N hésitez pas à prendre conseil auprès de la Maison des associations

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1 Dossier 1 = La création d une structure associative - Mise à jour février 2011 N hésitez pas à prendre conseil auprès de la Maison des associations VILLE DE LA CIOTAT - DIRECTION DE LA VIE ASSOCIATIVE Mail : mda@mairie-laciotat.fr Tél : Consultation site internet de la ville : 1

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3 LES 10 ÉTAPES DE CRÉATION D UNE D ASSOCIATION Construire et rédiger son projet Réunir les membres fondateurs (mini 2 personnes) Définir la domiciliation du siège social de l association (Résidence d un membre fondateur, maison des associations, etc) Définir les fonctions de chaque membre fondateur Président Trésorier (Obligatoires) Secrétaire (Conseillé) Rédiger les statuts (modèle standard disponible) Organiser une réunion constitutive de l association Rédiger le procès verbal qui devra être joint au dossier à déposer en préfecture Constituer et déposer le dossier en Préfecture La préfecture prend en charge la parution au Journal Officiel Régler le montant de la parution au JO Faire une demande de n SIRET (Obligatoire lorsque l association demande des aides financières) INSEE Service SIREN 17 Rue Menpenti MARSEILLE CEDEX 10 Ouvrir un compte en banque et contracter les assurances nécessaires Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté

4 CONSTITUTION DU DOSSIER A DÉPOSER D EN PRÉFECTURE Les imprimés CERFA sont disponibles sur les sites : public.fr officiel.gouv.fr Préfecture des Bouches du Rhône Bureau des associations Bd Paul Peytral MARSEILLE CEDEX Fax : Serveur vocal : Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté 4

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6 «ASSOCIATION» STATUTS ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 et du décret du 16 août 1901 ayant pour titre. ARTICLE 2 OBJET L association a pour objet : ARTICLE 3 MOYENS D ACTION : L association se propose d'atteindre ses objectifs, notamment par : a) l'organisation de toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association, b) la tenue de réunions de travail périodiques, c) la vente, permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet, ou susceptible de contribuer à sa réalisation. ARTICLE 4 - SIEGE SOCIAL Le siège social est situé à.. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d Administration. La ratification par l assemblée générale sera toutefois nécessaire. ARTICLE 5 DUREE L'association est constituée pour une durée illimitée. ARTICLE 6 - MEMBRES L association se compose de membres : (préciser actifs, passifs, d honneur, bienfaiteurs). Tous ont le droit de vote à l assemblée générale. les membres actifs participent régulièrement aux activités et contribuent activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle, les membres passifs s acquittent uniquement d une cotisation annuelle, les membres d honneur sont dispensés de cotisations et sont nommés par le Conseil d Administration, les membres bienfaiteurs versent le montant de leur choix à l association au cours de l année, pour devenir membre de l'association, il faut être agréé par le bureau dont le pouvoir est discrétionnaire, Chaque membre s'engage à respecter les présents statuts qui lui seront communiqués à leur adhésion. 6

7 ARTICLE 7 - PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE La qualité de membre se perd par : Décès, Démission adressée par écrit au Président de l association Exclusion prononcée par le bureau pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l association Radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation. Avant la prise de décision de radiation ou d exclusion, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications écrites ou orales au bureau ou au Conseil d'administration. ARTICLE 8 RESSOURCES Les ressources de l association se composent de : Les cotisations ou droits d entrée versés par les membres, Les subventions éventuelles de l Etat, Région, département, commune, et Etablissements publics, Les produit des manifestations, Des recettes provenant de biens vendus, ou de prestations fournies par l association, Des dons que l association est autorisée à accepter, Toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur. ARTICLE 9 CONSEIL D ADMINISTRATION Composition : le conseil d administration est composé de. à.. membres élus par les membres au scrutin secret, ou à main levée si la majorité l autorise. Pour être éligibles, les membres doivent avoir adhéré à l association depuis au moins.., être à jour de ses cotisations à la date limite fixée pour le dépôt des candidatures au siège social, au plus tard. jours avant l assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles. Le conseil d administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret ou à main levée si la majorité l autorise, un bureau composé de (possibilité de rajouter un adjoint à chaque poste) : Un président, Un secrétaire, Un trésorier. Le conseil étant renouvelé par moitié, la première année, les sortants seront désignés par le sort. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par l assemblée générale la plus proche. ARTICLE 10 REUNIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION Le conseil d administration se réunit au moins tous les trimestres, sur convocation du président, ou sur la demande d au moins le quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d administration qui, sans excuse, n aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire 7

8 ARTICLE 11 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE L assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, dans les six mois de la clôture de l exercice, et chaque fois que nécessaire. Elle comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation, délibère sur toutes les questions à l ordre du jour, et procède à l élection des administrateurs. Elle autorise le conseil d administration à signer tous actes, à conclure tout engagement de l association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée délibère sur les orientations à venir. Elle fixe les montants des cotisations annuelles et éventuellement du droit d'entrée à verser par les différentes catégories de membres. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres sortants du conseil. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l'élection des membres du conseil. Les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents. Pour que l assemblée générale puisse délibérer, le quorum doit être atteint, soit la moitié des membres plus un. Une personne absente et excusée pourra se faire représenter par un pouvoir, à raison d un seul par personne. ARTICLE 12 PRESIDENT Qualités : Le Président cumule les qualités de Président du bureau, du Conseil d'administration et de l'association. Pouvoirs : Le Président assure la gestion quotidienne de l'association. Il agit au nom et pour le compte du conseil d'administration, du bureau et de l'association, notamment : Il représente et possède les pouvoirs d'engager l'association dans tous les actes de la vie civile ; Il représente l'association en justice, tant en demande qu'en défense. Il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d'une procuration spéciale ; Il peut, avec l'autorisation du Conseil d'administration, intenter toutes actions en justice pour la défense des intérêts de l'association, consentir toutes transactions et former tous recours ; Il convoque le bureau, le Conseil d'administration, et les assemblées générales, fixe leur ordre du jour, et préside leur réunion ; Il est habilité à ouvrir et faire fonctionner tous comptes et tous livrets d'épargne ; Il ordonne les dépenses ; Il présente les budgets annuels, et contrôle leur exécution ; Il propose le règlement intérieur de l'association au conseil d'administration ; Il présente un rapport moral à l'assemblée générale annuelle ; Il peut déléguer, par écrit, ses pouvoirs et sa signature, et peut à tout instant mettre fin aux dites délégations ; Tout acte, et tout engagement dépassant le cadre des pouvoirs ci-dessus devra être autorisé préalablement par le conseil d'administration. 8

9 ARTICLE 13 TRESORIER Le trésorier établit ou fait établir sous son contrôle, les comptes annuels de l'association. Il procède à l'appel annuel des cotisations. Il établit un rapport financier, qu'il présente avec les comptes annuels à l'assemblée générale ordinaire. Il peut, par délégation, et sous le contrôle du Président, procéder au paiement des dépenses et à l'encaissement des recettes. Il peut être habilité, par délégation du Président et sous son contrôle, à faire fonctionner les comptes de l'association. Il peut être assisté dans ses fonctions par un trésorier adjoint. ARTICLE 14 SECRETAIRE Le secrétaire veille au bon fonctionnement matériel, administratif, comptable et juridique de l association. Il établit ou fait établir les procès verbaux des réunions de bureau, de conseil d administration et des assemblées générales. Il tient ou fait tenir sous son contrôle les registres de l association. Il procède ou fait procéder, sous son contrôle, aux déclarations à la préfecture et aux publications au journal officiel, dans le respect des dispositions légales réglementaires. Il peut agir par délégation du président. ARTICLE 15 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Elle est convoquée dans les mêmes conditions que l'assemblée générale ordinaire. Pour valider les décisions, l assemblée générale extraordinaire doit comporter au moins la moitié des membres plus un ayant le droit de vote. Si cette proportion n est pas atteinte, l assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents. L assemblée générale extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir les modifications à apporter aux présents statuts, ou dissolution anticipée. Les délibérations sont prises obligatoirement à la majorité des deux tiers des membres présents. Les votes ont lieu à main levée ou bulletin secret si la majorité des présents l autorise. ARTICLE 16 - DISSOLUTION La dissolution est prononcée à la demande du conseil d administration, par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet. Pour valider les décisions, l assemblée générale doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant le droit de vote. Si cette proportion n est pas atteinte, l assemblée générale doit être convoquée à nouveau, mais à quinze jours d intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Pour être valable, la décision de dissolution requiert l accord des deux tiers des membres présents. Le vote a lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret. 9

10 ARTICLE 17 - DEVOLUTION DES BIENS En cas de dissolution, l assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l association et dont elle détermine les pouvoirs. En aucun cas les membres de l association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l association. L actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires et qui seront nommément désignées par l assemblée générale extraordinaire. ARTICLE 18 - REGLEMENT INTERIEUR Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d administration qui le fait alors approuver par l assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de l association. ARTICLE 19 - FORMALITES ADMINISTRATIVES Le présent conseil d administration doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1 er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 tant au moment de la création de l association qu en cours de son existence ultérieure. Fait à LA CIOTAT, le.. LE PRESIDENT, LE TRESORIER, Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté 10

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13 Association Adresse Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 Procès-verbal de l assemblée générale constitutive du L an à. Heures les premiers membres de l association dénommée.. se sont réunis à.. (adresse du lieu de la réunion) en assemblée générale constitutive, sur convocation de M.. (Nom, prénom). Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent, au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel qu en qualité éventuelle de mandataire. Etaient présents : -M.. (nom, prénom) -M (nom, prémom) L assemblée constitutive procède à la désignation de son bureau. M.. qui a convoqué l assemblée générale est désigné comme président de séance. M.. est désigné comme secrétaire de séance. Le président dépose sur le bureau de l assemblée constitutive et met à la disposition de ses membres : -Le projet de statuts -Un exemplaire de la convocation à l assemblée générale, -Le pouvoirs des membres représentés -La feuille de présence certifiée exacte, -.. Puis, le président rappelle que l assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l ordre du jour suivant : 1)Présentation du projet d association et des statuts, 2)Adoption des statuts, 3)Election des premiers membres du. (conseil d administration, conseil de direction ou autre) 4)Election des premiers membres du bureau, 5)Fixation du montant des cotisations 6)Mandats et pouvoir à donner 7)Questions diverses Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté 13

14 Le président expose ensuite les raisons de la constitution de l association et les principales caractéristiques du projet de statuts. Il donne la parole à tout membre de l assemblée désirant la prendre. Après discussion et échanges de vues (résumer les débats), et plus personne ne demandant la parole, le président met successivement aux voix les résolutions suivantes : Première résolution r : L assemblée générale approuve le projet de statuts qui lui a été soumis. Cette résolution est adoptée (préciser : à l unanimité des présents et représentés, ou par.. Voix contre et.. Abstentions). Deuxième résolution r L assemblée générale nomme en qualité de premiers membres du. Conseil d administration, conseil de direction. : -M. (nom, prénom), nationalité, domicile, profession -M.. (nom, prénom), nationalité, domicile, profession Ensuite, l assemblée générale nomme M en qualité de président de l association, M.. En qualité de vice-président, M. En qualité de secrétaire général et M en qualité de trésorier. Les membres susnommés déclarent accepter les fonctions qui leur sont confiées et affirment n être frappés d aucune incompatibilité, ni aucune interdiction susceptible d empêcher l exercice desdites fonctions. Cette résolution est adoptée. (préciser à l unanimité des présents et représentés etc) Troisième résolution r : L assemblée générale fixe, pour le premier exercice social, le montant des cotisations ainsi qu il suit. Cette résolution est adoptée. Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté 14

15 Quatrième résolution r L assemblée générale donne mandat à M. D agir au nom et pour le compte de l association jusqu à sa publication au Journal Officiel et notamment, de passer tous les actes et de prendre tous les engagements nécessaires entrant dans l objet social et plus précisément : 1) 2) 3) Ces actes et engagements se retrouveront repris par l association du seul fait de sa publication au Journal Officiel. Cette résolution est adoptée.. Cinquième résolution r L assemblée confère tous pouvoirs à aux fins d accomplir les formalités déclaratives constitutives de l association à la préfecture et au Journal Officiel et plus généralement toutes formalités partout où besoin sera. Cette résolution est adoptée. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à.. heures. De tout ce que dessus a été dressé le présent procès-verbal qui a été signé par le président et le secrétaire de séance. Le président (Signature) Le secrétaire (signature) Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté 15

16 Article 6 Toute association régulièrement déclarée peut, sans aucune autorisation spéciale, ester en justice, recevoir des dons manuels ainsi que des dons des établissements d utilité publique, acquérir àtitre onéreux, posséder et administrer en dehors des subventions de l État, des régions, des départements, des communes et de leurs établissements publics : 1 / Les cotisations de ses membres ou les sommes au moyen desquelles ces cotisations ont été rédimées, ces sommes ne pouvant être supérieures à16 ; 2 / Le local destiné à l administration de l association et àla réunion de ses membres ; 3 / Les immeubles strictement nécessaires à l accomplissement du but qu elle se propose. Les associations déclarées qui ont pour but exclusif l assistance, la bienfaisance, la recherche scientifique ou médicale peuvent accepter les libéralités entre vifs ou testamentaires dans des conditions fixées par décret en Conseil d État. Lorsqu une association donnera au produit d une libéralité une affectation différente de celle en vue de laquelle elle aura été autorisée à l accepter, l acte d autorisation pourra être rapporté par décret en Conseil d État. Article 7 En cas de nullité prévue par l article 3, la dissolution de l association est prononcée par le tribunal de grande instance, soit à la requête de tout intéressé, soit à la diligence du ministère public. Celui ci peut assigner à jour fixe et le tribunal, sous les sanctions prévues à l article 8, ordonner par provision et nonobstant toute voie de recours, la fermeture des locaux et interdiction de toute réunion des membres de l association. En cas d infraction aux dispositions de l article 5, la dissolution peut être prononcée à la requête de tout intéressé ou du ministère public. Article 8 Seront punis de l amende prévue par le 5 de l article du Code pénal pour les contraventions de 5 classe, en première infraction et en cas de récidive, ceux qui auront contrevenu aux dispositions de l article 5. Seront punis d une amende de et d un emprisonnement d un an, les fondateurs, directeurs ou administrateurs de l association qui se seraient maintenus ou reconstitués illégalement après le jugement de dissolution. Seront punies de la même peine toutes les personnes qui auront favorisé la réunion des membres de l association dissoute, en consentant l usage d un local dont elles disposent. Article 9 En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l association seront dévolus conformément aux statuts, ou, à défaut de disposition statutaire, suivant les règles déterminées en assemblée générale. Ville de La Ciotat Direction de la vie associative et de la citoyenneté 16