Dossier d informations et de réservation

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Dossier d informations et de réservation"

Transcription

1 Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous trouverez ci-joint une documentation sur la résidence ainsi qu un dossier de réservation. Pour toutes questions à ce sujet, nous nous tenons à votre entière disposition. Nous vous informons que les appartements seront attribués selon l ordre de réception des dossiers. Seuls les dossiers complets accompagnés de vos frais de dossier seront retenus comme valables. Votre réservation vous sera confirmée par courrier électronique. Dans l attente de réception de votre dossier, nous vous prions d agréer, Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, l expression de nos salutations distinguées. Cordialement. Romain KWIATKOWSKI Responsable de la Résidence La Résidence vous propose 129 Studios meublés avec Kitchenette et Salle de Bains équipées Un service quotidien d accueil, Un contrôle d accès personnalisé, Accès internet illimité / accès internet + téléphone illimité dans les appartements* Parking intérieur / extérieur* Une laverie automatique Fonctionnement avec monnayeur et carte de paiement*, Location de linge de maison* (linge de toilette et de literie) - sur demande, Distributeur de boissons chaudes et fraiches et confiserie* Nettoyage des locaux communs et possibilité de nettoyage des logements sur demande*, *Service avec supplément (non obligatoire selon contrat) - Voir grille de tarifs des services.

2 Dossier d informations et de réservation Descriptif des appartements Nos Studettes ( * ) et nos Studios 18 m 2 Classique & Premium sont équipés de la manière suivante (logement pour 1 personne) : 1 pièce principale avec : - 1 kitchenette équipée (2 plaques électriques, 1 four micro-ondes, 1 réfrigérateur, 1 évier 1 bac, 1 hotte aspirante, placards de rangement), table + chaise / repas. - 1 bureau avec étagères + 1 chaise - 1 canapé lit BZ 1 personne - 1 table basse - 1 lampe de chevet - 1 placard comprenant 1 penderie + éléments de rangement «à plat». 1 salle de bain avec : - Lavabo, WC, douche et rideau. ( * ) Nos Studettes n ont pas la même disposition que sur le plan. 3,00 m STUDIO «CONFORT & PREMIUM» 18 m 2 Plan non contrcatuel Fenêtre Radiateur Espace Bureau Espace Séjour Canapé-lit Table basse Espace Repas Espace Kichenette Évier Penderie Douche Hall d entrée Salle de bain Entrée WC 6,00 m Nos Studios 25 m 2 Supérieur Classique & Supérieur Premium sont équipés de la manière suivante (logement pour 1 ou 2 personnes) : 1 pièce principale avec : - 1 kitchenette équipée (2 plaques électriques, 1 four micro-ondes, 1 réfrigérateur, 1 évier 1 bac, 1 hotte aspirante, placards de rangement), table + chaises / repas. - 1 bureau avec étagères + 1 chaise - 1 couchage 2 personnes - 1 table basse - 1 lampe de chevet - 1 placard comprenant 1 penderie + éléments de rangement «à plat». 1 salle de bain avec : - Lavabo, WC, baignoire. 4,00 m Fenêtre STUDIO «SUPÉRIEUR & VIP» 25 m 2 Plan non contrcatuel Table basse Espace Bureau Table Espace séjour (Frigo, micro-onde, 2 plaques de cuisson) Espace Kichenette Radiateur 1,00 m Évier Baignoire WC Salle de bain Placard Fenêtre Lit double Table de chevet Table de chevet Hall d'entrée Entrée 3,65 m 2,95 m

3 Dossier d informations et de réservation Constitution du dossier à retourner complet à : Résidence «Les Lys du Pecq» - 7, rue de L Ermitage LE PECQ POUR LES MOYENS ET LONGS SÉJOURS (SÉJOURS DE 4 À 12 MOIS) Pièces à fournir par le locataire La demande d attribution dûment remplie (ci-après page 6). Le règlement des frais de dossier et le reçu correspondant (ci-après page 7). La photocopie d une pièce d identité (Passeport ou Carte d Identité pour locataire de l Union Européenne) ou (Passeport ET Carte de séjour/visa pour les locataires hors Union Européenne). Un RIB 1 photo d identité Pour les locataires étudiants/apprentis : - La photocopie de la carte étudiante / confirmation d inscription ou contrat d apprentissage. Pour les locataires salariés : - Justificatifs de revenus (les trois dernières fiches de paie ou document Expert comptable). - Dernier relevé d imposition (recto / verso). - Un justificatif de domicile (Dernière facture EDF ou France Télécom). Éléments de garanties financières à fournir par le garant (résidant en France et Union Européenne) La photocopie d une pièce d identité (Passeport ou Carte d Identité pour locataire de l Union Européenne) ou (Passeport ET Carte de séjour/visa pour les locataires hors Union Européenne). Un RIB (pour information bancaire). Justificatifs de revenus (les trois dernières fiches de paie ou document Expert comptable). Dernier relevé d imposition (recto / verso). Un justificatif de domicile (dernière facture EDF ou France Télécom). Fiche de renseignements. L engagement de caution solidaire dûment rempli et signé par un garant ayant des revenus en France ou Union Européenne (Minimum de revenus nets : 4 Mois de forfaits hébergement). Si l ensemble des éléments de garanties financières précédents ne peuvent être fournis, règlement de la totalité du séjour à l arrivée.

4 Dossier d informations et de réservation Pièces à fournir par le locataire POUR LES COURTS-SÉJOURS (MOINS DE 3 MOIS) La demande d attribution dûment remplie (ci-après page 6). Le règlement des arrhes (25% du montant de l ensemble du séjour). La photocopie d une pièce d identité (Passeport ou Carte d Identité pour locataire de l Union Européenne) ou (Passeport ET Carte de séjour/visa pour les locataires hors Union Européenne). Un RIB. Justificatifs de revenus (les trois dernières fiches de paie ou document Expert comptable). Un justificatif de domicile (dernière facture EDF ou France Télécom). Informations complémentaires DÉPOT DE GARANTIE Un dépôt de garantie (encaissé) vous sera demandé à la remise des clefs. Cette somme vous sera rendue dans un délai maximum de deux mois à compter de la restitution des clefs. Toutes dégradations constatées dans le logement ou sur le mobilier, et notifiées sur l état des lieux de départ, entraîneront une déduction de tout ou partie de la somme mise en dépôt de garantie. ÉTAT DES LIEUX L état des lieux est obligatoire, il s effectue à l entrée et au départ du résident. Il est signé par les deux parties et joint au contrat d hébergement. Il doit préciser toutes les imperfections du logement : Etat de fonctionnement des différentes installations, dégradation du mobilier et des peintures, tâches, trous, etc... La liste du mobilier est annexée à l état des lieux et doit être également signée. Soyez vigilants! En effet lors de votre départ, vous serez tenus pour responsable des dégradations qui n auraient pas été constatées lors de votre état des lieux d entrée. La société ERMITAGE LE PECQ pourra conserver en toute légalité tout ou partie du dépôt de garantie versé. Merci de penser à laisser votre appartement propre à votre départ, si tel n était pas le cas un ménage de fin de séjour vous sera facturé (Voir grille de tarif des services) et déduit du dépôt de garantie. FACTURATION Le forfait d hébergement sera réglé par prélèvement. Une facture vous sera adressée automatiquement. Pour une arrivée entre le 01 et le 14 (inclus) du mois, le règlement du mois dans son intégralité sera demandé. Pour une arrivée entre le 15 et le dernier jour du mois, le règlement d un demi-mois sera compté. Pour un départ avant le 14 (inclus) du mois, le règlement d un demi-mois sera facturé. Pour un départ après le 15 du mois le règlement du mois dans son intégralité sera demandé. TAXE D HABITATION La taxe d habitation est payable par le locataire directement aux services fiscaux à réception de l avis.

5 Dossier d informations et de réservation Informations complémentaires (suite) ASSURANCE MULTIRISQUES HABITATION Selon la loi Quillot, l assurance responsabilité locative (responsabilité personnelle lors d un sinistre) est obligatoire pour tout type de location. La Résidence «Les Lys du Pecq» peut vous proposer un contrat d assurance étudié suivant la superficie et le capital mobilier mis à votre disposition, plus l apport de vos effets et divers matériels personnels. Cette assurance est un élément obligatoire à fournir à l entrée dans les lieux. Dans le cas contraire, La Résidence «Les Lys du Pecq» ne pourrait procéder à la remise des clefs. FRAIS DE DOSSIER Il vous sera demandé ces frais au titre de la constitution du dossier et de l assistance pour votre installation dans la résidence. Ces frais seront perdus en cas d annulation de la part du locataire. Si vous renouvelez votre contrat de location sans interruption l année suivante, aucun frais de dossier ne sera dû. En cas d interruption, un nouveau dossier sera constitué et aucun frais de dossier ne seront dus. Pour Information : Ces frais de dossier ne seront encaissés qu après confirmation ferme et définitive de la réservation de votre appartement par les services de la résidence «les Lys du Pecq» (Etude de votre dossier d inscription avant accord). CONTRAT D HEBERGEMENT ET REGLEMENT INTERIEUR Le jour de votre entrée dans les lieux, nous procéderons ensemble à la signature du contrat d hébergement, de l autorisation de prélèvement et des annexes, ainsi qu à la remise des clefs et l état des lieux d entrée. Merci de bien vouloir contacter l accueil de la Résidence afin de prendre rendez-vous. Certaines périodes étant chargées en arrivées, cette mesure est obligatoire afin de pouvoir vous accueillir dans les meilleures conditions possibles.

6 Dossier de réservation Demande d attribution ferme d un logement Après traitement de la demande par nos services, pour acceptation ou refus, un courrier électronique vous tiendra informé de la décision définitive. NOM : Prénom : Adresse principale (ou des parents pour les étudiants) : Code postal : Ville : Téléphone fixe : Mobile : Facebook/Twitter : Date de naissance : Lieu : Nationalité : École (nom + adresse + tél.) : Étudiant p Stagiaire p Apprenti p Salarié p Entreprise (nom + adresse + tél.) : Type de logement demandé : p Studio 18m 2 Classique p Studio 18m 2 Premium p Studette 18m 2 p Studio 25m 2 Supérieur Classique p Studio 25m 2 Supérieur Premium Parking extérieur : p Oui p Non Garage intérieur : p Oui p Non Date d entrée dans les lieux souhaite : Durée : Fait à : Le : Signature du demandeur : Comment avez-vous connu la résidence? p École : p Société/organisme : p Publicité (via quel support) : p Internet (via quel site) : p Autre :

7 Dossier de réservation REÇU Je soussigné NOM : Prénom : M engage à réserver un appartement de type : p Studette 18m 2 p Studio 18m 2 Classique p Studio 18m 2 Premium p Studio 25m 2 Supérieur Classique p Studio 25m 2 Supérieur Premium à compter du : pour une période de mois. A la Résidence «Les Lys du Pecq» - 7, rue de L Ermitage Le Pecq et je remets ce jour la somme de Euros Chèque* (Ordre «Les Lys du Pecq») * Barrer les mentions inutiles Espèces* Au titre des frais de dossier (Constitution de dossier et de l assistance à l installation) et de réservation d un appartement. «J ai bien pris connaissance des éléments suivants : Ces frais sont dus au titre de la constitution du dossier et de l assistance pour l installation dans la résidence. Si je renouvelle mon contrat d hébergement sans interruption l année suivante, aucun frais de dossier ne sera dû. En cas d interruption, un nouveau dossier sera constitué et les frais de dossier seront à nouveau dus. D autre part ces frais sont également dus au titre de la réservation ferme et définitive de l appartement. Aucune réservation ne sera effectuée sans le versement de ces frais. En cas d annulation de ma part, ces frais seront conservés par la Résidence «Les Lys du Pecq». Fait pour valoir ce que de droit (fait en double exemplaire). Fait à : Le : Le Locataire : La Résidence «Les Lys du Pecq» :

8 Dossier de réservation Cautionnement I - FICHE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA CAUTION : NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu : Situation de famille (cocher uniquement la casse concernée) : Célibataire p Marié(e) p Séparé(e) p Veuf(ve) p Concubin(e) p Divorcé(e) p Date de mariage : Lieu : Régime matrimonial : Conjoint : Nom : Prénoms : Nombre d enfants : Domicile actuel : Code postal : Ville : Téléphone fixe : Mobile : Références bancaires : Banque : Compte N Adresse : Tél. : Situation professionnelle (cocher uniquement la casse concernée) : Profession : Date d embauche : Employeur : Adresse : Tél. : CDI p CDD p Terme de ce contrat : Salaire mensuel net : Allocations familiales : Autres revenus : Revenu mensuel total net : PIECES A FOURNIR 1 - Pièce d identité (Carte d identité Passeport) 2 - Les trois derniers bulletins de salaire (ou document d expert comptable) 3 - Dernier avis d imposition 4 - Relevé d identité bancaire 5 - Un justificatif de domicile

9 Dossier de réservation Cautionnement (suite) II - ENGAGEMENT DE CAUTIONNEMENT Texte à reproduire de la main de la caution, INTÉGRALEMENT SOIT CI DESSOUS OU SOIT SUR PAPIER LIBRE sous peine de nullité (art. 23, loi du 21 juillet 1994). «Après avoir reçu toute information sur la nature et l étendue des obligations que je contracte, Je, soussigné(e), (nom et prénom de la caution) Déclare me porter caution solidaire, sans bénéfice de division ni de discussion, du règlement du forfait hébergement, taxes, impôts, réparations locatives et tous intérêts et indemnités dus par (nom et prénom du locataire) en vertu du contrat d hébergement qui lui a été consenti pour une durée de mois à compter du pour les locaux situés dans l immeuble Résidence Les Lys du Pecq sis à 7, rue de L Ermitage LE PECQ et dont un exemplaire me sera remis le jour de l entrée dans les lieux. Ait noté que le montant initial du forfait hébergement s élève à : (montant en chiffres et en lettres), payable par mois à terme à échoir. Le contrat d hébergement n étant pas renouvelable par tacite reconduction, le locataire qui souhaite demeurer dans les lieux au terme du contrat devra présenter une nouvelle demande écrite deux mois avant la fin du contrat initial à la Résidence «Les Lys du Pecq» qui se réserve le droit d accéder à cette demande. Un nouveau dossier de cautionnement devra alors être constitué.» Art.24 de la loi du 21 juillet 1994 : «Lorsque les obligations résultant d un contrat de location conclu en application du présent titre sont garanties par un cautionnement, le commandement de payer est signifié à la caution dans un délai de quinze jours à compter de la signification du commandement au locataire. A défaut, la caution ne peut être tenue au paiement des pénalités et intérêts de retard.» A : Le : Signature :

10 Courts séjours (3) avec prestations de service Un concept au service des étudiants Tarifs des studios du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2016 Studette Studio 18m 2 Studio 18m 2 Studio 25m 2 Studio 25m 2 18 m 2 Classique Premium Supérieur Supérieur Classique Premium La semaine (7 jours minimum) De 1 à 3 mois consécutifs* (*) à partir du 1 er ou du 15 de chaque mois. séjours (1) sans prestations de service Studette Studio 18m 2 Studio 18m 2 Studio 25m 2 Studio 25m 2 18 m 2 Classique Premium Supérieur Supérieur Classique Premium De 4 à 12 mois* (*) à partir du 1 er ou du 15 de chaque mois. Hors électricité et assurance locative. à la semaine Services inclus Electricité, linge, ménage de fin de séjour, Encaissé Dépôt de garantie Non encaissé 300 de 1 à 3 mois Electricité, linge (changement 1 mois de forfait avec prestations toutes les 2 semaines) hébergement ménage de fin de séjour, de 4 à 12 mois Sans prestations 1 mois de forfait sans prestations de services hébergement Conditions de réservation Règlement du séjour à la semaine 25 % d arrhes à la réservation Totalité du séjour à l arrivée (non remboursées si annulation à moins de 15 jours avant l arrivée) de 1 à 3 mois 25 % d arrhes à la réservation Début de mois pour mois en cours (non remboursées si annulation à moins de 32 jours avant l arrivée) de 4 à 12 mois Frais de dossier 390,00 (2) Début de mois pour mois en cours sans prestations (non remboursées si annulation après confirmation par nos services) de services Règlements par chèque, espèces ou prélèvement bancaire 1) TVA 10% 2) TVA 20% 3) TVA 10% sur hébergement et 20% sur prestations

11 Tarifs des prestations du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2016 Les prestations (2) au mois à la semaine Studio 18 m 2 Studio 25 m 2 Studio 18 m 2 Studio 25 m 2 LINGE (par personne) Linge de toilette et literie (par personne) Changement tous les 15 jours Changement hebdomadaire PRESTATION MENAGE Nettoyage hebdomadaire Nettoyage tous les 15 jours La prestation Nettoyage de fin de séjour Inclus Inclus PARKING extérieur Résident Non résident GARAGE intérieur Résident Non résident LAVERIE Lavage machine 6kg 3,80 Lessive incluse 3,80 Lessive incluse Lavage machine 11kg 7,00 Lessive incluse 7,00 Lessive incluse Séchage 8 kg 1,60 / 40 minutes 1,60 / 40 minutes SUIVI DU COURRIER Durant vos vacances et après votre départ 2) TVA 20%

DOSSIER D INFORMATIONS

DOSSIER D INFORMATIONS RESIDENCE 5 EPI 5 IMPASSE DE L EPI / FRANCE TEL : 04 90 89 91 39 FAX : 04 90 27 94 71 5epi@avignon-residencemeublee.fr www.avignon-residencemeublee.fr DOSSIER D INFORMATIONS Chère Madame, Cher Monsieur,

Plus en détail

DOSSIER D INFORMATIONS

DOSSIER D INFORMATIONS 49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,

Plus en détail

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle. DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour

Plus en détail

Résidence Columba. Information & réservation

Résidence Columba. Information & réservation Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez

Plus en détail

Résidence Columba Information & réservation

Résidence Columba Information & réservation Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement meublé au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous

Plus en détail

Résidence Columba Information & réservation

Résidence Columba Information & réservation Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez

Plus en détail

LOCATION LONGUE DUREE * ODALYS APPART HOTEL L ILE D OR 395, boulevard de la plage de l Argentière 83250 La Londe les Maures www.odalys-vacances.

LOCATION LONGUE DUREE * ODALYS APPART HOTEL L ILE D OR 395, boulevard de la plage de l Argentière 83250 La Londe les Maures www.odalys-vacances. LOCATION LONGUE DUREE * ODALYS APPART HOTEL L ILE D OR 395, boulevard de la plage de l Argentière 83250 La Londe les Maures www.odalys-vacances.com L appart hôtel L Ile d Or se situe à 400 m d'une grande

Plus en détail

DOSSIER A COMPLETER PAR LA CAUTION SOLIDAIRE

DOSSIER A COMPLETER PAR LA CAUTION SOLIDAIRE DOSSIER A COMPLETER PAR LA CAUTION SOLIDAIRE PIECES A FOURNIR Un dossier incomplet ne peut pas être examiné. La remise d un dossier ne préjuge pas de son acceptation définitive. Toute candidature est conditionnée

Plus en détail

CAUTIONNEMENT LOCATAIRE UNIQUE BAIL LOI DU 6/07/1989 LOCATION MEUBLÉE OU NON MEUBLÉE (un engagement distinct est à remplir par chaque caution)

CAUTIONNEMENT LOCATAIRE UNIQUE BAIL LOI DU 6/07/1989 LOCATION MEUBLÉE OU NON MEUBLÉE (un engagement distinct est à remplir par chaque caution) CAUTIONNEMENT LOCATAIRE UNIQUE BAIL LOI DU 6/07/1989 LOCATION MEUBLÉE OU NON MEUBLÉE (un engagement distinct est à remplir par chaque caution) I - RÉFÉRENCES LOGEMENT II - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA

Plus en détail

LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget

LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)

Plus en détail

R E S I D E N C E LES GLENANS 64, rue de l Aurore 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE TEL : 01.30.61.08.35 L E S G L E N A N S @ E T U D - A C C U E I L.

R E S I D E N C E LES GLENANS 64, rue de l Aurore 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE TEL : 01.30.61.08.35 L E S G L E N A N S @ E T U D - A C C U E I L. Etud' Accueil R E S I D E N C E LES GLENANS 64, rue de l Aurore 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE TEL : 01.30.61.08.35 Méditerranée E M A I L : L E S G L E N A N S @ E T U D - A C C U E I L. F R W W W. E T U

Plus en détail

48 logements : 31 chambres 11 studios 6 P2. Aucun frais de dossier. Tous les logements ouvrent droits aux APL.

48 logements : 31 chambres 11 studios 6 P2. Aucun frais de dossier. Tous les logements ouvrent droits aux APL. 48 logements : 31 chambres 11 studios 6 P2 Aucun frais de dossier. Tous les logements ouvrent droits aux APL. Chambre : 21 m² Chambre double meublée. Prix : 415 charges comprises (eau, électricité, ménage,

Plus en détail

CAUTIONNEMENT EN CAS DE COLOCATION BAIL LOI DU 6/07/1989 LOCATION MEUBLÉE OU NON MEUBLÉE (un engagement distinct est à remplir par chaque caution)

CAUTIONNEMENT EN CAS DE COLOCATION BAIL LOI DU 6/07/1989 LOCATION MEUBLÉE OU NON MEUBLÉE (un engagement distinct est à remplir par chaque caution) I - RÉFÉRENCES LOGEMENT CAUTIONNEMENT EN CAS DE COLOCATION BAIL LOI DU 6/07/1989 LOCATION MEUBLÉE OU NON MEUBLÉE (un engagement distinct est à remplir par chaque caution) II - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT

Plus en détail

Pièces à fournir pour monter un dossier de candidature à la location :

Pièces à fournir pour monter un dossier de candidature à la location : www.accorimm.fr ACCORIMM Mions - 12 Bis Rue de la Liberté 69780 MIONS Tel : 04 72 09 02 44 - Fax : 04 78 20 04 23 - E-mail : agence.mions@accorimm.fr ACCORIMM Villeurbanne - 23 Place Grandclément 69100

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION. Nom : Prénom : Tél : E-mail :

CONTRAT DE LOCATION. Nom : Prénom : Tél : E-mail : Home NanTuA Studios Meublés Ain-Jura CONTRAT DE LOCATION Nom : MARQUEYROL Prénom : Régis Adresse : 6 rue de l Hôtel de Ville - 01130 NANTUA - Tél. 04 74 77 80 74 ou 06 62 17 80 74 Dénommé le bailleur d

Plus en détail

DEMANDE DE LOGEMENT. ETUDIANT à l ENSAM d Angers. 1 ère année 2 e année 3 e année d études. Boursier. Non boursier. 1 - Identification du demandeur

DEMANDE DE LOGEMENT. ETUDIANT à l ENSAM d Angers. 1 ère année 2 e année 3 e année d études. Boursier. Non boursier. 1 - Identification du demandeur DEMANDE DE LOGEMENT ETUDIANT à l ENSAM d Angers 1 ère année 2 e année 3 e année d études Boursier Non boursier 1 - Identification du demandeur Nom - Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Département

Plus en détail

LERY IMMOBILIER DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LOCATION GARAGES / LOCAUX COMMERCIAUX REFERENCE DU BIEN : TYPE : SURFACE : DEPOT DE GARANTIE :

LERY IMMOBILIER DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LOCATION GARAGES / LOCAUX COMMERCIAUX REFERENCE DU BIEN : TYPE : SURFACE : DEPOT DE GARANTIE : LERY IMMOBILIER DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LOCATION GARAGES / LOCAUX COMMERCIAUX REGIE LERY 165 Bd de La Croix Rousse 69004 LYON Gestion Locative Syndic Tél. 04.72.10.61.90 regielery@lery-immobilier.fr

Plus en détail

CAUTIONNEMENT Bail loi du 06/07/1989

CAUTIONNEMENT Bail loi du 06/07/1989 www.strategie-immobilier.com Siège social 37, Grande Rue 71390 BUXY Tél : 03 85 92 05 04 Fax : 03 85 92 10 00 buxy@strategie-immobilier.com Bureaux secondairex La Promenade 71460 ST GENGOUX LE NATIONAL

Plus en détail

LERY IMMOBILIER DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LOCATION REFERENCE DU BIEN : TYPE : SURFACE : DEPOT DE GARANTIE : DOSSIER ACCEPTE selon SAA le :

LERY IMMOBILIER DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LOCATION REFERENCE DU BIEN : TYPE : SURFACE : DEPOT DE GARANTIE : DOSSIER ACCEPTE selon SAA le : LERY IMMOBILIER DOSSIER DE CANDIDATURE A LA LOCATION REGIE LERY 165 Bd de La Croix Rousse 69004 LYON Gestion Locative Syndic Tél. 04.72.10.61.90 regielery@lery-immobilier.fr LERY TRANSACTIONS 4 rue Villeneuve

Plus en détail

RESERVATION DE LOGEMENT A LA LOCATION

RESERVATION DE LOGEMENT A LA LOCATION Cadre réservé à l agence : Conseiller :. Date de visite.. Date de réservation. A B C Complet accepté info loc rdv bail refusé RESERVATION DE LOGEMENT A LA LOCATION Candidats à la location MR ou MME ou

Plus en détail

A COMPLETER PAR LE LOCATAIRE

A COMPLETER PAR LE LOCATAIRE A COMPLETER PAR LE LOCATAIRE NOM Nom de jeune fille Prénom Date de naissance Lieu de naissance Nationalité Adresse actuelle N téléphone domicile N téléphone professionnel N téléphone portable Adresse @mail

Plus en détail

En cas de co-location, le cautionnement porte sur tous les co-titulaires du bail. Un engagement limité à un seul co-locataire ne sera pas accepté.

En cas de co-location, le cautionnement porte sur tous les co-titulaires du bail. Un engagement limité à un seul co-locataire ne sera pas accepté. JUSTIFICATIFS A FOURNIR 3 derniers bulletins de salaires OU 3 derniers relevés de retraite copie du contrat de travail OU attestation de l employeur 2 derniers avis d imposition ou de non-imposition photocopie

Plus en détail

French Business Summer 2015

French Business Summer 2015 French Business Summer 2015 29 juin 2015 24 juillet 2015 Ce dossier contient : Descriptif stage conférences et option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement - descriptif et tarifs... Page 3 Formulaire d inscription...

Plus en détail

LE GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT -----------

LE GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT ----------- LE GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT ----------- RESIDENCE ETUDIANTE «VERT SAVOIR» CS 12115 31321 CASTANET TOLOSAN CEDEX Gardien Mr ROLAND Marc Tel : 05.61.25.90.44 ou 06.67.52.80.45 Mail : marc.roland@nlm.sni.fr

Plus en détail

Retraité d un régime français d assurance vieillesse

Retraité d un régime français d assurance vieillesse Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis

Plus en détail

Chers propriétaires, Vous trouverez ci-joint :

Chers propriétaires, Vous trouverez ci-joint : Chers propriétaires, Vous trouverez ci-joint : Un modèle type de contrat de location saisonnière Les conditions générales Un état descriptif du contrat de location saisonnière Ce modèle type est à titre

Plus en détail

FICHE CANDIDAT LOCATAIRE SITUATION PROFESSIONNELLE

FICHE CANDIDAT LOCATAIRE SITUATION PROFESSIONNELLE FICHE CANDIDAT LOCATAIRE Durée prévisionnelle d occupation du logement :..... NOM :... Prénom :... Date et lieu de naissance :... Nationalité : N de sécurité sociale :... Adresse actuelle :.. Tél domicile

Plus en détail

STAGE INTENSIF COÛT de FORMATION, de GESTION et de TRANSFERT par personne

STAGE INTENSIF COÛT de FORMATION, de GESTION et de TRANSFERT par personne Ce dossier contient : Descriptif stage conferences & option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement - descriptif & tarifs... Page 3 Formulaire d inscription... Page 4 Conditions générales... Page 5 Procédures

Plus en détail

Yuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopas dfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnm qwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty

Yuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopas dfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnm qwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty Yuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopas dfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnm qwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty Dossier Candidats uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasd Acte de Cautionnement

Plus en détail

Gérant: SARL Randonnées et Astronomie Véronique Denoize et Erwan Le Berre 329 route du col des Prés 73230 Saint Jean d'arvey Tél: 06 32 18 54 53

Gérant: SARL Randonnées et Astronomie Véronique Denoize et Erwan Le Berre 329 route du col des Prés 73230 Saint Jean d'arvey Tél: 06 32 18 54 53 Gérant: SARL Randonnées et Astronomie Véronique Denoize et Erwan Le Berre 329 route du col des Prés 73230 Saint Jean d'arvey Tél: 06 32 18 54 53 Adresse du gîte "Au Clair de la Terre" Hameau de la Magne

Plus en détail

des Anciens de la Cité

des Anciens de la Cité 28-29 août 2010 Formulaire d inscription 2010 Nom : Prénom : Nom de jeune fille (porté lors du séjour à la Cité internationale) : Nationalité : Date de Naissance : Dates de résidence à la cité internationale

Plus en détail

TARIF JOURNALIER 2015

TARIF JOURNALIER 2015 1 2 TARIF JOURNALIER 2015 EMPLACEMENT BOX DE LUXE du 01/03 au 30/06 du 30/06 au 31/08 Sanitaire individuelle wc, évier extérieur du 31/08 au 31/10 Emplacement + 3 personnes 22 28 EMPLACEMENT Emplacement

Plus en détail

PERSONNALISéE D AUTONOMIE

PERSONNALISéE D AUTONOMIE CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE

Plus en détail

RESIDENCE UNIVERSITAIRE «LA PLEIADE»

RESIDENCE UNIVERSITAIRE «LA PLEIADE» RESIDENCE UNIVERSITAIRE «LA PLEIADE» Vous êtes étudiant, stagiaire à Sens, Vous recherchez un logement La Résidence Universitaire «LA PLEIADE» vous propose 55 studios dont 3 studios réservés aux personnes

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION : CHALET

CONTRAT DE LOCATION : CHALET Exemplaire à conserver CONTRAT DE LOCATION : CHALET Entre le soussigné : SARL MOBIL REVE Camping ST MARTIN D 115 66 230 Prats de Mollo La Preste (loueur/propriétaire Le camping SAINT MARTIN met à disposition

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION STAGE ETE 2011

DOSSIER D INSCRIPTION STAGE ETE 2011 DOSSIER D INSCRIPTION STAGE ETE 2011 du 04 juillet 2011 au 29 juillet 2011 Ce dossier contient : Descriptif stage Master Class & option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement - descriptif & tarifs... Page

Plus en détail

Le contrat. devra impérativement être signé. en bas de la page 3 et 5. après en avoir pris connaissance dans son intégralité.

Le contrat. devra impérativement être signé. en bas de la page 3 et 5. après en avoir pris connaissance dans son intégralité. Le contrat devra impérativement être signé en bas de la page 3 et 5 après en avoir pris connaissance dans son intégralité. Je vous remercie par avance. - 1 - Contrat de location en meublé saisonnier Appartement

Plus en détail

Internat-externalisé du Lycée St Joseph

Internat-externalisé du Lycée St Joseph Internat-externalisé du Lycée St Joseph Résidence Les Cordeliers 49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84 Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@residence-cordeliers.com www.cordeliers-etudiants.com

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS à remplir par LE CANDIDAT LOCATAIRE

FICHE DE RENSEIGNEMENTS à remplir par LE CANDIDAT LOCATAIRE FICHE DE RENSEIGNEMENTS à remplir par LE CANDIDAT LOCATAIRE TYPE DE LOCATION RECHERCHEE ET LIEU:.. DATE SOUHAITEE D ENTREE DANS LES LIEUX :. RENSEIGNEMENTS EPOUX - CONCUBIN EPOUSE- CONCUBINE NOMS : --------------------------

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE 9 rue Saint-Vincent de Paul 22000 SAINT-BRIEUC 02.96.77.22.55 DOSSIER DE CANDIDATURE Adresse : Type : 1 FICHE CANDIDAT LOCATAIRE Type de bail : habitation Durée : Type de logement : Date d entrée : Adresse

Plus en détail

- 1 - SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR Célibataire Pacsé(e) Marié(e) Concubin(e) éparé (e) Divorcé(e) Veuf(ve)

- 1 - SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR Célibataire Pacsé(e) Marié(e) Concubin(e) éparé (e) Divorcé(e) Veuf(ve) 1 Section du arrondissement N dossier PIAF : IDENTITÉ DU DEMANDEUR Qualité Madame Mademoiselle Monsieur de naissance marital Prénoms Date de naissance Nationalité Française Union Européenne Autre SITUATION

Plus en détail

DOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :

DOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires : 8 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE DOSSIER DE LOCATION Vous souhaitez louer, merci de nous fournir ces renseignements. Les dossiers incomplets ne pourront être traités correctement. Nous vous remercions

Plus en détail

FICHE INTENDANCE ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 A REMPLIR PAR TOUS LES ELEVES ET A RENDRE OBLIGATOIREMENT. Remplir en lettres majuscules - merci

FICHE INTENDANCE ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 A REMPLIR PAR TOUS LES ELEVES ET A RENDRE OBLIGATOIREMENT. Remplir en lettres majuscules - merci FICHE INTENDANCE ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 A REMPLIR PAR TOUS LES ELEVES ET A RENDRE OBLIGATOIREMENT Fiche de renseignements pour les externes Fiche d inscription à la demi pension EXTERNE DEMI-PENSIONNAIRE

Plus en détail

LOCATION DE SALLE / PARTICULIER. Le preneur doit être un particulier majeur résident d Ergué-Gabéric (attestation sur l honneur jointe à remplir)

LOCATION DE SALLE / PARTICULIER. Le preneur doit être un particulier majeur résident d Ergué-Gabéric (attestation sur l honneur jointe à remplir) Ville d Ergué-Gabéric sept. 2012 Demande de réservation Le preneur doit être un particulier majeur résident d Ergué-Gabéric (attestation sur l honneur jointe à remplir) Ker-Anna : petite salle petite et

Plus en détail

Contrat de location saisonnière Entre les soussignés :

Contrat de location saisonnière Entre les soussignés : Contrat de location saisonnière Entre les soussignés : Nom : PELLORCE Prénom : Patrick Adresse : Chalet MARGHEÏTE - BONS - 38860 Les Deux ALPES dénommé le bailleur d une part, et : Nom : Prénom : Adresse

Plus en détail

LOCATION DE SALLE / PARTICULIER. Demande de réservation

LOCATION DE SALLE / PARTICULIER. Demande de réservation Ville d Ergué-Gabéric septembre 2015 Demande de réservation Le preneur doit être un particulier majeur résident d Ergué-Gabéric (attestation sur l honneur jointe à remplir) Ker-Anna : petite salle petite

Plus en détail

fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwer tyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopa

fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwer tyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopa fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwer tyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopa Dossier Candidats sdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjk Locataires lzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn

Plus en détail

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES Téléphone : 01.49.10.21.56 - Télécopieur:

Plus en détail

La Prestation sociale Chèque-Vacances

La Prestation sociale Chèque-Vacances La Prestation sociale Chèque-Vacances Les agents bénéficient sous certaines conditions du Chèque-Vacances, prestation sociale destinée à permettre de financer des loisirs et des activités culturelles durant

Plus en détail

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples.. Olivia et Jérôme Brelurut Chemin le Capelier 83 690 SALERNES CONTRAT DE LOCATION DU GITE Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre gîte : Locataires: M,

Plus en détail

Montant maximum : 2 000 - sans intérêts Les frais de dossier représentent 1,5 % du capital prêté et seront déduits du capital versé

Montant maximum : 2 000 - sans intérêts Les frais de dossier représentent 1,5 % du capital prêté et seront déduits du capital versé DEMANDE DE «PRÊT SOCIAL» Montant maximum : 2 000 - sans intérêts Les frais de dossier représentent 1,5 % du capital prêté et seront déduits du capital versé Bénéficiaires : agents de droit public rémunérés

Plus en détail

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00* Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des

Plus en détail

Aide aux séjours d enfants en centre de vacances sans hébergement pour les AED et AESH employés et rémunérés par les EPLE

Aide aux séjours d enfants en centre de vacances sans hébergement pour les AED et AESH employés et rémunérés par les EPLE Aide aux séjours d enfants en centre de vacances sans hébergement pour les AED et AESH employés et rémunérés par les EPLE Séjour en centre de vacances sans hébergement (journée complète) 5,26 par jour

Plus en détail

Demande de Prise en charge Fonds de solidarité Carrefour Market

Demande de Prise en charge Fonds de solidarité Carrefour Market Demande de Prise en charge Fonds de solidarité Carrefour Market Le document doit être rempli intégralement et accompagné de pièces justificatives. Dans le cas contraire, la demande ne pourra pas être traitée.

Plus en détail

CIL-PASS assistance DOSSIER N :

CIL-PASS assistance DOSSIER N : CIL-PASS assistance DOSSIER N : Date d ouverture dossier : Date de clôture dossier : SITUATION DU MÉNAGE ÉTAT CIVIL DEMANDEUR CONJOINT Nom Prénom Nom de jeune fille Né(e) le Lieu et Département Nationalité

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

PIECES JUSTIFICATIVES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE DE LOGEMENT

PIECES JUSTIFICATIVES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE DE LOGEMENT PIECES JUSTIFICATIVES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE DE LOGEMENT (pour chaque personne appelée à vivre dans le logement) 1 Votre identité Carte nationale d identité de chaque personne (copie recto/verso) Titre

Plus en détail

NOM Nom de jeune fille Prénom M Mme Mlle Date de Naissance Nationalité Adresse Complète

NOM Nom de jeune fille Prénom M Mme Mlle Date de Naissance Nationalité Adresse Complète Direction des Actions Interministérielle MISIV LOGEMENT (06286 Nice cedex 3) DEMANDE DE LOGEMENT - VALABLE PENDANT UN AN A RENVOYER PAR COURRIER EN DOUBLE EXEMPLAIRE (A REMPLIR A L ENCRE NOIRE) Cadre réservé

Plus en détail

Accueil Jeunes 11-17

Accueil Jeunes 11-17 République Française Ville de SaintCloud Pôle Petite enfance, Education, Jeunesse Présentation Accueil Jeunes 1117 Dossier administratif L accueil jeunes 1117 est une structure d accueil, située au 7 bis

Plus en détail

SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES

SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES 1) Renseignements généraux : Nom : Prénom : Code tiers : Nom collectivité : Code collectivité : 2) Type de prêt souhaité (cochez la case correspondante) : Type de

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 20 / 20

DOSSIER DE CANDIDATURE 20 / 20 DOSSIER DE CANDIDATURE 20 / 20 Votre état civil NOM :... Prénom :... Adresse :......... Code postale :... Ville :... Tél : Mobile : Email :...@... Date de naissance : / / Lieu de naissance :... Sexe :

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant

FOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant FOIRE AUX QUESTIONS Mon logement étudiant Juillet 2015 SOMMAIRE VISITER LA RÉSIDENCE... 2 LE CONTRAT DE LOCATION (LE BAIL) ET LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR... 2 LE DÉPÔT DE GARANTIE... 3 L ASSURANCE HABITATION...

Plus en détail

Nice Business Summer School 2016

Nice Business Summer School 2016 Nice Business Summer School 2016 04 juillet 2016 29 juillet 2016 Ce dossier contient : Descriptif stage conférences et option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement descriptif et tarifs... Page 3 Formulaire

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION LYCEE

DEMANDE D INSCRIPTION LYCEE CLASSE NOM : Prénom : Tél mobile : / / / Email : @ Classe demandée : Redoublement : oui non Affelnet : oui DEMANDE D INSCRIPTION LYCEE Dossier reçu le : / / par : Dossier enregistré le : / / par : Reçu

Plus en détail

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement 6a, rue du Verdon 67100 STRASBOURG Téléphone : 0800 747 900 Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement Le Fonds Départemental de Compensation du Handicap s adresse

Plus en détail

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement 6a, rue du Verdon 67100 STRASBOURG Téléphone : 0800 747 900 Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement Le Fonds Départemental de Compensation du Handicap s adresse

Plus en détail

Montant maximum : 2 400 au taux d intérêt annuel fixe de 3% Les frais de dossier représentent 3 % du capital prêté et seront déduits du capital versé

Montant maximum : 2 400 au taux d intérêt annuel fixe de 3% Les frais de dossier représentent 3 % du capital prêté et seront déduits du capital versé DEMANDE DE PRÊT «AMELIORATION DU CADRE DE VIE» Montant maximum : 2 400 au taux d intérêt annuel fixe de 3% Les frais de dossier représentent 3 % du capital prêté et seront déduits du capital versé Bénéficiaires

Plus en détail

ENGAGEMENT DE CAUTION CONJOINTE ET SOLIDAIRE

ENGAGEMENT DE CAUTION CONJOINTE ET SOLIDAIRE ENGAGEMENT DE CAUTION CONJOINTE ET SOLIDAIRE Je soussigné (Nom, Prénoms) demeurant. déclare par la présente, me porter caution conjointe, solidaire et personnelle, sans bénéfice de discussion ni de division,

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE LOCATION TRANSACTION GESTION SYNDIC COURTAGE D ASSURANCES DOSSIER DE CANDIDATURE Réf : Déposé le : Adresse : Loyer : Charges : Dépôt de garantie : Honos Loc : Nom(s) du candidat(s) : Profession du candidat

Plus en détail

Établissement privé d enseignement supérieur Classe préparatoire CRFPA / EFB

Établissement privé d enseignement supérieur Classe préparatoire CRFPA / EFB Établissement privé d enseignement supérieur Classe préparatoire CRFPA / EFB DOSSIER D INSCRIPTION CLASSE PRÉPA ANNUELLE 2016 1 TARIFS ET CONDITIONS D INSCRIPTION PRÉPARATION TARIF 2016 3450 TARIF 2 nde

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE Entre les soussignés, Monsieur ou Madame Jean-Pierre MOLINE, 27 Avenue Anatole France à Colombes (92700), dénommés les propriétaires, Et les locataires dénommés, M r M me

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 20 / 20 PRéPA MéDECINE

DOSSIER DE CANDIDATURE 20 / 20 PRéPA MéDECINE DOSSIER DE CANDIDATURE 20 / 20 PRéPA MéDECINE PHOTO Votre état civil NOM :... Prénom :... Adresse :... Code postal :... Ville :... Tél : Mobile : Email :...@... Date de naissance : / / Lieu de naissance

Plus en détail

Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires

Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires qui doivent compléter un formulaire «Travailleur indépendant») Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom...

Plus en détail

INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF

INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF Présentation des logements Le parc immobilier de l'ecole comprend 505 logements, dont 242 sur le site de l Ecole. Les autres appartements se situent dans le centre de la

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE D ACCESSION A LA PROPRIETE

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE D ACCESSION A LA PROPRIETE SAN Ouest Provence Service Politique de l Habitat DOSSIER DE DEMANDE D AIDE D ACCESSION A LA PROPRIETE LES DISPOSITIFS D AIDE A L ACCESSION Pour satisfaire les besoins de ses habitants en matière de logement,

Plus en détail

GUIDE DU LOCATAIRE. 105, rue du Président Edouard Herriot 69002 LYON Tel : 04.72.40.04.16 Fax : 04.72.41.84.10

GUIDE DU LOCATAIRE. 105, rue du Président Edouard Herriot 69002 LYON Tel : 04.72.40.04.16 Fax : 04.72.41.84.10 GUIDE DU LOCATAIRE 105, rue du Président Edouard Herriot 69002 LYON Tel : 04.72.40.04.16 Fax : 04.72.41.84.10 Madame, Mademoiselle, Monsieur, chers clients, Vous êtes désormais locataire d un bien immobilier

Plus en détail

D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE

D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE Cadre réservé à l administration N DOSSIER : NOM : PRÉNOM : DATE DE DÉPOT : DATE DE DOSSIER COMPLET : DEMANDE D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE ÂGÉE DE SOIXANTE ANS ET PLUS A DOMICILE

Plus en détail

ACTION SANITAIRE et SOCIALE. Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat

ACTION SANITAIRE et SOCIALE. Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat 1 Vous-même (le demandeur) ACTION SANITAIRE et SOCIALE Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat Document à remettre à votre CMCAS Madame Monsieur

Plus en détail

Montant maximum : 1 020 par enfant Les frais de dossier représentent 3 % du capital prêté et seront déduits du capital versé

Montant maximum : 1 020 par enfant Les frais de dossier représentent 3 % du capital prêté et seront déduits du capital versé DEMANDE DE PRÊT «AIDE A LA SCOLARITE» Montant maximum : 1 020 par enfant Les frais de dossier représentent 3 % du capital prêté et seront déduits du capital versé Bénéficiaires : agents de droit public

Plus en détail

AIDE A L'INSTALLATION DES PERSONNELS DU COMITE INTERMINISTERIEL DES VILLES - CIV -

AIDE A L'INSTALLATION DES PERSONNELS DU COMITE INTERMINISTERIEL DES VILLES - CIV - 1/5 Nom du demandeur : Rectorat Division de l accompagnement médical social professionnel DAMESOP 2 Service de l action sociale Tél. : 01 57 02 68 75 Fax : 01 57 02 64 47 Mél : ce.damesop@ac-creteil.fr

Plus en détail

AVANCE LOCA-PASS Sous conditions : voir bénéficiaires au dos du dossier (pour financer le dépôt de garantie Maximum financé 500 )

AVANCE LOCA-PASS Sous conditions : voir bénéficiaires au dos du dossier (pour financer le dépôt de garantie Maximum financé 500 ) cil-valdeloire.com Site BERRY Agence de BOURGES Agence de CHATEAUROUX CIL VAL DE LOIRE CIL VAL DE LOIRE CCI du Cher 45 Cours Saint Luc Esplanade de l Aéroport BP 54 BP 135 18001 BOURGES Cedex 36003 CHATEAUROUX

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS CABINET SAUVAGE GESTION Administrateur de Biens SYNDIC LOCATION GERANCE FICHE DE RENSEIGNEMENTS du bien :...... Date d entrée souhaitée :... LOCATAIRE IDENTITE (1) Nom Prénoms Date de naissance Lieu de

Plus en détail

RESIDENCE DE L HORTICULTURE

RESIDENCE DE L HORTICULTURE PAPILLONS BLANCS EPERNAY Tous différents et tous égaux CONTRAT DE SEJOUR PHOTO USAGER NOM Prénom Remis le -- -- 20-- Les Papillons Blancs Epernay «Tous différents et tous égaux!» Le présent contrat est

Plus en détail

VACANCES ARIÈGE PYRÉNÉES. - Contrat de réservation -

VACANCES ARIÈGE PYRÉNÉES. - Contrat de réservation - VACANCES ARIÈGE PYRÉNÉES - Contrat de réservation - - INFORMATIONS DU LOCATAIRE PRINCIPAL Nom Prénom Adresse Pays Ville Code postal Date de naissance Tél. Portable E-mail Véhicule, n Imm Animal : n tatouage

Plus en détail

Un coup de pouce pour s installer...

Un coup de pouce pour s installer... Aide à l Installation des Personnels de l Etat AIP BULLETIN DE DEMANDE RAPPEL : L AIP est une prestation d action sociale destinée à accompagner l accès au logement locatif, qui s adresse aux fonctionnaires

Plus en détail

Demande dʼintervention sociale

Demande dʼintervention sociale Demande dʼintervention sociale DOCUMENT CONFIDENTIEL DEMANDEUR Nom :... Prénoms :... Nom de jeune fille :... Date de naissance : Adresse :... Code postal : Ville :... Tél. domicile : Portable : Courriel

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION Établissement privé d enseignement supérieur Classe préparatoire CRFPA / EFB DOSSIER D INSCRIPTION CLASSE PRÉPARATOIRE PRESENTIELLE ESTIVALE 2015 1 TARIFS ET CONDITIONS D INSCRIPTION PRÉPARATIONS TARIFS

Plus en détail

DOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS CROUS ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014. NOM(S) PRENOM(S) de(s) étudiant(e)(s) :

DOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS CROUS ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014. NOM(S) PRENOM(S) de(s) étudiant(e)(s) : IDES AU LOGEMENT Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D AMIENS-PICARDIE (CROUS) DOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS

Plus en détail

Ce dossier contient :

Ce dossier contient : Ce dossier contient : Descriptif stage conferences & option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement - descriptif & tarifs... Page 3 Formulaire d inscription... Page 4 Conditions générales... Page 5 Procédures

Plus en détail

Demande. de bourse scolaire départementale. Année scolaire 2014/2015. Important. Délégation à l animation

Demande. de bourse scolaire départementale. Année scolaire 2014/2015. Important. Délégation à l animation Délégation à l animation Direction de l éducation, de la jeunesse et du sport Pôle éducation et sport Conseil général de l Eure Hôtel du Département Boulevard Georges-Chauvin CS 72101-27021 Évreux cedex

Plus en détail

DEMANDE D AIDE SOCIALE LÉGALE

DEMANDE D AIDE SOCIALE LÉGALE CADRE RESERVÉ AU CONSEIL GÉNÉRAL : N dossier familial : N de foyer : N aide : Gestionnaire : ORGANISME AYANT CONSTITUÉ LA DEMANDE ET PERSONNE RÉFÉRENTE :.............. DEMANDE D AIDE SOCIALE LÉGALE POUR

Plus en détail

DOSSIER DE LOCATION. Cadre réservé au Cabinet BGI. Appartement : St F1 F2 F3 F4 F5. Adresse : Loyer : Provision sur charges :

DOSSIER DE LOCATION. Cadre réservé au Cabinet BGI. Appartement : St F1 F2 F3 F4 F5. Adresse : Loyer : Provision sur charges : 2 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE tél : 03 87 58 71 20 - bgi-immo@dartybox.com www.bgi-immo.fr DOSSIER DE LOCATION Cadre réservé au Cabinet BGI Type de bien Appartement : St F1 F2 F3 F4 F5 Maison Autre

Plus en détail

DOSSIER DE LOCATION. Cadre réservé au Cabinet BGI. Appartement : St F1 F2 F3 F4 F5. Adresse : Loyer : Provision sur charges :

DOSSIER DE LOCATION. Cadre réservé au Cabinet BGI. Appartement : St F1 F2 F3 F4 F5. Adresse : Loyer : Provision sur charges : 2 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE tél : 03 87 58 71 20 - contact@bgi-immo.fr www.bgi-immo.fr DOSSIER DE LOCATION Cadre réservé au Cabinet BGI Type de bien Appartement : St F1 F2 F3 F4 F5 Maison Autre

Plus en détail

DEMANDE DE RECEVABILITE ET D EXPERTISE EN VUE D UNE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE V.A.E.

DEMANDE DE RECEVABILITE ET D EXPERTISE EN VUE D UNE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE V.A.E. DEMANDE DE RECEVABILITE ET D EXPERTISE EN VUE D UNE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE V.A.E. [En application de la loi 2002-73 du 17 janvier 2002 et du décret 2002-590 du 24 avril 2002] (ce dossier

Plus en détail

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation)

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation) Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logementfoyer ou une résidence

Plus en détail

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé

Plus en détail

Inscription CAP Petite Enfance

Inscription CAP Petite Enfance Inscription CAP Petite Enfance La préparation au CAP dans notre établissement ne concerne que les personnes titulaires d un CAP ou d un niveau supérieur, dispensées d examen d enseignement général. Le

Plus en détail

Bulletin d inscription

Bulletin d inscription Bulletin d inscription Information importante : Payez moins cher en adhérent à l www.associationtreeoflife.org Identité : Ecrivez lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre

Plus en détail

LE GUIDE PRATIQUE DE LA SOUS-LOCATION

LE GUIDE PRATIQUE DE LA SOUS-LOCATION LE GUIDE PRATIQUE DE LA SOUS-LOCATION La sous-location permet à un locataire de mettre à disposition son logement temporairement et ce, en contrepartie d un loyer. Cette pratique est pourtant parfois utilisée

Plus en détail

Contrat de location de Gîte Rural

Contrat de location de Gîte Rural Contrat de location de Gîte Rural Le contrat de location est conclu entre les soussignés. EARL Champagne Christophe PATIS 16 rue de l église 51480 La Neuville aux Larris 06.76.45.72.62. Et Téléphone :

Plus en détail