BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE
|
|
|
- Jeannine Labranche
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Art. 28ter. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l étudiant visé àl article 28bis correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d apprentissage font partie du programme d études de la deuxième année d études de l enseignement supérieur de type court pour laquelle l étudiant souhaite bénéficier d une passerelle. Art. 28quater. -L étudiant qui a réussi deux premières années d études de l enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d études de l enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d études de l enseignement supérieur de type court qu il souhaite entreprendre, soient reprises à l annexe 2bis comme deux premières années d études de l enseignement supérieur de type court permettant d accéder à la deuxième année d études de l enseignement supérieur de type court considérée. Art. 28quinquies. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d études de l enseignement supérieur de type court de l étudiant visé à l article 28quater, sans que l ensemble des activités d apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Art. 28sexies. -L étudiant qui a réussi deux premières années d études de l enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année d études de l enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième annéed études de l enseignement supérieur de type court qu il souhaite entreprendre, soient reprises à l annexe 2ter comme deux premières années d études de l enseignement supérieur de type court permettant d accéder à la troisième année d études de l enseignement supérieur de type court considérée. Art. 28septies. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l étudiant visé à l article 28sexies correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d apprentissage font partie du programme d études de la troisième annéed études de l enseignement supérieur de type court pour laquelle l étudiant souhaite bénéficier d une passerelle. Art. 28octies. -L étudiant qui a obtenu l un des grades visés à l article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l organisation générale de l enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année d études de l enseignement supérieur de type court pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l article 15 précité, en rapport avec la troisième année d études de l enseignement supérieur de type court qu il souhaite entreprendre, soient reprises à l annexe 3bis comme des études permettant d accéder à la troisième année d études de l enseignement supérieur de type court considérée. Art. 28nonies. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année d études de l enseignement supérieur de type court d un étudiant visé à l article 28octies, sans que l ensemble des activités d apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Section 4. Du type long vers le type long Art. 28decies. -L étudiant qui a réussi une première année du premier cycle d études de l enseignement supérieur de type long dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l enseignement supérieur de type long pour autant que la première année d études réussie dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l enseignement supérieur de type long qu il souhaite entreprendre, soit reprise à l annexe 4bis comme une première année d études permettant d accéder à la deuxième année du premier cycle des études de type long considérée. Art. 28undecies. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l étudiant visé à l article 28decies correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d apprentissage font partie du programme d études de la deuxième année du premier cycle des études de l enseignement supérieur de type long pour laquelle l étudiant souhaite bénéficier d une passerelle. Art. 28duodecies. -L étudiant qui a réussi une deuxième année du premier cycle d études de l enseignement supérieur de type long dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l enseignement supérieur de type long pour autant que la deuxième année du premier cycle d études réussie dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d études du premier cycle des études de l enseignement supérieur de type long qu il souhaite entreprendre, soit reprise à l annexe 5bis comme une deuxième année du premier cycle d études de l enseignement supérieur de type long permettant d accéder à la deuxième année du premier cycle des études de l enseignement supérieur de type long considérée. Article 28terdecies. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année du premier cycle d études de l enseignement supérieur de type long d un étudiant visé àl article 28duodecies, sans que l ensemble des activités d apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.» Art. 2. Une annexe 1 re bis est insérée entre l annexe 1 re et l annexe 2. Art. 3. Les annexes 2bis et 2ter sont insérées entre l annexe 2 et l annexe 3. Art. 4. Une annexe 3bis est insérée entre l annexe 3 et l annexe 4. Art. 5. Une annexe 4bis est insérée entre l annexe 4 et l annexe 5.
3 39160 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Art. 6. Une annexe 5bis est insérée entre l annexe 5 et l annexe 6. Art. 7. Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l année académique Art. 8. La Ministre ayant l Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée del exécution du présent arrêté. Annexes à l arrêté modifiant l arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 juin 2006 fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles Annexe 1 re bis 2 e année d études du grade académique de bachelier de l enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année d études du grade académique de bachelier réussie dans l enseignement supérieur de type court. Complément maximum de 15 crédits Catégorie agronomique Gestion de l environnement urbain Agronomie Agronomie finalité agro industries et biotechnologies 1 re en agronomie 1 re en gestion de l environnement urbain 1 re en chimie Catégorie des arts appliqués Arts graphiques Art du tissu Publicité Stylisme modélisme 1 re en art du tissu 1 re en stylisme modélisme 1 re en stylisme modélisme 1 re en art du tissu 1 re en stylisme modélisme 1 re en techniques graphiques 1 re en art du tissu Catégorie economique Commerce extérieur Comptabilité Droit Informatique de gestion Marketing Sciences administratives et gestion publique Secrétariat de direction dans les mêmes langues suivies dans la sous-section d origine Relations publiques Tourisme dans les mêmes langues suivies dans la sous-section d origine 1 re bibliothécaire documentaliste 1 re conseiller social 1 re normale secondaire, sous-section langues 1 re en communication 1 re normale secondaire, sous-section langues
4 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Catégorie paramédicale Biologie médicale Logopédie Technologie en imagerie médicale Podologie - podothérapie Bandagisterie - orthésiologie - prothésiologie Diététique Soins infirmiers Sage-femme 1 re en agronomie finalité «agro-industries et biotechnologie» 1 re en chimie 1 re en diététique 1 re assistant en psychologie 1 re en bandagisterie - orthésiologie - prothésiologie 1 re en podologie-podothérapie 1 re accoucheuse ou sage-femme 1 re en soins infirmiers Catégorie pédagogique Normale préscolaire Normale primaire Normale secondaire, sous-section : Mathématique Normale secondaire, sous-section : Sciences Normale secondaire, sous-section : Sciences économiques Normale secondaire, sous-section : Economie familiale et sociale Normale secondaire, sous-section : Langues dans les mêmes langues suivies dans la section d origine Educateur spécialisé en accompagnement psychoéducatif Normale secondaire, sous-section Education physique 1 re normale primaire 1 re normale préscolaire 1 re en logopédie 1 re en informatique de gestion 1 re en agronomie 1 re en chimie 1 re en commerce extérieur 1 re en comptabilité 1 re en informatique de gestion 1 re en marketing 1 re en sciences administratives et gestion publique 1 re en gestion hôtelière 1 re en diététique 1 re en secrétariat de direction 1 re en tourisme Catégorie sociale Assistant en psychologie Assistant social Bibliothécaire documentaliste Communication 1 re assistant en psychologie 1 re conseiller social 1 re en écologie sociale 1 re en droit 1 re en soins infirmiers 1 re éducateur spécialisé en accompagnement psychoéducatif 1 re normale secondaire, sous-section sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales 1 re en communication 1 re en écologie sociale 1 re en écriture multimédia 1 re en droit 1 re normale secondaire 1 re normale primaire 1 re bibliothécaire documentaliste 1 re en écriture multimédia 1 re en relations publiques
5 39162 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Conseiller social Ecologie sociale Ecriture multimédia Gestion des ressources humaines Educateur spécialisé en activités socio-sportives 1 re en droit 1 re en relations publiques 1 re en comptabilité 1 re en sciences administratives et gestion publique. 1 re en gestion de l environnement urbain 1 re bibliothécaire documentaliste 1 re en communication 1 re en techniques graphiques 1 re en techniques de l image 1 re assistant en psychologie 1 re en communication 1 re conseiller social 1 re en droit 1 re en relations publiques 1 re sciences administratives et gestion publique 1 re assistant en psychologie 1 re en écologie sociale 1 re éducateur spécialisé en accompagnement psychoéducatif 1 re normal secondaire, sous-section éducation physique Catégorie technique Chimie Techniques graphiques Aérotechnique Automobile Electromécanique Electronique Informatique et systèmes 1 re en agronomie 1 re en automobile 1 re en électromécanique 1 re aérotechnique 1 re électromécanique 1 re en aérotechnique 1 re en automobile 1 re en informatique et systèmes 1 re en électronique Ecoles, Annexe 2bis 2 e année d études du grade académique de bachelier de l enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d études du grade académique de bachelier réussie dans l enseignement supérieur de type court. Catégorie des arts appliqués Pas de complément Arts graphiques 2 e en art du tissu 2 e en publicité 2 e en stylisme modélisme 2 e en techniques graphiques 2 e normale secondaire sous-section arts plastiques
6 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Art du tissu Publicité Stylisme modélisme 2 e en arts graphiques 2 e en publicité 2 e en stylisme modélisme 2 e en arts graphiques 2 e en art du tissu 2 e en stylisme modélisme 2 e en techniques graphiques 2 e normale secondaire sous-section arts plastiques 2 e en arts graphiques 2 e en art du tissu 2 e en publicité Catégorie pédagogique Normale préscolaire Normale primaire 2 e normale primaire 2 e normale préscolaire Catégorie sociale Assistant en psychologie Assistant social Bibliothécaire documentaliste Communication Conseiller social Ecologie sociale Ecriture multimédia Gestion des ressources humaines Educateur spécialisé en activités socio sportives 2 e assistant social 2 e éducateur spécialisé en activités socio-sportives 2 e assistant en psychologie 2 e conseiller social 2 e en gestion des ressources humaines 2 e éducateur spécialisé en accompagnement psychoéducatif 2 e en communication 2 e en écologie sociale 2 e en écriture multimédia 2 e bibliothécaire documentaliste 2 e en écriture multimédia 2 e en gestion des ressources humaines 2 e assistant social 2 e en gestion des ressources humaines 2 e éducateur spécialisé en activités socio-sportives 2 e en gestion de l environnement urbain 2 e bibliothécaire documentaliste 2 e en communication 2 e assistant social 2 e en communication 2 e conseiller social 2 e assistant en psychologie 2 e en écologie sociale Ecoles, Annexe 2ter 3 e année d études du grade académique de bachelier de l enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d études du grade académique de bachelier réussie dans l enseignement supérieur de type court. Complément maximum de 15 crédits
7 39164 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Catégorie paramédicale Sage-femme 2 e en soins infirmiers Ecoles, Annexe 3bis 3 e année d études du grade académique de bachelier de l enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Grade académique de bachelier réussi dans l enseignement supérieur de type court. Catégorie paramédicale Pas de complément Sage-femme Bachelier en soins infirmiers Ecoles, Annexe 4bis 2 e année du grade académique de bachelier de transition organisée dans l enseignement supérieur de type long pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année du grade académique de bachelier de transition réussie dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par le Communauté française. Catégorie agronomique Complément maximum de 15 crédits Sciences agronomiques 1 re en sciences industrielles Catégorie technique Sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques Ecoles.
8
Supérieur non universitaire
Lois 32146 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement
Dans la fonction de maître de formation pratique. Dans la fonction de maître assistant
LA HAUTE ECOLE FRANCISCO FERRER porte à votre connaissance qu'une réserve de recrutement est constituée pr l'année académique 2015-2016. En cas d'engagement, et pr autant que le budget allé par la Communauté
Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie
Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie Art. E1 Objet 1. La Faculté des sciences de l Université de Genève décerne le diplôme de Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie
A.Gt 17-03-2011 M.B. 22-04-2011
Lois 36482 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux grilles de cours dans l'enseignement supérieur artistique A.Gt 17-03-2011 M.B. 22-04-2011 Le Gouvernement de la Communauté française,
APRES LE BAC S 2012-20133
APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses
DEC-BAC Dossier sur les nouveaux modèles de formation développés au Collège Édouard-Montpetit en collaboration avec ses partenaires universitaires
DEC-BAC Dossier sur les nouveaux modèles de formation développés au Collège Édouard-Montpetit en collaboration avec ses partenaires universitaires Tél : (450) 679-2631, poste 2415 1 Mise à jour : 2 septembre
INSCRIPTION DES ETUDIANTS NON- RESIDENTS EN BELGIQUE
ACTUEL NORD-PAS DE CALAIS Centre Régional Information Jeunesse Nord-Pas de Calais 2, rue Nicolas Leblanc - 59000 LILLE Tél. : 03.20.12.87.30 - Fax : 03.20.12.87.31 - www.crij-npdc.asso.fr Information Jeunesse
Modifié par LOI n 2008-1425 du 27 décembre 2008 - art. 101 (V)
Article 244 quater B http://legifrance.gouv.fr/affichcodearticle.do;jsessionid=7a84b87f102fd519414ad9f F050584C0.tpdjo11v_2?idArticle=LEGIARTI000020034028&cidTexte=LEGITEXT00000 6069577&dateTexte=20090119
Baccalauréat universitaire (bachelor) en mathématiques et sciences informatiques
Baccalauréat universitaire (bachelor) en mathématiques et sciences informatiques CONDITIONS GENERALES Art. A 3 Baccalauréat universitaire en mathématiques et sciences informatiques 1. La Faculté décerne
Bulletin officiel n 44 du 27 novembre 2014
Annexe I Année : calendrier de l'orientation et de l'affectation des élèves Collèges Conseils de classe Commissions d appel Calendrier de l'affectation 6 e, 5 e, 4 e, 3 e (1) À compter du vendredi 12 juin
Article 35 Article 36
«5,7 % des sommes engagées au titre des paris sportifs ;». II. L article 1609 tertricies du même code est ainsi modifié : 1 o Le premier alinéa est supprimé ; 2 o Le deuxième alinéa est ainsi modifié :
Tableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac
Tableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac ETABLISSEMENTS, TYPES DE FORMATION ET FILIERES CEFORP Populations et Dynamique Urbaines CEFRI Technologie de l'information pour la
CIO 8, Quai Boissier de Sauvages 30100 ALES Tel: 04 66 56 46 70 Fax: 04 66 56 46 90
CIO 8, Quai Boissier de Sauvages 30100 ALES Tel: 04 66 56 46 70 Fax: 04 66 56 46 90 Après la Seconde GT... Comment choisir son bac? Son projet, ses centres d intérêt Ses capacités, qualités, aptitudes
L'orientation Après La Seconde Générale et Technologique
L'orientation Après La Seconde Générale et Technologique Pour un adolescent, se projeter dans l avenir nécessite de : Se sentir bien au présent, être soutenu et encouragé dans son investissement scolaire.
Titre. Table des matières Texte Début
J U S T E L - Législation consolidée Fin Premier mot Dernier mot Modification(s) Préambule Rapport au Roi Fin Table des matières 175 arrêtés d'exécution 177 versions archivées Version néerlandaise Conseil
ORGANIGRAMME DES ETUDES
ORGANIGRAMME DES ETUDES Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat de Qualification C.E.S.S. après la 7ème année Certificat de Qualification
LIENS DE LA VISITE AVEC LES PROGRAMMES
LIENS DE LA VISITE AVEC LES PROGRAMMES Contexte : Il est important de pouvoir justifier la visite professionnelle au point de vue pédagogique. Il existe de nombreuses transversalités entre la visite dans
Facultés: les Facultés, l Ecole des Sciences Humaines et Sociales, l Ecole de Droit, l Institut de Recherche en Sciences et Technologies du Langage.
REGLEMENT CONCERNANT LES ETUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (DECISION N 9/ XXXI DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 14 JUIN 2010, MODIFIEE PAR DECISION N 40/XII DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 1 ER JUILLET 2013
PROGRAMMES DONT LES UNIVERSITES PARTENAIRES SONT DIPLOMANTES. N.B : DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR(DTS) : équivaut au BAC+2
PROGRAMMES DONT LES UNIVERSITES PARTENAIRES SONT DIPLOMANTES 1. MAHATMA GANDHI UNIVERSITY 2. INSTITUT SUPERIEUR DE BURKINAFASO N.B : DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR(DTS) : équivaut au BAC+2 PROGRAMMES
Disciplines. Ecoles - facultés - titres délivrés. UNIL - Faculté des lettres. Maîtrise universitaire ès Lettres
Masters de l UNIL, de l EPFL et de la HES-SO de référence, répondant sans restriction aux conditions d admission au Diplôme d enseignement pour le degré secondaire II Ecoles - facultés - titres délivrés
414.712 Ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées
Ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées du 2 septembre 2005 (Etat le 1 er mai 2009) Le Département fédéral de l économie,
Après la classe de Seconde
Après la classe de Seconde - La procédure - Débouchés des Bacs Mme SAUZON Marie Françoise Conseillère d Orientation Psychologue Centre d Information et d Orientation Lyon-Rive-Gauche 28, rue Julien 69003
D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013
Docu 38529 p.1 Décret portant création de la fonction de logisticien de recherche au sein des universités en Communauté française D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013 Le Parlement de la Communauté française a
414.712 Ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées
Ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées du 2 septembre 2005 (Etat le 1 er février 2011) Le Département fédéral de l économie,
D. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014
Docu 40234 p.1 Décret adaptant le financement des établissements d'enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études D. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014 Le Parlement de la Communauté française a adopté
RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ETUDES 2009-2010
RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ETUDES 2009-2010 Avis préliminaire Le présent règlement a été établi pour l année académique 2009-2010. Il est susceptible d être modifié en cours d année. La version qui fait foi
Offres de formation importantes pour le domaine social et les domaines apparentés
Offres de formation importantes pour le domaine social et les domaines apparentés Contenu : 1. Domaine social... 2 2. Domaine de la santé et les domaines apparentés... 3 3. Pédagogie spécialisée / Pédagogie
OFFRE de FORMATION 2015-2016. {sciences humaines & sociales}
OFFRE de FORMATION 2015-2016 {sciences humaines & sociales} {Organisation des études} L architecture des études de l enseignement supérieur s articule autour de trois diplômes et niveaux de sortie : L
LA RÈGLE DU PLAFOND DE MINIMIS
LA RÈGLE DU PLAFOND DE MINIMIS Les Etat membres de la Communauté européenne accordent des aides à leurs entreprises. Ces aides sont extrêmement diverses. Elles sont accordées par les Etat eux-mêmes mais
FORMATIONS OUVRANT DROIT AU VERSEMENT DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE Année Universitaire 2014-2015
FORMATIONS OUVRANT DROIT AU VERSEMENT DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE Année Universitaire 2014-2015 Organisme gestionnaire : UNIVERSITE LILLE 1 59655 Villeneuve d'ascq Cedex Siret : 19593559800019 Tél 03 20
APRES LA SECONDE. Choisir une série de Baccalauréat
APRES LA SECONDE Choisir une série de Baccalauréat Permanences des Conseillères d Orientation Psychologues Au lycée: Mme REY Moeragi Le lundi: 7h30-14h Mme HUYEZ Sylvie Le jeudi de 7h15 à 15h Prendre RDV
414.132.3 Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l EPFL) du 14 juin 2004 (Etat le 1 er septembre 2009) La Direction
RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e RÉFORMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 1111 1623 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 59 110 31 22 mars mai 2009 2015 S o m m a i r e RÉFORMES DANS
Objet et champ d application
Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES 1 ) du 11 mars 2005 (Etat le 1 er janvier 2015)
Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique
Liste des diplômes français généralement s au niveau du Diplôme en formation technique Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Service d évaluation comparative des études effectuées hors
pour filles indigènes et rurales au Guatemala Résumé exécutif 2013 TALE. Tous les droits réservés. Résultat social du projet
Système communautaire pour filles indigènes et rurales au Guatemala "Les femmes portent la moitié du ciel" "Une éducation pour la transformation sociale" Résumé exécutif 2013 TALE. Tous les droits réservés.
Mobilité et flexibilité : Orientation progressive, restructuration des cursus etc... Semestrialisation et découpage en crédits capitalisables.
1. Formation Que savez-vous sur le système «LMD» L offre de formation Formation à distance Formation continue 1. Formation Que savez-vous sur le système «LMD» 1- Présentation du nouveau régime LMD : A
Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001
Lois 25501 p.1 Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001 modifications : D. 20-12-01 (M.B. 31-01-02) D. 17-07-02 (M.B. 24-08-02) D. 27-02-03
Le bac littéraire. Français et littérature Philosophie Littérature Littérature en langue étrangère Histoire et géographie LV1 LV2 Sciences EPS TPE
L APRES SECONDE LES BAC GENERAUX L enseignement y est théorique Une large place est accordée à l expression écrite Ils préparent à la poursuite d études supérieures longues Le bac littéraire Français et
N 23 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. (Urgence déclarée.)
PROJET DE LOI adopté le 27 octobre 1982 N 23 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif aux études médicales et pharmaceutiques. (Urgence déclarée.) Le Sénat
PROFIL D ENSEIGNEMENT BACHELIER en GESTION DES TRANSPORTS ET LOGISTIQUE D ENTREPRISE
PROFIL D ENSEIGNEMENT BACHELIER en GESTION DES TRANSPORTS ET LOGISTIQUE D ENTREPRISE Une formation aux couleurs de la HELHa L'enseignement de la Haute École Louvain en Hainaut donne une place centrale
13 avril 2012. Texte Législatif Texte d'application Codification Instructions. Références et date de publication. Articles de la loi
13 avril Liste des articles n -1977 du 28 déc embre de finances pour qui feront l'objet d'un texte d'application et / ou d'un commentaire 2 Création d une contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
Les titres de section et des articles du présent règlement des études sont renseignés à titre indicatif et n ont aucun effet légal ou contractuel.
HAUTE ECOLE LEONARD DE VINCI asbl REGLEMENT DES ETUDES pour l année académique 2013-2014 Version du 3 septembre 2013 conforme aux dispositions légales en vigueur à cette date. Des modifications peuvent
ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
Le présent document est établi à titre provisoire. Seule la «Petite loi», publiée ultérieurement, a valeur de texte authentique. TEXTE ADOPTÉ n 388 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME
DOSSIER INFORMATIF ADMISSION AUX ÉTUDES CREDENCIAL PRIX DES LICENCES MODES DE PAIEMENT ASSURANCES HÉBERGEMENT CONTACT VERSION EN FRANÇAIS
DOSSIER INFORMATIF ADMISSION AUX ÉTUDES CREDENCIAL PRIX DES LICENCES MODES DE PAIEMENT ASSURANCES HÉBERGEMENT CONTACT VERSION EN FRANÇAIS ADMISSION AUX ÉTUDES DE GRAU (LICENCE) DE LA UVIC Admission à l
4. Base de données des connaissances
4. Base de données des connaissances DE Management communication et animation Finances comptabilité, contrôle Soins et activités paramédicales management général management de projet communication, accueil
L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
139, Rue Guillaume Fouace CS 12309 50009 SAINT-LO CEDEX 02.33.77.89.00 02.33.57.07.07 E-Mail : cdg50@cdg50.fr L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE JANVIER 2015 SOMMAIRE Avancement
Equivalences et dispenses de diplômes pour l accès à un concours
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Mise à jour le : 20/01/2015 Equivalences et dispenses de diplômes pour l accès à un concours Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher B.P 2001 18026
La mobilité. Une évidence. Journée internationale, IFSI Virginie Olivier
La mobilité Une évidence. 1 Le cursus en soins infirmiers en Belgique Les 2 filières L enseignement supérieur en Belgique Les challenges pour le futur Présentation de la Haute Ecole Namur-Liège-Luxembourg
Directive 05_04 Prise en compte des études déjà effectuées
Haute école pédagogique Comité de Direction Avenue de Cour CH 04 Lausanne www.hepl.ch Directives du Comité de direction Chapitre 05 : Filières de formation Directive 05_04 Prise en compte des études déjà
Schéma des études post-bac
Schéma des études post-bac Concours enseignement Master 2 Master 1 Licence professionnelle Licence 3 BTS DUT DEUST Lice nce 2 CPGE Lice nce 1 Écoles d Ingénieurs / de Commerce Accès aux concours CPGE Écoles
Aujourd hui, elle est en Europe une université publique moderne ouverte à pratiquement toutes les branches du savoir en :
Présentation de l institution. Mars 2009 Approche historique Fondée à Valencia en 1499 par les Jurys de la ville, et reconnue par bulle papale en 1501, elle s est d abord tournée vers l enseignement de
Présentation du MASTER EN SCIENCES DE LA SANTE PUBLIQUE
UCL Université catholique de Louvain Master en sciences de la santé publique Présentation du MASTER EN SCIENCES DE LA SANTE PUBLIQUE [Master 120 crédits] (ESP 2 M) Année 2010/2011 Clos Chapelle-aux-Champs
LES DÉBOUCHÉS UNIVERSITAIRES POUR LES PROGRAMMES D ÉTUDES DU CÉGEP GÉRALD-GODIN
LES DÉBOUCHÉS UNIVERSITAIRES POUR LES PROGRAMMES D ÉTUDES DU CÉGEP GÉRALD-GODIN Par Véronique Hardy, Conseillère d orientation Collaboration : Lyne Laplante et Catherine Villard, APIs Mise en page : Chantal
La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.
4.2. Liste des métiers par domaines, familles et sous-familles La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.
GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015
GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015 Références : - Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée
Université libre. École de SantÉ Publique. Économie et Gestion de la santé. Épidémiologie et Biostatistique. Médecine du travail. politique et santé
Économie et Gestion de la santé Épidémiologie et Biostatistique Médecine du travail politique et santé internationale Promotion de la Santé Université libre de Bruxelles École de SantÉ Publique Santé environnementale
APRÈS LA 2DE Géné l ra e l t et Technologique
APRÈS LA 2DE Générale é et Technologique Février 2012 Intentions d orientation en Février Le conseil de classe émet une proposition Vœux définitifs au 3 ème trimestre Proposition définitive du conseil
DISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE
DISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE TEXTES Loi n 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 Article 119 :
TABLEAU COMPARATIF. Article liminaire... 297. Article 2... 315. Article 2 bis (nouveau)... 336. Article 2 ter (nouveau)... 340
TABLEAU COMPARATIF - 295 - TABLEAU COMPARATIF Article liminaire... 297 Article 1 er... 297 Article 1 er bis (nouveau)... 299 Article 1 er ter (nouveau)... 308 Article 1 er quater (nouveau)... 310 Article
TEXTE ADOPTE n 796 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2001-2002 21 février 2002 PROPOSITION DE LOI tendant à la création d un régime
Université de Mons à Charleroi
Université de Mons à Charleroi Sommaire P8 P9 P10 P11 FACULTE POLYTECHNIQUE Présentation Première année de Bachelier Ingénieur Civil Master Ingénieur Civil en Informatique et Gestion (Horaire décalé) Master
Mobilité étudiante : ERASMUS+, ERASMUS BELGICA, FAME, Acte de CANDIDATURE
Veuillez sélectionner le Campus sur lequel vous étudiez : PHOTO Mobilité étudiante : ERASMUS+, ERASMUS BELGICA, FAME, Acte de CANDIDATURE Document à compléter et à envoyer aux personnes relais de la Cellule
D après le décret n 93/086 du 29 janvier 1993 n 1 p ortant organisation administrative et académique de l Université de Yaoundé I,
Introduction D après le décret n 93/086 du 29 janvier 1993 n 1 p ortant organisation administrative et académique de l Université de Yaoundé I, L Université de Yaoundé I a pour missions : - d élaborer
544190-TEMPUS-1-2013-1-MA-TEMPUS-SMGR
Projet Tempus Go-Univ 544190-TEMPUS-1-2013-1-MA-TEMPUS-SMGR Renforcement de la GOuvernance dans les UNIVersités marocaines à travers la mise en œuvre du Code Marocain de bonnes pratiques de gouvernance
Emploi et Formation Secteur Publicité
Rapport statistique Emploi et Formation Secteur Publicité 2009-2010 AFDAS / R&D - Septembre 2012 Sommaire 1. DONNEES SUR L EMPLOI 3 1.1. POINT METHODOLOGIQUE ET PRECAUTIONS D USAGE 4 1.2. LES ENTREPRISES
Avant-projet de loi modifiant
Avant-projet de loi modifiant 1) la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l Etat 2) la loi modifiée du 9 décembre 2005 déterminant les conditions et modalités de
- Dispositifs de défiscalisation des investissements outre-mer
- Dispositifs de défiscalisation des investissements outre-mer L article 21 de la loi de finances pour 2014 réforme le régime de défiscalisation des investissements outre-mer des entreprises. Les conditions
MECANICIEN DE VEHICULES DE TOURISME ET UTILITAIRES
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE SECTION MECANICIEN ENSEIGNEMENT
REMISE A NIVEAU SCIENTIFIQUE Accessible à tous les baccalauréats
CHIMIE CONDUITE DE PROJETS PHYSIQUE MATHÉMATIQUES SCIENCES EN QUESTIONS BIOLOGIE REMISE A NIVEAU SCIENTIFIQUE Accessible à tous les baccalauréats Université Catholique de Lille 1 La FLST, au cœur du campus
Journée_: Modules HoraireEpreuve
AA 13 Deuxième année Licence Fond. en Gestion: Administration des affaires Comptabilité de Gestion GESTION DE LA PRODUCTION FINANCE Marketing - Techniques et Stratégies d'achat Gestion par objectifs Techniques
ACTIVITES PROFESSIONNELLES DE FORMATION : BACHELIER EN MARKETING
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION ACTIVITES
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 4 A-10-05 N 81 du 10 MAI 2005 CRÉDIT D IMPOT EN FAVEUR DE L APPRENTISSAGE (C.G.I., art. 244 quater G, 199 ter F, 220 H et 223 O.) NOR : BUD F
Dates de rentrée 2015-2016 Master 2
Dates de rentrée 2015-2016 Sciences, Technologies, Santé Energie électrique et développement durable 9 septembre 10h00 Bâtiment P2 Automatique et systèmes électriques Automatique, Robotique Biodiversité,
SOUTIEN AUX PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES PÔLE STRATÉGIQUE «FRANCOPHONIE UNIVERSITAIRE ET LANGUE FRANÇAISE» DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016
DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016 Formulaire Auteur Cliquer sur les champs à remplir. Il est fortement recommandé de rédiger les textes dans un document séparé, de copier paragraphe par paragraphe leurs versions
CONTENU DU CAHIER DE GESTION
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP CONTENU DU CAHIER DE GESTION SECTION I CONSEIL DES COMMISSAIRES Règlement fixant le jour, l heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
L éducation au Québec : L état de la situation
Préscolaire Primaire Secondaire Collégial Universitaire 43101 45 509 93969 68 331 110 297 151 845 241019 251 612 240 980 251 237 L éducation au Québec : L état de la situation L éducation est un des sujets
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 16 DU 4 FEVRIER 2010 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 5 B-11-10 INSTRUCTION DU 15 JANVIER 2010 IMPOT SUR LE REVENU. PLAFOND DE RESSOURCES DU LOCATAIRE POUR LE BENEFICE
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 4 H- 3-03 N 112 du 26 JUIN 2003 SOCIETES CIVILES DE PLACEMENT IMMOBILIER OBJET SOCIAL ASSOUPLISSEMENTS. ARTICLE 1 ER DU DECRET N 2003-74 DU 28
GUIDE DE CONSTITUTION DE DOSSIER EN VUE DE LA RECONNAISSANCE ET/OU DE L EQUIVALENCE DES DIPLOMES, TITRES ET GRADES DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
CONSEIL AFRICAIN ET MALGACHE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (C. A. M. E. S.) 01 B.P. 134 OUAGADOUGOU 01 (BURKINA FASO) Tél. : (226) 50.36.81.46 - Fax : (226) 50.36.85.73 Email : cames@bf.refer.org GUIDE
Les rapports de l'o.f.i.p.
OFIP L i l l e 1 Observatoire des Formations et de l'insertion Professionnelle Étude L.M.D. Septième rapport Évolution des projets estudiantins et professionnels Bacheliers 2004 en études en 2006/2007
------------------ NOTE EXPLICATIVE CONCERNANT LE TEXTE COORDONNE ----------------------------------------------------------------------------
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 17 DU 19 DÉCEMBRE 1974 INSTITUANT UN RÉGIME D'INDEMNITÉ COMPLÉMENTAIRE POUR CERTAINS TRAVAILLEURS ÂGÉS, EN CAS DE LICENCIEMENT, MODIFIÉE PAR LES CONVENTIONS COLLECTIVES
La réforme de la taxe professionnelle
DEPARTEMENT FINANCES La réforme de la taxe professionnelle volet 3 : la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) juin 2012 La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur la
A PROPOS DES CRITERES D ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES
IED PARIS 8 A PROPOS DES CRITERES D ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES La procédure d équivalence permet de dispenser les étudiants de certains enseignements dans la mesure où ils peuvent justifier de l acquisition
Bienvenue à l UCL, dans une
Bienvenue à l UCL, dans une des 9 universités de la Communauté française des 3300 universités de l Union européenne des 4000 universités européennes (4194 aux USA) des 17000 universités dans le monde Bologne
Vu la loi n 61-00 portant statut des établissements touristiques, promulguée par le dahir n 1-02-176 du 1er rabii Il 1423 (13 juin 2002) ;
Décret n 2-02-640 du 2 chaabane 1423 (9 Octobre 2002) pris pour l'application de la loi n 61-00 portant statut des établissements touristiques. (B O du 7 novembre 2002) Vu la loi n 61-00 portant statut
LIMITATION D ACCES POUR LES NON-RESIDENTS AIDE JURIDIQUE AIDE JURIDIQUE
LIMITATION D ACCES POUR LES NON-RESIDENTS LIMITATION D ACCES POUR LES NON-RESIDENTS AIDE JURIDIQUE AIDE JURIDIQUE Fédération des Étudiants Francophones ASBL 20 rue de la Sablonnière,1000 Bruxelles - tél
ELECTRICIEN INSTALLATEUR - MONTEUR
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE SECTION ELECTRICIEN INSTALLATEUR
LE DFS A 1 AN! BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA FORMATION ET DE LA SÉCURITÉ. Sion, le 15 mai 2015
LE DFS A 1 AN! BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA FORMATION ET DE LA SÉCURITÉ Sion, le 15 mai 2015 LE DFS, C EST. 11 SERVICES (5 DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET 6 DANS LE DOMAINE DE LA
Table des matières. Avant-propos... 5 Préface... 9 Introduction... 11 Principaux arrêtés royaux et lois étudiés dans cet ouvrage...
Avant-propos... 5 Préface... 9 Introduction.... 11 Principaux arrêtés royaux et lois étudiés dans cet ouvrage... 15 PREMIERE PARTIE Les grands principes de détermination du revenu imposable d une société...
Choix de cours 2015-2016
Choix de cours 2015-2016 Le régime pédagogique 12 e année 1. Français 411 (1 crédit) 2. 9 cours option (9 crédits) TOTAL = 10 CRÉDITS POSSIBLES DIPLÔME: Minimum: 24 crédits obligatoires Maximum: 30 crédits
MASTER (LMD) INGENIERIE DE LA SANTE
MASTER (LMD) INGENIERIE DE LA SANTE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Sciences, Technologies, Santé Mention : BIOLOGIE SANTE Spécialité : METIERS DE LA SANTE ASSOCIES
Les fonctions critiques en RW en 2003 Les fonctions communes avec la Région de Bruxelles-Capitale
1 Les fonctions critiques en RW en 2003 Les fonctions communes avec la Région de Bruxelles-Capitale FOREM Conseil Présentation au CSEF - 14 décembre 2004 2 Méthodologie retenue Source : postes vacants
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES QUATRIEME RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION ET DE L HABITAT CODE DES DIPLOMES JUILLET 1998 Introduction: Le présent document
LES ACTIONS DU FONDS 4S step by step
LES ACTIONS DU FONDS 4S step by step Catalogue Formapef Catalogue de formations accessibles sans frais d inscription Spécialisée Certaines formations des catalogues du Cepegra, du CDC Tourisme et du Secteur
- Septième partie : Financement 669.609.000 Dinars Au nom du peuple,
Loi n 2006-85 du 25 décembre 2006, portant loi de finances pour l année 2007 (1). - Septième partie : Financement public 669.609.000 Dinars Au nom du peuple, - Huitième partie : Dépenses de La chambre
Le sport de haut niveau à l UPMC
Le sport de haut niveau à l UPMC Le mot du président La pratique sportive forme les esprits autant que les corps. Elle permet de percevoir très jeune le sens de l effort, de mesurer les bénéfices d un
SOMMAIRE. Description générale du métier...4 Vue d ensemble du cursus...4 Les + de la section...5 Renseignements généraux...6
SOMMAIRE Description générale du métier...4 Vue d ensemble du cursus...4 Les + de la section...5 Renseignements généraux...6 Dossier d inscription... 6 Accès à l implantation de Mons & Restauration...
LA LICENCE D ENSEIGNEMENT (LE)
La licence d enseignement (LE) Licence d enseignement dans les matières reconnues par l Etat libanais comme disciplines d enseignement. Nombre de crédits : 40 crédits, capitalisables dans le CAPES, à effectuer