PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX STEP ET/OU STAR AU 01/01/2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX STEP ET/OU STAR AU 01/01/2015"

Transcription

1 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 AIX-MARSEILLE AIX MARSEILLE UNIVERSITE AIXM ALBI-CARMAUX ECOLE DES MINES D ALBI EMAC AMIENS UNIVERSITE DE PICARDIE AMIE (DEPLOYE) ANGERS UNIVERSITE D ANGERS ANGE ANTILLES ET GUYANE UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE AGUY ARRAS UNIVERSITE D'ARTOIS ARTO AVIG BELFORT-MONTBELIARD UNIVERSITE D'AVIG ET DES PAYS DE VAUCLUSE UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT- MONTBELIARD AVIG BELF BESANCON UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE BESA BORDEAUX UNIVERSITE DE BORDEAUX UNIVERSITE DE BORDEAUX MONTAIGNE BORD BOR3 BREST UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE BRES CACHAN ENS CACHAN DENS CAEN UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE CAEN (DEPLOYE) CERGY-PONTOISE CHASSENEUIL-DU- POITOU UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE ESSEC BUSINESS SCHOOL CERG ESEC ENSMA ESMA 1

2 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 CHATENAY-MALABRY ECOLE CENTRALE DE PARIS ECAP CLERMONT-FERRAND COMPIEGNE UNIVERSITE D AUVERGNE UNIVERSITE BLAISE PASCAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE CLF1 CLF2 COMP CORSE UNIVERSITE DE CORSE PASQUALE PAOLI CORT DIJON UNIVERSITE DE BOURGOGNE DIJO DUNKERQUE UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D OPALE DUNK EVRY TELECOM SUD PARIS UNIVERSITE D'EVRY-VAL D'ESSONNE GIF-SUR-YVETTE SUPELEC SUPL GRENOBLE UNIVERSITE GRENOBLE ALPES GREN JOUY-EN-JOSAS HEC EHEC LA REUNION UNIVERSITE DE LA REUNION LARE LA ROCHELLE UNIVERSITE DE LA ROCHELLE LARO LE HAVRE UNIVERSITE DU HAVRE LEHA LE MANS UNIVERSITE DU MAINE LEMA LILLE ECOLE CENTRALE DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE 1 UNIVERSITE DE LILLE 2 TELE EVRY ECLI LIL1 LIL2 2

3 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 UNIVERSITE DE LILLE 3 LIL3 LIMOGES UNIVERSITE DE LIMOGES LIMO LORIENT UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD LORI (DEPLOYE) LYON ECOLE CENTRALE DE LYON ENS LYON INSA DE LYON UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD LYON 1 UNIVERSITE LUMIERE LYON 2 UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 MARNE LA VALLEE UNIVERSITE PARIS EST PEST MARSEILLE ECOLE CENTRALE DE MARSEILLE ECDM MONTPELLIER ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER MONTPELLIER SUPAGRO UNIVERSITE DE MONTPELLIER UNIVERSITE PAUL VALERY MONTPELLIER ECDL ENSL ISAL LYO1 LYO2 LYO3 ENCM NSAM MON1 ET MON2 MULHOUSE UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE MULH NANCY - METZ UNIVERSITE DE LORRAINE LORR MON3 3

4 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 NANTERRE NANTES UNIVERSITE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE ECOLE CENTRALE DE NANTES ECOLE DES MINES DE NANTES ONIRIS UNIVERSITE DE NANTES PA10 ECDN EMNA ONIR NANT NICE UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS NICE NOUVELLE CALEDONIE UNIVERSITE DE NOUVELLE-CALEDONIE NCAL ORLEANS UNIVERSITE D ORLEANS ORLE ORSAY UNIVERSITE PARIS-SUD PA11 PALAISEAU PARIS ENSTA PARIS TECH INSTITUT D OPTIQUE GRADUATE SCHOOL AGROPARISTECH ARTS ET METIERS PARISTECH CNAM ECOLE NATIONALE DES CHARTES EHESS ENSAM ENS ULM EPHE HEC PARIS INALCO INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE DE PARIS ESTA IOTA AGPT ENAM CNAM ENCP EHES ENAM ENSU EPHE EHEC INAL GLOB (DEPLOYE) (DEPLOYE) (DEPLOYE) (DEPLOYE) (DEPLOYE) (DEPLOYE) 4

5 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 PARIS (suite) MINES PARISTECH MNHN UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE UNIVERSITE PARIS 2 PANTHEON ASSAS UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE PARIS 3 UNIVERSITE PARIS SORBONNE UNIVERSITE PARIS DESCARTES UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE UNIVERSITE PARIS DIDEROT PARIS 7 UNIVERSITE PARIS DAUPHINE SCIENCESPO PARIS TELECOM PARISTECH ENMP MNHN PA01 PA02 PA03 PA04 PA05 PA06 PA07 PA09 IEPP ENST (DEPLOYE) (DEPLOYE) PAU UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L ADOUR PAUU PERPIGNAN UNIVERSITE DE PERPIGNAN PERP POITIERS UNIVERSITE DE POITIERS POIT POLYNESIE FRANCAISE UNIVERSITE DE LA POLYNESIE FRANÇAISE POLF REIMS RENNES UNIVERSITE DE REIMS-CHAMPAGNE- ARDENNE AGROCAMPUS OUEST ENS RENNES INSA DE RENNES UNIVERSITE DE RENNES 1 REIM NSAR ENSR ISAR REN1 (DEPLOYE) 5

6 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 ROUEN SAINT DENIS SAINT-ETIENNE SAINT-QUENTIN-EN- YVELINES UNIVERSITE DE RENNES 2 REN2 INSA DE ROUEN UNIVERSITE DE ROUEN UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT DENIS ECOLE DES MINES DE SAINT-ETIENNE ENISE UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT- QUENTIN-EN-YVELINES ISAM ROUE PA08 EMSE ENIS STET VERS STRASBOURG UNIVERSITE DE STRASBOURG STRA TOULON UNIVERSITE DE TOULON TOUL TOULOUSE INP TOULOUSE INSA DE TOULOUSE INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE UNIVERSITE DE TOULOUSE JEAN JAURES UNIVERSITE DE TOULOUSE III PAUL SABATIER INPT ISAT ESAE TOU1 TOU2 TOU3 TOURS UNIVERSITE FRANÇOIS-RABELAIS DE TOURS TOUR TROYES UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES TROY (DEPLOYE) (DEPLOYE) (DEPLOYE) 6

7 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 VALENCIENNES VAULX-EN-VELIN UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT-CAMBRESIS ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L ETAT VALE ENTP (DEPLOYE) VILLETANEUSE UNIVERSITE PARIS 13 PA13 7

Liste des organisations sportives universitaires

Liste des organisations sportives universitaires LISTE DES ORGANISATIONS SPORTIVES UNIVERSITAIRES SIUAPS, SUAPS, DAPSE Classement des universités par académie ACADEMIE D AIX-MARSEILLE - Avignon : http://www.univ-avignon.fr/fr/presentation/organisation/servicescommuns/strservcom/structure/suaps.html

Plus en détail

Liste des établissements adhérant à Worldcat

Liste des établissements adhérant à Worldcat Liste des établissements adhérant à Worldcat ILN Dénomination 002 Université de Provence Aix-Marseille 1 003/157 Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 004 Université Paul Cézanne Aix-Marseille

Plus en détail

Centre d'études et d'expertise pour les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement CODES MIN 2014

Centre d'études et d'expertise pour les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement CODES MIN 2014 CODES MIN 2014 Bulletins de paie éligibles sans code «MIN» : - Bulletins de paie des militaires, portant la mention «Bulletin de solde» ; - Bulletins de paie des agents de la DILA, portant la mention «Direction

Plus en détail

Etablissements du réseau Sudoc au 01/04/2013

Etablissements du réseau Sudoc au 01/04/2013 ABU-DHABI AIX-MARSEILLE AMIENS ANGERS ANGERS ANTILLES et GUYANE ARRAS ATHENES AVIGNON BELFORT BESANCON BEYROUTH-DAMAS-AMMAN BEZIERS BORDEAUX BREST BREST BREST CAEN CERGY-PONTOISE CERGY-PONTOISE CHAMBERY

Plus en détail

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Code RNCP : 24508 Intitulé Licence : Licence Licence Langues, littératures et civilisations étrangères

Plus en détail

Annexe ELECTIONS CNESER 2015

Annexe ELECTIONS CNESER 2015 Annexe ELECTIONS CNESER 2015 Universités et Institut national polytechnique : Article D. 711-1 - Aix-Marseille - Amiens - Angers - Antilles-Guyane - Artois - Avignon - Besançon - Bordeaux - Bordeaux-III

Plus en détail

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu après la réforme LMD

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu après la réforme LMD Les dispenses d épreuves du DSCG Liste complète par diplôme obtenu après la réforme LMD Type Date limite d obtention CAPET D2 Techniques s CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative

Plus en détail

Guide 2015 pour la saisie des vœux d'affectation par Internet

Guide 2015 pour la saisie des vœux d'affectation par Internet Guide 2015 pour la saisie des vœux d'affectation par Internet à l'usage des lauréats des concours internes et externes - Ingénieur de recherche - Ingénieur d études - Assistant ingénieur Version mise à

Plus en détail

L activité de la formation continue universitaire fléchit en 2005

L activité de la formation continue universitaire fléchit en 2005 note d informationjanvier 08.07 Au total, en 2005, 47 000 diplômes ont été délivrés par les universités, dont plus de la moitié sont des diplômes nationaux. Un tiers de ces diplômes sont des licences et

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

Analyse bibliométrique annuelle - ANNEXE Les publications de Paris Diderot pour les années 2005-2010

Analyse bibliométrique annuelle - ANNEXE Les publications de Paris Diderot pour les années 2005-2010 Direction d'appui à la Recherche et à l'innovation Nathalie REYMONET Chargée de productions scientifiques 7 septembre 2012 Analyse bibliométrique annuelle - ANNEXE Les publications de Paris Diderot pour

Plus en détail

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité Nom de l'établissement UNIVERSITE PAUL CEZANNE UNIVERSITE DE PICARDIE UNIVERSITE D'ANGERS - UFR de Droit UNIVERSITE DE BOURGOGNE UNIVERSITE PIERRE MENDES France UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 26 septembre 2014 relatif au comité technique ministériel de l

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 14 juin 2013 JOURNAL OICIEL DE LA RÉPUBLIQUE RANÇAISE Texte 27 sur 118 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 11 juin 2013 autorisant

Plus en détail

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Code RNCP : 24426 Intitulé Licence : Licence Licence Economie et gestion (fiche nationale) Autorité

Plus en détail

IUFM Besançon AST G G7B03 susceptible

IUFM Besançon AST G G7B03 susceptible Personnels ITRF de catégorie C (RF - AGTRF - RF) AIX MARSEILLE Université de la méditerranée Aix- Marseille II AGT G aide technique du bâtiment IUT Aix en provence 01/09/2005 A préparateur en biologie

Plus en détail

SUBSTR DESCR International Schools FIJI 000790 University South Pacific FINLAND 000129 Abo Akademi 006172 Helsinki Sch Econ Bus Admin 000138 Helsinki

SUBSTR DESCR International Schools FIJI 000790 University South Pacific FINLAND 000129 Abo Akademi 006172 Helsinki Sch Econ Bus Admin 000138 Helsinki SUBSTR DESCR International Schools FIJI 000790 University South Pacific FINLAND 000129 Abo Akademi 006172 Helsinki Sch Econ Bus Admin 000138 Helsinki University Technology 004388 Rauma Sr Secondary Sch

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 27 mars 205 OURNAL OICIEL DE LA RÉPUBLIQUE RANÇAISE Texte 27 sur 25 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES ÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEINEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l année 2008 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Statistiques DCG/DSCG Sessions 2014

Statistiques DCG/DSCG Sessions 2014 Sessions 2014 DCG 2014 s de 0 1 Contrôle de Anglais appliqué aux affaires 4 langue vivante Inscrits 5603 9956 9092 9913 5030 5565 8142 5085 8709 10613 9356 8480 2616 1350 Présents 4784 8484 7694 8405 4212

Plus en détail

Annexe A7 CHARGES DE LA PRESTATION DE BASE PAR SEGMENT TARIFAIRE. Gares ou Segments de Gares DRG 2016. Prestation de base (en k )

Annexe A7 CHARGES DE LA PRESTATION DE BASE PAR SEGMENT TARIFAIRE. Gares ou Segments de Gares DRG 2016. Prestation de base (en k ) DRG 2016 Annexe A7 CHARGES DE LA PRESTATION DE BASE PAR SEGMENT TARIFAIRE Prestation de base (en k ) Gares ou Segments de Gares montant total dont rémunération de l'actif (WACC) dont rétrocession du résultat

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l arrêté du 18 avril 2011 portant liste et classification en deux catégories des emplois de greffier

Plus en détail

LISTE DES ECOLES PERMETTANT UN RECLASSEMENT DANS LE 3 ème GRADE D INGENIEUR DE LA FILIERE TECHNIQUE

LISTE DES ECOLES PERMETTANT UN RECLASSEMENT DANS LE 3 ème GRADE D INGENIEUR DE LA FILIERE TECHNIQUE Direction générale des services ----- Nouméa, le 22 octobre 2009 Direction des ressources humaines et de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie ----- Service des affaires juridiques, des études et

Plus en détail

Bulletin officiel spécial n 1 du 28 janvier 2010

Bulletin officiel spécial n 1 du 28 janvier 2010 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

Télécom & Management SudParis (Telecom SudParis et Telecom Ecole de Management -ex INT) Télécom Ecole de Management

Télécom & Management SudParis (Telecom SudParis et Telecom Ecole de Management -ex INT) Télécom Ecole de Management ITESO UNAM Télécom & Management SudParis (Telecom SudParis et Telecom Ecole de Management -ex INT) Télécom Ecole de Management Centre de Recherche et de Documentation d Amérique Latine (CREDAL) Centre

Plus en détail

Annexe 9 : N UAI Etablissements français d enseignement supérieur

Annexe 9 : N UAI Etablissements français d enseignement supérieur Aix Marseille Annexe 9 : N UAI Etablissements français d enseignement supérieur 0133774G 0840985P 0130230E 0130239P 0132396J 0133347T 0130238N 0133393T Ecole Centrale de Marseille Ecole de Gestion et de

Plus en détail

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

Les charges de copropriété dans le parc privé

Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de l année 2009 L Observatoire, un échantillon d immeubles permettant de distinguer deux niveaux d analyse : L analyse du parc des immeubles en

Plus en détail

FORUM DES GRANDES ECOLES

FORUM DES GRANDES ECOLES FORUM DES GRANDES ECOLES Samedi 21 novembre 2015 de 8h à 12h POINTS RENCONTRES ECOLES D INGENIEURS GENERALISTES ET SPECIALISEES Bâtiment Scientifique Salle DS1/DS2 1 er étage MINES Paris Tech PARIS DS

Plus en détail

Lycée Saint Louis Paris

Lycée Saint Louis Paris BCPST 133 élèves CONCOURS SESSION 2011 Intégrés Pourcentage Redoublants Pourcentage Autre Pourcentage 116 87,21% 14 10,53% 3 2,25% ENS Cachan 1 1 ENS Lyon 7 6 9 7,75% ENS Ulm 1 1 Ecoles "A" Bio INA AgroParisTech

Plus en détail

UE 13 Relations professionnelles. Les dispenses avant LMD

UE 13 Relations professionnelles. Les dispenses avant LMD UE 13 Relations professionnelles Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DUT Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises Certificat supérieur

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l année 2011 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l année 2014 l ouverture de recrutements sans concours

Plus en détail

Concours CPGE. Résultats

Concours CPGE. Résultats Concours CPGE Résultats Année 0 / 0 5 sous admissibles à l'ens Lyon et un admis sous admissibles à l'ens ULM Résultats Khâgne demi cubes Total EMLYON Business School ENS Lyon et Master de Lettres Iep Lille

Plus en détail

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers

Plus en détail

UE 6 Finance d entreprise. Les dispenses avant LMD

UE 6 Finance d entreprise. Les dispenses avant LMD UE 6 Finance d entreprise Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises Certificat supérieur de relations économiques

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans

Plus en détail

University College Cork

University College Cork University College Cork Source : liste papier, 2007/2008 Institut d Etudes Politiques, Aix-en-Provence Université de Provence (Aix-Marseille) École Supérieure d Agriculture d Angers Université Michel de

Plus en détail

Forfaits à déplorer (10) Résultats des matchs joués

Forfaits à déplorer (10) Résultats des matchs joués La gazette est enrichie au fil des renseignements donnés (résultats - sous réserve de la vérification de la feuille de match, dates prévues ). L historique demeure (en petits caractères noirs, les nouveautés

Plus en détail

La validation des acquis de l expérience (VAE) dans les établissements d enseignement supérieur en 2010

La validation des acquis de l expérience (VAE) dans les établissements d enseignement supérieur en 2010 note d informationdécembre 11.30 En 2010, le nombre total de diplômes délivrés au titre de la validation des acquis de l expérience (VAE) par les universités et le CNAM change peu par rapport à l année

Plus en détail

La liste complète des cordées de la réussite

La liste complète des cordées de la réussite La liste complète des cordées de la réussite ACADEMIES DENOMINATION LOCALISATION TETES DE CORDEES AIX MARSEILLE Tandem Marseille Universités Aix Marseille,, AIX MARSEILLE Accompagnement à la scolarité

Plus en détail

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves - session 2011

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves - session 2011 Enseignement supérieur et recherche DCG et DSCG Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves - session 2011 NOR : ESRS1000292A arrêté du 28-9-2010 ESR - DGESIP A3 Vu ordonnance

Plus en détail

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu Les dispenses d épreuves du DSCG Liste complète par diplôme obtenu avant la réforme LMD CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +4 Type Maitrise MSG MST Certificat supérieur d organisation

Plus en détail

Concours CPGE. Résultats

Concours CPGE. Résultats Concours CPGE Résultats Session 0 Résultats Khâgne admissibles en histoire à l'ens de Lyon et en anglais à l'ens de Cachan 3 sous- admissibles à l'ens de Lyon en anglais (dont admissible à l'ens de Cachan)

Plus en détail

LISTA DE LOS CONVENIOS UNIVERSITARIOS FIRMADOS ENTRE UNIVERSIDADES PERUANAS Y FRANCESAS LES UNIVERSITES DE LIMA

LISTA DE LOS CONVENIOS UNIVERSITARIOS FIRMADOS ENTRE UNIVERSIDADES PERUANAS Y FRANCESAS LES UNIVERSITES DE LIMA LISTA DE LOS CONVENIOS UNIVERSITARIOS FIRMADOS ENTRE UNIVERSIDADES PERUANAS Y FRANCESAS Actualización: Diciembre 2011 Informaciones indicativas que deben ser verificadas con el servicio de relaciones internacionales

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2010

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2010 1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT 6 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

Plus en détail

TOTAL 118 92,91% AgroSup Dijon 2 2 ENSAIA Nancy 2 2 ENSAT Toulouse 3 3 AgroCampus Ouest (cursus ingénieur agronome) 4 4

TOTAL 118 92,91% AgroSup Dijon 2 2 ENSAIA Nancy 2 2 ENSAT Toulouse 3 3 AgroCampus Ouest (cursus ingénieur agronome) 4 4 Classe : BCPST 127 élèves TOTAL 118 92,91% Concours ENS ENS Cachan 2 2 ENS Lyon 3 3 ENS Ulm 2 2 7 5,93% Ecoles "A" Bio AgroParisTech Grignon 37 36 APT Grignon 31,36% Montpellier Sup Agro (cursus ingénieur

Plus en détail

TOTAL 118 92,19% (1er concours)

TOTAL 118 92,19% (1er concours) Classe : BCPST 128 élèves CONCOURS SESSION 2014 Admis Pourcentage TOTAL 118 92,19% Concours ENS ENS Cachan 1 1 ENS Lyon 3 2 ENS Ulm 4 3 8 6,78% Ecoles "A" Bio AgroParisTech Grignon 36 34 APT Grignon 30,51%

Plus en détail

Migrations d étudiants, pôles d enseignement supérieur et bassins de recrutement

Migrations d étudiants, pôles d enseignement supérieur et bassins de recrutement Migrations d étudiants, pôles d enseignement supérieur et bassins de recrutement Un déficit important dû pour une large part aux migrations des familles Entre et, la Champagne-Ardenne a perdu beaucoup

Plus en détail

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Code RNCP : 24545 Intitulé Licence : Licence Licence Sciences et techniques des activités physiques

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2014

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2014 1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT p 2 p 3 p 5 p 6 p 7 6 - DIPLÖME

Plus en détail

Les formations Masters et Doctorats

Les formations Masters et Doctorats Les formations Masters et Doctorats Masters Recherche et Doctorats Avec le nouveau système LMD, le Master Recherche remplace le DEA (Diplôme d études approfondies). Il se prépare en 2 ans après la licence

Plus en détail

Etat de la mobilisation dans les universités mardi 13 novembre

Etat de la mobilisation dans les universités mardi 13 novembre Etat de la mobilisation dans les universités mardi 13 novembre 28 universités totalement ou partiellement en grève avec piquets de grève bloquants : Paris I (site de Tolbiac), La Sorbonne, Paris VIII Saint

Plus en détail

Etat de la mobilisation dans les universités jeudi 15 novembre Point effectué par la FSE Paris

Etat de la mobilisation dans les universités jeudi 15 novembre Point effectué par la FSE Paris Etat de la mobilisation dans les universités jeudi 15 novembre Point effectué par la FSE Paris 37 universités totalement ou partiellement en grève avec piquets de grève bloquants : Paris I (site de Tolbiac),

Plus en détail

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF No ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille 2 Ingénieur diplômé de l'école polytechnique universitaire

Plus en détail

Liste des diplômes (BAC + 5) renvoyés vers la commission REP/RED au cours de la session 2011 du concours d'ingénieur territorial

Liste des diplômes (BAC + 5) renvoyés vers la commission REP/RED au cours de la session 2011 du concours d'ingénieur territorial DIPLÔMES DOMAINES MENTIONS SPECIALITES ETABLISSEMENTS ANNEE D'OBTENTION Session du concours AUTRE Directeur technique des entreprises de spectacle vivant Institut Supérieur des Techniques du Spectacle

Plus en détail

Les masters en langues

Les masters en langues Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international

Plus en détail

Annexe PERSONNELS. G aide logistique université de Picardie 3 G aide technique du bâtiment université de Picardie 2. Académie d Aix-Marseille

Annexe PERSONNELS. G aide logistique université de Picardie 3 G aide technique du bâtiment université de Picardie 2. Académie d Aix-Marseille 1801 RECRUTEMENT NOR : MENA0301785V RLR : 716-0 AVIS DU 20-8- MEN DPMA B7 Recrutements externes d agents des services techniques de recherche et de formation En application de l article 65-2 du décret

Plus en détail

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Alsace Université Mulhouse Licence anglais option anglais appliqué à la formation des adultes DESS responsable en formation

Plus en détail

MMES et MM les Directeurs des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie

MMES et MM les Directeurs des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale &LUFXODLUH&1$076 Date : 15/12/2000 Origine : DDRE Réf. : DAR n 14/2000 n / n / n / MMES et MM les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance

Plus en détail

CENTRALE-SUPELEC CONCOURS COMMUN MINES-PONTS

CENTRALE-SUPELEC CONCOURS COMMUN MINES-PONTS (/) Statistiques 2013 (/statistiques/sommaire.php?session=2013) BCPST (bcpst.html) MP (mp.html) PC (pc.html) PSI (psi.html) PT (pt.html) TSI (tsi.html) PT - 2013 CENTRALE-SUPELEC CONCOURS COMMUN MINES-PONTS

Plus en détail

UE 1 Introduction au droit. Les dispenses avant LMD

UE 1 Introduction au droit. Les dispenses avant LMD UE 1 Introduction au droit Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DEUG DEUST DUT Certificat d études juridiques Certificat supérieur d organisation et de gestion

Plus en détail

UE 12 Anglais appliqué aux affaires. Les dispenses avant LMD

UE 12 Anglais appliqué aux affaires. Les dispenses avant LMD UE 12 Anglais appliqué aux affaires Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DEUG DEUST DUT Certificat d études comptables Certificat d études économiques Certificat

Plus en détail

Annexe 2 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves.

Annexe 2 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves. 4 notice DCG Annexe : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique «examens» ; sous-rubrique «DCG/DSCG» ; onglet

Plus en détail

UE 8 Systèmes d information de gestion. Les dispenses avant LMD

UE 8 Systèmes d information de gestion. Les dispenses avant LMD UE 8 Systèmes d information de gestion Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DEUG DEUST DUT Certificat d études comptables Certificat supérieur d organisation

Plus en détail

DEVENIR PARTENAIRE. Courtage

DEVENIR PARTENAIRE. Courtage DEVENIR PARTENAIRE Courtage L EXPERTISE Depuis 2006, AG2R LA MONDIALE a signé la charte de déontologie du courtage avec la Chambre Syndicale des Courtiers d Assurances (C.S.C.A.) Selon l évolution de la

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Signature d un accord cadre entre France Brevets et les Sociétés d Accélération du Transfert de Technologies

DOSSIER DE PRESSE. Signature d un accord cadre entre France Brevets et les Sociétés d Accélération du Transfert de Technologies DOSSIER DE PRESSE Signature d un accord cadre entre France Brevets et les Sociétés d Accélération du Transfert de Technologies 02/07/2013 Sommaire SATT Aquitaine Science Transfert SATT AxLR SATT Conectus

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l année 2012 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Liste des doubles diplômes Franco-Russes pour l année 2011-2012

Liste des doubles diplômes Franco-Russes pour l année 2011-2012 Liste des doubles diplômes Franco-Russes pour l année 2011-2012 Domaine de coopération Etablissement français Ville Etablissement russe Ville Droit/ Politologie/ Relations internationales Université Paul

Plus en détail

Diplômes d'université (LMD), diplômes universitaires (DU) et diplômes inter universitaires (DIU) examinés et reconnus par le conseil national.

Diplômes d'université (LMD), diplômes universitaires (DU) et diplômes inter universitaires (DIU) examinés et reconnus par le conseil national. Diplômes d'université (LMD), diplômes universitaires (DU) et diplômes inter universitaires (DIU) examinés et reconnus par le conseil national. Villes Intitulé du diplôme Université de Angers Université

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Signature d un accord-cadre entre France Brevets et les Sociétés d Accélération du Transfert de Technologies

DOSSIER DE PRESSE. Signature d un accord-cadre entre France Brevets et les Sociétés d Accélération du Transfert de Technologies DOSSIER DE PRESSE Signature d un accord-cadre entre France Brevets et les Sociétés d Accélération du Transfert de Technologies 02/07/2013 Sommaire Les SATT en chiffres SATT Aquitaine Science Transfert

Plus en détail

ECOLES DE COMMERCE. En ce qui concerne le concours, elles se répartissent en trois catégories

ECOLES DE COMMERCE. En ce qui concerne le concours, elles se répartissent en trois catégories Lycée Alfred Kastler ECOLES DE COMMERCE Les écoles de commerce sont nombreuses et de niveaux variés. Elles sont le plus souvent gérées par les chambres de commerce, de ce fait ce ne sont pas des écoles

Plus en détail

Etat de la mobilisation dans les universités mardi 27 novembre Point effectué par la FSE Paris

Etat de la mobilisation dans les universités mardi 27 novembre Point effectué par la FSE Paris Etat de la mobilisation dans les universités mardi 27 novembre Point effectué par la FSE Paris 44 universités totalement ou partiellement en grève avec piquets de grève bloquants (ou fermés administrativement)

Plus en détail

2015-2016 DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE 2015 2014 DATE DE L APPEL A PROJETS :

2015-2016 DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE 2015 2014 DATE DE L APPEL A PROJETS : Université Numérique Francophone des Sciences de la San té et du Sport APPEL A PROJETS 2015-2016 DES PROJETS UNF3S ET DES PROJETS D EXTENSION AU PROGRAMME INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL www.unf3s.org

Plus en détail

Facturation de la délivrance du Kit Anti-Grippe A (H1 N1)

Facturation de la délivrance du Kit Anti-Grippe A (H1 N1) Pharmaciens CDC 1.31 / 1.40 Fiche n 05_FR74 septembre 2009 Contexte Dans le cadre de la pandémie de la grippe A, les pharmaciens sont rémunérés spécifiquement pour effectuer la délivrance des kits gratuits

Plus en détail

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html

Plus en détail

Diplômes comptables. 1 sur 9

Diplômes comptables. 1 sur 9 1 sur 9 Diplômes comptables Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion () et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)

Plus en détail

TOTAL 127 93,38% (1er concours) Concours ENS ENS Cachan 1 1. ENS Lyon 5 5

TOTAL 127 93,38% (1er concours) Concours ENS ENS Cachan 1 1. ENS Lyon 5 5 Classe : BCPST 136 élèves CONCOURS Admis Pourcentage TOTAL 127 93,38% Concours ENS ENS Cachan 1 1 ENS Lyon 5 5 Ecoles "A" Bio ENS Ulm 4 4 10 7,87% AgroParisTech Grignon 38 33 APT Grignon 29,92% Montpellier

Plus en détail

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES 64 ÈME CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LES CENTRES D INFORMATION SUR LA PRÉVENTION DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES ENTREPRISE EN DIFFICULTÉS : ANTICIPATION, ACCOMPAGNEMENT ET FINANCEMENT CE ET

Plus en détail

Que peut faire une personne désireuse

Que peut faire une personne désireuse ISSN 1286-9392 MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE00.17 JUIN Le baccalauréat constitue la porte d entrée dans l enseignement supérieur mais, pour ceux qui n en sont pas titulaires, il y a la possibilité

Plus en détail

Enquête sur l accès distant aux ressources électroniques

Enquête sur l accès distant aux ressources électroniques Enquête sur l accès distant aux ressources électroniques Les membres de Couperin ont-ils développé des moyens de rendre accessibles leurs ressources électroniques payantes en dehors de leur établissement?

Plus en détail

Votre quotidien à Blanche

Votre quotidien à Blanche Votre quotidien à Blanche Les locaux de la CPGE (Bat B et CDI) vous sont accessibles tous les soirs jusqu à 20h, et le vendredi jusqu à 18h Ludivine Toussaint est présente au CDI de 15h à 20h pour vous

Plus en détail

Le plan Bibliothèques universitaires, 5 engagements-phare au service de la vie étudiante

Le plan Bibliothèques universitaires, 5 engagements-phare au service de la vie étudiante Le plan Bibliothèques universitaires, 5 engagements-phare au service de la vie étudiante Mercredi 17 février 2010 1 ENGAGEMENT N 2 : 34 bibliothèques labellisées «NoctamBU» dès 2010 1. UN SOUTIEN PRIORITAIRE

Plus en détail

Traducteur. et interprète. Métiers et débouchés. Les traducteurs

Traducteur. et interprète. Métiers et débouchés. Les traducteurs Avertissement! Le CIDJ est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ACTUEL-Cidj. En conséquence, le droit de reproduction est limité soit à des communications internes à la structure abonnée

Plus en détail

S8 Enquestes de mobilitat com a eina per a l anàlisi i la planificació.

S8 Enquestes de mobilitat com a eina per a l anàlisi i la planificació. S8 Enquestes de mobilitat com a eina per a l anàlisi i la planificació. Sabadell, del 5 al 6 de juliol de 2007 Observatori de la mobilitat. El cas de França. Marie-Odile Gascon, Observation de la mobilité,

Plus en détail

ETUDES DANS LES 50 PLUS GRANDES VILLES DE FRANCE

ETUDES DANS LES 50 PLUS GRANDES VILLES DE FRANCE FÉVRIER 2014 Parité Diversité & Maires & adjoint.e.s ETUDES DANS LES 50 PLUS GRANDES VILLES DE FRANCE AVANT PROPOS À l occasion des élections municipales de mars, République & Diversité et le CRAN ont

Plus en détail

Knowledge Base. Base de Connaissance. Antoine Barthélémy Sylvain Machefert

Knowledge Base. Base de Connaissance. Antoine Barthélémy Sylvain Machefert Knowledge Base Base de Connaissance Antoine Barthélémy Sylvain Machefert Comment décrire des ressources numériques mouvantes et nombreuses? Des tentatives mutualisées (et artisanales) BIMPE 2007 558 revues

Plus en détail

Votre quotidien à Blanche

Votre quotidien à Blanche Votre quotidien à Blanche Les locaux de la CPGE (Bat B et CDI) vous sont accessibles tous les soirs jusqu à 20h, et le vendredi jusqu à 18h Vincent Frotier est présent au CDI de 15h à 20h pour vous encadrer

Plus en détail

1 sur 8 16/12/2010 11:29

1 sur 8 16/12/2010 11:29 1 sur 8 16/12/2010 11:29 vous êtes ici : Accueil > Bulletin Officiel > n 36 du 7 octobre 2010 > Enseignements supérieur et recherche Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves

Plus en détail

LES BÉNÉFICES DE L AUTONOMIE DES UNIVERSITÉS pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, les personnels, les universités et les partenaires

LES BÉNÉFICES DE L AUTONOMIE DES UNIVERSITÉS pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, les personnels, les universités et les partenaires JANVIER 2011 Service communication Université Paris 8 LES BÉNÉFICES DE L AUTONOMIE DES UNIVERSITÉS pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, les personnels, les universités et les partenaires Ministère

Plus en détail

Ferrand www.admission-postbac.org

Ferrand www.admission-postbac.org Académie IUT Site Internet Dates inscription Modalités particilières Nantes Poitiers Lille Caen Rouen Strasbourg Clermont Ferrand www.admission-postbac.org Montpellier Du 20 janvier au 25 mars 2008 Corse

Plus en détail

Bilan de l enquête sur la téléphonie fixe Maires de Grandes Villes/Journal Le Monde ETUDE n 205 Septembre 2004

Bilan de l enquête sur la téléphonie fixe Maires de Grandes Villes/Journal Le Monde ETUDE n 205 Septembre 2004 Bilan de l enquête sur la téléphonie fixe Maires de Grandes Villes/Journal Le Monde ETUDE n 205 Septembre 2004 Association des Maires de Grandes Villes de France Tous droits réservés Septembre 2004 1 Au

Plus en détail

Les réseaux locaux PASSADE Service Commun Formation Continue Université Stendhal

Les réseaux locaux PASSADE Service Commun Formation Continue Université Stendhal Les réseaux locaux PASSADE Service Commun Formation Continue Université Stendhal Dunkerque Calais Boulogne Tourcoing Lille Roubaix Béthune Lens Douai Valenciennes Amiens St-Quentin Charleville- Cherbourg

Plus en détail

Doubles diplômes franco-russes

Doubles diplômes franco-russes Doubles diplômes franco-russes Domaine de coopération Etablissement français Ville Etablissement russe Ville Droit/ Politologie/ Relations internationales Institut d études politiques de Toulouse Toulouse

Plus en détail

Stages d externat à l étranger. Pascal Barrette Coordonnateur gestion des études Faculté de médecine Université de Montréal

Stages d externat à l étranger. Pascal Barrette Coordonnateur gestion des études Faculté de médecine Université de Montréal Stages d externat à l étranger Pascal Barrette Coordonnateur gestion des études Faculté de médecine Université de Montréal Mars 2012 Admissibilité pour effectuer un stage à l étranger Bon dossier académique

Plus en détail

LISTE DES FORMATIONS

LISTE DES FORMATIONS LISTE DES FORMATIONS IMPORTANT: les intitulés des différentes mentions figurant ci-dessous sont indicatifs et renseignent sur le cadre général : leur intitulé exact peut différer d'un établissement à l'autre.

Plus en détail

DCG et DSCG. NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP

DCG et DSCG. NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP DCG et DSCG NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP Vu ordonnance n 45-2138 du 19-9-1945 modifiée ; décret n 2012-432 du 30-3-2012, notamment article 54 ; arrêté du 26-3-2008 ; arrêté du 8-3-2010

Plus en détail