CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) Document commun aux deux lots. Marché à prix forfaitaire

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1 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) «Achats d équipements musicaux pour la ville de Nice» Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches tubes pour l orchestre d harmonie de la ville de Nice Document commun aux deux lots Marché à prix forfaitaire MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de l opéra de Nice» Date limite de remise des offres : Voir Avis d Appel Public à la Concurrence 1

2 Sommaire I PARTIE ADMINISTRATIVE ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES 1.1 OBJET DU MARCHE 1.2 MODE DE CONSULTATION 1.3 DECOMPOSITION EN LOTS 1.4 VARIANTE 1.5 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 1.6 RETRAIT ET PRESENTATION DU DOSSIER 1.7 PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES LE DOSSIER DE CANDIDATURE L OFFRE 1.8 JUGEMENT DES CANDIDATURES ET DES OFFRES 1.9 CONDITION D ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES 1.10 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ARTICLE 2 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 2.1 PIECES PARTICULIERES 2.2 PIECES GENERALES ARTICLE 3 DUREE DU MARCHE RECONDUCTION - RESILIATION 3.1 DUREE 3.2 CONDITIONS DE RESILIATION ARTICLE 4 DEFINITION DE LA PRESTATION-MODALITES-EXECUTION 4.1 COMMANDES 4.2 LIEU DE LIVRAISON 4.3 DELAI DE LIVRAISON ARTICLE 5 OPERATIONS DE VERIFICATION ET DECISIONS APRES VERIFICATION TRANSFERT DE PROPRIETE ARTICLE 6 PENALITES DE RETARD ARTICLE 7 MODE DE DETERMINATION DES PRIX ARTICLE 8 VARIATION DES PRIX ARTICLE 9 PAIEMENTS 9.1 MODE DE REGLEMENT 9.2 INTERETS MORATOIRES 9.3 FACTURATION II PARTIE TECHNIQUE ARTICLE 10 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 2

3 I- PARTIE ADMINISTRATIVE ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES 1.1 Objet du marché Le présent marché est composé de deux lots et a pour objet l achat d équipements musicaux pour la ville de Nice. 1.2 Mode de consultation Il s agit d un marché à procédure adaptée passé selon l article 28 du Code des Marchés Publics. Ce marché est un marché à prix forfaitaire. 1.3 Décomposition en lots Le marché comporte deux lots : Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches tubes pour l orchestre d harmonie de la ville de Nice Code commande : Variante Aucune variante n'est autorisée 1.5 Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à CENT VINGT (120) jours, à compter de la date limite de remise des offres. Durant ce délai, le soumissionnaire reste engagé par son offre. 1.6 Retrait et présentation du dossier Les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) sont : o à télécharger sur le site Internet de la Ville de Nice : o ou à demander par mail à : Mairie de Nice Direction de l opéra de Nice Bureau Nice Cedex 4 Les jours ouvrés : Du lundi au jeudi de 8 h 30 à 17 h Le vendredi de 8 h 30 à 15 h 45 Adresse Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas 3

4 contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les DCE sont gratuits. 1.7 Présentation des candidatures et des offres Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque entrepreneur, les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française. Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes, datées et signées par eux Le dossier de candidature : - La «lettre de candidature» imprimé DC1 (version 28/02/2011) complétée, datée et signée ou équivalent. - La «Déclaration du Candidat», imprimé DC2 (version 15/09/2010) ou équivalent, complétée. - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Les éléments pouvant être demandés au stade de la candidature sont listés de manière exhaustive dans l arrêté du 26/08/2006, portant application de l article 45 CMP. Le candidat est informé qu en cas d attribution provisoire du marché, celui-ci devra fournir en outre dans un délai de cinq jours : a) les pièces mentionnées à l article D du Code de Travail b) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes prouvant qu il a satisfait à ses obligations fiscales Si la durée de validité du marché est au moins égale à 1 an : Conformément à l'article D du Code du Travail, seront demandés, au(x) titulaire(s), tous les six mois et jusqu'à la fin d'exécution du(es) marché(s) les documents suivants : - une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois. - une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires. Si le candidat n'est pas tenu de s'immatriculer au registre du commerce ou au répertoire des métiers, il devra fournir en plus le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises. - lorsque le cocontractant emploie des salariés, une attestation sur l'honneur établie à la date de signature du contrat et tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat, de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L , L , 4

5 L , R , L , L , L et R , R , R , R , R Pour le cas ou le(s) titulaire(s) du(es) marché(s) est (sont) établi(s) ou domicilié(s) à l'étranger, à la conclusion du contrat et tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution, il sera fait application de l'article D , D du Code du Travail L offre, comprenant : Pour le lot 1 : Le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCATP) document commun aux deux lots L Acte d Engagement (AE) du lot 1, dûment complété, daté et signé (document contractuel) La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F) du lot 1, dûment complétée, datée et signée (document contractuel) Les fiches techniques des divers matériels proposés Pour le lot 2 : Le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCATP) document commun aux deux lots L Acte d Engagement (AE) du lot 2, dûment complété, daté et signé (document contractuel) La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F) du lot 2, dûment complétée, datée et signée (document contractuel) La fiche technique de l instrument proposé 1.8 Jugement des candidatures et des offres Critères de sélection des candidatures : Le jugement des candidatures pour les deux lots s'effectuera en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics et portera sur les renseignements demandés dans l article 1.7. Critères de jugement des offres Le jugement des offres pour les deux lots s'effectuera en application de l'article 53 du Code des Marchés Publics et portera sur le critère unique du prix selon la formule suivante: Np = NR * (2-Pct) Pb Np = note du candidat NR = note de référence Pct = prix du candidat à noter Pb = prix le plus bas Conformément à l article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec tous les candidats ayant présenté une offre. 5

6 1.9 Conditions d envoi ou de remise des offres Les offres seront présentées en langue française et en euros sous pli cacheté contenant UNE (1) enveloppe. Les candidats ne peuvent adresser leurs offres que par support papier. La transmission des plis par voie électronique est interdite. Les offres seront présentées sous pli cacheté. Elles devront être envoyées ou remise contre récépissé à l adresse ci-dessous, avant la date et heure limite indiquées sur l avis d appel public à concurrence. L'enveloppe fermée portera en suscription: OFFRE POUR L ACHAT D EQUIPEMENTS MUSICAUX POUR LA VILLE DE NICE En indiquant précisément le lot : Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches tubes pour l orchestre d harmonie de la ville de Nice Adresse du destinataire : MAIRIE DE NICE Direction de l Opéra de Nice A l attention de Mme MASSA Michèle 9 rue Raoul Bosio Bureau ème étage NICE Cedex 4 Elle contiendra les documents demandés à l article 1.7. Si elles sont envoyées par la POSTE, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception sera délivré après les dates et heures limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppes non cachetées, ne seront pas ouverts et seront retournés aux candidats Renseignements complémentaires Les renseignements complémentaires, sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à : 6

7 ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 2.1 Pièces particulières - Le Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCATP) document commun aux deux lots - L Acte d Engagement (AE) pour le lot concerné dûment complété, daté et signé (document contractuel) - La DPGF pour le lot concerné dûment complétée, datée et signée (document contractuel) - Pour le lot 1 les fiches techniques des divers matériels proposés - Pour le lot 2 la fiche technique de l instrument proposé 2.2 Pièces générales Les documents applicables étant ceux en vigueur lors de l exécution du marché, il s agit : - du Cahier des Clauses Administratives Générales de Fournitures Courantes et de services - de l ensemble des textes législatifs et réglementaires s appliquant dans le cadre du présent marché. ARTICLE 3 - DUREE DU MARCHE - RECONDUCTION - RESILIATION 3.1 Durée Le présent marché est exécutoire dès sa notification au titulaire. Ce marché est conclu pour une période de 6 mois et il est non renouvelable. 3.2 Conditions de résiliation Les différents cas de résiliation sont prévus au Cahier des Clauses Administratives Générales CCAG Fournitures Courantes et Services, ainsi qu à l article 47 CMP. 7

8 ARTICLE 4 DEFINITION DE LA PRESTATION MODALITES EXECUTION 4.1 Commande La commande sera faite au moyen d un bon de commande délivré par la direction concernée. Le bon de commande sera adressé, par la Direction susvisée au titulaire, dès notification du marché. La personne habilitée à signer le bon de commande est l Adjoint au Maire délégué à la direction ayant émis le bon de commande. La Ville de Nice notifiera le bon de commande par télécopie. Le délai de livraison, prévu à l article 4.3 du présent document, prendra effet dès le lendemain du jour de réception du bon de commande par le titulaire du marché, sauf stipulation contraire indiquée dans le bon de commande. Toute fourniture livrée sans un bon de commande établi par la Ville de Nice sera refusée et le titulaire sera mis en demeure, conformément aux stipulations du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services, de reprendre ladite fourniture. Chaque bon de commande comportera : - le nom et l adresse du titulaire du marché - la référence du marché (dénomination) - la date d émission du bon de commande - le lieu de livraison - la désignation de la fourniture - le délai de livraison - la quantité - le prix unitaire H.T. - le prix total H.T. - le taux et le montant de la T.V.A. - le prix total T.T.C. - le nom et l adresse de la Direction où le fournisseur devra adresser la facture. Ordonnateur : Monsieur le Maire de la Ville de Nice Comptable Public Assignataire des Paiements : Monsieur l administrateur des finances publiques de NICE-MUNICIPALE 4, rue Gabriel Fauré NICE CEDEX 1 Imputation : Chapitre : 21 Compte : Fonctions : Lieux de Livraison Lot 1 : Le fournisseur devra assurer la livraison des achats d équipements musicaux pour l opéra de Nice à l adresse suivante : Mairie de Nice -Opéra de Nice Diacosmie 1-8 Avenue Debussy NICE 8

9 Lot 2 : Le fournisseur devra assurer la livraison des cloches tubes pour l harmonie municipale de la ville de Nice à l adresse indiquée sur le bon de commande. La livraison aura lieu sur Nice. 4.3 Délai de livraison Le délai de livraison pour les deux lots sera de trente jours maximum à compter du lendemain du jour de réception du bon de commande par le titulaire. ARTICLE 5 OPERATIONS DE VERIFICATION ET DECISIONS APRES VERIFICATION TRANSFERT DE PROPRIETE Ces opérations seront faites conformément aux dispositions des articles prévues au C.C.A.G. Fournitures Courantes et de Services. ARTICLE 6 PENALITES DE RETARD Les pénalités de retard sont celles prévues au CCAG Fournitures Courantes et Services. ARTICLE 7 - MODE DE DETERMINATION DES PRIX Les prix sont ceux déterminés dans la DPGF, ces prix s entendent franco de port. ARTICLE 8 VARIATION DES PRIX Les prix du présent marché sont : Fermes, non actualisables révisables ARTICLE 9 PAIEMENTS 9.1 Mode de règlement Le paiement s effectuera par mandatement administratif suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics. Le délai maximum de paiement est de 30 jours. Le comptable assignataire chargé du paiement est Monsieur l administrateur des finances publiques de NICE-MUNICIPALE. 9.2 Intérêts moratoires Conformément à l article 98 du Code des Marchés Publics, il est ici précisé que le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autres formalités pour le titulaire du marché ou le sous traitant, le bénéficie d intérêts moratoires à compter du jour suivant l expiration du délai 9

10 mentionné à l article 9.1 du présent document, le taux desdits intérêts moratoires est le taux de refinancement de la BCE majoré de 7 points. 9.3 Facturation Le paiement s effectuera sur présentation d une facture établie en un seul original et deux copies adressées à : Pour le lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice MAIRIE DE NICE Opéra de Nice 9 rue Raoul Bosio Nice cedex 4 Pour le lot 2 : Achat de cloches tubes pour l orchestre d harmonie de la ville de Nice MAIRIE DE NICE Orchestre d harmonie de la ville de Nice 2 Place Masséna Nice cedex 4 La Facture comportera impérativement les renseignements suivants : - le nom et l adresse du créancier, - le numéro d immatriculation SIRET de la Société, - le numéro de la facture et date d établissement, - dénomination et n de référence du marché, - la date de notification du marché, - le numéro et la date du bon de commande, - l intitulé et les références complètes du compte à créditer tel qu il est précisé à l acte d engagement, - la quantité livrée, - le prix unitaire hors taxes, - le montant et le taux de la T.V.A., - le montant T.T.C. (en chiffre et en lettres). La première facture devra impérativement être accompagnée d un RIB ou d un RIP. En cas de changement de relevé d identité bancaire ou postal en cours d exécution du marché, le titulaire s engage à en informer la Ville de Nice par courrier auquel sera joint le nouveau relevé. En cas de groupement, les entreprises composant ce dernier s engagent expressément à ouvrir un compte bancaire ou postal au nom du groupement. Après notification du marché, lesdites entreprises devront adresser un courrier RAR signé par l ensemble des représentants dûment habilités des entreprises membres du groupement demandant le paiement des prestations effectuées sur le compte du groupement. Il convient de joindre un RIB ou RIP dudit groupement. 10

11 II PARTIE TECHNIQUE ARTICLE 10 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Article 10-1 Caractéristiques techniques du lot 1 Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Chaise de contrebasse de marque KOLBERT modèle 3110 RS ou équivalent Chaise réglable en hauteur de 60 à 86 cm environ, avec mécanisme de réglage de la hauteur pneumatique avec levier de déblocage. Inclinaison du siège pouvant aller jusqu à 20 par vis moletée. Diamètre de l assise fixe de 38 cm environ, rembourrage garniture mousse haute densité. Réglage du dossier en hauteur et en inclinaison avec repose pieds en demi-cercle réglable en hauteur et horizontalement, pieds chromés, piétement de 5 pieds, grande stabilité Usage professionnel intensif-classement au feu M1 Chaise d orchestre de marque KOLBERT modèle 3100 H ou équivalent Chaise réglable en hauteur de 46 à 52 cm environ, réglage de la hauteur par vis moletée Inclinaison de l assise par vis moletée pouvant aller jusqu à 20, poids entre 8 et 10 kg Usage professionnel intensif-classement au feu M1 Chaise pour les chœurs RYTHMES & SONS «Compacte»ou équivalent Assise et dossier avec garnissage mousse, tissu noir élastica CS M1, assise 44 x 37 cm, hauteur 47 cm-structure tube acier, peinture époxy noire, pieds plastiques orientables anti rayures, empilable par 6 Adaptateur pour chaise de type KOLBERT 3100 H ou équivalent pour augmenter de 8 cm la longueur des pieds Réflecteur acoustique trapézoïdal RYTHMES & SONS ou équivalent A embase décentrée avec système de blocage automatique sans vis en hauteur et inclinaison Polycarbonate incassable-dimension 54 x H40 cm-piètement fixe Le candidat fournira à l appui de son offre les fiches techniques avec photos des matériels proposés. Article 10-2 : Caractéristiques techniques du lot 2 Lot 2 : Achat de cloches tubes pour l orchestre d harmonie de la ville de Nice Cloches tubes ADAMS modèle standard ou équivalent 1 octave ½ Do 6- Fa6 18 tubes chromés 36 mm avec étouffoir Equipées de 4 roulettes à frein et livrées avec housse et maillet Le candidat fournira à l appui de son offre une fiche technique précise de l instrument proposé. 11

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