FORMATION ET TITRES UNIVERSITAIRES

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1 Isabelle MICHALLET Maître de conférences en droit public, Habilitée à diriger des recherches Membre du Laboratoire d Excellence Intelligence des Mondes Urbains (IMU) de l Université de Lyon Directrice adjointe de l Institut de Droit de l Environnement (IDE) 18 rue Chevreul LYON Equipe de Droit Public de Lyon (EDPL - EA 666), Faculté de droit, Université Lyon 3 isabelle.michallet@univ-lyon3.fr FORMATION ET TITRES UNIVERSITAIRES 2012 Habilitation à diriger des recherches, 9 février 2012, Université Lyon 3 Jury : Professeurs Ph. Billet (Lyon 3), S. Caudal (Lyon 3), L. Krämer (Bremen), M. Prieur (Limoges), J. Untermaier (Lyon 3) et Mme S. Maljean-Dubois (Directrice de recherches CNRS, Aix-Marseille III) Depuis 2001 Maître de conférences en droit public Institut de Droit de l Environnement Equipe de droit public (EDPL - EA 666), Faculté de droit, Université Lyon Qualification aux fonctions de Maître de conférences Section CNU 02 Droit public 2000 Doctorat en Droit de l environnement, 28 janvier 2000, Université Lyon 3 Thèse sur «La protection des espèces migratrices en droit international et en droit communautaire», sous la direction du Professeur J. Untermaier Jury : Professeurs S. Doumbé-Billé (Lyon 3), C. Impériali (Aix-Marseille III), R. Romi (Nantes) et M. A. Kiss (Directeur de recherches CNRS, Strasbourg) Mention très honorable avec les félicitations du jury à l unanimité 2 e prix de thèse 2001 décerné par l Association française de droit de l urbanisme et la Société française pour le droit de l environnement Attachée temporaire d enseignement et de recherche (temps partiel) Faculté de droit, Université Lyon Allocataire de recherches Faculté de droit, Université Lyon DEA en Droit de l'environnement, Université Lyon Bachelor of Arts in Law, University of Kent, Canterbury, Angleterre (honours) 1991 Maîtrise en droit, option droit britannique, Université de Grenoble 2 (mention bien) University Diploma in English Law, University of Kent, Canterbury, Angleterre

2 ENSEIGNEMENTS ET ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES Activités d enseignement Cours magistraux et séminaires à l Université Lyon 3 (depuis 2001) Droit de l environnement, Droit de l urbanisme, Droit des ressources naturelles, Introduction générale au droit, Droit administratif, Droit international public Enseignements mis à disposition des étudiants en Podcast, sur l intranet de la Faculté de Droit Virtuelle ( (depuis 2010) Cours magistraux à l Université Lyon 1 (depuis 2005) Master 2 Bio-évaluation des écosystèmes et expertise de la biodiversité Droit de l environnement Cours magistraux à l Ecole Centrale de Lyon (depuis 2011) Master 2 Risque et environnement RISE et 3 e année, Filière environnement Droit de l environnement Séminaire à l Université Paris-sud 11 ( ) Master 2 Droit du patrimoine culturel Droit de la protection de la nature et des paysages Cours magistral à l Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon ( ) Master Management de l environnement Droit de l environnement Travaux dirigés à l Université Lyon 3 ( ) En qualité d allocataire de recherches, puis d ATER Licence 2, DEUST Droit de l environnement et de l urbanisme Droit administratif, Droit de l environnement Activités d encadrement Membre de jury de thèse et rapporteur L implantation des installations énergétiques à l épreuve du droit, L exemple des énergies marines renouvelables en mer, Anne Bonis, thèse soutenue le 15 févr à l Université de Versailles St Quentin en Yvelines, sous la direction du Professeur E. Saulnier-Cassia. Direction de mémoires de Master 2 M2 Risque et Environnement (Université Lyon 2 Université Lyon 3 Ecole centrale de Lyon) M2 Droit immobilier (Université Lyon 3) M2 Droit européen (Université Lyon 3) 2

3 RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES ET ADMINISTRATIVES Responsabilités scientifiques Directrice-adjointe de l Institut de Droit de l Environnement (IDE) (depuis 2013) Equipe de Droit Public de Lyon (EDPL - EA 666), Faculté de droit, Université Lyon 3 Responsable scientifique du Colloque Droit, mouvement et environnement. Considérations sur les déplacements en droit de l environnement, octobre 2013, Université Lyon 3 (publication des actes à venir) Expert au Comité français de l Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN Commission Droit et Politiques Environnementales) (depuis 2013) Responsabilités pédagogiques Depuis 2012 Directrice du Master 2 Risque et Environnement RISE avec Ph. Polomé, Professeur d économie, Université Lyon 2 et R. Perkins, Professeur de mécanique des fluides, Ecole Centrale de Lyon Diplôme pluridisciplinaire, co-habilité Universités Lyon 2, Lyon 3 et Ecole Centrale de Lyon Depuis 2010 Directrice du Master 1 Droit public, Université Lyon Directrice du DEUST Droit de l environnement et de l urbanisme, Université Lyon 3 Responsabilités administratives Depuis 2013 Vice-présidente du Collège d experts de Droit public, Université Lyon 3 Vice-présidente de la Section de Droit public, Université Lyon 3 Membre de la Communauté de Pratique des Technologies de l Information et de la Communication appliqués à l Enseignement (CoPTICE), Université Lyon 3 Depuis 2010 Membre élu du Conseil de la Faculté de Droit, Université Lyon 3 Depuis 2008 Membre élu du Collège d experts de droit public, Université Lyon 3 3

4 PUBLICATIONS Ouvrage : Traité de droit des énergies renouvelables, B. Le Baut-Ferrarèse (dir.), I. Michallet (col.), coll. Référence juridique, Le Moniteur, 2 e édition, ère édition : Droit des énergies renouvelables, coll. Analyse juridique, Le Moniteur, Chapitre 8 : L exploitation des énergies renouvelables en droit du sol et de l habitat, pp Chapitre 9 : L exploitation des énergies renouvelables en droit de l environnement, pp Articles : Publications dans les actes d un colloque Diversité biologique et notions voisines en droit international, Colloque international La diversité dans la gouvernance internationale, Perspectives culturelles, écologiques et juridiques, Institut de Hautes Etudes Internationales et du Développement (The Graduate Institute Geneva), Musée d art et d histoire de Genève, 22 févr. 2013, Actes à paraître en 2014 chez Bruylant (coll. Droits, territoires, cultures). The future of renewable energy in France, Workshop After Fukushima: A Franco- Japanese Overview, Centre d Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC CNRS UMR 7318), Université Aix Marseille, 8 nov. 2012, Actes à paraître en Cour européenne des droits de l homme et biodiversité, in L environnement et la Convention européenne des droits de l homme, Actes du Colloque du concours Habeas Corpus 2012, Université Lyon 3, Bruylant, 2013, pp L appréhension par le droit de l artificialisation de la montagne, avec M. Perez, in J.-F. Joye (dir.), L urbanisation de la montagne. Observations depuis le versant juridique, Université de Savoie, Lextenso éditions, 2013, pp Justice environnementale en droit international, Journée d étude Justices et injustices environnementales, Faculté de Philosophie et Institut de Droit de l Environnement, Université Lyon 3, 27 janv. 2012, Actes à paraître en 2014 chez L Harmattan. Les fondements du développement des énergies renouvelables en droit interne, Colloque Les énergies renouvelables, Université d Auvergne, 30 sept. 2011, Droit de l environnement, Hors-série avril 2012, pp The Corporate Social Responsibility : Contribution of the private sector to the law on climate change, avec E. Mazuyer, in M. Cygler and C. Colard-Fabregoule (ed.), Companies on Climate Change, Actes du colloque international des 7-8 avr. 2011, Warsaw School of Economics, Warsaw 2011, pp Gouvernance environnementale et égalité des sexes, in A. Michelot (dir.), Equité et environnement, Quel(s) modèle(s) de justice environnementale?, Colloque de la Société Française pour le Droit de l Environnement, Université de La Rochelle, 2-3 déc. 2010, Larcier, 2012, pp

5 Aux frontières du droit privé européen : le droit de l environnement, in E. Poillot, I. Rueda (dir.), Les frontières du droit privé européen, Acte du colloque international des oct. 2010, Université du Luxembourg, Larcier, 2012, pp Circulation des collections scientifiques : le cadre juridique de la CITES, in M. Cornu, C. Cuenca et J. Fromageau (dir.), Les collections scientifiques, de l outil de connaissance à l objet de patrimoine, Actes du colloque des juin 2008, L Harmattan, 2010, pp Femmes et droit international de l environnement, in S. Doumbé-Billé (dir.), Justice et solidarité, Actes de la journée en hommage à C. Alibert du 3 avr. 2008, Bruylant, 2012, pp La participation des femmes en droit international de l environnement, in Genre, inégalité et religion, Actes du colloque de Dakar des avr. 2006, Agence Universitaire de la Francophonie, Université Cheikh Anta Diop, Edition des archives contemporaines, 2007, pp La participation du public à l élaboration des documents d urbanisme, in F. Robbe (dir.), La démocratie participative, Actes du colloque du 21 oct. 2005, L Harmattan, 2007, pp La protection des forêts en droit communautaire, in M. Cornu et J. Fromageau (dir.), Le droit de la forêt au XXI e siècle, Aspects internationaux, Actes du colloque des 5-6 déc. 2002, L Harmattan, 2004, pp La participation des femmes à la conservation du patrimoine, in Femmes, patrimoine et démocratie dans l espace francophone, Actes du colloque de Marrakech, déc. 2002, Organisation Internationale de la Francophonie, Maisonneuve et Larose, 2003, pp Le SDF, un marginal devant le juge administratif, in Des vagabonds aux SDF, approches d une marginalité, Actes du colloque des oct. 2000, Université St-Etienne, Publications de l université de St-Etienne, 2002, pp Participation à des ouvrages collectifs Pacte mondial et protection de l environnement, in L. Boisson de Chazournes, E. Mazuyer (dir.), Le Pacte mondial des Nations Unies : 10 ans de mise en œuvre, Bruylant, 2011, pp La responsabilité sociale des entreprises et la lutte contre les changements climatiques, avec E. Mazuyer, in S. Maljean-Dubois, A. Roger (dir.), L implication des entreprises dans les politiques climatiques. Entre corégulation et autorégulation, CERIC, La Documentation française, 2011, pp Parcs nationaux, Jurisclasseur Environnement et développement durable, fascicule 3500, 2010 et L article 552 du Code civil, in D. Deroussin (dir.), Passé et présent du droit, n 1, Centre lyonnais d histoire du droit, Le Manuscrit, 2006, pp Revues à comité de lecture Evolution du droit des parcs nationaux, Commentaire des décrets n du 29 août 2011 relatif aux chartes des parcs nationaux et n du 29 décembre

6 relatif aux parcs nationaux, Environnement et développement durable, n 3, mars 2012, pp L implantation des éoliennes en montagne, Note sous l arrêt CE 16 juin 2010, M. Leloustre, AJDA 2010, pp La construction du droit communautaire de l environnement, Recherche, droit et justice, n 33, automne-hiver , pp L installation de panneaux solaires en abords d un monument historique, Note sous le jugement du TA de Grenoble, 2 juil. 2009, M. Monti, Environnement, août-sept. 2009, p. 40. Nouvelles règles pour l attribution des concessions d énergie hydraulique, avec B. Le Baut-Ferrarèse, JCP A 2009, n 13, pp Ouvrages hydroélectriques : précisions sur l obligation de maintenir un débit minimal, Note sous l arrêt CAA Bordeaux, 1 er avr. 2008, MEDD, Environnement, n 10, oct. 2008, pp L Accord sur la conservation des albatros et des pétrels : la protection de la biodiversité marine face à l industrie de la pêche, Rev. jur. env. 2007, pp Commentaire sous l arrêt CE 26 oct M. Ternon, Droit administratif, , pp Le retrait des décisions illégales créatrices de droits : retour à l esprit de l arrêt Dame Cachet, Droit administratif, 8/9-2001, pp Le contentieux administratif des arrêtés municipaux d interdiction de la mendicité, AJDA 2001, pp Revues numériques Quelques précisions sur les règles d implantation des éoliennes, Note sous l arrêt CAA Lyon, 12 oct. 2010, Association Vent de raison et autres, Rev. jurisp. ALYODA 2011, n 2 ( L Union européenne et les thons, L Euroscope du Centre d études européennes, Université Jean Moulin Lyon 3, n 2, ( CONFÉRENCES ET COMMUNICATIONS ORALES Statut juridique des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, Colloque Les biodiversités : savoirs, enjeux, valeurs, Faculté de Philosophie et Institut de Droit de l Environnement, Université Lyon 3, 24 janv Producteur-pollueur? Quelles contraintes environnementales?, Colloque Les transitions énergétiques dans l Union européenne, Université Lyon 3, nov Le droit des énergies renouvelables : la protection du climat au détriment du patrimoine culturel, naturel et paysager?, Colloque international Paysage, territoire et patrimoine, Centre de recherche en droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI- CNRS) et Institut d Etudes de Droit Public (Université Paris Sud), Musée de la chasse et de la nature, nov La migration animale, un phénomène juridique, Colloque Droit, mouvement et environnement, Institut de Droit de l Environnement, Université Lyon 3, oct

7 Legal environment protection and global financial compensation mechanisms, avec L. Stahl, Journées interdisciplinaires franco-indiennes : Indologie, management, droit, philosophie, Université Lyon 3, mars Droit forestier de l Union européenne, Journées d étude Droit comparé et international forestier, Université Paris-Sud 11, 3-4 févr Exploitation de la biomasse et protection de l environnement, Colloque international Les défis énergétiques à la lumière du droit international au 21 e siècle, Université Lyon 3, 9-10 déc Le droit à se nourrir, La semaine des droits de l homme, organisée par l Association Partage et Humanité des étudiants de l Ecole de Commerce Européenne de Lyon et l Association Amnesty jeunesse des étudiants de la Faculté de droit de Lyon 3, avr Podcast et cours magistral, Colloque Expériences pédagogiques en E-Learning, Université Lyon 3, 18 mars Le droit des énergies renouvelables, Université d été L Europe et l énergie, Université Panthéon-Assas Paris II, 31 août-10 sept Le droit face aux situations d errance urbaine, Colloque L errance en questions, Sophocle, Université St-Etienne, mai La convention sur la diversité biologique : une convention "cadre" pour le droit de protection de la nature, Colloque Le droit de l environnement à l aube du troisième millénaire, Université Lyon 3, 14 et 15 déc RECHERCHES COLLECTIVES Direction scientifique : Protection des populations et des organismes pollinisateurs exposés aux risques sanitaires (Propolis) Recherche pluridisciplinaire sur la protection des populations humaines, des insectes pollinisateurs et des milieux exposés aux pollutions chimiques. Direction avec C. Harpet (Professeur, EHESP Rennes). Programme de recherche de Santé-Environnement Rhône-Alpes (EnvitéRA) 2012, 8 mois. Institut de Droit de l Environnement (IDE, Université Lyon 3), Laboratoire Environnement Ville et Société (CNRS UMR 5600) et Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP Rennes). Rédaction d un rapport : Protection des organismes pollinisateurs et des populations face aux incidences sanitaires et écologiques, Rapport juridique, mai 2013, 41p ; restitution orale auprès du Comité de pilotage de la plateforme EnvitéRA, 24 février Collaboration scientifique : Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux (Artes) : réflexions sur le régime juridique de la «Responsabilité sociale de l entreprise» Contribution sur le thème «La responsabilité sociale de l entreprise en droit international». 7

8 Programme de recherche de la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (FonCSI), 2011, 36 mois. Institut de Droit de l Environnement (IDE, Université Lyon 3) et Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC, Université de Haute Alsace). Direction : Ph. Billet (Professeur, IDE), B. Rolland (Maître de Conférences, CERDACC). Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol (Norma-sol) Contribution sur le thème «La qualité des sols en droit international et en droit de l Union européenne». Programme de recherche de l Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Energie (ADEME) et du Ministère de l Ecologie, dans le cadre du programme Fonctions environnementales et gestion du patrimoine sol (GESSOL), 2010, 36 mois. Direction : Ph. Billet (Professeur, IDE, Université Lyon 3). Mondialisation et intérêt culturel Co-responsable du Pôle de recherche «Patrimoine et souveraineté», avec V. Négri (CECOJI- CNRS), Coordination de la publication Intérêt culturel et mondialisation, N. Mezghani et M. Cornu (dir.), coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, L Harmattan, Programme International de Coopération Scientifique «Mondialisation et intérêt culturel». Direction : M. Cornu (Directrice de recherches, CECOJI-CNRS), N. Mezghani (Professeur, Université de Tunis). Bilan du droit de l environnement Co-responsable de l axe de recherche «Bilan du droit international de l environnement», avec S. Doumbé-Billé (Professeur, Université Lyon 3), Recherches pour un «Bilan du droit de l environnement ( )» ; restitution lors du Colloque Le droit de l environnement à l aube du troisième millénaire, Université Lyon 3, 14 et 15 décembre Direction : J. Untermaier (Professeur, IDE, Université Lyon 3). Les aspects juridiques de l Agenda 21 Contribution sur «Chapitre 15 de l Agenda 21 : Préservation de la diversité biologique». Recherche collective sur la mise en œuvre en droit français des règles de soft law adoptées lors de la Conférence de Rio sur l environnement et le développement de 1992, : restitution lors d une journée d étude, et publication d un rapport Les aspects juridiques de l Agenda 21, S. Doumbé-Billé (dir.), CRIDEAU, Université de Limoges, décembre Direction : S. Doumbé-Billé (Professeur, Université de Limoges). LANGUES Anglais : Lu, écrit, parlé Espagnol : Lu 8