CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL

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1 CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU NORD MUTUALITE DU NORD

2 UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU NORD MUTUALITE DU NORD ACTIVITÉ : PRÉVOYANCE ET SÉCURITÉ SOCIALE HISTORIQUE L'Union générale de la Mutualité du département du Nord (UGMN) est issue de l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord, créée en Cette société relève à partir de 1902 de la Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) créée à cette date. Elle siège 9, bd Vauban à Lille à partir de 1925, l'immeuble prenant le nom d'hôtel de la Mutualité. Comme les autres unions départementales, la société assure la coordination entre les sociétés mutualistes de base, remplit un rôle de documentation et de propagande ainsi qu'un rôle technique (création et gestion de services d'assistance). L'Union départementale se dote à partir de 1923 de caisses de prêt, de retraites, d'assurances sociales, de maladie-maternité, de soins chirurgicaux. Elle est reconnue d'utilité publique en Une clinique mutualiste chirurgicale est construite à Lambersart en L'UGMN, qui prend le relais de l'union départementale, tient son premier conseil d'administration en décembre Sa constitution est ratifiée par décret du 30 mai Elle siège d'abord bd Vauban, puis rue nationale à Lille à partir de En 1991, lors du versement de ses archives au CAMT, l'union siège à la Maison de la Mutualité, 18 bd Papin. Aux caisses créées par l'ancienne Union départementale, l'ugmn ajoute un service de constructions de logements (1955), un service longue maladie-invalidité et un service "cure d'air" (1959). Outre la gestion de ces services sociaux, l'union a assuré à partir de 1950 la liaison entre la FNMF et les sociétés de base, et géré de nombreux dossiers de fusion et liquidation de sociétés par l'intermédiaire d'un comité de coordination. 2

3 Présentation du versement Documents versés par l'union générale de la Mutualité du Nord le 8/03/1991 (dépôt, complété par 5 documents versés le 27/9/93). Ce versement regroupe les archives propres à l'union (assemblées générales, dossiers de commissions, Comité départemental de coordination) et les archives de diverses sociétés mutualistes collectées par l'union : - les Voyageurs, - les Persévérants de l'école laïque, - les Anciens sous-officiers de Lille et des communes suburbaines, - la Saint-André, mutuelle communale, - l'entraide des médaillés du Mérite social, - la Mutuelle de Pont-à-Marcq, - l'union fraternelle d'houplin-ancoisne. Les documents de ces mutuelles consistent en statuts, procès-verbaux, livres comptables, listes d'adhérents, courrier, revues. A ces archives a été annexée la documentation rassemblée par Valérie Coisne dans le cadre d'une enquête sur les archives mutualistes du Nord, commanditée par les Archives de France et l'union générale en Le versement de l'union générale a été complété en mai 1991 par celui des archives de deux autres petites mutuelles : l'entraide de Lys-les-Lannoy et la Saint-Germain de Mouvaux, cotées et Classement et inventaire par C. Boisse, A. Le Goff et M. Pépin. DATES EXTREMES DES DOCUMENTS : COMMUNICABLE AVEC AUTORISATION 3

4 Bibliographie Coisne (V.).- Enquête sur les archives mutualistes dans le Nord.- Lille, Dreyfus (M.).- La mutualité, une histoire maintenant accessible.- Mutualité française, "Mutualité et protection sociale". Actes du colloque national d'albi, septembre La Mutualité française, Bennet (J.).- La Mutualité française, des origines à la Révolution de Coopérative d'information et d'édition mutualiste, Bennet (J.).- Biographies des personnalités mutualistes, 19 e et 20 e siècles.- Mutualité française, Deflandre (C.).- Bibliographie sur la mutualité.- Mutualité française, Radelet (Michel).- Mutualisme et syndicalisme. Ruptures et convergences de l'ancien Régime à nos jours.-puf, Radelet (M.).- De la mutualité à la Sécurité sociale. Conflits et convergences.- Editions ouvrières, Radelet (M.).- La mutualité, histoire, droit, sociologie.- LGDJ,

5 UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU DEPARTEMENT DU NORD Les documents concernant l'union générale sont datés de 1927 à 1975 : statuts de 1927, textes émanant de la FNMF, ; documents administratifs : procès-verbaux et rapports d'ag, élections du CA, réunions et élections de comités et commissions, dossiers de création et fusion de sociétés, ; archives de la direction, ; vie de la société, ; prestations, ; oeuvres, ; documents relatifs au patrimoine, A ces archives ont été annexés deux documents concernant la Mutuelle Saint-Pierre de Sailly-lez-Lannoy et la Mutuelle des Médaillés du commerce et de l'industrie (1905, 1931). 5

6 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE 1 - Actes de société Divers : - Textes et instructions de la Fédération nationale des mutualités françaises (FNMF), Statuts de la FNMF, brochures sur la mutualité, Correspondance entre l'union générale de la Mutualité du Nord (UGMN) et le président de la FNMF, Circulaires, notes et rapports, Textes et instructions émanant de l'ugmn, Livret d'adhérent contenant les statuts de la Caisse autonome de retraites de l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord, Carte d'adhérent de la Caisse maladie de l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord, s.d. - Statuts de la Société mutuelle familiale des anciens combattants belges de Roubaix, Librement communicable Société Saint-Pierre de Sailly-lez-Lannoy : statuts Historique Société de la mutuelle des Médaillés du commerce et de l'industrie : historique rédigé par la société

7 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées Procès-verbaux des assemblées générales des 7 mai 1968, 15 septembre 1968, 11 mai 1969, 19 avril 1970, 14 juin 1970, 4 avril 1971, 18 juin 1972, 24 juin 1973, 16 décembre 1973 ; rapports moraux des assemblées générales des exercices 1967, 1968, 1969, 1970, 1973 ; rapports financiers des exercices 1967, 1969, 1970, 1971, 1973, Elections du conseil d'administration, Comités et commissions Commission de contrôle financier : élections et renouvellement de mandats ; rapports Commission d'études et de suggestions Mutualité-Sécurité sociale : registre des procès-verbaux de réunion, février-avril Commission de la propagande et du journal : registre des procès-verbaux de réunions, avril 1935-novembre Comité régional de liaison : compte rendu de la réunion constitutive du 30 janvier Comité départemental de liaison de la Mutualité dans l'entreprise : compterendu de la réunion plénière du 26 septembre 1970 ; procès-verbal de la réunion du bureau du 6 novembre Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés

8 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés

9 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés Relations avec d'autres organismes Office HLM de la Communauté urbaine de Lille : circulaires, rapports, correspondance, ; Caisses d'assurances vieillesse et maladie : circulaires, rapports, correspondance, Prestations Caisses diverses : - Caisse chirurgie-maladie : propositions tendant à améliorer la couverture des assurés sociaux, mai Caisse autonome de retraites : modifications statutaires, Caisse autonome d'assurance-accidents : règlement, Caisse autonome d'assurance-décès : propositions de modifications au règlement, Caisse maladie-maternité : règlement, Caisse vieillesse et invalidité : registre des procès-verbaux de réunions du conseil d'administration

10 5 Congrès et festivités Congrès nationaux : - Vingt-quatrième congrès national de Bordeaux, mai 1964 : notes et rapports et rapports préparatoires ; n spécial 34 de la Revue de la Mutualité. - Vingt-cinquième congrès national de Saint-Malo, mai 1967 : n spécial 44 de la Revue de la Mutualité. - Vingt-sixième congrès national de Grenoble, mai 1970 : n 57 de la Revue de la Mutualité, coupures de presse. Divers : - Distinctions et faire-part, Discours prononcés lors de fêtes, congrès, funérailles, Photographies provenant du fonds de la Société de Secours mutuel des sousofficiers, Coupures de presse, correspondance et tract, Documents et objets divers Diplôme de la médaille de la Mutualité décerné à M. Emile Degand, de la Société des sciences de l'agriculture et des arts de Lille Diplôme de grand prix décerné à l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord lors de l'exposition internationale des arts et des techniques de Paris III) PATRIMOINE 1 - Bâtiments Immeuble de la Maison de la Mutualité : comptes définitifs, septembre

11 Photos provenant de la Société de secours mutuel des anciens sous-officiers de Lille : album de quinze photographies prises entre 1900 et 1932, représentant l'hôtel de la Mutualité ; photos du hall et du grand escalier, 1932 ; suite de huit photographies des extérieurs et intérieurs, Immeubles divers Commission d'exécution des travaux de construction : procès verbaux des réunions, ; clinique chirurgicale mutualiste de la Roseraie à Lambersart : dossiers de travaux divers, IV) OEUVRES SOCIALES Clinique chirurgicale de la Roseraie à Lambersart :dossier administratif. (Travaux : voir Patrimoine) Oeuvre "Cure d'air" : registre des procès-verbaux de la Commission de gestion Journée d'études sur les problèmes du troisième âge : rapport, octobre V) BIBLIOTHEQUE Publications collectées par la société Etudes diverses : - "Etude sur les différentes modalités de la constitution des retraites dans les sociétés de secours mutuel approuvées", "Les perspectives d'avenir de la Mutualité, rapports de la commission spéciale d'études", Etampes, "La comptabilité des sociétés mutualistes", Paris, "Statuts types des mutuelles : commentaires", Paris, Librement communicable 11

12 Périodiques : - Revue de la prévoyance et de la Mutualité, t. XI, 1902, 1 volume relié. - Bulletin des sociétés de secours mutuel, 1905, 1 volume relié. - Le sportif mutualiste, n 17, mars La Mutualité combattante, 1956, 1959, 1962, 1965, Revue de la Mutualité, juin 1958, juin 1963, décembre Mutilé combattant et toutes victimes de guerre, juillet-août et octobre 1961, janvier à mai 1962, septembre-octobre 1962, juin 1963, janvier 1964, mars à mai 1964, juillet à septembre 1964, novembre 1964, janvier et mars 1965, septembre 1965 à octobre Librement communicable Périodiques : - Le Nord mutualiste, juin, juillet, novembre 1939 et n 2 à 32, (manquent n 4, 5, 6, 8, 19). - Espace social, n 1 à 51, (manquent n 10, 11, 13 à 17, 20, 21, 23, 31, 49). - Roubaix mutualiste n 39, 1962; n 46, Le mutualiste de la région de Valenciennes n 41, 1961, n 46, La Mutualité de la Loire, 1961, Le Mutualiste social de Haute-Garonne, Le Mutualiste de Touraine, Le Médaillé militaire, L'Amicale de la préfecture de police, SPCE, bulletin de la Société philanthropique des commis et employés, n 40, 1963, et numéro spécial du 110 e anniversaire de la fondation, Librement communicable 12

13 SAINT-ANDRE (LA) Société de secours mutuel établie à Saint-André (Nord) le 30 avril 1860 pour éviter à l'ouvrier la misère en cas de maladie et lui accorder une pension pour ses vieux jours. Fusion en 1953 avec les Voyageurs. Documents conservés : statuts, procès-verbaux d'assemblées ( ). 13

14 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Statuts imprimés, 1926 ; arrêté de fusion avec "Les Voyageurs", 18 juin 1953 ; statuts de l'union nationale des anciens combattants "Unis comme au front", section de Saint-André, II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Assemblées, conseils et bureaux : procès-verbaux des réunions, 20 octobre juin

15 VOYAGEURS (LES) Société de secours mutuel des voyageurs et employés de bureaux du commerce et de l'industrie de Lille et du Nord, créée en Elle absorbe en 1953 la Mutuelle Saint-André. Documents conservés : actes de société, procès-verbaux et dossiers des conseils et assemblées, livrets d'adhérents, livres comptables et collection du Messager, bulletin de la société. 15

16 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Historique Historique, , L. Nuez imprimeur, Lille, Modifications des statuts, bulletins d'adhésion et imprimés de propagande, Fusion avec la "Saint-André", 18 juin Photographie intitulée " Les Voyageurs", où figurent M. Déchirot et M. Leblanc, dernier président II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 11 novembre juin Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 1er juillet juillet Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 26 juillet juin Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 23 juillet décembre Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, janvier juin

17 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 28 juillet octobre Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 27 novembre mai Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 28 juin novembre Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 1 er février novembre Procès-verbaux des réunions du bureau, 12 janvier août Conseil d'administration et commissions : composition, listes, ; dossiers des conseils, Conseil d'administration : dossiers des conseils Prestations Adhésions au cabinet dentaire mutualiste de Lille Statistiques Préfecture : états statistiques dits de type

18 4 - Documents et objets divers diplômes vierges non datés III) ADHERENTS 1 - Mouvement des adhérents Livrets d'adhérents (lettres A à C) Livrets d'adhérents (lettre D) Livrets d'adhérents (lettres E à H) Livrets d'adhérents (lettres I à L) Livrets d'adhérents (lettres M à P) Livrets d'adhérents (lettres Q à Z) Relations avec les adhérents Listes et réponses des sociétaires des groupes A, B, C et F au sujet des transferts résultant de la dissolution des Voyageurs

19 IV) PATRIMOINE Bâtiments Baux concernant les bureaux de la rue du Gros-Gérard à Lille V) COMPTABILITE ET FINANCES 1 - Comptabilité générale Livre de comptes Livre de comptes Grand livre, janvier 1954 à décembre Grand livre, janvier 1963 à juin Livre journal, janvier 1930 à décembre Livre journal, janvier 1939 à juin Rapports financiers, ; situations financières et bilans, Comptabilité annexe Registre de caisse, juin 1937 à janvier

20 Registre de caisse, février 1944 à janvier Registre de caisse, janvier 1954 à juillet Registre de caisse, août 1955 à octobre Registre de caisse, novembre 1960 à septembre Registre de caisse, octobre 1963 à octobre Registre de caisse, octobre 1966 à janvier Registre VP, janvier 1959 à décembre Registre VP, janvier 1961 à février Registre VP, février 1963 à janvier Livre de recettes et dépenses Livre de recettes et dépenses concernant les sociétaires Livre des cotisations

21 3 - Relations avec les banques Registre des mouvements bancaires, janvier 1965 à novembre Registre des mouvements bancaires, novembre 1966 à juillet Registre des mouvements bancaires, août 1968 à mai Subventions Correspondance concernant des subventions et litiges divers VI) BIBLIOTHEQUE Publications de la société Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 1-115, 20 juillet décembre Librement communicable Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n , 20 janvier 1903-juillet Librement communicable Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n , 20 juillet 1899-juillet Librement communicable 21

22 Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 1-43, 20 juillet décembre Librement communicable Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 2-17, 20 août novembre Librement communicable Déficit au 27 juillet

23 ANCIENS SOUS-OFFICIERS DE LILLE Société de secours mutuel des anciens sous-officiers, brigadiers et caporaux de Lille et des communes suburbaines, fondée à Lille en 1881 sous la raison sociale "Société de secours mutuel des anciens sous-officiers de Lille et des communes suburbaines", raison sociale modifiée en Entre 1945 et 1960, elle absorbe par fusion 17 sociétés mutualistes du département : les "Anciens sous-officiers, brigadiers, caporaux et militaires classés de Lille", 1945 ; la "Saint-Martin" des anciens militaires de Lomme, 1946 ; les "Anciens militaires français de Neuville-en-Ferrain", 1952 ; l'"association générale des mutilés et anciens combattants du département du Nord", 1953 ; les "Anciens sous-officiers du canton de Seclin", 1953 ; les "Anciens militaires de Nieppes", 1953 ; la "Moulinoise" de Lille, 1954 ; la "Fraternelle de Wazemmes" de Lille, 1954 ; la "Sainte-Barbe" de Lille, 1955 ; la "Fraternelle de Vieux-Berquin", 1955 ; le "Pain mutuel" de Lille, 1955 ; la "Prévoyance" de Lille, 1956 ; la "Fraternelle prévoyante" de Fournes-en- Weppes, 1956 ; l'"association mutuelle des anciens marins de la région du Nord" de Lille, 1956 ; la "Saint-Louis" de la Chapelle-d'Armentières, 1957 ; la "Coloniale" de Lille, 1958 ; l'"humanité" de Lille, 1958 ; la "Saint-Roch de Moulins" de Lille, Les documents sont datés de 1881 à 1986 : formation de la société, ; documents administratifs, ; documents relatifs aux adhérents, ; documents comptables, ; documents relatifs à la vie de la mutuelle,

24 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société Statuts, ; documents relatifs aux fusions, ; notices historiques, II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Assemblées générales Registre des délibérations, septembre 1881-mai Comptes rendus et rapports, , 1946, , 1966; coupures de presse concernant les assemblées générales, 1949, 1950, 1963, Conseil d'administration Liste des membres, 1948, 1950, 1951, , , 1965, 1970, 1985; démission collective, Dossiers de responsables Correspondance, ; archives de la Direction (dossier de l'association COMA, amicale des Commis et ouvriers militaires d'administration),

25 4 - Relations avec d'autres organismes Relations avec les "Brabançons Prévoyants": programmes de fêtes, menus, correspondance Prestations Immatriculation de la société à la caisse de Sécurité sociale, novembre 1963; règlement des cotisations, ; allocations aux retraités, Statistiques Etats statistiques, ; questionnaire préparatoire au XXVI e congrès national, Congrès et festivités Congrès régionaux de la Mutualité, Arras, 1904; Valenciennes, Congrès national de la Mutualité, Nice : rapports, brochures, photographies. Fêtes anniversaires : programmes ; invitations ; imprimés ; coupures de presse ; comptes rendus ; correspondance ; menus ; photographies, 1902, 1906, 1911, 1931, , , , , 1967, Banquets : menus ; listes de participants, 1903, 1925, Concerts : programmes ; correspondance ; location de salles ; cartes et prospectus d'artistes, Tombolas : listes de lots et de donateurs, Excursion en Belgique : compte rendu,

26 8 - Documents et objets divers Décorations et récompenses : textes officiels, 1927, Echantillon de ruban de l'ordre de la Mutualité, Liste et fiches des sociétaires titulaires du Mérite social, Dossiers individuels de promotion pour le Mérite social, la Légion d'honneur, la Médaille militaire, Discours prononcé lors de la promotion d'a. Corbaux au sein de la Légion d'honneur, Remplacement du drapeau et renouvellement de l'insigne : projets, correspondance, liste des souscripteurs pour le drapeau, Portrait photographique d'un administrateur, Portraits photographiques d'administrateurs, Photographies de groupes non légendées, Projet de diplôme par Géry-Déchin, Discours de funérailles et faire-part de décès, Photographie de groupe des membres du conseil d'administration III) ADHERENTS Mouvement des adhérents Bulletin d'adhésion; cartes de membre, s.d Registre matricule, novembre 1881-février Registre matricule, février 1937-février Registre matricule, février 1957-février Registre matricule des membres honoraires, mai 1889-janvier

27 Effectifs, 1946, , 1969, ; adhésions, IV) COMPTABILITE ET FINANCES 1 - Comptabilité générale Livre des recettes Rapport financier, 1937; situations financières, , 1941, Relations avec les banques Société des anciens sous-officiers du canton de Seclin : livret de compte courant, Société des anciens militaires de Nieppes : livret de compte courant, Société Saint-Roch de Moulins : situation de compte, Société de secours des anciens sous-officiers de Lille : cahier de situation de compte, ; feuilles de situation de compte, 1977, ; documents relatifs aux emprunts, ; documents relatifs aux valeurs mobilières, Subventions Subventions de la ville de Lille V) PERSONNEL Mouvements du personnel Registre d'émargement

28 MUTUELLE DE PONT-A-MARCQ Société mutualiste de type territorial fondée le 8 avril Entre 1947 et 1969, elle absorbe neuf sociétés mutualistes : l'"aurore" de Nomain; la "Saint-Waast" de Moncheaux; la "Saint-Martin" de Phalempin; la "Fraternelle seclinoise" de Seclin; la "Fraternelle" de Wahagnies; l'"avenir fraternel" de Chéreng; la "Saint-Eloi" de Wavrin; la "Saint-Nicolas" de Péronne-en-Mélantois; la Société Mutuelle de Seclin. Documents conservés : statuts, 1951 ; arrêtés de fusion, correspondance, ; procès verbaux d'assemblées générales, ; livre et pièces comptables, ; liste des adhérents,

29 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société Statuts modifiés de 1921, approuvés par arrêtés ministériels en 1935, 1937, 1938, 1939, 1946 ; texte des modifications apportées aux statuts ; procès-verbal de l'assemblée générale approuvant le projet de statuts, 15 novembre 1970 ; mise en harmonie des statuts de la société avec les statuts annexes au décret du 13 juin 1960, 27 novembre 1970 ; statuts-types de société mutualiste imprimés, Déficit au 27 juillet Fusions avec d'autres sociétés de secours mutuel : arrêtés de fusion et correspondance afférente. - Société "Aurore" de Nomain, Société "Saint-Waast" de Moncheaux, Société "Saint-Martin" de Phalempin, Société "Fraternelle" de Seclin, Société "Fraternelle" de Wignehies, Société l'"avenir fraternel" de Chéreng, Société "Saint-Eloi" de Wavrin, Société "Saint-Nicolas" de Péronne-en-Mélantois, Société mutualiste de Seclin, Déficit au 27 juillet 2013 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées Assemblée générale : registre de procès-verbaux, , , , 1960, Conseil d'administration : liste des membres, 1955, 1960, Déficit au 27 juillet Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, 1937, , 1966, 1967; correspondance administrative, 1946 à Déficit au 27 juillet

30 2 - Congrès et festivités Préparation des 76 e, 84 e, 87 e anniversaires de la fondation; faire-part de décès ; coupures de presse de la Voix du Nord, 9 mars 1960, 20 avril 1978 ; coupures de presse de La Croix, 10 mars Déficit au 27 juillet 2013 III) ADHERENTS Mouvement des adhérents Liste des adhérents avec mention de versements, ; liste des adhérents au Secours mutuel, à la Caisse chirurgicale, au cabinet dentaire, Déficit au 27 juillet 2013 IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale Livre journal des recettes-dépenses, janvier ; livre comptable, ; bordereaux de situations financières, 30 juin décembre 1967 ; rapports moraux et financiers, 10 décembre mars

31 UNION FRATERNELLE DE HOUPLIN-ANCOISNE Société mutualiste fondée le 26 mai En 1918, cette société fusionne avec la Société de secours mutuel Saint-Pierre, puis en 1991 avec l'union générale des mutualités du Nord. Pièces conservées : statuts, ; procès-verbaux d'assemblées générales, ; registre comptable, ; statistiques, ; correspondance et information extérieure,

32 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société Statuts des sociétés mutualistes, 1945, 1950, 1970; correspondance relative au code de la Mutualité, Déficit au 27 juillet Pacte d'union entre les sociétés mutualistes et la Fédération de la Mutualité française, mai 1982 ; loi de finances intéressant les groupements mutualistes, 29 décembre 1983 ; projet de loi portant sur les organismes relevant du Code de la Mutualité, ; projet de convention entre une mutuelle et la Caisse primaire d'assurance maladie, septembre 1990 ; accord-cadre avec l'union générale des mutualités du Nord, 12 septembre Déficit au 27 juillet 2013 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées Registre de commissions mentionnant les frais généraux Déficit au 27 juillet Assemblées générales : registre de procès-verbaux mentionnant les frais généraux, 11 janvier juin Déficit au 27 juillet Conseil d'administration et bureau : registre des procès-verbaux de réunions ; courrier divers enregistré sur ce registre, 27 juillet janvier Déficit au 27 juillet

33 2 - Relations avec les instances mutualistes Relations avec l'union générale des mutualités du Nord : correspondance; documentation; procès-verbaux d'assemblées générales, ; préparation des budgets de l'ugmn, ; bulletins intérieurs de la Mutualité du Nord, 1989 à Presse mutualiste : La vie mutualiste, numéro du 21 octobre 1989 ; Mutualistes, numéro de septembre Circulaire de la Fédération nationale de la Mutualité française n 5/1984; protocole d'accord entre les assureurs des régimes obligatoires, 1984 ; courrier de l'union des sociétés mutualistes de Lille et des environs ; tarif des cotisations du cabinet dentaire de Lille, janvier 1984 ; circulaires du Comité départemental de la coordination de la Mutualité, 1984 ; tarif des cotisations dues par les groupements affiliés à l'union générale de la Mutualité nationale, 26 février 1986 ; courrier de l'ugmn, 26 janvier 1987 ; circulaires de la FNMF, 30 octobre 1989 ; texte des modifications apportées au règlement de la Caisse chirurgicale mutualiste de Lille, ; brochure sur la complémentaire maladie concernant les prestations des mutuelles dans ce domaine, décembre 1989 ; bulletin d'information de la Mutualité Le médicament et la Mutualité, juin Courrier de la mutuelle, octobre 1936 ; courrier du Comité départemental de coordination de la Mutualité du Nord au maire de Houplin-Ançoisne sur la cessation d'activité de la mutuelle "Union fraternelle", 3 février 1984 ; courrier de condoléances, 18 juin 1984; élections aux comités départementaux de coordination et au Conseil supérieur de la Mutualité, 5 février 1987 ; 32 e congrès de la Mutualité française, juin 1988 ; assemblée générale de la FNMF, 24 et 25 novembre 1989 ; conférence publique "Le mouvement mutualiste français face aux compagnies d'assurances", 26 janvier 1990 ; convocation de la FNMF à la manifestation du 13 octobre 1990 ; article "La CSG : synthèse de l'exposé des motifs du projet de loi", octobre Statistiques Statistiques de la Préfecture : état-modèle A, 1970 ; états-modèle 501 A, ,

34 Correspondance administrative de la mutuelle III) ADHERENTS Mouvement des adhérents Liste des adhérents, ; fiche de renseignements de la mutuelle, décembre IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale Caisse chirurgicale : liste des adhérents ayant perçu des allocations, , , ; bordereau de versement de la Caisse chirurgicale, Pièces comptables, cotisations de capitation, 1985, ; taxes foncières, Liste de sociétaires âgés de plus de 65 ans ayant perçu des allocations. - Cahier de recettes et de dépenses, Plan comptable révisé destiné aux mutuelles, 16 avril 1985; bordereaux de situation de compte,

35 SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DU MERITE SOCIAL Société nationale créée en 1953, avec des bureaux départementaux dont celui de Lille siégeait à l'hôtel de la Mutualité, 9-11 Bd Vauban. Buts: recrutement de nouveaux décorés de la croix du Mérite social jusqu'en 1965, date à laquelle cette décoration est supprimée; de 1965 à 1969 : action pour le rétablissement de l'ordre du Mérite social par la voie législative, secours financier aux médaillés, entretien de logements et de maisons de retraite. En 1969, la mutuelle s'intitule "Société nationale d'entraide des Médaillés du Mérite Social". Documents de 1956 à 1970 : documents administratifs, listes d'adhérents et états des cotisations, situations financières, documents relatifs à la vie de la mutuelle et aux oeuvres sociales. 35

36 I) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Documents et objets divers Suppression de l'ordre du Mérite social : notes, correspondance et coupure de presse, Jaquette du Bulletin annuel de la Société nationale d'entraide du Mérite social (SNEMS), Assemblées générales : rapport moral, comptes rendus, Réunions des présidents des sections départementales : comptes rendus, 1965, Bureau départemental : composition et renouvellement, 1964, Bureau national : rapports et comptes rendus de réunion, II) ADHERENTS Mouvement des adhérents Listes d'adhérents, , 1964, 1967 ; liste des radiés, 1965 ; états des cotisations, ; effectifs, 1960, 1962 ; textes et correspondance relatifs aux cotisations, ; vignettes de renouvellement, 1969, III) OEUVRES SOCIALES Secours financiers : correspondance, Attribution de logements en région parisienne : correspondance,

37 IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale Situations financières

38 PERSEVERANTS DE L'ECOLE LAIQUE (LES) Société de secours mutuel de type scolaire, fondée au début des années Elle résulte de la continuation et de l'extension de la société de mutualité scolaire "La Jeunesse prévoyante" et de sociétés similaires. Elle adhéra à l'union des mutualités scolaires. Types de documents conservés : procès-verbaux d'assemblées générales, livrets d'adhérents, livres comptables, bilans et comptes de la Caisse autonome,

39 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société Statuts modifiés approuvés par arrêté du 4 septembre 1937 ; livret du sociétaire Ecole Montaigne avec un extrait des statuts, ; lettre du Préfet du Nord relative à la fusion de la Caisse autonome de la Fédération départementale des mutualités scolaires laïques du Nord avec celle de l'union départementale des sociétés mutualistes, 19 novembre 1949 ; lettre du Préfet du Nord relative à la création du Comité départemental de coordination de la Mutualité et de ses missions, 17 mars 1952 ; lettre du Préfet du Nord sur les dépenses de fonctionnement du comité cité, 4 avril 1955, 20 juillet II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Conseils et assemblées Assemblées générales : comptes-rendus, 1948 à 1952 ; correspondance administrative de la société, enquête sur les cotisants, liasse de mandats, Correspondance administrative émanant du Préfet du Nord, 1925 à III) ADHERENTS Mouvement des adhérents Effectifs; livret de sociétaire ; 62 livrets d'écoles primaires Livret de la Caisse nationale des retraites de Mortier Claude

40 IV) COMPTABILITE ET FINANCES 1 - Comptabilité générale Caisse autonome des retraites : comptabilité générale, bilans et comptes financiers, , Comptabilité annexe Registre de recettes de la caisse de la mutuelle Registres des dépenses de la caisse de la mutuelle Subventions Subventions accordées par la Direction générale des Assurances sociales et de la Mutualité,

41 COISNE (VALERIE) Ce fonds d'archives a été rattaché artificiellement au versement de l'union générale. Il consiste en documents rassemblés par Valérie Coisne dans le cadre d'une enquête commanditée par les Archives de France et l'union générale, suivie de la rédaction d'un mémoire intitulé Enquête sur les archives mutualistes du Nord (1991). On trouvera notamment dans ce fonds des copies d'articles sur le mouvement mutualiste dans la région (1867, 1872), la liste et les effectifs des mutuelles régionales en 1936, les répertoires du département du Nord pour 1987 et 1990, un mémoire de 1976 sur la mutualité régionale. Outre ces documents, le fonds comprend une trentaine de petits dossiers consacrés à des sociétés mutualistes de la région : coupures de presse, brochures, livrets d'adhérents, médailles, photocopies d'articles. Un dossier particulier est consacré à Roubaix et aux communes environnantes. Cette documentation couvre la période

42 Documentation rassemblée par Valérie Coisne en 1991 dans le cadre d'une enquête sur la mutualité du Nord, contenant coupures de presse, brochures, documents divers sur des sociétés mutualistes : - Société Saint-Philippe de Lannoy. - Société Saint-Roch de Moulins. - Société de secours mutuels de La Bassée. - Société de secours mutuels des anciens sous-officiers de Lille. - Société Saint-Jean de Marcq-en-Baroeul. - Caisse mutuelle des typographes et imprimeurs de Lille. - Société mutualiste L'espérance de Roubaix. - Union mutuelle du Blanc-Seau de Tourcoing. - Mutuelle Nadaud de Roubaix. - Union des sociétés mutualistes de Roubaix-Lannoy et environs. - Société des médaillés du commerce et de l'industrie de l'arrondissement de Lille. - Société La fraternelle de Marquillies. - Mutuelle des employés, techniciens et ingénieurs du bâtiment du département du Nord. - Société amicale de secours mutuels du bataillon des sapeurs-pompiers de Lille. - Mutuelle familiale de l'arrondissement de Valenciennes. - Mutuelle complémentaire de protection sociale de Marquette. - Société mutualiste La famille de Roubaix Librement communicable Documentation rassemblée par Valérie Coisne en 1991 dans le cadre d'une enquête sur la mutualité du Nord, contenant coupures de presse, brochures, documents divers concernant plusieurs sociétés mutualistes : - La Famille de Roubaix. - Société mutualiste des cadres et employés de l'arrondissement de Douai. - Oeuvre de Saint-Charles et Mutuelle sacerdotale des Flandres. - Union des sociétés mutualistes de retraite des anciens combattants et victimes de guerre. - Mutuelle familiale de l'arrondissement de Valenciennes. - Société de secours mutuel du bâtiment et des travaux publics de Lille. - Mutuelle MUCEM-TCC de Marcq-en-Baroeul. - Mutuelle L'entraide de Lys. - Mutuelle La fraternelle des Etablissements Jean Caby et Cie de Saint-André. - Union mutuelle familiale de l'arrondissement de Valenciennes. - Caisse autonome de retraites de la Mutualité du Nord. - Mutuelles du littoral. - Sociétés mutualistes de Roubaix et environs (dossier) Librement communicable 42

43 Coisne (Valérie).- Enquête sur les archives mutualistes du Nord.- Mémoire manuscrit et ses annexes, Documentation rassemblée par Valérie Coisne en 1991 dans le cadre d'une enquête sur la mutualité du Nord : - Photocopies d'articles sur la mutualité datés 1867, Effectifs des sociétés mutualistes, Liste des mutuelles affiliées à la FNMF, Le présent et l'avenir de la mutualité, mémoire rédigé par Daniel Meurant dans le cadre de la formation professionnelle de la CPAM de Lille, "L'assurance-maladie de Dunkerque depuis ses origines", brochure éditée par la Caisse d'assurance-maladie de Dunkerque, Enquête sur les bannières et drapeaux, s.d. - Racines mutualistes, bulletin de liaison des amis du patrimoine,

44 Table des matières UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU DEPARTEMENT DU NORD...5 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société Historique...6 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Conseils et assemblées Comités et commissions Relations avec d'autres organismes Prestations Congrès et festivités Documents et objets divers...10 III) PATRIMOINE Bâtiments Immeubles divers...11 IV) OEUVRES SOCIALES...11 V) BIBLIOTHEQUE...11 Publications collectées par la société...11 SAINT-ANDRE (LA)...13 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...14 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...14 VOYAGEURS (LES)...15 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...16 Historique...16 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Conseils et assemblées Prestations Statistiques Documents et objets divers...18 III) ADHERENTS Mouvement des adhérents Relations avec les adhérents...18 IV) PATRIMOINE...19 Bâtiments...19 V) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale Comptabilité annexe Relations avec les banques Subventions...21 VI) BIBLIOTHEQUE...21 Publications de la société...21 ANCIENS SOUS-OFFICIERS DE LILLE...23 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...24 Actes de société...24 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Assemblées générales Conseil d'administration Dossiers de responsables Relations avec d'autres organismes Prestations Statistiques

45 7 - Congrès et festivités Documents et objets divers...26 III) ADHERENTS...26 Mouvement des adhérents...26 IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale Relations avec les banques Subventions...27 V) PERSONNEL...27 Mouvements du personnel...27 MUTUELLE DE PONT-A-MARCQ...28 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...29 Actes de société...29 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Conseils et assemblées Congrès et festivités...30 III) ADHERENTS...30 Mouvement des adhérents...30 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...30 Comptabilité générale...30 UNION FRATERNELLE DE HOUPLIN-ANCOISNE...31 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...32 Actes de société...32 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Conseils et assemblées Relations avec les instances mutualistes Statistiques...33 III) ADHERENTS...34 Mouvement des adhérents...34 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...34 Comptabilité générale...34 SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DU MERITE SOCIAL...35 I) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...36 Documents et objets divers...36 II) ADHERENTS...36 Mouvement des adhérents...36 III) OEUVRES SOCIALES...36 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...37 Comptabilité générale...37 PERSEVERANTS DE L'ECOLE LAIQUE (LES)...38 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...39 Actes de société...39 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...39 Conseils et assemblées...39 III) ADHERENTS...39 Mouvement des adhérents...39 IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale Comptabilité annexe Subventions...40 COISNE (VALERIE)