CONTRAT DE RESERVATION DU GITE D'ETAPE 2016 DATE DU SEJOUR. Du...à partir de 12h30 heures au... jusque 12 h sans l'option après midi

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1 46 avenue du paradis GUEMENE PENFAO CONTRAT DE RESERVATION DU GITE D'ETAPE 2016 DATE DU SEJOUR Du......à partir de 12h30 heures au jusque 12 h sans l'option après midi LOCATAIRE *Nom... *prénom :... *Adresse : * Animaux acceptés : non Capacité : 20 personnes MOYEN DE PAIEMENTS * Chèques vacances * chèques -espèces *Téléphone :... Le montant de la prestation est fixée à 360 euros pour 20 personnes +forfait CHAUFFAGE est de 40 euros pour 20 personnes (octobre à juin) +0,30 taxe de séjour par nuit/pers pour les personnes de + 18 ans +13 euros de frais de dossier en option le ménage ainsi que l'après midi du DIMANCHE

2 LES PERSONNES SUPPLEMENTAIRES QUI NE DORMENT PAS SUR LE SITE SERONT FACTURES COMME VSITEUR Location de sono 30 euros Location de percolateur 5 EUROS supplément de 95 euros Le client désire rester le Dimanche après-midi PETIT DEJEUNER -6,50 euros,,,,,,,, nbres DEMI PENSION-,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,nbres Supplément pour le ménage 95 euros. si non prévoir les produits ménagés - PLAT 6,50 EUROS (sans boissons) - ENTREE OU DESSERT+ PLAT 10,50 EUROS (sans boissons) - ENTREE+PLAT+DESSERT 12 EUROS sans boissons) PENSION COMPLETE,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,nbres - PLAT 6,50 EUROS (sans boissons) - ENTREE OU DESSERT+ PLAT 10,50 EUROS (sans boissons) - ENTREE+PLAT+DESSERT 12 EUROS sans boissons)...nbres DE PERS à la journée x 3 EUROS /PERS =...EUROS option chauffage juillet-août -septembre 40 EUROS pour 20 personnes La réservation ne deviendra effective que si nous recevons l'acompte sous les 10 jours de la demande. TOTAL DE LOCATION DU GITE... TOTAL des 25% du séjour, soit...euros d'acompte, A réception,nous nous enverrons par mail qui fera office de réservation LE SOLDE SERA PAYE A L'ARRIVEE AINSI QUE LA CAUTION D'UN MONTANT DE 150 EUROS. La caution sera restituée après contrôle et état des lieux au départ. Si nécessaire une déduction sera faite sur détérioration ou coût de la remise en état des lieux. 4 -Dédit Selon l'article 1590 de la loi du du code civil,si la promesse de vente a été faite avec des arrhes,chacun des contractants est maître de s'en départir,celui qui les a reçu en restituant le double. 5-Frais et Annulation Pour toute annulation survenant après la confirmation du nombres de participants et à l'exclusion de cas de force majeur(maladie grave,décès du participant ou d'un membre de sa famille)dûment justifiés. Les frais seront appliqués : 30% du prix entre 30 et 15 jours avant la date du séjour 60% du prix entre 15 et 5 jours avant la date de séjour 90% du prix entre 5 et 1 jours avant la date de séjour 100% du prix pour non présentation En cas de litige seul le tribunal de Nantes sera compétent,, TAIES D'OREILLERS,DRAPS OU SAC DE COUCHAGES OBLIGATOIRE 6-- Pour nos amis les animaux,ils ne sont pas autorisé dans le gîte. Merci,de votre compréhension. Fait à GUEMENE-PENFAO,le Le gestionnaire du gîte. Mr et Mme MERVAILLE «lu et approuvé»,puis signature

3 LISTE DES PARTICIPANTS NOM-Prénom Date de naissance ADRESSE Immatriculation du véhicule PERSONNES EN SUPPLEMENT POUR LA JOURNEE Indiquez les noms,prénoms,adresse,date de naissance,immatriculation des véhicules

4 CONDITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d un quelconque droit au maintien dans les lieux à l issu du séjour. Article 2 : Conclusion du contrat La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et le contrat signé. Le propriétaire est retourné signé dès réception de l acompte un mail de réservation pour confirmer le séjour. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire. Article 3 : Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée a) Annulation avant l arrivée dans les lieux b) Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement. Article 4 : Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l intégralité des sommes versées. Article 5 : Arrivée Le locataire doit se présenter le jour précisé et l heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire. Article 6 : Règlement du solde Le solde de la location est versé avant l entrée dans les lieux. Article 7 : Etat des lieux Un inventaire est établi par le locataire à l arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l état des lieux. L état de propreté du gîte à l arrivée du locataire devra être constaté dans l état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans le CONTRAT DU GITE. Article 8 : Dépôt de garantie ou caution Un dépôt de garantie dont le montant est indiqué sur le présent contrat -150 euros-est demandé par le propriétaire. Il est à verser en même temps que le solde du séjour. Après l établissement contradictoire de l état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué dans l' état des lieux de sortie, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. Article 9 : Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux. Article 10 : Capacité Le présent contrat est établi pour une capacité maximum 35 personnes. Qui se défini par une capacité de 20 couchages dans le gîte, le reste en locatifs sur le site du camping.toutes personnes supplémentaires ne dormant pas SUR LE SITE sera facturer au coût indiqué sur le contrat.si le nombre de locataires dépasse la capacité d accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture de contrat sera considéré à l initiative du client. Article 11 : Animaux Le présent contrat précise que le locataire ne peut pas séjourner en compagnie d un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué. Article 12 : Assurances Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d être assuré par un contrat d assurance type villégiature pour ces différents risques.

5 Descriptif du gîte Dans un cadre de verdure, au Pays des Trois Rivières, gîte de groupe de 250 m² pour 20 personnes à 30 mn de Nantes, 30 mn de Rennes, 45 mn de la Baule. Repas en groupe possible jusqu'à 35 personnes. Possibilités de couchages supplémentaire en mobile-home ou tentes. Sur le site, piscine chauffée de mi-juin à fin septembre (selon la météo) avec un toboggan aquatique. couchages Possibilité de couchages supplémentaires en Mobile-Home. 250 m² Gîte de groupe de 6 chambres (3 ch. de 4 lits donc 2 superposés, 2 ch. de 3 lits donc 1 superposés et 1 ch. de 2 lits), 4 douches, 5 lavabos, 4 WC dont 1 pour Composition : handicapé, 1 cuisine équipée et 1 salle à de réception avec cheminée. Repas à table jusqu'à 35 personnes. Parking et accès privés. 20 lits simples EQUIPEMENT Intérieur : extérieur Réfrigérateur - Four - Plaques de cuisson - Micro-onde - Vaisselles - Cheminée Ping-pong Télévisionwifi gratuit à l'accueil Barbecue Piscine collective - Salon de jardin - Jeux d'enfants - Terrain pétanque Accès handicapés (1 salle de bain douche, WC) - Fauteuil circule dans 1 chambre Activités Randonnée - TennisPêche - Canoe/Kayak -

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