Activités d enseignement

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1 Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire : - Police administrative du sport (M2 Juriste du sport, 20 heures) - Entreprise et protection sociale (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sport et régulation (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) - Droit social approfondi (M2 Juriste d affaires, 10 heures) o Année universitaire : - Police administrative du sport (M2 Juriste du sport, 20 heures) - Entreprise et protection sociale (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sport et régulation (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (Institut d Administration des Entreprises, M2, 20 heures) - Droit social (Institut Supérieur de l Economie et du Management, M2, 10 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) - Droit social approfondi (M2 Juriste d affaires, 10 heures) Travaux dirigés - Droit des contrats (L2, 30 heures) 1

2 o Année universitaire : - Entreprise et protection sociale (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sport et régulation (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (Institut d Administration des Entreprises, M2, 20 heures) - Droit social (Institut Supérieur de l Economie et du Management, M2, 10 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) - Droit social approfondi (M2 Juriste d affaires, 10 heures) o Année universitaire : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit de la protection sociale et de la prévoyance (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (Institut d Administration des Entreprises, M2, 20 heures) - Droit social (Institut Supérieur de l Economie et du Management, M2, 10 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) o Année universitaire : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit de la protection sociale et de la prévoyance (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (IAE, M2, 20 heures) - Droit du sport (IAE, M1 et M2, 30 heures) 2

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4 o Année universitaire : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit de la protection sociale et de la prévoyance (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sécurité de l événement sportif (IAE, M2, 20 heures) - Droit de la création d entreprise (IAE, M2, 20 heures) - Droit du sport (IAE, M1 et M2, 30 heures) - Introduction au droit (IAE, L3, 20 heures) - Introduction au droit administratif (IAE, L3, 20 heures) - Les auxiliaires du sport : entraîneur, agent sportif, arbitre (M2 Juriste du sport, 9 heures) o Année universitaire : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) - Sécurité de l événement sportif (IAE, M2, 20 heures) - Droit de la création d entreprise (IAE, M2, 20 heures) - Droit du sport (IAE, M1 et M2, 30 heures) - Introduction au droit (IAE, L3, 20 heures) - Les auxiliaires du sport : entraîneur, agent sportif, arbitre (M2 Juriste du sport, 9 heures) o Année universitaire : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit des contrats spéciaux (L3, 30 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) 4

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6 - Les auxiliaires du sport : entraîneur, agent sportif, arbitre (M2 Juriste du sport, 9 heures) Travaux dirigés - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) D octobre 1999 à juin 2007 : Chargé d enseignement à l Université de Paris I Panthéon- Sorbonne o Années universitaires et : - Travaux dirigés de droit des entreprises publiques (2 ème année de magistère de droit des activités économiques, 18 heures). - Séminaires sur les sociétés sportives et les compétences sportives des collectivités territoriales (DU de droit du sport, 6 heures). o Années universitaires et (ATER) : - Travaux dirigés de droit des sûretés (maîtrise, 30 heures). - Travaux dirigés de droit civil des biens (licence, 30 heures). - Travaux dirigés de procédure civile et voies d exécution (capacité, 36 heures). o Années universitaires , et : - Travaux dirigés de droit des sociétés (licence, 36 heures). 6

7 Travaux de recherche Thèse 1.- «La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés», Thèse, Paris I, soutenue le 6 juillet 2005, mention très honorable avec les félicitations du jury, publiée aux Presses Universitaires d Aix-Marseille en Articles 2.- «La règle antidopage au confluent de la psychologie et du droit» (à paraître in Psychologie et dopage, (ss dir.) Denis Hauw, Deboeck, 2015) 3.- «Le nouveau Code mondial antidopage» : Petites affiches, 30 septembre 2014, pp «The specificity of arbitrating sports-related disputes» : International Journal of Arab Arbitration, n 2/2013, pp «Sociétés sportives», Juris-Classeur Sociétés, fasc. n , «Sociétés d économie mixte locales et sociétés publiques locales», avec J.-D. Dreyfus, Encyclopédie Dalloz Sociétés, septembre «La loi visant à renforcer l éthique du sport et le droit des sociétés», Droit des sociétés 2012, études «L arbitrage des litiges sportifs», in L arbitrage : questions contemporaines, sous la direction de Jean-Baptiste Racine et Yves Strickler, L Harmattan, coll. Droit privé et sciences criminelles, 2012, p «La loi visant à renforcer l éthique du sport et la prévention du dopage», Cahiers de droit du sport n 27/2012, p «La responsabilité de l entourage du sportif dans la lutte contre le dopage», Cahiers de droit du sport n 26/2011, p «Les GIP Coupe du monde», in Droit et Coupe du Monde, sous la direction de Mathieu Maisonneuve, Economica, 2011, p «Coup de sifflet final pour la rémunération de l image collective des sportifs», Recueil Dalloz, 2010, p. 905, Lettre Omnidroit 14 avril 2010, p «Sport», Juris-classeur Collectivités territoriales, fasc. 680, 3/ «Rugby Union : rules on players agents», World sports law report, 3/2009, p «De la dissolution par décret d un groupement de fait de supporters», JCP E, 2008, 2497 (avec Bruno Dondero) «Anti-doping : new rules for the traficking of doping products», World sports law report, 8/2008, p «Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout?», Affiches-Moniteur, 17 octobre 2008, p «Pourquoi pas un Code des sociétés?», in D un code à l autre : le droit commercial en mouvement, sous la direction de Paul Le Cannu, LGDJ, coll. Bibliothèque de l Institut André Tunc, tome 17, 2008, p «Multiple club ownership rules : legal analysis», World sports law report, 5/2008, p «La société publique locale d aménagement», AJDA, 2006, p «Commentaire de la loi n du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel», Petites affiches, 27 avril 2005, p «La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF)», Médiations et société, décembre 2004, p «Des conséquences de la réforme de l expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu elle a constituée», Droit 21, 2002, AJ

8 24.- «Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives», Bull. Joly, 2001, 222, p «La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999», Bull. Joly, 2000, 129, p «L influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives», Gaz. Pal., 2000, 1, doctr. p Notes d arrêt 27.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2014, p «Le CDD au confluent de l usage et de l ordre public» : Cass. soc., 2 avril 2014, Petites affiches 16 septembre 2014, pp «Le droit à un procès équitable au secours de l assuré social?» : Cass. 2 e civ., 28 novembre 2013, Revue de droit sanitaire et social, 2014, pp «La mise à pied entre mesure conservatoire et sanction disciplinaire» : Cass. soc., 30 octobre 2013, Petites affiches, 18 mars 2014, pp «Cautionnement : rien que la mention... Mais pas forcément toute la mention» : Cass. com., 1 er octobre 2013, Petites affiches, 31 décembre 2013, pp «Rémunération des agents sportifs : la FFF hors jeu?» : CE, 10 juin 2013, UASF, Petites affiches, 22 juillet 2013, pp «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2013, pp (sous la direction de Mathieu Maisonneuve) «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2012, p. 645 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve) «Contentieux entre organisations antidopage et recours de pleine juridiction», CE, 1 er décembre 2010, Agence mondiale antidopage : Cahiers de droit du sport, n 25/2011, p «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2011, p. 801 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve) «La Cour de cassation ouvre le mercato des juges» : Cass. civ. 1 re, 4 novembre 2010, Recueil Dalloz, 2011, pp «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2010, p. 608 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve) «De Copenhague à Versailles via Bruxelles et retour? Voyages au gré des règles de compétence juridictionnelle en matière de responsabilité délictuelle» : Cass. civ. 1 re, 6 janvier 2010, Petites affiches, 21 juin 2010, p «Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire» : CJCE, 15 octobre 2009, Acoset SpA, AJDA, 2010, p. 105 (avec Jean-David Dreyfus) «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2009, p. 601 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve) «Le cautionnement au confluent du droit de la preuve et du secret bancaire» : Cass. com., 16 décembre 2008, Affiches-Moniteur, 28 avril 2009, p «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2008, p. 555 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve) «La mise en œuvre d une clause compromissoire nulle au jour de sa conclusion» : Cass. civ. 1 re, 22 novembre 2005, Petites affiches, 22 mars 2006, p «Les prestations «in house» entre un pouvoir adjudicateur et une société à la poubelle?» : CJCE, 10 novembre 2005, Commission contre République d Autriche, Petites affiches, 19 janvier 2006, p «La responsabilité des associations sportives du fait de leurs joueurs» : Cass. civ. 2e, 3 février 2000, Gaz. Pal., 2002, 1, jur. p

9 47.- «Les critères de constitution de partie civile» : Cass. crim., 12 septembre 2000, Droit 21, 2001, ER «La cession d actions de sociétés d économie mixte locales sportives» : CA Paris, 15e ch., sect. A, 20 juin 2000, Bull. Joly, 2000, 267, p Communications : 49.- «Que nous raconte un maillot des All Blacks?» : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 16 janvier «Le Code du sport» : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 17 janvier «La liste des interdictions, une nécessité ou un frein à la lutte antidopage?» : Rencontres de management du sport, IAE Nice, 15 novembre «Sport professionnel et droit de la protection sociale» : Association des Avocats Praticiens en Droit Social, 10 septembre «Actualités des règles juridiques applicables à la profession d'agent sportif» : Fédération Française de Basket-Ball, Session de formation continue des agents sportifs, 4 mai «La spécialisation du juge d instruction : l exemple des pôles de santé publique face au dopage» : Colloque organisé par l ERMES, 11 février 2013 (à paraître aux Presses Universitaires de Rennes) «Peut-on patrimonialiser le geste sportif?» : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 7 décembre «Le lien de subordination dans le sport professionnel : étude de la malléabilité d une notion», Colloque organisé par l ERMES, 1 er juin «L avocat exerçant une activité d agent sportif», Colloque organisé par l Ordre national des avocats de Tunisie, 20 avril «La prévention du dopage par le droit : l exemple français», Colloque organisé par l Agence Nationale Antidopage (Tunisie), 18 février «L arbitrage des litiges sportifs», Colloque organisé par le Centre d Etudes et de Recherches en Droit privé, 10 décembre «Le patrimoine sportif, aspects juridiques», Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 24 novembre «La prévention des violences commises pas les supporters», Colloque organisé par l ERMES, 21 avril «Le supporter : une notion juridique?», Colloque organisé par l ERMES, 21 avril «Le droit au service de la lutte contre la violence dans le sport», Colloque organisé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Alpes Maritimes, 21 janvier «La responsabilité de l entourage du sportif dans la lutte contre le dopage», Colloque organisé par l Agence Nationale Antidopage (Tunisie), 4 décembre «La codification du droit du sport», Colloque organisé par l Association Tunisienne de Droit Administratif, 16 octobre «Tensions sociales et pouvoir sportif», Séminaire de l Association Internationale de Droit Economique, 23 avril «La spécificité du sport à l épreuve du droit», Colloque organisé par l ERMES, 16 janvier «Les juges du sport», Formation continue des avocats du Barreau de Paris, 16 octobre

10 69.- «Les filiales de sociétés du secteur public», Petit-déjeuner d actualité, Institut André Tunc, Sorbonne Affaires, 25 avril

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