à adresser aux organismes qui gèrent le niveau souhaité. Stagiaire lors de sa première saison, c est l autorité qui gère le niveau de pratique qui délivrera l habilitation définitive après évaluation. Article 3 Les devoirs des OTM L OTM a le devoir de connaître les règles en vigueur tant dans le jeu que dans toute l organisation administrative qui s y rapporte. Officiel à part entière, il est un collaborateur solidaire des Officiels. Son statut d officiel lui confère l obligation d un comportement exemplaire. Tout comportement défaillant par rapport à l éthique ou la déontologie sera porté à la connaissance de la commission de discipline compétente, en fonction du niveau de pratique dans lequel l OTM officie. Une enquête approfondie sera alors diligentée par tous les moyens dont la commission jugerait bon de se doter. 1. Les devoirs liés à la fonction Indisponibilités L OTM s engage à répondre favorablement à ses désignations et à respecter le processus lié à celles-ci. Néanmoins, il peut exceptionnellement être indisponible. L indisponibilité est le fait pour l OTM d informer, dans un délai raisonnable, de son impossibilité de répondre à une désignation à une ou plusieurs dates données. Dès qu il a connaissance de ses indisponibilités, il doit prévenir son répartiteur ou les répartiteurs dont il dépend. Les modalités d information des indisponibilités :. Faire connaître les indisponibilités au moins un mois à l avance, et pour la saison lorsque c est possible ;. L information devra être effectuée par tout moyen permettant d établir la preuve de la transmission de l information (LRAR, courriel avec accusé réception). Le motif de l indisponibilité est apprécié souverainement par le ou les répartiteurs. Absences L absence est le fait pour l OTM de ne pas se présenter à une rencontre sur laquelle il a été désigné. Le motif de l absence est apprécié souverainement par la Commission compétente, qui pourra le cas échéant, infliger une sanction à l encontre de l arbitre. Article 4 Les droits des OTM 1. Les droits liés à la qualité de licencié La fonction d OTM ne saurait être rendue exclusive de toute autre activité pour le licencié. Joueur, arbitre, technicien ou dirigeant, l OTM a le droit inaliénable de continuer à exercer sa passion dans son association sportive.

93 2. Les droits liés à la qualité d OTM Un OTM qui est éloigné des terrains pour raison de santé est repris à son niveau d exercice lors de son retour. Les organismes qui désignent veilleront à organiser un retour progressif du collègue. Tout OTM peut prendre une année sabbatique. Il sera repris à son niveau lors de son retour. Une absence de deux ans entraînera une obligation de remise à niveau. Tous les retours à la fonction d OTM seront validés après la réussite du stage annuel obligatoire de qualification. Article 5 - Les indemnités La mission confiée aux OTM exige compétence, formation et temps. Une indemnité de compensation proportionnelle aux contraintes et donc au niveau de pratique est versée par les associations sportives en présence. Cette indemnité, définie chaque saison par la CFO, et validée par le Comité Directeur pour l ensemble des championnats fédéraux. Les déplacements sont indemnisés selon un barème kilométrique défini annuellement par le Comité Directeur (cf. au tableau des barèmes dans l annuaire officiel). Les coûts de tables sont entièrement pris en charge par le club recevant. Pour pouvoir bénéficier des frais limités, les clubs doivent présenter, en début de saison, au minimum, deux officiels ayant le niveau requis pour pouvoir être désignés sur les rencontres du niveau concerné.

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95 NOTA : Ces Médecins sont seuls habilités à pratiquer les visites de surclassement non dé livrables par un Médecin de Famille et les visites médicales préalables à la pratique de l arbitrage (Arbitres de plus de 35 ans au 1er Janvier de la Saison en cours). PRESIDENT MEDECIN REGIONAL Dr DANNEL Bernard - Les Aubépines Rue de St Quentin ARDRES Tel. : MEMBRES DE LA COMMISSION Dr ABRAHAM T. - Dr D. BUCHER - Dr J. DANNEL - Dr M. DELFORGE T. FACQUEZ - Dr M. GERARD - Dr P. LEPRETRE - Dr JC. LOUCHART Dr P. MERLIOT - Mme M. NONNON Dr PROVILLE JM - Dr M. PRZYBYLA Dr VERDOUCQ - Dr VIDAL P. MEDECINS AGREES CAMBRESIS DOUAISIS MARITIME Dr LEMOINE Xavier - 34, Rue Jean Jaurès CATTENIERES Tél. : Dr ANACHE Philippe - 95, Rue Gambetta SOMAIN Tél. : Dr CRIGNON J. Jacques - 7, Rue Winston Churchill DUNKERQUE Tél. : Dr PRZYBYLA Michel - 13, Place de l Eglise GRAVELINES Tél. : Dr VERDOUCQ Vincent 4, Passage Fleuri SOCX Tél. : TERRIEN Dr CAPIOD Alain - 298, Rue de la Croix Rouge TOURCOING Tél. : Dr DELFORGE Marc - 62 Bis, Rue de Roubaix LINSELLES Tél. : Dr MOUTON David 18, Rue du Château de Biscopp PONT A MARCQ Tél. : Dr VIDAL Pierre - 26, Rue Bouchery PERENCHIES Tél. : VALENCIENNOIS Dr FLAVIGNY René - Cab. Méd. Villars - 221, Rue de Villars DENAIN Tél. :

96 Dr HANNEQUART Philippe - 15, Rue Théophile Gauthier JEUMONT Tél. : Dr MANNESSIER Bruno - 7, Rue Gambetta QUAROUBLE Tél. : Dr MORLIGHEM Bernard - 43, Rue Waldeck Rousseau ANZIN Tél. : Dr RAYMACKERS Claude - 5, Rue Mathieu Desmoulins SAINT AMAND LES EAUX Tél. : ARTOIS Dr BUCHER Denis Fondation HOPALE 4, Rue d Artois FOUQUIERES LES LENS Tél. : Dr LEYVAL Francis HOPALE Rééducation 4 ème étage du CH ARRAS - Bd Besnier ARRAS Tél. : Dr PROVILLE Jean Michel - Centre Technique et médical Stade Couvert Régional de Liévin - Chemin des manufactures LIEVIN Tél. : Dr THOMAS Jean Philippe - Centre Médical - 97, Rue Raoul Briquet BEAURAINS Tél. : BETHUNOIS Dr LOUCHART Jean Christophe - 31, Place Senis BETHUNE Tél. : Dr PAGERIE Didier 12, Rue Emile Zola DIVION Tél. : BOULONNAIS Dr LEPRETRE Pierre - 10, Rue d'outreau LE PORTEL Tél. : CALAISIS / AUDOMAROIS Dr DANNEL Bernard - Les Aubépines - Rue St Quentin ARDRES Tél. : Dr MERCIER Philippe - 4 Bis, Rue Delacroix CALAIS Tél. : POLE ESPOIRS Dr ABRAHAM Thierry - 29, Ave de la Liberté MARQUETTE LEZ LILLE Tél. :

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98 LES AGES S APPRECIENT AU 1er JANVIER DE LA SAISON EN COURS C EST-A-DIRE AU 1er JANVIER 2015 CATEGORIE AGE ANNEE DE NAISSANCE SENIOR 21 ans 1994 et avant U21 20 ans 1994 U20 19 ans 1995 U19 18 ans 1996 U18 17 ans 1997 U17 16 ans 1998 U16 15 ans 1998 U15 14 ans 2000 U14 13 ans 2001 U13 12 ans 2002 U12 11 ans 2003 U11 10 ans 2004 U10 9 ans 2005 U9 8 ans 2006 U8 7 ans 2007 U7 6 ans 2008 U6 5 ans 2009 U5 4 ans 2010 U4 3 ans 2011 U3 2 ans 2012 U2 1 ans 2013 U1-1 ans 2014

99 SURCLASSEMENTS PAR CATEGORIE Age au 01/01/2015 SAISON 2014 / 2015 SENIORS 1994 ET AVANT COMPETITION DEPARTEMENTALE COMPETITION REGIONALE ou INTER-REGION COMPETITION NATIONALE JUNIORS 3 (U20) 1995 OUI AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE JUNIORS 2 (U19) 1996 OUI AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE AUTOMATIQUE JUNIORS 1 (U18) 1997 OUI Médecin de famille Médecin de famille Médecin de famille CADET(TE) 2 (U17) 1998 OUI Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin de famille Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin agréé Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin agréé CADET 1 (U16) 1999 OUI Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Impossible Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Impossible Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Médecin fédéral + avis DTN CADETTE 1 (U16) 1999 OUI Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Medecin agréé Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Medecin agréé Vers U20 : Médecin de famille Vers Senior : Medecin Régional MINIME 2 GARCON (U15) 2000 OUI Médecin de famille Médecin agréé Médecin fédéral + avis DTN MINIME 2 FILLE (U15) 2000 OUI Vers U17 & U20 : Médecin de famille Vers U17 & U20 : Médecin agréé Vers U17 & U20 : Médecin agréé Vers Senior : Médecin fédéral + avis DTN MINIME 1 GARCON (U14) 2001 OUI Médecin agréé Médecin agréé Médecin fédéral + avis DTN MINIME 1 FILLE (U14) 2001 OUI Médecin de famille Médecin agréé Médecin fédéral + avis DTN BENJAMIN(E) 2 (U13) 2002 OUI Médecin de famille Médecin agréé Médecin fédéral + avis DTN BENJAMIN(E) 1 (U12) 2003 OUI Médecin de famille Médecin agréé Impossible POUSSIN(E) 2 (U11) 2004 OUI Médecin de famille Médecin agréé Impossible POUSSIN(E) 1 (U10) 2005 NON Impossible Impossible Impossible MINI POUSSIN(E) 2 (U9) 2006 OUI Médecin de famille Impossible Impossible MINI POUSSIN(E) 1 (U8) 2007 NON Impossible Impossible Impossible BABY (U7) 2008 OUI Possible par médecin de famille sous réserve d être licencié 2 ans dans la catégorie Impossible Impossible

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101 AIDES FINANCIERES - SUBVENTIONS Aucune aide financière de la Ligue ne peut être accordée à un Club qui n'est pas en règle avec la Trésorerie de la Ligue. La même disposition est appliquée pour les Clubs ayant fait l'objet de plusieurs rappels AFFILIATIONS (Prix Fédération) Associations de - 50 licenciés 146,00 Associations de + 50 licenciés 221,60 Nvelle Association de - 50 licenciés 75,60 Nvelle Association de + 50 licenciés 151,20 Union 75,60 AMENDES Licences manquantes ou sans photo Séniors 34,00 Cadets - U17 26,00 Minimes - U15 14,00 Benjamin(es) - U13 12,00 U20 Club 59 21,20 U20 Club 62 21,50 Fautes Techniques 1ère FT ou FDSR Sursis 2ème FT ou FDSR 35,00 3ème FT ou FDSR 60,00 4ème FT ou FDSR + dossier de discipline 150,00 5ème FT ou FDSR 6ème FT ou FDSR + dossier de discipline 7ème FT ou FDSR 8ème FT ou FDSR + dossier de discipline 150,00 150,00 150,00 150,00 * La comptabilisation des FT ou FDSR s'effectue sur l'ensemble des Compétitions ASSURANCES OPTION A 3,70 OPTION B (Avec IJ) 9,50 COMPLEMENTAIRE C 0,50 COTISATION ANNUELLE ARBITRES et O.T.M Arbitre Fédéral 20,00 Arbitre Régional 15,00 O.T.M (Haut Niveau) 15,00 Formation des Officiels Arbitres Régionaux et OTM Régionaux 46,00 Formation examens Arbitres Chpts de France 150,00 COTISATIONS REGIONALES (Clubs engagés) PRO A + PRO B 315,00 Ligue Féminine 262,00 N1 219,00 N2 175,00 N3 155,00 Pré Nationale 111,00 Excellence - Promotion Féminine et Masculine - U20 111,00 Jeunes 68,00 Clubs non engagés en Championnat Régional 68,00

102 DEROGATIONS + de 21 jours 12,00 - de 21 jours 20,00 - de 10 jours 40,00 - de 5 jours 120,00 Dérogations Coupes Régionales - de 10 jours 46,00 Refus de dérogation - Inversion 27,00 DIVERS Faute disqualifiante confirmée 150,00 Ouverture d'un dossier de discipline 150,00 Résultat non communiqué dans les délais 10,00 Feuille de marque parvenue avec retard 16,00 Amende pour non fourniture de la liste des brûlés 75,00 Pénalité sur encours d'impayé 1% mensuel Absence ou non représentation AG 100,00 ENGAGEMENTS Pré Nationale Masculine 392,00 Excellence Masculine 325,00 Pré Nationale Féminine 325,00 Excellence Féminine 286,00 Promotion Masculine et Féminine 262,00 Cadet(tes) - U17 117,00 Minimes Masculins et Féminins - U15 94,00 Benjamins - Benjamines - U13 68,00 FORFAIT COUPES REGIONALES jusqu'au 1/4 de Finale 250,00 1/4 de Finale 400,00 1/2 Finale et Finale 800,00 FORFAIT - PENALITES - DIVERS 1ère PHASE 1er forfait 50 % du D.E 2ème forfait 100 % du D.E 3ème Forfait ou forfait général 150 % du D.E 2ème PHASE Forfait Championnats ou Coupes 200 % du D.E Rencontre perdue par pénalité 50 % du D.E Remboursement frais de déplacement en cas de forfait sur 1 / km terrain adverse lors de la rencontre retour A/R, quelque soit le nbre de véhicules FORMATIONS TECHNIQUES PENSION COMPLETE Jeunes 270,00 Région 320,00 DEMI PENSION Jeunes 200,00 Région 250,00 RECLAMATIONS OU RESERVES Réclamation notée sur feuille de marque confirmée ou non 150,00 Réserve consignée sur feuille de marque 55,00

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104 PREAMBULE La formation et le perfectionnement de la joueuse et du joueur, restent les objectifs prioritaires des organismes fédéraux. Ils font appel à l expérience, aux connaissances des Cadres Techniques mais aussi à la volonté des Dirigeants. Le Statut de l Entraîneur établit des obligations réciproques minimales pour répondre à ces objectifs de formation. Il suppose l adhésion de tous et l engagement d en respecter les obligations pour contribuer à la vocation de base de notre Fédération qui est de garantir à court, moyen et long terme, des Championnats de qualité à des joueurs qui auront plaisir à participer tout en exerçant leur technicité au plus haut niveau. Afin de parvenir à cet objectif, la Commission Technique Régionale instaure un programme obligatoire de formation des entraîneurs comprenant : - une formation initiale qui se traduit par l obligation de posséder un diplôme pour exercer en tant qu entraîneur en Championnat Régional, - une formation continue qui se traduit par l obligation de participer à des actions de formation annuelle. TITRE I DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 Le présent Statut s adresse aux Entraîneurs de Basket Ball et aux Groupements Sportifs engagés dans les divisions masculines et féminines opérant dans les Championnats Régionaux Seniors & Jeunes organisés par la Ligue Nord / Pas-de-Calais et désirant pratiquer le sport de compétition. Pour tous les points non repris ci-après, les Règlements Fédéraux édictés pour la Saison en cours s appliquent au présent Statut. ARTICLE 2 Les qualifications Départementales sont désignées comme suit : - Animateur Mini, Animateur Club, - Initiateur Les qualifications Régionales sont désignées comme suit : - Entraîneur Jeunes, (Entraîneur Juniors), - Entraîneur Régional - Certificat de Qualification Professionnelle (CQP) de Technicien Sportif Régional de Basket Ball (TSRBB) Les cartes correspondant aux qualifications ci-dessus sont délivrées par le DTBN ou son Représentant. ARTICLE 3 La gestion des obligations liées au Statut de l Entraîneur est assurée conjointement par la Commission Sportive et la Commission Technique de la Ligue. Elles sont chargées de la mise en œuvre du Statut et de son suivi. Les décisions sont soumises à l approbation du Bureau Directeur.

105 TITRE II L ENTRAINEUR ET LE GROUPEMENT SPORTIF ARTICLE 4 L Entraîneur est autorisé à s engager avec un groupement sportif affilié à la F.F.B.B en conformité avec les dispositions du présent Statut. Exception faite des engagements établis dans le cadre de contrats de travail, l Entraîneur ne peut signer deux ou plusieurs engagements ayant effet simultanément dans des groupements différents engagés dans une compétition qualificative aux Championnats de France. Les photocopies des deux contrats de travail établis par les deux groupements sportifs devront être jointes aux feuilles d engagement des équipes encadrées. Un double engagement ne peut être prétexte à report de match. ARTICLE 5 L Entraîneur est chargé, sous l autorité du Président, de différentes missions d ordre technique comprenant au minimum : - Préparation à la compétition et conduite en jeu de l équipe dont il a la charge, - Formation des joueurs (joueuses), - Formation des Cadres du groupement sportif. ARTICLE 6 Pour entraîner une équipe, l Entraîneur doit avoir acquis son niveau avant le début de Saison. Les dérogations à cette règle seront soumises au Bureau Directeur. Pour les entraîneurs en formation professionnelle (donc salarié dans une structure) : est considéré comme un entraîneur en formation professionnelle, l entraîneur déclaré qui, au 1 er septembre de la saison en cours, ne dispose pas du niveau de qualification minimale pour être en conformité avec le présent Statut mais justifie d un engagement dans une formation, sur une saison sportive, délivrant le diplôme requis/exigé ET qui effectue cette formation dans le cadre de sa formation professionnelle. Dans tous les autres cas, l absence du niveau en début de saison entraîne une pénalité de - 2pts. ARTICLE 7 En application de la loi, l Entraîneur non titulaire du Brevet d État ou du CQP TSRBB ne peut exercer que bénévolement. Il peut être remboursé de ses débours. TITRE III L ENTRAÎNEUR ET LA LIGUE ARTICLE 8 L Entraîneur, après information du Président de son groupement sportif, doit répondre aux sollicitations, qui lui seraient faites, pour participer à des formations de Cadres Régionaux ou Départementaux. ARTICLE 9 La Ligue organise et dirige les stages de formation d Entraîneurs et les recyclages. Lors de la déclaration sur la feuille d engagement prévue à cet effet, la ligue se réserve le droit de demander la photocopie du diplôme.

106 ARTICLE 10 Les Entraîneurs sont tenus de participer aux stages de formation continue prescrits par la DTBN ou la Ligue. Les groupements sportifs ayant une équipe engagée dans les différents Championnats Régionaux (toutes catégories) devront donc obligatoirement envoyer leur Entraîneur à la Journée Annuelle de Pré Saison (JAPS). En cas d absence à la J.A.P.S., les Entraîneurs non recyclés devront dès la saison sportive en cours et avant le dernier match de la première partie du Championnat participer à 1 action de formation validée par la Commission Technique : - Module formation permanente, - 2 soirées techniques, - Colloque, - Sélection Il faut entendre par première partie du Championnat - soit la fin des rencontres Aller si Championnat classique, - soit la fin de la première phase si le Championnat est en deux ou trois parties avec recomposition de poules. A noter que les rencontres de classement inter-poules ne constituent pas une phase. TITRE IV LES GROUPEMENTS SPORTIFS ET LA LIGUE ARTICLE 11 Les groupements sportifs masculins et féminins, les sections masculines et féminines des groupements sportifs mixtes participant aux Championnats énumérés ci-dessous sont tenus d utiliser au minimum : En Seniors dernière saison du moratoire de 2 saisons : Diplômes a-minima exigés Saison 2013 / 2014 Saison 2014 / 2015 Saison 2015 / 2016 Pré Nationale ER + demande VAE ER ET formation CQP en CQP + JAPS recommandée pour le cours (ou demande VAE CQP + JAPS en cours) + JAPS Excellence EJ + formation ER EJ + formation ER ER + JAPS recommandée + JAPS obligatoire + JAPS Promotion EJ + JAPS EJ + JAPS EJ + JAPS NB : les entraîneurs peuvent postuler à une VAE du CQP Technicien Sportif Régional de Basket-ball (TSRBB) auprès de la FFBB dès qu ils sont ER et qu ils justifient d au moins 3 ans (600 heures) d expérience professionnelle ou bénévole en lien avec le CQP.

107 Pour les Championnats JEUNES 2 cas pour la saison 2013 / 2014 U13, U15 et U17 EJ acquis U20 Elite Masculins U20 Elite Féminins U20 Promotion M & F, U20 Excellence et montants «Elite» 2 ème phase Cas 1 Entraîneur Initiateur OU Formation Animateur conseillée Cas 2 minimum Initiateur & formation EJ inscrit et suivant la formation Initiateur JAPS Participation JAPS obligatoire Participation JAPS obligatoire Pas de participation JAPS obligatoire. Utile cependant ARTICLE 12 Le groupement sportif accédant à la division supérieure sera traité, durant une Saison sportive, selon les dispositions du niveau qu il vient de quitter. L entraîneur n ayant pas le diplôme requis devra s inscrire au stage de niveau supérieur au sien et passer les évaluations. Cette astreinte est renouvelée une fois en cas d échec. Cette mesure ne concerne pas un groupement sportif repêché ni aux équipes évoluant en Pré Nationale, Championnat qualificatif au Championnat de France. Le club ne sera pas considéré comme un club montant et l entraîneur devra présenter un entraîneur CQP. NB : 1) Sera attribuée une attestation d un suivi de deux stages d Entraîneurs JEUNES aux candidats ayant échoué à 4 évaluations. Cette attestation de la Ligue permettra à son possesseur de manager en Promotion Régionale, tant qu il ne change pas de Club. Elle n autorisera pas, évidemment, à se présenter au stage d Entraîneur Région. 2) Lorsqu un Entraîneur est licencié et entraîne dans un Club depuis 4 années successives, il est qualifié dès la 5ème année comme Entraîneur pour une même équipe jusqu au niveau Excellence Région. Il devra toutefois s inscrire au stage du niveau supérieur au sien et passer les évaluations. Cette astreinte est renouvelée une fois en cas d échec. Si la demande de fidélité n est pas demandée avant le début du Championnat, elle ne sera plus acceptée en cours de saison. Les sanctions seront appliquées par le Bureau de la Ligue à chacune des trois échéances prévues à l Article 14. ARTICLE 13 Les Entraîneurs doivent figurer, es qualité, sur la feuille de marque et être physiquement présents. L Entraîneur-joueur n est plus autorisé en Championnat de France donc en Pré Nationale. Pour toutes les équipes régionales séniors masculines et féminines, un entraîneur peut avoir un entraîneur Adjoint. Celui-ci devra obligatoirement être diplômé de niveau minimal Animateur Les groupements sportifs participant aux Championnats Régionaux Féminins et Masculins doivent faire connaître à la Ligue, en utilisant la feuille prévue à cet effet, le nom et la preuve du niveau de qualification de leur Entraîneur. La date limite de déclaration de l Entraîneur est fixée à une semaine avant la journée technique annuelle de présaison. Un entraîneur ne peut être déclaré sur deux équipes qui jouent dans le même Championnat.

108 13-2 Les groupements sportifs renouvelant en cours de Saison leur Entraîneur ou un Entraîneur n ayant pas tenu ses engagements de recyclage doivent immédiatement en informer la Ligue et disposent d un délai de 30 jours pour régulariser leur situation. Au-delà, ils tombent sous le coup des sanctions prévues par l Article 14. L association doit présenter un entraîneur répondant aux deux conditions de formation initiale et continue imposées par le présent Statut. Si le changement d entraîneur intervient après la date de la dernière Soirée Technique et que le nouvel entraîneur n a pas suivi la Journée Annuelle de Pré Saison, l association sportive se verra pénaliser d une amende financière de 100. Un seul renouvellement est autorisé dans la Saison sportive sauf dérogation, pour motif exceptionnel, accordée par le Bureau Directeur En cas d absence de l entraîneur avec ou sans remplacement ponctuel par un entraîneur de niveau requis en cours de validité, le Groupement Sportif devra en informer obligatoirement la Ligue Régionale au préalable si l absence est prévisible, et dès que possible en cas d impondérables. Le Groupement Sportif pourra bénéficier d une dérogation exceptionnelle en invoquant un cas de force majeure qu il devra justifier. Le Bureau Directeur de la Ligue est alors seul habilité à accorder cette dérogation. Ces absences et/ou remplacements ne seront pas comptabilisés. Hors dérogation exceptionnelle accordée par le Bureau Directeur de la Ligue, De plus - 2 absences, non justifiées par un cas de force majeure et non remplacées par un entraîneur de niveau requis, sont tolérées au maximum pour une même équipe sur une même saison sportive. - Au-delà, les absences sont comptabilisées dans le contrôle du statut de l entraîneur. - 3 remplacements de l entraîneur en titre par un/des entraîneur(s) de niveau requis en cours de validité sont autorisés pour une même équipe sur une même saison sportive. - ATTENTION En dehors des cas de force majeure reconnus, tout entraîneur qui remplace, successivement ou non, plus de 3 fois son collègue déclaré devient l entraîneur en titre et ne pourra plus être changé avant la fin de la saison NB : Exemple de décision du Bureau Directeur pour les dérogations exceptionnelles Cas d absence : Décision Ligue : - Décès, mariage famille proche, naissance (justificatif) Accord - Raison professionnelle (justificatif) Accord - Coaching d une autre équipe (date identique suite à une demande de dérogation de l équipe adverse) Accord - Raison médicale dûment justifiée Accord - Entraîneur suspendu Refus

109 - Coaching d une autre équipe Refus - Joueur dans une autre équipe pour un match au même moment Refus - Vacances Refus (sauf exceptions motivées) 13-4 Tout Entraîneur suspendu doit immédiatement être remplacé par un Entraîneur possédant au minimum le même niveau en cours de validité. Le non remplacement implique une absence. ARTICLE 14 Les groupements sportifs seront régulièrement contrôlés par la Ligue qui vérifiera leur situation au regard des obligations du Statut de l Entraîneur Tout groupement sportif ne respectant pas l Article 11 du présent Statut encourt les pénalités sportives suivantes : - 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent Statut lors de la première journée du Championnat, ou/et - 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent Statut lors de la fin des rencontres Aller, ou/et - 2 points de pénalité sur le classement final s il n est pas en conformité avec le présent Statut au terme du Championnat. La pénalité maximale ne peut excéder 6 points. Pour un Entraîneur de niveau de qualification non conforme, les pénalités sportives ci-dessus pourront être accompagnées de pénalités financières d un maximum de 500 Euros. Pour un Entraîneur de niveau de qualification conforme mais non recyclé, les pénalités sportives ci-dessus pourront être accompagnées de pénalités financières d un maximum de 250 Euros Au cours d une phase de type PLAY OFF ou/et à élimination directe, l équipe n étant pas en règle avec le Statut de l Entraîneur n est pas sanctionnée Tous les manquements au présent Statut pourront, en outre, être sanctionnés en vertu de l Article des Règlements Généraux de la Fédération L Entraîneur déclaré quel que soit son niveau de qualification, par un Groupement Sportif (toutes catégories) doit être obligatoirement présent lors de la journée technique de présaison (journée complète). Par conséquent, si l Entraîneur déclaré n est pas présent, le Club sera sanctionné d une pénalité de moins deux points (-2 pts) au début de Championnat et d une pénalité financière de 150. Cependant, en cas d absence dont le motif est reconnu valable par le Bureau Directeur, cette sanction pourra être levée sur décision de celui-ci par la participation de l Entraîneur à une action de formation validée par la Commission Technique avant le 28 Février de la Saison sportive en cours telle que 1 module de formation permanente, 2 soirées techniques, 1 Colloque

110 * LE DEVELOPPEMENT - Label Club Formateur * LA FORMATION DU JOUEUR - La détection et les Sélections Régionales (M1 et M2) - Le Pôle Espoirs Basket Ball - Camp Inter Comité // * LA FORMATION DES CADRES - Le cursus de la Formation Initiale - La reconnaissance des Acquis - La formation permanente - Le CQP - Technicien Sportif Régional de Basket Ball //

111 Président Christian DEVOS Jean-Paul PIHET Responsable CT CD62 MEMBRES Joël STAELENS Responsable CT CD59 Olivier D HALLUIN - CTS Secteur Cadres dtrodh5962@yahoo.fr Elizabeth DASSONVILLE - CTS Secteur Joueurs dtred5962@yahoo.fr Mathieu HOSSELET Agent Régional d Animation dtrmh5962@yahoo.fr Benjamin BERKANI Secteur Joueurs dtrbb5962@hotmail.fr Nicolas SALLES Assistant Technique Dtrns5962@yahoo.fr Michael PETIPA Frédérique DAMIENS CTF 59 CTF 62 cd62technique@orange.fr Le Secrétariat de la Technique Christelle MIXTE liguebasketchristelle@wanadoo.fr

112 14 ans 12 FILLES SELECTION REGIONALE MINIME 12 GARCONS 13 ans 12 FILLES SELECTION REGIONALE MINIME 1ERE ANNEE 12 GARCONS 14 ans 3ème 13 ans 4ème 12 FILLES POLE ESPOIRS 12 GARCONS 6 FILLES TESTS D'ENTREE POLE ESPOIRS 6 GARCONS 12 FILLES STAGE ESPOIRS REGIONAL pour proposition d'entrée au POLE ESPOIRS 12 GARCONS 12 ans 5ème SELECTION 59 SELECTION FILLES 30 GARCONS SELECTIONS DEPARTEMENTALES BENJAMINS 11 ans 6ème Cambrésis - Douaisis - Maritime Terrien Nord / Terrien Sud - Valenciennois 100 FILLES Artois - Béthunois - Boulonnais Calaisis / Audomarois SELECTION DISTRICT 59 SELECTION DISTRICT 62 SELECTIONS DE DISTRICT BENJAMINS 100 GARGONS DETECTION DU JOUEUR LIGUE NORD PAS DE CALAIS

113 LE POLE ESPOIRS au CREPS de WATTIGNIES UNE IMPLANTATION GEOGRAPHIQUE QUI FACILITE SON BON FONCTIONNEMENT L'implantation du Pôle se situe au sein de la Métropole Lilloise, un secteur géographique qui représente 34 % des minimes licenciés dans notre Ligue. Le CREPS de Wattignies présente une concentration importante des lieux d'hébergement, de restauration, d'entraînement, d'enseignement et de suivi médical, ce qui limite les pertes de temps. Neuf centres de Haut Niveau vivent au CREPS, et développent une vie de groupe collective intéressante. IMPLANTE AU CREPS DE WATTIGNIES LABELLISE PAR LA F.F.B.B ET LE M.J.S Créé en 1989 sous l'appellation CERHN. Pôle Espoirs depuis 1996, Le CREPS, une unité de lieu. Un environnement et un suivi sportif, scolaire et médical RECRUTEMENT SPORTIF ETUDES 1ère étape 2ème étape Gymnase Basket, Bureau Installations Communes au CREPS (musculations, sauna) Collège Voltaire + Lycée de Gondecourt. 1 prof coordonnateur, aménagement des horaires Des conseillers de séjour pour l'internat et l'étude surveillée 4 jours printemps au 1 journée en mai au CREPS CREPS Regroupement des meilleurs potentiels filles et garçons de la Région Présentation du Pôle aux parents Tests physiques et techniques Tests divers Entretien de motivation Etude des dossiers scolaires Visite médicale Classement Final Envoi des dossiers de candidature MEDICAL LES OBJECTIFS DU POLE ESPOIRS Centre Médical Sportif à disposition 6 médecins (1 Basket), 1 infirmière 2 kinés, 1 diététicienne, 1 psychologue, 1 podologue Regrouper les joueurs potentiels de la catégorie Minimes de la Ligue Nord / Pas-de-Calais. Les évaluer dans des compétitions du meilleur niveau de leur catégorie d'âge. Renforcer leurs fondamentaux individuels et développer leurs qualités physiques. Des rapports privilégiés avec le Collège Voltaire de WATTIGNIES, le dispositif de soutien aux devoirs et de surveillance de nuit à l'étage des internes mis en place permettent d'obtenir de bons résultats scolaires. CONSULTEZ NOTRE SITE

114 FONCTIONNEMENT DU POLE BASKET * Le Pôle accueille les jeunes filles ou garçons admis en 4ème / 3ème avec une harmonisation pour le temps scolaire et le temps d'entraînement (2 fois par jour). * Ces jeunes forment l'elite REGIONALE et jouent en Championnat de France Jeunes * Tous rentrent le vendredi pour s'entraîner dans leur club. * Le Pôle peut participer au Championnat de France UNSS élite et jouent en Challenge Régional Jeunes le Mercredi contre les meilleures équipes Cadets et Cadettes de la Région. AFFECTATION SCOLAIRE * Les démarches d'inscription après décision d'admission notifiée par le Directeur du CREPS sont sous les responsabilité des familles. Collège VOLTAIRE de WATTIGNIES au CREPS Lycée de Gondecourt (second cycle) classe sur place au CREPS et déplacement par mini bus ETUDES / SOUTIEN PEDAGOGIQUE * 1H15 journalière d'étude dirigée est imposée * Des cours de soutien sont organisés à l'intention des jeunes en difficultés dans ou plusieurs matières. FORMATION SPORTIVE (placée sous la responsabilité d'un C.T.S * L'objectif est le DEVELOPPEMENT INDIVIDUALISE du potentiel de chacun dans les aspects PHYSIQUE et ATHLETIQUE TECHNIQUE - Fondamentaux individuels offensifs et défensifs, PRE-TACTIQUE - dans le jeu à 2 et à 3 dans la perspective d'une carrière de Haut Niveau. * Permettre aux joueurs et joueuses à potentiel National de gagner ou garder leur place en équipe de France jeunes. DEBOUCHES SPORTIFS 1. Intégrer le Pôle France (Centre Fédéral de Basket Ball à l'insep) 2. Intégrer un Centre de Formation d'un Club PRO 3. Intégrer une équipe de la Région disputant le Championnat de France Cadets ou Cadettes 4. Intégrer une équipe du Championnat de France Nationale 2 ou 3

115 ITINERAIRE FORMATION INITIALE Organisation par les Comités Départementaux Sous contrôle du C.T.S Organisation par la Ligue Régionale Sous la responsabilité du C.T.S PROCEDURE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS MINI JEUNES ANIMER ANIMATEUR ASPECTS LUDIQUES ASPECTS ORGANISATIONNELS DIRIGER UN ENTRAINEMENT INITIATEUR LES FONDAMENTAUX INDIVIDUELS DANS LE JEU CONSTRUIRE UN ENTRAINEMENT ENTRAINEUR LES FONDAMENTAUX COLLECTIFS DANS LE JEU CONDUIRE UNE EQUIPE ENTRAINEUR REGIONAL CLUB LA PROGRAMMATION TECHNICO-TACTIQUE JUNIORS Un courrier nous revient avec la mention "n'habite plus à l'adresse indiquée" votre dossier d'entraîneur est supprimé du Fichier Cadres. N'omettez pas de nous communiquer votre changement d'adresse et votre adresse

116 FORMATION DES ENTRAINEURS PROCEDURE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS (Applicable dans toutes les Ligues depuis le 1er Septembre 2002) PROFIL DU DEMANDEUR PIECES A FOURNIR NIVEAU DISPENSE NECESSITE D'UNE NIVEAU D'ENTREE (CERTIF. CONFORMES) ACCORDEE EVALUATION FORMATION INITIALE ETUDIANTS EPS Titulaire LICENCE 1 Titulaire LICENCE 2 Titulaire LICENCE 3 Professeur EPS (CAPEPS) - Photocopie examen Licence 1 - Attestation option Basket ANIMATEUR NON INITIATEUR - Photocopie examen Licence 2 OUI ENTRAINEUR INITIATEUR - Attestation option Basket Evaluation Initiateur Jeunes - Photocopie examen ENTRAINEUR INITIATEUR NON - Attestation option Basket Jeunes - Photocopie Diplôme NON - Attestation option Basket ENTRAINEUR Participation ENTRAINEUR Jeunes recommandée REGIONAL Entraîneur Jeunes JOUEURS PRO A Attestation par la LNB de la situation NON En activité de joueur professionnel ENTRAINEUR Participation Jeunes recommandée Entraîneur Jeunes ENTRAINEUR PRO B En arrêt Attestation par la LNB d'une participation OUI REGIONAL depuis de 100 matches minimum ENTRAINEUR Evaluation - 5 ans Jeunes Entraîneur Jeunes En arrêt Attestation par la LNB d'une activité NON LFB depuis de joueur professionnel Participation ENTRAINEUR + 5 ans INITIATEUR recommandée Jeunes NF1 Attestation du Président de la Cion Initiateur En activité NM1 Sportive Fédérale NF1 NM1 En arrêt INITIATEUR ENTRAINEUR NF2-3 selon activité Attestation LNB ou OUI Jeunes ou NM2-3 / arrêt ANIMATEUR INITIATEUR ESPOIRS Centre formation Attestation DTBN ANIMATEUR NON INITIATEUR Pole Attestation du CTS Espoirs responsable du Pole ANIMATEUR NON INITIATEUR ENSEIGNANTS De l'education Nationale Justificatif de la qualité d'enseignant ANIMATEUR NON INITIATEUR D'une Collectivité locale Breveté d'etat ou DE d'une autre discipline BPJEPS Activités Physiques pour Tous BPJEPS Sports Collectifs Attestation Municipale Copie du diplôme BE Copie du diplôme INITIATEUR INITIATEUR Participation recommandée Initiateur ENTRAINEUR Jeunes ENTRAINEUR Jeunes Copie du diplôme ENTRAINEUR ENTRAINEUR OUI Jeunes REGIONAL NON NON Les demandes de dispense sollicitées par les joueurs ou entraîneurs étrangers seront examinées par la DTBN. Pour tout autre cas particulier, envoyer une demande manuscrite et argumentée (cv ) au secrétariat de la Technique

117 FORMATION DES ENTRAINEURS FORMATION INITIALE DIPLOMANTE GENERALITE - Age minimum d entrée en formation : 16 ans, - Durée minimale de formation pour effectuer l ensemble du cursus : 3 saisons, - Obligation d entraîner une équipe dès le niveau INITIATEUR, que ce soit comme entraîneur ou assistant ACCES AU STAGE - Les stages sont ouverts aux entraîneurs licenciés sans limitation du nombre de stagiaires, - Les dates limites d inscription sont fixées 15 jours avant le début du stage, - Tout stage qui ne regroupe pas plus de 10 stagiaires est supprimé, - Toute absence à un stage sera sanctionnée par la perte des sommes versées (PV du Comité Directeur de Ligue du 31 Mars 1999), - Les inscriptions se font auprès de l organisme responsable du stage : Ligue Régionale de Basket Ball ou Comités Départementaux, - L inscription à un stage n est enregistrée qu à la réception du dossier complet comprenant : - la fiche d inscription, - le chèque libellé à l ordre de la Ligue Régionale N/PDC ou du Comité Départemental FORMULE DE STAGE 2 types de formules peuvent être proposés : - Classique : stage de 4, 5 ou 6 jours successifs,. Aucune absence n est autorisée pendant le stage - Week-ends : 2, 3 ou 4 rassemblements de 12H sur week-ends,. Aménagement des horaires (le samedi de 09h00 à 18h00, le dimanche de 08h30 à 12h30),. Absences possibles sur justificatifs (professionnel ou sur calendrier FFBB),.... mais temps de formation à respecter pour se présenter à l évaluation,. Étalement possible de la formation sur 2 saisons. ALTERNANCE Dans le but, d éveiller leur sens de la curiosité, d individualiser les contenus et, de les rendre particip actifs dans leurs processus d apprentissage, un temps de formation en alternance avec est mis en place dès le niveau Initiateur pour chaque entraîneur en formation. Ce temps de formation en alternance est contractualisé en fonction des besoins et des disponibilités de chacun et s organisera ainsi : - pour le niveau Initiateur : participation obligatoire à 1 soirée technique, - pour les niveaux Entraîneurs Jeunes et Entraîneur Régional : participation obligatoire à 2 soirées techniques ou 1 colloque, - enseignement à distance (devoirs par correspondance par internet et/ou courrier), - stage pédagogique en situation avec tutorat conventionné, - participation active à des séminaires d entraîneurs (soirées techniques, colloques) avec réalisation de notes de synthèses, - participation au regroupement facultatif de préparation à l examen.

118 EVALUATION EN UNITES CAPITALISABLES DE COMPETENCES Toutes les formations mises en place sur le territoire régional répondent au principe de l évaluation en Unités Capitalisables de Compétences. Les traditionnelles notations disparaissent au profit de l acquisition de compétences. Une compétence peut être soit acquise, soit en cours d acquisition, soit non acquise. Le diplôme est obtenu si et seulement si TOUTES les compétences identifiées pour le niveau sont acquises. En cas d échec à un examen, 2 possibilités se présentent en sachant q une compétence acquise l est à vie. - si le candidat a obtenu les compétences incontournables et/ou obtenu partiellement une compétence, il pourra bénéficier d une période de formation complémentaire qui sera suivie d une évaluation avant l organisation de la session suivante. - si le candidat a des compétences incontournables non acquises, il devra repasser son évaluation sur la session suivante. En cas d échec répété sur cette deuxième évaluation, il lui faudra refaire la formation. FORMATION PERMANENTE REVALIDATION Le diplôme délivré à un entraîneur est acquis à vie. Seule la carte qui accompagne le diplôme est délivrée pour une période déterminée d une année. N oubliez pas de valider votre carte entraîneur pour la saison en cours, cette revalidation s effectue par niveau de championnat : Championnat Nationaux Seniors Régionaux Nationaux Jeunes Régionaux Jeunes NM , NF Pré Nationale, Excellence, Promotion Cadets, Cadettes et Minimes Cadets, Minimes et Benjamins Week-end de Pré Saison Journée Régionale Annuelle de Choix de leur mode de Journée Régionale de la Zone Nord Pré Saison revalidation Annuelle de Pré Saison NB : En cas d absence de l entraîneur à la Journée Régionale Annuelle de Pré Saison pour motif valable ou de changement d entraîneur en cours de saison, l entraîneur devra se mettre à jour et participer à 2 soirées techniques ou à un colloque. SOIREES TECHNIQUES Soirées techniques élite sur des thèmes stratégiques, collectifs à destination des entraîneurs EJJ, Région et des Brevetés d Etat. Soirées techniques animation sur des thèmes liés à la formation à destination des entraîneurs Animateurs, Initiateurs, entraîneurs Jeunes Juniors et de tous les curieux.

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120 PREAMBULE Pour tous les points non repris ou non précisés ci-après, les Règlements Fédéraux édités pour la Saison en cours s appliquent à toutes les compétitions Régionales et Départementales organisées par la Ligue Nord / Pas-de-Calais et les Comités Départementaux. I. GENERALITES ART.1 DELEGATION 1. Dans le cadre de la délégation de pouvoir confiée aux Ligues Régionales et aux Comités Départementaux (Article 201 et suivants des Règlements Généraux), la Ligue Régionale Nord / Pas-de-Calais organise et contrôle les épreuves sportives Régionales. 2. Les épreuves sportives organisées par la Ligue Nord / Pas-de-Calais sont : - le Championnat Régional Senior Masculin Pré-National, - le Championnat Régional Senior Masculin Excellence, - le Championnat Régional Senior Féminin Pré-National, - le Championnat Régional Senior Féminin Excellence, - le Championnat Régional Senior Masculin Promotion, - le Championnat Régional Senior Féminin Promotion, - les Championnats U20 Masculins et Féminins, - les Championnats Régionaux Jeunes (U17 F et M, U15 F et M, U13 F et M) et le cas échéant, en application des Règlements Fédéraux, la phase Régionale préalable aux compétitions Nationales, - les Coupes de la Ligue (Challenge Robert LEROUX et Trophée Gilberte DELCAMBRE), - les Tournois, Coupes, Challenges et rencontres amicales. 3. Pour les Championnats organisés par les Comités Départementaux, se référer aux Règlements spécifiques. ART.2 TERRITORIALITE Les épreuves sportives ci-dessus sont réservées aux Groupements Sportifs relevant territorialement de la Ligue Régionale et des règlements spécifiques des Comités, exception faite des Groupements Sportifs bénéficiant d une autorisation Fédérale spéciale. ART.3 CONDITIONS D ENGAGEMENT DES GROUPEMENTS SPORTIFS 1. Les Groupements Sportifs désirant participer aux épreuves sportives susvisées devront être régulièrement affiliés à la FFBB, 2. Ils doivent, en outre, être en règle financièrement avec la FFBB, leur Ligue Régionale et leur Comité Départemental, 3. Afin de pouvoir prétendre s engager au sein d une compétition, les Groupements Sportifs doivent détenir les droits sportifs nécessaires à cet engagement, 4. Sous réserve des dispositions susvisées, les Groupements Sportifs qui participent aux différentes épreuves doivent adresser leurs engagements dans les délais, posséder une adresse qui aura été communiquée aux Secrétariats de la Ligue et des Comités Départementaux, acquitter les droits financiers déterminés pour chaque saison sportive par les Comités Directeurs respectifs.

121 Le non-respect de ces dispositions peut entraîner l exclusion de la compétition concernée. Les défauts de numéro de téléphone accessible le week-end et d adresse(s) engagent la responsabilité du Club dans toute communication déficiente, en particulier si un problème non prévisible ne peut être adressé au club. ART.4 BILLETTERIE, INVITATIONS 1. En cas d accès payant à une rencontre, les billets d entrée donnant accès à la manifestation sont vendus par l organisateur (Groupement Sportif, CD ou Ligue). Les tarifs des billets doivent être affichés aux guichets. 2. Les cartes officielles et invitations délivrées par l organisateur, les cartes officielles de la FFBB de la Saison en cours revêtues de la photographie du titulaire et (Comité Directeur Fédéral, Membres d Honneur de la Fédération, Commissions Fédérales, cartes des Ligues et Comités Départementaux) donnent libre accès dans toutes les manifestations Régionales et Départementales. 3. Les cartes du Ministère de la Jeunesse et des Sports, du C.N.O.S.F, les cartes de presse Fédérales, Régionales et Départementales, donnent droit à l entrée. ART.5 REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS 1. Des Règlements Sportifs particuliers complémentaires sont adoptés par la Ligue et les Comités Départementaux afin de fixer les modalités spécifiques de déroulement pour chaque épreuve (Poules, PLAY OFF, PLAY DOWN ). Ces règlements ne peuvent toutefois déroger aux dispositions obligatoires du présent règlement, lesquelles possèdent un caractère impératif. 2. En l absence d un tel règlement ou d un article spécifique à la structure régionale, référence est faite au règlement général. ART.6 ART.7 II. CONDITIONS D ORGANISATION MATERIELLE LIEU DES RENCONTRES Toutes les salles et terrains où se disputent des rencontres officielles doivent être homologués et équipés conformément au Règlement des Salles et Terrains et au Règlement Officiel. Le déroulement d une rencontre sur un terrain ou dans une salle non homologuée engage la responsabilité de l association en cas d incident ou accident dû à l utilisation de matériels non conformes. Les dossiers d homologation sont à retirer auprès des Comités Départementaux. MISE A DISPOSITION La Ligue et les Comités Départementaux peuvent, pour leurs épreuves sportives, utiliser le terrain ou la salle de tout Groupement Sportif Fédéral affilié sur leur territoire. Ce dernier doit tout mettre en œuvre pour assurer la mise à disposition des installations. ART.8 PLURALITE DE SALLES OU TERRAINS 1. Les Groupements Sportifs disposant de plusieurs salles ou terrains sis dans des lieux différents doivent, lors de l engagement de leurs équipes, fournir à la Ligue et aux Comités Départementaux l adresse de toutes les salles qu ils utilisent et les équipes qui y sont affectées. Lorsque la salle prévue est indisponible, ils doivent, 15 jours avant la rencontre, aviser la Ligue et les Comités Départementaux et l adversaire de l adresse exacte du lieu où se disputera la rencontre ainsi que les moyens d y accéder (joindre un plan si possible). Le même avis doit également être adressé aux répartiteurs Arbitres.

122 En cas de non-observation de ces dispositions, le Groupement Sportif concerné expose son équipe à être déclarée battue par pénalité. 2. Si la rencontre doit se dérouler lors d un stage ou en salle multisports en même temps qu une autre manifestation sportive, il appartient à l équipe qui reçoit de prendre toutes les dispositions pour que la rencontre de Basket Ball se déroule à l heure prévue y compris en changeant de salle. ART.9 Un Groupement Sportif contrevenant aux dits règlements s expose au forfait de l équipe concernée, avec toutes les conséquences sportives et financières que cela implique. SITUATION DES SPECTATEURS Lorsque dans une salle ou sur un terrain les spectateurs ne sont pas situés à une distance minimale de sécurité au-delà des lignes délimitant l aire de jeu (en application de l Article 12, 3 du Règlement des Salles et Terrains), les Arbitres sont en droit de retarder le coup d envoi de la rencontre ou de la suspendre momentanément jusqu à ce que l organisateur ait pris toutes dispositions utiles pour permettre un déroulement normal de la rencontre. ART.10 SUSPENSION DE SALLE La suspension d une salle ou d un terrain n est applicable qu à l équipe pénalisée du Groupement Sportif concerné, sauf autre décision motivée de la Commission de Discipline. ART.11 RESPONSABILITE La Ligue et les Comités Départementaux déclinent toute responsabilité dans les sinistres quelconques qui peuvent survenir au cours ou à l occasion d une rencontre officielle. *Obligation est faite pour les Groupements Sportifs de s assurer en responsabilité civile et contre les accidents, conformément à la législation en vigueur pour les accidents corporels et matériels. (Cette responsabilité incombe au club organisateur). Cf. les articles 610 à 613 des Règlements Fédéraux ART.12 MISE A DISPOSITION DES VESTIAIRES Les vestiaires des équipes masculines et féminines ainsi que ceux des Arbitres et le local destiné au contrôle antidopage doivent être libérés dans un intervalle de temps suffisant pour en garantir leur libre disposition. ART.13 VESTIAIRES ARBITRES Le ou les vestiaires réservés aux Arbitres doivent être pourvus d un système de fermeture à clef de sécurité. Ils doivent en outre, être pourvus des équipements suivants : douche (eau chaude, eau froide), porte-manteau, une table, deux chaises et un miroir. NOTA : Le non-respect des Art. 12 et 13 peut entraîner la suspension de l homologation de la salle. ART.14 BALLON 1. Le choix du ballon doit s effectuer conformément au Règlement Officiel de Basket Ball. 2. Sur terrain neutre, les équipes devront fournir chacune au moins un ballon. 3. Le ballon utilisé doit être de taille 7 pour les masculins (Seniors, Cadets et Minimes). Il doit être de taille 6 pour les féminines (Seniors, Cadettes et Minimes), Benjamin(es).

123 4. Pour les autres catégories, le choix de la taille du ballon se fait conformément au tableau figurant dans les annexes aux Règlements Généraux de l annuaire officiel de la FFBB. ART.15 EQUIPEMENT 1. Une table de marque située dans l axe de la ligne médiane et en dehors de la limite de dégagement doit être exclusivement réservée aux Arbitres et Officiels désignés. Cet emplacement doit être visible du public et d un accès facile aux Arbitres, Il sera équipé de table, chaises et prises de courant à proximité. 2. En plus des remplaçants, seules cinq personnes licenciées sont autorisées à se trouver sur le banc dont l Entraîneur et l Entraîneur Adjoint. Toutefois un licencié, sous le coup d une suspension ferme, n y est pas autorisé. 3. L attitude et le comportement de toute personne assise sur le banc d équipe engage la responsabilité sportive et disciplinaire de cette dernière qui pourra être pénalisée de son fait. 4. L équipe qui reçoit peut choisir le banc et son panier avant le début de la rencontre sauf opposition de l équipe adverse qui souhaite respecter les dispositions données par la Fédération. 5. L équipement technique (chronomètre de jeu, chronographe, appareil des 24 secondes, signaux sonores, tableau de marque, plaquettes, signaux de faute d équipe et appareil pour indiquer les fautes d équipe, flèche de position du ballon) est celui prévu au Règlement Officiel. Pour les divisions de Pré-Nationale, l appareillage des 24 est obligatoire. Le club recevant doit fournir l opérateur utilisant cet équipement. Ce dernier doit posséder la qualité OTM/CF ou figurer sur la liste établie par la CRO des OTM agréés pour la saison en cours. Après deux rencontres, consécutives ou non, d absence d opérateur, la CRO procèdera à une désignation systématique à ce poste, à la charge unique du club qui reçoit. Il ne pourra être fait retour à cette disposition lors d une même saison. 6. Toutes dispositions devront être prises par l organisateur pour que des incidents relatifs au mauvais fonctionnement des appareils soient évités et, en tout état de cause, pour pallier à leur défection. Les arbitres devront consigner le fait au dos de la feuille de marque. Lorsque deux manques consécutifs sont signalés une amende de 100 sera appliquée au club fautif lors de chaque problème constaté. 7. Chaque équipe doit déclarer une couleur officielle de maillot lors de son engagement. 8. Les équipes jouent les rencontres dans la couleur officielle déclarée. En cas de couleurs identiques, ou ne permettant pas une différenciation suffisante, l équipe qui reçoit devra changer de couleur de maillot. 9. Sur un terrain neutre, l équipe mentionnée en premier sur la convocation officielle est considérée comme l équipe recevante (choix du banc, du panier, couleur des maillots ). 10. Pour toutes précisions concernant la publicité sur les équipements des joueurs, se reporter au Chapitre «Règles applicables à l aide publicitaire» de l annuaire officiel de la FFBB. ART.16 DUREE DES RENCONTRES 1. Pour les compétitions de Pré Nationale Féminines et Masculines, la durée des rencontres est de 4 x 10 minutes. L intervalle entre les 1ers et 2 ème quart temps, les 3 ème et 4 ème quart temps est de 2 minutes. La durée de la mi-temps est de quinze minutes.

124 2. Pour les autres compétitions Cadets et Seniors, la durée des rencontres est de 2 x 20 minutes. Pour les compétitions Minimes, la durée des rencontres est de 2 x 16 minutes. Pour les compétitions Benjamins, la durée des rencontres est de 4 x 7 minutes. Pour les compétitions Poussins et Mini Poussins, la durée des rencontres est de 4x6 minutes. L intervalle entre les mi-temps est de 10 minutes. III. DATE ET HORAIRE ART.17 ORGANISME COMPETENT Le calendrier et les horaires officiels pour la Saison sportive sont fixés, pour chaque journée de compétition par les Commissions Sportives Régionales et Départementales qui ont reçu délégation dans ce domaine. Avant l édition finale des calendriers, un Club peut demander la modification de tout ou partie de ses horaires à domicile. Cette demande, si elle est acceptée, ne peut être opposée, de droit, aux horaires fixés par le Département et un compromis devra être trouvé par le Club. ART.18 MODIFICATION DE DATE ou D HORAIRE 1. La Commission Sportive délégataire a qualité pour modifier l horaire ou la date d une rencontre sur demande conjointe et écrite des Groupements Sportifs concernés, sous réserve que cette demande parvienne à l organisateur au moins 21 jours avant la date prévue pour la rencontre considérée. Délai ramené à 15 jours pour une 2ème phase (Ligue) 2. La Commission Sportive délégataire peut refuser cette demande, sous réserve de notifier ce refus par décision motivée au moins 10 jours avant la date de la rencontre prévue normalement au calendrier du Championnat. 3. En toute hypothèse, la Commission Sportive est compétente pour fixer de sa propre autorité l heure et la date des rencontres différemment de l horaire et/ou de la date officielle afin de tenir compte de circonstances sportives ou matérielles particulières. 4. La demande de dérogation doit être établie via le module INTRANET - FBI, 21 jours avant la date prévue au calendrier. Toute demande de dérogation sans retour sous 8 jours, à compter de la date de la demande, est réputée acceptée et tout changement ultérieur sera à la charge du club fautif selon les dispositions financières en vigueur sur la saison. Les dérogations de droit (Coupe de France, Sélection Régionale ou Départementale, Journées affinitaires) sont gratuites. A noter que les regroupements de sélections sont exclus des droits à dérogation. Les demandes et accords de dérogation faits par téléphone ne pourront être pris en compte qu à réception d un mail de confirmation. Toute dérogation qui n a pu être accordée plus de 21 jours avant la date de rencontre est passible d un droit financier majoré. Aucune remise de match n est accordée automatiquement, quel qu en soit le motif (Coupe de France, Sélection). Il appartient au Club concerné d en faire la demande dès la connaissance de la qualification ou de la Sélection. Toute dérogation faite à - de 10 jours de la rencontre sera facturée selon les dispositions financières de la saison en cours.

125 Si aucune date de week-end n est libre ou si aucun accord ne peut être trouvé pour faire disputer la rencontre de Championnat concernée, les rencontres, à défaut d un maintien de la date initiale, seront fixées par la Commission Sportive Régionale le Mardi à 20 H 30 et en semaine pour les Comités Départementaux. Tout Club sollicitant ou donnant son accord à une dérogation, accepte les risques et périls qu elle comporte, en particulier pour les conditions de transport. Seuls les moyens de transport réguliers à horaires établis (routiers ou ferroviaires) sont reconnus valables. Quand les Commissions Sportives décident de faire disputer une journée de remise de matches, les dérogations accordées à cette date sont automatiquement annulées et les rencontres concernées maintenues à la date initialement prévue au calendrier officiel ou établissement d une nouvelle demande de dérogation, gratuite dans ce cas. L inversion de la rencontre Aller entraîne automatiquement l inversion de la rencontre Retour. Sauf cas exceptionnel dûment reconnu par l organisme concerné, il ne sera accordé aucune dérogation pour les journées de formation réservées au calendrier officiel. Les dérogations sollicitées sur les dates prévues pour intempéries sont de la seule responsabilité du club demandeur. Suite à des intempéries, si des rencontres sont remises à cette date, toutes les dérogations sont annulées et doivent être refaites suivant les conditions habituelles, y compris financièrement. NOTA Le Règlement des droits de dérogation sera effectué dès réception d une facture établie par le Secrétariat concerné. ART.19 DEMANDE DE REMISE DE RENCONTRE 1. Un Groupement Sportif ayant un joueur sélectionné, pour une compétition FFBB ou blessé en sélection, peut demander après avis du Médecin Régional, la remise d une rencontre de Championnat ou de Coupe de sa catégorie. La remise est de droit lorsque le joueur appartient à la catégorie d âge du Championnat ou de Coupe pour le compte duquel est faite la demande de remise. CD59 : cf Règlements Particuliers 2. Pour les cas ci-dessus, il appartient au Club concerné et s il le désire de faire la demande par mail au Secrétariat compétent avec copie au Club adverse, dans les TROIS JOURS, de la connaissance du motif du report de la rencontre. Celle-ci sera obligatoirement reportée d office au Mardi suivant à 20 H 30, sauf accord des deux Clubs. CD59 et CD62 : Règlements Particuliers 3. C est la Commission Sportive qui accorde les dérogations. En cas de conflit, le Bureau est seul compétent pour apprécier la nécessité d une remise de rencontre sollicitée par un Club. 4. En cas de rencontre remise, la qualité du joueur non brûlé s apprécie conformément à l Article 54. IV. FORFAIT ET DEFAUT ART.20 INSUFFISANCE DE JOUEURS Une équipe se présentant sur le terrain avec moins de 5 joueurs en tenue ne peut prendre part à la rencontre.

126 Les dispositions de l article 21 sont alors appliquées. Un rapport circonstancié doit être envoyé au Bureau immédiatement après la rencontre (non applicable pour le CD62). L Arbitre consigne les faits sur la feuille de marque. Le Bureau décide alors de la suite à donner. ART.21 RETARD D UNE EQUIPE Si l équipe est recevante, elle dispose d un délai maximum de 15 mn pour compléter son effectif d équipe (sauf CD59). Lorsqu une équipe visiteuse, pour des raisons indépendantes de sa volonté, par suite d un cas de force majeure alors que toutes les dispositions ont été prises pour se rendre au lieu de la rencontre en temps utile, arrive en retard à la salle ou sur le terrain, celui-ci ne doit pas excéder 40 minutes. L Arbitre doit faire jouer la rencontre en mentionnant le fait sur la feuille de marque. Toutefois, dans le cas où une équipe se présenterait après ce délai alors que les Officiels et l équipe adverse sont toujours présents, la rencontre doit avoir lieu, pour autant qu elle ne perturbe pas l organisation de la rencontre suivante. Le forfait éventuel est proposé puis décidé par la Commission Sportive avec validation du Bureau Directeur. ART.22 EQUIPE DECLARANT FORFAIT 1. Le Groupement Sportif qui déclare forfait pour une rencontre officielle doit, dans les meilleurs délais, par les moyens les plus rapides, aviser l organisme compétent, le Responsable de la Commission Sportive et le Répartiteur Arbitres concernés. 2. Confirmation écrite doit être adressée simultanément par ou fax à son adversaire et à l organisme compétent. Tout Groupement Sportif déclarant forfait sera sanctionné d une pénalité financière dont le montant est déterminé pour chaque Saison sportive par le Comité Directeur concerné. ART.23 EFFETS DU FORFAIT 1. Lorsqu une équipe déclare forfait à la rencontre «Aller» qui se déroule sur terrain adverse, cette équipe jouera obligatoirement la rencontre «retour» chez son adversaire. Si une équipe est déclarée forfait et ce quel qu en soit le motif, alors qu elle s est déplacée, la rencontre Retour aura lieu comme prévu au calendrier. Si la rencontre n a pas eu lieu, il conviendra de fournir un justificatif de déplacement. 2. Lorsqu une équipe d un Groupement Sportif déclare forfait à la rencontre «Aller» ou «Retour» qui se déroule dans sa salle ou sur son terrain, dans l hypothèse où son adversaire n aurait pas été prévenu et aurait effectivement accompli le déplacement, le Groupement Sportif concerné par le forfait de son équipe doit régler les frais de déplacement, d arbitrage (et de table éventuellement) à la Ligue qui réglera adversaire et Officiels. Les Frais de déplacement seront calculés sur la base d un véhicule, au tarif défini dans les dispositions financières de l organisme concerné pour la Saison en cours, pour le kilométrage Aller, quel que soit le nombre de véhicules. 3. Il en est de même lorsqu une équipe déclare forfait lors d un match retour à l extérieur. 4. En cas de forfait d un Groupement Sportif, ou d une Sélection Départementale, lors d une rencontre de Championnat, Challenge, Tournoi, Sélection, le Groupement Sportif défaillant ou la Sélection Départementale défaillante, s expose au remboursement des divers frais d organisation engagés inutilement par un tiers organisateur. Le paiement des frais ainsi établis

127 doit être effectué dans les mêmes conditions et délais que ci-dessus ( 2). Les frais d organisation devront être justifiés par l organisateur. 5. En remplacement d une rencontre de Championnat qui n aurait pu avoir lieu consécutivement au forfait de l une ou l autre équipe, il ne peut être organisé une rencontre amicale entre celles-ci. En cas d infraction, les deux équipes sont passibles de sanctions. 6. Une équipe déclarant forfait ne peut organiser ou disputer le même jour une autre rencontre. En outre, les joueurs «brûlés» ou personnalisés de cette équipe ne peuvent prendre part à aucune rencontre. Forfait lors des rencontres Aller : DE L EQUIPE VISITEUSE : Elle doit régler la totalité des frais d arbitrage et les frais de l organisation mis en place pour cette rencontre, sur présentation de pièces justificatives par son adversaire. DE L EQUIPE RECEVANTE : Elle doit régler l intégralité des frais d arbitrage. De même, elle doit régler les frais de déplacement de l équipe visiteuse si elle ne se déplace pas lors de la rencontre Retour. Forfait lors des rencontres Retour : DE L EQUIPE VISITEUSE : Elle doit régler la totalité des frais d arbitrage de la rencontre Retour, les frais de déplacement de son adversaire lors de la rencontre Aller et rembourser la moitié des frais d arbitrage de cette rencontre. DE L EQUIPE RECEVANTE : Elle doit régler la totalité des frais d arbitrage. NB : Il n y a pas de frais d arbitrage à rembourser, s il y a caisse de péréquation. ART.24 RENCONTRE PERDUE PAR DEFAUT Si au cours d une rencontre, le nombre de joueurs d une équipe devient inférieur à deux, le jeu s arrête et cette équipe perd la rencontre par défaut. Si l équipe qui gagne par défaut menait à la marque, le résultat à ce moment est acquis. Si cette équipe est menée à la marque, le résultat sera de 2 à 0 en sa faveur. ART.25 ABANDON DU TERRAIN 1. Toute équipe qui abandonne le terrain de jeu est considérée comme ayant été déclarée battue par forfait sur le terrain, perd tout droit éventuel au remboursement de ses frais et supporte toutes les pénalités d un forfait. 2. La rencontre Retour se jouera à nouveau sur le terrain de l adversaire si l équipe a abandonné la rencontre «aller» à l extérieur. 3. Le résultat d une rencontre gagnée par forfait est de 20 à 0. ART.26 FORFAIT GENERAL 1. a) Championnat qualificatif au Championnat de France (Pré-National Masculin, Pré Nationale Féminine) Une équipe ayant perdu deux rencontres par forfait ou pénalité dans cette compétition est déclarée automatiquement forfait général.

128 b) Autres divisions (Ligue Régionale et Comités Départementaux) Une équipe ayant perdu trois rencontres par forfait ou pénalité dans ces compétitions est déclarée automatiquement forfait général. 2. Lorsqu une décision de perte par pénalité de deux ou plusieurs rencontres fait l objet d une seule et unique notification, cette sanction n équivaut qu à un seul forfait. 3. Pour tout Championnat, dans chaque catégorie d âge, une équipe déclarant forfait général entraîne le forfait des équipes inférieures. Cette disposition ne s applique pas lors d une mise hors Championnat d une équipe par pénalité. Cette équipe descendra de deux divisions ou sera remise à disposition de son Département pour la Saison suivante (Ligue). Il en est de même pour une équipe mise hors Championnat, elle est rétrogradée de deux divisions à la fin de la Saison ou remise à son Département. Le Bureau Directeur décide des autres conséquences sportives dans sa première réunion qui suit la mise hors Championnat. CD59 et CD62 : l équipe déclarée forfait général ou mise hors Championnat prend la dernière place de ce dernier. Outre les pénalités financières réglementaires, elle doit régler tous les frais de déplacement et d arbitrage de toutes les équipes qui se sont déplacées sur son terrain avant le forfait général ne soit enregistré par l organisme concerné, si elle ne s est pas déplacée chez celles-ci. Elle doit également rembourser les frais d arbitrage des rencontres pour lesquelles elle s est déplacée. 4. Un forfait général dans une compétition Régionale Jeunes ou Seniors, en Coupe DELCAMBRE et LEROUX interdit tout repêchage en fin de Saison dans les Championnats correspondants. 5. Forfait général de début de saison : 1- Toute équipe qui fait forfait général en début de saison, après validation des calendriers provisoires en calendriers définitifs, ne peut être remplacée. Elle est donc sanctionnée d une amende pour forfait général. 2- Cette équipe perd ses droits d évoluer en Championnat Régional si elle est en Excellence ou en Promotion. Elle est remise à la disposition de son Département pour la saison suivante. 3- L équipe déclarée forfait général plus de deux journées avant la fin des rencontres est mise hors Championnat. Ses résultats sont annulés et un nouveau classement est établi ; Cette équipe descendra de deux divisions en fin de saison et la nouvelle équipe classée sportivement en dernière position descend, comme tout dernier de Championnat, sans possibilité de rachat en dehors d une pénurie d équipes candidates, chez les jeunes. 4- Tout forfait en Championnat Régional après établissement des calendriers définitifs et jusqu à la fin de la saison entraîne pour la catégorie une impossibilité de participation prioritaire pour 3 saisons. V. OFFICIELS ART.27 DESIGNATION DES OFFICIELS Les Arbitres et les Officiels de la Table de Marque (Marqueur, Chronométreur, Aide-Marqueur, Opérateur des 24 secondes) sont désignés par la CO compétente dès lors qu elle en a reçu délégation du Bureau concerné. Les Clubs de Pré Nationale doivent disposer d un appareil des 24 secondes. Les Clubs qui ne possèdent pas de licenciés OTM qualifiés, devront envoyer en formation 2 personnes au moins.

129 Le non-respect de cette consigne entraînera la nomination d un OTM à la charge du club fautif, pendant toute la saison. ART.28 ABSENCE D ARBITRES DESIGNES 1. En cas d absence des Arbitres désignés ou de non désignation, le Groupement Sportif organisateur doit rechercher si des Arbitres Officiels, dont la licence a été validée pour la Saison en cours et n appartenant pas aux Groupements Sportifs en présence, sont présents dans la salle. Dans l affirmative, c est celui du niveau de pratique le plus élevé qui est choisi comme Arbitre. A rang égal, on procède au tirage au sort. 2. Si aucun Arbitre neutre n accepte (ce qui n est pas son devoir si on lui procure les moyens nécessaires), chaque club désigne un arbitre parmi ses officiels présents et c est l Arbitre du niveau de pratique le plus élevé appartenant à l un des Groupements Sportifs qui devient l Arbitre, l autre étant aide-arbitre. 3. Enfin, si les solutions précédentes ne peuvent être appliquées, chaque Groupement Sportif présente une personne licenciée avec certificat médical à pratiquer en compétition et le tirage au sort désigne celle qui doit arbitrer à moins que les deux Capitaines ne s entendent pour désigner amiablement le Directeur de jeu. Dans ce cas, la rencontre doit être dirigée par un seul Arbitre. 4. Les Arbitres (ou l Arbitre) ainsi désignés ne peuvent pas faire l objet de réserves. Ils possèdent toutes les prérogatives d un Arbitre désigné par la CRO. En particulier, le Groupement Sportif local est tenu de mettre à leur disposition tout ce qui est habituellement prévu en la circonstance : vestiaires, feuille de marque, chronomètre, sifflet, etc L indemnité de match est à partager entre les deux équipes selon la tranche minimum du barème défini pour la Saison en cours et pour le niveau de Championnat concerné. 5. Lorsqu un arbitre de moins de deux ans d activité se retrouve seul, sur une rencontre à double désignation, il peut et doit faire valoir son devoir de retrait comme le stipule le Statut de l Arbitre. ART.29 RETARD DE L OFFICIEL DESIGNE 1. Lorsqu un Officiel, régulièrement désigné, arrive en retard, il doit prendre ses fonctions au premier arrêt de jeu, sans attendre la fin de la période de jeu. 2. Si l Officiel arrive alors que le 4ème quart temps a commencé ou après la dixième minute de la seconde période, il n office plus. Les frais d arbitre dus à cet Officiel seront proportionnels à sa prestation. Arrivée au 1er QT : 100 %, 2ème QT : 75 %, 3ème QT ou début de seconde mi-temps: 50 % Les faits seront consignés au verso de la feuille de marque ART.30 CHANGEMENT D ARBITRE 1. Sauf en cas de malaise ou blessure d un Arbitre officiant seul, aucun changement d Arbitre ne peut être effectué en cours de jeu. 2. Si un Officiel désigné est absent, son collègue officie seul. ART.31 IMPOSSIBILITE D ARBITRAGE Si chaque équipe ne comporte que 5 joueurs et s il n y a personne pour arbitrer, marquer ou chronométrer, la rencontre ne peut avoir lieu. Cet incident fera l objet d un rapport de la part des deux Groupements Sportifs. Le Bureau Régional statuera sur ce dossier.

130 Cependant, il est rappelé que le Club organisateur doit prendre toutes les dispositions pour que la rencontre puisse avoir lieu. Son équipe pourra donc être déclarée «forfait» sur la rencontre si la carence d arbitrage est confirmée. ART.32 ABSENCE DES O.T.M. 1. Un Officiel de Table ne peut être récusé s il présente une convocation officielle. En cas d absence des Officiels de Table, l Arbitre prendra toutes dispositions nécessaires pour assurer le bon déroulement de la rencontre. 2. Si aucun Officiel n a été désigné, les Groupements Sportifs concernés doivent les fournir dans tous les cas. La répartition des tâches se fait sous l autorité de l Arbitre. 3. Si l équipe visiteuse ne peut présenter d Officiel de Table, le Groupement Sportif organisateur doit y pourvoir en totalité. ART.33 REMBOURSEMENT DES FRAIS Sauf dispositions contraires en certaines compétitions, le remboursement des frais des Officiels désignés pour la Table de Marque, par une CO, sont remboursés par le club recevant. ART.34 LE MARQUEUR Dès son arrivée, au moins 30 minutes avant la rencontre, le Marqueur procède à l enregistrement sur la feuille de marque des renseignements et informations demandés. Il doit notamment spécifier toute publicité apparaissant sur les équipements des équipes en présence et doit, à la fin de la rencontre, rayer les noms des joueurs non entrés en jeu afin de faciliter ultérieurement le contrôle des feuilles de marque. NB : Marqueur et Arbitres facilitent grandement la vérification des joueurs régulièrement qualifiés et annotent les signes correspondants devant les noms des joueurs. Il leur est demandé collaboration et vigilance. Cette annotation est obligatoire sur la feuille de marque au regard du numéro de licence du joueur concerné. ART.35 JOUEUR NON ENTRE EN JEU Un joueur inscrit sur la feuille de marque qui n est pas entré en jeu est considéré comme n ayant pas participé à la rencontre. Son nom doit être rayé par l Arbitre avant signature de la feuille de marque après la rencontre pour le cas où cela n aurait pas été fait par le Marqueur même si une faute technique ou dis-qualifiante, commise durant un intervalle, figure à son compte. Cette faute sera cependant inscrite au verso de la feuille de marque. ART.36 JOUEURS EN RETARD Les joueurs arrivant en retard et dont les noms sont inscrits sur la feuille de marque avant le début de la rencontre peuvent participer à celle-ci. Un joueur non-inscrit sur la feuille de marque avant le début de la rencontre ne pourra en aucun cas y participer. ART.37 RECTIFICATION DE LA FEUILLE DE MARQUE Aucune faute technique ou dis-qualifiante sifflée au cours d une rencontre ne peut être annulée à l issue de cette dernière. Aucune rectification de la feuille de marque ne peut être effectuée après sa signature par l Arbitre. ART.38 ENVOI DE LA FEUILLE DE MARQUE Les envois effectués par la poste doivent être suffisamment affranchis.

131 1. L envoi de la feuille de marque à la Ligue incombe au Groupement Sportif de l équipe RECEVANTE. Sous peine de pénalité, elle doit être postée dans les 24 heures ouvrables après la rencontre ou parvenir au Siège de l organisme au plus tard dans les 48 heures qui suivent la rencontre. Le non-respect de cette consigne peut entraîner une pénalité financière et une rencontre perdue par pénalité. 2. En cas de réclamation ou d incidents, quel que soit le motif, il appartient à l arbitre de d assurer de l acheminement de la feuille de marque dans les mêmes conditions de diligence requises que ci-dessus (Ligue uniquement). VI. CONDITIONS DE PARTICIPATION AUX EPREUVES SPORTIVES ART.39 PRINCIPE Pour participer aux différentes épreuves sportives, toute personne physique, joueur, Entraîneur, Arbitre, O.T.M, doit être titulaire d une licence FFBB validée pour la Saison en cours. Pour officier, les Arbitres de 35 ans et plus au 1er Janvier de la Saison en cours, doivent obtenir l autorisation de la Commission Médicale Régionale. ART.40 LICENCES De nouvelles règles de qualification sont en vigueur depuis les Championnats 2010/2011. Les articles 435-1, , des règlements fédéraux donnent les joueurs autorisés pour les Championnats d accession masculins et féminins et l article donne les qualifications en Championnat U20 Ces articles s appliquent de droit et de fait à nos règlements pour les Championnats d accession. Pour les autres Championnats de la Ligue Régionale, le Comité Directeur a décidé de maintenir les qualifications de la Saison précédente. 1. Championnats masculins qualificatifs au Championnat de France Les règles appliquées sont celles du Championnat de France NM3 et NF3. 2. Championnats féminins qualificatifs au Championnat de France Les règles appliquées sont celles du Championnat de France NM3 et NF3. 3. Championnats masculins et féminins des divisions d Excellence et de Promotion Régionale Licences C Licences C1, C2 ou T = 3 NF de couleur jaune ou orange ou rouge = 3 maxi 4. Championnats régionaux de Jeunes Licences C, C1 ou C2 ou T = 3 maxi Championnats U20M et U20F REGION Nombre de joueurs autorisés : 10 au plus Licences C1, C2 ou T 5 maxi Etrangers(ères) 0 Licences AS 4 maxi

132 ART.41 PARTICIPATION AVEC DEUX CLUBS DIFFERENTS En dehors des dispositions de la licence AS, un joueur ne peut, lors de la même Saison Sportive, participer avec plusieurs Groupements Sportifs différents à la même épreuve sportive telle que définie en 1.2 de ce Règlement. ART.42 EQUIPES RESERVES a) Lorsque, dans une même catégorie d âge, un Groupement Sportif présente 2 ou plusieurs équipes, l équipe opérant au plus haut niveau est appelée équipe première, les autres équipes réserves, sans préjudice de l application de l Article 52. b) Sauf dans le cas où il est utilisé comme joker médical et remplace un joueur blessé, un licencié joueur, sans contrat de plus de 21 ans ayant disputé trois rencontres au moins d un Championnat de France, ne peut plus évoluer dans une équipe Régionale dont le niveau est inférieur de plus de 2 divisions. Cette disposition ne s applique pas aux licenciés âgés de moins de 21 ans ou de moins 23 ans, non brûlés, et ayant quatre années de fidélité au club. N.B. Des abus peuvent être effectués sur l utilisation de «jokers médicaux» déclarés «a postériori» d une rencontre. Il est rappelé qu un joueur utilisé comme «joker médical» doit être déclaré avant la rencontre. Il n y aura plus aucune tolérance sur l application de cette règle. c) Les doubles des feuilles de marque des Championnats Fédéraux et Régionaux doivent être envoyés à l organisme compétant pour le contrôle des brûlés. ART.43 PARTICIPATION DES EQUIPES D UNIONS D ASSOCIATIONS En application des Règlements Généraux, une équipe d Union peut opérer en Championnat Régional si un championnat fédéral existe dans cette catégorie. NB : Une équipe (et une seule) réserve d union peut être acceptée en Championnat Régional avec autorisation préalable de la Ligue. ART.44 PARTICIPATION D EQUIPES de COOPERATION TERRITORIALE Les coopérations territoriales Seniors Masculins et Féminins sont interdites dans les Championnats Régionaux. Celles des Cadets et Minimes Masculins et Féminins sont autorisées. ART.45 VERIFICATION DES LICENCES Avant chaque rencontre, les Arbitres doivent exiger la présentation de la licence des joueurs, Entraîneurs et Responsable de l organisation. Une photographie récente du licencié doit obligatoirement y être apposée. Si la photo n y est pas, le licencié doit produire sa carte d identité. Toutefois, dans des conditions fixées chaque année par la Ligue et les Comités Départementaux, les intéressés peuvent, à défaut de présentation de la licence, participer aux rencontres en produisant, outre l une des pièces visées à l Article ci-dessous, le second volet de la demande de licence, création ou mutation, portant la date de qualification du ou des licenciés, joueurs ou non joueurs dont la licence n a pas encore été délivrée. Les photocopies de licence ne sont autorisées que pour les Entraîneurs dans les Championnats Régionaux et Départementaux. Elles doivent être certifiées conformes à l original par le Comité Départemental compétent.

133 ART.46 NON PRESENTATION DE LA LICENCE 1. Lorsqu un licencié régulièrement qualifié ne peut présenter sa licence, il peut néanmoins participer à la rencontre en présentant l une des pièces suivantes : - carte d identité Nationale, - Passeport, - Carte de résident ou de séjour, - Permis de conduire - Carte de Sécurité Sociale, - Carte professionnelle 2. Pour les catégories de licenciés Jeunes (catégories Cadets, Cadettes inclus), tout document comportant une photographie d identité récente, permettant d identifier l intéressé, peut être admis. 3. La participation d un licencié à une rencontre dans ces conditions donne lieu, hormis le cas prévu à l Article 45, à la perception d une pénalité financière fixée chaque année par l organisme compétent. La personne ne pouvant justifier de son identité à l aide d une pièce répertoriée plus haut, ne pourra prendre part à la rencontre. ART.47 VERIFICATION DE SURCLASSEMENT L Arbitre ne peut interdire la participation d un joueur à une rencontre pour l absence de la mention «sur classement D, R ou N», mais seulement consigner cet état de fait au verso (réserves) sur la feuille de marque et prévenu le responsable de l équipe. Ce joueur participe alors sous l entière responsabilité du Président de son Groupement Sportif Le niveau de sur-classement doit correspondre au niveau de Championnat. Les Commissions Sportives se réservent le droit de procéder à toutes vérifications ultérieures et toute équipe dont un joueur ne serait pas qualifié à la date de la rencontre ou qualifié pour cette rencontre, sera déclarée battue par pénalité. ART.48 LISTE DES JOUEURS «BRULES» Pour chaque équipe «réserve» telle que définie à l Article 42, le Groupement Sportif doit, au plus tard une semaine avant le début du Championnat adresser à la Ligue, la liste des 7 joueurs qui participeront régulièrement aux rencontres de l équipe de niveau supérieur. Ces joueurs sont dits «brûlés» et ne peuvent, sauf joker médical accepté par la CSR jouer dans une équipe participant aux Championnats de division inférieure. Une copie de cette liste doit être adressée à l organisme concerné dont dépend administrativement le Groupement Sportif. Une pénalité financière pour envoi en retard de la liste des brûlés est appliquée. NB Pour les équipes U20, U17 et U15 qui évoluent en championnat de France, le nombre des joueurs brûlés est de 5. Un joueur de moins de 21 ans ne peut être joueur brûlé en équipe A d un Club Régional sauf dérogation exceptionnelle et motivée. Le remplacement d un joueur brûlé, blessé en cours de Championnat et avec attestation médicale d arrêt temporaire, peut être effectué par un joueur de plus de 21 ans (23 ans avec 4 ans de fidélité) sans que la règle 42b ne s applique pendant cette période si la demande en a été faite préalablement à la rencontre. C est le «joker médical» ART.49 VERIFICATION DES LISTES DE «BRULES» 1. La Commission Sportive est chargée de vérifier la régularité et la sincérité des listes déposées par les Groupements Sportifs. Lorsqu elle l estime opportun, elle modifie les listes déposées, suite au contrôle effectué après la 4ème journée de Championnat et en informe les Groupements

134 Sportifs concernés qui doivent en accusé réception. Les Comités Départementaux dont ils relèvent sont également informés. NB : Tout Club qui n accuserait pas réception, fera l objet, à ses frais, d un envoi recommandé avec Accusé Réception. 2. Les joueurs non «brûlés» peuvent seulement participer aux rencontres disputées par l équipe immédiatement inférieure. 3. La Commission Sportive peut à tout moment modifier la liste déposée en fonction des participations effectives des joueurs, aux rencontres de l équipe première (ou de la première équipe réserve ). 4. Le Groupement Sportif peut demander la modification de la liste des brûlés jusqu à la fin des matches Aller. La Commission Sportive apprécie le bien-fondé de la demande. Sauf cas exceptionnels, les changements sont validés pour le début des rencontres retour. 5. Les Groupements Sportifs des équipes en Championnat de France ou Ligue Féminine doivent adresser à la Ligue, le double ou une photocopie lisible, des feuilles de marque des équipes concernées. a) En cas de non envoi du double de la feuille de marque à la Ligue dans le délai imparti, une pénalité financière sera infligée au Groupement Sportif fautif par semaine de retard. b) Pour le contrôle des brûlés : les 4 premières journées (rencontres à domicile et extérieur), après la 4ème journée, envoi des feuilles des rencontres à domicile. Pour le contrôle des + de 21 ans : toutes les feuilles (rencontres à domicile ou extérieur). Les Groupements Sportifs des équipes Régionales doivent adresser leurs doubles de feuille de marque au Comité Départemental dont ils relèvent. ART.50 REGLES DE PARTICIPATION DES EQUIPES SENIORS 1. Club simple Masculin ayant une équipe A en Championnat Régional a) En Pré-Nationale Doit obligatoirement présenter : - une autre équipe Seniors ou U20 et deux équipes de Jeunes de catégories d âge différentes b) En Excellence ou En Promotion Doit obligatoirement présenter : - une autre équipe Seniors ou U20 et deux équipes de Jeunes de catégories d âge différentes OU - trois équipes de Jeunes de catégorie d âge différentes 2. Club simple Féminin ayant une équipe en Championnat Régional Doit obligatoirement présenter : - une autre équipe Seniors, - deux équipes de Jeunes de catégories d âge différentes OU - trois équipes de Jeunes de catégories d âge différentes 3. Club mixte ayant une équipe en Championnat Régional a) L équipe est masculine

135 Dispositions identiques à 1- a) et 1-b) ci-dessus, mais les équipes présentées doivent obligatoirement être masculines b) L équipe est féminine Dispositions identiques au 2) ci-dessus, mais les équipes présentées doivent obligatoirement être féminines. 4. Club mixte ayant deux équipes en Championnat Régional a) Les deux équipes sont en Pré-Nationale Dispositions identiques respectivement à 1 a) et 2) b) Les deux équipes sont en Excellence et en Promotion Le Club doit obligatoirement présenter 4 équipes de Jeunes, 2 masculines et 2 féminines de catégories d âge différentes c) Une équipe est en Pré-Nationale et l autre en Excellence ou en Promotion Pour l équipe de Pré-Nationale ou d Excellence dispositions identiques à 1- a) pour une équipe masculine et 2) dans le cas d une équipe féminine. Pour l équipe d Excellence et de Promotion, 2 équipes de Jeunes de catégories d âge différentes et de même sexe que l équipe de Promotion. La mixité est autorisée en poussins et mini-poussins. L équipe ne peut couvrir qu une seule équipe. 5. L équipe Cadets ou Minimes évoluant en Championnat National compte pour une équipe Jeunes. La comptabilisation de ces équipes et les sanctions se font à l issue de la 1ère phase des Championnats. 6. La prise en compte des équipes de jeunes se fait à l issue des phases des Championnats Régionaux et avant toute formule Coupe. Pour être prise en compte, une équipe doit être, à ce moment, régulièrement qualifiée dans son Championnat. 7. Lors de rencontres d équipes de niveau différent et quelle que soit la compétition, chaque équipe bénéficie des règles de participation propres au niveau ou à la catégorie de Championnat dans laquelle elle évolue. 8. Toute équipe ne respectant pas les dispositions des Articles 50-1 à 50-6 se verra infliger une pénalité de 3 points par équipe manquante. Les règles de participation des Comités Départementaux sont définies par les Règlements Particuliers de ceux-ci. ART.51 SANCTIONS «BRULAGE» Le Club n ayant pas fourni comme prévu ci-dessus la liste de brûlé(es) est sanctionnée d une pénalité financière dont le montant sera fixé chaque année par le Comité Directeur, et la liste sera établie, sans appel possible, par la Commission Sportive. Le non-respect de la liste des joueurs brûlé(es) entraînera la perte par pénalité de chacune des rencontres, jusqu à régularisation.

136 ART.52 PARTICIPATION AUX RENCONTRES REMISES Peuvent participer à une rencontre remise tous les joueurs qualifiés pour le Groupement Sportif à la date à laquelle se déroule effectivement la rencontre durant la Saison en cours (voir article 53 (NB). ART.53 PARTICIPATION AUX RENCONTRES A REJOUER 1. Seuls sont autorisés à participer à une rencontre à rejouer les joueurs qualifiés pour le Groupement Sportif lors de la première rencontre. 2. Dans le cas exceptionnel où le joueur en remplace un autre à la suite du décès du titulaire, il pourra participer à la rencontre à rejouer s il est régulièrement licencié. NB : Dans les deux cas de rencontres remises ou à rejouer, un joueur suspendu à la date initiale de la rencontre ne peut participer, même si sa suspension a cessé lors de la rencontre reportée ou rejouée. ART.54 VERIFICATION DE LA QUALIFICATION DES JOUEURS ET ENTRAINEURS 1. Sous contrôle du Bureau, la Commission Sportive peut procéder à toutes vérifications relatives aux dispositions ci-dessus énoncées et initier l ouverture d une enquête, même en l absence de réserve concernant la qualification d un joueur ou sur fraude présumée. 2. S il est constaté qu un joueur ou entraîneur non licencié ou non qualifié a participé à une rencontre officielle, le Bureau déclare l équipe avec laquelle ce joueur a joué, battue par pénalité pour la ou les rencontres disputées. Cette décision peut être prise jusqu à la fin du Championnat ou de la phase. Si, pour le même motif, un Groupement Sportif est sanctionné une deuxième ou une troisième fois suivant la division, après une première notification par lettre recommandée avec avis de réception au cours d une même Saison sportive, l équipe concernée est déclarée forfait général et mise hors Championnat (voir Art.26). ART.55 FAUTES TECHNIQUES ET DISQUALIFIANTES SANS RAPPORT 1. Dans les compétitions Régionales et Départementales (Championnats et Coupes), un licencié qui, lors de la même Saison sportive est sanctionné d au minimum 4 fautes techniques et/ou dis-qualifiantes sans rapport (2 pour le CD59), sera suspendu dans les conditions et suivant les modalités définies à l Article 613 des Règlements Généraux. NB : Un entraîneur d une équipe composée exclusivement de joueurs mineurs (moins de 18 ans) qui est disqualifié au cours d une rencontre doit être immédiatement remplacé par une personne majeure et licenciée du club de l équipe concernée. Dans le cas contraire, cette rencontre sera arrêtée et perdue par cette équipe par pénalité. Le remplacement devra être notifié au dos de la feuille de match. 3. La Commission Sportive a en charge la comptabilisation des fautes techniques et/ou disqualifiantes. La Commission ayant reçu délégation est seule habilitée à notifier les sanctions y étant afférentes. Les fautes techniques ou dis-qualifiante sans rapport n exigent pas les signatures des capitaines. 4. Outre la suspension du joueur, le Groupement Sportif auquel il appartient pourra se voir sanctionner d une pénalité financière dont le montant est fixé chaque année par le Comité Directeur de l organisme concerné. CD59 et CD62 : Règlements Particuliers.

137 1 ère faute SURSIS 2 ème faute Pénalité financière prévue selon les dispositions financières 3 ème faute Pénalité financière prévue selon les dispositions financières 4 ème faute OUVERTURE DOSSIER DISCIPLINAIRE 5 ème faute Pénalité financière prévue selon les dispositions financières 6 ème faute NOUVELLE OUVERTURE DOSSIER DISCIPLINAIRE 7 ème faute Pénalité financière prévue selon les dispositions financières 8 ème faute NOUVELLE OUVERTURE DOSSIER DISCIPLINAIRE Au cas où la suspension ne pourrait être effectuée à cause de la fin des compétitions officielles et du respect des délais légaux d information, cette dernière sera reportée la saison suivante. La suspension s applique à toutes les fonctions : Joueur, Entraîneur, Assistant de Table, Arbitre, Dirigeant, etc... et pour tous les niveaux et catégories de compétition (Fédéral, Régional et Départemental). Le décompte des fautes techniques ou dis-qualifiantes sans rapport est nominatif et unique, sans qu il soit tenu compte des situations (Joueur, Entraîneur, Dirigeant) dans lesquelles elles ont été attribuées. ART.56 FAUTE DISQUALIFIANTE AVEC RAPPORT Un licencié sanctionné d une faute dis-qualifiante au cours d une rencontre est immédiatement exclu du jeu conformément au Règlement Officiel de Basket Ball. Si à l issue de la rencontre : - la faute dis-qualifiante n est pas confirmée sur la feuille de marque, la sanction prend fin avec la rencontre, - l Arbitre note sur la feuille de marque la mention suivante : «je confirme la faute disqualifiante et rapport suit» en précisant succinctement le motif, cette annotation doit être contresignée par les Capitaines en titre des deux équipes. Si l un des Capitaines refuse de signer, l Arbitre devra consigner ce refus sur la feuille de marque. Le licencié sanctionné de la faute dis-qualifiante est immédiatement suspendu, sans autre avis, jusqu au prononcé de la décision. Il devra adresser son rapport à l organisme compétent dans les 24 heures ouvrables suivant la fin de la rencontre. L Arbitre devra préciser le nom, prénom, numéro de licence et titre du Groupement Sportif du joueur concerné et adresser lui-même la feuille de marque et son rapport à l organisme concerné. Pour les CD59 et CD62, dans ce cas particulier, les arbitres ne sont pas chargés de l envoi de la feuille de marque. Dans le cas où un joueur est sanctionné d une faute technique qui est sa 3ème et d une faute dis qualifiante avec rapport, la suspension correspondant à cette 3ème faute technique s ajoutera à la suspension éventuelle pour la faute dis-qualifiante. VII. PROCEDURES ET SITUATIONS PARTICULIERES ART.57 RESERVES 1. Les réserves concernant le terrain ou le matériel doivent être obligatoirement signifiées à l Arbitre avant le début de la rencontre par le Capitaine en titre (sauf exception, par exemple panneau cassé).

138 2. Il en est de même en ce qui concerne la qualification d un joueur : toutefois, si un joueur absent mais inscrit sur la feuille de marque pénètre sur le terrain en cours de partie, des réserves sur la qualification pourront être faites par le Capitaine en titre plaignant immédiatement à la fin de la mi-temps si le joueur est entré en jeu au cours de la première période de jeu, ou à la fin de la rencontre, si le joueur est entré en jeu au cours de la deuxième période. 3. L Arbitre doit obligatoirement inscrire les réserves sur la feuille de marque et en donner connaissance au Capitaine en titre de l équipe adverse qui pourra passer outre à ses risques et périls. 4. Les réserves devront être contresignées par les Arbitres et les deux Capitaines en titre et donner lieu, de la part des Arbitres, à un rapport circonstancié s il y a lieu. 5. Si le Capitaine adverse refuse de signer, le Capitaine en titre réclamant le fait préciser par l Arbitre sur la feuille de marque. Le fait sera communiqué à la commission de discipline. Des sanctions disciplinaires pourront s en suivre. 6. Un droit à instruction d un montant fixé par le Comité Directeur concerné sera préalablement réclamé avant tout dépôt de réserve (cf. dispositions financières de la saison en cours). Ce droit restera acquis à l organisme en cas de non confirmation ou de caractère infondé des réserves posées. Il sera intégralement remboursé au Groupement Sportif si les réserves sont reconnues fondées. ART.58 RECLAMATIONS Dans le cadre d une réclamation, il est nécessaire que : 1. LE CAPITAINE EN JEU RECLAMANT ou L ENTRAINEUR 1) la déclare à l Arbitre le plus proche au moment où le fait se produit : a) immédiatement si le ballon est mort et le chronomètre de jeu arrêté ; b) au premier ballon mort et chronomètre de jeu arrêté si le ballon est vivant au moment de la faute d arbitrage supposée commise ; 2) LE MARQUEUR, sur les indications de l Arbitre, mentionne sur la feuille de marque qu une réclamation a été déposée. Il indiquera le score, le temps joué, l équipe réclamante, le numéro du Capitaine en jeu réclamant, le numéro du Capitaine en jeu adverse. 3) dès la fin de la rencontre, la dicte à l Arbitre, après lui avoir remis un chèque d un montant de 75 (par réclamation) à l ordre de la Ligue NPDC. Les arbitres ne perçoivent pas ce droit financier pour les rencontres Départementales. Il appartient au club réclamant d adresser le montant intégral du droit de réclamation au Comité Départemental dans les délais prévus. Le droit reste acquis dans tous les cas à l organisme instructeur. 4) signe la réclamation au verso et au recto, dans le cadre réservé à cet effet ; 5) fasse préciser par l Arbitre, sur la feuille de marque, le refus de signer du Capitaine en jeu adverse ; 6) si le Capitaine en jeu réclamant a été disqualifié, l Entraîneur procédera aux formalités cidessus. 2. LE CAPITAINE EN JEU ADVERSE AU MOMENT DU DEPOT DE LA RECLAMATION ou L EN- TRAINEUR signe la feuille de marque au recto dans le cadre réservé à cet effet. Le fait de signer la réclamation ne présume pas de la reconnaissance de bien fondé de celle-ci mais a pour seul but d attester de sa prise de connaissance.

139 3. IMPORTANT 1) Pour que la réclamation soit recevable, il faut qu elle soit confirmée par le Président ou le Secrétaire du Groupement Sportif, habilité comme tel et régulièrement licencié, le premier jour ouvrable suivant la rencontre par pli recommandé à l organisateur de la compétition ou remise en mains propres contre récépissé au Siège de l organisateur, accompagné obligatoirement d un chèque ou d un mandat de la somme complémentaire de 75 (Ligue) ou de l intégralité du droit de réclamations (150 Comités Départementaux), qui restera acquise à l organisme concerné dans le cas où la réclamation n est pas jugée recevable. Si cette somme n est pas jointe, la réclamation est déclarée irrecevable sans être traitée par l organisme concerné. En cas de plusieurs réclamations, chacune d elles entraînera le paiement de la somme susvisée. 2) Dans le cas où le premier Arbitre refuserait d inscrire la réclamation (ce qui n est pas son devoir), le Capitaine en titre ou l Entraîneur doit adresser le premier jour ouvrable suivant la rencontre, par pli recommandé, le motif de la réclamation à l organisateur de la rencontre, accompagné obligatoirement d un chèque ou d un mandat représentant le montant complet du droit de réclamation. Cette somme restera acquise à l organisme concerné. Une enquête sera alors ouverte qui permettra d apprécier les motifs du refus de l Arbitre et, selon ses conclusions, l instruction éventuelle de la réclamation pourra être faite. 4. L ARBITRE 1) doit faire mentionner par le Marqueur sur la feuille de marque qu une réclamation a été déposée (score, temps joué, équipe réclamante, numéro du Capitaine en jeu réclamant, numéro du Capitaine en jeu adverse) ; 2) après avoir reçu le chèque de 75 euros (par réclamation) du Capitaine réclamant ou de l Entraîneur, doit l inscrire sur la feuille de marque, à la fin de la rencontre, sous la dictée du Capitaine en jeu ou de l Entraîneur réclamant sauf disqualification et la signer ; 3) doit adresser le lendemain de la rencontre, un rapport circonstancié et détaillé portant sur les points précis faisant l objet de la réclamation (utiliser les imprimés prévus à cet effet) accompagné du chèque reçu et de l original de la feuille de marque, ainsi que des rapports de l Aide-Arbitre et des Officiels de la Table de marque ; 4) doit faire appliquer les instructions indiquées plus haut en ce qui concerne, entre autres, les signatures au recto et au verso de la feuille de marque. 5. L AIDE-ARBITRE 1) doit contresigner la réclamation ; 2) doit rédiger un rapport circonstancié, personnalisé et détaillé, portant sur les points précis faisant l objet de la réclamation et le remettre immédiatement après la rencontre au premier Arbitre. 6. LES MARQUEURS, AIDE-MARQUEUR, CHRONOMETREUR, OPERATEUR DES 24 SECONDES doivent remettre à l Arbitre un rapport circonstancié, personnalisé et détaillé sur les points précis faisant l objet de la réclamation (utiliser les imprimés prévus à cet effet).

140 7. INSTRUCTION DE LA RECLAMATION SUR LE FOND Après avoir vérifié la recevabilité de la réclamation quant à la forme, la Commission des Officiels ayant reçu délégation, est compétente afin de statuer sur le fond. L instruction d une réclamation ne peut se faire que par rapport à son objet qui devra être mentionné sur la feuille de marque. ART.59 PROCEDURE DE TRAITEMENT DES RECLAMATIONS 1. La présente procédure est applicable à l instruction et au jugement des réclamations déposées au cours des compétitions organisées par la Ligue et les Comités Départementaux et confirmées, comme le prévoit le règlement fédéral, par lettre recommandée envoyée sous les 24H ouvrables qui suivent la compétition. Cette confirmation est accompagnée d un chèque d un complément correspondant à la somme totale figurant dans les dispositions financières. 2. La réclamation doit être confirmée dans les conditions prévues au présent Règlement, et exposées préalablement. 3. Sans attendre la confirmation éventuelle de la réclamation, les représentants des deux Clubs, les Capitaines et les Entraîneurs des deux équipes devront envoyer, par courrier ou télécopie, à la Commissions des Officiels compétente, le 1er jour ouvrable après la rencontre, leurs observations sur l incident qui a engendré la réclamation. 4. Dès réception de la confirmation régulière de la réclamation, le Président de la Commission des Officiels concernée fixe la date et l heure de la séance au cours de laquelle la réclamation sera examinée. Cette séance doit se tenir dans les 15 jours suivant la rencontre. Toutefois, la Commission des Officiels peut décider de renvoyer l affaire à une date ultérieure par décision motivée et notifiée aux Groupements Sportifs concernés. 5. La Commission des Officiels communique la date de la séance aux Groupements Sportifs qui peuvent lui adresser les documents qu ils souhaitent verser au dossier jusqu à la veille de la date prévue de la réunion, sous réserve du respect des Règles prévues ci-dessous. 6. Les rapports des Officiels sont, dès leur réception par le Secrétariat de la Ligue, communiqués par courrier ou télécopie aux Groupements Sportifs concernés, sur demande. 7. De même, tout document communiqué au Secrétariat de la Ligue par l un des Groupements Sportifs concernés par la réclamation (même courrier de confirmation et les premiers rapports), devra être également communiqué par courrier ou télécopie à l autre Groupement Sportif. La méconnaissance de cette obligation par l un des Groupements Sportifs aura pour conséquence d exclure le document en question des débats. 8. Un Groupement Sportif qui ne souhaite pas confirmer la réclamation doit en avertir la Commission des Officiels, ainsi que le Groupement Sportif adverse, au plus tard le 2ème jour ouvrable après la rencontre. 9. Les Groupements Sportifs souhaitant être entendus lors de la séance de l organisme décisionnaire (le Bureau à cet effet), devront informer ce dernier par écrit qui leur confirmera l heure et le lieu. Ils pourront se faire assister par tout avocat ou toute personne à qui le Président aura donné un mandat écrit.

141 10. Le Bureau notifiera aux deux Groupements Sportifs sa décision dans les plus brefs délais, par télécopie ou mail avec avis de réception. Le non renvoi de l avis de réception, par retour, entraîne un envoi recommandé avec Accusé Réception aux frais du Club. 11. A compter de la notification de la décision, les deux Groupements Sportifs possèdent un délai de 10 jours ouvrables afin d interjeter appel auprès de la Chambre d Appel de la FFBB, dans le respect des modalités des Articles 909 et suivants des Règlements Généraux. Le caractère contradictoire de la procédure instituée rend sans objet le recours en première instance prévu à l Article 903 des Règlements Généraux auquel le présent Règlement déroge expressément. ART.60 TERRAIN INJOUABLE Lorsque l aire de jeu est déclarée injouable par les Arbitres, l organisateur et les Arbitres doivent tout mettre en œuvre si une salle (ou un autre terrain) est mise à leur disposition, pour faire disputer la rencontre en d autres lieux. VIII. CLASSEMENT Pour les Comités Départementaux, se référer aux Règlements Particuliers de chacun d eux. ART.61 PRINCIPE Les Championnats Régionaux conduisent à un classement déterminant le champion de la catégorie. S il existe plusieurs Poules dans une même catégorie, le vainqueur de chaque Poule participe à une Poule Finale qui déterminera le Champion. ART.62 MODE D ATTRIBUTION DES POINTS Le classement est établi à l issue de chaque compétition en tenant compte : 1) du nombre de points 2) du point average. Il est attribué : - pour une rencontre gagnée : 2 (deux) points, - pour une rencontre perdue ou perdue par défaut : 1 (un) point, - pour une rencontre perdue par pénalité ou par forfait : 0 (zéro) point. En outre, le classement est établi en tenant compte des pénalités qui peuvent être prononcées à des titres divers et notamment en cas de non-respect du Statut de l arbitrage suivant le barème prévu. Il est de même pour les pénalités qui peuvent être prononcées au titre de la Chartre de l Entraîneur. ART.63 EGALITE Si à la fin de la compétition : 1. Deux Groupements Sportifs ont des équipes à égalité de points, seuls les résultats obtenus entre elles interviennent pour le calcul du point avérage. Elles sont classées en fonction du meilleur coefficient FIBA. En cas d égalité de ce dernier, il est fait appel au quotient pour départager les équipes à égalité (Règlement Officiel). 2. Trois Groupements Sportifs ou plus ont des équipes à égalité de points, seuls les résultats obtenus entre ces équipes interviennent pour un nouveau classement. Elles sont classées en fonction du résultat obtenu.

142 Si deux Groupements Sportifs sont encore à égalité, il est fait application des règles fixées en Lorsque la compétition ne se déroule pas en rencontres «Aller / Retour», le point avérage est calculé sur l ensemble des rencontres. 4. Après le nouveau classement, une équipe ayant perdu une rencontre par forfait ou pénalité est considérée comme ayant le plus mauvais point avérage des équipes à égalité de points. 5. Lorsqu une équipe est déclarée battue par pénalité ou forfait lors d une rencontre de la 2 ème phase, se déroulant en Aller / Retour, cette équipe est éliminée. ART.64 EFFETS D UNE RENCONTRE PERDUE PAR PENALITE Dans le cas d une rencontre perdue par pénalité, l équipe déclarée gagnante bénéficie des deux points attribués pour la rencontre. Les points marqués au cours de la rencontre sont annulés de part et d autre et rien ne doit figurer à cet effet, au point average. Les rencontres déclarées perdues par pénalité supportent les mêmes pénalités financières que celles déclarées perdues par forfait. ART.65 EFFETS DU FORFAIT GENERAL OU DE L EXCLUSION SUR LE CLASSEMENT Lorsqu un Groupement Sportif a une équipe exclue du Championnat ou déclarée forfait général par la Commission Sportive Régionale, en cours ou à la fin de la compétition, les points acquis pour ou contre par les équipes adverses concernées à la suite de leurs rencontres jouées contre cette équipe sont annulés. Tout forfait d une équipe Minimes, Cadettes empêche la participation au Championnat Régional correspondant de la saison suivante. Cette règle ne s applique pas si l exclusion ou le forfait général se situe après la dernière journée de Championnat. ART.66 SITUATION D UN GROUPEMENT SPORTIF AYANT REFUSE L ACCESSION LA SAISON PRECEDENTE 1. Si un Groupement Sportif régulièrement qualifié ne s engage pas dans la division supérieure, il est maintenu dans sa division et pourra néanmoins accéder à la division supérieure la Saison suivante. 2. Un Groupement Sportif régulièrement qualifié dans une division peut, avant la date de clôture des engagements, demander à être incorporé dans une division inférieure. Il pourra le cas échéant accéder la saison suivante dans la division supérieure. ART.67 MONTEES ET DESCENTES : VOIR REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS MASCULINS NOMBRE D EQUIPES MONTANTES NOMBRE D EQUIPES DESCENDANTES Pré Nationale 2 3 ou + ou - Excellence Régionale 3 5 ou + ou - Promotion Régionale 5 ou + 12 ou + ou - U20 «élite» 3 vers promo région 6 ou + ou vers U20 promo Championnats 6 pour le Nord Départementaux qualificatifs aux Championnats Régionaux 3 pour le PDC

143 FEMININS NOMBRE D EQUIPES MONTANTES NOMBRE D EQUIPES DESCENDANTES Pré Nationale 1 2 Excellence Régionale 2 3 Promotion Régionale 3 *8 U20 «élite» 2 vers promo région *4 vers U20 promo Championnats 4 pour le Nord Départementaux qualificatifs aux Championnats Régionaux 2 pour le PDC * Dans toutes les divisions, le nombre d équipes descendantes ou montantes peut varier en fonction : 1. des descentes de Championnat de France, 2. des montées en Championnat de France, 3. du non engagement d équipes régulièrement qualifiées. L augmentation du nombre de places se fait par un maintien dans la division concernée. La diminution du nombre de places se fait par des descentes supplémentaires. Lorsque les descentes du Championnat de France sont supérieures aux montées, le nombre d équipes de Pré Nationale descendantes sera augmenté du nombre d unités nécessaires. ART.68 ART.69 REGLES PARTICULIERES Voir Règlements Sportifs Particuliers COMMUNICATION DES RESULTATS APRES LES RENCONTRES DE L ENSEMBLE DES COMPETITIONS REGIONALES Tous LES RESULTATS doivent être communiqués DES LA FIN DES RENCONTRES par le CLUB RECEVANT. TOUT RESULTAT NON COMMUNIQUE POUR LE DIMANCHE 19 HEURES 30 SERA SANCTIONNE D UNE PENALITE FINANCIERE fixée dans les dispositions financières de la Saison en cours. La première infraction bénéficiera du sursis, la suivante perdra le bénéfice du sursis et sera sanctionné d une amende fixée dans les dispositions financières de la Saison en cours. Au-delà de la 3ème infraction, il sera infligé, en plus de l amende une pénalité sportive d 1 POINT par infraction nouvelle au classement et pour le Championnat considéré (ne concerne pas les CD). NOTA : Sera considéré comme «non communiqué» sauf cas de force majeure (panne du service) tout résultat transmis sur répondeur au lieu du service. Tous les problèmes de saisie des résultats doivent être obligatoirement signalés au secrétariat de la Ligue ou Commission Sportive Départementale dès le premier jour ouvrable suivant la rencontre.

144 CALENDRIER GENERAL FEMININS SAISON sep LFB LFB CR L2 CdeF NF1 NF2 NF2ES NF3 TroP R1 R2 R3 NFU20 NF1U17NF2U17NFU15ENFU15EIRFU15 CdeF DTBN U20E U20 Exc U20P U17 U15 U13 A B C AFF sep R CF CF CF R CF sep sep 1A 1A 1A E OPEN DELC 1A 1A 1A E DELC A1 S sélection sep 1A 2A 2A 2A G A2 A1 DELC 2A 2A 2A G DELC A1 A2 A1 4-5 oct 2A 3A 3A 3A I A3 A2 A1 3A 3A 3A I A1 A1 A2 A3 A2 mar 7 oct oct 3A 4A 4A 4A O CF CF A2 4A 4A 4A O A2 A2 A3 A4 A3 mar 14 oct oct OPEN 5A 5A 5A N A4 A3 A3 5A 5A N A3 A3 A4 A5 A mar 21 oct DELC 2T DELC mer 22 oct 2A ven 24 oct oct 3A 4A 6A 6A 6A A5 DELC 2T DELC A4 R1 S lun 27 oct jeu 30 oct 4A 1-2 nov 5A 5A 7A 7A 7A 5A mar 04 nov 8-9 nov 6A 6A 8A 8A 8A A6 A4 A4 1R 1R 1R A4 A5 A5 R2 A5 mar 11 nov 1/ nov 7A 7A 9A 9A 9A A7 A5 A5 2R 2R 2R R A5 R1 A6 R3 A nov 8A 8A 1/256 DELC 2T E 1/64 A6 R2 A7 R4 A7 mar 25 nov 1/16 DELC nov 9A 9A 10A 10A 10A A8 A6 A6 3R 3R 3R G A7 R3 R5 S mar 2 dec 6-7 dec 10A 10A 11A 11A 11A A9 A7 A7 4R 4R 4R I A8 R4 R1 CL1 R1 mar 9 dec dec 11A 11A 1R 1R 1R A10 A8 A8 5R 5R 5R O A9 R5 R2 CL2 R déc 12A 12A 1/128 INT N 1/32 INT déc 3-4 jan 13A 1/64 DELC 1 /32 1/16 DELC S mar 06 jan DELC DELC jan 1R 13A 2R 2R 2R A11 A9 A9 1A 1A 1A 1A A10 A1 A1 R3 A1 R3 mer 14 jan jan 2R 1R 3R 3R 3R A10 A10 2A 2A 2A 2A A11 A2 A2 R4 A2 R jan 3R 2R 1/32 R1 A11 A11 3A 3A 3A 3A R1 A3 A3 R5 A3 R5 mar 27 jan 1/8 31 déc - 01 fev 4R 3R 4R 4R 4R R2 R1 R1 4A 4A 4A 4A R2 A4 A4 S mar 3 fev mer 4 fev 7-8 fev 5R 4R 5R 5R 5R R3 R2 R2 5A 5A 5A 5A R3 A5 A5 R6 A4 R6 7 mar 10 fev DELC DELC 1 /16 DELC fev 1/4 DELC 1/16 DELC 1 /16 R4 A6 A6 R7 A5 R fev 6R 5R 6R 6R 6R R4 R3 R3 TIC/TIL INT fév 1 mar 7R 6R 7R 7R 7R INT 1/8 1 mer 4 mar 7-8 mar 1/8 R5 R4 R4 1R 1R 1R 1R 8 mar 10 mars 8R mer 11 mar 7R mars 1/2 8R 8R 8R R6 R5 R5 2R 2R 2R 2R R5 A7 R1 A1 R1 S mar 9R 8R 9R 9R 9R R7 R6 R6 1/16 3R 3R 3R 3R R6 R1 R2 A2 R2 A1 mer 25 mar 10R mar 11R 9R DELC 1/4-1/2 DELC 1 /8 1/4-1/2 R7 R2 R3 A3 R3 A2 mar 31 mar 12R DELC DELC mer 1 avr DELC 4-5 avr Paq 13R 10R 10R 10R 10R INT 1/8 INT mar 7 avr mer 8 avr CR1/2A jeu 9 avr CR1/2R avr CR1/2B 11R 11R 11R 11R R8 R7 R7 4R 4R 4R 4R R8 R3 R4 A4 R4 A mar 14 avr CR F A mer 15 avr PO1/2A jeu 16 avr CRF R ven 17 avr PO1/2R avr PO1/2B CRF B 12R 1A DELC DELC R8 R8 R9 R4 R5 R1 R5 A4 18 lun 20 avr mar 21 avr mer 22 avr jeu 23 avr ven 24 avr POFA DELC avr POFR 13R 1A 2A 1A R9 R9 1/4 TIC/TIL R5 R6 R2 R jeu 30 avr ven 1 mai 3A 5R 5R 2-3 mai FINALES COUPE DE France DELC DELC 1/2 + INT FINALES COUPE DE France DELC 3 mar 05 mai mer 6 mai DELC DELC Grp A Grp B DELC ven 8 mai jeu 7 mai 9-10 mai 1/2F-F 1A 2A 1R 2A R9 ou R9 R10 5R 5R 1/4A ou 5R 5R R6 T A ou R2 CL1 R mai Asc 2R DELC DELC DELC mai 2A 1R 3R 1R R10 R10 R11 1/4A 1/4A R10 R7 T R R3 CL2 R3 ven 22 mai mai P 1R 2R 1-2F-F 2R 1/2F-F 1/4R 1/4R Lun 25 mai Pent NF1/NF mai 2R 1/2F-F T à 4 R11 R11 TMD 1/2F-F 1/2F-F 1/4R 1/2F-F FA R11 R4 CL3 R4 6-7 juin 1/2F-F TMD 1/2F-F FR CL4 08-juin juin SENIORS FEMININS REGION FEMININS DELC 1 /4 C.F.JEUNES FEMININS DELC REGION JEUNES Vacances REMARQUES: Les différentes dates du calendrier sont complétées par des réglements particuliers. La compréhension des dates, finales en particulier, nécessite la lecture de ces réglements. Des dérogations peuvent être demandées sur les dates réservées aux intempéries. Comme toute dérogation, elles sont payantes. Il faut se souvenir que si la journée est reprise en intempéries les dérogations sont TOUTES annulées et doivent être refaites par le club demandeur. Les zones coloriées en rouge sont des dates à dérogation possible. Elles représentent des fêtes ou dates spécifiques.

145 CALENDRIER GENERAL MASCULINS SAISON SENIORS MASCULINS LR11 MASCULINS C.F.JEUNES LR11 JEUNES Vacances Pro A Pro B NM 1 CdeF NM2 NM 3 Tro F R1 R2 R3 U20 M U18 M U17 M U17 M U15M U15M IRM15M U20 EL U20 EXC U20 PM U17 M U15 M U13 M A B C AFF 6-7 sep sep R CF LEROUX LEROUX sep 1/32 E sep 1A 1A G OPEN LEROUX 1A 1A 1A A1 LEROUX A1 A1 S sélection sep 1A 2A 2A I A2 A1 A1 2A 2A 2A A1 A2 A1 A1 A2 A2 A oct 1/16 O A2 4-5 oct 2A 3A 3A N A3 A2 A2 3A 3A 3A A3 A2 A2 A3 A3 A2 mar 7 oct 3A oct 4A 4A 4A CF LEROUX 2T 4A 4A 4A A4 LEROUX A3 A4 A4 A3 mar 14 oct oct 5A 5A 5A A4 A3 A3 5A 5A A5 A3 A4 A5 A5 A mar 21 oct mer 22 oct oct 6A 6A 6A A5 A4 A4 R1 R1 S 1-2 nov 7A 7A 7A 1A 5A mar 04 nov 8-9 nov 8A 8A 8A A6 A5 A5 1R 1R 1R R2 A4 A5 A6 R2 A nov 9A 9A 9A A7 A6 A6 2A 2R 2R 2R R3 A5 R1 A7 R3 A nov 10A 10A 1/256 A8 LEROUX 3T R4 LEROUX R2 R4 S nov 11A 11A 10A A9 A7 A7 3A 3R 3R 3R R5 A6 R3 A8 R5 A7 mar 2 dec 12A 6-7 dec 13A 12A 11A A10 A8 A8 4A 4R 4R 4R QA A7 R4 A9 QA 2X1 A8 mar 9 dec dec 14A 13A 1R A11 A9 A9 5A 5R 5R 5R QR A8 R5 R1 QR 1X2 A déc 15A 1R 1/128 INT INT INT TT4T S déc 3-4 jan 1/64 LEROUX 1/16 LEROUX S mar 06 jan sam 10 jan jan 16A 1/8 2R 2R A12 A10 A10 6A 1A 1A 1A A9 A1 A1 R2 A1 R1 mer 14 jan jan 17A 3R 3R A13 A11 A11 7A 2A 2A 2A R1 A2 A2 R3 A2 R jan 1R 1/32 R1 R1 3A 3A 3A R2 A3 A3 R4 A3 S 31 janv - 01 fev 2R 4R 4R R2 R1 R2 1R 4A 4A 4A R3 A4 A4 R5 A4 R3 mar 3 fev 3R LEROUX 1/8 LEROUX mer 4 fev 7-8 fev 4R 5R 5R R3 R2 R3 2R 5A 5A 5A R4 A5 A5 R6 A5 R fev 5R 1/16 R4 R3 R4 R5 R7 A6 R fev 6R 6R 6R R5 R4 R5 3R R1 R1 A7 R fév 1 mar 7R 7R 7R INT INT mar 1/4 7-8 mar 8R 1/8 INT 1R 1R 1R INT A8 INT 8 mar 10 mars mer 11 mar mars 9R 8R 8R R6 R5 R6 4R 2R 2R 2R R6 R2 R2 R8 A9 R mar 10R 9R 9R R7 R6 R7 5R 3R 3R 3R R7 R3 R3 R9 R1 R8 mer 25 mar mar 11R 1/4-1/2 R8 R7 R8 R8 R4 R4 R2 R9 mar 31 mar avr 12R 1/2 4-5 avr Paq 13R 10R 10R INT 6R INT INT mer 8 avr avr 14R 11R 11R R9 R8 R9 7R 4R 4R 4R R9 R5 R5 TCL R mer 15 avr ven 17 avr avr 15R 12R R10 R9 R10 TCL R4 T-CL 18 lun 20 avr mar 21 avr mer 22 avr jeu 23 avr ven 24 avr avr 16R 13R 1/4A R11 ou R9 R11 1/4A TCL T-CL T-CL R5 TCL jeu 30 avr ven 1 mai 5R 5R 2-3 mai FINALES COUPE DE France INT FINALES COUPE DE France INT 3 mar 05 mai GrpA GrpB mer 6 mai jeu 7 mai ven 8 mai 9-10 mai 17R 1/4A 1/4R ou R11 ou R9 T M D 1/4R 5R 5R 1/4A ou 5R TCL TCL TCL R6 T-CL 10 mar 12 mai GrpA GrpB 14 mai Asc LEROUX LEROUX mai PO1/4A 1/4R R12 R11 T M D 1/4A TCL TCL R7 T-CL ven 22 mai PO1/4R mai Pent PO1/4B Tà3 T M D 1/2F-F 1/4R Lun 25 mai Pent mai 1/2F-F 1/2F-F 1/2F-F R13 T-MD A T M D 1/2F-F 1/2F-F 1/2F-F 1/4R 1/2F-F TCL TX3 TX3 TCL R8 TCL 6-7 juin T-MD R T M D 1/2F-F R9 08-juin T M D juin LEROUX 1/4 LEROUX 1/2 LEROUX LEROUX REMARQUES: Les différentes dates du calendrier sont complémentaires des réglements particuliers. La compréhension des dates, finales en particulier, nécessite la lecture de ces réglements. Des dérogations peuvent être demandées sur les dates réservées aux intempéries. Comme toute dérogation, elles sont payantes. Il faut se souvenir que si la journée est reprise en intempéries les dérogations sont TOUTES annulées et doivent être refaites par le club demandeur. Les zones coloriées en rouge sont des dates à dérogation possible. Elles représentent des fêtes ou dates spécifiques.

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147 BEUVRAGES USM BC BLENDECQUES SAINT OMER CALAIS BASKET 2 COMINOISE LL DOUAI BASKET CLUB - 1 ESCAUDAIN BASKET PORTE DU HAINAUT HAZEBROUCK BJM LAMBERSART JF 1 ESSM LE PORTEL 2 BASKET CLUB LIEVINOIS 1 LILLE ASV ORCHESIEN BC 2 UNION DECHY SIN BASKET WAMBRECHIES J - 1 PREAMBULE Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Sportifs spécifiques de la LR11, les Règlements Fédéraux s appliquent à tous les Championnats organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais. Le Championnat de Pré-Nationale, étant qualificatif au Championnat de France, a les mêmes règlements que ceux applicables en NM3, sauf article contraire dûment précisé. ARTICLE 1 ARTICLE 2 ARTICLE 3 ARTICLE 4 Le Championnat de Pré-Nationale est ouvert aux associations affiliées à la F.F.B.B ayant réglé leurs amendes et/ou cotisations dans les délais prévus et régulièrement qualifiées pour cette compétition. La non-observation de ces obligations donnera lieu à l ouverture d une enquête par la Commission Sportive. Les conclusions seront communiquées au Bureau de la Ligue pour décision. Les sanctions pourront aller de l exclusion du Championnat en début ou milieu de saison jusqu au déclassement de l association sportive fautive à la dernière place du Championnat, ce qui entraîne la descente automatique la saison suivante. Dans ses Championnats, la Ligue se réserve le droit de refuser l inscription ou de disqualifier les équipes d une association non en règle. Le Championnat de Pré Nationale 2014/2015 est composé d une poule de quatorze équipes. L équipe championne de Pré Nationale devra obligatoirement participer à la finale Nationale, si elle existe, regroupant les champions des Ligues. Les 2 équipes classées en tête du Championnat en fin de saison accèdent à la Nationale 3 Masculine pour la Saison suivante. En cas de refus, l ordre des montées se fait suivant le classement. Les trois dernières équipes descendent en Championnat d Excellence. En fonction des descentes d équipes de la NM3, au-delà de 2, un nombre supplémentaire et équivalent d équipes descendra en Excellence Régionale.

148 En fonction des descentes de NM3 ou de la disparition d équipes, les places qui resteront disponibles en Pré-Nationale, seront accordées, par repêchage, aux Clubs descendants, dans l ordre du classement SAUF à l équipe classée dernière qui descend obligatoirement. Toute place vacante, après les repêchages, est accordée à un Club montant dans l ordre du classement. ARTICLE 5 ARTICLE 6 ARTICLE 7 ARTICLE 8 ARTICLE 9 Les équipes accédant en Nationale 3 Masculine doivent avoir été en règle avec le Statut de l Entraîneur lors de la saison. L équipe déclarant ou étant déclaré forfait général descend de deux divisions. Le remplacement éventuel d une association en cas de forfait ou de non engagement est décidé par la Commission Sportive Régionale. Ce remplacement ne peut intervenir qu avant la première journée de Championnat. L'horaire des rencontres est fixé au SAMEDI à 20 H 30. Ces rencontres se jouent en quatre quarts temps de dix minutes avec appareil et Opérateur des 24 secondes obligatoire. Le Club recevant a la possibilité de modifier son horaire pour ses rencontres à domicile et pour l'ensemble de la saison. Toutefois, les matches ne pourront avoir lieu après 16 H 30 le Dimanche. Le Club recevant doit impérativement communiquer son résultat avant 19 H 30 le Dimanche sur le SITE INTERNET. Ces communications concernent l'intérêt général et des sanctions seront prises en cas de non-respect. Tout résultat non communiqué pour le Dimanche 19 H 30 sera sanctionné d'une amende. La première infraction bénéficiera du sursis. La seconde infraction, annulant le sursis, est pénalisée selon les dispositions financières. Au-delà de la 3ème infraction pour une même équipe, il sera infligé en plus de l amende, une pénalité sportive de 1 POINT par infraction nouvelle, sur le classement de l équipe pour laquelle le résultat n aura pas été communiqué. Les feuilles de match doivent impérativement être adressées par le club RECEVANT dans les 24 heures ouvrables qui suivent la rencontre sous peine de pénalité financière et sportive. Tous les responsables de salle doivent porter une tenue distinctive ou la tenue officielle préconisée par la Ligue. En cas d incidents, le non-respect de cette règle pourra être considéré comme absence de service d ordre. ARTICLE 10 La salle doit répondre aux normes définies dans le Chapitre Règlement des salles et terrains pour une homologation de type H2. Si la salle du club recevant est indisponible et à défaut d entente avec le club visiteur, une salle de remplacement doit-être proposée sous peine d être déclaré forfait.

149 POULE A POULE B BASKET CHEMINOTS BETHUNOIS BASKET CLUB ARDRES - 2 CAPPELLE BC 1 USO BRUAY LA BUISSIERE - 2 AMICALE PAUL BERT GUINES DORIGNIES DOUAI AAE HELLEMMES LILLE BFC DOUCHY CLUB OMNISPORT ES HENIN BEAUMONT O GRANDE SYNTHE BASKET - 2 LOON PLAGE AS LAMBERSART JF - 2 NEUVILLE EN FERRAIN PP 1 LESQUIN BC OSTREVENT BB EAA MONCHECOURT ASG LOUVROIL A PAUL BERT OUTREAU ONNAING JA PHALEMPIN BC AO SAINT MARTIN AU LAERT RONCQ US BC SAINT NICOLAS ARRAS TEMPLEUVE LP WATTRELOS BC PREAMBULE Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Sportifs spécifiques de la LR11, les Règlements Fédéraux s appliquent à tous les Championnats organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais. ARTICLE 1 ARTICLE 2 Le Championnat d'excellence Régionale est ouvert aux associations affiliées à la F.F.B.B., régulièrement qualifiées pour cette compétition, ayant réglé leurs amendes et cotisations dans les délais prévus. La non-observation de ces obligations donnera lieu à l ouverture d une enquête par la Commission Sportive. Les conclusions seront communiquées au Bureau de la Ligue pour décision. Les sanctions pourront aller de l exclusion du Championnat en début ou milieu de saison jusqu au déclassement de l association sportive fautive à la dernière place du Championnat, ce qui entraîne la descente automatique la saison suivante. Dans ses Championnats, la Ligue se réserve le droit de refuser l inscription ou de disqualifier une association non en règle. Deux poules d Excellence masculine de 12 équipes sont mises en place pour la Saison. Le Championnat d Excellence Régionale 2014/2015 se dispute en rencontres Aller / Retour. Les équipes classées «première» à l issue du championnat accèdent à la Pré-Nationale Masculine. Elles disputent le titre de champion régional en rencontres A/R. Les équipes classées «seconde» à l issue du championnat disputent des rencontres A/R pour une troisième accession à la Pré-Nationale Masculine. ARTICLE 3 En cas de refus ou de montée supplémentaire c est la seconde équipe classée 2 ième qui rejoint la division pré-nationale puis l ordre des montées se fait suivant le classement, le meilleur troisième étant celui de la poule du champion. Les équipes classée 12 ième de chaque poule rejoignent la Promotion Régionale pour la Saison 2014 / Elles ne peuvent être repêchées.

150 Les équipes classées 11 ième et 10 ième de chaque poule descendent également en Promotion régionale En fonction du nombre de descentes du championnat de France, qui peut être supérieur ou inférieur à deux, moins ou davantage de descentes en promotion sont possibles. C est toujours la poule du champion qui est prise en référence pour déterminer le rang entre deux équipes qui ont terminé à la même place de leur poule respective. Les places qui resteraient disponibles en Excellence Régionale, après repêchage de Clubs descendants de Pré-Nationale, seront prises par repêchage dans l ordre du classement. Toute place qui reste vacante après les repêchages est accordée à des Clubs montants dans l ordre du classement de la poule concernée de Promotion. ARTICLE 4 ARTICLE 5 ARTICLE 6 ARTICLE 7 L équipe déclarant ou étant déclarée forfait général descend de deux divisions. Le remplacement éventuel d une association en cas de forfait ou de non engagement est décidé par la Commission Sportive Régionale. Ce remplacement ne peut intervenir qu avant la première journée de Championnat. L'horaire des rencontres est fixé au SAMEDI à 20 H 30. Le Club recevant a la possibilité de modifier son horaire pour ses rencontres à domicile et pour l'ensemble de la Saison. Toutefois, ces rencontres ne pourront avoir lieu après 16H30 le Dimanche. Le Club recevant doit impérativement communiquer son résultat avant 19H30 le Dimanche sur le SITE INTERNET. Ces communications visant l'intérêt général, es sanctions seront prises en cas de nonrespect. Tout résultat non communiqué pour le Dimanche 19 H 30 sera sanctionné d'une amende. La première infraction bénéficiera du sursis. La seconde infraction, annulant le sursis, est pénalisée selon les dispositions financières. Au-delà de la 3ème infraction de la part d une même équipe, il sera infligé, en plus de l amende, une pénalité sportive de 1 POINT par infraction nouvelle, sur le classement de l équipe pour laquelle le résultat n aura pas été communiqué. Les feuilles de match doivent impérativement être adressées par le club RECEVANT dans les 24 heures ouvrables qui suivent la rencontre sous peine de pénalité financière et sportive. Tous les responsables de salle doivent porter une tenue distinctive ou la tenue officielle préconisée par la Ligue, En cas d incidents le non-respect de cette règle pourra être considéré comme absence de service d ordre.

151 POULE A POULE B BASKET CLUB ARDRES - 3 BC CARNIERES CAPPELLE BC 2 CONDE BASKET AMICALE CONDE BB CROIX OLYMPIQUE COUDEKERQUE BRANCHE AL CYSOING SAINGHIN BOUVINES B BBC COULOGNE HASNON BASKET USMC LOMME BC HORNAINGEOIS BC OYE PLAGE MASC NEUVILLE EN FERRAIN PP - 2 RONCHIN BC ORCHESIEN BC - 3 SAINT POL SUR MER BC AS RAISMES SANTES BB ROUBAISIEN STADE WAMBRECHIES J 2 TOURCOING JG FLASH WASQUEHAL - 2 RSC VALENCIENNES POULE C AB BOULOGNE USO BRUAY LA BUISSIERE 3 DOUAI BASKET CLUB 2 FRAIS MARAIS DOUAI BC EOBC WIMILLE WIMEREUX FERQUES BASKET CLUB BC LAMBRES AMICALE DRAPEAU LE PORTEL BASKET CLUB LIEVINOIS 2 AL OSTROHOVE FJEP PONT DE BRIQUES PREAMBULE Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Sportifs spécifiques, les Règlements Fédéraux s appliquent à tous les Championnats organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais. ARTICLE 1 Le Championnat de Promotion Régionale est ouvert aux associations affiliées à la F.F.B.B. ayant réglé leurs amendes et cotisations dans les délais prévus et régulièrement qualifiées pour cette compétition. La non-observation de ces obligations donnera lieu à l ouverture d une enquête par la Commission Sportive. Les conclusions seront communiquées au Bureau de la Ligue pour décision. Les sanctions pourront aller de l exclusion du Championnat en début ou milieu de saison jusqu au déclassement de l association sportive fautive à la dernière place du Championnat, ce qui entraîne la descente automatique la saison suivante. Dans ses Championnats, la Ligue se réserve le droit de refuser l inscription ou de disqualifier une association non en règle avec la Trésorerie. ARTICLE 2 Le Championnat de Promotion Régionale est composé de trois poules de 12 clubs. Dans chaque poule, les équipes disputent des rencontres Aller / Retour ce qui détermine un classement.

152 ARTICLE 3 Les équipes classées premières de chaque poule accèdent à l Excellence Régionale Masculine la Saison suivante sauf forfait lors de la poule classement qui place l équipe hors championnat. Elles forment une poule avec rencontres Aller / Retour pour l attribution du titre de Champion de Promotion Régionale Les équipes classées seconde et troisième des poules A, B, C se rencontrent en A/R selon le schéma suivant : 3 ième poule A/ 2 ième poule C, et retour, 3 ième poule B/ 2 ième poule A, et retour, 3 ième poule C/ 2 ième poule B, et retour. Les trois vainqueurs accèdent en excellence régionale pour la saison ARTICLE 4 Des places supplémentaires vacantes ou créées pourraient permettre exceptionnellement un ou plusieurs accès supplémentaires en excellence. En cas de montée supplémentaire, c est le meilleur vaincu des trois équipes perdantes qui accède et ainsi de suite. Le «meilleur perdant» est celui qui a gagné une rencontre sur les deux. En cas d égalité, c est la plus petite différence entre les points marqués et les points encaissés sur les deux rencontres qui classe les équipes ex-aequo. En cas de nouvelle égalité c est le nombre total des points marqués sur les deux rencontres qui détermine l équipe qui accède. ARTICLE 6 ARTICLE 7 12 équipes (+ ou -) sont appelées à descendre en championnat départemental à l issue de la saison. Les équipes classées 12 ième, 11 ième, 10 ième et 9 ième de chaque poule rejoignent donc le Championnat Départemental de leur Comité pour la Saison 2015 / Les équipes classées dernière de leur poule respective ne peuvent être rachetées. L équipe déclarant ou étant déclarée forfait général descend de deux divisions. Un forfait général en phase finale est considéré comme un forfait général et place l équipe hors championnat ce qui la prive de tout rachat éventuel. ARTICLE 7bis Le remplacement éventuel d une association en cas de forfait ou de non engagement en début de saison est décidé par la Commission Sportive Régionale. Ce remplacement ne peut intervenir qu avant la première journée de Championnat. ARTICLE 8 L'horaire des rencontres est fixé à 16H00 le DIMANCHE. Le Club recevant a la possibilité de modifier son horaire pour ses rencontres à domicile et pour l ensemble de la Saison. Toutefois, ces rencontres ne pourront avoir lieu après 16H30 le Dimanche. Un club recevant devra obligatoirement fournir une salle ou sera déclaré forfait sauf dérogation acceptée par le club visiteur. ARTICLE 9 Montées en promotion régionale: 12 : a) pour le Comité Départemental du Nord : 6 équipes b) pour le Comité Départemental du Pas-de-Calais : 3 équipes c) pour le championnat U20 «élite» : 3 équipes ARTICLE 10 L association déclarant forfait général sera remise à la disposition de son Département. Lorsqu un club d un Comité refuse avant l établissement des calendriers, sa participation au Championnat Régional, il est remplacé prioritairement par un club du même Comité. S il n existe pas de candidature, la Commission Sportive Régionale procédera à un repêchage dans l ordre du classement des équipes ayant disputé le titre.

153 Si une équipe U 20 refuse l accession ou ne peut accéder, l équipe suivante est appelée puis en cas de refus c est le repêchage de promotion qui est privilégié. Pour tout cas supplémentaire la même priorité est appliquée. ARTICLE 11 Le Club recevant doit impérativement transmettre son résultat avant 19H30 le Dimanche sur le SITE INTERNET. Ces communications visant l intérêt général, des sanctions seront prises en cas de nonrespect. Tout résultat non communiqué pour le Dimanche 19 H 30 sera sanctionné d une amende. La première infraction bénéficiera du sursis. La seconde infraction, annulant le sursis, est pénalisée selon les dispositions financières. Au-delà de la 3ème infraction, de la part d'une même équipe, il sera infligé, en plus de l'amende, une pénalité sportive de 1 POINT par infraction nouvelle sur le classement de l'équipe pour laquelle le résultat n'aura pas été communiqué. Les feuilles de match doivent impérativement être adressées par le club RECEVANT dans les 24 heures ouvrables qui suivent la rencontre sous peine de pénalité financière et sportive. ARTICLE 12 Tous les responsables de salle doivent porter une tenue distinctive ou la tenue officielle préconisée par la Ligue. Le non-respect de cette règle pourra être considéré comme absence de service d ordre.

154 POULE A POULE B BC CAPPELLE BEUVRAGES USM - 2 BBC COULOGNE USO BRUAY LA BUISSIERE HELLEMMES LILLE BFC 1 CROIX OLYMPIQUE - 1 AS HESDIGNEUL HESDIN L ABBE ESCAUDAIN B. PORTE DU HAINAUT LAMBERSART JF US MAUBEUGE - 1 LONGUENESSE BC BC ST NICOLAS ARRAS AL OSTROHOVE TOURCOING JG - 1 RONCHIN BC UNION DECHY SIN BASKET STEENWERCK BC VILLENEUVE D ASCQ ESB - 1 FLASH WASQUEHAL WAMBRECHIES J PREAMBULE Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Spécifiques de la LR11, les Règlements Fédéraux s appliquent à tous les Championnats organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais. ARTICLE 1 La Ligue et les Départements du Nord et du Pas-de-Calais organisent pour la Saison 2014 / 2015, un Championnat U20 réservé aux joueurs nés en 1997, 1996 et L âge s apprécie au premier janvier de la saison en cours soit le 01/01/2015. Les joueurs nés en 1998 et 1999 peuvent évoluer dans ce Championnat avec un surclassement simple mais ne peuvent être alignés contre des équipes séniors sans un surclassement régional. Ce Championnat est réputé être un Championnat de transition entre les cadets (ou U17) et les séniors. Une équipe U20 peut être considérée comme une équipe réserve d équipes évoluant en Championnat Fédéral ou Régional. En aucun cas une équipe U20 ne peut être considérée comme équipe première d un club. Un joueur U20, (sauf si son club décide de le mettre dans une liste de joueurs brûlés de l une de ses équipes séniors dans laquelle il évolue de façon régulière), peut donc évoluer dans toute équipe sénior, de quelque niveau que ce soit. Le Championnat U20 «élite» est sportivement géré par la Ligue, de même que les sanctions de type disciplinaire. Il est soumis à un statut allégé de l entraîneur. Il est ouvert aux associations affiliées à la F.F.B.B ayant réglé leurs amendes et cotisations à leur Département et à la Ligue régionale dans les délais prévus. Les droits d engagement sont à régler dans les Départements respectifs. La nonobservation de ces obligations donnera lieu à l ouverture d une enquête par la Commission Sportive compétente du Département d origine. Les conclusions seront communiquées au Bureau de la Ligue pour décision. Les sanctions pourront aller de l exclusion du Championnat en début ou milieu de saison jusqu au déclassement de l association sportive fautive à la dernière place du Championnat et sa non-qualification automatique pour la saison suivante.

155 ARTICLE 2 20 équipes composent le Championnat U20 «élite» 2014 / 2015 qui est divisé en DEUX phases. Les équipes qui ne font pas état de leur refus avant le 20 août participent à la coupe LEROUX. PREMIERE PHASE : 18 rencontres Aller / Retour avec point average 2 poules de 10 équipes forment une première phase. Les équipes retenues sont celles qui sont candidates et qui ont terminé la phase Elite de la saison précédente. Elles sont complétées par les équipes classées en tête de la phase Excellence, qui sont candidates et qui sont alors retenues dans un ordre prioritaire. A l issue de cette phase, un classement est établi. DEUXIEME PHASE : 4 rencontres en A/R en 5 poules de 4 forment la seconde phase pour un classement général et un «ranking» de 1 à 20. Les rencontres jouées ne sont pas rejouées. L équipe classée première à l issue de la seconde phase est déclarée championne Régionale «U20 élite». A l issue de la seconde phase, les trois équipes classées en tête accèdent à la promotion régionale. En cas de refus ou d impossibilité d accession de l un des trois premiers, les montées se font suivant l ordre du classement. En cas de montée supplémentaire, l ordre des montées se fait suivant le classement après repêchage en promotion. L équipe classée 20ème rejoint obligatoirement le championnat U20 «promotion» pour la Saison 2015 / 2016 Les équipes classées 19iéme, 18ième descendent normalement en championnat U20 «promotion» pour la Saison 2014 / N.B. ARTICLE 3 Les trois équipes U20 qui accèdent à la promo-région doivent se réinscrire en Promotion ou refaire une candidature motivée au championnat «élite». En cas d engagement cette équipe ne peut prétendre à une montée en fin de la saison. Les «descentes» du championnat de France ne donnent pas de priorité en championnat U20 «élite». Ces équipes doivent se réinscrire en championnat promotion «U20» L arbitrage des rencontres ELITE est confié à la CRO et celui des rencontres EXCELLENCE aux CDO qui se répartissent les désignations en fonction des secteurs géographiques des clubs recevants. ARTICLE 4 L horaire des rencontres est fixé le Dimanche à 10H30. ARTICLE 5 ARTICLE 6 Les feuilles de match doivent impérativement être adressées par le club RECEVANT dans les 24 heures ouvrables qui suivent la rencontre sous peine de pénalité financière et sportive. L équipe recevant doit impérativement communiquer son résultat avant 19H30 le Dimanche sur le SITE INTERNET. La première infraction bénéficiera du sursis. La seconde infraction fera perdre le bénéfice du sursis et fera l objet d une amende prévue selon les dispositions financières. Au-delà de la 3ème infraction de la part d une même équipe, il sera infligé, en plus de l amende, une pénalité sportive de 1 POINT par infraction nouvelle, sur le classement de l équipe pour laquelle le résultat n aura pas été communiqué.

156 ARTICLE 7 ARTICLE 8 Tous les Responsables de salle doivent porter une tenue distinctive ou la tenue officielle préconisée par la Ligue en cas d incidents. Le non-respect de cette règle pourra être considéré comme absence de service d ordre. Des tenues sont disponibles en boutique de la Ligue. En plus du Responsable de salle précité, une personne supplémentaire identifiable par les Arbitres, devra également assurer la sécurité dans la salle. La salle doit répondre aux normes définies dans le Chapitre Règlement des salles et terrains pour une homologation de type H1 au moins.

157 POULE A BJM HAZEBROUCK BFC HELLEMMES LILLE 2 HEM SBB STADE ROUBAISIEN AG THUMERIES TOURCOING JG 2 POULE B BC ANNOEULLIN FSP CROIX CYSOING SBB LILLE BCSMP LINSELLES BASKET BC SECLIN POULE C POULE D SO ARMENTIERES AULNOY LES VALENCIENNES ABBC BONDUES CAMBRESIS UNION BASKET USB MADELEINOIS CJBB LE CATEAU OSM SEQUEDIN ASG LOUVROIL ESB VILLENEUVE D ASCQ 2 US MAUBEUGE - 2 ALS WILLEMS BC SOLESMES POULE E O CROIX 2 OSBB LEERS BC LESQUIN ABC MOUVAUX US RONCQ SM TOURCOING POULE F FJEP HERIN BC NEUVILLE SUR ESCAUT AS RAISMES CO TRITH USAPH RSC VALENCIENNES POULE G POULE H BC BREBIERES RC ARRAS ASB CUINCY BC DOUAI - 2 ASC DENAIN - 2 BCFM DOUAI ASB LOURCHOIS BC FLINES LES RACHES BOP MARCHIENNOIS HASNON BASKET BC THIANT BC PONT A MARCQ POULE I POULE J ASOB CARVIN BCS BETHUNOIS BC DOUVRIN AAE EVIN MALMAISON E. OIGNIES - 1 BC LAVENTIE BC PROVIN BC LILLERS WAVRIN WBB ALEC MAZINGARBE BC WINGLES E. OIGNIES - 2 POULE K ESBC BLERIOT AL COUDEKERQUE BRANCHE DUNKERQUE MALO BC APB GUINES BC ST POL SUR MER BC OYE PLAGE MASCULIN POULE L AL COQUELLES AL MARQUISE APB OUTREAU FJEP PONT DE BRIQUES BC ST MARTIN BOULOGNE ALEB WIMEREUX

158 PREAMBULE Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Spécifiques de la LR11, les Règlements Fédéraux s appliquent à tous les Championnats organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais. ARTICLE 1 La Ligue et les Départements du Nord et du Pas-de-Calais organisent pour la Saison 2014/ 2015, un Championnat U20 PROMOTION MASCULINS réservé aux joueurs nés en 1995, 1996, L âge s apprécie au premier janvier de la saison en cours. Les joueurs nés en 1998 et 1999 peuvent évoluer dans ce Championnat avec un surclassement simple. Ce Championnat est réputé être un Championnat de transition entre les cadets (ou U17) et les séniors. Il accueille toute équipe candidate de la LR11 qui répond aux conditions d âge. Une équipe U20 peut être considérée comme une équipe réserve d équipes évoluant en Championnat Fédéral ou Régional. En aucun cas une équipe U20 ne peut être considérée comme équipe première d un club. Un joueur U20, sauf si son club le met dans une liste de joueurs brûlés de l une de ses équipes séniors, peut donc évoluer dans toute équipe sénior, de quelque niveau que ce soit. Le Championnat U20 est interdépartemental. Il est cependant géré sportivement et disciplinairement par la Ligue. Il est ouvert aux associations affiliées à la F.F.B.B ayant réglé leurs amendes et cotisations à leur Département et à la Ligue régionale dans les délais prévus. Les droits d engagement sont à régler dans les Départements respectifs. La non- observation de ces obligations donnera lieu à l ouverture d une enquête par la Commission Sportive compétente du Département d origine. Les conclusions seront communiquées au Bureau de la Ligue pour décision. Les sanctions pourront aller de l exclusion du Championnat en début ou milieu de saison jusqu au déclassement de l association sportive fautive à la dernière place du Championnat et sa non qualification automatique pour la saison suivante. Il n y a pas de statut de l entraîneur applicable aux U20 promotion (ou excellence de deuxième phase). ARTICLE 2 72 équipes composent le Championnat U20 PROMOTION 2014/2015. Ce championnat est divisé en deux phases. PREMIERE PHASE : 12 poules de 6 équipes forment une première phase dite U20 promotion : 10 rencontres Aller / Retour avec point ave-rage. DEUXIEME PHASE : les U20 EXCELLENCE Les 2 premiers de chaque poule forment une deuxième phase dite U20 Excellence» et composée de 24 équipes réparties en 3 poules de 8. A l issue de cette phase, les deux équipes classées en tête de leur poule respective accèdent au championnat «U20 ELITE MASCULINS» de la saison suivante.

159 Les poules sont constituées de manière géographique lors de la première phase et les deux premiers de chaque poule soit 24 équipes forment les poules A1, B1, C1 qui seront composées par tirage au sort. 12 rencontres A/R sont jouées, les rencontres de la première phase sont comptabilisées mais non rejouées. Les 2 premiers de chacune des poules accèdent au championnat «U20 élite» de la saison suivante et disputent le titre de Champion Régional Excellence : a. par des rencontres A/R qui opposent les six équipes selon le schéma suivant : 2A1/1B1, 2B1/1C1, 2C1/1A1 et retours. b. lors d un plateau final qui rassemble les 3 équipes finalistes dans l une des salles des 3 clubs, tirée au sort. N.B. Toutes les autres équipes sont arrêtées et classées ex-aequo à leur rang de seconde phase. Les «U20 PROMOTION», seconde phase. Six poules de 8 équipes disputent la seconde phase du championnat de promotion. Elles sont constituées des équipes classées 3, 4, 5, 6 de la première phase. Chaque poule comprendra 2 équipes classées 3 ième, 2 équipes classées 4 ième, 2 équipes classées 5 ième, 2 équipes classées 6 ième. Les équipes disputent un championnat de 12 rencontres A/R avec classement et goal ave-rage, les rencontres déjà disputées en première phase sont comptabilisées mais ne sont pas rejouées. Les équipes classées première de chaque poule disputent des rencontres A/R destinées à qualifier trois équipes pour un tournoi final qui détermine le champion régional de Promotion U20. Les rencontres opposent dans cet ordre les équipes classées première des poules : A2/C2, D2/F2, E2/B2 Le tournoi final sera attribué par tirage au sort à l un des trois finalistes. Il sera effectué en comité directeur. Le vainqueur sera désigné «champion de promotion U20» N.B. ARTICLE 3 ARTICLE 4 ARTICLE 5 Toutes les autres équipes sont arrêtées et classées ex-aequo à leur rang de seconde phase. Les U17 sont autorisés dans ce Championnat avec un sur-classement simple. L arbitrage des rencontres PROMOTION et EXCELLENCE est confié aux CDO qui se répartissent les désignations en fonction des secteurs géographiques des clubs recevant. Une équipe U20 d un club, ayant déjà une équipe en Promotion Régionale ne peut intégrer la poule de promotion régionale. ARTICLE 6 L horaire des rencontres est fixé le Dimanche à 10H30.

160 ARTICLE 7 ARTICLE 8 ARTICLE 9 Les feuilles de match doivent impérativement être adressées par le club RECEVANT dans les 24 heures ouvrables qui suivent la rencontre sous peine de pénalité financière et sportive. L équipe recevant doit impérativement communiquer son résultat avant 19H30 le Dimanche sur le SITE INTERNET. La première infraction bénéficiera du sursis. La seconde infraction fera perdre le bénéfice du sursis et fera l objet d une amende prévue selon les dispositions financières. Au-delà de la 3ème infraction de la part d une même équipe, il sera infligé, en plus de l amende, une pénalité sportive de 1 POINT par infraction nouvelle, sur le classement de l équipe pour laquelle le résultat n aura pas été communiqué. Tous les Responsables de salle doivent porter une tenue distinctive ou la tenue officielle préconisée par la Ligue en cas d incidents. Le non-respect de cette règle pourra être considéré comme absence de service d ordre. Des tenues sont disponibles en boutique de la Ligue. En plus du Responsable de salle précité, une personne supplémentaire identifiable par les Arbitres, devra également assurer la sécurité dans la salle. ARTICLE 10 La salle doit répondre aux normes définies dans le Chapitre Règlement des salles et terrains pour une homologation de type H1 au moins.

161 ARTICLE 1 ARTICLE 2 ARTICLE 3 Les championnats U17 et U13 (les U15 représentent un cas particulier) sont composés de 20 équipes réparties en 2 poules de 10, pour des championnats à 2 phases. Les éliminations en fin de saison se font à partir de la 16ème place du championnat. En U13, la LR11 refuse les équipes mixtes. Les priorités sont données aux clubs qui en font d abord la demande et ont participé et terminé le Championnat Régional Benjamins des saisons précédentes ou/et qui ont des équipes dans les Championnats régionaux ou nationaux Minimes et Cadets. Peuvent intégrer ce Championnat en fonction des places disponibles, les équipes dont le dossier décrit un projet de formation en cohérence avec leurs participations départementales en poussins et benjamins de la saison qui s achève. Les montées : En U15 - les 2 premiers du championnat U15 du département 59 - le premier du championnat U15 du département 62 - les 2 équipes classées 1ère et 2ème du Championnat Régional U13 En U17 - les 2 premiers du championnat U17 du département 59 - le premier du championnat U17 du département 62 - les 2 équipes classées 1ère et 2ème du championnat régional U15 (G et F) En U20 -l équipe championne régionale en U17 M ou F est admise en championnat U20 élite si le club a trois participations successives au championnat régional ou championnat de France de la U17. ARTICLE 4 Toute place supplémentaire est prise dans l ordre suivant et sur demande du club parvenue à la Ligue et à son Comité Départemental avant la clôture de l AG régionale. 1ère priorité Les clubs classés de la 15ème à la 19ème place du Championnat de la saison précédente 2ème priorité Le 3ème et le 4ème du Championnat du Nord. Le 2ème et le 3ème du Championnat du Pas-de-Calais. 3ème priorité Les demandes argumentées (avec avis des sportives et techniques du Département)

162 POULE A POULE B BASKET CLUB ARDRES O CROIX A. BERCK RANG DU FLIERS DENAIN ASCVPH SO MARITIME BOULOGNE 2 LAMBERSART JF CALAIS BASKET 2 LILLE METROPOLE B CLUBS - 2 BBC COULOGNE US MAUBEUGE GRAVELINES GRAND FORT BCM 2 ONNAING JA ESSM LE PORTEL 2 TEMPLEUVE LP BASKET CLUB LIEVINOIS 2 TOURCOING JG BC LILLERS UNION DECHY SIN BASKET LOON PLAGE AS VILLENEUVE D ASCQ ESB POULE A DENAIN ASCVPH CTC DOURGES / FRAIS MARAIS LAMBERSART JF BASKET CLUB LIEVINOIS LILLE METROPOLE BASKET CLUBS PROVILLE BASKET TEMPLEUVE LP TOURCOING SM UNION DECHY SIN BASKET WASQUEHAL FLASH POULE B BASKET CLUB ARDRES A. BERCK RANG DU FLIERS SO MARITIME BOULOGNE BOURBOURG SC USO BRUAY LA BUISSIERE CALAIS BASKET OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE B GRAVELINES GRAND FORT BCM ESSM LE PORTEL BC LONGUENESSE PREAMBULE Pour tous les points non repris ci-après et dans les Règlements Sportifs spécifiques de la LR11, les Règlements Fédéraux s appliquent à tous les Championnats organisés par la Ligue Nord/Pas-de-Calais. ARTICLE 1 ARTICLE 2 Ce championnat est composé en 2014 / 2015 de 20 équipes disputant des rencontres Aller / Retour. Le club classé premier est déclaré Champion Régional. Le Championnat est divisé en deux phases. PREMIERE PHASE - 18 rencontres 2 Poules disputant des rencontres Aller / Retour avec point avérage. A l'issue de cette phase, un classement est établi. DEUXIEME PHASE - 4 rencontres Les 2 premiers de chaque Poule forment la Poule A avec série de rencontres Aller / Retour avec point ave rage. Un classement est établi. Le premier est déclaré Champion Régional. Les autres équipes forment les Poules B, C, D et E avec série de rencontres Aller / Retour avec point ave rage.