Bruxelles, le 11 novembre 2011 CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL CM 5258/11 OJ CONS EDUC JEUN CULT SPORT COMMUNICATION
|
|
|
- Raphaël Beaupré
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Bruxelles, le 11 novembre 2011 CM 5258/11 OJ CONS EDUC JEUN CULT SPORT COMMUNICATION CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE Correspondant: Tél.: Objet: 3128 ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (ÉDUCATION, JEUNESSE, CULTURE ET SPORT) Date: lundi 28 (9h30) et mardi 29 (9h30) novembre 2011 Lieu: CONSEIL BÂTIMENT JUSTUS LIPSIUS Rue de la Loi 175, 1048 BRUXELLES SESSION DU LUNDI 28 NOVEMBRE 2011(9h30) 1. Adoption de l'ordre du jour Délibération législative (délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'union européenne) 2. (évent.) Approbation de la liste des points "A" CM 5258/11 1
2 ÉDUCATION Activités non législatives 1. (évent.) Approbation de la liste des points "A" 2. Projet de conclusions du Conseil sur les compétences linguistiques visant à améliorer la mobilité doc /11 EDUC 269 SOC 982 CULT Projet de conclusions du Conseil sur la modernisation de l'enseignement supérieur doc /11 EDUC 271 COMPET 502 RECH 366 SOC Projet de résolution du Conseil sur un agenda européen renouvelé dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes doc /11 EDUC 268 SOC Projet de conclusions du Conseil sur un critère de référence en matière de mobilité à des fins d'apprentissage doc /11 EDUC 270 SOC 983 JEUN Investir efficacement dans l'éducation et la formation en temps de crise doc /11 EDUC 265 SOC 935 ECOFIN 744 JEUNESSE 7. Projet de conclusions du Conseil sur la dimension orientale de la participation et de la mobilité des jeunes doc /11 JEUN 67 EDUC 260 SOC 907 RELEX Les jeunes dans le monde - la coopération dans le domaine de la jeunesse au-delà des frontières de l'ue doc /11 JEUN 69 SOC 924 EDUC 263 RELEX 1112 CM 5258/11 2
3 SESSION DU MARDI 29 NOVEMBRE 2011 (9h30) Activités non législatives AUDIOVISUEL 9. Proposition de décision du Conseil concernant la signature de la Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel doc /11 AUDIO 61 MI 540 TELECOM 163 CATS 104 COJUR 25 OC /11AUDIO 68 MI 554 TELECOM 170 CATS 106 COJUR 28 OC Projet de conclusions du Conseil sur la protection des enfants dans le monde numérique CULTURE 11. Projet de conclusions du Conseil sur les compétences culturelles et créatives et leur rôle dans le développement du capital intellectuel de l'europe doc /11 CULT 90 EDUC 264 JEUN 71 SOC Développer l'ensemble des données disponibles concernant la contribution du secteur culturel à la reprise et à la croissance économiques, à la création d'emplois et au développement social doc /11 CULT 93 CM 5258/11 3
4 SPORT 13. Projet de résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil concernant la représentation des États membres de l'ue au sein de l'ama et la coordination de la position de l'ue avant chaque réunion de l'ama doc /11 SPORT 40 DOPAGE 10 SAN 232 JAI Projet de conclusions du Conseil sur le rôle joué par le volontariat dans le sport pour promouvoir la citoyenneté active doc /11 SPORT 36 SOC 943 JEUN 72 CULT Projet de conclusions du Conseil sur la lutte contre les matchs truqués doc /11 SPORT 39 MI 545 COMPET 485 JAI 793 JUR La bonne gouvernance dans le sport doc /11 SPORT 37 Divers Éducation 17. a) Rapport sur la conférence ministérielle (Gdańsk, 11 octobre 2011), sur le débat ministériel "Go East, Erasmus" (Białystok, 28 septembre 2011) et d'autres événements clés organisés par la présidence b) "Juvenes Translatores" - Informations communiquées par la Commission CM 5258/11 4
5 Jeunesse c) Rapport sur le dialogue structuré de l'ue avec les jeunes Audiovisuel/Culture d) Rapport sur la réunion informelle des ministres de la culture et de la politique audiovisuelle (Wrocław, 9 septembre 2011) et sur d'autres évènements clés organisés par la présidence e) Projet de décision du Conseil relative aux modalités pratiques et de procédure en vue de la nomination, par le Conseil, de quatre membres du jury européen dans le cadre de l'action de l'union européenne pour le label du patrimoine européen sur l'état d'avancement des travaux f) Recommandation de la Commission sur la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique - Présentation par la Commission g) État de la situation et perspectives du secteur audiovisuel à l'ère numérique - Informations présentées oralement par la Commission h) (évent.) Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme "Europe créative": un programme en faveur des secteurs culturels et créatifs - Présentation par la Commission doc /11 CULT 94 i) Maribor et Guimarães - capitales européenne de la culture, Présentation par les délégations slovène et portugaise Sport j) Rapport sur la réunion ministérielle informelle (Cracovie, 13 et 14 octobre 2011) et d'autres évènements clés organisés par la présidence k) Réunion du conseil d'administration de l'agence mondiale antidopage (AMA) (Montréal, 20 novembre 2011) CM 5258/11 5
6 l) UEFA EURO 2012 : film promotionnel et présentation m) Jeux olympiques de Londres 2012: film promotionnel et présentation - Informations communiquées par la délégation du Royaume-Uni o o o n) (évent.) Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant "Erasmus pour tous": programme de l'ue pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Informations communiquées par la Commission o) Programme de travail de la prochaine présidence - Informations communiquées par la délégation danoise NB: Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique: confpart@consilium.europa.eu CM 5258/11 6
Conclusions du Conseil sur l'innovation dans l'intérêt des patients
Conseil de l'union Européenne PRESSE FR CONCLUSIONS DU CONSEIL Bruxelles, le 1 décembre 2014 Conclusions du Conseil sur l'innovation dans l'intérêt des patients Session du Conseil Emploi, politique sociale,
Conclusions du Conseil sur la dimension stratégique du patrimoine culturel pour une Europe durable
COSEIL DE L'UIO EUROPÉEE Conclusions du Conseil sur la dimension stratégique du patrimoine culturel pour une Europe durable Conseil ÉDUCATIO, JEUESSE, CULTURE ET SPORT Bruxelles, 21 mai 2014 Le Conseil
E 5040 TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010
E 5040 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 janvier 2010 le 20 janvier
CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE
CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE 1 CENTRE VIRTUEL DE LA CONNAISSANCE SUR L'EUROPE Sommaire Loi du 7 août 2002 portant création du Centre Virtuel de la Connaissance sur l'europe.....................
Fiche d'information N 23 Information et Publicité Obligations et attentes
Fiche d'information N 23 Information et Publicité Obligations et attentes Version 1 29/02/2012 Cadre general L'article 69 du règlement du Conseil européen (CE) n 1083/2006 ainsi que le règlement de la
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 27 février 2014 (OR. en) 5777/14 ADD 1 PV/CONS 2 ECOFIN 72. PROJET DE PROCÈS-VERBAL Objet:
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 27 février 2014 (OR. en) 5777/14 ADD 1 PV/CONS 2 ECOFIN 72 PROJET DE PROCÈS-VERBAL Objet: 3290 e session du Conseil de l'union européenne (AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Guide de la POLITIQUE SPORTIVE DE L'UNION EUROPÉENNE
Guide de la POLITIQUE SPORTIVE DE L'UNION EUROPÉENNE COLOPHON Editeur : Editeur responsable : Bureau des COE auprès de l UE (EOC EU Offi ce) Avenue de Cortenbergh 52 B-1000 Bruxelles Folker Hellmund (directeur
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 28 mai 2010 (OR. en) 9633/10 Dossier interinstitutionnel: 2010/0096 (NLE)
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 28 mai 2010 (OR. en) 9633/10 Dossier interinstitutionnel: 2010/0096 (NLE) ACP 140 COAFR 181 PESC 619 RELEX 415 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet:
DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96
CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96 Bruxelles, l (OR.dk) LIMITE NOTE DE TRANSMISSION Objet : Protection des consommateurs Les délégations trouveront
CO SEIL DE L'U IO EUROPÉE E. Bruxelles, le 1 er décembre 2011 (OR. fr) 16946/11 Dossier interinstitutionnel: 2011/0343 ( LE)
CO SEIL DE L'U IO EUROPÉE E Bruxelles, le 1 er décembre 2011 (OR. fr) 16946/11 Dossier interinstitutionnel: 2011/0343 ( LE) ACP 229 COAFR 318 PESC 1462 RELEX 1192 OC 49 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES I STRUME
Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
E 7418 TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012. Le 14 juin 2012 Le 14 juin 2012
E 7418 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat Le 14 juin 2012 Le 14 juin 2012
Traité établissant une Constitution pour l'europe
CONFÉRENCE DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES Bruxelles, le 29 octobre 2004 CIG 87/2/04 REV 2 Objet: Traité établissant une Constitution pour l'europe CIG 87/2/04 REV 2 FR TABLE DES
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Cours d été des établissements privés de la région de Québec. Document d information et formulaire d inscription aux parents
Été 2015 Été 2015 Cours d été des établissements privés de la région de Québec Document d information et formulaire d inscription aux parents Cours d été des établissements privés de la région de Québec
LE TELEGRAMME DU CEPLIS
LE TELEGRAMME DU CEPLIS Conseil Européen des Professions Libérales European Council of the Liberal Professions Europäischer Rat der Freien Berufe Le Conseil Européen des Professions Libérales Coudenberg
Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)
MBA MANAGEMENT, RISQUES ET CONTRÔLE DOSSIER DE CANDIDATURE
MBA MANAGEMENT, RISQUES ET CONTRÔLE DOSSIER DE CANDIDATURE Procédure d admission L admission au programme MBA, et s effectue à la suite d un processus sélectif qui se déroule en trois phases : 1. Les personnes
D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013
Docu 38529 p.1 Décret portant création de la fonction de logisticien de recherche au sein des universités en Communauté française D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013 Le Parlement de la Communauté française a
"High Performance Workplace Event: People mean business"
"High Performance Workplace Event: People mean business" (Cette conférence a été organisée par la Présidence britannique de l'union européenne, avec le soutien de la Commission européenne) Londres, le
I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE)
TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE) Article 2 L'Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'état de droit, ainsi que de
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 16 septembre 2013 (OR. en) 13152/13 Dossier interinstitutionnel: 2013/0282 (NLE) RECH 385 COEST 240
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 16 septembre 2013 (OR. en) 13152/13 Dossier interinstitutionnel: 2013/0282 (NLE) RECH 385 COEST 240 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet: DÉCISION DU
Statuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014
Statuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014 I. Nom, siège, but et activités Art. 1 Nom et siège 1 Le Nouveau Mouvement Européen Suisse (Nomes) est une association au sens des articles 60
UNE FENÊTRE OUVERTE SUR LES MÉDIAS DE SERVICE PUBLIC EUROPÉENS
UNE FENÊTRE OUVERTE SUR LES MÉDIAS DE SERVICE PUBLIC EUROPÉENS LA COMMUNAUTÉ DE MÉDIAS LA PLUS INFLUENTE DU MONDE L UER, qui compte des Membres dans 56 pays d Europe et d alentour, est la plus grande alliance
Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue
1/ Evaluation : Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES année 2012/2013 Approuvé par le Conseil LSO, le CEVU et le
Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques. Article 1 : CHAMP D APPLICATION
Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques Texte adopté par la commission exécutive du CIO, Lausanne, 7 février 2007 Article 1 : CHAMP
APPEL D'OFFRES OUVERT. Référence N EACEA/2012/05
Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» Programme pour l éducation et la formation tout au long de la vie: Leonardo da Vinci, Grundtvig et Dissémination APPEL D'OFFRES OUVERT Référence N EACEA/2012/05
D. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014
Docu 40234 p.1 Décret adaptant le financement des établissements d'enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études D. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014 Le Parlement de la Communauté française a adopté
RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE
L 82/56 2.6.204 RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE LE CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE
CONSEIL DES MINISTRES
CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA
* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani.
* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n 2013-4505 du 6 novembre 2013. Messieurs Ahmed Dhaoui et Khaled Gannouni,
Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes
Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Strasbourg, 11.V.2000 Préambule Les Etats membres du Conseil de l'europe et les autres Etats Parties
TERMES DE REFERENCE DE LA MISSION COOPAMI 2014 AU TOGO
TERMES DE REFERENCE DE LA MISSION COOPAMI 2014 AU TOGO Contexte En 2006, le Togo s est engagé dans la vision de la protection sociale pour tous. Cette vision est née des assises du dialogue social tripartite
OBER Société anonyme au capital de 2 061 509.45 Siège social : 31, route de Bar 55000 Longeville-en-Barrois 382 745 404 R.C.S.
OBER Société anonyme au capital de 2 061 509.45 Siège social : 31, route de Bar 55000 Longeville-en-Barrois 382 745 404 R.C.S. Bar-le-Duc Avis de réunion valant avis de convocation Mesdames et Messieurs
Actions européennes. NOR : ESRC1405308C circulaire n 2014-0005 du 5-3-2014 ESR - DREIC SDAEM 2A
Actions européennes Appel à propositions relatif au programme de l'union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015 NOR :
CONVENTION D ACCUEIL AU PAIR 1
CONVENTION D ACCUEIL AU PAIR 1 La présente convention d accueil au pair est conclue entre la famille d accueil ci-après désignée: Madame nom et prénom Matricule nationale et / ou Monsieur nom et prénom
Conseil économique et social
NATIONS UNIES E Conseil économique et social Distr. GÉNÉRALE ECE/CECI/CONF.5/1 17 mars 2009 FRANÇAIS Original: ANGLAIS COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L EUROPE COMITÉ DE LA COOPÉRATION ET DE L INTÉGRATION ÉCONOMIQUES
Ordre du jour provisoire pour la COP12
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 22 juin 2011 (OR. en) 11316/3/11 REV 3
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22 juin 2011 (OR. en) 11316/3/11 REV 3 UEM 133 ECOFIN 353 SOC 500 COMPET 263 ENV 476 EDUC 143 RECH 179 ENER 180 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet:
Partagez toutes les émotions du Football Portugais 2015-2016. avec les auditeurs de Radio Latina! * 1 ère radio des Portugais au Luxembourg
Partagez toutes les émotions du Football Portugais 2015-2016 avec les auditeurs de Radio Latina! * * 1 ère radio des Portugais au Luxembourg Toutes les émotions du football portugais avec Radio Latina!
Erasmus+ Guide du programme
Erasmus+ Guide du programme Version 3 (2015): 16/01/2015 En cas de divergences entre les différentes versions linguistiques, c'est la version en langue anglaise qui fait foi. 1 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION...
Dossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
E 3233 DOUZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006
E 3233 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T DOUZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 septembre 2006 le 6 septembre
Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)
ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les
D. 12-01-2007 M.B. 20-03-2007. Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Lois 31723 p.1 Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française D. 12-01-2007 M.B.
Université de Strasbourg - Tableau CNESER. Masters deuxième année reconnus au titre de la cinquième année du diplôme de l'iep 2014/2015
Masters deuxième année reconnus au titre de la cinquième année du diplôme de l' 2014/2015 Liste mise à jour le 5 décembre 2013 sous réserve : -d'habilitation par le Ministère de l'enseignement supérieur
le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris
année européenne du bénévolat et du volontariat le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris du 14 au 20 avril 2011 place de l Hôtel de ville programme Ouvert de 11h à 19h Entrée
Activités d enseignement
Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire 2014-2015 : - Police administrative
REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967
SONT ABROGES PAR DECRET N 2-06-620 DU 13/4/2007 B.O N 5524 DU 10/5/2007 LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADJOINTS DE SANTE DIPLOMES D'ETAT ET AUX ADJOINTS DE SANTE BREVETES REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967
LIGNES DIRECTRICES À L USAGE DES ORGANISMES RÉALISANT LA CERTIFICATION DE SYSTÈMES DE QUALITÉ POUR LES PROGRAMMES DE CONTRÔLE DU DOPAGE
PROGRAMME MONDIAL ANTIDOPAGE LIGNES DIRECTRICES À L USAGE DES ORGANISATIONS ANTIDOPAGE DÉVELOPPANT DES BONNES PRATIQUES POUR LES PROGRAMMES DE CONTRÔLE DU DOPAGE LIGNES DIRECTRICES À L USAGE DES ORGANISMES
Facultés: les Facultés, l Ecole des Sciences Humaines et Sociales, l Ecole de Droit, l Institut de Recherche en Sciences et Technologies du Langage.
REGLEMENT CONCERNANT LES ETUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (DECISION N 9/ XXXI DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 14 JUIN 2010, MODIFIEE PAR DECISION N 40/XII DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 1 ER JUILLET 2013
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé) Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le dossier de demande d accès du MASTER 2 CISS pour l année
Titre II Centres de formation des clubs professionnels
Titre II Centres de formation des clubs professionnels CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 100 COMPÉTENCE DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE LA CCNMF La commission nationale paritaire de la
MASTER RECHERCHE CINEMA : APPROCHES INTERCULTURELLES
MASTER RECHERCHE CINEMA : APPROCHES INTERCULTURELLES Mention : Arts Spécialité : Cinéma et audiovisuel, approches interculturelles du cinéma Contacts Composante : UFR Humanités Contact(s) administratif(s)
STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre
STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
LE BUDGET DE L ÉTAT VOTÉ POUR 2014
LE BUDGET DE L ÉTAT VOTÉ POUR 2014 en quelques chiffres (Loi de finances initiale) Évaluation des recettes perçues par l État en 2014 (art. 60 de la loi de finances initiale pour 2014) RECETTES FISCALES
Bulletin. ISF Alpine Skiing 2014 Championnat du Monde scolaire
Bulletin 1 ISF Alpine Skiing 2014 Championnat du Monde scolaire Granada Espagne 24/03 29/03/2014 FEDERATION INTERNATIONALE DU SPORT SCOLAIRE & CONSEJO SUPERIOR de DEPORTES CETURSA SIERRA NEVADA S.A. CHAMPIONNAT
Le rendez vous des partenaires de la vie associative. Mardi 01 juillet 2014
Le rendez vous des partenaires de la vie associative Mardi 01 juillet 2014 Thématique : Comment une ville co-construit une politique d accompagnement de la vie associative? A partir de juin 2008, La Ville
Organisation Gestion du temps. Participation Notes et résumés Etudes et examens
Organisation Gestion du temps Participation Notes et résumés Etudes et examens Le SIEP de Mons organise des ateliers dynamiques pour t aider à découvrir ta Avec des conseils pratiques, des trucs et astuces!
Banque Africaine de Développement
The Next 50 Years: The Africa We Want Banque Africaine de Développement Programme Provisoire Côte d Ivoire, Abidjan, 25 29 mai 2015 Samedi 23 et dimanche 24 mai 2015, de 9 h à 17 h : Enregistrement des
Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet.
Conseil européen Bruxelles, le 20 mars 2015 (OR. en) EUCO 11/15 CO EUR 1 CONCL 1 NOTE DE TRANSMISSION Origine: Secrétariat général du Conseil Destinataire: délégations Objet: Réunion du Conseil européen
Configuration requise
1 2 Configuration requise Les applications de la gamme 4D v12 requièrent au minimum les configurations suivantes. Windows Mac OS Processeur Pentium IV Intel (R) OS Windows 7, Windows Vista, Windows XP
MASTER OF PUBLIC ADMINISTRATION
MASTER OF PUBLIC ADMINISTRATION (Bac+4, +5, 300 ECTS) IEAM PARIS - Institut des Études d'administration et de Management de Paris & SCIENCES PO AIX - Institut d Etudes Politiques d Aix-en-Provence ou PKU
STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs
1 STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs ARTICLE 1 : Titre de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, ayant pour
Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
Nations Unies CTOC/COP/WG.5/2012/1 Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Distr. générale 14 novembre 2011 Français Original: anglais Groupe
FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :..
FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. Nom et adresse des parents ou du représentant légal :... N et adresse du centre de sécurité
AVIS DE CONVOCATION. 15 mai 2015 à 10h00
MIROVA FUNDS Société d investissement à capital variable de droit luxembourgeois Siège social : 5, Allée Scheffer, L-2520 Luxembourg Grand-Duché de Luxembourg R.C Luxembourg B 148004 AVIS DE CONVOCATION
DOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option :
PHOTO Allées Seydou TALL x Canal IV Point E Rue PE 48 Tél 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr - Site web : http://www.isfdakar.com Tél : 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr
Journal Officiel de la République Tunisienne 10 septembre 2013 N 73. Page 2634
Arrêté du ministre des technologies de l information et de la communication du 29 juillet 2013, portant approbation du cahier des charges fixant les conditions et les procédures de fourniture des services
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 SUR LES CONDITIONS D ADMISSION AUX PROGRAMMES ET D INSCRIPTION AUX COURS
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 SUR LES CONDITIONS D ADMISSION AUX PROGRAMMES ET D INSCRIPTION AUX COURS Adopté par le conseil d'administration lors de sa 224 e assemblée, le 11 décembre 2001 (résolution n o 1857)
CHAPITRE III: L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE
CHAPITRE III: L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE : L'ENSEIGNEMENT SOUS-.1: LES ÉTUDES DE PREMIER CYCLE PROCÉDURE RELATIVE À L'OCTROI DU GRADE DE PAGE: 1 Adoptée: CAD-5661 (20 12 94) CAD-9042 (10 03 09) Modifiée:
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES COMPTES EP ARGNE- TEMPS ET DES HEURES SUPPLEMENT AIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPIT ALIERE
... Liberté' Égalité' Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Lt"n./He/-'e de /'a,y:znte: de /'a ftanejje et dej Sjttl-Ftj PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES COMPTES EP ARGNE- TEMPS ET DES HEURES
Message du président
Vol. 23 numéro 8 8 avril 2008 Message du président Intégration des élèves et plan d action de la Ministre Courchesne La Presse présentait au cours des derniers jours, des articles sur les difficultés reliées
LES HOTELS BAVEREZ. Société Anonyme au capital de 10 127 050 euros Siège social : 2, Place des Pyramides, 75001 Paris 572 158 558 R.C.S.
LES HOTELS BAVEREZ Société Anonyme au capital de 10 127 050 euros Siège social : 2, Place des Pyramides, 75001 Paris 572 158 558 R.C.S. Paris ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 15 JUIN 2015 AVIS PREALABLE A L
LES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS
13-25 ans Pôle Ressources Jeunesse PROGRAMMATION JANVIER - SEPTEMBRE 2013 LES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS www.ville-roubaix.fr Fiche D ADHéSION SAISON 2012 /2013 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS : NOM
Thèmes et situations : Agenda et Emploi du temps. Fiche pédagogique
Ressources pour les enseignants et les formateurs en français des affaires Activité pour la classe : CFP Crédit : Joelle Bonenfant, Jean Lacroix Thèmes et situations : Agenda et Emploi du temps Fiche pédagogique
Développement du télétravail, Quel rôle pour les acteurs publics? Sylvie Mathon, CETE Nord Picardie
3ième journée d'étude nationale Nouveaux Services à la Mobilité Tours, 04 octobre 2012. Développement du télétravail, Quel rôle pour les acteurs publics? Sylvie Mathon, CETE Nord Picardie Un travail prospectif
Bilan 2011 du marché des jeux en ligne en France
Bilan 2011 du marché des jeux en ligne en France Présentation des données du 4 ème trimestre 2011 Mardi 7 février 2012 Autorité de régulation des jeux en ligne Rappel A ce jour, 46 agréments ont été délivrés
A. DISPOSITIONS DES TRAITÉS EN MATIÈRE D'AIDES D'ETAT
DISPOSITIONS DES TRAITÉS EN MATIÈRE D'AIDES D'ETAT DISPOSITIONS DES TRAITÉS EN MATIERE D'AIDES D'ETAT Tableau de correspondance entre l'ancienne et la nouvelle numérotation des articles suite à l'entrée
PROGRAMME JANVIER À JUIN 2014
PROGRAMME JANVIER À JUIN 2014 http://epn.lechesnay.fr Internet, messagerie, photos et vidéo, réseaux sociaux et auto-formation, jeux vidéo et stages multimedia pour les jeunes Découvrez l'ensemble des
EURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ"
EURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ" ARTICLE 1 GENERALITES La Société EURO DISNEY ASSOCIES S.C.A. dont le siège social est situé 1, rue de la Galmy, 77700 Chessy (ci-après
COURSE D ORIENTATION. édition en français
livret technique édition en français Sommaire PRéSENTATION Édito 3 Présentation de Nice 4 implantation du site 6 Présentation du site 8 organisation Fonctionnelle 10 RéGLEMENTATION Catégories 11 organisation
NOTE Secrétariat général délégations Feuilles de route concernant la stabilité des marchés financiers
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 15 mai 2008 (20.05) (OR. en) 9056/1/08 REV 1 TRADUCTION NON RÉVISÉE EF 27 ECOFIN 158 NOTE du: aux: Objet: Secrétariat général délégations Feuilles de route concernant
C1. L'élève sera capable de se situer face aux réalités linguistiques et culturelles francophones de son milieu et d'ailleurs.
C1. L'élève sera capable de se situer face aux réalités linguistiques et culturelles francophones de son milieu et d'ailleurs. C2. L'élève sera capable d'exprimer dans son milieu certaines valeurs et de
Présentation du programme européen Erasmus + jeunesse 2014-2020
Présentation du programme européen Erasmus + jeunesse 2014-2020 2007-2013 Education formelle et professionnelle : Erasmus, Comenius, Grundtvig, Léonardo Education non formelle : Jeunesse en Action Actions
Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014
Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Règlement Règlement du Programme de bourses de recherche de l UEFA 1. Conditions de participation Tout candidat à ce programme doit: posséder un
Conférence des États parties à la Convention des Nations Unies contre la corruption
Nations Unies CAC/COSP/IRG/2015/2 Conférence des États parties à la Convention des Nations Unies contre la corruption Distr. générale 24 mars 2015 Français Original: anglais Groupe d examen de l application
L'Agence européenne de l'armement : le temps suspendu
L'Agence européenne de l'armement : le temps suspendu Le projet de création d'une Agence européenne de l'armement est ancien. Dès 1991, il y est fait explicitement référence en annexe du Traité de Maastricht.
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
D. 30-01-2014 M.B. 09-04-2014
Docu 39922 p.1 Décret relatif à l'enseignement supérieur inclusif D. 30-01-2014 M.B. 09-04-2014 Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE
Association Suisse des Managers du Sport Statuts
Association Suisse des Managers du Sport Statuts Statuts Association Suisse des Managers du Sport Page 1 / 11 Statuts de l'association Suisse des Managers du Sport (ASMS) I. NOM ET SIEGE Article 1. L'Association
Dahir n 1-09-16 du 22 safar 1430 (18 février 2009) portant promulgation de la loi n 42-08 portant création de l'agence pour le développement agricole.
Dahir n 1-09-16 du 22 safar 1430 (18 février 2009) portant promulgation de la loi n 42-08 portant création de l'agence pour le développement agricole. LOUANGE A DIEU SEUL! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed
SOMMAIRE. v Synopsis. v Fiche technique. v Les intervenants. v Contact
SOMMAIRE v Synopsis v Fiche technique v Les intervenants v Contact 2 SYNOPSIS L année 2011 marque un tournant sans précédent dans l histoire mondiale du sport. L essor gigantesque des paris sportifs sur
STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES
STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES Les modifications de ces statuts, établies par le Conseil d'administration de l'association, ont été votées et acceptées à l'assemblée Générale Ordinaire du
7857/1/09 REV 1 FL/smi DG E II
CO SEIL DE L'U IO EUROPÉE E Bruxelles, le 3 avril 2009 (OR. fr) 7857/1/09 REV 1 ACP 72 COAFR 106 PESC 378 RELEX 261 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES I STRUME TS Objet: DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion
Résultats du Sondage sur le recrutement et la rétention des officiels
Résultats du Sondage sur le recrutement et la rétention des officiels Nombre total de réponses : 811 Nombre de réponses complètes : 543 Section 1 : Questions générales (n 1 n 2) 1. Quelle section représentez-vous?