CONSULTATION POUR ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU

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1 CONSLTATION POR ACQISITION DE FORNITRES DE BREA MAIRIE DE SENAS Service des marchés publics Place Victor Hugo SENAS CONSLTATION: N 12C002 I. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE QI PASSE LA CONSLTATION O COMMANDE 1. Mairie de SENAS: Place Victor Hugo Sénas Tel : Nom, prénom et qualité du signataire du marché : Monsieur Rémy FABRE Le Maire 3. Objet de la consultation : Acquisition Fournitures de bureau 4. Comptable assignataire des dépenses : Monsieur Le Comptable du Trésor de Saint-Andiol Centre des finances Publiques Trésorerie de Saint-andiol 57 Avenue Alphonse Daudet SAINT-ANDIOL 5.Délai global de paiement : Les prestations seront payées par virement bancaire dans un délai de 30 jours à réception de factures II. CARACTERISTIQES DES PRESTATIONS OBJET D PRESENT MARCHE O COMMANDE Caractéristiques des prestations : 12C002 1

2 1-L Objet : La commune de Sénas souhaite lancer une consultation pour l acquisition et livraison de fournitures de bureau. 2. Adresse de livraison ou d exécution : Sites de livraison : Les livraisons se feront sur la commune de Sénas, (cf. annexe A liste des sites à livrer) 3-consultation à bons de commande Les prestations feront l objet de l émission de bon de commande sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Chaque bon de commande précisera : Le nom ou la raison sociale du titulaire La date et le numéro de la consultation La date et le numéro du bon de commande La nature et la description des prestations à réaliser Les délais de livraison Les lieux de livraison des prestations Le montant du bon de commande Seuls les bons de commande signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pourront être honorés par le ou les titulaires. 4. Délai de livraison ou d exécution à compter de la notification du marché: Les délais d exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande, le délai laissé au titulaire ne pourra être supérieur à 48 heures. Il ne pourra pas être demandé de montant maximum par commande. Les frais de transport seront à la charge du titulaire (livraison franco de port), Des échantillons sont demandés afin de vérifier la qualité des certains produits. 5. Délai de validité de l offre du prestataire (courant à compter de la date limite de réception des offres précisée dans la lettre de consultation) : 90 jours 5. PRIX Les prix seront fermes et définitifs durant la période d un an. 6 Modalités de règlement des comptes Présentation des demandes de paiements Paiement à 30 jours à réception de facture, par virement administratif Les factures afférentes au paiement seront établies en un original portant, outre les mentions légales, les indications suivantes Le nom et la raison sociale du créancier Le cas échéant, la référence d inscription au répertoire du commerce ou des métiers Le cas échéant, le numéro SIREN ou SIRET Le numéro de compte bancaire ou postal Le numéro de la consultation Le numéro de bon de commande Le service destinataire La date de livraison des fournitures La nature des fournitures livrées Le montant hors taxe des fournitures en question 12C002 2

3 Le cas échéant, la mention des précomptes, retenues et escomptes Le taux et le montant de la TVA Le montant total des prestations livrées ou exécutées La date de facturation. La facturation ne pourra être effectuée qu au service fait, c est-à-dire lorsque l ensemble des produits commandés sera livré. 7. Documents contractuels annexés à la présente consultation et classés par ordre décroissant d importance BP-Annexe A et B 8. Autres précisions (facultatif) : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de marseille Rue Breteuil MARSEILLE Tél : Fax : Recours auprès du Tribunal Administratif de Ma III. IDENTIFICATION D COCONTRACTANT 1. Entreprise cocontractante : (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Téléphone, Télécopie, Courriel) 2.Nom, prénom et qualité du représentant légal de l entreprise cocontractante : 3.Compte devant être crédité : - Désignation du compte à créditer : - Etablissement (libellé en toutes lettres) :. - Adresse :.. - Numéro du compte :.. - Code Guichet :. - Clé RIB : - Code banque :. IV. PROPOSTION FINANCIERE ET TECHNIQE D TITLAIRE Son offre+bp+catalogue tarifié 12C002 3

4 V. SIGNATRE DES PARTIES A..., le. Le Concontractant (Indiquer Nom, Prénom et Qualité) Le Maire FABRE Rémy Maire de Sénas VI. NOTIFICATION La notification transforme le projet de consultation en offre et le cocontractant en titulaire.: Reçu à titre de notification une copie de la présente consultation A., le. Signature du titulaire 12C002 4

5 BORDEREA DES PRIX NITAIRES Designations Qualité Référence Conditionnement PAPIERS Papier blanc pour copieur couleur A4 80g blancheur 150CIE,opacité 90%,épaisseur 106microns,type de blanchiment ECF,sens fibre 3 ramettes de 500 feuilles A3 80g blancheur 150CIE,opacité 90%,épaisseur 106microns,type de blanchiment ECF,sens fibre short ramettes de 500 feuilles A4 250g blanc intense ramettes de 250 feuilles FORNITRES DE BREA ARCHIVAGE / CLASSEMENT boîte archive classique carton ondulé dos 20 carton ondulé rigide,trois côtés à double cm épaisseur,indexation,pour documents 24 x 32 cm,livrée à plat boîte archive classique carton ondulé dos 10 carton ondulé rigide,trois côtés à double cm épaisseur,indexation,pour documents 24 x 32 cm,livrée à plat boîte archive classique carton ondulé dos 15 carton ondulé rigide,trois côtés à double cm épaisseur,indexation,pour documents 24 x 32 cm,livrée à plat carton fort indéformable 18/10e contrecollé papier,charnière toilée boîte transfert classique carton fort très résistante,œillet de préhension,étiquettes blanches adhésives indéformable 18/10 fournies,coloris vert, intérieur blanc,format 25,5 x 33cm,livrée dos12 cm montée le lot de 10 Boîte polypropylène rigide 8/10e à pression fermeture par bouton pression,porte étiquette soudé,trou de préhension,livré à plat,format 24 x 32cm boite de classement polypropylène rigide format 24x32 épaisseur 7/10e fermeture à pression dos 80 mm coloris assortis Boite archive carton recyclé container archives ouverture dessus relieur d'archives système CAPICLASS standard écartement 8 cm fermeture par bouton pression,porte étiquette soudé,trou de préhension,livré à plat,format 24 x 32cm 100% recyclable - Ph neutre, encre a base d'eau sans particule de métal - colle à base d'amidon - dos de 8cm- livré à plat - dimension 24*32*8cm carton rigide,superposable,facilité de transport grâce aux poignées de préhension latérales,fermeture par couvercle supérieur,indexation sur 3 faces et sur le dessus,fond blanc,capacité 6 boîtes dos 8 cm ou 5 boîtes dos 10 cm ou 3 boîtes dos 16,7 cm,dimensions (l x h x p) : 52 x 25,5 x 35 cm,livré à plat pour relier avant d'archiver chaque élément contient : 50 barettes à tiges souples et 50 compresseurs de maintien capacité maximum : 240 feuilles listing = 9 cm paquet de 50 anneaux plastique 12 mm blanc ou noir maxi 75 feuilles boîte de 100 anneaux plastique 20 mm blanc ou noir maxi 150 feuilles boîte de 100 anneaux plastique 8 mm blanc ou noir maxi 35 feuilles boîte de 100 baguette PVC cristal à relier 12 mm 110 feuilles PVC rigide,longueur 29,7 cm boîte de 25 Tarif nitaire H.T Montant T.T.C de l'article

6 baguette PVC cristal à relier 3 mm 25 feuilles feuilles couverture PVC rigide transparent A4 couleur assorties couleur assorties classeur souple en prolypropylène 21*29,7 4 anneaux ronds diam.15 coloris divers PVC rigide,longueur 29,7 cm boîte de 50 15/100e boîte de 100 classeur carton plastifié couleur à levier avec griffes de blocage étiquette dos 7 cm couverture 20/100e polypropylène,intérieur papier,pour documents A4,porte étiquette,mécanique nickelée,griffes de blocage classeur carton plastifié couleur à levier avec griffes de blocage étiquette dos 5 cm couverture 20/100e polypropylène,intérieur papier,pour documents A4,porte étiquette mécanique nickeléegriffes de blocage classeur léger en polypropylène 4/10e mécanique manuelle capacité 60 feuilles ou 20 pochettes format A4 jeu d'intercalaire alphabétique PVC Format A4 26 positions jeu d'intercalaires carte lustrée 180 g/m² A4 12 positions jeu d'intercalaires carte lustrée 180 g/m² A4 6 positions jeu d'intercalaires polypropylène 13/100 A4 12 positions coloris blanc antistatique pochettes perforées polypropylène lisse incolores A4 9/100 11trous pochette coin polypropylène souple incolore A4 13/100 pochette coin polypropylène souple incolore A4 15/100 pochettes perforées polypropylène lisse incolores A4 11 trous pour 400 cartes de visite 57x90 mm chemise polypropylène 5/10 24*32 cm 3 rabats à élastiques coloris assortis chemise en carte lustrée coloris à choisir chemises dossier 250g/m² 24*32 cm coloris assortis chemises dossier 250g/m² 24*32 cm coloris à choisir protège documents 20 vues couverture PVC 30/100 couleur au choix polypropylène lisse 9/100é bande renforcée 11 trous format A4 polypropylène 9/100e,capacité : 20 cartes de visite de format international 55 x 95 mm format A4 Prolypopylène 5/10e,capacité 3 cm étiquette au dos,format 24 x 32 cm 3 rabats et élastique 5/10e, capacité 400 feuilles, grand rabat, étiquette au dos, format 24x32 couverture PVC souple 30/100e pochettes transparentes en PVC 55 microns, rigide et non adhérent pour éviter le transfert de tout document,format 21 x 29,7 cm

7 protège documents semi rigide 80 vues étui cristal 30/100e pour doc 210*297 6 vues sous chemises 80 g/m² coloris assortis sous dossier 2 rabats 160 g 23*31 cm divers coloris chemise à sangle habillage textile (préciser coloris) trieur à élastiques carte lustrée dos extensible 12 cases trieur alphabérique plastifié 24*32 dos extensible renforcé onglets 26 cases couverture polypropylène semi-rigide 7/10e pochettes transparentes en polypropylène lisse 5,5/100e non adhérent format A4 étui pliant PVC pour format A4 format 22 x 31 cm sans chlore pour une parfaite conservation des documents kraft 160g/m² format 23 x 31 cm carton fort habillage textile fermeture boucle stop extensible jusqu'en 13cm sangle fixe format 24 x 32 cm Compartiments multicolores,couverture carte lustrée,dos extensible,fermeture par élastique,format A4 Couverture plastifiée rembordée,dos extensible renforcé,onglets toilés,18 cases alphabétiques,coloris noir trieur couv. plastifiée 24*32 dos extensible renforcé onglets Couverture plastique bombée 12 cases parapheur couv. plastifiée /rembordée 24*32 Couverture plastifiée rembordée,porte-étiquette sur la dos extensible renforcé porte étiquette 12 couverture,dos extensible renforcé,buvard rose,coloris bordeaux compartiments parapheur couv. plastifiée /rembordée 24*32 Couverture plastifiée rembordée,porte-étiquette sur la dos extensible renforcé porte étiquette 16 couverture,dos extensible renforcé,buvard rose,coloris bordeaux compartiments parapheur couv. plastifiée /rembordée 24*32 Couverture plastifiée rembordée,porte-étiquette sur la dos extensible renforcé porte étiquette 25 couverture,dos extensible renforcé,buvard rose,coloris bordeaux compartiments cahier GC A4 90 g/m² reliure intégrale 192 pages cahier PC A4 90 g/m² reliure intégrale/spirale 100 pages Papier vélin velouté 90g/m² Couverture pelliculée Papier vélin velouté 90g/m² Couverture pelliculée 0 0 Bloc papier recyclé 80g A4 21*32cm Bloc 80 feuilles - Micro détachables - coloris blanc - quadrillé 5 x 5 Bloc bureau A5 papier blanc petits carreaux 56g/m² Bloc bureau A4 papier blanc petits carreaux 56g/m² Papier encollé bloc cube papier encollé arc-en-ciel 9 cm Cube 9 cm de côté Bloc 80 feuilles non perforés bloc de poche petits carreaux papiers 80g/m² Format 8,5*12 cm ORGANISATION D TRAVAIL Bloc 100 feuilles 5 x 5 Bloc 100 feuilles 5 x 5

8 Repositionnable Permet l'écriture de messages marque page repositionnable 20*50 mm 200 Coloris fluo 4 couleurs feuilles 4 couleurs 200 feuilles Format 20 x 50 mm note repositionnable 4 couleurs 100 feuilles 75*127 mm (Post-it ) Bloc de 100 feuilles 4 couleurs : 2 x rose, 2 x bleu, 1 jaune, 1 vert paquet de 6 planche A4 24 étiquettes blanches coins carrés 70*37 mm planche A4 16 étiquettes blanches coins carrés 105*37 mm Etiquette format page A4 Etiquette format demi page crayon bille cristal bleu crayon bille cristal noir crayon bille cristal rouge crayon bille cristal vert stylo de comptoir encre noire roller correcteur rechargeable (pritt correcit) 4,2 mm recharge roller correcteur marqueur permanent pointe conique noir marqueur de type bic permanent onyx géant 1891(trait 9/17mm) bleu ou equivalent Pour copieurs, imprimantes laser et jet d'encre, coloris blanc, format A4 Pour copieurs, imprimantes laser et jet d'encre, coloris blanc, format A4 210x297 mm pour copieur, imprimante laser et jet d'encre, coloris blanc 210x148 mm pour copieur, imprimante laser et jet d'encre, coloris blanc ECRITRE / CORRECTION Bille carbure de tungstène Capuchon ventilé Bille carbure de tungstène Capuchon ventilé Bille carbure de tungstène Capuchon ventilé Bille carbure de tungstène Capuchon ventilé Chaîne nickelée Tracé bleu application frontale,spéciale grande longueur pour une utilisation intensive,résultat invisible à la photocopie,recharge facile par cassette Disponible en 2 largeurs,longueur 14 m application frontale,spéciale grande longueur pour une utilisation intensive,résultat invisible à la photocopie,recharge facile par cassette Disponible en 2 largeurs,longueur 14 m Corps plastique Pour la plupart des surfaces Séchage rapide Sans xylène ni toluène Marque sur presque toutes surfaces Séchage rapide Pointe biseautée 15 mm boîte de 100 boîte de 100 boite de 100 boite de 100 boîte de 50 boîte de 50 boîte de 50 marqueur tableau blanc BIC pointe conique Corps plastique bleu ou equivalent Encre faible odeur, effaçable à sec marqueurs pour CD/DVD noir Encre noir à base d'eau pour écrire sans endommager les données du support S'efface avec un chiffon légèrement humide mines pour porte mine 0,5 mm B ou 2B étui de 12 mines pour porte mine 0,7 mm HB étui de 12 porte mine (pilot/staedler/bic) 0,5 mm ou Corps transparent equivalent Mine sur amortisseur

9 portemines jetables BIC 0.7 mm ou equivalent crayons graphite 2B crayons graphite HB crayons graphite HB bout gomme blanc gomme plastique gomme plastique roller pilot* V-ball 0,3 mm ou equivalent bleu noir rouge vert roller pilot* V-ball 0,5 mm ou equivalent bleu noir rouge vert roller pilot* V-ball 0,7 mm ou equivalent bleu noir rouge vert Corps transparent violet Grip strié antidérapant Canon fixe Sortie de la mine par poussoir Muni d'une gomme Corps exagonal Tête coupée sage courant Corps exagonal Tête coupée sage courant Corps exagonal sage bureau Gomme plastique blanche petit modèle Gomme plastique blanchepour crayon Encre liquide, niveau visible Bille carbure de tungsène, pointe acier Régulateur d'encre Encre liquide, niveau visible Bille carbure de tungsène, pointe acier Régulateur d'encre Encre liquide, niveau visible Bille carbure de tungsène, pointe acier Régulateur d'encre boîte de 12 boîte de 12 boîte de 12 Pilot G-2 0,7 mm ou equivalent noir stylo à bille rétractable papermate* flexgrip ultra ou equivalent noir surligneur stabilo boss ou equivalent ciseaux argent 20 cm pointu ciseaux ambidextres lame inox 20 cm pointu grattoir / ouvre-lettre règle plate incolore 30 cm taille crayon métal 1 trou taille crayon métal 2 trous agrafeuse BOSTITCH Modèle P3 type SP 19 1/4 ou équivalent agrafeuse coup de poing RAPID ou équivalent ote-agrafes Encre gel Bille carbure de tsungène, pointe métal Grip caoutchouc Bille fine en carbure de tsungène Corps gainé de caoutchouc Encre fluorescente compatible tous papiers Pointe biseautée Coloris assortis DECOPER /TRACER / AGRAFER / COLLER Acier inoxydable Lames rivetées Anneaux moulés ABS coloris noir Métal et plastique Convient pour toutes agrafes

10 agrafes Rapid 19 1/4 boîte de 1000 agrafes Rapid SP 19/ 6 boîte de 1000 agrafes 24/6 50 feuilles boîte de 1000 agrafes 24/6 100 feuilles boîte de 5000 agrafes 23/6 20 feuilles boîte de 1000 agrafes 23/10 70 feuilles boîte de 1000 agrafes 23/ feuilles boîte de 1000 agrafes 26/6 boîte de 1000 attaches géantes 30*40 mm boîte de 100 attaches géantes 48*50 mm boîte de 100 punaise baïonnette diam 12mm coloris assorti boîte de 100 punaises 3 pointes boîte de 100 punaises push pin couleurs assorties boîte de 100 boite d'épingle d'affichage (tête hte cylind; striée) boîte de 100 epingle de signalisation 0,5mm Pointe acier, coloris assortis boîte de 100 trombones nickel 25 mm boîte de 100 trombones nickel 32 mm boîte de 1000 trombones nickel 45 mm boîte de 100 trombones galva bout chevron 30mm boîte de 100 colle bâton H 21 g ou equivalent colle bâton H 8,2 g ou equivalent tube colle transparente en gel pour carton, tissu, cuir, métal, polystirène expansé, plexiglas 30ml colle H twist and glue 100g ou equivalent dévidoir de bureau (stable) scotch standard rouleau adhésif invisible 33m*19mm pâte adhésive jaune H 80 pastilles roller de colle permanente jetable 8,4 mm ruban havane 50 mm *66 m ruban transparent 50 mm *66 m ruban invisible 33mm*19mm aimants diam 2 cm sachet de 10 aimants diam 4 cm sachet de 10 bracelet caoutchouc blond étroit 60 mm x100 g bte de 100 g bracelet caoutchouc blond étroit 80 mm x100 g bte de 100 g bracelet caoutchouc blond étroit 100 mm x100 g bte de 100 g bracelet caoutchouc blond étroit 120 mm x100 g bte de 100 g bracelet caoutchouc blond étroit 200 mm x100 g bte de 100 g bracelet 185*1.5mm bte de 100 g porte étiquette rectangulaire anneau clés sachet de 10 recharge papier pour chevalet sachet de 20 CONSOMMABLES POR TAMPONS ENCRERS

11 tampon encreur bleu ou noir Tampon encreur sous boîtier polystyrène antichoc,dimensions (l x h) : 12 x 8,5 cm Bloc feutre recouvert de tissu,encre sans huile et sans solvant,se recharge avec le flacon doseur flacon recharge encre bleue noire Flacon 28 ml tampon dateur Trodat simple 4 mm Encrage séparé,a utiliser avec un tampon encreur tampon dateur Trodat 4810 ou équivalent Cage plastique,changement de date par molette,caractère 3,8 noir mm cassette d'encrage noir boite de 3 Cage plastique tampon dateur Trodat 4820 ou équivalent Changement de date par molette noir Caractères 4 mm CALCLATRICES ET CONSOMMABLES calcutrice à ruban à pile ruban pour calculatrice adaptateur secteur ADA cassette encre calculatrice piles G10-A CNB+ Micro-cell (ronde/plate) Pile LR6 1,5 V bte de 4 ACCESSOIRES corbeille à papier polypropylène résistant paroi ajourée perforateur métal 2 trous pour 10/15 feuilles,récup conféttis + réglette de guidage corbeille courrier superposable A4 polystyrène antichoc gris socle bois vernis pour éphéméride repose pieds réglable en hauteur doigtier taille médium Corbeille en plastique couleur au choix polypropylène - dimension Ø30,7 * 31cm

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13 ANNEXE A : LISTE DES SITES A LIVRER Lieu Adresse Nom du responsable du site Téléphone Mairie (Services: administratif, CCAS, Emploi, communication, centre aéré, local jeunes) Place Victor Hugo Marion PONS Crèche les Farfadets Avenue des jardins Laurence QARD Cuisine centrale Avenue des jardins Nadine ESPOLLIER Services techniques La Grande Bastide - RD 71 Patrick ESCOFFIER Médiathèque Cours Jean Jaurès Françoise JEANVOINE Théâtre de l'eden / Office du Tourisme Cours Jean Jaurès Karine MOLIN / Sophie MIKELIS / Point Cyber Avenue Jean Moulin Thierry PEREZ Police municipale Place Auguste Jaubert Jean VIGNOLO

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15 Nom du candidat : ANNEXE B : ECHANTILLONS A FORNIR N Descriptif des produits utilisés Quantité demandée en échantillon Quantité remise en échantillon N de page au catalogue Référence de votre produit 1 Papier blanc pour copieur couleur A4 80g quelques feuilles 2 Papier blanc pour copieur couleur A4 250g quelques feuilles 3 stylo roller pilot* V-ball 0,3 mm noir ou equivalent 4 stylos 4 crayon bille cristal bleu 4 stylos 5 Correcteur en roller jetable, grande longueur 2 correcteurs 6 Bâton de colle 8,2G 2 bâtons 7 Ruban adhésif invisible 19x33 2 rouleaux 8 Pochettes A4 perforées polypropylène transparentes grainées 8/100ème, paquet de une 10ène Chemise à élastique 3 rabats, avec étiquette carte lustrée 5/10ème format 24x32 différentes couleurs 5 chemises Protège documents polypropylène format A4 couverture couleurs, 20 vues résistantes Boîte à archives en carton dos 10 cm 1 quelques boîtes

16 12 Bloc papier recyclé 80g A4 21*32cm 1 bloc SOIT A GLOBAL 12 REFERENCES A FORNIR : MERCI DE VERIFIER QE LES PRODITS REMIS EN ECHANTILLON SONT BIEN CONFORMES AX PRODITS PROPOSES DANS LE BORDEREA DES PRIX Date, signature et cachet de la société :