TARIF DES DOUANES - ANNEXE 82 - i

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1 82 - i Chapitre 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS Notes. 1. Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n o 82.09, le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2. Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux-ci à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n o Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section. Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n o 85.10). 3. Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n o et d'un nombre au moins égal d'articles du n o relèvent de cette dernière position.

2 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main Bêches et pelles Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de bêches et de pelles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 3 % Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de pioches, de pics, de houes, de binettes, de râteaux ou de racloirs; Pioches et pics pour l'escalade ou l'alpinisme NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Haches, serpes et outils similaires à taillants Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de haches, de serpes et d'outils similaires à taillant NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,

3 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains Sécateurs (cisailles à élaguer) - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - 11 % TAU, TNZ, TPAC, Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main Foreuses de trous de poteaux; Émondoirs - En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Fourches : Forgées, devant servir à la fabrication des fourches à main NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, - - -Autres : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,

4 Autres NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraisesscies et les lames non dentées pour le sciage) Scies à main - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 6 % TNZ : 6 % TKR : 2,5 % Lames de scies à ruban - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : Avec partie travaillante en acier - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres, y compris les parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chaînes de scies, dites coupantes - En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres lames de scies :

5 Lames de scies droites, pour le travail des métaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main Limes, râpes et outils similaires - 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Pinces... NMB Autres Cisailles à métaux et outils similaires Cisailles - 11 % TAU, TNZ, TPAC, Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 2,5 %

6 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. -Clés de serrage à main : À ouverture fixe 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 6 % TNZ : 6 % Ouvertes et fermées, combinées... NMB Dynamométriques Autres À ouverture variable 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 6 % TNZ : 6 % Clés à tuyaux Autres Douilles de serrage interchangeables, même avec manches 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Avec manches Sans manches Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale Outils de perçage, de filetage ou de taraudage Matrices - 4 % TPAC, TPMD, TPG,

7 Autres - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Marteaux et masses Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de marteaux et de masses NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 6 % TNZ : 6 % Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 6,5 % TNZ : 6,5 % Tournevis - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 6 % TNZ : 6 % -Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : D'économie domestique Fers à friser portatifs au butane - En fr. TPAC, TPMD, TPG,

8 Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Autres Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils à main; Fers à marquer au feu le bétail NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes NMB 2,5 % TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 2,5 % Lampes à souder et similaires - 6 % TPAC, TPMD, TPG, Étaux, serre-joints et similaires Serre-joints devant servir avec les articles suivants à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic: Instruments; Stérilisateurs; Appareils de radiothérapie au cobalt; Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Étaux et serre-joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,

9 Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Outils d'au moins deux des n os à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. -Outils de forage ou de sondage : Avec partie travaillante en cermets En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fleurets de perforatrices rotatives... NMB Autres... NMB Autres, y compris les parties En fr. TAU, TNZ, TPAC, Fleurets de perforatrices rotatives Fleurets de perforatrices à percussion Autres... -

10 Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner En fr. TPAC, TPMD, TPG, Se prêtant à la coupe des métaux... NMB Matrices d'estampage... NMB Filières pour le formage des métaux, incluant les filières à filetage par roulage... NMB Autres... NMB Outils à tarauder ou à fileter En fr. TPAC, TPMD, TPG, À tarauder... NMB À fileter... NMB Outils à percer En fr. TAU, TNZ, TPAC, Fleurets pour maçonnerie... NMB Fleurets pour le travail des métaux... NMB Autres Outils à aléser ou à brocher - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Outils à fraiser En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fraises : À pointe de tungstène... NMB Autres... NMB Autres... -

11 Outils à tourner NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres outils interchangeables Ciseaux à billes, forets à douille, ciseaux, marteaux-bêches, bêches-front, machines à enfoncer (pour les tuyaux, les tiges et les crampons) et fleurets à pointe de diamant, pour les outils électriques portatifs; Outils de coupage, à pointe de carbure, pour le travail du bois; Suceurs d'aspirateurs NMB 9 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 2,5 % TNZ : 2,5 % TPG : 2,5 % Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Pour le travail des métaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour le travail du bois - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour machines agricoles, horticoles ou forestières En fr. TPAC, TPMD, TPG, Pour tondeuses à gazon Pour autres machines des types agricoles ou horticoles et leurs parties Autres... -

12 Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets Plaquettes amovibles et fleurets, de carbure... KGM Autres... KGM Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. En fr. TPAC, TPMD, TPG, Fouloirs à raisins pour usages domestiques - 6 % TAU, TNZ, TPAC, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Appareils à hacher, couper, trancher, émincer ou déchiqueter les aliments Ouvre-boîtes Autres Couteaux (autres que ceux du n o 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames Assortiments Coutellerie - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 8 % TKR : 4 % Autres - 7 % TAU, TNZ, TPAC, -Autres :

13 Couteaux de table à lame fixe Couteaux à découper - 7 % TPAC, TPMD, TPG, Autres - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 8 % TKR : 4 % Autres couteaux à lame fixe - 7 % TAU, TNZ, TPAC, Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, Lames Ébauches, d'aciers inoxydables, répondant aux spécifications des séries AISI 430 ou AISI 300, d'une épaisseur d'au moins 1,78 mm, simplement façonnées par estampage, devant servir à la fabrication d'ustensiles de table; Forgées, y compris les ébauches en aciers inoxydables, simplement moulées par voie humide, devant servir à la fabrication de couteaux de table NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, Manches en métaux communs - - -Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper - 7 % TPAC, TPMD, TPG,

14 Manches creux en aciers inoxydables, autrement ouvrés que soudés, pour couteaux de table autres que les couteaux à découper - 10 % TPAC, TPMD, TPG, Manches de couteaux en aciers inoxydables, creux, simplement soudés, devant servir à la fabrication de couteaux de table - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 8 % TKR : 4 % Des autres couteaux à lame fixe - 7 % TAU, TNZ, TPAC, Des couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) Rasoirs NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, Autres parties NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, Ciseaux à doubles branches et leurs lames.

15 Ciseaux et cisailles NMB 11 % TAU, TNZ, TPAC, TKR : 4 % Ébauches NMB 3,5 % TAU, TNZ, TPAC, Lames NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 2,5 % Autres Tondeuses pour animaux, devant servir sur la ferme - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 2,5 % TNZ : 2,5 % TKR : 2,5 %

16 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 8 % TKR : 4 % Autres - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 2,5 % Autres assortiments Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TAU : 8,5 % TNZ : 8,5 % TPG : 8 % TKR : 4 % Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, -Autres : Argentés, dorés ou platinés Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 8 % TKR : 4 % Autres - 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,

17 Autres Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table - 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 8 % TKR : 4 % Ébauches de cuillers et fourchettes de table à l'état brut - En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 2,5 %