g) Demandeur: N.V. Philips' Gloeiiampenfabrieken, Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven (NL) 3) Etats contractants désignés: BE DE GB NL SE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "g) Demandeur: N.V. Philips' Gloeiiampenfabrieken, Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven (NL) 3) Etats contractants désignés: BE DE GB NL SE"

Transcription

1 Patentamt à JEuropâisches European Patent Numéro de publication: Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: Int. Cl.3: H 01 L 25/16, H 01 L 23/54 Date de dépôt: Priorité: Demandeur: TÉLÉCOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONÎQUES T. R. T., 88, rue Brillât Savarin, F Paris (FR) Etats contractants désignés: Date de publication de la demande : Bulletin 82/44 g) Demandeur: N.V. Philips' Gloeiiampenfabrieken, Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven (NL) 3) Etats contractants désignés: BE DE GB NL SE Inventeur: Kersuzan, Georges, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. 209 rue de l'université, F Paris (FR) Inventeur: Picauit, Michel, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. 209 rue de l'université, F Paris (FR) Inventeur: Sourdillon, Rolland, SOCIETE CiVILE S.P.I.D. 209 rue de l'université, F Paris Etats contractants désignés : BE DE FR GB NL SE Mandataire: Tissot, Jean et al, Société Civile S.P.I.D. 209, rue de l'université, F Paris Circuit hyperfréquences. Circuit hyperfréquences réalisé sur plaquette isolante d'alumine (3) selon les technologies «hybride» et par sérigraphie, consistant principalement à remplacer l'or du plan de masse (9) par de l'argent-palladium, la liaison entre les trajets de connexions conductrices (10) du circuit et le plan de masse à travers les trous métallisés (4) étant assurée par interposition d'une métallisation d'or platine (7). Application: circuits hyperfréquences.

2 L'invention concerne un- circuit hyperfréquence réalisé selon les technologies "hybride" et par sérigraphie sur une plaquette isolante d'alumine, la première face de ladite plaquette devant servir de support à un circuit comportant des trajets de connexions conductrices en or et la seconde face devant servir de support au plan de masse dudit circuit, la liaison circuit-plan de masse étant assurée au moyen de trous pratiqués à travers ladite plaquette et métallisés. Dans cette technique, les trajets de connexions conductrices du circuit, la métallisation des trous et le plan de masse sont généralement obtenus au moyen de dépôts d'or par sérigraphie, solution particulièrement onéreuse. Si le circuit comporte éventuellement des résistances, celles-ci sont également déposées par sérigraphie. Les autres composants sont reportés sur le circuit selon la technologie "hybride". Le but de l'invention est de réaliser un circuit hyperfréquences, toujours selon les technologies mentionnées ci-dessus, mais d'une façon plus économique en remplaçant l'or du plan de masse par un alliage à base d'argent. Ledit plan de masse constituant la surface de dépôt d'or la plus importante, on doit ainsi réaliser une économie appréciable. Mais une difficulté se présente pour assurer la liaison du plan de masse avec les trajets de connexions conductrices du circuit du fait de la diffusion de l'argent dans l'or, le contact entre ces deux métaux formant du point de vue métallurgique une combinaison instable. Pour pallier cet inconvénient, le circuit hyperfréquence conforme à l'invention est caractérisé en ce que ledit plan de masse étant réalisé au moyen du dépôt d'un alliage à base d'argent, la liaison circuit-plan de masse est assurée par in-

3 terposition dans le trajet de métallisation de chacun desdits trous d'un alliage compatible à la fois avec l'or desdits trajets de connexions conductrices et avec l'alliage à base d'argent dudit plan de masse. Si ledit plan de masse est constitué par un alliage d'argent-palladium et si ladite liaison circuit-plan de masse est constituée par un alliage d'or-platine, le système ainsi réalisé est parfaitement stable du point de vue métallurgique grâce à l'or-platine faisant une barrière de diffusion de l'argent dans l'or. La description suivante en regard des dessins annexés, lè-tout donné à titre d'exemple fera bien comprendre comment l'invention peut être réalisée. Les figures 1 à 4 illustrent les étapes successives de la réalisation d'un circuit hyperfréquences conformément à l'invention. Les figures la et lb représentent respectivement une coupe transversale et une vue de dessus d'une plaquette d'alumine 3 au niveau d'un trou 4 pratiqué à travers ladite plaquette. Une métallisation d'or 5 dudit trou est d'abord effectuée au moyen d'un dépôt par sérigraphie sur l'une des faces 1 de la plaquette à partir d'une circonférence 6 concentrique au trou 4, de manière à le métalliser au maximum, ledit dépôt d'or étant suivi d'un séchage et d'une cuisson. Dans l'étape suivante représentée sur la figure 2, une métallisation d'or-platine 7 du trou 4, superposée à la précédente métallisation d'or est obtenue au moyen d'un dépôt par sérigraphie sur l'autre face 2 de la plaquette à partir d'une circonférence 8 concentrique au trou 4 de manière à le métalliser au maximum, le dépôt dl or-platine étant suivi d'un séchage et d'une cuisson. Conformément à la figure 3, on procède ensuite au dépôt par sérigraphie de l'argent-palladium d'un plan de masse 9 sur toute la superficie de la face 2 de la plaquette et de manière à obtenir au niveau de chaque trou 4 un léger recouvrement avec la partie de la métallisation d'or-platine 7 qui déborde à l'extérieur du trou, ledit dépôt d'argent-palladium étant suivi d'un séchage et d'une cuisson. Sur la figure 4 est représenté le circuit achevé, complété dans la dernière étape de la réalisation par les dépôts d'or par sérigraphie sur la face 1 de la plaquette et suivant les trajets de connexions conductrices 10. Au niveau d'un trou 4, ces trajets sont réalisés

4 de manière à recouvrir entièrement la partie de la métallisation d'or 5 qui déborde à l'extérieur du trou et partiellement la métallisation d'orplatine 7 à l'intérieur du trou. Eventuellement on dépose par sérigraphie les résistances 11 du circuit qui est ainsi prêt à recevoir les autres composants reportés. Les dépôts d'or des connexions et de pâte résistive sont suivis de même d'un séchage et d'une cuisson.

5 1. Circuit hyperfréquences réalisé selon les technologies "hybride" et par sérigraphie sur une plaquettes isolante d'alumine, la première face de ladite plaquette devant servir de support à un circuit comportant des trajets de connexions conductrices en or et la seconde face devant servir de support au plan de masse dudit circuit, la liaison circuit-plan de masse étant assurée au moyen de trous pratiqués à travers ladite plaquette et métallisés, caractérisé en ce que ledit plan de masse est réalisé au moyen du dépôt d'un alliage à'base d'argent, la liaison circuit-plan de masse étant assurée par interposition dans le trajet de métallisation de chacun desdits trous d'un alliage compatible à la fois avec l'or desdits trajets de connexions conductrices et avec l'alliage à base d'argent dudit plan de masse. 2. Circuit selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit plan de masse est constitué par un alliage d'argent-palladium et ladite liaison circuit-plan de masse est constituée par un alliage d'orplatine. 3. Circuit selon les revendications 1 à 2, caractérisé en ce que chacun desdits trous (4) est d'abord métallisé à l'or (5) déposé par sérigraphie sur ladite première face (1) à partir d'une première circonférence (6) concentrique audit trou et ensuite à l'or-platine (7) déposé par sérigraphie sur ladite seconde face (2) à partir d'une deuxième circonférence (8) concentrique audit trou, ledit plan de masse étant réalisé au moyen d'un dépôt par sérigraphie d'argent-palladium (9) sur ladite seconde face de manière à obtenir un léger recouvrement avec la partie de la métallisation d'or-platine débordant de chacun desdits trous jusqu'à ladite deuxième circonférence, lesdits trajets de connexions conductrices étant obtenus au moyen de dépôts d'or (10) par sérigraphie sur ladite première face et réalisés de manière à recouvrir entièrement la partie de la métallisation d'or débordant de chacun desdits trous jusqu'à ladite première circonférence et partiellement la métallisation d'or-platine à l'intérieur desdits trous.

6

7

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 677 117 A1 (43) Date de publication: 0.07.2006 Bulletin 2006/27 (21) Numéro de dépôt:

Plus en détail

Patentamt. JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0107 531 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt. JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0107 531 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0107 531 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 83401792.3 Int. Cl.3: E 05 F 15/16 @ Date de

Plus en détail

IntCl.3: G 01 J 5/52 G 01 M 11/00. Demandeur: N.V. Philips' Gloeilampenfabrieken Groenewoudseweg 1 NL-5621 BA Eindhoven(NL) DE GB IT NL

IntCl.3: G 01 J 5/52 G 01 M 11/00. Demandeur: N.V. Philips' Gloeilampenfabrieken Groenewoudseweg 1 NL-5621 BA Eindhoven(NL) DE GB IT NL à Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 114 431 A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 83201771.9 @ Date de dépôt: 14.12.83 IntCl.3:

Plus en détail

int. ci.4: B 65 D 75/52 Inventeur: Gautier, Raoul BelmontsurVair F-88800 Vittel(FR) Inventeur: Cazes, Michel Rue Jean Bouin F-88800 Vittel(FR)

int. ci.4: B 65 D 75/52 Inventeur: Gautier, Raoul BelmontsurVair F-88800 Vittel(FR) Inventeur: Cazes, Michel Rue Jean Bouin F-88800 Vittel(FR) ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 147 346 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84440048.1 int. ci.4: B 65 D 75/52 @ Date de

Plus en détail

*EP001249553A1* EP 1 249 553 A1 (19) (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42

*EP001249553A1* EP 1 249 553 A1 (19) (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001249553A1* (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e B60B 33/02

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e B60B 33/02 (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets P 0 722 849 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 24.07.1996 Bulletin 1996/30 (51) Intel e B60B 33/02

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (s!) Int. Cl.6: B62B 1/20

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (s!) Int. Cl.6: B62B 1/20 19 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (jj) Numéro de publication : 0 522 987 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92440085.6 (s!) Int. Cl.6: B62B

Plus en détail

(51) Int Cl. 7 : H04M 3/30, H04M 1/738

(51) Int Cl. 7 : H04M 3/30, H04M 1/738 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001061721A1* (11) EP 1 061 721 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 20.12.2000 Bulletin 2000/1

Plus en détail

TEPZZ 6798_8A_T EP 2 679 818 A1 (19) (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01)

TEPZZ 6798_8A_T EP 2 679 818 A1 (19) (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01) (19) TEPZZ 6798_8A_T (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.01.2014 Bulletin 2014/01 (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 13172383.5 (22) Date

Plus en détail

uropâisches Patentamt uropean Patent Office Numéro de publication: 0 022 422 A1 rffice européen des brevets ^ 1

uropâisches Patentamt uropean Patent Office Numéro de publication: 0 022 422 A1 rffice européen des brevets ^ 1 uropâisches Patentamt uropean Patent Office Numéro de publication: 0 022 422 A1 rffice européen des brevets ^ 1 g) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 21) Numéro de dépôt: 80430012.7 Int. Cl.3: B 01 F 3/04 A 23

Plus en détail

BREVET. int.ci.4: E 02 D 29/14. @ Inventeur: Fumalle, Christian René Georges 16 rue Corot 95430 Butry sur Oise (FR)

BREVET. int.ci.4: E 02 D 29/14. @ Inventeur: Fumalle, Christian René Georges 16 rue Corot 95430 Butry sur Oise (FR) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 30S 24S A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 88401963.9 int.ci.4: E 02 D 29/14 @ Date de dépôt:

Plus en détail

TEPZZ 76788 A_T EP 2 767 883 A1 (19) (11) EP 2 767 883 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 76788 A_T EP 2 767 883 A1 (19) (11) EP 2 767 883 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) TEPZZ 76788 A_T (11) EP 2 767 883 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication:.08.14 Bulletin 14/34 (21) Numéro de dépôt: 141774.4 (1) Int Cl.: G06F 1/16 (06.01) F16M 11/06 (06.01)

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. Cl.4: H 04 N 5/21 H 04 N 5/228. 0 Demandeur: THOMSON-CSF 173, Boulevard Haussmann F-75379 Paris Cedex 08(FR)

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. Cl.4: H 04 N 5/21 H 04 N 5/228. 0 Demandeur: THOMSON-CSF 173, Boulevard Haussmann F-75379 Paris Cedex 08(FR) Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (2) Numéro de publication: 0 135 399 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84400965.4 Date de dépôt: 11.05.84 Int. Cl.4:

Plus en détail

Int. CI.4: G 01 S 3/42 G 01 S 3/18, G 01 S 3/56

Int. CI.4: G 01 S 3/42 G 01 S 3/18, G 01 S 3/56 à Europaisch.es Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 192 187 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86101802.6 Date de dépôt: 13.02.86 Int. CI.4:

Plus en détail

Patentamt JEuropâisches. Européen Patent Office Numéro de publication: 0 1 65 838 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropâisches. Européen Patent Office Numéro de publication: 0 1 65 838 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches Européen Patent Office Numéro de publication: 0 1 65 838 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 85400935.4 Int. CI.4: G 09 F 27/00 (22) ^ Date

Plus en détail

Demandeur: RADULA AG, Scuol (Gr.) (CH)

Demandeur: RADULA AG, Scuol (Gr.) (CH) Patentamt JEuropaisches J» European Patent Office @ Numéro de publication: 0191 2 6 6 Office européen des brevets ^ ^ @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85810057.1 Int. a.4: B 29 C 59/02 (g)

Plus en détail

(51) Int Cl. 7 : F16L 5/10. (72) Inventeurs: Faik, Mounir 51100 Reims (FR) Senard, Didier 02200 Belleu (FR)

(51) Int Cl. 7 : F16L 5/10. (72) Inventeurs: Faik, Mounir 51100 Reims (FR) Senard, Didier 02200 Belleu (FR) (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001279877A1* (11) EP 1 279 877 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.01.2003 Bulletin 2003/05

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: A61L 9/12. 67000 Strasbourg (FR)

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: A61L 9/12. 67000 Strasbourg (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 71 6 858 A1 (43) Date de publication: 19.06.1996 Bulletin 1996/25 (51) Int Cl.e: A61L

Plus en détail

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 391 827 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 391 827 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 391 827 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 90470014.3 I4.3 Int. Cl.5: E02D 29/14 ( ) Date

Plus en détail

*EP001341360A1* EP 1 341 360 A1 (19) (11) EP 1 341 360 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.09.2003 Bulletin 2003/36

*EP001341360A1* EP 1 341 360 A1 (19) (11) EP 1 341 360 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.09.2003 Bulletin 2003/36 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001341360A1* (11) EP 1 341 360 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 03.09.2003 Bulletin 2003/36

Plus en détail

EP 2 103 507 A1 (19) (11) EP 2 103 507 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39

EP 2 103 507 A1 (19) (11) EP 2 103 507 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 103 507 A1 (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39 (51) Int Cl.: B62D 35/02 (2006.01) B29C 45/14 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09290187.5

Plus en détail

Patentamt à JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 199 651 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt à JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 199 651 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt à JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0 199 651 Office européen des brevets Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86400864.4 Int. Cl.4: E 05 B 49/00 E 05 B 47/00,

Plus en détail

Croydon Prinung Company Ltd

Croydon Prinung Company Ltd Patentamt JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0 057 806 Office européen des brevets A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 81810500.9 Int. Cl.3: B 65 G 47/64 _ Date de dépôt:

Plus en détail

Patentamt JEuropaisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0141 6 9 9 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropaisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0141 6 9 9 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches European Patent Office @ Numéro de publication: 0141 6 9 9 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 84401797.0 Int. CI.": E 04 H 1/12, E 04 B 2/82

Plus en détail

(fi) Numéro de publication : 0 51 4 237 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5: B65D 19/26, B65D 19/44

(fi) Numéro de publication : 0 51 4 237 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5: B65D 19/26, B65D 19/44 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 51 4 237 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92401212.3 Int. ci.5: B65D 19/26,

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. F-38050 Grenoble Cedex (FR) 15.04.92 Bulletin 92/16 Inventeur: Amen, Dominique

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. F-38050 Grenoble Cedex (FR) 15.04.92 Bulletin 92/16 Inventeur: Amen, Dominique 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (fi) Numéro de publication : 0 480 847 1 12 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot : 91420333.6 @ Int. CI.5 : H02J

Plus en détail

*EP001481646A1* EP 1 481 646 A1 (19) (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49

*EP001481646A1* EP 1 481 646 A1 (19) (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001481646A1* (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49

Plus en détail

F-7501 5 Paris (FR) Inventeur: Desnoulez, Bruno Germain, 76, Boul. Koenig, F-92200 Neuilly (FR)

F-7501 5 Paris (FR) Inventeur: Desnoulez, Bruno Germain, 76, Boul. Koenig, F-92200 Neuilly (FR) Patentamt J JEuropâisches» European Patent Office Numéro de publication: 0041 0 2 6 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 81400829.8 Int. Cl.3: B 67 B 7/04, B 67 B

Plus en détail

(n) Numéro de publication : 0 500 422 A1. Int. ci.5: B60H 1/00, F16K7/16

(n) Numéro de publication : 0 500 422 A1. Int. ci.5: B60H 1/00, F16K7/16 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication : 0 500 422 1 12 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92400373.4 Int. ci.5: B60H 1/00,

Plus en détail

EP 1 061 453 A1 (19) (11) EP 1 061 453 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 20.12.2000 Bulletin 2000/51

EP 1 061 453 A1 (19) (11) EP 1 061 453 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 20.12.2000 Bulletin 2000/51 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (11) EP 1 061 43 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication 20.12.2000 Bulletin 2000/1 (1) Int. Cl. 7 G06F

Plus en détail

Patentamt. J JEuropâisches. » European Patent Office Numéro de publication: 0013 8 4 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt. J JEuropâisches. » European Patent Office Numéro de publication: 0013 8 4 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt J JEuropâisches» European Patent Office Numéro de publication: 0013 8 4 9 Office européen des brevets A2 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 79400991.0 Int. Cl.3: B 60 N 1/10 @ Date

Plus en détail

*EP001072772A1* EP 1 072 772 A1 (19) (11) EP 1 072 772 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 31.01.2001 Bulletin 2001/05

*EP001072772A1* EP 1 072 772 A1 (19) (11) EP 1 072 772 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 31.01.2001 Bulletin 2001/05 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001072772A1* (11) EP 1 072 772 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 31.01.2001 Bulletin 2001/0

Plus en détail

Degwert, Hartmut contractants. et al, c/o des.gnes: CH

Degwert, Hartmut contractants. et al, c/o des.gnes: CH natentamt Jcuropaiscnes ê European Patent Office Numéro de publication: 0 002 6 6 3 Office européen des brevets A2!2> Ub MANDE DE BREVET EUROPEEN jj) Numéro de dépôt: 78101330.5 @ Int. Cl.2: G 02 C 7/04,

Plus en détail

Maxime (FR) Marques 24 rue Massena, F-06000 Nice (FR)

Maxime (FR) Marques 24 rue Massena, F-06000 Nice (FR) J Europâisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 2 1 8 5 1 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86402057.3 (g) Int. Cl.4: F 24 B 1 /1

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. inventeur: Catracchia.Ambrogio 219 14e Avenue

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. inventeur: Catracchia.Ambrogio 219 14e Avenue Patenta mt à JEuropâisches European Patent Office Numéro de publication: 0 237 693 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86870036.0 Int. Cl.3: A 61 C 17/032 @ Date

Plus en détail

IntCl.*: B 61 C 15/12 B 60 L 3/10. Demandeur: CREUSOT-LOIRE 42 rue d'anjou F-75008 Parls(FR)

IntCl.*: B 61 C 15/12 B 60 L 3/10. Demandeur: CREUSOT-LOIRE 42 rue d'anjou F-75008 Parls(FR) à ) Europaisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 131 519 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84401441.5 Date de dépôt: 06.07.84 IntCl.*:

Plus en détail

*EP001530323A1* EP 1 530 323 A1 (19) (11) EP 1 530 323 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.05.2005 Bulletin 2005/19

*EP001530323A1* EP 1 530 323 A1 (19) (11) EP 1 530 323 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.05.2005 Bulletin 2005/19 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001530323A1* (11) EP 1 530 323 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.05.2005 Bulletin 2005/19

Plus en détail

Rank Xerox (UK) Business Services

Rank Xerox (UK) Business Services Europâisches Patentamt European Patent Office Dffice européen des brevets Numéro de publication: 0 451 672 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 91105206.6 (g) Int. Cl.5: A47J 31/54 Date de dépôt:

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 577 522 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 93401729.4 (22) Date de dépôt

Plus en détail

T) Demandeur: ELECTRICITE de i-hanue service Nauonai 2, rue Louis Murât F-75008 Paris (FR)

T) Demandeur: ELECTRICITE de i-hanue service Nauonai 2, rue Louis Murât F-75008 Paris (FR) pateniami JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: Office européen des brevets 0 320 337 A1 S) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN g) Numéro de dépôt: 88403005.7 (sj) Int. Cl.4: A ZI D D/W g)

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e A47J 31/40. (72) Inventeur: Ligneau, Vincent

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e A47J 31/40. (72) Inventeur: Ligneau, Vincent (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP 0 928 591 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 14.07.1999 Bulletin 1999/28 (51) Intel e A47J 31/40

Plus en détail

Bundesdruokerei Berlin

Bundesdruokerei Berlin ê Europaisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 315 513 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88402727.7 @ Date de dépôt: 28.10.88 int. cr.*:

Plus en détail

Jouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS

Jouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 659 040 A1.12! DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 94402764.8 @ Int. Cl.6 : H05K 7/14, H05K

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. 6Î) Int. Cl.5: E04D 13/04

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. 6Î) Int. Cl.5: E04D 13/04 Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 549 535 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 928112.1 6Î) Int. Cl.5: E04D 13/04 (22) Date

Plus en détail

*EP001419854A1* EP 1 419 854 A1 (19) (11) EP 1 419 854 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 19.05.2004 Bulletin 2004/21

*EP001419854A1* EP 1 419 854 A1 (19) (11) EP 1 419 854 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 19.05.2004 Bulletin 2004/21 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP00141984A1* (11) EP 1 419 84 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 19.0.2004 Bulletin 2004/21 (1)

Plus en détail

*EP001172775A1* EP 1 172 775 A1 (19) (11) EP 1 172 775 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.01.2002 Bulletin 2002/03

*EP001172775A1* EP 1 172 775 A1 (19) (11) EP 1 172 775 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.01.2002 Bulletin 2002/03 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001172775A1* (11) EP 1 172 775 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 16.01.2002 Bulletin 2002/03

Plus en détail

*EP001146483A1* EP 1 146 483 A1 (19) (11) EP 1 146 483 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.10.2001 Bulletin 2001/42

*EP001146483A1* EP 1 146 483 A1 (19) (11) EP 1 146 483 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.10.2001 Bulletin 2001/42 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001146483A1* (11) EP 1 146 483 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 17.10.2001 Bulletin 2001/42

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. Cl.3: G 01 B 11/275

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. Cl.3: G 01 B 11/275 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0015 8 2 6 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN g) Numéro de dépôt: 80400273.1 Int. Cl.3: G 01 B 11/275 g) Date

Plus en détail

*EP001550601A1* EP 1 550 601 A1 (19) (11) EP 1 550 601 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 06.07.2005 Bulletin 2005/27

*EP001550601A1* EP 1 550 601 A1 (19) (11) EP 1 550 601 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 06.07.2005 Bulletin 2005/27 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001550601A1* (11) EP 1 550 601 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 06.07.2005 Bulletin 2005/27

Plus en détail

Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 213 0 5 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 213 0 5 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN è Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 213 0 5 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86440062.7 @ Int. CI.4: A 63 B 51/02 @ Date

Plus en détail

*EP001418060A1* EP 1 418 060 A1 (19) (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.05.2004 Bulletin 2004/20

*EP001418060A1* EP 1 418 060 A1 (19) (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.05.2004 Bulletin 2004/20 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001418060A1* (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 12.0.2004 Bulletin 2004/20

Plus en détail

Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 297 501 A1. Numéro de publication: DEMANDE DE BREVET EUROPEEN B65C 9/46,,

Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 297 501 A1. Numéro de publication: DEMANDE DE BREVET EUROPEEN B65C 9/46,, Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 297 501 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88110278.4 Int. Cl.4: B65C 9/22 G07B 17/00 Date

Plus en détail

*EP001168177A1* EP 1 168 177 A1 (19) (11) EP 1 168 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.01.2002 Bulletin 2002/01

*EP001168177A1* EP 1 168 177 A1 (19) (11) EP 1 168 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.01.2002 Bulletin 2002/01 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001168177A1* (11) EP 1 168 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 02.01.2002 Bulletin 2002/01

Plus en détail

EP 1 614 841 A1 (19) (11) EP 1 614 841 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E05D 11/10 (2006.01)

EP 1 614 841 A1 (19) (11) EP 1 614 841 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E05D 11/10 (2006.01) (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 614 841 A1 (43) Date de publication: 11.01.2006 Bulletin 2006/02 (1) Int Cl.: E0D

Plus en détail

EP 2 374 957 A1 (19) (11) EP 2 374 957 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.10.2011 Bulletin 2011/41

EP 2 374 957 A1 (19) (11) EP 2 374 957 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.10.2011 Bulletin 2011/41 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 374 957 A1 (43) Date de publication: 12.10.2011 Bulletin 2011/41 (51) Int Cl.: E04C 1/41 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 11305399.5 (22) Date de dépôt: 06.04.2011

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets P 0 872 881 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt Cl.e: H01L 21/331 21.10.1998 Bulletin 1998/43

Plus en détail

*EP000997275A1* EP 0 997 275 A1 (19) (11) EP 0 997 275 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.05.2000 Bulletin 2000/18

*EP000997275A1* EP 0 997 275 A1 (19) (11) EP 0 997 275 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.05.2000 Bulletin 2000/18 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP00099727A1* (11) EP 0 997 27 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 03.0.2000 Bulletin 2000/18 (1)

Plus en détail

DE BREVET EUROPEEN. Int. Ci.3: H 01 L 33/00

DE BREVET EUROPEEN. Int. Ci.3: H 01 L 33/00 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 101 368 A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 83401601.6 Int. Ci.3: H 01 L 33/00 Date de dépôt:

Plus en détail

(51) Int Cl.: B65G 1/137 (2006.01)

(51) Int Cl.: B65G 1/137 (2006.01) (19) TEPZZ 899_4A_T (11) EP 2 899 14 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.07.1 Bulletin 1/31 (1) Int Cl.: B6G 1/137 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 14290394.7 (22) Date de dépôt:

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches i» European Patent Office Numéro de publication: 0 1 1 4 1 4 5 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84420007.1 (g) Int. Cl.3: A 61 M 5/20, A 61

Plus en détail

EP 1 712 478 A1 (19) (11) EP 1 712 478 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42

EP 1 712 478 A1 (19) (11) EP 1 712 478 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 712 478 A1 (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42 (51) Int Cl.: B65D

Plus en détail

(fi) Numéro de publication : 0 577 460 A1

(fi) Numéro de publication : 0 577 460 A1 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 577 460 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot: 93401549.6 @ Int. CI.5: E05F 11/38,

Plus en détail

Croydon Printing Company Ltd.

Croydon Printing Company Ltd. Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication: 0 015 183 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (21) Numéro de dépôt: 80400167.5 (22) Date de dépôt: 04.02.80

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 0JJi European Patent Office Numéro de publication: O 013 4-45 Office européen des brevets A1 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (g) Numéro de dépôt: 79200746.0 @ Int. Cl.3: C 02 F 9/00 B 01 D 21/00 @ Date de

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 462 036 A1 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 91420198.3 Int Cl.5 : E03B 9/10, F16L 27/12

Plus en détail

EP 1 961 569 A1 (19) (11) EP 1 961 569 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35

EP 1 961 569 A1 (19) (11) EP 1 961 569 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 961 569 A1 (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35 (51) Int Cl.: B41F 33/00 (2006.01) B41F 13/02 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08002943.2

Plus en détail

*EP001445146A1* EP 1 445 146 A1 (19) (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33

*EP001445146A1* EP 1 445 146 A1 (19) (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001445146A1* (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33

Plus en détail

TEPZZ 8 46_9A T EP 2 824 619 A2 (19) (11) EP 2 824 619 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 8 46_9A T EP 2 824 619 A2 (19) (11) EP 2 824 619 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) TEPZZ 8 46_9A T (11) EP 2 824 619 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 14.01.201 Bulletin 201/03 (21) Numéro de dépôt: 14176226.0 (1) Int Cl.: G06Q 20/00 (2012.01) G07G 1/12

Plus en détail

*EP001326455A1* EP 1 326 455 A1 (19) (11) EP 1 326 455 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 09.07.2003 Bulletin 2003/28

*EP001326455A1* EP 1 326 455 A1 (19) (11) EP 1 326 455 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 09.07.2003 Bulletin 2003/28 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP0013264A1* (11) EP 1 326 4 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 09.07.2003 Bulletin 2003/28 (1)

Plus en détail

Patentamt ê JEuropàisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 058 607 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt ê JEuropàisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 058 607 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt ê JEuropàisches European Patent Office Numéro de publication: 0 058 607 Office européen des brevets AT DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 82400237.2 mt. ci.3: C 21 D 9/573 Date de

Plus en détail

Numéro de publication: 0 555 753 Al

Numéro de publication: 0 555 753 Al Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 555 753 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 93101644.8 @ Date de dépôt: 03.02.93 Int. Ci.5;

Plus en détail

(51) Int Cl.: H04L 12/56 (2006.01) H04L 29/06 (2006.01)

(51) Int Cl.: H04L 12/56 (2006.01) H04L 29/06 (2006.01) (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 998 513 A1 (43) Date de publication: 03.12.2008 Bulletin 2008/49 (51) Int Cl.: H04L 12/56 (2006.01) H04L 29/06 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08103384.7

Plus en détail

Europàisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 121 487 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europàisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 121 487 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ê Europàisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 121 487 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84420059.2 Int. Cl.3: A 47 B 57/06» A 47 B 57/20

Plus en détail

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP 0 743 077 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt Cl.e: A62C 13/76 20.11.1996 Bulletin 1996/47

Plus en détail

EP 2 199 235 A1 (19) (11) EP 2 199 235 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25

EP 2 199 235 A1 (19) (11) EP 2 199 235 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 199 235 A1 (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25 (51) Int Cl.: B65G 39/12 (2006.01) F16P 1/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09306250.3 (22)

Plus en détail

@ Int. ci.5: H03K 17/96, H01H 13/70

@ Int. ci.5: H03K 17/96, H01H 13/70 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 490 712 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 91402841.0 @ Int. ci.5: H03K 17/96,

Plus en détail

TEPZZ 84596_A_T EP 2 845 961 A1 (19) (11) EP 2 845 961 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 84596_A_T EP 2 845 961 A1 (19) (11) EP 2 845 961 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) TEPZZ 8496_A_T (11) EP 2 84 961 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.03.1 Bulletin 1/11 (21) Numéro de dépôt: 14183627.0 (1) Int Cl.: E04B 7/ (06.01) E04D 13/04 (06.01)

Plus en détail

@ Demandeur: Simon, Gaston Charles Le Moulin de Claire Fontaine F-44450 La Chapelle Basse Mer (FR) @ Inventeur: Simon, Gaston Charles

@ Demandeur: Simon, Gaston Charles Le Moulin de Claire Fontaine F-44450 La Chapelle Basse Mer (FR) @ Inventeur: Simon, Gaston Charles ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fl) Numéro de publication: 0 296 931 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (S) Numéro de dépôt: 88401438.2 @ Date de dépôt: 10.06.88

Plus en détail

ï) Int. Cl.5 : E06B 1/52

ï) Int. Cl.5 : E06B 1/52 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication : 0 550 089 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92203904.5 ï) Int. Cl.5 : E06B

Plus en détail

Patentamt è JEuropâisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 170 621 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt è JEuropâisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 170 621 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt è JEuropâisches European Patent Office Numéro de publication: 0 170 621 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85810338.5 Int. Cl.4: B 41 J 35/16 Date de dépôt:

Plus en détail

TEPZZ 896447A_T EP 2 896 447 A1 (19) (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 53/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006.

TEPZZ 896447A_T EP 2 896 447 A1 (19) (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 53/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006. (19) TEPZZ 896447A_T (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 22.07.201 Bulletin 201/30 (1) Int Cl.: B01D 3/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt:

Plus en détail

Patentamt JEuropâisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 185 597 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropâisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 185 597 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches European Patent Office Numéro de publication: 0 185 597 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85420106.8 Int. Cl.4: A 61 K 6/06 X A 61 K 6/02

Plus en détail

ï) Int. Cl.6: A61L2/26 (72) Inventeur : ALLEGRE PUERICULTURE S.A.

ï) Int. Cl.6: A61L2/26 (72) Inventeur : ALLEGRE PUERICULTURE S.A. 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 658 349 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 94420353.8 ï) Int. Cl.6: A61L2/26

Plus en détail

Patentamt JEuropaisches. European Patent Office @ Numéro de publication- 0 088 7 0 9 Office européen des brevets ^ ^ @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropaisches. European Patent Office @ Numéro de publication- 0 088 7 0 9 Office européen des brevets ^ ^ @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches European Patent Office @ Numéro de publication- 0 088 7 0 9 Office européen des brevets ^ ^ @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 83430009.7 (g) Int. Cl.3: B 60 R 25/10

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: G02C 7/04. Chateau, Nicolas

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: G02C 7/04. Chateau, Nicolas (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 866 354 A1 (43) Date de publication: 23.09.1998 Bulletin 1998/39 (51) Int Cl.e: G02C

Plus en détail

EP 1 686 758 A1 (19) (11) EP 1 686 758 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.08.2006 Bulletin 2006/31

EP 1 686 758 A1 (19) (11) EP 1 686 758 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.08.2006 Bulletin 2006/31 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 686 758 A1 (43) Date de publication: 02.08.2006 Bulletin 2006/31 (51) Int Cl.: H04L

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 262 048 1 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 87402131.4 @ Date de dépôt: 24.09.87 Int. Cl.*:

Plus en détail

EP 1 961 882 A1 (19) (11) EP 1 961 882 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35

EP 1 961 882 A1 (19) (11) EP 1 961 882 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 961 882 A1 (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35 (51) Int Cl.: E04B 1/70 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08300098.4 (22) Date de dépôt: 18.02.2008

Plus en détail

Patentamt JEuropâisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0151 0 6 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropâisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0151 0 6 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches European Patent Office @ Numéro de publication: 0151 0 6 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85400108.8 Int. Cl.4: B 60 T 13/12 @ Date de

Plus en détail

DE BREVET EUROPEEN. Mandataire: Weinmiiler, Jurgen at al, Zeppelinstrasse 63 D-8000 Munchen 80(DE)

DE BREVET EUROPEEN. Mandataire: Weinmiiler, Jurgen at al, Zeppelinstrasse 63 D-8000 Munchen 80(DE) à Europâisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 195 443 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86103774.5 Int. Cl.4: F 22 B 37/26 Date de dépôt:

Plus en détail

uropaisches Patentamt ]j) Numéro de publication: 3 394 123 uropean Patent Office Office européen des brevets 2) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

uropaisches Patentamt ]j) Numéro de publication: 3 394 123 uropean Patent Office Office européen des brevets 2) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN uropaisches Patentamt uropean Patent Office Office européen des brevets ]j) Numéro de publication: 3 394 123 2) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN S) Numéro de dépôt: 90401042.8 Int. Cl.5: B60J 1/20 g) Date de

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. @ Inventeur : Colin, Olivier 20 Bis, Rue Jean Moulin F-95100 Argenteuil (FR)

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. @ Inventeur : Colin, Olivier 20 Bis, Rue Jean Moulin F-95100 Argenteuil (FR) 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (fi) Numéro de publication : 0 471 596 A2 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 91401924.5 924.5 (5Î) Int.

Plus en détail

TEPZZ 89_867A_T EP 2 891 867 A1 (19) (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G01F 15/075 (2006.01) F24D 19/10 (2006.

TEPZZ 89_867A_T EP 2 891 867 A1 (19) (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G01F 15/075 (2006.01) F24D 19/10 (2006. (19) TEPZZ 89_867A_T (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 08.07.1 Bulletin 1/28 (1) Int Cl.: G01F 1/07 (06.01) F24D 19/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 110089.9

Plus en détail

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP 0 81 5 775 A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt CI.6: A47B 83/00 07.01.1998 Bulletin 1998/02

Plus en détail

Int. Cl.3: G 05 G 1/10 F 16 F 15/14, B 23 Q 5/54. @ Inventeur: Cabrol, Robert Galiou-Navès F-81100Castres{FR)

Int. Cl.3: G 05 G 1/10 F 16 F 15/14, B 23 Q 5/54. @ Inventeur: Cabrol, Robert Galiou-Navès F-81100Castres{FR) à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 074 884 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 82401620.8 Date de dépôt: 02.09.82 Int. Cl.3:

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 19 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets @ Numéro de publication : 0 520 904 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92401808.8 Int. ci.5: E05B 17/04, E05B

Plus en détail

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 202 517 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 202 517 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN J Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 202 517 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86106018.48.4 int. CIA A47J 31/40 @ Date de dépôt:

Plus en détail

*EP001284321A1* EP 1 284 321 A1 (19) (11) EP 1 284 321 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 19.02.2003 Bulletin 2003/08

*EP001284321A1* EP 1 284 321 A1 (19) (11) EP 1 284 321 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 19.02.2003 Bulletin 2003/08 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001284321A1* (11) EP 1 284 321 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 19.02.2003 Bulletin 2003/08

Plus en détail

EP 2 298 963 A2 (19) (11) EP 2 298 963 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.03.2011 Bulletin 2011/12

EP 2 298 963 A2 (19) (11) EP 2 298 963 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.03.2011 Bulletin 2011/12 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 298 963 A2 (43) Date de publication: 23.03.2011 Bulletin 2011/12 (1) Int Cl.: C23F 13/06 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 1017913.2 (22) Date de dépôt: 09.09.2010

Plus en détail

TEPZZ 99785 A_T EP 2 997 853 A1 (19) (11) EP 2 997 853 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 99785 A_T EP 2 997 853 A1 (19) (11) EP 2 997 853 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) TEPZZ 9978 A_T (11) EP 2 997 83 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 23.03.16 Bulletin 16/12 (21) Numéro de dépôt: 07.4 (1) Int Cl.: A47B 4/00 (06.01) A47B 7/48 (06.01) A47B

Plus en détail