ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

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1 Le journal numérique du District de l Hérault de Football N 15 Saison 2016 / 2017 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Samedi 26 novembre 2016 Salle : Le Moulin des Évêques Avenue du 8 mai Agde Émargement de 8 h à 9 h ORDRE DU JOUR I. Allocutions Monsieur le Président du club RCO Agde Monsieur le Maire de la commune d'agde Madame ou Monsieur le Conseiller Départemental Monsieur Jean-Claude Printant, Président du District de l'hérault de Football II. III. Appel des délégués Approbation du procès-verbal de l'assemblée Générale Ordinaire du samedi 4 juin 2016 IV. Allocution Monsieur David Blattes, Secrétaire Général du District de l'hérault de Football V. Examen des comptes de l'exercice Rapport du Trésorier Général, M. Hervé Grammatico Approbation des comptes de l'exercice Affectation du Résultat VI. VII. VIII. Rapport du commissaire aux comptes Proposition de modification aux textes et règlements Élection des représentants des clubs de District aux assemblées générales de la Ligue IX. Remise des récompenses Page 1 sur 38 Vendredi 25 novembre 2016

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3 L ÉDITO ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D HIVER 26 novembre 2016 Ce samedi 26 novembre 2016 se déroulera l'assemblée Générale d'hiver du District de l'hérault de Football. L'Assemblée se déroulera à AGDE, salle Le Moulin des Évêques, avenue du 8 mai L'enregistrement des pouvoirs s'effectuera dès 8 h pour se terminer à 9 h. A votre arrivée, il vous faudra dans l'ordre : 1. Vous rendre au présentoir n 1 «Comptabilité» pour acter la situation financière de votre club afin de pouvoir valider votre participation à l'assemblée ; possibilité de régulariser le solde de votre club sur place. 2. Il sera ensuite indispensable d'entériner la présence de votre club à la table n 2 «Émargement, pouvoirs», muni du pouvoir de votre club (et éventuellement d'un second dont vous auriez la procuration) et de votre licence. 4. REPORTAGE SOMMAIRE 5. COMMISSION COMPÉTITION SENIORS 7. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 11. COMMISSION FOOTBALL ANIMATION 17. COMMISSION FOOTBALL DIVERSIFIÉ 18. COMMISSION DE L ARBITRAGE 22. COMMISSION DES RÈGLEMENTS & CONTENTIEUX 26. COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L ÉTHIQUE 3. Enfin, il faudra vous rendre au point n 3 «Enveloppe pour votes» où nous vous remettrons les documents permettant les votes. Passées ces formalités administratives, vous pourrez enfin partager un café et autres douceurs qui vous attendront avant que l'assemblée ne débute. À l'issue de l'assemblée Générale, comme traditionnellement, nous partagerons un convivial repas Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Maryline Loos. Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au DISTRICT DE L HÉRAULT DE FOOTBALL ZAC pierresvives Esplanade de l Égalité MONTPELLIER Cedex 4 Page 3 sur 38

4 REPORTAGE 31 NOUVEAUX STAGIAIRES ARBITRES! Voilà, les deux premiers modules de formation se sont terminés ce samedi 12 novembre par la journée administrative avec les parties essentielles du fonctionnement qui précède ou suit les rencontres. De la désignation au rapport numérique transmis en passant par la déclaration d indisponibilité et la manipulation des tablettes pour la feuille de match informatisée (FMI), toutes les exigences que demande maintenant cette fonction ont été parcourues. Pour ce faire, des plénières pour des sujets collectifs et des ateliers par groupe. Ci-dessus, l atelier Informatique pour les accès au site du District et à ses rubriques spécialisées de l arbitrage, mais aussi la FMI avec Janick et Cédric. Richard a réalisé les exercices de rédaction des feuilles de match papier et des rapports numériques. Page 4 sur 38

5 Nabil a approfondi le fonctionnement de l Institution, ses règles pour la Commission de l Arbitrage (CDA), les obligations et le respect des délais et enfin le Code de bonne conduite soutenu par la Section Administrative de la CDA. Sachant que beaucoup vont débuter par l arbitrage de jeunes, en plénière les règles du foot à 8 pour les U13 ont été soigneusement parcourues, ainsi que les règles de Compétitions Officielles du District variantes en quelques points à celles de la Fédération. Un questionnaire final d examen, corrigé et noté sur place, a conclu la journée avant la remise des écussons bleus de stagiaires par le parrain de la session J. Schmitt. Reste maintenant à prouver ses qualités sur les matchs pour la partie arbitrale, avec des contrôles qui forment encore un palier éliminatoire. Appliquer les lois du jeu avec la rigueur des textes, mais aussi la psychologie que n ont pas manqué de leur inculquer des arbitres en activité de haut niveau. Janick Barbusse COMMISSION COMPÉTITION SENIORS Réunion du mercredi 23 novembre 2016 Présidence : M. Jacques Gay Présents : MM. Bernard Guiraudou Patrick Langenfeld Bruno Lefevere Sylvain Sanna Absent excusé : M. Marcel Cayzac Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l article 190 des Règlements Généraux de la FFF. Poule B MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS Promotion Honneur B LESPIGNAN VENDRES FC 1/BOUZIGUES LOUPIAN 1 Du 6 novembre 2016 Est donnée à jouer au 18 décembre 2016 (journée de rattrapage) (Décision de la Commission Règlements & Contentieux JO N 14) Poule B VIL. MAGUELONE 2/MONTARNAUD AS 2 Du 27 novembre 2016 MONTARNAUD AS 2/ VIL. MAGUELONE 2 Du 30 avril 2017 Sont inversées (Accord des clubs) Promotion 1 re Division Poule B FLORENSAC PINET 3/M. LEMASSON RC 2 Du 4 décembre 2016 Est reportée au 11 décembre 2016 (Accord des clubs) Vétérans Page 5 sur 38

6 MEZE STADE FC 3/AGDE RCO 3 Du 9 décembre 2016 AGDE RCO 3/ MEZE STADE FC 3 Du 17 mars 2017 Sont inversées (Installation occupée - Coupe de l Hérault Vétérans) MIREVAL AS 2/COURNONTERRAL Pro. 1 re Division (D) du 20 novembre 2016 MONTP CEVENNES FC 2/AS GAROSUD e Division (C) du 20 novembre 2016 DÉCISIONS La Commission transmet les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne. Vu les feuilles de matchs, LICENCE NON PRÉSENTÉE Conformément aux dispositions de l Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : VIASSOIS FCO e Division (A) du 20 novembre 2016 AMENDE : 5 (défaut d arbitre) VU les feuilles de matchs, FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : LE POUGET US Vétérans (A) du 11 novembre 2016 AMENDE : 1 er HD* : 1 (Cachet de la Poste du 17 novembre 2016) CASTELNAU CRES FC Coupe de l Hérault Seniors du 16 novembre 2016 AMENDE : 2 e HD* : 50 (1 er HD JO14 PV ANIMATION) (Cachet de la Poste du 22 novembre 2016) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Suite à la décision du Comité de Direction du 31 octobre 2016 parue au Journal l Officiel 34 N 12 du 4 novembre 2016, la Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais au club suivant : Page 6 sur 38

7 LANSARGUES SO Promotion Honneur B (A) du 20 novembre 2016 AMENDE : 2 e HD* : 50 (1 er HD JO14 PV ANIMATION) (Mot de passe expiré pour ouvrir l application FMI) FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE RAPPEL POUSSAN CA Promotion Honneur A du 20 novembre 2016 (FMI) Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB «RECEVANT», n est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 7 décembre 2016, il sera fait application de l Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 30 novembre 2016 à 14h. Le Président, Jacques Gay Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou COMMISSION COMPÉTITION JEUNES Réunion du mardi 22 novembre 2016 Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc Armando Costa Faria Mebarek Guerroumi David Legras Michel Prudhomme Latour Régis Rubies Excusés : MM. Pierre Espinosa Patrick Ruiz Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l article 190 des Règlements Généraux de la FFF. COUPES DE L HÉRAULT Le tirage au sort des 8 e de Finale de Coupes de l Hérault U19, U17 et U15 des 28 et 29 janvier 2017 aura lieu 20 décembre 2016 à 18 h dans les locaux du District de l Hérault de Football, Maison Départementale des Sports Nelson Mandela. MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS U17 1 re Division ST CLEMENT MONT 2/PAULHAN PEZENAS ES 1 Du 18 décembre 2016 Est reportée au 29 janvier 2017 (Lauréat du Challenge du Fair-play journée organisée par le District et Hérault Sport) Page 7 sur 38

8 Poule A CLAPIERS TEYRAN 1/ST GELY FESC 1 Du 17 décembre 2016 Est avancée au 3 décembre 2016 (Accord des clubs) U17 2 e Division Poule D VIASSOIS FCO 1/LESPIGNAN VENDRES FC 1 Du 17 décembre 2016 Est avancée au 30 novembre 2016 (Accord des clubs) Poule F VIL. MAGUELONE 1/S. POINTE COURTE 1 Du 21 janvier 2017 Est reportée au 4 février 2017 (Accord des clubs) M. ATLAS PAILLADE 2/BALARUC STADE 1 Du 27 novembre 2016 Est reportée au 28 janvier 2017 VIASSOIS FCO 1/MEZE STADE FC U19 2 e Division (B) du 20 novembre 2016 U15 3 e Division DÉCISIONS S. POINTE COURTE 1/FABREGUES AS Coupe de l Hérault U15 du 12 novembre 2016 M. ARCEAUX 1/PIGNAN AS U15 1 re Division du 19 novembre 2016 ST ANDRE SANGONIS OL 1/GRABELS US U15 3 e Division(C) du 19 novembre 2016 ES CŒUR HERAULT 1/ST GEORGES RC U15 3 e Division(C) du 19 novembre 2016 BALARUC STADE 1/S. POINTE COURTE U15 3 e Division (F) du 19 novembre 2016 La Commission transmet les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne. PAULHAN PEZENAS ES U17 1 re Division du 20 novembre 2016 Contre U.S. BEZIERS 1 FORFAITS Page 8 sur 38

9 Courriel du 16 novembre 2016 AMENDE : 28 (14 pour forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre, X 2 à domicile) En application des dispositions de l Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. BASSES CEVENNES U17 2 e Division (A) du 12 novembre 2016 Contre LUNEL GC 2 VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport de l arbitre officiel de la rencontre, ATTENDU qu aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d envoi de cette rencontre, BASSES CEVENNES 1 alignait moins de 8 joueurs sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l équipe BASSES CEVENNES 1 avec AMENDE de 56 (28 pour forfait non notifié, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 186 INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 62 Km X 3 trajet simple, en application des dispositions de l Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l officiel seront mis au débit du club UNION SPORTIVE DES BASSES CEVENNES. MONTAGNAC US U17 2 e Division (B) du 19 novembre 2016 A SERVIAN FC 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport de l arbitre officiel de la rencontre, ATTENDU qu aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d envoi de cette rencontre, SEULE l équipe SERVIAN FC 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l équipe MONTAGNAC US 1 avec AMENDE de 28 (forfait non notifié). En application des dispositions de l Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l officiel seront mis au débit du club U.S. MONTAGNACOISE. BASSES CEVENNES 1 U17 2 e Division (A) Courriel du 16 novembre 2016 FORFAIT GÉNÉRAL Page 9 sur 38

10 AMENDE : 50 En application des dispositions de l Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles. Vu les feuilles de matchs, LICENCES NON PRÉSENTÉES Conformément aux dispositions de l Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : MAUGUIO CARNON US Coupe de l Hérault U19 du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (joueur) CLAPIERS TEYRAN Coupe de l Hérault U19 du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 (joueur et arbitre) MONTP CEVENNES FC Coupe de l Hérault U17 du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (défaut d arbitre) CAZOULS MAR MAU U17 2 e Division (B) du 19 novembre 2016 AMENDE : 5 (joueur) CORNEILHAN LIGNAN U15 2 e Division (B) du 20 novembre 2016 ST JUST ASCM U15 3 e Division (A) du 19 novembre 2016 VIC-GARDIOLE AS U15 A 8 du 20 novembre 2016 AMENDE : 5 (joueur) VU les feuilles de matchs, FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : C.I.O. COURCHAMP Coupe de l Hérault U19 du 13 novembre 2016 C.I.O. COURCHAMP Coupe de l Hérault U17 du 12 novembre 2016 AMENDE : 1 er HD* : 1 (Cachet de la Poste du 16 novembre 2016) Page 10 sur 38

11 CLAPIERS TEYRAN U15 1 re Division du 19 novembre 2016 AMENDE : 2 e HD* : 50 (1 er HD JO 13 PV JEUNES) (FMI transmise le 22 novembre 2016) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES RAPPEL CLAPIERS TEYRAN Coupe de l Hérault U17 du 13 novembre 2016 GIGEAN POUSSAN U17 1 re Division du 19 novembre 2016 (FMI) Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB «RECEVANT», n est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 6 décembre 2016, il sera fait application de l Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE DÉCISION PAS DU LOUP FC 1/M. ST MARTIN AS U15 3 e Division (B) du 15 octobre 2016 VU le rappel publié dans l Officiel 34 N 13 du 10 novembre 2016, EN l absence de la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB «RECEVANT», La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec AMENDE de 50 à l équipe PAS DU LOUP FC 1 pour en reporter le bénéfice à l équipe M. ST MARTIN AS 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 29 novembre 2016 à 17 h 30. Le Président, Jean-Michel Rech Le Secrétaire de séance, David Legras COMMISSION FOOTBALL ANIMATION Réunion du mardi 22 novembre 2016 Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc Jean Paul Douziech Claude Fraysse Frédéric Joulie Gilbert Malzieu Guy Rey Excusé : M.Alain Huc Le procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l article 190 des Règlements Généraux de la FFF. Page 11 sur 38

12 SECTION U8/U9 INFORMATIONS AUX CLUBS Ce samedi 26 novembre, les membres de la Commission Football Animation se déplaceront sur les sites suivant : VILLENEUVE LES BEZIERS, FRONTIGNAN, MONTPELLIER LEMASSON et MUDAISON. Nous vous invitons à les rencontrer afin de nous faire remonter toutes informations et observations utiles au bon fonctionnement de cette catégorie. Afin que les plateaux se passent dans les meilleures conditions possibles, nous invitons les éducateurs à : informer au plus tôt les organisateurs de leur présence ou non sur les plateaux, informer les services du District de l Hérault de Football en cas de non présentation à un plateau afin d éviter des amendes pour forfait ; porter la tenue de leur club afin qu ils soient bien identifiables sur les terrains ; remplir et présenter la fiche «Licence» et être en possession des licences. Aux organisateurs à : réunir brièvement les éducateurs afin de leur expliquer le déroulement du plateau ; bien identifier les terrains, de préférence utiliser des couleurs de coupelles différentes ; bien respecter les temps de jeu et les dimensions de terrains ; faire en sorte, dans les rotations de matchs, de faire jouer des équipes «1» entre elles et d éviter de faire jouer une équipe contre 2 équipes du même club, cela dans la limite du possible ; regrouper les enfants à la fin des rencontres, pour leurs donner un goûter afin de favoriser l échange entre enfants et aussi adultes. SECTION U11 FORFAITS Plateaux du 19 novembre 2016 NIVEAU 3 Poule G plateau 1 US MONTAGNAC 2 AMENDE : 28 (forfait non notifié) Poule G plateau 4 SUD HERAULT AMENDE : 28 (forfait non notifié) Poule H plateau 2 RSO COURNNONTERRAL AMENDE : 28 (forfait non notifié) En application des dispositions de l Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. F.C PYRAMID GRANDE MOTTE 1 U11 Niveau 3 Poule C VU le courriel du 21 novembre 2016 FORFAIT GÉNÉRAL Page 12 sur 38

13 AMENDE: 50 POINTE COURTE A.C SETE U11 Niveau 3 Poule H VU le courriel du 17 novembre 2016 AMENDE: 50 En application des dispositions de l Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles Vu les feuilles de matchs, LICENCE NON PRÉSENTÉE Conformément aux dispositions de l Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : Plateaux du 19 novembre 2016 NIVEAU 1 Poule A plateau 1 FC MEZE STADE 1 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule A plateau 3 AV S FRONTIGNAN 1 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule A plateau 1 CLERMONTAISE 1 AMENDE : 5 (dirigeant) NIVEAU 2 Poule A plateau 1 AS PUISSALICON MAGALAS 1 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule B plateau 1 AS GIGNAC 1 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule B plateau 1 AS CANET 1 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule B plateau 3 FC SETE 3 AMENDE : 5 (dirigeant) NIVEAU 3 Poule A plateau 1 ENT ST CLEMENT MONTFERRIER 4 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule A plateau 1 AS JUVIGNAC 2 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule A plateau 1 ST GEORGES D ORQUES 3 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule A plateau 4 AS PAILLADE MERCURE 1 AMENDE : 5 (dirigeant) Page 13 sur 38

14 Poule B plateau 4 FC PETIT BARD MTP 2 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule F plateau 1 AS PUISSALICON MAGALAS 2 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule F plateau 1 AS BESSAN 2 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule G plateau 1 FC SERVIAN 2 AMENDE : 5 (dirigeant) Poule G plateau 3 USCNM VIA DOMITIA 1 AMENDE : 15 (3 joueurs) Poule G plateau 3 O. MARAUSSAN B. 1 AMENDE : 45 (8 joueurs et dirigeant) Poule H plateau 2 AS VIC LA GARDIOLE 1 AMENDE : 5 (dirigeant) SECTION U13 MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS U13 niveau 2 Poule E BEDARIEUX ORB GRAV 1/ VIASSOIS FCO 1 Du 3 décembre 2016 Est reportée au 7 décembre 2016 (Téléthon à Vias) U13 niveau 3 Poule B LESPIGNAN VENDRES FC 2/B. JEUNESSE OL 1 Du 3 décembre 2016 Est reportée au 30 novembre 2016 (Accord des clubs) Poule E MONTAGNAC US 21/ VIASSOIS FCO 2 Du 3 décembre 2016 Est reportée au 7 décembre 2016 (Téléthon à Vias) PAS DU LOUP U13 Niveau 3 (K) du 5 novembre 2016 CONTRE PEROLS ES 2 FORFAITS Page 14 sur 38

15 VU le courriel de PEROLS du 14 novembre 2016 VU le courriel de PAS DU LOUP du 16 novembre 2016 AMENDE : 28 (Forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre à domicile) En application des dispositions de l Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. JUVIGNAC FC U12 niveau 2 (C) du 19 novembre 2016 À CLERMONTAISE 5 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d envoi de cette rencontre, SEULE l équipe CLERMONTAISE 5 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l équipe JUVIGNAC FC 1 avec AMENDE de 28 pour forfait non-notifié. En application des dispositions de l Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Vu les feuilles de matchs, LICENCES NON PRÉSENTÉES Conformément aux dispositions de l Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : ST JEAN DE VEDAS U12 Niveau 1 (B) du 12 novembre 2016 PEROLS ES U13 niveau 1 (C) du 12 novembre 2016 JACOU SC U13 niveau 2 (C) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (banc) VILLENEUVE LES MAGUELONES U13 niveau 2 (F) du 12 novembre 2016 AS MURVIEL U13 niveau 3 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 15 (2 arbitres + banc) PLAISSAN JS U13 niveau 3 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 (arbitre + banc) PIGNAN AS U13 niveau 2 (F) du 12 novembre 2016 CANET AS U13 niveau 3 (G) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 (joueur et banc) BALARUC STADE U13 niveau 3 (H) du 12 novembre 2016 VILLENEUVE LES MAGUELONES U13 niveau 3 (H) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 (banc et arbitre) R. DOCKERS SETE U13 niveau 3 (H) du 19 novembre 2016 S POINTE COURTE U13 niveau 3 (H) du 19 novembre 2016 S. POINTE COURTE U13 niveau 3 (H) du 12 novembre 2016 MIREVAL AS U13 niveau 3 (H) du 12 novembre 2016 Page 15 sur 38

16 AS ST GELY DU FESC U13 niveau 3 (L) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (banc) COURCHAMP CIO U13 niveau 3 (Q) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (banc) CASTELNAU LE CRES FC U12 niveau 1 (B) du 12 novembre 2016 S. POINTE COURTE U12 niveau 2 (B) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 (2 arbitres) AGDE RCO U12 niveau 2 (B) du 12 novembre 2016 GIGNAC AS U12 niveau 2 (A) du 12 novembre 2016 SERVIAN FC U12 niveau 2 (A) du 12 novembre 2016 MAUGUIO CARNON US U13 niveau 3 (K) du 19 novembre 2016 AMENDE : 10 (2 arbitres) PEROLS ES U13 niveau 3 (K) du 19 novembre 2016 MAUGUIO CARNON US U12 niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 ST JEAN DE VEDAS U12 niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 CERS PORTIRAGNES U13 niveau 2 (E) du 19 novembre 2016 BEDARIEUX ORB GR U13 niveau 2 (E) du 19 novembre 2016 US BEZIERS U13 niveau 3 (A) du 19 novembre 2016 PLAISSAN JS U13 niveau 3 (E) du 19 novembre 2016 AMENDE : 15 (2 arbitres + banc) VILLENEUVE LES B U13 niveau 3 (F) du 19 novembre 2016 BASSAN LIEURAN U13 niveau 3 (F) du 19 novembre 2016 LA GRANDE MOTTE FC U13 niveau 3 (Q) du 19 novembre 2016 CANET AS U13 niveau 3 (G) du 19 novembre 2016 AMENDE : 10 (banc + joueur) ASPTT MONTPELLIER U13 niveau 3 (J) du 19 novembre 2016 FABREGUES AS U13 niveau 3 (J) du 19 novembre 2016 AMENDE : 5 (banc) PEROLS ES U13 niveau 3 (K) du 19 novembre 2016 AMENDE : 10 (2 arbitres) CLAPIERS TEYRAN U13 niveau 3 (K) du 19 novembre 2016 JUVIGNAC AS U13 niveau 3 (O) du 19 novembre 2016 AGDE RCO U12 niveau 1 (A) du 19 novembre 2016 FC MEZE STADE U12 niveau 1 (A) du 19 novembre 2016 Page 16 sur 38

17 AGDE RCO U12 niveau 2 (B) du 19 novembre 2016 AMENDE : 10 (2 arbitres) R. DOCKERS DE SETE U12 niveau 2 (B) du 19 novembre 2016 LAVERUNE FC U13 niveau 3 (K) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (arbitre) ST AUNES GS U13 niveau 3 (N) du 19 novembre 2016 AMENDE : 5 (arbitre) ST GEORGES RC U12 niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 (arbitre) AGDE RCO U13 niveau 1 (B) du 19 novembre 2016 AMENDE : 5 (arbitre) O. MARAUSSAN B U12 niveau 2 (A) du 19 novembre 2016 VU les feuilles de matchs, FEUILLES DE MATCH ADRESSÉES HORS DÉLAIS La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : MUDAISON ES U13 niveau 3 (P) du 12 novembre 2016 Cachet de la poste au 17 novembre 2016 AMENDE : 1 er HD* : 1 A.S MURVIEL MONTP U13 niveau 3 (E) du 12 Novembre 2016 Cachet de la poste au 16 novembre 2016 AMENDE : 1 er HD* : 1 *HD : Hors Délais Conformément aux dispositions de l Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Le Président, Mazouz Belgharbi COMMISSION FOOTBALL DIVERSIFIÉ Réunion du lundi 21 novembre 2016 Présidence : M. Yvon Arnal Présents : MM. Vincent Billette Jimmy Elice Claude Fraysse Frédéric Joulie Mohamed Oujebour Excusés : MM. Stanislaw Aubenques Timothée Joret Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l article 190 des Règlements Généraux de la FFF. CHAMPIONNAT FUTSAL SENIORS Le Championnat de Futsal Senior débutera le 12 décembre Les équipes engagées sont : Page 17 sur 38

18 FC SICILIA 1 M. MEDITER. FUTSAL 3 M. MEDITER. FUTSAL 4 MONTP AGGLO FUTSAL 2 7 équipes MONTP DEVELOPPEMENT 1 POUSSAN FOOT CA 1 ST JEAN-VEDAS 1 Chaque journée se déroulera le lundi sur le Gymnase Albert Batteux à Montpellier et un mercredi sur deux au Gymnase de Poussan. Vous trouverez le calendrier sur le site du District de l Hérault de Football prochainement. Le Président, Yvon Arnal Le Secrétaire de séance, Claude Fraysse COMMISSION DE L ARBITRAGE SECTION ADMINISTRATIVE Réunion n 11 du mardi 22 novembre 2016 Présidence : M. Richard Sartori Présents : MM. Bernard Gaze Mébarek Guerroumi Sylvain Palhies Jacques Reynaud Excusés : M. Gérard Pouget Johnny Verstraeten La Section Administrative souhaite un prompt rétablissement à M. Gérard Pouget. Le procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. 1/ Respect des horaires 1.1 Horaires 0 dossier 1.2 Absence au match 0 dossier 2/ Obligations administratives 2.1. Non-envoi de rapport 0 dossier 2.2. Indisponibilités 0 dossier 2.3. Correspondances et convocations 2 dossiers 2.4. Manquement administratif 0 dossier 3/ Conduite répréhensible 3.1. Attitude inconvenante match 0 dossier 3.2. Attitude inconvenante stages ou auditions 11 dossiers 3.3. Incident d'après match 0 dossier Total 13 dossiers ABSENCE AU MATCH Conformément au Code de Bonne Conduite et à l application de l'article 39 du Statut de l'arbitrage. La Section Administrative rappelle aux arbitres qui ne peuvent se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu ils doivent impérativement prévenir la section désignation et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. À défaut de réception de ce certificat, l arbitre se verra sanctionné d un match de non désignation. La Section Administrative rappelle aux arbitres qui ne peuvent se rendre à leur match pour raison médicale qu ils doivent impérativement prévenir la section désignation et fournir un certificat médical dans les Page 18 sur 38

19 quarante-huit (48) heures qui suivent. A défaut de réception l arbitre se verra sanctionné d un match de non désignation. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016/2017 (2). La Section Administrative signale aux arbitres n ayant pas purgé leurs sanctions la saison dernière, que cellesci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement CORRESPONDANCES ET CONVOCATIONS Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le 22 novembre 2016, pour explications : M. Toufic Boukhriss JAD3 (arrivé tardive sur un match du 19 novembre 2016). M. Fari Belamkadem L3 (erreur sur FMI du match du 13 novembre 2016) AUDITIONS Suite à une convocation devant les membres de la Section Administrative de la Commission Départementale de l Arbitrage, après avoir entendu les intéressés pour les motifs suivants : 3.01 M. l arbitre, licence , District D2, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence au match du 6 novembre 2016 La Section Administrative passe à l ordre du jour M. l arbitre, licence , District D3, Suite à la réception d un certificat médical du 6 novembre, reçu le 7 novembre Absence au match du 6 novembre La Section Administrative passe à l ordre du jour M. l arbitre, licence , District JAD3, Suite à son absence d une convocation du 22 novembre Absence au match du 13 novembre La Section Administrative attend de le recevoir pour audition M. l arbitre, licence , District JAD3, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Retard au match du 5 novembre La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge M. l arbitre, licence , District JAD2, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Désistement tardif au match du 5 novembre La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge M. l arbitre, licence , District D1, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Désistement tardif au match du 11 novembre La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge. Page 19 sur 38

20 3.07 M. l arbitre, licence , District D3, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Erreur sur la feuille de match du 6 novembre La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge M. l arbitre, Licence , District JAD2, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Erreur sur la feuille de match informatisée du 6 novembre 2016 (erreur de motif). La Section Administrative passe à l ordre du jour et demande à l arbitre d être plus attentif M. l arbitre, licence , District D2, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Erreur sur la feuille de match informatisée du 6 novembre La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge M. l arbitre, licence , District D1, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Erreur sur la feuille de match informatisée du 6 novembre La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge M. l arbitre, licence , District D2, Suite à son audition du 22 novembre 2016, après l avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence devant la Commission de Discipline et de l Éthique du 8 novembre La Section Administrative lui inflige un match de non désignation dès sa reprise. Les présentes décisions sont passibles d appel devant la Commission générale d Appel du District de l Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au journal officiel. Prochaine réunion le 29 novembre Présents : MM. Gilles Bastos Johann Cardon Le Responsable de la section administrative, M. Richard Sartori Le secrétaire de séance, Bernard Gaze SECTION DÉSIGNATION JAD Réunion du mercredi 23 novembre 2016 Le procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. Modifications de désignations d arbitres pour le week-end du 26 et 27 novembre Désignation des arbitres pour les journées des 3 et 4 décembre Attention, les désignations de cette journée risquent d être modifiées. Elles sont consultables sur «Mon compte FFF». Page 20 sur 38

21 Correspondance des arbitres Said Kerkri : sa demande est lue et notée. La Section Désignation va essayer de prendre en compte sa demande, mais elle lui rappelle que ses observations seront faites le samedi après-midi, mail reçu le 23 novembre. Routhman Alhalouch : ne désire plus la double désignation, mail reçu le23 novembre. Aïssa Serdoun : calendrier de ses rencontres, mail du 22 novembre lu et noté. Mustapha Ou Haddou : certificat médical de 5 jours à partir du 22 novembre. Lolita Sammari : demande lue et notée, mail du 22 novembre Youssef Akkouh : réception de son certificat médical interdisant la pratique du sport du 22 novembre au 6 décembre Moussa Bengrab : indisponible le 22 novembre au 10 décembre, mail reçu le 20 novembre Régui Brahim : indisponible le 3 décembre, mail du 17 novembre. Ilyass Hajjaj : indisponible le 10 décembre, mail du 23 novembre. Il est rappelé que les indisponibilités sont aussi à enregistrer sur «Mon compte FFF» personnel. Correspondance des clubs De SAINT CLEMENT MONTFERRIER : demande d arbitre lue et notée0 Correspondance de la Ligue Les demandes de modifications d arbitres ont été effectuées. Prochaine réunion le mercredi 30 novembre 2016 à 9 h. Le Responsable, M. Gilles Bastos SECTION CONTRÔLES Réunion du mardi 22 novembre 2016 Présence : MM. Bernard Brault Gérard Gouel. Pour les journées des 3 et 4 décembre Désignations des observateurs Complément désignations Pour les journées des 26 et 27 novembre Page 21 sur 38

22 Correspondance MM. Orega, Mosse, Gouel, notés. Le Président, Bernard Brault Le Secrétaire, Gérard Gouel COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX Réunion du lundi 21 novembre 2016 Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : M me Yvette Dethier MM. Alain Crach Guy Michelier Sylvain Sanna Robert Traba Philippe Dehissi Excusés : MM. Yves Kervennal Gérard Pouget Le procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 à190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football. Rappel des dispositions réglementaires concernant les réserves : elles doivent être motivées, c est-à-dire mentionner le grief précis opposé à l adversaire ; elles sont signées obligatoirement : - par le capitaine réclamant (même s il n est pas majeur) pour les rencontres Séniors ; - par le capitaine s il est majeur au jour du match ou le dirigeant licencié responsable pour les rencontres des catégories jeunes. La Commission informe les clubs que seules seront prises en compte les réserves et les réclamations respectant les dispositions ci-dessus. Journée du 30 octobre 2016 M.POMPIGNAGNE 1/ASPIRAN FC Promotion 1 re Division (D) du 30 octobre 2016 Dossier en suspens en attente de la décision de la Commission de Discipline. CASTELNAU LE CRES FC 3/LUNEL VIEL US U15 2 e Division (A) du 1 er novembre 2016 Journée du 1 er novembre 2016 Réserves d US LUNEL VIEL OS sur l ensemble des joueurs de CASTELNAU LE CRES FC 3 «inscrits sur la feuille de match susceptibles d avoir joué avec les équipes supérieures de leur club, celles-ci ne jouant pas ce jour ou le lendemain». Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire irrecevables en la forme au motif qu elles doivent être validées pour les équipes de jeunes par le dirigeant inscrit sur le banc, Sur le fond, Page 22 sur 38

23 Considérant que ces réserves mettaient en cause la participation de l ensemble des joueurs de CASTELNAU LE CRES FC 3, susceptibles d avoir participé aux dernières rencontres officielles disputées par les équipes supérieures de leur club : U15 Excellence CASTELNAU LE CRES 1/BEZIERS AS 1 du 22 octobre 2016 et U15 Honneur (B) SPORTIFS 2 CŒUR 1/CASTELNAU LE CRES 2 du 22 octobre 2016, lesdites équipes supérieures ne jouant pas un match officiel le même jour ou le lendemain, Considérant qu aucun des joueurs figurant sur la feuille de match de la rencontre en rubrique n a participé aux rencontres précitées du 22 octobre 2016, Dit qu aucune infraction aux dispositions de l article des Règlements Généraux n était à relever à l encontre de CASTELNAU LE CRES FC 3, Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d homologation. LUNEL VIEL US Débit : 30 En application de l article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles PLAISSAN FC 1/VILLEVEYRAC US e Division (C) du 6 novembre 2016 Journée du 6 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Seniors : un joueur d US VILLEVEYRACOISE susceptible de ne pas être qualifié à la date de la rencontre. Évocation par la Commission sur la participation d un joueur d US VILLEVEYRACOISE susceptible de ne pas être qualifié à la date de la rencontre. Considérant que cette évocation a été communiquée par courriel le 15 novembre 2016 à US VILLEVEYRACOISE qui a formulé ses observations, Agissant par voie d évocation, sur le fondement des dispositions de l article des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur Mickael Macor de l'équipe de VILLEVEYRAC US 2 a participé à la rencontre, Considérant après étude du dossier et notamment des pièces résultant des fichiers détenus par la Ligue du Languedoc-Roussillon, que ce joueur n était pas licencié le jour de la rencontre, Considérant qu US VILLEVEYRACOISE a agi en vue de contourner l application des lois et règlements (article 207 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football), Donne match perdu par pénalité zéro (0) point au classement à VILLEVEYRAC US 2 pour en reporter le bénéfice à PLAISSAN FC 1 sur le score de quatre (4) à un (1) acquis sur le terrain. Inflige une amende de cinquante euros [50 (1 x 50 )] pour défaut de présentation de licences validées (article 10-d du Règlement des compétions officielles du District de l'hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d homologation. M.LUNARET NORD 1/LA GRANDE MOTTE AS U19 2 e Division (A) du 6 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. Page 23 sur 38

24 Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Benoît Durafour de ST.LUNARET NORD US a participé à la rencontre en qualité d arbitre assistant, Considérant que M. Christian Hernandez d AS LA GRANDE MOTTE a participé à la rencontre en qualité d arbitre assistant, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que MM. Benoît Durafour de ST.LUNARET NORD US et Christian Hernandez d AS LA GRANDE MOTTE n étaient pas licenciés à la date du match, Considérant qu il ressort de l article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que «tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence Joueur ou Arbitre», Inflige une amende de cinquante euros (50 ) à ST. LUNARET NORD US pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l Hérault de Football). Inflige une amende de cinquante euros (50 ) à AS.LA GRANDE MOTTE pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d homologation. LANSARGUES SO 1/CLAPIERS TEYRAN U17 3 e Division (A) du 5 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Vincent Marignier d AS CLAPIERS TEYRAN a participé à la rencontre en qualité d arbitre assistant, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que M. Vincent Marignier d AS CLAPIERS TEYRAN n était pas licencié à la date du match, Considérant qu il ressort de l article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que «tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence Joueur ou Arbitre», Inflige une amende de cinquante euros (50 ) à AS CLAPIERS TEYRAN pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d homologation. Journée du 13 novembre 2016 VENDARGUES PI 1/SERVIAN FC Coupe de l Hérault U17 1/16 e de finale du 13 novembre 2016 Page 24 sur 38

25 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Dominique Garguilo de FC SERVIANNAIS a participé à la rencontre en qualité d arbitre assistant, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que M. Dominique Garguilo de F SERVIANNAIS n était pas licencié à la date du match, Considérant qu il ressort de l article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que «tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence Joueur ou Arbitre», Inflige une amende de cinquante euros (50 ) à FC SERVIANNAIS pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d homologation. MIREVAL AS 2/VENDEMIAN FC Pro. 1 re Division(D) du 13 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Seniors. Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Anthony Thomas d AS MIREVALAISE a participé à la rencontre en qualité d arbitre assistant et que M. Michel Garcia d AS MIREVALAISE a participé à la rencontre en qualité de dirigeant sur le banc de touche, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que MM. Anthony Thomas et Michel Garcia d AS MIREVALAISE n étaient pas licenciés à la date du match, Considérant qu il ressort de l article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que «tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence Joueur ou Arbitre», Inflige une amende de cent euros (100 ) à MIREVAL AS pour défaut de présentation de licences validées (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d homologation. Courrier Courrier reçu de MONTP 4 HORIZONS FC en date du 7 novembre 2016 : suite aux éléments nouveaux transmis à la Commission concernant les engagements et l enregistrement des licences, le montant de l amende infligée est ramené à deux cent euros (200 ). Le Président de séance, Joseph Cardoville La Secrétaire de séance, Yvette Dethier Page 25 sur 38

26 COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L ÉTHIQUE Réunion du mardi 22 novembre 2016 Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro Michel Belin Joseph Cardoville Jean-Pierre Caruso Jacques Caudron Claude Congras Absent excusé : MM. Michel Bertrand Jacques Solsona Le procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2016 a été approuvé à l unanimité. Important : en application de l article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l équité sportive, la Commission décide de lever l effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après. PIGNAN AS 1/MONTAGNAC US Coupe Hérault U19 du 12 novembre 2016 Bagarre générale après le coup de sifflet final DISCIPLINE Demande à M. X, licence n , joueur de MONTAGNAC US 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude et son comportement envers le dirigeant de PIGNAN AS 1, avant le lundi 5 décembre Demande à M. Y, licence n , dirigeant de PIGNAN AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement envers le délégué de la rencontre et l identité de la personne qui l a agressé, avant le lundi 5 décembre Demande à M. Z, licence n , joueur de PIGNAN AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude et son comportement qui a déclenché la dispute, avant le lundi 5 décembre M. ST MARTIN AS 1/LATTES AS Promotion Honneur A du 1 er novembre 2016 Comportement violent, propos grossiers et injurieux envers arbitre de la part d un joueur de M. ST MARTIN AS 1 Après étude des pièces versées au dossier, Met le dossier en délibération. PIGNAN AS 1/POUSSAN CA Promotion Honneur A du 29 octobre 2016 Intimidation physique à officiel de la part d un joueur de PIGNAN AS 1 Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Page 26 sur 38

27 Considérant que conformément aux dispositions de l article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu à preuve du contraire, Considérant qu il ressort des rapports des officiels qu à la 70 e minute de jeu, l arbitre officiel sanctionne un joueur de PIGNAN AS 1 d un carton jaune en rapport à la formation d un mur pour tirer un coup franc en faveur de l équipe adverse, Considérant que le joueur de PIGNAN AS 1, M. X, alors placé dans ce mur et énervé par la sanction infligé par l arbitre envers son co-équipier, a donné un coup de pied dans le ballon en sa direction, Considérant que M. X a alors été sanctionné par un carton rouge, synonyme d exclusion, Considérant le rapport de M. X demandé par la Commission relatant que, même s il comprend que l arbitre a pu se sentir visé par son coup de pied dans le ballon vu leur proximité, il ne l était pas et explique son geste par la frustration du peu de temps qu il restait à joueur, Par ces motifs et en application de l article 1.9.I.A (intimidation physique à officiel au cours de la rencontre : 5 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n , joueur de PIGNAN AS 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 14 novembre 2016, et d infliger une amende de 80 au club A.S. PIGNAN, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d Appel Disciplinaire du District de l Hérault de Football dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF. CERS PORTIRAGNES SC 1/CANET AS Promotion Honneur A du 13 novembre 2016 Gestes et propos injurieux envers l arbitre officiel de la part d un joueur de CANET AS 1 Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu à preuve du contraire, Considérant qu il ressort des rapports des officiels qu à la 63 e minute de jeu, alors que l arbitre sifflait une faute contre un joueur de CANET AS 1, M. X, celui-ci s est alors approché de lui et lui a dit : «t es un zéro», Considérant que M. X a alors été sanctionné d un carton rouge, synonyme d exclusion, et qu en sortant du terrain, ce dernier a adressé un doigt d honneur à l arbitre, Considérant que les sanctions de référence du Barème Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF peuvent être aggravées ou diminuées par la Commission en fonction des éléments en sa possession, Par ces motifs et en application de l article 1.7.I.A (propos grossiers à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) et l article 1.6.I.A (geste blessant à officiel au cours de la rencontre : 2 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Page 27 sur 38

28 Décide de sanctionner M. X, licence n , joueur de CANET AS 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 14 novembre 2016, et d infliger une amende de 47 au club A.S. CANETOISE, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d Appel Disciplinaire du District de l Hérault de Football dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF. PIGNAN AS 1/U.S. BEZIERS Promotion Honneur A du 13 novembre 2016 Insultes du public d U.S. BEZIERS 1 envers des joueurs et le corps arbitral Demande à M. X, licence n , dirigeant de U.S. BEZIERS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les propos tenus (grossiers et injurieux) des supporters d U.S. BEZIERS 1 sur l adversaire et le corps arbitral, avant le lundi 28 novembre LESPIGNAN VENDRES FC 1/MONTAGNAC US Promotion Honneur B (B) du 16 octobre 2016 Menace envers l arbitre central de la part d un dirigeant de MONTAGNAC US 1 Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l objet d une procédure d instruction, conformément aux dispositions de l article 8 du Règlement Disciplinaire, Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l article 9 du Règlement Disciplinaire : M. A, licence n , arbitre officiel ; M. B, licence n , arbitre assistant 1 ; M. X, licence n , dirigeant de MONTAGNAC US 1 ; M. Y, licence n , dirigeant de MONTAGNAC US 1, devant la Commission de Discipline & de l Éthique qui se tiendra le : 13 décembre 2016 à 17 h au siège du District de l Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l Égalité, Montpellier, 1 er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130. GIGEAN R S 1/BALARUC STADE re Division (B) du 1 er novembre 2016 Incident au cours de la rencontre et dans le vestiaire de l arbitre Déclare que le dossier a fait l objet d une procédure d instruction, conformément aux dispositions de l article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d une procédure d urgence, en application de l article 9.2.c du Règlement Disciplinaire, Page 28 sur 38