Projet TE205, exemple existant B15

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1 Annex 19, page 1 Projet TE205, exemple existant B15 Niveau / Catégories CL 1a, 2b1, 2b2, 3c AL 1a, 2b1, 2b2, 3c Documents (le classement est fondé sur GB ) GB DE FR NL JP Résumé du document Casier à bouteilles de vin en tiges métalliques dont les deux extrémités sont équipées de tiges verticales reliées par des tiges transversales. Chaque organe d extrémité forme un tout rigide soudé distinct qui peut être conditionné et expédié d une manière sûre et compacte. Les organes d extrémité sont reliés par des organes latéraux dotés de grilles formées de tiges verticales et horizontales soudées à leurs intersections de manière à former un damier de cases creuses conçues pour recevoir et contenir des bouteilles de vin. Les tiges métalliques horizontales des organes latéraux, ou certaines d entre elles, ont des prolongements latéraux incurvés vers le bas en forme de crochet qui viennent reposer sur les tiges transversales des organes d extrémité, de sorte que l ensemble peut être monté rapidement et facilement, sans nécessiter de dispositifs d attache étrangers. État de la technique représentatif Les casiers à bouteilles de vin en tiges soudées sont connus. S il faut les démonter, leur construction nécessite l emploi de pièces séparée vissées ensemble ou articulées (voir page 1, lignes 17-37). Information d invention : Casier à bouteilles de vin facile à démonter (revendication 1). Information additionnelle A1 : Casier à bouteilles de vin rigide composé de tiges métalliques. TO BE RENAMED BEFORE PRINTING

2 Annex 19, page 2 Identification des sous-classes potentielles Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB Vin (armoires ou casiers pour bouteilles) A47B 69/00 Mobilier ou stockage - CASIERS A47B 43/00 Armoires ou casiers de STOCKAGE général A47B 43/00-87/00 CONTENEURS pour le stockage ou la distribution de marchandise A47F 1/00 A1 Comme Comme Comme Analyse et choix des symboles de classement : La sous-classe la plus proche indiquée par l index des mots clés pour la classification est A47B. L index des mots clés fait état de casiers se distinguant par certaines caractéristiques structurelles ainsi que de casiers se distinguant par leur adaptation à un usage particulier. La première de ces deux désignations définit le casier en soi, c est-à-dire par sa fonction. La seconde définit l utilisation spécialisée du casier comme devant servir à tenir des bouteilles de vin, c est-à-dire par son application. La Règle courante est applicable à la sous-classe, de sorte que le groupe principal 47/00 casiers se distinguant par la possibilité de les démonter convient pour la fonction, tandis que le groupe 73/00 casiers à bouteilles convient pour l application qui en est faite. Les paragraphes du Guide précisent comment décider entre la nécessité d une classification fondée sur la fonction et d une classification fondée sur l application. Une clause particulièrement pertinente est la clause 90(b), qui dit que Si les caractéristiques techniques essentielles du sujet se rapportent à la fois à la nature intrinsèque de la fonction d une chose et à son utilisation particulière la classification se fait à la fois à un endroit axé sur la fonction et à un endroit axé sur l application. La clause 140(b) précise encore que si deux sujets ou plus de l invention sont divulgués dans le document du brevet, la règle générale utilisée dans la sous-classe est appliquée séparément pour classer chaque sujet. Par conséquent, la classification dans les deux groupes principaux est obligatoire. Au niveau de base, aucun des deux groupes principaux A47B 47/00 ou n a de groupes hiérarchiquement inférieurs, de sorte qu ils sont tous deux requis pour la classification. A47B 69/00 suggéré par l index des mots clés peut être éliminé car il s applique aux bars. La sous-classe A47F s applique à l ameublement, aux agencements ou accessoires spéciaux pour magasins, bars, restaurants ou lieux similaires. Si le casier peut être utilisé dans les bars

3 Annex 19, page 3 ou restaurants, il ne présente aucune caractéristique particulière qui le rend spécialement adapté à de tels environnements. En fait, ce casier à bouteilles de vin se prête à un usage général et convient en tous endroits. Il n est pas nécessaire de le classer en A47F. A1 : Le groupe principal A47B 55/00 traite des casiers à construction rigide. Le casier présente effectivement les traits essentiels d une construction rigide et ce groupe pourrait donc être envisagé. Toutefois, cela est reconnu comme étant l état de la technique représentatif. De ce fait, il ne s agit pas d information d invention (le paragraphe 77 du Guide exige que l information d invention représente un apport par rapport à l état de la technique ). On pourrait donc envisager une classification comme information additionnelle. Il ressort d un rapide examen de A47B 55/00 qu une matière similaire a été classée ici par le passé, et il pourrait donc être utile au chercheur que ce brevet soit également classé ici Le paragraphe 142 du Guide détermine l ordre de priorité du sujet à classer. Toutefois, en cas de double classification par fonction et application dans les domaines de la CIB où s applique la règle courante, un ordre de priorité ne doit pas être appliqué à ces groupes, mais la classification doit se faire à tous les endroits appropriés. Néanmoins, il faut décider de la marque à appliquer en premier, et c est pourquoi le paragraphe 142 du Guide est utile, malgré la phrase précédente. La clause 142(a) justifierait que l on classe l application en premier (le tout a la priorité sur les détails) tandis que la clause 142(b) justifierait que l on classe la fonction en premier ( les moyens de résoudre des problèmes particuliers ont la priorité sur les groupes plus généraux ). L ordre normalisé pourrait donc être utilisé comme méthode, ce qui laisserait 73/00 comme première classification. : La sous-classe la plus proche indiquée par l index des mots clés pour la classification est A47B. L index des mots clés fait état de casiers se distinguant par certaines caractéristiques structurelles ainsi que de casiers se distinguant par leur adaptation à un usage particulier. La première de ces deux désignations définit le casier en soi, c est-à-dire par sa fonction. La seconde définit l utilisation spécialisée du casier comme devant servir à tenir des bouteilles de vin, c est-à-dire par son application. La Règle courante est applicable à la sous-classe, de sorte que le groupe principal 47/00 casiers se distinguant par la possibilité de les démonter convient pour la fonction, tandis que le groupe 73/00 casiers à bouteilles convient pour l application qui en est faite. Les paragraphes du Guide précisent comment décider entre la nécessité d une classification fondée sur la fonction et d une classification fondée sur l application. Une clause particulièrement pertinente est la clause 90(b), qui dit que Si les caractéristiques techniques essentielles du sujet se rapportent à la fois à la nature intrinsèque de la fonction d une chose et à son utilisation particulière la classification se fait à la fois à un endroit axé sur la fonction et à un endroit axé sur l application. La clause 140(b) précise encore que si deux sujets ou plus de l invention sont divulgués dans le document du brevet, la règle générale utilisée dans la sous-classe est appliquée séparément pour classer chaque sujet. Par conséquent, la classification dans les deux groupes principaux est obligatoire. Dans le groupe principal 47/00, il y a une entrée à un point parce que le casier est de fabrication métallique, ce qui est le cas, et par conséquent, A47B 47/02 est la bonne classification. Le groupe principal 73/00 n a pas de groupes hiérarchiquement inférieurs, et constitue donc la classification requise.

4 Annex 19, page 4 A47B 69/00 suggéré par l index des mots clés peut être éliminé car il s applique aux bars. La sous-classe A47F s applique à l ameublement, aux agencements ou accessoires spéciaux pour magasins, bars, restaurants ou lieux similaires. Si le casier peut être utilisé dans les bars ou restaurants, il ne présente aucune caractéristique particulière qui le rend spécialement adapté à de tels environnements. En fait, ce casier à bouteilles de vin se prête à un usage général et convient en tous endroits. Il n est pas nécessaire de le classer en A47F. A1 : Le groupe principal A47B 55/02 traite des casiers à construction en fil métallique. Le casier présente effectivement les traits essentiels d une construction rigide et pourrait être considéré comme étant construit à l aide de fil métallique (quoique la description spécifie des tubes et des tiges (page 2, lignes 26-42). Toutefois, cela est reconnu comme étant l état de la technique représentatif. De ce fait, il ne s agit pas d information d invention (le paragraphe 77 du Guide exige que l information d invention représente un apport par rapport à l état de la technique ). On pourrait donc envisager une classification comme information additionnelle. Il ressort d un rapide examen de A47B 55/02 qu une matière similaire a été classée ici par le passé, et il pourrait donc être utile au chercheur que ce brevet soit également classé ici Le paragraphe 142 du Guide détermine l ordre de priorité du sujet à classer. Toutefois, en cas de double classification par fonction et application dans les domaines de la CIB où s applique la règle courante, un ordre de priorité ne doit pas être appliqué à ces groupes, mais la classification doit se faire à tous les endroits appropriés. Néanmoins, il faut décider de la marque à appliquer en premier, et c est pourquoi le paragraphe 142 du Guide est utile, malgré la phrase précédente. La clause 142(a) justifierait que l on classe l application en premier (le tout a la priorité sur les détails) tandis que la clause 142(b) justifierait que l on classe la fonction en premier ( les moyens de résoudre des problèmes particuliers ont la priorité sur les groupes plus généraux ). L ordre normalisé pourrait donc être utilisé comme méthode, ce qui laisserait 73/00 comme première classification. Matière Analyse du choix de la sous-classe Sousclasse Analyse du choix du groupe de la CIB CIB (2006) de la CIB A47B Règle courante A47B 47/00 A47B 47/0 A1 A47B Règle courante A47B 55/00 A47B 55/02 Classement complet Le classement complet dans le niveau de base et le niveau élevé pour ce document d après l analyse ci-dessus est le suivant :

5 Annex 19, page 5 Int. Cl. (2006) A47B 47/00 A47B 55/00 Int. Cl. A47B 47/02 A47B 55/02