PRIX DE VENTE EN PRINCIPAUTE Ancien prix de vente Au consommateur En Euros DESIGNATION DES PRODUITS. Prix de vente au 2 avril 2013
|
|
|
- Vincent Fournier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 623 Annexe à l Arrêté Ministériel n du 11 avril 2013 portant fixation du prix de vente des produits de tabac CIGARES Roulés mains AVO 25 TH ANNIVERSARY EN 25 14,00 350,00 Retrait AVO Ed. Limitée THE DOMINANT 13th EN 13 Nouveau produit 13,00 169,00 BOLIVAR LIBERTADOR EN 25 Ed. Régionale 17,30 432,50 Retrait BOLIVAR PETIT BELICOSOS Ed. Limitée 2009 EN 25 11,80 295,00 Retrait BOLIVAR PETIT CORONAS EN 50 7,20 360,00 Retrait COFFRET SELECCION TRAVEL RETAIL TUBOS EN VERRE EN 3 70,00 Retrait COHIBA ROBUSTOS TUBOS EN 15 (5 étuis de 3) Nouveau produit 21,20 318,00 CUMPAY CHURCHILL EN 25 Nouveau produit 7,30 182,50 CUMPAY PIRAMI EN 25 6,50 162,50 Retrait DAVIDOFF Ed. Limitée 2013 YEAR OF THE SNAKE EN 8 Nouveau produit 28,00 224,00 DAVIDOFF MASTER EDITION 2013 CLUB HOUSE EN 10 Nouveau produit 17,00 170,00 DAVIDOFF N 2 EN 25 (5 étuis de 5) 13,00 325,00 Retrait FLOR DE SELVA ROBUSTO TUBOS EN 16 7,40 118,40 Retrait FLOR DE SELVA ROBUSTO MADURO EN 20 7,00 140,00 Retrait FLOR DE SELVA SIESTA EN 20 Nouveau produit 5,60 112,00 GRIFFIN'S PURITOS EN 10 1,80 18,00 Retrait GRIFFIN'S SHORT ROBUSTO EN 20 (5 étuis de 4) 7,50 150,00 Retrait GRIFFIN'S SPECIAL EDITION 2012 CASINO EN 10 9,00 90,00 Retrait GRIFFIN'S SPECIAL EDITION 2013 CASINO EN 21 Nouveau produit 14,50 304,50 H. UPMANN ROYAL ROBUSTO EN 10 12,00 120,00 Retrait HOYO DE MONTERREY GRAND EPICURE Ed. Limitée 2013 EN 10 Nouveau produit 14,50 145,00 HOYO DE MONTERREY EPICURE DE LUXE EN 10 11,50 115,00 Retrait HOYO DE MONTERREY REGALOS Ed. Limitée EN 25 12,00 300,00 Retrait JUAN LOPEZ MINUTOS EN 10 Ed. Régionale 2013 Nouveau produit 8,50 85,00 MONTECRISTO DOUBLE EDMUNDO EN 10 Nouveau produit 12,00 120,00 MONTECRISTO DOUBLE EDMUNDO EN 15 (5 étuis de 3) Nouveau produit 12,00 180,00 MONTECRISTO DOUBLE EDMUNDO EN 25 Nouveau produit 12,00 300,00 MONTECRISTO GRAN EDMUNDO Ed. Limitée 2010 EN 10 16,80 168,00 Retrait MONTECRISTO PETIT N 2 EN 10 Nouveau produit 9,50 95,00 MONTECRISTO PETIT N 2 EN 15 (5 étuis de 3) Nouveau produit 9,50 142,50 MONTECRISTO PETIT N 2 EN 25 Nouveau produit 9,50 237,50 PARTAGAS COLECCION SERIE E N 1 EN 20 Nouveau produit 42,50 850,00
2 624 JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 avril 2013 PARTAGAS GRAN RESERVA LUSITANIAS EN 15 Nouveau produit 45,00 675,00 PARTAGAS SERIE D ESPECIAL Ed. Limitée 2010 EN 10 13,20 132,00 Retrait PARTAGAS SERIE DU CONNAISSEUR N 3 EN 25 8,90 222,50 Retrait PUNCH D'ORO N 2 EN 25 Ed. Limitée 2013 Nouveau produit 13,00 325,00 QUAY D'ORSAY EMBAJADOR Ed. Régionale 2011 EN 25 12,90 322,50 Retrait RAMON ALLONES EXTRA Edition Limitée 2011 EN 25 8,80 220,00 Retrait ROMEO Y JULIETA ROMEO DE LUXE EN 10 Ed. Limitée 2013 Nouveau produit 16,00 160,00 SAN CRISTOBAL DE LA HABANA JARRA TOREON 2012 EN ,00 Retrait WINSTON CHURCHILL COLLECTOR SERIE 2013 FIGURADO EN 10 Nouveau produit 12,00 120,00 ZINO PLATINUM 10TH ANNIVERSARY SALOMONES EN 64 25, ,00 Retrait ZINO PLATINUM 10TH ANNIVERSARY TORO ESPECIAL EN 10 12,00 120,00 Retrait ZINO EMBASSY SELECTION 2012 EN 10 8,50 85,00 Retrait ZINO PLATINUM COLLECTOR'S EDITION 2013 PERFECTO EN 10 Nouveau produit 12,00 120,00 CIGARETTES CAMEL ESSENTIAL FLAVOR BLUE EN 20 6,60 6,50 CAMEL ESSENTIAL FLAVOR EN 20 6,60 6,50 CHESTERFIELD RED EN 30 9,10 Retrait FORTUNA INTENSO EN 20 6,10 Retrait GAULOISES BRUNES EN 20 6,40 6,50 GAULOISES BRUNES FILTRE BLANC EN 20 6,40 6,50 GAULOISES BRUNES FILTRE BLEU & BLANC EN 20 6,40 6,50 GAULOISES BRUNES FILTRE BLEU EN 20 6,40 6,50 GAULOISES BRUNES FILTRE EN 20 6,40 6,50 GITANES BRUNES EN 20 6,60 6,70 GITANES BRUNES FILTRE MAIS EN 20 6,60 6,70 GITANES BRUNES FILTRE BLANC EN 20 6,60 6,70 GITANES BRUNES FILTRE BLEU & BLANC EN 20 6,60 6,70 GITANES BRUNES FILTRE BLEU EN 20 6,60 6,70 GITANES BRUNES FILTRE EN 20 6,60 6,70 GITANES BRUNES INTERNATIONALES EN 20 6,70 6,80 LUCKY STRIKE BLEUE EN 20 (Anciennement LUCKY STRIKE SILVER (BLEUE) en 20) LUCKY STRIKE BLEUE EN 25 (Anciennement LUCKY STRIKE SILVER (BLEUE) en 25) 6,10 Sans changement 7,60 Sans changement LUCKY STRIKE CRx2 (Convertible) EN 20 6,30 Retrait LUCKY STRIKE SR RED EN 20 6,10 Retrait LUCKY STRIKE SR SILVER (Bleue) EN 20 6,10 Retrait
3 625 MARLBORO RED METTALIC SOFT SOUPLE EN 20 6,60 Retrait MARLBORO ROUGE (souple) 100 mm EN 20 6,70 Retrait MC FILTRE EN 20 5,30 Retrait MONACO EN 20 5,40 Retrait NEWS UP EN 20 Nouveau produit 6,10 OME jaune SUPERSLIMS EN 20 Nouveau produit 6,20 OME MENTHOL SUPERSLIMS EN 20 Nouveau produit 6,20 OME SUPERSLIMS EN 20 Nouveau produit 6,20 OME WHITE SUPERSLIMS EN 20 Nouveau produit 6,20 PUEBLO GREEN EN 20 Nouveau produit 6,10 ROTHMANS BY BLUE EN 20 5,80 Retrait ROTHMANS BY RED EN 20 5,80 Retrait SILK CUT SILVER EN 20 6,50 Retrait VOGUE BLEUE PAQUET COMPACT EN 20 6,60 Retrait VOGUE LILAS PAQUET COMPACT EN 20 6,60 Retrait WINFIELD BLEUE EN 25 7,60 Retrait WINFIELD ROUGE EN 25 7,60 Retrait WINSTON XSPHERE 100 mm EN 20 Nouveau produit 6,10 WINSTON XSPHERE BLUE EN 20 Nouveau produit 6,10 WINSTON XSPHERE FRESH EN 20 Nouveau produit 6,10 cigarillos DAVIDOFF MINI CIGARILLOS EDITION LIMITEE 2013 EN 10 Nouveau produit 7,50 CAFE CREME FRENCH VANILLA EN 20 6,80 Retrait CAFE CREME PICCOLINI FRENCH VANILLA EN 20 6,30 Retrait CAFE CREME PICCOLINI MACCHIATO EN 20 6,30 Retrait FLEUR DE SAVANE BAHIA EN 10 3,25 Retrait TABACS A NARGUILE AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL CANNELLE EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL CERISE EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL CHOCOLAT EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL CITRON EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL COCKTAIL DE FRUIT EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL DEUX POMME EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL FRAISE EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL MELON EN 50 g Nouveau produit 6,50
4 626 JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 avril 2013 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL MENTHE EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL MIEL EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL PASTEQUE EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL PECHE EN 50 g Nouveau produit 6,50 AL FAKHER DUBAI INTERNATIONAL RAISIN EN 50 g Nouveau produit 6,50 TABACS A PIPE AMPHORA FULL AROMA EN 40 g 6,20 Retrait CLAN AROMATIC EN 30 g 5,60 Retrait TABACS A ROULER CAMEL EN POT DE 50 g 10,85 Retrait CAMEL ESSENTIAL EN 100 g 21,70 Retrait CAMEL TABAC A CIGARETTE EN 60 g 13,00 Retrait CHESTERFIELD TABAC A CIGARETTE EN 100 g 21,70 Retrait DRUM HALFZWARE BLEU CLAIR EN 30 g 6,50 6,80 DRUM HALFZWARE BLEU CLAIR EN 40 g 8,70 Retrait DRUM HALFZWARE EN 30 g 6,50 6,80 DRUM MENTHOL EN 30 g 6,60 Retrait FLEUR DU PAYS N 1 BLOND EN 50 g Nouveau produit 10,85 GOLDEN VIRGINIA VERT EN 40 g 8,70 9,00 L & M TABAC A ROULER EN 44 g 9,55 Retrait LUCKY STRIKE ORIGINAL TOBACCO EN 30 g 6,50 Retrait LOOK OUT NATUREL EN 30 g 6,45 Retrait LOOK OUT NATUREL EN 50 g 10,85 Retrait MARLBORO GOLD ORIGINAL EN 46 g Nouveau produit 10,00 MARLBORO ROUGE ORIGINAL EN 46 g Nouveau produit 10,00 MARLBORO SPECIAL RED EN 80 g Nouveau produit 17,35 MARLBORO SPECIAL RED EN 30 g Nouveau produit 6,50 NATURAL AMERICAN SPIRIT ORIGINAL BLEND EN 35 g 6,80 Retrait PALL MALL NEW ORLEANS EN 70 g 10,85 Retrait PHILIP MORRIS SPECIAL A ROULER EN 30 g 6,50 Retrait WINSTON EN 30 g 6,50 Retrait
5 627 Arrêté Ministériel n du 11 avril 2013 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «CO-GE-BAT S.A.M.», au capital de E. Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «CO-GE-BAT S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 13 février Vu les articles 16 et 17 de l ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 avril Est autorisée la modification de : - l article 3 des statuts (objet social) ; résultant des résolutions adoptées par l assemblée générale extraordinaire tenue le 13 février Ces résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l article 17 de l ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l ordonnance-loi n 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l Economie est chargé de l exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l Hôtel du Gouvernement, le onze avril deux mille treize. Le Ministre d Etat, M. Ro g e r. Arrêté Ministériel n du 12 avril 2013 portant abrogation de l arrêté ministériel n du 16 février Vu la loi n du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ; Vu l arrêté ministériel n du 16 février 1973 fixant la liste des pièces justificatives à produire à l appui des demandes de liquidation de pension de retraite ou de réversion ou de rente d invalidité des fonctionnaires ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril L arrêté ministériel n du 16 février 1973 fixant la liste des pièces justificatives à produire à l appui des demandes de liquidation de pension de retraite ou de réversion ou de rente d invalidité des fonctionnaires est abrogé. Le Secrétaire Général du Ministère d Etat est chargé de l exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l Hôtel du Gouvernement, le douze avril deux mille treize. Le Ministre d Etat, M. Ro g e r. Arrêté Ministériel n du 12 avril 2013 fixant les modalités d application de l article 7 2 ) de l ordonnance souveraine n du 10 septembre 2007 fixant les connaissances minimales requises de certaines personnes physiques placées sous l autorité d une société ou d un établissement agréé. Vu l ordonnance souveraine n du 10 septembre 2007 portant application de la loi n du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril Un examen obligatoire et certifié, en vue de s assurer que les personnes citées à l article 2 du présent arrêté ministériel disposent d un niveau de connaissance suffisant, est organisé par un ou des organismes de formation ou d enseignement supérieur, sous l égide de l Association Monégasque des Activités Financières. Les personnes, ainsi que leur responsable direct, qui assurent les fonctions suivantes au sein des sociétés ou établissements agréés, [au sens des dispositions de l article 3], sont soumises à l examen : - les gérants, - les vendeurs, - les analystes financiers, - les opérateurs de salles de marchés. Art. 3. Exerce la fonction de gérant, toute personne physique habilitée à prendre des décisions d investissement dans le cadre d un mandat de gestion pour compte de tiers, ou dans le cadre de la gestion d un ou plusieurs organismes de placement collectifs.
CIRCULAIRE N 5481/211. OBJET/ - Taxes intérieures de consommation sur les tabacs manufacturés. - Prix de vente public.
Rabat, le 31 Décembre 2014 CIRCULAIRE N 5481/211 OBJET/ - Taxes intérieures de consommation sur les tabacs manufacturés. - Prix de vente public. REFER / - Arrêté du Ministre Délégué auprès du Chef du Gouvernement
Paternité - Pas d'utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'identique : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.
1 juin 2013 Paternité - Pas d'utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'identique : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/ Table des matières Introduction I - Qu'est-ce
Noza Distribution - 8 rue Jean Moulin 62000 Dainville www.nozadis.com
kyf box modéle classique [ CIEL-0001 ] Le pack comprend : - Une batterie lithium. - Une prise USB - Un adaptateur - Une recharge tabac blond sans nicotine. - Une notice d utilisation en français. - Livré
Sur les informations traitées
DELIBERATION N 2013-62 DU 28 MAI 2013 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA POSTE MONACO RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT
l Objectif général : Analyser les principales stratégies marketing utilisées par les cigarettiers.
Fiche pédagogique Thème : Tabac Niveau : CM2, collège, lycée Durée : 30 Tabac et manipulation : quand les industries mettent le paquet Personnes ressources : Enseignants, Infirmier scolaire, CESC l Référence
BARMAN. Président de classe : monsieur Guy MUSART
ÉPREUVE FINALE du 25 e examen dénommé «Concours Un des Meilleurs Ouvriers de France» BARMAN Président de classe : monsieur Guy MUSART Groupe I Classe 4 Rappel des conditions mentionnées dans le référentiel
en glacerie TABLEAUX D UTILISATION DES PURÉES DE FRUITS ET DE LÉGUMES SURGELÉES 100 % goût zéro compromis, my-vb.com
en glacerie TABLEAUX D UTILISATION DES PURÉES DE FRUITS ET DE LÉGUMES SURGELÉES zéro compromis, 100 % goût my-vb.com SORBETS (en grammes) Recettes réalisées par O. Christien Chef pâtissier, E. Ryon MOF
Togo. Loi relative aux entreprises d investissement à capital fixe
Loi relative aux entreprises d investissement à capital fixe Loi uniforme n 2009-23 du 14 octobre 2009 [NB - Loi uniforme n 2009-23 du 14 octobre 2009 relative aux entreprises d investissement à capital
Vu la Loi n 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
DELIBERATION N 2015-04 DU 28 JANVIER 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l Europe du 4 novembre 1950 ;
DELIBERATION N 2014-20 DU 4 FEVRIER 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
Vu la Loi n 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
DELIBERATION N 2012-60 DU 16 AVRIL 2012 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LE MINISTRE D ETAT, RELATIVE AU TRANSFERT D INFORMATIONS
Ordonnance sur la gestion électronique des affaires dans l administration fédérale
Ordonnance sur la gestion électronique des affaires dans l administration fédérale (Ordonnance GEVER) 172.010.441 du 30 novembre 2012 (Etat le 1 er juillet 2014) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 57h,
Projet de loi n o 58. Loi regroupant la Commission administrative des régimes de retraite et d assurances et la Régie des rentes du Québec
PREMIÈrE SESSION QUARANTE ET UNièmE LéGISLATURE Projet de loi n o 58 Loi regroupant la Commission administrative des régimes de retraite et d assurances et la Régie des rentes du Québec Présentation Présenté
Vu la Convention de sauvegarde des droits de l homme et des libertés fondamentales du Conseil de l Europe du 4 novembre 1950 ;
DELIBERATION N 2012-114 DU 16 JUILLET 2012 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA POSTE MONACO RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT
DELIBERATION N 2015-03 DU 28 JANVIER 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE DE LA
DELIBERATION N 2015-03 DU 28 JANVIER 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE DE LA MODIFICATION DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES
Apple Brown Teddy. Aztec Mewlew. Prix : 12.00 CHF la pièce. Nom du produit : 15 ml en flacon plastique ou bouteille en verre
Apple Brown Teddy Taux de nicotine : 0 mg Liquide 100% VG - 0% PG Saveurs : tarte aux pommes, pommes mûres, crème de miel et tabac / A sweet, absurd and perfect blend of apple pie crusts, ripe apples in
TRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE
TRANSFERTS DES CONTRATS D ASSURANCE GROUPE EN CAS DE VIE LIES A LA CESSATION D ACTIVITE PROFESSIONNELLE En vertu de l article L132-23 du Code des assurances les droits individuels résultant des contrats
CONVOCATION A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
SOCIETE DE PRODUCTION AGRICOLE TEBOULBA «SOPAT» Société Anonyme faisant appel public à l épargne Au capital de 12.993.750 Dinars Siège social : Zone Industrielle 5080 Teboulba RC : B 152981996 MF 022671F
Le plaisir de la vente à domicile. Catalogue 2015. www.parenthesecafe.fr
Le plaisir de la vente à domicile Catalogue 2015 www.parenthesecafe.fr Notre gamme de cafés Nos thés Moulu Dosettes (1) Capsules (2) Thé vert nature Chunmee sachet 100g - Thé d exception bio........6.00
Conservatoire National des Arts et Métiers
Conservatoire National des Arts et Métiers Règlement de délivrance du diplôme d ingénieur En formation continue hors temps de travail Vu la loi du 10 juillet 1934 relative au titre d ingénieur diplômé,
Ecran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :
SMARTPHONE - DUAL-CORE - NOIR 3483072425242 SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLEU XXXX SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLANC 3483072485246 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROSE 3483073704131 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROUGE XXXX
DELIBERATION N 2015-53 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA
DELIBERATION N 2015-53 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA MODIFICATION DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES
pumpkin crumble Bons petits plus des fruits confits Potiron / Bigarreau / Pavot 1 > Pâte à Cake 2 > Base Crumble 3 > Cake potiron fruits confits
Cake potiron fruits confits - (28 pièces) > Base cake neutre 200 gr > Purée potiron 75 gr > Cubes de pastèque rouge confit 70 gr > Bigarreaux rouges confits 50 gr > Quatre épices-gingembre 1.5 gr > Pavot
DELIBERATION N 2014-61 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE
DELIBERATION N 2014-61 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISÉ D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
Nutritional Facts (Muffin & Cookie Batter)
97080 Brownie Muffin Batter INGREDIENTS: Sugar, Wheat Flour, Eggs, Chocolate Base (Cocoa, Corn Syrup Solids, Vegetable Oil Shortening (Palm and Modified Palm Oil), Canola Oil, Soy Lecithin, Vanilla Flavour,
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
CONVOCATIONS SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS Société Anonyme au capital de 14 004 292,50. Siège social : 14 rue d Antin - 75002 PARIS. 393 010 467 R.C.S.
Loi n 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux
PRINCIPAUTÉ DE MONACO Loi n 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN
DELIBERATION N 2015-49 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE
DELIBERATION N 2015-49 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR FINALITE
Loi fédérale sur les banques et les caisses d épargne
Loi fédérale sur les banques et les caisses d épargne (Loi sur les banques, LB) Modification du 3 octobre 2003 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 20 novembre
Cercle Patrimonial. Débat sur la Fiscalité
Cercle Patrimonial Débat sur la Fiscalité Oujda, le 10 octobre 2013 Cadre légal marocain d imposition des salariés Benchmark sur les différents modèles de la fiscalité des produits de retraite (1/4) Dans
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué
SHAMPOOINGS ET SOINS REPIGMENTANTS GUIDE TECHNIQUE
SHAMPOOINGS ET SOINS REPIGMENTANTS GUIDE TECHNIQUE Une alternative naturelle aux colorations traditionnelles 7 couleurs déclinées en 7 shampooings et 7 soins > Pour apporter des reflets aux cheveux naturels,
Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte
Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article
Note de présentation relative au Projet de Décret portant création du Conseil Consultatif Supérieur de la Consommation
Note de présentation relative au Projet de Décret portant création du Conseil Consultatif Supérieur de la La loi n 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur promulguée par le Dahir 1.11.03
Choix du support. 1. Factice 2. à l anglaise. 3. Tradition étage
Mariage Tourtes 2 Choix du support 3 1. Factice 2. à l anglaise boîtes en plastique vides (l une sur l autre) dernier étage : vraie tourte à couper ou factice enrobée et décorée selon votre choix tourtes
DESSERTS PATISSIERS. Sirop à baba : eau, sucre, glucose, armagnac (12% à 50 ), 6 babas (farine de blé, œufs, beurre, levure, sel, sucre)
Baba Gascon 6,5 230 2/3 28,3 6,50 X.., Sirop à baba : eau, sucre, glucose, armagnac (12% à 50 ), 6 babas (farine de blé, œufs, beurre, levure, sel, sucre) Baba du Bougnat 6,5 230 2/3 28,3 6,50 X.., Sirop
Objets Publicitaires pour salons
Objets Publicitaires pour salons Accessoire Bureau Autoprimo Staff Auto Divers p. 2 p. 4 p. 8 p. 11 p. 12 Dans la limite des stocks disponibles 1 Accessoire Pochette carte grise AD Pochette de protection
Lisa Abviden - Johanna Amjehoud - Frédéric Armand - Houda Dahar - Paul Grasset 1
Lisa Abviden - Johanna Amjehoud - Frédéric Armand - Houda Dahar - Paul Grasset 1 2 Philip Morris International est un groupe international de cigarettes. Aujourd hui parmi les cinqs premiers groupes mondiaux,
INSTITUT OCÉANOGRAPHIQUE. Fondation Albert I er, prince de Monaco. Établissement reconnu d utilité publique par décret du 16 mai 1906.
INSTITUT OCÉANOGRAPHIQUE Fondation Albert I er, prince de Monaco Établissement reconnu d utilité publique par décret du 16 mai 1906 Statuts Institut océanographique Fondation Albert I er, prince de Monaco
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs N 2007/05/18 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n DGI 2007/35 NOTE COMMUNE N 24/2007 O B J E T : Commentaire des dispositions
N 8019 VENDREDI 3 JUIN 2011. Lois ( Réglementation )
N 8019 VENDREDI 3 JUIN 2011 Lois ( Réglementation ) Loi n 1.377 du 18 mai 2011 modifiant la loi n 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d habitation construits
FOURNITURES DE PATISSERIE ANNEE 2008
FOURNITURES DE PATISSERIE ANNEE 2008 Fournitures classées selon les lots suivants * Lot n 1 : MATIERES PREMIERES * Lot n 2 : CARTONNAGE Lot n 1 : MATIERES PREMIERES Designation de l'article conditionnement
La Retenue à la source obligatoire en Tunisie : Article 52 du Code de l IS et de l IRPP (à jour jusqu à la Loi de finances 2008)
La Retenue à la source obligatoire en Tunisie : Article 52 du Code de l IS et de l IRPP (à jour jusqu à la Loi de finances 2008) Objet Article Dispositions Taux Principe 52-I Règle générale Hôtels Bureaux
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Restaurant. La Fontaine d Athéna. Spécialités grecques
Restaurant La Fontaine d Athéna Spécialités grecques Apéritifs Cocktail Athéna (noix de coco, Martini, jus d'orange) 4,50 Cocktail Maison (ouzo, Martini, Campari, jus d'orange) 4,50 Mavrodafné (porto grec
Catalogue Informatique - Clés USB Stylos
Catalogue Informatique - Clés USB Stylos Grossiste Chinois Import Votre grossiste en ligne Edition 06/07/2015 Higoods Co. Ltd. Room 1001 Chuangxin Building,Chuangye Garden Minzhi Streets, Longhua District
Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec
Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec États financiers Accompagnés du rapport des vérificateurs Certification Fiscalité Services-conseils
952.111. Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse
Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse (Ordonnance de la FINMA sur les banques étrangères, OBE-FINMA) 1 du 21 octobre 1996 (Etat le
952.111 Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse
Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse (Ordonnance de la FINMA sur les banques étrangères, OBE-FINMA) 1 du 21 octobre 1996 (Etat le
Statuts v1.3 - Page 1 sur 5
v1.3 - Page 1 sur 5 TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour
1. Décret exécutif n 09-18 du 20 Janvier 2009, modifié et complété, fixant la réglementation relative à l'exercice de la profession d'agent
Ministère de l Habitat et de l Urbanisme Direction Générale de l Habitat et de la Construction Direction de la Gestion Immobilière Sous Direction de la Préservation du Patrimoine Immobilier Synthèse des
FAÇONNÉS CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE
CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE CARNETS D ADRESSES AVEC INDEX ALPHABÉTIQUE PLASTIFIÉ CARNETS D ADRESSES
Règlement J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (SaraFlip)
Règlement J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (SaraFlip) Mars 2014 Règlementt Le présent règlement se fonde sur l art. 2 des statuts de J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (désignée ci-après
STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
RECUEIL DE LEGISLATION. A N 275 28 décembre 2012. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 4317 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 275 28 décembre 2012 S o m m a i r e Loi du 21 décembre 2012 portant
SEMINAIRES 2014. Hôtel*** Restaurant L ECLUSE. Email : contact@ecluse-perigord.com
SEMINAIRES 2014 Hôtel*** Restaurant L ECLUSE Route de Limoges 24420 ANTONNE & TRIGONANT Tél : 05.53.06.00.04 Fax : 05.53.06.06.39 Site : www.ecluse-perigord.com Email : contact@ecluse-perigord.com 44 chambres
DELIBERATION N 2010-15 DU 3 MAI 2010
DELIBERATION N 2010-15 DU 3 MAI 2010 PORTANT AVIS FAVORABLE SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA COMPAGNIE DES AUTOBUS DE MONACO RELATIVE AU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR FINALITE
Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao
Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao du 23 novembre 2005 Le Département fédéral de l intérieur (DFI), vu les art. 4, al. 2, 26, al. 2 et 5,
Bourse de Casablanca. Arrêtés ministériels d application relatifs aux Sociétés de Bourse
Bourse de Casablanca Arrêtés ministériels d application relatifs aux Sociétés de Bourse SOMMAIRE ARRETE OU DECRET PAGE Arrêté du ministre des finances et des investissements n 2893-94 du 24 octobre 1994
dosette de crème thé fruits rouges nestea pêche blanche 33 cl minute maid 33 cl orange minute maid 33 cl tropical minute maid 33 cl pomme
BOISSONS CHAUDES café chocolat dosette de crème thé nature thé citron thé menthe thé fruits rouges café viennois décaféiné grand café expresso BOISSONS FROIDES evian 50 cl badoit 50 cl nestea pêche blanche
.Les cheveux 100 % naturels Remy Hair. .Clips, pose à anneaux, kératine, tissages et perruques
Sommaire Présentation...1 Extensions à clips...2 Extensions à la kératine...4 Extensions à anneaux...6 Tissages cheveux vierges...8 Perruques...9 Les soins spécifiques...10 Le fer à lisser Pink Collection...11
DELIBERATION N 2014-112 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU
DELIBERATION N 2014-112 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT
Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein
Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet
Règlement d INTERPOL sur le traitement des données
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES Règlement d INTERPOL sur le traitement des données [III/IRPD/GA/2011(2014)] REFERENCES 51 ème session de l Assemblée générale, résolution AGN/51/RES/1, portant adoption du
Les jours de la semaine
Les jours de la semaine Les jours de la semaine S enfilent un à un Comme les billes d un grand collier Dans un ordre, ils se suivent Chaque jour se ressemble Chaque jour est différent Mais on ne peut les
(Lettre du Gouvernement japonais)
(Lettre du Gouvernement japonais) Traduction Paris, le 11 janvier 2007 Votre Excellence, Me référant à la Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon en vue
Date de validité de la liste de prix: 26/08/2015-01/09/2015
Téléphone: 2-671 11 77 Techmate MO1001 Mini format pour cette clè USB recouverte d'une protection métallique qui se tourne en début d'utilisation.les prix incluent un marquage 2 couleurs et la livraison
Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72
Pour info: Marypa Carlier E-mail: marypa.carlier@mi-is.be Tél : 02 507.8728I Fax : 02 508 86 72 A Mesdames les Présidentes et à Messieurs les Présidents des centres publics d action sociale Service votre
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent
2014 Plantes d intérieur du monde entier. Qualité / Prix / Choix www.landi.ch. chaque 8. 95. chaque. chaque 15. 90 3. 20
2014 Plantes d intérieur du monde entier Qualité / Prix / Choix www.landi.ch 8. 95 15. 90 3. 20 dès 15. 90 Beaucarnea Différentes grandeurs. 07648 Phalaenopsis Royale Blue 07712 Phalaenopsis «Amore mio»
Cake aux fruits. Pastis Landais
Cake aux fruits Couper les fruits secs en cubes (taille au-dessus de la brunoise). r des moules à cake. Chemiser les moules de papier cuisson prévu à cet effet. Tamiser la farine et la poudre à lever.
Clés USB rotatives basiques. Clés USB rotatives métallisées IMPORT ASIE IMPORT ASIE. A partir de 1Z41005 1Z41006 1Z41007 1Z41008 1Z41009
Clés USB rotatives basiques 1Z41000 1Z41001 1Z41002 1Z41003 1Z41004 1234 1Z41005 1Z41006 1Z41007 1Z41008 1Z41009 1Z41010 1Z41011 1Z41012 1Z41013 Nb max de coul: 4 (1 offerte) Tailles: 59x20x11mm Taille
Investir dans des projets d entreprises
OFFRE DE PME LIÉES Investir dans des projets d entreprises En application des articles L. 41-1 et L. 61-8 du Code monétaire et financier et de son Règlement général, notamment de ses articles 11-1 à 16-1,
NOMINATION OBLIGATOIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES (tableau de synthèse)
NOMINATION OBLIGATOIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES (tableau de synthèse) Entités Textes applicables Organes compétents (en cours de vie sociale) Observations Administrateurs et mandataires judiciaires C.
16 programmes de personnalisation
2015 EDITION 16 programmes de personnalisation Nous sourcerons à travers le monde pour vos promotions personnalisées Make it Yours Aussi original que vous choisissez de l être Pour les instants nécessitant
III L allégement de la loi n 12-96 La loi n 12-96 contient des dispositions diverses et transitoires conçues, au départ, pour assurer l application
ROYAUME DU MAROC Note de présentation du projet de loi modifiant et complétant la loi n 12-96 portant réforme du Crédit Populaire du Maroc telle que modifiée et complétée Depuis la promulgation de la loi
Pour commencer. Les Apéritifs COCKTAILS Pina Colada 6,50
Pour commencer Les Apéritifs COCKTAILS Pina Colada 6,50 4cl Rhum / Jus ananas et lait de coco Mojito 6,50 4 cl Rhum / Feuilles de menthe / Eau gazeuse / citron vert et sucre Cocktail Maison 5,50 Planter's
SÉNAT PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT
PROJET DE LOI adopté le 20 novembre 1974. N 39 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT relatif aux. opérations des entreprises d'assurances dommages relevant des
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Décret n o 2014-1531 du 17 décembre 2014 relatif au taux des cotisations d allocations familiales et d assurance
Biscuits de Noël. Milan
Biscuits de Noël Milan - 225 g de beurre - 150 g de sucre - 75 g d œufs - 300 g de farine - 1 pincée de sel - 1 zeste de citron - 1 pincée de poudre de vanille - Battre le beurre et le sucre - Ajouter
ZOOM COLLECTION STRATIFIÉS FORMAT PORTE. Une offre taillée sur-mesure
ZOOM COLLECTION STRATIFIÉS FORMAT PORTE Une offre taillée sur-mesure 2012 2016 www.egger.com/zoom 02 ZOOM Collection stratifiés format porte Avec ZOOM, faites votre choix parmi 90 décors tenus sur stock
le 25 juin 1985 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif à certaines activités d'économie sociale.
PROJET DE LOI adopté N 142 SÉNAT le 25 juin 1985 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif à certaines activités d'économie sociale. (Urgence déclarée.) Le Sénat
Circulaire n 4939 du 23/07/2014
Circulaire n 4939 du 23/07/2014 Mesures d aménagement de fin de carrière Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR). La présente circulaire remplace les circulaires
PART II / PARTIE II Volume 31, No. 11 / Volume 31, n o 11
PART II / PARTIE II Volume 31, No. 11 / Volume 31, n o 11 Yellowknife, Northwest Territories / Territoires du Nord-Ouest 2010-11-30 TABLE OF CONTENTS / SI: Statutory Instrument / R: Regulation / TABLE
SARL SAVILEM TEL : 03.29.78.11.17. 5 AV. DE LA GARE FAX : 09.70.62.08.28. 55500 NANCOIS SUR ORNAIN Email: savilem@orange.fr
NOM SARL SAVILEM TEL : 03.29.78.11.17. 5 AV. DE LA GARE FAX : 09.70.62.08.28. 55500 NANCOIS SUR ORNAIN Email: savilem@orange.fr site: www.dosettedecafe.fr Adresse facturation N CLIENT ADRESSE TEL : Email:
PARRAINAGE, PUBLICITE ET
Observatoire des stratégies marketing pour les produits du tabac PARRAINAGE, PUBLICITE ET PROMOTION DES PRODUITS DU TABAC DANS LES EVENEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS Résumé des résultats Juin 2014 Proposition
BUDGET DE LA MUTUALITE DES EMPLOYEURS POUR 2015
BUDGET DE LA MUTUALITE DES EMPLOYEURS POUR 2015 1 Résultat Budget Prévisionnel Budget Budget Article Compte 2013 2014 2014 2015 2016 Nombre - indice 761,00 780,01 775,17 789,70 804,47 DEPENSES BUDGET DES
Status de la banque des états de l Afrique Centrale
Status de la banque des états de l Afrique Centrale T I T R E I CONSTITUTION - STATUT JURIDIQUE Article premier La Banque des Etats de l Afrique Centrale (ci-après désignée la Banque) est un établissement
Débordant de Nature! Catalogue de produits
Débordant de Nature! Catalogue de produits Kératinol CHEVEUX TEINTS colorés décolorés enfants SHAMPOING Dorlotez votre chevelure et préservez sa couleur avec ce shampoing débordant d ingrédients naturels
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Loi fédérale sur la surveillance des entreprises d assurance
Loi fédérale sur la surveillance des entreprises d assurance (Loi sur la surveillance des assurances, LSA) 961.01 du 17 décembre 2004 (Etat le 1 er juin 2015) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
Etendue de l assujettissement aux droits. de lois ou par des ordonnances du Conseil fédéral édictées en vertu de la présente loi.
Loi sur le tarif des douanes (LTaD) 632.10 du 9 octobre 1986 (Etat le 1 er janvier 2013) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu les art. 28 et 29 de la constitution 1, vu le message du Conseil
DELIBERATION N 2015-35 DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU
DELIBERATION N 2015-35 DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
DEMANDE DE PROPOSITION. visant le maintien d un marché pour la négociation de contrats à terme sur titres à revenu fixe
DEMANDE DE PROPOSITION visant le maintien d un marché pour la négociation de contrats à terme sur titres à revenu fixe Publiée par la Bourse de Montréal Dérivés à revenu fixe Le lundi 14 février 2011 Bourse
neotower Principe de fonctionnement
Le neotower de RMB/Energie La petite centrale de couplage-chaleur-force de l'avenir Silencieux Robuste Efficace Compact La fascination est contagieuse Allumez le feu neotower Principe de fonctionnement
MOI C EST ADAM. www.opel.fr. Wir leben Autos : Nous vivons l Automobile.
MOI C EST ADAM www.opel.fr Wir leben Autos : Nous vivons l Automobile. ADAM &YOU * Vous êtes unique? Bonne nouvelle, l Opel ADAM aussi! Avec sa ligne audacieuse et ses couleurs flamboyantes, elle est résolument
DÉLIBÉRATION N 2014-13 DU 4 FÉVRIER 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
DÉLIBÉRATION N 2014-13 DU 4 FÉVRIER 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION À LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISÉ D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
RODRIGUEZ GROUP 1.750.000 : 06400 697 220 879 RCS
RODRIGUEZ GROUP Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1.750.000 AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société RODRIGUEZ GROUP sont avisés qu une assemblée générale