CONTENU DU CAHIER DE GESTION

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1 COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP CONTENU DU CAHIER DE GESTION SECTION I CONSEIL DES COMMISSAIRES Règlement fixant le jour, l heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires Règlement fixant le jour, l heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif Code d éthique et de déontologie des commissaires Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au comité exécutif Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du service de l enseignement aux jeunes Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au secrétaire général Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur d école Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre d éducation des adultes Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre de formation professionnelle Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du service de l éducation des adultes et de la formation professionnelle humaines financières matérielles Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur de l adaptation scolaire et des services éducatifs complémentaires

2 II Règlement déléguant au directeur général ou au directeur du service des ressources matérielles le pouvoir d octroyer les contrats de services relatifs aux ressources matérielles durant la période estivale Règles de procédure des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif Règles relatives à la période de questions orales lors d une séance du conseil des commissaires SECTION II DIRECTION GÉNÉRALE Politique de gestion des cadres Perfectionnement du personnel cadre Code d éthique des gestionnaires Politique de maintien ou de fermeture des écoles Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des usagers Politique d utilisation des technologies de l information et de communication SECTION III SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Règles concernant la présentation des écrits de gestion Politique sur la révision d une décision concernant un élève Procédure concernant le traitement des plaintes SECTION IV SERVICES ÉDUCATIFS Politique sur le passage et le classement des élèves en classe ordinaire aux ordres d enseignement primaire et secondaire Politique sur l évaluation des apprentissages en formation générale à l enseignement primaire et secondaire Politique de la supervision pédagogique Politique relative à l organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Politique sur les services de garde en milieu scolaire Politique culturelle Secteur jeunes

3 III Procédure de distribution ou d administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires de la commission scolaire Procédure régissant la déclaration de l effectif EHDAA Procédures concernant l expulsion d un élève ou son transfert dans une autre école Procédure concernant la demande de dérogation à l éducation préscolaire 5 ans et à l enseignement primaire Programmes des services complémentaires : 1. Promotion de la participation à la vie éducative 2. Éducation aux droits et aux responsabilités 3. Animation des activités sportives, culturelles et sociales 4. Encadrement et surveillance de l élève 5. Service d animation pastorale catholique 6. Service d orientation scolaire et professionnelle 7. Service de psychologie 8. Services de psychoéducation et d éducation spécialisée 9. Services d orthophonie 10. Services de santé et les services sociaux en milieu scolaire Programmes des services particuliers : 1. Services d aide à l intégration scolaire et sociale 2. Services d enseignement à domicile ou en milieu hospitalier 3. Services d orthopédagogie. SECTION V SERVICE DE L ÉDUCATION DES ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Politique sur les normes et modalités d évaluation des apprentissages de l élève en formation professionnelle «initiale» Politique sur les normes et modalités d évaluation des apprentissages de l élève adulte en formation générale Politique de supervision pédagogique en formation professionnelle Politique de supervision de la formation dans les centres de formation générale des adultes Procédure concernant la fourniture d équipements de protection individuels au Centre de formation professionnelle Pavillon-de-l Avenir

4 IV Procédure relative au contrôle de l effectif scolaire en formation professionnelle Procédure relative au contrôle de l effectif scolaire en formation générale adulte SECTION VI SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Politique d embauche du personnel et processus de sélection Politique relative à l accueil du nouveau personnel Politique de supervision du rendement du personnel professionnel et du personnel de soutien Politique sur le harcèlement psychologique Politique sur la formation et le perfectionnement du personnel de soutien Politique sur la formation et le perfectionnement du personnel professionnel Procédure concernant une demande de reclassification du personnel de soutien Politique sur la santé et la sécurité au travail Procédure relative au temps supplémentaire et/ou à l horaire de travail pour les professionnelles et les professionnels Procédure relative à la gestion de la présence au travail SECTION VII SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES Politique concernant les frais de déplacement, de repas, d hébergement et de représentation Politique concernant le contrôle interne et budgétaire Procédure concernant les dépenses de fonctionnement du conseil d établissement. SECTION VIII SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES Politique d achat Politique relative au transport scolaire Procédure relative à la mise en place d une aire de jeux dans une cour d école

5 V Procédure relative à la facturation du transport du midi. Règles relatives à la détermination de zones dites dangereuses concernant la sécurité des élèves piétons événements majeurs secteur de La Pocatière événements majeurs secteur de Saint-Pascal événements majeurs secteur de Rivière-du-Loup