RÈGLES DE LA PROMOTION REPARTEZ EN BMW RÉ-AMENDÉES. Salles Kinzo : du 28 avril au 3 juin
|
|
- Simon Blanchette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÈGLES DE LA PROMOTION REPARTEZ EN BMW RÉ-AMENDÉES Salles Kinzo : du 28 avril au 3 juin 1. DÉFINITIONS 1.1. REPARTEZ EN BMW (ci-après la «Promotion») : Promotion tenue en vertu du Règlement sur les jeux organisés pour la promotion des ventes (R.R.Q., c. S 13.1, r. 4) SEJQ: La Société des loteries du Québec, pour la Société des établissements de jeux du Québec inc. (Salon de jeux de Québec, Salon de jeux de Trois-Rivières et Kinzo), responsable de l organisation de la Promotion. 2. ADMISSIBILITÉ Seules les personnes âgées de 18 ans ou plus, peuvent participer à la Promotion dans la mesure où elles ne sont pas inscrites au programme d auto-exclusion des salons de jeux ou des casinos du Québec. Les employés de la SCQ, de la SEJQ, de chacun des casinos, salons de jeux et des salles Kinzo, de même que les ressources, représentants, sous-traitants et membres du personnel des impartiteurs sous contrat avec la SEJQ ne peuvent pas participer à la Promotion. 3. DURÉE SALLES KINZO La Promotion a lieu du jeudi 28 avril 2016, à compter de 8 h 30, au vendredi 3 juin 2016, à 23 h COMMENT PARTICIPER 4.1. Une personne admissible à la Promotion peut y participer gratuitement en obtenant un coupon instantané de différentes façons selon l établissement dans lequel il lui sera remis. Les différentes possibilités d obtenir un coupon dans les salles Kinzo sont présentées à la section 5 des présentes règles. Pour les Casinos participants et les Salons de jeux, voir les règles propres à chacun des établissements.
2 RÈGLES DE LA PROMOTION AMENDÉES 2 «REPARTEZ EN BMW» - SALLES KINZO 4.2. Un maximum de coupons sera distribué dans l ensemble des établissements participants selon la répartition suivante : Casino de Montréal : coupons Casino du Lac-Leamy : coupons Casino de Charlevoix : coupons Salles Kinzo : coupons Salons de jeux : coupons 4.3. Dès réception d un coupon instantané, la personne qui le reçoit doit réclamer son lot s il y a lieu dans l établissement où elle se trouve. La personne gagnante doit réclamer son lot au plus tard le 9 juin La structure de lots des coupons instantanés est indiquée à l Annexe 1 des présentes Si le coupon est non gagnant, la personne est invitée à compléter dûment le verso et à déposer le coupon complet dans une des boîtes prévues à cet effet dans l établissement où elle a reçu celui-ci ainsi il sera valide pour le grand tirage du 9 juin au casino de Montréal Si le client veut courir la chance de participer au jeu hebdomadaire REPARTEZ EN BMW dans l un des casinos participants, il devra alors se rendre dans l un des casinos participants pour y déposer son coupon. Tous les détails et conditions relatives aux jeux hebdomadaires dans les casinos participants sont indiqués aux règles de la promotion propres aux casinos. NOTE : Pour participer aux tirages hebdomadaires dans l un des casinos participants, la personne admissible doit avoir déposé son coupon instantané dans ce casino et être présente au moment des tirages Les coupons tirés dans le cadre des jeux hebdomadaires en casinos ne seront pas remis dans la boîte de tirage pour les grands tirages du 9 juin. 5. COMMENT OBTENIR DES COUPONS INSTANTANÉS DANS LES SALLES KINZO Une personne admissible à la Promotion peut y participer gratuitement en déposant son billet de jeu Kinzo, Super Kinzo ou Kinzo mystère non gagnant, ayant été activés le jour du tirage à compter de 17 h et dûment identifié (prénom, nom et numéro de téléphone) dans le baril de tirage réservé à cet effet (ci-après les «Billets»). Le dépôt des Billets peut se faire du jeudi au dimanche à compter de 17 h. 5.1 TIRAGES DE COUPONS INSTANTANÉS Les tirages auront lieu aux dates et aux heures indiquées à l Annexe 3 des présentes Cinq coupons instantanés seront remis à chaque heure de tirage Avant qu un gagnant soit appelé, l employé devra valider si le Billet non gagnant est valide et a été activé la journée du tirage à partir de 17 h. Les nom et prénom de la personne dont le Billet aura été ainsi tiré seront annoncés par un employé de la Salle participante.
3 RÈGLES DE LA PROMOTION AMENDÉES 3 «REPARTEZ EN BMW» - SALLES KINZO La personne admissible dont le Billet aura été tiré aura une (1) minute pour se présenter à l employé. Une fois son identité validée et confirmée, et si, par ailleurs, elle respecte l ensemble des présentes règles, un coupon instantané lui sera remis Dans l éventualité où une personne admissible dont le Billet a été tiré ne se présente pas dans le délai précité ou ne respecte pas l ensemble des modalités des présentes règles, le responsable du tirage procédera au tirage d un nouveau Billet, jusqu à ce qu un Billet valide, conforme et dont le détenteur respecte l ensemble des présentes règles soit tiré. Le cas échéant, les modalités précitées s appliqueront Une personne peut remporter plus d un coupon instantané par heure Les Billets qui ont été modifiés ou endommagés, qui sont illisibles ou incomplets, ou qui contiennent toute autre erreur de quelque nature que ce soit ne sont pas valides. De plus, seuls les Billets originaux permettent à leurs détenteurs de participer à la Promotion. Aucune reproduction ne sera acceptée À la fin de chaque tirage, tous les Billets non gagnants ayant été déposés dans le baril de tirage seront détruits. 5.2 ATTRIBUTION DES LOTS Les personnes gagnantes doivent être présentes dans la salle Kinzo au moment du tirage pour pouvoir réclamer leur coupon instantané. 6. GRAND TIRAGE REPARTEZ EN BMW JUIN H, 20 H, 21 H AU CASINO DE MONTRÉAL Durant la promotion, tous les coupons instantanés non gagnants ayant été déposés à travers tous les établissements des casinos, des Salons de jeux, des Kinzo, seront envoyés au casino de Montréal pour le grand tirage de trois (3) voitures de marque BMW 320iX Drive. Les noms et prénoms des gagnants seront affichés sur plusieurs écrans du casino. Si le ou les gagnants ne sont pas présents le soir du tirage, alors l animateur tentera de rejoindre ceux-ci en direct par téléphone. S il n a pas été possible de contacter le gagnant, nous tenterons de communiquer avec lui par la suite. Le gagnant disposera d un délai de 30 jours pour réclamer son lot, à défaut de quoi une autre personne sera pigée parmi les coupons de la boîte de tirage. La personne gagnante devra confirmer les informations figurant sur son coupon instantané et présenter une pièce d identité en vigueur avec photographie, émise par une autorité gouvernementale compétente. Une fois son identité confirmée, et dans la mesure où elle respecte l ensemble des conditions et modalité prévues aux présentes règles, la personne se voit octroyer le lot, soit une voiture BMW 320i xdrive* d une valeur de $ ou un montant forfaitaire de $ en argent comptant. * Une description complète du véhicule, de même que les conditions et restrictions applicables sont disponibles sur demande. Dans l éventualité où le
4 RÈGLES DE LA PROMOTION AMENDÉES 4 «REPARTEZ EN BMW» - SALLES KINZO gagnant n est pas un résident du Canada, ce dernier n aura droit qu au montant forfaitaire. Le gagnant de la voiture doit avoir un permis de conduire valide ainsi qu une preuve d assurance satisfaisante au moment de la prise de possession du véhicule. 7. PHOTOGRAPHIE, NOM ET ADRESSE Les noms, prénom, adresse et photographie de chacun des gagnants ainsi que tout autre renseignement fourni volontairement par ceux-ci peuvent être utilisés par la SEJQ, non seulement aux fins des tirages prévus aux présentes règles, mais également à des fins publicitaires, dont sur Internet et dans les différentes revues s adressant à la clientèle. Aucun droit de diffusion, d impression, de publicité ou d indemnité de quelque nature que ce soit ne peut être réclamé à cet égard par un gagnant. 8. AUTRES RESTRICTIONS ET CONDITIONS 8.1. Les lots doivent être acceptés tels quels. Ils sont non transférables, non monnayables et non échangeables. La SEJQ se réserve le droit de remplacer les lots par d autres lots de valeur équivalente Tous les frais et les coûts qui ne sont pas spécifiquement indiqués aux présentes comme étant inclus dans un lot ne sont pas compris, notamment tous les frais de transport et de déplacement, les repas et consommations, les dépenses personnelles ou les autres frais connexes, qui devront être assumés par la personne gagnante, le cas échéant La SEJQ se réserve le droit d annuler, en tout ou en partie, la Promotion ou de la retarder pour quelque raison que ce soit et sans préavis, y compris dans les cas fortuits ou de force majeure et les cas de défaillance technique. La SEJQ peut également modifier en tout temps les présentes règles, auquel cas des règles révisées seront mises à la disposition du public. La SEJQ n encourt aucune responsabilité envers quiconque si la Promotion est ainsi annulée, retardée ou modifiée La SEJQ ne peut être tenue responsable de perte, de vol de Billet, de même que de toute situation, de tout incident ou de tout autre événement empêchant toute personne de respecter les délais de participation ou de réclamer son lot dans les délais prévus La SEJQ n encourt aucune responsabilité envers quiconque n aurait pas reçu ses Billets ou ses coupons instantanés, y compris en cas de défectuosité du système informatique de la SEJQ Un gagnant ne peut pas bénéficier de son lot s il est inscrit au programme d autoexclusion des casinos du Québec et des établissements de jeux du Québec au moment de la réclamation du lot Aucune compensation de quelque nature que ce soit n est versée dans l éventualité où un gagnant ne peut se prévaloir de son lot.
5 RÈGLES DE LA PROMOTION AMENDÉES 5 «REPARTEZ EN BMW» - SALLES KINZO 8.8. Les coupons qui ont été modifiés ou endommagés, qui sont illisibles ou incomplets, ou qui contiennent toute autre erreur de quelque nature que ce soit ne sont pas valides. De plus, seuls les coupons originaux permettent à leurs détenteurs de participer à la Promotion. Aucune reproduction ne sera acceptée. Les coupons doivent être déposés en direct, et ce dans tous les établissements participants. Aucun coupon envoyé par la poste ne sera accepté Les gagnants d un lot de dix mille dollars ( $) ou plus devront dûment s identifier conformément aux dispositions de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (CANAFE) à la caisse principale ou à tout autre endroit désigné par la SEJQ. 9. LITIGE Un litige quant à la conduite et à l attribution des lots de cette Promotion est régi par les présentes règles et par le Règlement sur les jeux organisés pour la promotion des ventes (R.R.Q., c. S 13.1, r. 4). 10. DISPONIBILITÉ DES RÈGLES La Promotion est soumise aux présentes règles détaillées, disponibles au comptoir, sur Kinzo.ca ou par téléphone au LOTO (5686). Les annexes font partie intégrante des présentes règles.
6 ANNEXE 1 Coupon instantané REPARTEZ EN BMW Structure de lots des coupons instantanés Valeur Description du lot Nombre Chances de gagner Billet à gratter 1/ 17, Roue de fortune chez vous 10 $ Crédits-jeu promotionnels casino / 39,26 25 $ En argent / 61,1 100 $ En argent / 336,6 500 $ Forfait Kinzo* 3 1/ $ Forfait Salon de jeux** 3 1/ $ Espacejeux 3 1/ Forfait Casino de Montréal, Lac- 1/ $ 3 Leamy, Charlevoix*** $ Voiture BMW 320i xdrive**** 1/ */**/***Les forfaits sont plus amplement décrits à l Annexe 2 des présentes. Les gagnants de forfaits obtiendront à chacun des comptoirs des établissements participants une enveloppe contenant toute l information nécessaire pour récupérer le lot gagné. ****Ou un montant forfaitaire de $ en argent. Une description complète du véhicule, de même que les conditions et restrictions applicables sont disponibles sur demande. Dans l éventualité où le gagnant n est pas un résident du Canada, ce dernier n aura droit qu au montant forfaitaire. Le gagnant de la voiture doit avoir un permis de conduire valide ainsi qu une preuve d assurance satisfaisante au moment de la prise de possession du véhicule.
7 Règles de la promotion ANNEXE 2 «Repartez en BMW» Salles Kinzo Détail des forfaits ANNEXE 2 Coupon instantané REPARTEZ EN BMW *FORFAITS KINZO POUR 4 PERSONNES (VALEUR DE 500 $) Coupons promotionnels Kinzo d une valeur de 75 $, par personne. Un (1)trio de nourriture par personne. Deux (2) consommations par personne. Un ensemble de deux (2) verres à vin signé Kinzo par personne. **FORFAITS SALONS DE JEUX POUR 4 PERSONNES (VALEUR DE $) Une (1) nuitée, 2 chambres en occupation double, dans un hôtel sélectionné par le Salon de jeux. Transport de l hôtel vers le Salon de jeux et du Salon de jeux vers l hôtel. Un (1)repas pour (4) personnes dans la salle privée du Salon de jeux. 50 $ par personne en crédits jeu pour jouer au Salon de jeux. ***FORFAITS CASINO (VALEUR DE $) Souper spectacle pour deux (2) personnes avec deux (2) verres de champagne et une (1) bouteille de vin durant le spectacle. Une (1) nuitée au St Sulpice dans le Vieux Montréal avec petit déjeuner. Jetons cadeaux (valeur de 200 $). Accueil personnalisé. Une (1) nuitée en occupation double dans une chambre Deluxe au Hilton Lac Leamy. Petit déjeuner «Buffet» pour deux (2) personnes au restaurant l Arôme au Hilton Lac Leamy. Un repas Menu cinq (5) services comprenant une bouteille de vin pour deux (2) personnes au restaurant cinq diamants Le Baccara (valeur de 350 $) 150 $ en crédits jeu promotionnels; Service de voiturier au Hilton Lac Leamy. Un cadeau promotionnel Deux (2) nuitées à l hôtel Fairmont incluant petits déjeuners 200 $ applicables en nourriture et en boisson. 200 $ en crédits jeux promotionnels Accueil personnalisé Les forfaits Casino et Salons de jeux sont valides jusqu au 1 er décembre Le forfait Kinzo est valide jusqu au 30 décembre Certaines conditions s appliquent. La réservation doit être effectuée au plus tard 2 semaines avant votre séjour. Cette promotion est réservée aux personnes de 18 ans ou plus. Les forfaits sont non monnayables. Taxes et services inclus.
8 Règles de la promotion ANNEXE 3 «Repartez en BMW» Salles Kinzo ANNEXE 3 Comment se procurer un coupon instantané REPARTEZ EN BMW DATES DES TIRAGES HEURES DES TIRAGES NOMBRE DE COUPONS REMIS JEUDI 28 AVRIL, 5, 12, 19, 26 MAI ET 2 JUIN 19 H H H H 30 5 coupons à chaque heure VENDREDI 29 AVRIL, 6, 13, 20, 27 MAI ET 3 JUIN 19 H H H H H 30 0 H 30 5 coupons à chaque heure SAMEDI 30 AVRIL, 7, 14, 21, 28 ET 3 JUIN 19 H H H H H 30 5 coupons à chaque heure DIMANCHE 1 ER, 8, 15, 22, 29 MAI 19 H H H H 30 5 coupons à chaque heure
REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015
REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015 ARTICLE 1. ORGANISATION ET DUREE Europcar France, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 880 000 euros, dont le siège social est situé
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «Bandit Manchot Juin 2015»
REGLEMENT DU JEU «Bandit Manchot Juin 2015» ARTICLE 1 ORGANISATEUR DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre
Plus en détailREGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus
Article 1 : Société organisatrice REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus La Société SAS Pasino de St-Amand-les-Eaux,
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailREGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE
REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Espace Info Energie Marseille Provence GERES 40 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE Eie.marseille@geres.eu http://eie.marseilleprovence.geres.eu Association
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «GRAND JEU DES VACANCES AOUT 2015»
REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU DES VACANCES AOUT 2015» ARTICLE 1 ORGANISATEUR DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «Digicel Tour Avril 2015»
REGLEMENT DU JEU «Digicel Tour Avril 2015» ARTICLE 1 ORGANISATEUR DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre du
Plus en détailRÈGLEMENTS DU CONCOURS «Concours Plus de goût»
RÈGLEMENTS DU CONCOURS «Concours Plus de goût» 1. DURÉE : 1.1 Le «Concours Plus de goût» est tenu par Les Galeries de Hull ltée. (ci-après : «Organisateurs du concours»). Il se déroule à Les Galeries de
Plus en détail«Concours Le Cadeau de l année» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
«Concours Le Cadeau de l année» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Le cadeau de l année» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ciaprès l «Organisateur»). Le Concours débute
Plus en détailREGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes
REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes Art. 1: MUTUELLE ORGANISATRICE GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes,
Plus en détailPhase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012
Règlement officiel Le concours «Êtes-vous prêt?» se déroulera du 16 janvier 2012 (00 h 01) au 4 mars 2012 (23 h 59) et du 9 avril 2012 (00 h 01) au 3 juin 2012 (23 h 59). Il est organisé par les Services
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours») Radio-Canada et Circus Stella (le «Partenaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION
Plus en détailCONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation
CONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation 1. Le concours est tenu par Aliments Ultima Inc. (les «Organisateurs du concours») et il est composé d un volet en magasin
Plus en détailCONCOURS «À la Une» Règlements de participation
CONCOURS «À la Une» Règlements de participation 1. Le concours «À la Une» est tenu par Groupe TVA Inc. et Les Productions Sovimage inc. (ci-après : «l Organisateur du concours»). Il se déroule au Québec
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016
RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016 Article 1 : ORGANISATION La société LOSC Lille SA, Société Anonyme au capital social de 6 969 085, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 319.633.749,
Plus en détailConcours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours»)
Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») EN PRENANT PART AU CONCOURS, CHAQUE PARTICIPANT ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR LE RÈGLEMENT
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014
REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU «1 SEJOUR CENTER PARCS A GAGNER» Le présent règlement définit les règles juridiques applicables à cette opération.
Le présent règlement définit les règles juridiques applicables à cette opération. Article 1 - Organisation Mutuelle Bleue, mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité, dont le siège social est
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «GET LUCKY AVEC CORSAIR» DU 17 SEPTEMBRE 2013 AU 7 OCTOBRE 2013
REGLEMENT DU JEU «GET LUCKY AVEC CORSAIR» DU 17 SEPTEMBRE 2013 AU 7 OCTOBRE 2013 En participant au jeu «Get lucky avec Corsair», vous acceptez le présent règlement. Toute contravention au présent règlement
Plus en détailcasino DINARD N 10 : Décembre 2014 - Janvier - Février 2015
casino news N 10 : Décembre 2014 - Janvier - Février 2015 18+ JOUER COMPORTE DES RISQUES : ENDETTEMENT, DÉPENDANCE APPELEZ LE 09 74 75 13 13 (APPEL NON SURTAXÉ) * dotation sur l ensemble des Casinos Barrière
Plus en détail«GRAND JEU MONEYGRAM RAMADAN 2013»
«GRAND JEU MONEYGRAM RAMADAN 2013» REGLEMENT JEU PROMOTIONNEL (LOI 62 2002) ARTICLE 1 - ORGANISATEUR MoneyGram, enseigne de transfert d argent international (ci-après «L Organisateur») organise sur le
Plus en détailRèglement de la promotion. «Spain in Detail/L Espagne en détail»
Règlement de la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» 1. DEFINITIONS 1.1. Promotion : signifie la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» organisée par TURESPAÑA, et qui régit le tirage
Plus en détailÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES
ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES LA GESTION RESPONSABLE D ÉVÉNEMENTS Le Bureau de normalisation du Québec a rendu publique, en juin 2010, une norme en gestion responsable d événements. La norme vient du besoin
Plus en détailRèglement du concours «Alaska à l'abordage»
Règlement du concours «Alaska à l'abordage» Pour être admissible Être âgé de 18 ans ou plus, habiter le Québec et être, au moment de sa participation, membre en règle d un regroupement avec lequel La Capitale
Plus en détailRèglement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS»
Règlement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La Société Française de Radiotéléphone, SFR, Société Anonyme au capital de 1.343.454.771,15, identifiée s ous le numéro 403 106 537 RCS
Plus en détailConcours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après
Plus en détailles bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le
Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la
Plus en détailConcours «Sondage Vidéotron» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Sondage Vidéotron» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Sondage Vidéotron» (ci-après le «Concours») est organisé par La Fédération de l Âge d Or du Québec (ci-après l Organisateur») et
Plus en détailRèglement jeu concours gratuit sans obligation d achat «Opération VIP Partouche Poker tour»
Règlement jeu concours gratuit sans obligation d achat «Opération VIP Partouche Poker tour» Toute personne qui participe au jeu accepte sans réserve l intégralité des clauses contenues au présent règlement.
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU «À QUI RESSEMBLEZ-VOUS?»
Le présent règlement définit les règles juridiques applicables à cette opération ainsi que l ensemble des modalités de participation et de tirage au sort. Article 1 - Organisation Mutuelle Bleue, mutuelle
Plus en détailREGLEMENT DES JEUX-CONCOURS SANS OBLIGATIONS D ACHATS : EURO DS SA 9 Février 2015 au 5 Février 2016
REGLEMENT DES JEUX-CONCOURS SANS OBLIGATIONS D ACHATS : EURO DS SA 9 Février 2015 au 5 Février 2016 PREAMBULE ET DEFINITIONS : Le jeux-concours sans obligation d achat ci-dessous décrit s inscrit dans
Plus en détailListe des documents à joindre à l avis. Liste des documents à conserver en tout temps. Renseignements généraux
Avis de tenue d un concours publicitaire Avis important Liste des documents à joindre à l avis Liste des documents à conserver en tout temps Renseignements généraux Formulaire Avis de tenue d un concours
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER
REGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER Article 1 : Organisation Le site web Voyage Way ci après désignée sous le nom «L'organisatrice», organise un jeu gratuit sans obligation d'achat du
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU CONCOURS «Feel Beautiful»
RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS «Feel Beautiful» ARTICLE 1 SOCIETE ORGANISATRICE Domyos, marque de DECATHLON SA à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 10.250.000 euros, située au 4 boulevard de
Plus en détailCOMMISSION D ACCÈS À L INFORMATION
Siège Bureau de Montréal Bureau 1.10 Bureau 18.200 575, rue Saint-Amable 500, boulevard René-Lévesque Ouest Québec (Québec) G1R 2G4 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Tél. : (418) 528-7741 Tél. : (514) 873-4196
Plus en détailCONCOURS «TROUVEZ LA PIÈCE CHANCEUSE VACHON» 1.1 Pour être admissible à ce concours (le «Concours»), un individu doit :
CONCOURS «TROUVEZ LA PIÈCE CHANCEUSE VACHON» 1. ADMISSIBILITÉ 1.1 Pour être admissible à ce concours (le «Concours»), un individu doit : a. être résident légal d une province ou d un territoire du Canada;
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours») Radio-Canada et Alpha assurances(le «Commanditaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT,
POLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT, D HÉBERGEMENT ET DE SUBSISTANCE 1.0 BUT, CHAMP D APPLICATION ET PRINCIPES 1.1 La présente politique a pour but d informer les membres des normes à respecter
Plus en détailConcours «Trouvez l oiseau Hunger Games» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Trouvez l oiseau Hunger Games» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Trouvez l oiseau Hunger Games (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»).
Plus en détailREGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA
REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA ARTICLE 1 : ORGANISATION La société TOUAREGS, Dont le siège social est situé 60 rue de Verneuil Paris 7 ème, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 432 788
Plus en détailREGLEMENT DU JEU JOE MOBILE «Anniversaire Joe : 100 mois de forfait remboursés» Du 23 octobre au 23 novembre 2014
REGLEMENT DU JEU JOE MOBILE «Anniversaire Joe : 100 mois de forfait remboursés» Du 23 octobre au 23 novembre 2014 Article 1 -Société Organisatrice La Société SNBL, Société Anonyme au capital de 39 000
Plus en détailRèglement de jeu CASINO JOA LUXEUIL LES BAINS «Jeu concours Egérie»
Règlement de jeu CASINO JOA LUXEUIL LES BAINS «Jeu concours Egérie» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La SAS au capital de 75000 immatriculée 33521982000016, située, 70300 Luxeuil les Bains, ci-après désignée ou
Plus en détailREGLEMENT JEU SMS GLEN TURNER W274
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT La société CEPP (ci-après «la Société Organisatrice»), numéro de RCS 572 056 331 dont le siège social est situé 85 rue de l Hérault 94220 Charenton le Pont ci-après
Plus en détailConcours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours En route vers mon premier gala JPR (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après collectivement
Plus en détailPour profiter pleinement de l univers Barrière, sortez votre meilleure carte!
Pour profiter pleinement de l univers Barrière, sortez votre meilleure carte! V O SAVA N TA G E S 3 NIVEAUX DE CARTES RÉCOMPENSENT VOTRE FIDÉLITÉ AUX CASINOS BARRIÈRE. La Carte Casinopass Rouge vous est
Plus en détailConcours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «La facture en ligne de Vidéotron, ça rapporte gros» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»). Le Concours
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution
Plus en détailJEU-CONCOURS DISNEY TELEVISION Avant-premières Star Wars Rebels
JEU-CONCOURS DISNEY TELEVISION Avant-premières Star Wars Rebels ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE The Walt Disney Company (France) S.A.S, ayant son siège social à 25 Quai Panhard et Levassor, 75013 Paris,
Plus en détailgros L abonnement L abonnement qui peut rapporter gros J aide un organisme et je m abonne à la chance! POSSIBILITÉ DE PAIEMENT DIFFÉRÉ
J aide un organisme et je m abonne à la chance! NOUVEAU : On peut sscrire renveler un abonnement individuel par téléphone au MATIQUE - Participation automatique aux tirages. Sélection de vos numéros mise-éclair.
Plus en détailArticle 2 : CONDITIONS ET MODALITES DE PARTICIPATION/ PRESENTATION DES LOTS
REGLEMENT DU JEU CONCOURS «Les Fabuleux petits déjeuners Nespresso en bord de mer» Article 1 : ORGANISATEUR ET PARTICIPANTS La société 1 PIÈCE CUISINE dont le siège social est situé 24 rue St Sabin 75011
Plus en détailRÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» -
Date règlement : 31/07/2015 RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» - ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE ET PRESENTATION DU JEU La société AB SAT SAS (ci-après dénommée «Société Organisatrice»),
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale
RÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale DUREE DU CONCOURS 1. Le concours Profitez de la vie avec La Capitale est tenu et organisé par La Capitale assurances générales inc. (ci-après nommée
Plus en détailMa ligne de conduite (le «Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma ligne de conduite (le «Concours») de 15h00 HAE le 27 octobre 2014 à 23h59 HE le 7 décembre 2014 («Durée du Concours») Radio-Canada et la Société de l assurance automobile du Québec
Plus en détailRèglement de Jeu DESTINATION PLAISIR MARS 2014
Règlement de Jeu DESTINATION PLAISIR MARS 2014 ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE ET PRESENTATION DU JEU La société Antenne Réunion SA, ci-après «la Société Organisatrice» dont le siège social se situe
Plus en détailRèglement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»
Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA
Plus en détailSiS Contrôle d accès. 1 888 463-2867 www.datorsis.com
SiS Contrôle d accès SiS Contrôle d accès est un module qui vous permet de gérer les accès à vos sites et bâtiments, de gérer les entrées et sorties de vos employés et visiteurs grâce à des équipements
Plus en détailCONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS
CONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS 1. Description et durée du concours Le concours de l Assurance prêt, «Du bonheur dans votre frigo!» est organisé par Desjardins Assurances (1) et se déroule
Plus en détailRèglement jeu concours les essais connectés PEUGEOT
Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la
Plus en détailCONCOURS PHOTOS ÉTUDIANTS
RÈGLEMENT OFFICIEL CONCOURS PHOTOS ÉTUDIANTS Le Concours de photos des étudiants (le «concours») débute à minuit une HE le 23 avril 2015 («date de début du concours») et se termine à 23 h 59 HE le 26 juin
Plus en détailJEU «TECHNOËL» Application Facebook Top Office. - Règlement -
JEU «TECHNOËL» Application Facebook Top Office - Règlement - Article 1 La société Top Office, organise du 9 au 27 décembre 2014 un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé "TECHNOËL", selon les
Plus en détailRÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse»
RÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse» Les Caisses Desjardins de Saguenay, via leur fonds d aide au développement du milieu lancent leur concours «Prêt pour ma bourse». Une somme de 110 000 $ est mise
Plus en détailTRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE
TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE Vous acceptez les bons de réduction à vos caisses et souhaitez savoir comment vous les faire rembourser? Il vous suffit d enregistrer
Plus en détailSPL Le Voyage à Nantes
SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation
Plus en détailDOSSIER DE PARTENARIAT
DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LA CARTE ET DU PROGRAMME LE CARRE VIP BARRIERE
CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE ET DU PROGRAMME LE CARRE VIP BARRIERE GROUPE LUCIEN BARRIERE met en place un programme de fidélité «LE CARRE VIP BARRIERE» dont les conditions générales d utilisation sont
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires
Notice d offre Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Septembre 1999 Imprimé au Canada BCE Inc. Notice d offre Actions ordinaires Régime de réinvestissement
Plus en détailLe JEU se déroulera du lundi 15 juin 2015 au mercredi 30 septembre 2015 jusqu à minuit inclus (heure de Paris).
REGLEMENT DU JEU AVEC OPTION D ACHAT «UNE EXPERIENCE PLATINUM» 1. ORGANISATION BPCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, au capital social de 155.742.320 euros, immatriculée au Registre
Plus en détailNouvelles Formules Casino-Resto à prix banco! PROGRAMME Juin Juillet Août 2009. GRAND JEU "Faites coup double"
PROGRAMME Juin Juillet Août 2009 GRAND JEU "Faites coup double" Nouvelles Formules Casino-Resto à prix banco! nouvelle Terrasse bar tous les dimanches de 14 h à 19 h (Boissons, Glaces, Pâtisseries) Les
Plus en détailCONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!»
CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Le concours «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» (ci-après le «Concours») est
Plus en détailDISTINCTION RELÈVE 2015
DISTINCTION RELÈVE 2015 42 e CONGRÈS ANNUEL 3 AU 5 NOVEMBRE 2015 HILTON LAC-LEAMY DE GATINEAU rccaq.com #CongresRCCAQ Distinction Relève 2015 Depuis 2003, le Prix Distinction vise à reconnaître les réalisations
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE PERSONNEL
OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL Renseignements et documents exigés Novembre 2008 Ouvrir un compte personnel TABLE DES MATIÈRES I. À PROPOS DE L OCRCVM 1 II. OUVERTURE D UN COMPTE 1 III. DEMANDE D OUVERTURE
Plus en détailModèle de règlements des remboursements de frais
Modèle de règlements des remboursements de frais Circulaire du 28 août 2006 / 11 décembre 2007 Les administrations fiscales cantonales reconnaissent les règlements de remboursements de frais agréés par
Plus en détailREGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS FACEBOOK «Festival de Cannes 2015»
REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS FACEBOOK «Festival de Cannes 2015» Article 1 - Présentation de la société organisatrice Le jeu concours est organisé par la Mairie de Cannes, ci-après dénommée l organisateur,
Plus en détailJOURNAL DE MONTRÉAL ET JOURNAL DE QUÉBEC CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
JOURNAL DE MONTRÉAL ET JOURNAL DE QUÉBEC CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. PÉRIODE Le concours «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» est organisé par le
Plus en détailLes tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente
2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «NOCIBE/KENZO»
REGLEMENT DU JEU «NOCIBE/KENZO» Article 1 Organisateur DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre du Commerce
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant
Plus en détailRèglement du jeu télévisé «JEUX DE NUIT»
Règlement du jeu télévisé «JEUX DE NUIT» Ce règlement est à considérer dans le cadre de l Arrêté Royal du 21 juin 2011 fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les jeux proposés dans le cadre
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS TWITTER. «Des places de ciné pour «Insaisissables» avec @m6mobile»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS TWITTER «Des places de ciné pour «Insaisissables» avec @m6mobile» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92 575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise sur le site
Plus en détailCONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation
CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation 1. Le concours «Un an sans hypothèque, c est capital» est tenu par Via Capitale (les «organisateurs du concours»). Il se déroule
Plus en détailLes activités de réseautage Apéro RH de l Ordre Apéro do Noël Tournoi de golf de la Montérégie. Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 - 1
Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 Les activités de réseautage Apéro RH de l Ordre Apéro do Noël Tournoi de golf de la Montérégie Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 - 1 Table
Plus en détailLe jeu-concours se déroulera du Mardi 28 Avril 2015 à 12h00 au dimanche 17 Mai 2015 à 19h inclus (date et heure française de connexion faisant foi).
REGLEMENT COMPLET DU JEU-CONCOURS «TROPHEES UNFP» ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET DUREE DU JEU-CONCOURS Á l occasion de l a 24 ème Cérémonie des Trophées UNFP qui a lieu le 17 mai 2015, l UNFP, Syndicat Professionnel
Plus en détail105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Tournée de bureau Rouge fm» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Média (ci-après les «Organisateurs
Plus en détailRèglement de Jeu RUGBY 2015
Règlement de Jeu RUGBY 2015 DEFINITION : Délais Impartis : Période durant laquelle la participation au Jeu est ouverte. Gagnant : Participant victorieux qui a été tiré au sort Participant : Personne qui
Plus en détailDÉTAILS ET RÈGLEMENTS DE LA LOTO VOYAGE 2014
DÉTAILS ET RÈGLEMENTS DE LA LOTO VOYAGE 2014 Admissibilité 1. Cette loterie est réservée prioritairement aux employés bénévoles, médecins ainsi que les contractuels opérant des dépendances CSSS Drummond
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI
CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE»
REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE» Nous vous remercions de votre intérêt pour ce jeu par tirage au sort organisé par Groupama SA, société anonyme au capital de 1
Plus en détailConcours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL
Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours 75 prix pour 75 ans (le «concours») est tenu par Air Canada (l «organisateur du concours»). Il débute à 0 h 01 HE le 1 er avril 2012 et se termine
Plus en détailCONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv.
CONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv. Règlements de participation 1. Le concours «addiktv la chaîne des plus
Plus en détailRégie du Bâtiment Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001
Régie du Bâtiment Soreconi Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001 Lucie Lacasse, es qualité de représentante du Syndicat de la copropriété de l Ilot des
Plus en détailRèglement de Jeu BAC 2015
Règlement de Jeu BAC 2015 DEFINITION : Délais Impartis : Période durant laquelle la participation au Jeu est ouverte. Gagnant : Participant victorieux qui a été tiré au sort Participant : Personne qui
Plus en détailOBJECTIFS : FÉDÉRER UNE COMMUNAUTÉ DE CONSOM ACTEURS VI. EXTRAITS DES RETOMBEES PRESSE DE L OPERATION 2014
SOMMAIRE I. ACAVU : MISSIONS ET AVANTAGES II. III. JEUX ET ANIMATIONS AU PROGRAMME OBJECTIFS : FÉDÉRER UNE COMMUNAUTÉ DE CONSOM ACTEURS IV. LE KIT DU PARTICIPANT! V. LE KIT DE l ANNONCEUR! VI. EXTRAITS
Plus en détailConcours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart
Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart 1. Période du concours : Le concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU CONCOURS «Ballons dédicacés PRO D2»
RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS «Ballons dédicacés PRO D2» ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE Ligue Nationale de Rugby, située au 25-27 avenue de villiers 75017 PARIS et immatriculée au Registre du Commerce et
Plus en détailCONDITIONS SPÉCIALES DE L OFFRE INDESIT COMPANY BENELUX
CONDITIONS SPÉCIALES DE L OFFRE INDESIT COMPANY BENELUX Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Spéciales de l Offre et les Conditions Générales de l Offre correspondantes. Dans la mesure
Plus en détailRèglement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016
Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DU JEU ACTIV RADIO SMS 2015
REGLEMENT GENERAL DU JEU ACTIV RADIO SMS 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE DU JEU La société ACTIV MEDIA, dénommée ACTIV RADIO, dont le Siège social est 5 Place Jean Ploton à ST ETIENNE, immatriculée
Plus en détailAVENANT N 2 AU REGLEMENT DU JEU «LES SEMAINES FOLLES SUPER E-BILLET»
AVENANT N 2 AU REGLEMENT DU JEU «LES SEMAINES FOLLES SUPER E-BILLET» ARTICLE 1 - OBJET DE L AVENANT Conformément aux dispositions de l ARTICLE 10 - REGLEMENT, la société Les Cinémas Gaumont Pathé Services
Plus en détailREGLEMENT DU JEU. "1 an de Complémentaire Santé à GAGNER"
- 1 - Art. 1 : ORGANISATION La société ECA-Assurances, SA au capital de 250 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 402 430 276, dont le siège social est
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu»
RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu» 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS Aucun achat requis. Le concours «Quiz Mise O Jeu» se tiendra dans tous les restaurants La Cage aux Sports et se déroulera
Plus en détail