Règlement Intérieur du Collège National Hospitalier et. Universitaire de Chirurgie Pédiatrique

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1 Règlement Intérieur du Collège National Hospitalier et Universitaire de Chirurgie Pédiatrique I. Buts et composition de l Association Article 1 L'Association dite "Collège National Hospitalier et Universitaire de Chirurgie Pédiatrique" a pour but de concourir, par tous moyens, à l'enseignement et la recherche en Chirurgie Pédiatrique, à la formation et à la sélection des futurs chirurgiens pédiatres et à l'enseignement post-universitaire. Sa durée est illimitée. Elle a son siège à l'hôpital des Enfants Malades, 149 rue de Sèvres PARIS CEDEX 15. Article 2 L'Association se compose de membres titulaires et de membres associés, tous exerçant en France, à jour de leurs cotisations. Sont membres titulaires de droit : les Professeurs les Maîtres de Conférences des Universités et les praticiens hospitaliers exerçant leurs activités d enseignement, de recherche et de soins en chirurgie pédiatrique. Peuvent être admis membres titulaires par l'assemblée Générale, les membres associés depuis 5 ans après proposition par le Directoire. Sont membres associés les praticiens non universitaires intéressés par les enseignements et la recherche en chirurgie pédiatrique qui en font la demande, après examen de leur dossier de candidature par le Directoire, qui décide de leur inscription comme membre du collège. Article 3 La qualité de membre de l'association se perd : Par la démission. Par cessation d'activité dans le cadre de la spécialité. Par la radiation proposée par le Directoire et prononcée par l'assemblée Générale pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave.

2 Membres du Collège au 1 er janvier 2015 NOM Prénom CHUCP Spécialité Ville Interrégion ABELIN- GENEVOIS Kariman Membre Orthopédie Lyon Rhône- Alpes- Auvergne ACCADBLED Franck Vice- Coordonnateur Orthopédie Toulouse Sud- Ouest AIGRAIN Yves Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France ALESSANDRINI Pierre Membre Viscérale Marseille Hôpital Nord Sud AUBER Frédéric Membre Viscérale Besançon Nord- Est AUBERT Didier Membre Viscérale Besançon Nord- Est AUDRY Georges Secrétaire Général Viscérale Paris Trousseau Ile- de- France BARGY Frédéric Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France BEAUDOIN Sylvie Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France BECMEUR François Membre Viscérale Strasbourg Nord- Est BESSON Rémi Membre Viscérale Lille Nord- Ouest BLANC Thomas Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France BOLLINI Gérard Membre Orthopédie Marseille La Timone Sud BONNARD Arnaud Membre Viscérale Paris Robert Debré Ile- de- France BONNARD Christian Vice- Coordonnateur Orthopédie Tours Ouest BOURELLE LOESSL Sophie Membre Orthopédie Reims Nord- Est BRANCHEREAU Sophie Membre Viscérale Paris Bicêtre Ile- de- France BREAUD Jean Membre Viscérale Nice Lenval Sud BRONFEN Corinne Membre Orthopédie Caen Nord- Ouest CANARELLI Jean- Pierre Membre Viscérale Amiens Nord- Ouest CANAVESE Federico Membre Orthopédie Clermont- Ferrand Rhône- Alpes- Auvergne CAPTIER Guillaume Membre Plastique Montpellier Sud CARFAGNA Luana Membre Viscérale Toulouse Sud- Ouest CHARDOT Christophe Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France CHOTEL Franck Membre Orthopédie Lyon Rhône- Alpes- Auvergne CLAVERT Jean- Michel Membre Orthopédie Strasbourg Nord- Est COLLET Louis- Michel Membre Orthopédie Amiens Nord- Ouest COTTALORDA Jérôme Coordonnateur Orthopédie Montpellier Sud de BILLY Benoit Trésorier Orthopédie Besançon Nord- Est de LAGAUSIE Pascal Membre Viscérale Marseille La Timone Sud de VRIES Philine Membre Viscérale Brest Ouest DOBREMEZ Eric Coordonnateur Viscérale Bordeaux Sud- Ouest DOHIN Bruno Membre Orthopédie Saint- Etienne Rhône- Alpes- Auvergne EL GHONEIMI Alaa Membre Viscérale Paris Robert Debré Ile- de- France FENOLL Bertrand Membre Orthopédie Brest Ouest FITOUSSI Frank Membre Orthopédie Paris Trousseau Ile- de- France FOURCADE Laurent Membre Viscérale Limoges Sud- Ouest FREMOND Benjamin Membre Viscérale Rennes Ouest GALINIER Philippe Membre Viscérale Toulouse Sud- Ouest GAUTHIER Frédéric Membre Viscérale Paris Bicêtre Ile- de- France GELAS Thomas Membre Viscérale Lyon Rhône- Alpes- Auvergne

3 GICQUEL Philippe Vice- Coordonnateur Orthopédie Strasbourg Nord- Est GLORION Christophe Membre Orthopédie Paris Necker Ile- de- France GOFFINET Laetitia Membre Plastique Nancy Nord- Est GRAPIN DAGORNO Christine Membre Viscérale Paris Robert Debré Ile- de- France GRIFFET Jacques Coordonnateur Orthopédie Grenoble Rhône- Alpes- Auvergne GUYS Jean- Michel Membre Viscérale Marseille La Timone Sud HAMEL Antoine Membre Orthopédie Nantes Ouest HAUMONT Thierry Membre Orthopédie Caen Nord- Ouest HERBAUX Bernard Coordonnateur Orthopédie Lille Nord- Ouest ILHARREBORDE Brice Membre Orthopédie Paris Robert Debré Ile- de- France IRTAN Sabine Membre Viscérale Paris Trousseau Ile- de- France JAMES- ROBERT Isabelle Membre Plastique Lyon Val d'ouest Rhône- Alpes- Auvergne JANOYER Marc Coordonnateur Orthopédie Fort- de- France Antilles- Guyane JOURNEAU Pierre Membre Orthopédie Nancy Nord- Est JOUVE Jean- Luc Membre Orthopédie Marseille La Timone Sud KALFA Nicolas Membre Viscérale Montpellier Sud KHEN- DUNLOP Naziha Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France LACREUSE Isabelle Membre Viscérale Strasbourg Nord- Est LAPLACE Christophe Vice- Coordonnateur Viscérale Pointe- à- Pitre Antilles- Guyane LARDY Hubert Membre Viscérale Tours Ouest LAUMONIER Frédéric Membre Orthopédie Angers Ouest LAUNAY Franck Membre Orthopédie Marseille La Timone Sud LECHEVALLIER Joël Président Orthopédie Rouen Nord- Ouest LECLAIR Marc- David Membre Viscérale Nantes Ouest LEFEVRE Yan Membre Orthopédie Bordeaux Sud- Ouest LEMELLE Jean- Louis Coordonnateur Viscérale Nancy Nord- Est LEROUX Julien Webmaster Orthopédie Rouen Nord- Ouest LEVARD Guillaume Membre Viscérale Poitiers Ouest LIARD- ZMUDA Agnès Membre Viscérale Rouen Nord- Ouest LORTAT JACOB Stephen Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France MARTELLI Hélène Coordonnateur Viscérale Paris Bicêtre Ile- de- France MARY Pierre Membre Orthopédie Paris Trousseau Ile- de- France MAZDA Keyvan Membre Orthopédie Paris Robert Debré Ile- de- France MERROT Thierry Vice- Coordonnateur Viscérale Marseille Hôpital Nord Sud MOOG Raphael Membre Viscérale Strasbourg Nord- Est MOSCOVICI Jacques Membre Viscérale Toulouse Sud- Ouest MOURIQUAND Pierre Vice- Coordonnateur Viscérale Lyon Rhône- Alpes- Auvergne MURE Pierre- Yves Membre Viscérale Lyon Rhône- Alpes- Auvergne NECTOUX Eric Membre Orthopédie Lille Nord- Ouest ODENT Thierry Vice- Coordonnateur Orthopédie Paris Necker Ile- de- France PANNIER Stéphanie Membre Orthopédie Paris Necker Ile- de- France PIOLAT Christian Membre Viscérale Grenoble Rhône- Alpes- Auvergne PODEVIN Guillaume Membre Viscérale Angers Ouest POLI- MEROL Marie- Laurence Membre Viscérale Reims Nord RAVASSE Philippe Vice- Coordonnateur Viscérale Caen Nord- Ouest

4 REVILLON Yann Membre Viscérale Paris Necker Ile- de- France RICARD Jannick Membre Viscérale Amiens Nord- Ouest SALES DE GAUZY Jérôme Membre Orthopédie Toulouse Sud- Ouest SAPIN Emmanuel Membre Viscérale Dijon Nord- Est SARNACKI Sabine CNU Viscérale Paris Necker Ile- de- France SAUVAT Frédérique Membre Viscérale Saint- Denis Océan Indien TARDIEU Dominique Membre Viscérale Saint- Etienne Rhône- Alpes- Auvergne VERGNES Pierre Membre Viscérale Bordeaux Sud- Ouest VIALLE Raphaël Membre Orthopédie Paris Trousseau Ile- de- France VIEHWEGER Elke Membre Orthopédie Marseille La Timone Sud VIOLAS Philippe Membre Orthopédie Rennes Ouest WICART Philippe Membre Orthopédie Paris Necker Ile- de- France II. ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT Article 4 L'Association est administrée par le Directoire composé de membres titulaires en respectant une parité entre les sous spécialités. Le directoire est composé comme suit : Æ 3 membres du bureau - Le président, élu par le directoire, avec un mandat de 2 ans renouvelable une fois - Le vice-président, avec une charge de secrétaire général élu par le directoire, avec un mandat de 2 ans renouvelable une fois - Le trésorier élu par le directoire, avec un mandat de 2 ans renouvelable une fois Afin d assurer une bonne continuité dans la connaissance des dossiers, l organisation et la mise en œuvre des décisions prises, il est souhaitable que les membres du bureau restent en fonction pendant 6 années consécutives, d abord comme trésorier, puis comme secrétaire général, puis comme président. Pour les mêmes raisons, orthopédistes et viscéraux doivent être représentés. Si le président est orthopédiste, le secrétaire général est viscéral et le trésorier est orthopédiste. Si le président est viscéral, le secrétaire général est orthopédiste et le trésorier est viscéral. Æ 14 membres issus des Inter-Régions Chaque inter-région est représentée par un chirurgien viscéral et un chirurgien orthopédiste. L un d eux est coordonnateur, l autre est vice-coordonnateur. Leur mandat est de 3 ans. Le poste de coordonateur interrégional est assuré en alternance par un viscéral ou un orthopédiste. Coordonnateur et vice-coordonnateur sont désignés par les universitaires de rang A de l inter région.

5 Æ 2 membres es qualité (un orthopédiste, un viscéral), représentants de la soussection du Conseil National des Universités désignés par leurs pairs. Æ Membres invités : Le directoire peut, à chacune de ses réunions, s adjoindre toute personne utile au débat en cours ; cette personne ne participe pas aux votes éventuels. En particulier, sont invités permanents : Æ Les représentants de l Association des Chirurgiens Pédiatres en Formation (ACPF) Æ Le webmaster Æ Le représentant du Collège Français de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique (CFCOT) Membres du Directoire : Article 5 Le Directoire se réunit chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande de la moitié au moins de ses membres. Il se réunit au moins une fois par an. La présence ou la représentation de la moitié au moins des membres du Directoire est nécessaire à la validité des délibérations. En cas de vote, chaque membre du Directoire peut avoir au maximum un pouvoir. En cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante. Il est tenu par le secrétaire Procès-Verbal des séances. Les Procès-Verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.

6 Article 6 Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Article 7 Une Assemblée Générale Ordinaire sera convoquée chaque année, mais le Directoire ou le quart des Membres du Collège peut provoquer, pour des causes exceptionnelles, une Assemblée Générale Extraordinaire, quinze jours au moins avant la date fixée. Les membres de l'association seront convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour sera indiqué sur les convocations. L assemblée générale entend le rapport d activité, le rapport du trésorier dont elle approuve les comptes, traite des questions inscrites à l ordre du jour par le directoire. Chaque membre du Collège peut recevoir au maximum 3 pouvoirs. Toute réforme des statuts exigera deux tiers des voix de l'assemblée Générale Extraordinaire. Article 8 Les dépenses sont ordonnées par le Président; L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président. Article 9 Le trésorier est chargé de la gestion financière et comptable du collège. Il en établit un rapport annuel Il est tenu au jour le jour, une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité-matières. Tous les autres actes permis à l'association sont de la compétence du Directoire. III. RESSOURCES ANNUELLES Article 10 Le patrimoine de l'association répondra seul des engagements contractés en son nom et aucun des associés ne pourra, en aucun cas, en être rendu responsable. Article 11 Les recettes annuelles de l'association se composent : 1. Des cotisations des membres fixées chaque année par l'assemblée Générale 2. Des éventuels droits d'inscription aux examens organisés par le Collège

7 3. Des subventions qui pourront être accordées par l'état, les Départements, les Communes et les Établissements Publics 4. Des revenus de ses biens 5. Des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association 6. Et de toutes autres ressources autorisées par la Loi et s'il y a lieu avec l'agrément de l'autorité compétente, telles que dons et legs. IV. CHANGEMENT, MODIFICATIONS ET DISSOLUTION Article 12 Le Président doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture du Département où l'association a son siège social, tous les changements survenus dans l'administration ou la direction de l'association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts. Ces modifications et changements sont en outre consignés sur le registre spécial coté et paraphé. Les registres de l'association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du Préfet lui-même ou de son délégué, ou à tout autre fonctionnaire accrédité par lui. Les statuts ne pourront être modifiés que par une Assemblée Générale Extraordinaire. Celle-ci sera réunie à la demande du Directoire ou à celle du quart au moins des membres. Article 13 La dissolution de l'association ne peut-être prononcée que par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. Cette Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net conformément à la loi. La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la Préfecture. Article 14 Certains points figurant dans les statuts pourront faire l objet de précisions et de détails dans un règlement intérieur, susceptible en tant que de besoin d être modifié à tout moment par le Directoire.

8 V. Séminaires d enseignement du collège 1. Objectifs des enseignements Les séminaires d enseignement du collège s adressent aux internes inscrits en DESC de chirurgie pédiatrique, mais il est aussi ouvert Aux internes de première ou deuxième année non inscrits en DESC aux internes du DESC d orthopédie adulte (qu ils se destinent ou non à l orthopédie pédiatrique) aux étrangers inscrits en DFMS et DFMSA. Le niveau d enseignement doit se situer entre le 2 ème cycle (supposé acquis) et la formation continue approfondie (telle qu elle est traitée dans les séminaires annuels d enseignement organisés par la SOFOP et la SFCP). Il faut donc se garder d entrer trop dans les détails, et écarter les pathologies rares ou les discussions de techniques opératoires trop complexes. Il est important de veiller à donner en conclusion des messages aussi clairs et consensuels que possible. 2. Calendrier L enseignement est organisé sous forme de séminaires selon un programme conçu sur un cycle de 3 ans. Le premier cycle a débuté en mars Nous débutons donc le quatrième cycle d enseignement en mars Les trois premiers cycles ont été un succès aux dires des internes qui y participent de façon assidue. Nous nous efforcerons de peaufiner l évaluation de ces enseignements pour que les enseignants bénéficient d un retour d information rapide. Chaque séminaire d enseignement (un au printemps et un à l automne) comporte un volet orthopédique et un volet viscéral séparés (2 jours) et le plus souvent un volet de «tronc commun» réunissant orthopédistes et viscéraux (1 journée) (cf. le livret de l'interne inscrit au DESC de Chirurgie infantile). 3. Lieu de déroulement du séminaire Les sessions se déroulent à la faculté de Médecine René Descartes Paris V site des cordeliers à Paris, 15 rue de l école de médecine PARIS.

9 4. Mission du coordinateur de session d enseignement Le rôle du coordinateur de session est fondamental pour assurer le bon déroulement des enseignements. Il dispose d une grande autonomie pour l organisation de la session dont il est chargé, tant pour le choix des thèmes ( sous réserve de tenir compte au minimum du programme détaillé dans le livret de l interne) que pour celui des orateurs. Il assure une partie des exposés de la session. Les co-intervenants seront choisis par lui en nombre restreint (au maximum 3 par session d une demi journée d enseignement) et chacun connaîtra et respectera précisément le cadre qui lui est imparti (éviter les doublons). La concertation entre les intervenants est indispensable, en amont de l enseignement. Il lui est demandé d informer à l avance J.Lechevallier et B. de Billy (pour l orthopédie), G. Audry (pour la chirurgie viscérale) des options définitives retenues pour chaque module (horaires, orateurs, programme détaillé) Avant la session (J -2 mois) Le coordonnateur établi un programme détaillé du module en partant du document cadre établi par Georges AUDRY et Joël LECHEVALLIER. Ces derniers sont chargés de diffuser ces programmes détaillés aux inscrits via le site du collège un mois avant la session. Le coordonnateur établira une bibliographie sommaire sous forme d un document Word qui sera adressé aux inscrits avec le programme, un mois avant la session. Cette bibliographie comportera les références essentielles relatives au module (monographies, questions de l EMC) en sus de celles générales déjà connues des internes (cf Livret de l interne). L enseignement sera réalisé sous une forme très «ouverte» associant des présentations PowerPoint et des dossiers. On insistera sur les bases fondamentales : embryologie, anatomie, anatomie chirurgicale, et sur les techniques opératoires les «trucs et astuces». Les bases cliniques enseignées en DCEM sont en revanche considérées comme un pré requis connu et seront brièvement rappelées en privilégiant la présentation de cas cliniques 4.2. Préparation des diaporamas Les diaporamas seront utilisés pour être mis en ligne sur les sites du Collège. Le diaporama présenté lors de la séance d'enseignement bénéficie de commentaires oraux de celui qui fait la présentation. Une fois que le document est en ligne, l'information orale est bien évidemment perdue. L'idéal est donc de veiller à ce que le diaporama comporte un maximum d'informations écrites et de références qui pourront être utilisées et intelligibles par ceux qui n'auront pas entendu directement la conférence.

10 En outre, toujours en raison de la mise en ligne il faut être extrêmement vigilant à ce que aucune image ne rende reconnaissable l'enfant photographié. Il est indispensable d'occulter largement les visages (et non pas seulement les yeux), mais aussi de ne pas inclure de photographies d un enfant dont la pathologie revêt un caractère exceptionnel au point de le rendre de fait reconnaissable même si son visage n'apparaît pas. Cette règle n accorde que l exception des photos d enfants dont les parents ont donné leur accord écrit pour utilisation sur le site du collège. Cette autorisation doit être donnée par l enfant lui-même à partir de sa majorité Préparation de questions d examen L examen centralisé du Collège repose sur une banque de questions portant sur le programme des enseignements. Les questions sont validées par un comité de sélection des questions. L idéal est que la banque soit alimentée au moins en partie par les orateurs eux-mêmes. Il est donc essentiel qu ils préparent, en même temps qu ils relisent leur PowerPoint, 5 QCM et 5 tests de concordance de script selon les recommandations rappelées sur le site du collège Ils transmettront leurs questions à Joël Lechevallier pour l orthopédie (tronc commun ou spécialité) et à Agnès Liard pour le viscéral (tronc commun ou spécialité) Pendant la session Le coordonnateur introduit la session. Il a un rôle de modérateur. Il doit donc être présent pendant l intégralité de celle-ci. La présence des intervenants est aussi souhaitée pendant l ensemble de la session d enseignement afin que la discussion à l issue de chaque présentation soit ouverte à l ensemble des intervenants et aux étudiants. Il est indispensable de réserver un quart d heure de discussion par heure d enseignement. A l issue de chaque session, le coordinateur assure une synthèse et une conclusion rappelant les points essentiels des divers exposés, insistant sur les différentes attitudes ou au contraire sur le consensus Après chaque session L ensemble des présentations sera collecté par l interne et par le coordinateur, mis en ordre et intitulé correctement (session- titre- auteur). Le coordinateur établira en outre un document écrit de synthèse à partir de toutes les présentations de la session qu il a organisée et qui pourrait s intituler «Les 10 points essentiels». Les présentations sont remises aux responsables des enseignements pour alimenter les sites SFCP et SOFOP (via leur webmaster) au titre de base documentaire, téléchargeable au format pdf.

11 5. Indemnisation des intervenants Une indemnisation sera attribuée aux enseignants assurant un cours et venant de l extérieur, sur la base du tarif d un billet SNCF 2 ème classe, et d une nuit d hôtel à 120 si nécessaire. Les frais de déplacements en avion sont pris en charge sous réserve que les montants en soient raisonnables et proches des tarifs SNCF. Les transports en taxi ne sont pas pris en charge. Les justificatifs doivent être adressés au trésorier Benoit de Billy avec un relevé d identité bancaire. 6. Evaluation des enseignements Une évaluation des enseignements est assurée par les internes, à l issue de chaque session. Les résultats de cette évaluation sont adressés au coordonnateur qui devra en tenir compte pour l évolution de sa session d enseignement lors du prochain cycle. Les résultats de ces évaluations sont présentés par les représentants des internes au CA du collège au terme de chaque cycle d enseignement de 3 ans. 7. Validation des connaissances L examen centralisé a lieu une fois par an au mois de septembre de chaque année. Cette épreuve, dont les résultats sont transmis aux coordonnateurs régionaux, comporte 60 QCM et 60 TCS portant sur le programme du tronc commun d une part et 60 QCM et 60 TCS portant sur les programmes de spécialité. Une session de formation aux TCS et aux QCM est organisée à l intention des DESC tous les deux ans, au cours des séminaires d enseignement. 8. Rôle des internes référents Liste des internes autorisés à assister aux enseignements Un fichier des internes inscrits au DESC et attendus aux sessions d enseignement est géré et mis à jour par 2 internes référents : Sébastien FARAJ pour la viscérale et Delphy DENIS pour l orthopédie. Seuls les internes pré-inscrits pourront assister à l enseignement. Certains auditeurs étrangers non inscrits au DESC et non DFMS-A, peuvent assister aux enseignements sous réserve qu ils se soient inscrits auprès du Secrétaire Général Georges AUDRY.et qu ils se soient acquittés de leurs frais au trésorier, Benoit de BILLY.

12 Feuille de présence Le secrétaire général fait circuler dans les deux groupes les feuilles de présence et récupère en fin de session ces documents ; ceci permettra la mise à jour du listing des internes. Une attestation de présence, signée du secrétaire général du collège, sera remise aux internes qui en feront la demande. Évaluation des enseignements Les internes référents doivent mettre en place une évaluation détaillée des enseignements portant sur le contenu, et sur la forme de chacune des interventions. Cette évaluation doit être remise au coordinateur de module et au secrétaire du CHUCP. Le contenu global de l'évaluation est présenté annuellement au conseil d'administration.