PRODUITS CHIMIQUES : TOUR D HORIZON DES NOUVEAUX PICTOGRAMMES DE DANGER

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1 PRODUITS CHIMIQUES : TOUR D HORIZON DES NOUVEAUX PICTOGRAMMES DE DANGER 30 juin 2015, Chambre des Métiers, L-Kirchberg Laurène CHOCHOIS REACH&CLP Helpdesk Luxembourg Luxembourg Institute of Science and Technology

2 SOMMAIRE LIST et Helpdesk REACH&CLP Introduction Composition d une étiquette Pictogrammes de danger

3 LIST

4 HELPDESK REACH&CLP Service d assistance sur la législation des produits chimiques Service d assistance technique Les États Membres mettent en place des services nationaux d assistance technique en vue de fournir aux fabricants, aux importateurs, aux distributeurs, aux utilisateurs en aval et à toute autre partie intéressée des conseils sur les responsabilités et les obligations respectives qui leur incombent dans le cadre des règlements REACH (art.124) et CLP (art.44). Objectif : Conseiller et assister les entreprises luxembourgeoises pour les aider à se conformer aux exigences des règlements REACH et CLP.

5 SOMMAIRE LIST et Helpdesk REACH&CLP Introduction Composition d une étiquette Pictogrammes de danger

6 INTRODUCTION Règlements REACH et CLP Produits chimiques Inventaire C&L Classification Enregistrement Évaluation Toutes substances enregistrées et/ou notifiées Toutes substances et tous mélanges Toutes substances > 1 t/a Toutes substances > 1 t/a CLP REACH Toutes substances et tous mélanges dangereux Étiquetage et Emballage Preuve d un risque inacceptable Restriction Potentiel risque inacceptable Autorisation Communication dans la chaine d approvisionnement (Fiches de Données de Sécurité) Toutes substances et tous mélanges dangereux, SVHC*, mélanges contenant des SVHC et autres * SVHC = Substances extrêmement préoccupantes / Substances of very high concern

7 INTRODUCTION Cadre juridique Étiquettes : Exigences réglementaires générales : règlement CLP Règlement (CE) N 1272/2008 relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges, y compris les adaptations au progrès technique et scientifique (ATP) Dispositions spécifiques : Produits phytopharmaceutiques : Règlement (UE) N 547/2011 portant application du règlement (CE) n 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences en matière d étiquetage de produits phytopharmaceutiques Biocide : Règlement (UE) N 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l utilisations des produits biocides Exigences relatives aux Fiches de Données de Sécurité : règlement REACH Règlement (CE) N 1907/2006 sur l enregistrement, l évaluation, l autorisation et la restriction des substances chimiques (REACH); modifié par le règlement (UE) 2015/830 National : Produits chimiques en général (REACH&CLP) : Loi du 16 décembre 2011 concernant l enregistrement, l évaluation et l autorisation des substances chimiques ainsi que la classification, l étiquetage et l emballage des substances et mélanges chimiques Loi du 19 décembre 2014 relative aux produits phytopharmaceutiques Biocide en préparation

8 INTRODUCTION GHS Au niveau mondial : GHS Globally Harmonized System (GHS, Système Global d Harmonisation): Système d harmonisation de la classification et de l'étiquetage des produits chimiques élaboré par l ONU Source : Oberholzer, S., Lemaire, F. (2014): Multiregional, multi-lingual MSDS authoring under GHS. Speciality Chemicals Magazine. En Europe : CLP Mise en oeuvre du GHS en Europe

9 INTRODUCTION Délais de mise en œuvre Substances = 1 er décembre 2010 Mélanges = 1 er juin 2015 Période transitoire juin 2017

10 INTRODUCTION Nouveautés du système CLP Ancien système Préparation Catégories de danger 16 Catégories de danger 5 catégories pour les dangers physiques 9 catégories de danger pour la santé humaine 2 catégories de danger pour l environnement Règlement CLP Mélange Classes de danger (nature du danger) divisées en catégories de danger (degré du danger) 28 Classes de danger 16 classes pour les dangers physiques 10 classes de danger pour la santé humaine 2 classes de danger pour l environnement Nouvelles classes de danger Article 2 CLP + Annexes I et II Changement dans les critères de classification (reclassification possible, par ex., toxicité aigüe, corrosif) Auto-classification et classification harmonisée (pour la sensibilité respiratoire, la mutagénécité des cellules germinales, la cancérogénécité, la toxicité pour la reporduction (CMR), autres seulement pour des cas justifiés)

11 Enforcement of REACH & CLP in Luxembourg Administration de l environnement Service produits chimiques et substances dangereuses Foreseen enforcement activities: Participation in the REF-4 project, enforcing REACH Annex XVII restrictions Participation in a pilot project to check that the packaging of chemical products available to the general public have appropriate child resistant fastenings where needed. Participation in a pilot project following up specific cases where ECHA has identified deficiencies in harmonized classification and labelling.

12 COMMUNICATION RELATIVE AU DANGER Communication relative au danger Fiche de Données de Sécurité fournie par le fournisseur Étiquette de l emballage

13 SOMMAIRE LIST et Helpdesk REACH&CLP Introduction Compositon d une étiquette Pictogrammes de danger

14 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Nouvel étiquetage des mélanges depuis le 1 er juin 2015 Luxembourg : français ou allemand Éléments nouveaux et modifiés : pictogrammes, mentions d avertissement, mentions H/P Éléments généraux et, si nécessaire, spécifiques

15 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Pictogrammes de danger Information sur le danger concerné Les pictogrammes sont attribués à différentes catégrories de danger Pictogramme seulement, parfois, pour la catégorie de danger la plus élevée d une classe Fehlen eines Piktogramms bedeutet nicht Abwesenheit von Gefahr!

16 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Mentions d avertissement La mention d avertissement indique le degré relatif de sévérité d un danger Deux niveaux de degré du danger : «Danger» : dangers graves (par ex., Acute Tox., cat. 1-3) «Attention» : dangers moins graves (par ex., Acute Tox., cat. 4) Pas d équivalent dans le système précédent Les lettres précédentes (T, T+, Xn, etc.) sont supprimées!

17 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Mentions de danger Les mentions de danger (phrase H, H = Hazard) sont attribuées aux catégories de danger : «phrase attribuée à une classe et à une catégorie de danger particulières qui décrit la nature du danger d une substance ou d un mélange dangereux, et éventuellement, le degré de ce danger.» Equivalente aux «anciennes» phrases R Intitulés et codes des mentions de danger dans la Fiche de Données de Sécurité

18 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Conseils de prudence Les conseils de prudence (phrase P, P = Precautionary) sont généralement associés à plusieurs catégories de danger et une catégorie de danger est généralement associée à un ensemble de phrases P «Phrases décrivant une ou plusieurs mesures recommandées qu'il y a lieu de prendre pour réduire au minimum ou prévenir les effets néfastes découlant de l'exposition à une substance ou à un mélange dangereux en raison de son utilisation ou de son élimination.» Maximum six phrases P par étiquette

19 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Codes pour les dangers et instructions de sécurité Mentions de danger (H) 2XX Danger physique 3XX Danger pour la santé 4XX Danger pour l environnement Conseils de prudence (P) 1XX Général 2XX Prévention 3XX Intervention 4XX Stockage 5XX Elimination

20 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Pour les composants spécifiques (pesticides) Mode d'action du produit phytopharmaceutique et le mode de fonctionnement : par ex., insecticide, régulateur de croissance, herbicide, fongicide Type de préparation : par ex., granules solubles dans l eau, émulsion concentrée Utilisations autorisées + conditions spéciales : par ex., «Lutte contre les mauvaises herbes dicotylédones annuelles» Catégories des utilisateurs, pouvant utiliser les produits phytopharmaceutiques : par ex., «Utilisation seulement autorisée aux utilisateurs professionnels»

21 COMPOSITION D UNE ÉTIQUETTE Inventaire sur la classification et l étiquetage Base de données de l'echa regroupant les informations sur la classification et l'étiquetage de toutes les substances enregistrées et notifiées ( 5,3 millions d entrées concernant substances Auto-classifications des fabricants/importateurs et classifications harmonisées

22 SOMMAIRE LIST et Helpdesk REACH&CLP Introduction Composition d une étiquette Pictogrammes de dangers

23 PICTOGRAMMES DE DANGER Dangers physiques Dangers pour l environnement Dangers pour la santé

24 28 CLASSES DE DANGER divisées en catégories de danger Dangers physiques Substances/mélanges explosibles (et objets explosibles) Gaz inflammables Aérosols inflammables Gaz comburants Gaz sous pression Liquides inflammables Matières solides inflammables Substances et mélanges autoréactifs Liquides pyrophoriques Matières solides pyrophoriques Substances/mélanges auto-échauffants Substances et mélanges qui, au contact de l eau, dégagent des gaz inflammables Liquides comburants Matières solides comburantes Peroxydes organiques Substances et mélanges corrosifs pour les métaux Dangers pour l environnement Danger pour le milieu aquatique Danger pour la couche d ozone Dangers pour la santé Toxicité aigüe Corrosion cutanée / irritation cutanée Lésions oculaires graves / irritation oculaire Sensibilisation respiratoire ou cutanée Agents mutagènes sur les cellules germinales Cancérogénicité Toxicité pour la reproduction Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) exposition unique Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) exposition répétée Danger par aspiration

25 DANGERS PHYSIQUES Bombe explosant Substances/mélanges explosibles et articles contenant des explosifs H200 : Explosif instable. H202 : Explosif ; danger sérieux de projection. P281 : Utiliser l équipement de protection individuel requis. P373 : NE PAS combattre l incendie lorsque le feu atteint les explosifs. Substances et mélanges autoréactifs (Types A+B) H240 : Peut exploser sour l effet de la chaleur. P220 : Tenir/stocker à l écart des vêtements/.../matières combustibles. P234 : Conserver uniquement dans le récipient d origine. Peroxydes organiques (Types A+B) H240 : Peut exploser sour l effet de la chaleur. P210 : Tenir à l écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. Ne pas fumer. Exemples : explosifs, détonateurs, pyrotechnie, propulseurs, etc.

26 DANGERS PHYSIQUES Inflammable (1/2) Gaz, aérosols, liquides et matières solides inflammables H220 : Gaz extrêmement inflammable. H224 : Liquide et vapeurs extrêmement inflammables. H230 : Peut exploser même en l absence d air. H229 : Récipient sous pression : peut exploser sous l effet de la chaleur. P210 : Tenir à l écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. Ne pas fumer. P251 : Récipient sous pression : ne pas perforer, ni brûler, même après usage. Peroxydes organiques (Types B-F) H242 : Peut s enflammer sous l effet de la chaleur. Substances et mélanges autoréactifs (Types B-F) H242 : Peut s enflammer sous l effet de la chaleur. Exemples : Ether éthylique (solvant) Hydrogène, éthyne (acétylène, soudage/brasage) Propène (oxycoupeur, réfrigérant)

27 DANGERS PHYSIQUES Inflammable (2/2) Liquides et solides pyrophoriques H250 : S enflamme spontanément au contact de l air. P302 + P334 : EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer à l eau fraîche/poser une compresse humide. Substances et mélanges auto-échauffants H251 : Matière auto-échauffante; peut s enflammer. P235 + P410 : Tenir au frais. Protéger du rayonnement solaire. P407 : Maintenir un intervalle d air entre les piles/palettes. P420 : Stocker à l écart des autres matières. Substances/mélanges qui, au contact de l eau, dégagent des gaz inflammable H260 : Dégage au contact de l eau des gaz inflammables qui peuvent s enflammer spontanément. P402 + P404 : Stocker dans un endroit sec. Stocker dans un récipient fermé.

28 DANGERS PHYSIQUES Flamme sur un cercle Gaz, liquides et matières solides comburants H271 : Peut provoquer un incendie ou une explosion; comburant puissant. H270 : Peut provoquer ou aggraver un incendie; comburant. P403 : Stocker dans un endroit bien ventilé. P306 + P360 : EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS : rincer immédiatement et abondamment avec avec de l eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever. P371 + P380 + P375 : En cas d incendie important et s il s agit de grandes quantités : évacuer la zone. Combattre l incendie à distance à cause du risque d explosion. Exemples : Oxygène Chlorate de potassium (allumettes, explosifs)

29 DANGERS PHYSIQUES Bouteille de gaz Gaz sous pression H280 : Contient un gaz sous pression ; peut exploser sous l effet de la chaleur. H281 : Contient un gaz réfrigéré ; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques. P : Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé. P336 : Dégeler les parties gelées avec de l eau tiède. Ne pas frotter les zones touchées. Exemples : Gaz inertes (par ex., Argon, azote et gaz carbonique) Dioxyde de carbone comprimé dans les extincteurs Transport et conservation (hydrogène, azote)

30 DANGERS PHYSIQUES Corrosion (des matériaux) Corrosif pour les métaux H290 : Peut être corrosif pour les métaux. P234 : Conserver uniquement dans le récipient d origine. P390 : Absorber toute substance répandue pour éviter qu elle attaque les matériaux environnants. P406 : Conserver dans un récipient résistant à la corrosion/récipient en...avec doublure intérieure résistant à la corrosion. Exemples : Acides et bases (par ex., acide chlorhydrique, acide sulfurique) Gaz corrosifs (par ex., chlore dans la production des matières plastiques)

31 DANGERS POUR L ENVIRONNEMENT Dangereux pour l environnement Toxicité aquatique aigüe et/ou chronique (toxique pour les organismes aquatiques) H400 : Très toxique pour les organismes aquatiques. H410 : Très toxique pour les organismes aquatiques, entraine des effets néfastes à long terme. P391 : Recueillir le produit répandu. Exemples : La majorité des pesticides Métaux lourds Hydrocarbures aromatiques polycycliques Phtalates (retardateurs de flammes par ex., dans les matières plastiques) Tensioactifs perfluorés (par ex., mousse des extincteurs) Benzotriazole (par ex., lubrifiants de refroidissement utilisés en métallurgie, protection contre la corrosion)

32 DANGERS POUR L ENVIRONNEMENT Point d exclamation (pour l environnement) Danger pour la couche d ozone H420 : Nuit à la santé publique et à l environnement en détruisant la couche d ozone. P502 : Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage. Exemple : Chlorofluorocarbone (CFC)

33 DANGERS POUR LA SANTÉ Corrosion (santé) Dermocaustique Lésions oculaires graves Classes de danger Corrosion cutanée / irritation cutanée, Catégories 1A, 1B, 1C Lésions oculaires graves / irritation oculaire, Catégorie 1 Mentions de danger H314 : Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves. H318 : Provoque des lésions oculaires graves. P280 : Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage. P305 + P351 + P338 : EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Exemples : gaz corrosifs (chlore, fluore) et les acides

34 DANGERS POUR LA SANTÉ Point d exclamation (pour la santé) Toxicité aigüe, Catégorie 4 Irritation cutanée et oculaire Sensibilisation de la peau : allergie Toxicité pour certains organes cibles : contact exceptionnel Classes de danger Toxicité aigüe (oral), Catégorie 4 Toxicité aigüe (cutanée), Catégorie 4 Toxicité aigüe (par inhalation), Catégorie 4 Irritation cutanée, Catégorie 2 Irritation oculaire, Catégorie 2 Sensibilisation cutanée, Catégories 1, 1A, 1B Mentions de danger H302 : Nocif en cas d ingestion. H312 : Nocif par contact cutanée. H332 : Nocif par inhalation H315 : Provoque une irritation cutanée. H319 : Provoque une sévère irritation des yeux. H317 : Peut provoquer une allergie cutanée. Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique), Catégorie 3 (STOT-SE) - Irritation des voies respiratoires H335 : Peut irriter les voies respiratoires - Effet narcotique H336 : Peut provoquer somnolence ou vertige.

35 DANGERS POUR LA SANTÉ Crâne Toxicité aigüe (oral, cutanée, par inhalation), Catégories 1-3 Classes de danger Toxicité aigüe (oral), Catégories 1, 2 Toxicité aigüe (oral), Catégorie 3 Toxicité aigüe (cutanée), Catégories 1, 2 Toxicité aigüe (cutanée), Catégorie 3 Toxicité aigüe (par inhalation), Catégories 1, 2 Toxicité aigüe (par inhalation), Catégorie 3 Mentions de danger H300 : Mortel en cas d ingestion. H301 : Toxique en cas d ingestion. H310 : Mortel par contact cutanée. H311 : Toxique par contact cutanée. H330 : Motel par inhalation. H331 : Toxique par inhalation. P264 : Se laver soigneusement après manipulation. P270 : Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. P405 : Garder sous clef. Exemples : Méthanol (matières premières chimiques, carburants, produit antigel) Tétrachlorométhane (anciennement: nettoyants, solvants)

36 DANGERS POUR LA SANTÉ Dangereux pour la santé (1/2) Sensibilisants respiratoires : asthme Dommages génétiques et production de cancer Atteintes des capacités de reproduction Classes de danger Sensibilisantion respiratoire, Catégories 1, 1A, 1B Agents mutagènes sur les cellules germinales, Catégories 1A, 1B Agents mutagènes sur les cellules germinales, Catégorie 2 Mentions de danger H334 : Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation. H340 : Peut induire des anomalies génétiques. H341 : Susceptible d'induire des anomalies génétiques. Cancérogénicité, Catégories 1A, 1B Cancérogénicité, Catégorie 2 Toxique pour la reproduction, Catégories 1A, 1B Toxique pour la reproduction, Catégories 2 H350 : Peut provoquer le cancer. H351 : Susceptible de provoquer le cancer. H360 : Peut nuire à la fertilité ou au foetus. H361 : Susceptible de nuire à la fertilité ou au foetus.

37 DANGERS POUR LA SANTÉ Dangereux pour la santé (2/2) Toxicité spécifique pour certains organes cibles Danger par aspiration Classes de danger Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique), Catégorie 1 Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique), Catégorie 2 Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée), Catégorie 1 Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée), Catégorie 2 Danger par aspiration, Catégorie 1 Mentions de danger H370 : Risque avéré d'effets graves pour les organes <ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger>. H371 : Risque présumé d'effets graves pour les organes <ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> H372 : Risque avéré d'effets graves pour les organes <indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger>. H373 : Risque présumé d'effets graves pour les organes <ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger>. H304 : Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.

38 COMMUNICATION RELATIVE AU DANGER Communication relative au danger Fiche de Données de Sécurité fournie par le fournisseur Étiquette de l emballage

39 MERCI DE VOTRE ATTENTION! Helpdesk REACH&CLP Luxembourg Luxembourg Institute of Science and Technology (LIST) / Environmental Research & Innovation Department (ERIN) 41, rue du Brill L-4422 Belvaux, Luxembourg Mail : reach@list.lu Tel.: