Règlement de l équipement. Règlement de l équipement sportif pour les compétitions de la FIFA

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1 Règlement de l équipement Règlement de l équipement sportif pour les compétitions de la FIFA

2 CONTENTS Chapitre Article Page Chapitre Article Page Préface 5 I. Principes de base 6 1. Champ d application 6 2. Equipement (tenue) 7 3. Principe 8 II. Procédure d approbation 9 4. Compétitions préliminaires 9 5. Compétitions finales 10 III. Joueurs de champ et gardiens de but Couleurs Numéros Noms des joueurs 14 IV. Arbitres, arbitres assistants et quatrièmes officiels Tenue des arbitres Publicité du sponsor 17 V. Droits des associations membres en matière d éléments décoratifs Emblème ou insigne de l association membre Nom de l association membre Symbole officiel de l association membre Drapeau national Publicité du sponsor 23 VI. Publicité du fabricant Dispositions Tenue de jeu Autres marques ou représentations Gants et casquette du gardien de but Articles portés sous la tenue de jeu Autres articles de l équipement Chasubles d échauffement 36 VII. Identification du fabricant sur les ballons Ballons 37 VIII. Identification du fabricant sur l équipement du terrain de jeu Equipement du terrain de jeu 38 IX. Méthode de mesure Méthode de mesure 39 X. Cas non prévus Commissions d organisation des compétitions de la FIFA 40 XI. Procédures disciplinaires Mesures disciplinaires 41 XII. Dispositions finales Droit applicable Entrée en vigueur 42 Annexe A 44 Termes et définitions de l équipement 44 Termes concernant les marques 46 Annexe B 48

3 PRÉFACE Préface Le Règlement de l équipement de la FIFA a pour principe primordial de traiter de manière équitable toutes les associations membres dans l esprit du fair-play. Il entend également permettre aux fabricants d équipement de mettre en valeur notre sport par la créativité et un design esthétique. En échange, nous attendons desdites parties qu elles respectent les règles exposées dans les pages suivantes. Nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que les exigences relatives à la tenue diffèrent selon qu il s agit de matches de compétitions préliminaires ou de compétitions finales de la FIFA. Par exemple, le nom du joueur ne doit pas obligatoirement figurer sur le dos du maillot lors des matches de compétitions préliminaires. Cependant, cela est nécessaire lors des compétitions finales de la FIFA. En conséquence, nous avons inclus divers diagrammes et illustrations pour faciliter la perception de ces différences. Ces illustrations visent également à aider le fabricant comme l association membre à identifier et à appliquer les différents éléments sur l équipement des matches de compétition de la FIFA. De même, ce règlement constitue un exemple pour les associations membres, qui s en inspireront pour ajuster leurs propres règlements de compétition. Une politique globale et logique en matière de règlement de l équipement profitera à toutes les parties concernées. Par souci de concision, le masculin générique a été utilisé dans ce règlement, il s applique aussi au sexe féminin. Ce règlement entre en vigueur le 1er janvier 2005 et s applique à toutes les compétitions de la FIFA. 4 5

4 I. PRINCIPES DE BASE Article 1 Champ d application Article 2 Equipement (tenue) 1.1. Ce règlement s applique à tous les matches des compétitions préliminaires et finales de la Fédération Internationale de Football Association (ci-après : FIFA) Ce règlement régit l autorisation de l équipement porté par les joueurs et les officiels des équipes des associations membres et les tenues des arbitres et des arbitres assistants. Il s applique également à la publicité du fabricant sur l équipement et aux droits des associations membres en matière de décoration de l équipement Ce règlement régit aussi la publicité du fabricant figurant sur les ballons au cours des matches énumérés à l alinéa La tenue comprend tous les vêtements et articles (voir Annexe A) portés par les personnes suivantes lors d un match de compétition de la FIFA: Joueurs de champ Gardiens de but Remplaçants Arbitre Arbitres assistants Quatrième officiel Entraîneurs Equipe médicale (médecins, kinésithérapeutes, etc.) Autres officiels de l équipe qui se trouvent dans l enceinte intérieure (c est à dire le terrain de jeu et ses alentours proches, notamment les aires techniques et les aires d échauffement) 2.2. Les personnes précitées sont soumises à ces dispositions aussi longtemps que, en relation avec un match de compétition, elles se trouvent à titre officiel pour la FIFA dans l enceinte intérieure en tant que représentantes de l association membre concernée. Cela vaut pour l échauffement sur le terrain et toute activité médiatisée après la rencontre (interviews, conférence de presse officielle, zone neutre) jusqu à leur départ effectif du stade L association membre est seule responsable du comportement de ses joueurs, entraîneurs et officiels en ce qui concerne le respect de ce règlement Ces dispositions ne s appliquent pas aux chaussures. 6 7

5 I. PRINCIPES DE BASE II. PROCÉDURE D APPROBATION Article 3 Principe Article 4 Compétitions préliminaires L autorisation de tout article d équipement est soumise aux dispositions suivantes : 3.1. Le port de toute tenue sur le terrain de jeu est en tout premier lieu soumis à l autorité de l arbitre, comme le stipulent les Lois du Jeu autorisées par l International Football Association Board (ci-après : Lois du Jeu) Les associations membres sont priées de respecter les dispositions du présent règlement lors de leur participation à un match de compétition préliminaire joué sous les auspices de la FIFA (voir Annexe B) Le port d une tenue non conforme au règlement est expressément interdit La tenue portée durant les compétitions finales de la FIFA requiert une autorisation écrite du secrétariat général de la FIFA (voir article 5) Il convient en outre de consulter les instructions spécifiques relatives à l équipement stipulées dans le règlement de la compétition en question. 8 9

6 II. PROCÉDURE D APPROBATION III. JOUEURS DE CHAMP ET GARDIENS DE BUT Article 5 Compétitions finales Article 6 Couleurs 5.1. Les associations membres sont priées, une fois qualifiées pour une compétition finale de la FIFA, d envoyer un exemplaire de leur tenue au secrétariat général de la FIFA qui l examinera (voir Annexe B). Les délais à respecter pour soumettre la tenue dépendent des résultats du tournoi de qualification; dans tous les cas néanmoins, ils seront d au moins trois mois avant le début de la compétition finale Les articles suivants de la tenue doivent être examinés et approuvés : tenue officielle (maillot, culottes, bas) tenue de réserve (maillot, culottes, bas) tenue du gardien (maillot, culottes, bas) Tous les articles susmentionnés doivent être présentés avec le numéro du joueur (voir article 7) et le nom du joueur (voir article 8). gants du gardien casquette du gardien 5.3. Le secrétariat général de la FIFA procédera à l inspection et donnera son approbation. Sa décision sera notifiée par écrit à l association membre concernée. Une copie sera également envoyée au fabricant concerné Si un article de la tenue est modifié de quelque façon que ce soit par l association membre ou par le fabricant suite à la notification d une telle approbation, le certificat sera considéré nul et non avenu jusqu à ce que la version modifiée de la tenue ait été examinée et approuvée par la FIFA Une tenue approuvée peut être valablement utilisée dans d autres compétitions finales de la FIFA. En pareil cas, l association membre doit communiquer son intention par écrit au secrétariat général de la FIFA Si la FIFA refuse un article de la tenue, il peut être fait appel au secrétariat général de la FIFA par écrit dans un délai de 30 jours après notification de la décision. La FIFA prend alors une décision définitive concernant l approbation de l article de la tenue. Sa décision est notifiée par écrit à l association membre en question Le choix des couleurs de la tenue (c.-à-d. tenues officielle et de réserve) doit être indiqué sur la feuille d inscription officielle Aucun article de la tenue portée par un joueur de champ (maillot, culottes, bas) ne doit comporter plus de quatre couleurs. Cette disposition s applique également aux couleurs utilisées pour les lettres et les numéros (nom, numéro du joueur, etc.). En outre, une couleur doit dominer clairement sur la surface du maillot, des culottes et des bas. Si le maillot porte des rayures ou des carreaux, l une des couleurs doit dominer sur les autres articles de la tenue La couleur principale (couleur dominante) doit couvrir la même surface sur le devant et le dos de l article en question de la tenue Les couleurs de la tenue officielle doivent contraster fortement avec celles choisies pour la tenue de réserve Les couleurs des tenues du gardien de but doivent clairement se distinguer de celles des joueurs de champ de sa propre équipe. En outre, les couleurs de la tenue du gardien de but pour un match particulier doivent contraster avec celles choisies pour la tenue de l équipe adverse ainsi qu avec celles de l arbitre et des arbitres assistants (voir Lois du Jeu Loi 4, l équipement des joueurs, gardiens de but) Chaque équipe portera ses couleurs officielles, telles qu indiquées sur la feuille d inscription officielle pendant un match de compétition préliminaire (voir Annexe B). Si l arbitre ou le commissaire du match juge que les couleurs des tenues des deux équipes peuvent porter à confusion ou se révéler inappropriées pour la retransmission télévisée, l équipe hôte portera sa tenue officielle tandis que l équipe visiteuse portera soit sa tenue de réserve, soit une combinaison des deux La commission compétente de la FIFA déterminera les couleurs des tenues pour toutes les compétitions finales

7 III. JOUEURS DE CHAMP ET GARDIENS DE BUT Article 7 Numéros 7.1. Le numéro du joueur doit figurer sur le dos de chaque maillot. Les chiffres du numéro doivent mesurer entre 25 cm (vingt-cinq centimètres) et 35 cm (trente-cinq centimètres) de hauteur, être bien lisibles et placés au centre sur le dos du maillot. De plus, le numéro doit être entièrement visible lorsque le maillot est rentré dans les culottes cm 7.2. Le numéro du joueur doit également apparaître sur le devant de chaque maillot ; il peut être placé librement à hauteur de poitrine. Le numéro doit mesurer entre 10 cm (dix centimètres) et 15 cm (quinze centimètres) de hauteur, être bien lisible et de la même couleur que le numéro figurant sur le dos du maillot cm cm Dimensions et emplacements 7.3. Le numéro du joueur doit également figurer sur le devant des culottes ; il peut être placé librement sur la jambe gauche ou droite. Les chiffres doivent mesurer entre 10 cm (dix centimètres) et 15 cm (quinze centimètres) de hauteur et être bien lisibles La couleur du numéro doit clairement contraster avec les couleurs de la tenue ou figurer sur un fond neutre. Si le maillot porte des rayures ou des carreaux, le numéro doit être appliqué sur un fond neutre Les numéros ne doivent comporter qu une seule couleur. Pour une meilleure lisibilité, ils peuvent être cernés d une bordure ou être en dégradé. Ils ne présentent ni identification du fabricant, ni publicité du sponsor, ni élément de design, ni d autres éléments Les numéros peuvent être cousus ou appliqués sur les articles de la tenue. Les numéros ne doivent être fixés ni par une bande velcro ni par d autres accessoires provisoires. Le numéro doit être soit appliqué sur un fond neutre, soit cerné d une bordure ou d un dégradé

8 III. JOUEURS DE CHAMP ET GARDIENS DE BUT Article 8 Noms des joueurs Cette disposition s applique uniquement aux matches des compétitions finales de la FIFA. Elle est facultative pour les matches des compétions préliminaires. max. 7,5 cm 8.1. Le nom de famille du joueur ou son surnom doit figurer sur le dos du maillot. Le nom doit correspondre au nom figurant sur la liste officielle des joueurs Le nom doit figurer au dos du maillot, au-dessus du numéro. Les caractères d imprimerie utilisés doivent mesurer au maximum 7,5 cm (sept centimètres et demi) de hauteur. Compétition finale 8.3. La couleur utilisée pour les lettres du nom doit contraster avec les couleurs du maillot. Pour une meilleure lisibilité, elles peuvent être cernés d une bordure ou être en dégradé. Si le maillot porte des rayures ou des carreaux, le nom doit être soit appliqué sur un fond neutre, soit cerné d une bordure ou en dégradé Les caractères d imprimerie utilisés doivent être de la même couleur que celle du numéro figurant sur le dos du maillot. Ils ne présentent ni identification du fabricant, ni publicité du sponsor, ni élément de design, ni d autres éléments. Compétition préliminaire 14 15

9 IV. ARBITRES, ARBITRES ASSISTANTS ET QUATRIÈMES OFFICIELS Article 9 Tenue des arbitres Article 10 Publicité du sponsor La publicité du sponsor est strictement interdite sur la tenue portée par les officiels de matches lors de toutes les compétitions de la FIFA. Cette disposition s applique aussi aux matches disputés par les équipes nationales sous l égide des confédérations, et aux matches amicaux disputés entre des équipes nationales. A apposer sur la manche gauche du maillot 9.1. En application de l article 15 et dans le respect des dimensions précisées dans cet article, le fabricant des équipements pour arbitres peut placer de la publicité sur le maillot, les culottes et les bas Tous les arbitres et les arbitres assistants de la FIFA figurant sur la liste internationale doivent porter la tenue du fournisseur officiel de la FIFA uniquement pour les matches de compétition de la FIFA (voir article 1, alinéa 1). En outre, tous les officiels de la FIFA sont tenus de porter l équipement du fournisseur officiel de la FIFA lors de tous les matches amicaux opposant des équipes d associations membres à tous les niveaux (c.-à-d. que le survêtement de la FIFA doit être utilisé) Dans des compétitions inter-clubs organisées sous l égide des confédérations et dans les compétitions organisées au niveau interne par les associations, les confédérations et les associations concernées peuvent autoriser la publicité du sponsor sur les maillots portés par les officiels de matches. Toute publicité pour des produits liés au tabac, aux établissements de jeu (casinos) et à l alcool est strictement interdite, tout comme les slogans de natures politique, raciste ou religieux La publicité est autorisée uniquement sur les manches des maillots et la surface totale de la publicité ne doit pas excéder 200 cm² (deux cents centimètres carré). Le devant des maillots est réservé aux badges officiels et à l emblème de la FIFA ou de l association, et ne doit pas porter de publicité de toute sorte. La publicité est également interdite sur le col ou le dos du maillot La publicité du sponsor sur les maillots des officiels de matches est autorisée uniquement si elle ne crée par de conflit d intérêt avec la publicité portée par les deux équipes en lice. En cas de conflit d intérêts, les officiels de matches ne porteront pas de publicité du sponsor Le badge FAIR-PLAY, distribué à tous les arbitres et à tous les arbitres assistants de la FIFA figurant sur la liste internationale, doit se porter sur la manche gauche du maillot lors de tous les matches des compétitions de la FIFA

10 V. DROITS DES ASSOCIATIONS MEMBRES EN MATIÈRE D ÉLÉMENTS DÉCORATIFS Article 11 Emblème ou insigne de l association membre L emblème ou l insigne de l association membre peut figurer seulement une fois sur le maillot, une fois sur les culottes et une fois sur chaque bas. Nom de l association membre ou nom du pays Emblème L emblème doit être déposé auprès de la FIFA et ne doit comporter ni identification du fabricant, ni publicité du sponsor, ni éléments de design, ni d autres éléments. Articles 11, 12, 13 Droits des associations membres en matière d éléments décoratifs Emblème ou insigne de l association membre Nom de l association membre Symbole officiel de l association membre Symbole officiel max. 50 cm 2 max. 12 cm 2 max. 100 cm 2 max. 50 cm 2 max. 50 cm L emblème peut être imprimé, brodé ou cousu sous forme de badge L emblème du club peut revêtir n importe quelle forme à condition de respecter les dimensions et les emplacements suivants: a) Maillot : 100 cm² (cent centimètres carrés) Devant du maillot, à la hauteur de la poitrine b) Culottes : 50 cm² (cinquante centimètres carrés) Sur le devant de la jambe droite ou gauche c) Bas : 50 cm² (cinquante centimètres carrés) par bas Libre choix de l emplacement L emblème peut également être brodé en jacquard sur le maillot et/ou le short. La couleur du motif en jacquard doit être la même que celle du maillot sur lequel il apparaît. Par ailleurs, il ne doit ni dominer, ni présenter de couleur contrastante, ni susciter la confusion entre les tenues. Le nom de l association membre (voir article 12), le symbole officiel de l association membre (voir article 13) ou du drapeau national (voir article 14) peuvent également être brodés en jacquard L emblème de l association membre ne doit pas affecter d autres éléments de la tenue identifiant le joueur (par ex. le numéro du joueur)

11 V. DROITS DES ASSOCIATIONS MEMBRES EN MATIÈRE D ÉLÉMENTS DÉCORATIFS Article 12 Nom de l association membre Le nom de l association membre ne peut apparaître qu une seule fois sur le maillot, une fois sur les culottes et une fois sur chaque bas Les lettres utilisées pour le nom de l association membre ne doivent pas dépasser 2 cm (deux centimètres) de hauteur Les graphismes utilisés ne sont pas limités à condition de respecter les dimensions et les emplacements suivants: a) Maillot : 12 cm² (douze centimètres carrés) Devant du maillot, à hauteur de la poitrine, à proximité immédiate de l emblème de l association membre b) Culottes : 12 cm² (douze centimètres carrés) Sur le devant de la jambe droite ou gauche, à proximité immédiate de l emblème de l association membre c) Bas : 12 cm² (douze centimètres carrés) par bas Libre choix de l emplacement Article 13 Symbole officiel de l association membre Le symbole officiel de l association membre (abréviation, surnom ou mascotte officielle reconnus) peut également être imprimé, brodé ou cousu sur le maillot Il ne présente ni identification du fabricant, ni publicité du sponsor, ni élément de design, ni d autres éléments La forme du symbole n est soumise à aucune restriction, mais il ne doit pas excéder 100 cm² (cent centimètres carrés) et doit être placé sur le devant du maillot à hauteur de la poitrine Le nom de l association membre ne doit pas affecter d autres éléments de la tenue identifiant le joueur (par ex. le numéro du joueur)

12 V. DROITS DES ASSOCIATIONS MEMBRES EN MATIÈRE D ÉLÉMENTS DÉCORATIFS Article 14 Drapeau national max. 25 cm 2 badge La forme du drapeau n est soumise à aucune restriction à condition que les dimensions et les emplacements suivants soient respectés : a) Maillot : 25 cm² (vingt-cinq centimètres carrés) Devant du maillot, à hauteur de la poitrine et dos du maillot au-dessus du nom et numéro ou, 25 cm² (vingt-cinq centimètres carrés) Manches droite et gauche b) Culottes : 25 cm² (vingt-cinq centimètres carrés) Sur le devant de la jambe droite ou gauche c) Bas : 25 cm² (vingt-cinq centimètres carrés) par bas Libre choix de l emplacement Le drapeau national ne présente ni identification du fabricant, ni publicité du sponsor, ni élément de design, ni d autres éléments. Par ailleurs, le drapeau national ne doit pas affecter d autres éléments de la tenue identifiant le joueur (par ex. le nom du joueur, le numéro du joueur). Article 15 Publicité du sponsor max. 25 cm 2 max. 25 cm 2 Cette disposition s applique aux matches des compétitions finales de la FIFA Toute publicité de sponsors ou de tiers, tout message politique ou religieux ou toute autre annonce personnelle est interdit sur tous les articles de la tenue (voir Annexe A) à l intérieur du stade La publicité des sponsors n est autorisée que durant les matches de compétition préliminaire de la FIFA et est strictement limitée aux survêtements (haut et bas) et aux autres accessoires (imperméables, sweat-shirts, polos, etc.) portés dans l enceinte intérieure Le drapeau national peut apparaître sur le maillot, une fois sur les culottes et une fois sur chaque bas En application des règles du tournoi, les équipes participant au Championnat du Monde des Clubs de la FIFA peuvent signer des contrats de publicité avec des sponsors. Veuillez consulter le règlement de cette compétition pour les informations spécifiques aux dimensions et aux emplacements Le drapeau national peut être imprimé, brodé ou cousu sous forme de 22 23

13 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT Article 16 Dispositions Un fabricant est une société qui crée, produit (directement ou par l intermédiaire d un sous-traitant) et vend des produits portant ses marques déposées pour un usage sur le marché du sport. Les distributeurs de ces produits ne sont pas considérés comme fabricants et ne sont donc pas autorisés à placer des identifications du fabricant sur l équipement. Marques déposées a b c d Avec sa marque déposée, le fabricant peut faire pour lui-même de la publicité sur l équipement : a) Le nom (=MARQUE VERBALE) b) Le logo (=MARQUE FIGURATIVE) c) La ligne de produits (=MARQUE COMBINÉE) d) Le logo figuratif (=MARQUE COMBINÉE) e) Graphisme Pour autant qu elles ne soient pas régies par ce règlement, les autres représentations sur la tenue du joueur sont considérées comme des éléments décoratifs (voir Annexe A). Elles constituent également une forme de publicité, et ne doivent ni dominer sur l équipement, ni gêner la distinction des deux équipes. Une marque déposée ne peut pas servir d élément décoratif Le secrétariat général de la FIFA décide si une représentation sur l équipement correspond à une forme de la publicité du fabricant au sens de l alinéa 2, à un élément de design aux termes de l alinéa 3 ou à un autre élément admissible. A cet égard, le fabricant peut être interrogé à l avance par écrit Pour l examen des tenues, les fabricants peuvent faire parvenir au secrétariat général de la FIFA des modèles de leurs formes de publicité accompagnés d une description écrite. e 24 25

14 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT Article 17 Tenue de jeu Dimensions et emplacements max. 20 cm 2 max. 20 cm 2 max. 20 cm 2 max. 20 cm 2 max. 20 cm Les formes de publicité du fabricant précitées (voir article 16) peuvent apparaître au choix sous forme imprimée, brodée ou cousue sur la tenue de jeu. Elles ne doivent pas affecter d autres éléments figurant sur le vêtement et servant à identifier le joueur (c.-à-d. le nom, le numéro du joueur) et l association membre (par ex. l emblème). Les quantités et emplacements suivants doivent être respectés : Maillot Le fabricant peut utiliser la même marque figurative d identification (voir article 16, alinéa 2b) une fois ou plusieurs fois sous forme de bande étroite à UN des emplacements suivants : Sur le bord des manches, ou le long de la couture extérieure des manches, ou le long de la couture extérieure du maillot conformément aux dimensions stipulées à l alinéa 2. Seule UNE des autres formes d identification (voir article 16, alinéa 2) supplémentaire peut être choisie : elle sera placée sur le devant du maillot, à la hauteur de la poitrine seulement. Toute publicité du fabricant sur le col du maillot est interdite. Culottes Le fabricant peut utiliser la même marque figurative d identification (voir article 16, alinéa 2b) une fois ou plusieurs fois sous forme de bande étroite à UN des emplacements suivants : Sur la bordure des culottes, ou le long de la couture extérieure conformément aux dimensions stipulées à l alinéa 2. Seule UNE des autres formes d identification (voir article 16, alinéa 2) peut être choisie : elle sera placée librement, soit sur la jambe gauche, 26 27

15 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT Taille et emplacement des bandes max. 10 cm max. 10 cm max. 10 cm le bord supérieur de chaque bas La taille d une marque figurative utilisée comme une bande étroite ne doit pas dépasser : a) 10 cm (dix centimètres) de largeur sur le maillot et les culottes b) 5 cm (cinq centimètres) de largeur sur les bas c) 20cm² (vingt centimètres carrés) sur le maillot, les culottes et les bas Les formes d identification du fabricant mentionnées à l article 16, alinéa 2, ne doivent pas dépasser les dimensions suivantes : a) Maillot : 20 cm² (vingt centimètres carrés) b) Culottes : 20 cm² (vingt centimètres carrés) c) Bas : 20 cm² (vingt centimètres carrés) par bas pour une seule forme, ou 10 cm² (dix centimètres carrés) par bas pour chacune des deux formes sur chaque bas max. 10 cm max. 5 cm Le fabricant peut placer un élément d identification en jacquard sur le maillot et/ou le short. La couleur du motif en jacquard doit être la même que celle de l élément sur lequel il apparaît. Par ailleurs, il ne doit ni dominer, ni présenter de couleur contrastante, ni susciter la confusion entre les tenues. soit sur la jambe droite des culottes. max. 5 cm Bas Le fabricant peut utiliser la même marque figurative d identification (voir article 16, alinéa 2b) une fois ou plusieurs fois sous forme de bande étroite sur le bord supérieur de chaque bas en conformité avec les dimensions indiquées dans l alinéa Le label de qualité du fabricant peut être brodé ou cousu sur le devant ou sur le dos du maillot et des culottes. Il ne doit pas dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés). Par ailleurs, la bordure supérieure du label de qualité ne doit pas être placée à plus de 15 cm (quinze centimètres) en dessus de l ourlet inférieur du maillot ou des culottes. Un deuxième label de qualité n excédant pas 15 cm² (quinze centimètres carrés) peut être appliqué de la manière suivante : a) Une fois sur le maillot, partout sauf sur le col, la poitrine ou les manches b) Une fois sur les culottes à n importe quel emplacement Une ou deux des autres formes d identification (voir article 16, alinéa 2) peut être choisie : elle sera placée horizontalement entre la cheville et 28 29

16 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT Article 18 Autres marques ou représentations Article 19 Gants et casquette du gardien de but UNE seule forme d identification du fabricant (voir article 16, alinéa 2) peut être placée sur chaque gant du gardien de but, sans dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés) Le nom du gardien de but peut également apparaître sur chaque gant. Les lettres ne doivent pas dépasser 2 cm (deux centimètres) en hauteur UNE seule forme d identification du fabricant (voir article 16, alinéa 2) peut être placée librement sur la casquette du gardien de but, sans dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés). Vainqueur de la Coupe du Monde de la FIFA Aucune autre marque ou représentation d une association membre, du fabricant ou de tiers ne sera autorisée sur la tenue sans le consentement écrit préalable du secrétariat général de la FIFA Les associations membres qui ont gagné la Coupe du Monde de la FIFA peuvent appliquer un symbole sur le maillot de jeu représentant cette performance et le nombre de victoires remportées

17 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT Article 20 Articles portés sous la tenue de jeu Les articles portés sous la tenue de jeu consistent de sous-vêtements, T-shirts, cuissards, etc DEUX formes d identification du fabricant (voir article 16, alinéa 2) peuvent être placées, une sur le devant et une sur le dos du T-shirt, sans dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés). Article 21 Autres articles de l équipement Cette disposition s applique à l équipement porté dans l enceinte intérieure par les remplaçants, entraîneurs, responsables médicaux ou autres officiels de l équipe, et qui ne fait pas partie de la tenue de jeu (maillot, culottes, bas). Elle couvre aussi l équipement spécial utilisé sur le terrain de jeu UNE seule forme d identification du fabricant (voir article 16, alinéa 2) peut être placée sur une seule jambe du cuissard, sans dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés) Les cuissards doivent être de la même couleur que la couleur principale des culottes. max. 20 cm 2 max. 20 cm 2 max. 20 cm 2 Dimensions et emplacements 32 33

18 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT Le fabricant de survêtements (haut et bas) et d accessoires (vestes de pluie, vestes de stade, sweat-shirts, polos, etc.) peut appliquer un élément d identification seulement en conformité avec les termes et conditions de l article 16. CINQ formes d identification peuvent être choisies: elles ne doivent pas dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés) chacune. Cela comprend un maximum de DEUX bandes étroites (=marque figurative répétée) à placer librement (sauf dans la région du col) conformément aux conditions de l article 17, alinéa 2. La largeur totale de chaque bande ne doit pas excéder 10 cm (dix centimètres) et la longueur totale de chaque bande ne doit pas dépasser la longueur du torse sur les vêtements du haut et la longueur de la jambe sur les vêtements du bas L élément d identification du fabricant est permis au dos du col uniquement sur les vêtements qui ne font pas partie de l équipement de jeu Le brassard du capitaine ne doit comporter aucune forme de publicité de sponsor et de fabricant. Pour les matches de compétitions finales, la FIFA fournira à chaque équipe deux brassards de capitaine aux couleurs contrastées. Seuls ces brassards pourront être utilisés Les bandeaux et les bracelets en mousse peuvent comporter UN élément d identification du fabricant ne dépassant pas 20 cm² (vingt centimètres carrés) et placé librement Les gants portés par les joueurs de champ peuvent avoir UNE forme d identification du fabricant, qui ne doit pas dépasser 20 cm² (vingt centimètres carrés) Les bandages de soutien ou attelles doivent être dépourvus de toute forme de publicité et d identité du fabricant Tout élément d identification du fabricant sur les fermetures éclair et les boutons apparaissant dans la région du col (c.-à-d. lorsque la fermeture est remontée ou lorsque le col est boutonné) est interdit Pour les matches de compétitions finales, la FIFA fournira à toutes les associations participantes l ensemble des équipements requis par les équipes dans l enceinte intérieure pour stockage, pour usage technique, rafraîchissements et traitement médical avant et pendant le match. L emploi de l équipement est obligatoire ; il comporte les éléments suivants : a) Sacs (pour les bouteilles d eau et pour les gants des gardiens) b) Glacières c) Bouteilles d eau d) Equipement de réparation e) Mallette de premiers secours Tous les articles susmentionnés ainsi que leurs contenus doivent être dépourvus de toute forme de publicité de sponsor et d identification du fabricant. Les équipements supplémentaires de l enceinte intérieure doivent être approuvés au préalable par le secrétariat général de la FIFA

19 VI. PUBLICITÉ DU FABRICANT VII. IDENTIFICATION DU FABRICANT SUR LES BALLONS Article 22 Chasubles d échauffement Article 23 Ballons Dimensions et emplacement Devant Dos max. 50 cm 2 Taille max. 50 cm 2 max. 100 cm 2 max. 100 cm Les chasubles d échauffement peuvent être d une seule couleur, différente de celle des maillots utilisés par les deux équipes DEUX formes d identification du fabricant (voir article 16, alinéa 2) peuvent être placées, une sur le devant et une sur le dos du vêtement, sans dépasser 100 cm² (cent centimètres carrés) chacun Pour les compétitions finales, la FIFA peut décider de restreindre l emploi des chasubles d échauffement. Dans ce cas, la FIFA fournira à chacune des associations participantes un nombre suffisant de chasubles d échauffement en deux couleurs contrastantes pour l usage de l équipe pendant les matches. Seuls ces chasubles peuvent être utilisées et elles doivent demeurer dépourvus de toutes formes de publicité du sponsor et de tout élément d identification du fabricant Les dispositions des Lois du Jeu (cf. Loi 2 Le Ballon) s appliquent à l usage des ballons Les dispositions suivantes s appliquent à l usage des ballons lors de matches de compétition de la FIFA (cf. article 1, alinéa 3) Le fabricant peut placer UNE forme d identification sur le ballon en application des termes et conditions de l article 16, alinéa 2. La forme d identification choisie ne doit pas dépasser 50 cm² (cinquante centimètres carrés). En outre, le nom du ballon peut apparaître; il ne doit pas dépasser 50 cm² (cinquante centimètres carrés) Les ballons peuvent présenter un nombre illimité d éléments décoratifs à placer librement D autres signes relatifs à la compétition concernée ou à des garanties de qualité du fabricant sont également autorisés

20 VIII. IDENTIFICATION DU FABRICANT SUR L ÉQUIPEMENT DU TERRAIN DE JEU IX. MÉTHODE DE MESURE Article 24 Equipement du terrain de jeu L équipement du terrain jeu est défini dans les Lois du Jeu comme les buts, les filets, les drapeaux et leur hampe. Conformément à la Loi n 1, Décision 3, toute espèce de publicité est interdite sur cet équipement UNE forme d identification du fabricant, n excédant pas 12 cm² (douze centimètres carrés) peut être choisie et placée librement sur l équipement du terrain de jeu. Sur les buts toutefois, la forme d identification retenue ne peut s apposer qu à l arrière des poteaux / de la barre transversale. Article 25 Méthode de mesure Les éléments de l équipement sont mesurés selon leur forme géométrique Pour calculer leur surface, les articles peuvent être divisés en plusieurs formes géométriques Les formes non standardisées sont mesurées comme des rectangles, à moins que l association membre concernée ou le fabricant n envoie leur méthode de mesure pour approbation Le numéro de réglementation applicable et l année de fabrication de la cage des buts peut aussi s apposer en conjonction avec l identification du fabricant pour satisfaire aux normes applicables requises

21 X. CAS NON PRÉVUS XI. PROCÉDURES DISCIPLINAIRES Article 26 Commissions d organisation des compétitions de la FIFA La FIFA tranchera toute question non traitée dans ce règlement En cas de litige au cours d une compétition finale de la FIFA, la commission compétente statue sur les mesures à prendre Les décisions des commissions concernées sont définitives. Article 27 Mesures disciplinaires Le commissaire de match est chargé de rapporter au secrétariat général de la FIFA toute infraction aux présentes dispositions commises lors d un match de compétition préliminaire. Si nécessaire, il peut soumettre des preuves matérielles accompagnées d un rapport écrit sur l incident survenu Si une association membre enfreint une disposition du présent règlement, la FIFA peut prendre des sanctions ou des mesures à son encontre conformément à son règlement disciplinaire Les associations membres sont seules responsables de la présentation des tenues des joueurs par le fabricant au secrétariat général, conformément au présent règlement. Elles sont également seules responsables du comportement de leurs joueurs, entraîneurs et officiels, etc., concernant l application de ces dispositions selon les formes prescrites, lors des matches de compétitions de la FIFA

22 XII. DISPOSITIONS FINALES Article 28 Droit applicable Le droit suisse est applicable pour l interprétation des dispositions du présent règlement En cas de divergence dans l interprétation des textes anglais, français, espagnol ou allemand du présent règlement, le texte anglais fait foi. Article 29 Entrée en vigueur Ce règlement a été approuvé par le Comité Exécutif de la FIFA le 18 octobre à Doha et entre en vigueur le 1 er janvier Ce règlement remplace la version 2001 dans sa totalité. POUR LE COMITÉ EXÉCUTIF DE DE LA FIFA Président Joseph S. Blatter Secrétaire Général Urs Linsi 42 43

23 ANNEXE A Les termes ci-après sont définis comme suit dans le présent règlement : Termes et définitions de l équipement Equipement Font partie de l équipement les vêtements ou articles suivants portés sur le corps lors d un match : a) Sous-vêtements b) T-shirt c) Maillot d) Culottes (ou pantalon pour le gardien) e) Cuissards f) Bas g) Bracelet-éponge h) Bandeau i) Casquette j) Gants du gardien k) Gants l) Survêtements m) Vestes n) Vêtements imperméables et ponchos o) Brassard du capitaine p) Chasubles d échauffement q) Sweat-shirt r) Polo s) Autres objets portés sur le corps Tenue de réserve Tenue de la sélection représentative d une association membre portée lors des matches pour lesquels la tenue officielle ne peut pas être utilisée en raison de la confusion des couleurs des équipes, etc. (cf. le règlement de la compétition de la FIFA concernée) Liste des joueurs La liste officielle des joueurs envoyée à la FIFA avant le début d une compétition ; elle contient le nom des joueurs éligibles. Les numéros figurant au dos des maillots doivent correspondre aux numéros indiqués sur la liste. Tenue du joueur (y compris du gardien) Elle se compose du maillot, des culottes et des bas. Tenue officielle Tenue de la sélection représentative d une association membre portée normalement lors de ses matches

24 ANNEXE A Termes concernant les marques Marque déposée Marque déposée dans un registre officiel. Elle comprend toutes les formes d identification du fabricant telles que le nom, le logo, la ligne de produit, le logo figuratif et le graphisme. Graphisme La manière particulière d écrire une raison sociale. Bande étroite L utilisation unique ou répétée d une marque figurative (= logo) sur un article d équipement. Nom Nom du fabricant utilisé pour identifier l équipement. Correspond à la «marque verbale». Logo Représentation associée à un fabricant et servant à l identifier. Correspond à la «marque figurative». Ligne de produits Produits issus d une même ligne et ayant un nom spécial à cet effet. Correspond à la «marque combinée». Logo figuratif Combinaison du nom et du logo en une représentation unique. Correspond à la «marque combinée». Elément de design Toute autre représentation sur l équipement qui agrémente sa qualité esthétique et ne correspond à aucune autre marque déposée peut être utilisée par tout fabricant. Marque verbale Un mot en caractères d imprimerie. Marque figurative Toute représentation graphique ne contenant pas de caractères. Marque combinée Combinaison d une marque verbale et d une marque figurative

25 ANNEXE B Compétitions préliminaires de la FIFA Coupe du Monde de la FIFA Tournois Olympiques de Football SUIVEZ les directives du Règlement de l équipement de la FIFA! Qualification 3 mois avant Compétitions finales de la FIFA Coupe du Monde de la FIFA Coupe du Monde de Football Féminin de la FIFA Championnat du Monde Juniors de la FIFA Championnat du Monde U-17 de la FIFA Championnat du Monde de Futsal de la FIFA Championnat du Monde des Clubs de la FIFA Coupe des Confédérations de la FIFA Tournois Olympiques de Football Championnat du Monde de Football Féminin U-19 de la FIFA Equipement soumis à l approbation de la FIFA Notification écrite aux associations membres NS rpe / mbe / rb