LISTE DES CONTRATS CONCLUS
|
|
- Léonard St-Laurent
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée au service mutualisé des marchés publics, Mairie de Lourdes, 2 rue de l'hôtel de Ville Entre le : 01/01/14 et 31/12/ CREATION D UNE RAMPE POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE - GYMNASE DE LA COUSTETE SARL LATAPIE LAU-BALAGNAS MODIFICATION DU TRAITEMENT D EAU POTABLE - USINE DU NEEZ LYONNAISE DES EAUX OBSERVATOIRE DU PIC DU JER - TRAVAUX DE DEMOLITION nouvelle consultation suite à procédure infructueuse REMPLACEMENT DU GROUPE ELECTROGENE AU POSTE DE RELEVE DE L AVENUE PEYRAMALE TRAVAUX D ETANCHEITE ET D ISOLATION THERMIQUE DE L OFFICE DE TOURISME ET TRAVAUX D ETANCHEITE DU PALAIS DES CONGRES Etanchéité des toitures de l Office de tourisme et du Palais des Congrès TRAVAUX D ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC - TRAITEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT PAR POINT A TEMPS AUTOMATIQUE - PROGRAMME LOURDESCEDEX ALTI SERVICES ARGELES GAZOST OMGE LASSEUBE PROPRE SCET QUINT FONSEGRIVES COLAS SUD-OUEST TARBES de commande (50 000,00 HT) ,00 12/11/ ,00 11/07/ ,00 10/01/ ,00 08/10/ ,00 29/12/14 07/07/14 Page 1 sur 9
2 PRESTATION DE RESTAURATION ET D ENTRETIEN DES VITRAUX DES BATIMENTS CULTUELS COMMUNAUX VITRAIL LUMIERE Mme DELATTRE LUGAGNAN TRAVAUX D ECLAIRAGE D UN TERRAIN DE SPORT nouvelle consultation CEGELEC RUE ALSACE LORRAINE - RENFORCEMENT D UNE CONDUITE D ADDUCTION D EAU POTABLE PAU CEDEX 9 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT DIGUES DE PROTECTION : ENROCHEMENTS ET RECONSTRUCTION DE MURS DE SOUTENEMENT Digue de protection au niveau des parkings Rive gauche amont du pont de l Arrouz RENOVATION PARTIELLE DU RESEAU D ARROSAGE DU GOLF DE LOURDES SIREV TRAVAUX DE REPARATION D ECLAIRAGE PUBLIC SUITE AUX INONDATIONS DU GAVE DE PAU LYONNAISE DES EAUX LOURDESCEDEX ETABLISSEMENTS SOARES FRERES PIERREFITTE-NESTALAS SAINT BARTHELEMY D ANJOU CEGELEC PAU CEDEX 9 de commande (50 000,00 HT) 10/03/ ,70 31/07/ ,95 24/01/ ,75 18/02/ ,60 07/04/ ,30 20/02/14 Page 2 sur 9
3 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT FUNICULAIRE DU PIC DU JER : TRAVAUX DE RENOVATION DES CAISSES DES VEHICULES - Nouvelle consultation EMBARCADERE DU LAC DE LOURDES : AMENAGEMENT D UNE PLAGE - nouvelle consultation CONSTRUCTION ET RENFORCEMENT DE MURETS EN BORD DU GAVE DE PAU SUITE AUX INONDATIONS - nouvelle consultation suite à procédures classées sans suite SAFRA CARROSSERIE ALBI COLAS SUD-OUEST TARBES EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI PYRENEES REPARATION DU MUR DE SOUTENEMENT DU QUAI BOISSARIE Groupement GTS/TECH/SOGEP CONSTRUCTION DE TROTTOIRS ET CHAUSSEES ENDOMMAGES SUITE AUX INONDATIONS DE JUIN 2013 V.R.D CONSTRUCTION DE RESEAUX PONCTUELS D ASSAINISSEMENT - PROGRAMME Représenté par GTS TARBES cedex 9 COLAS SUD-OUEST TARBES SOGEP ADE Tranche ferme ,00 Tranche condit ,00 Tranche condit ,00 de commande minimum ( ,00) et montant ( ,00) ,80 28/10/ ,44 26/06/ ,00 24/02/14 29/10/ ,04 25/02/14 18/07/14 Page 3 sur 9
4 Pour la tranche supérieure ou égale à HT REHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE MUNICIPAL MAS Direction régionale de LOURDES LOURDES CEDEX ,00 21/01/14 Page 4 sur 9
5 FOURNITURE DE BANCS ET LAMES DE BANCS - NOUVELLE CONSULTATION SUITE A PROCEDURE DECLAREE SANS SUITE ACHAT DE VEHICULES ET DE MATERIELS D ESPACES-VERTS 1 PICK UP 3 PLACES ACQUISITION DE MATERIELS ET LOGICIELS DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT DES SERVEURS ACTUELS ET DE L EVOLUTION DE L INFRASTRUCTURE Logiciels serveurs ACHAT DE VEHICULES ET DE MATERIELS D ESPACES-VERTS 1 POLY BENNE 3 PLACES ACHAT DE VEHICULES ET DE MATERIELS D ESPACES-VERTS 1 TONDEUSE Pour des FOURNITURES HUSSON INTERNATIONAL LAPOUTROIE ALLIANCE AUTOMOBILE TARBES CEDEX SIENER INFORMATIQUE IVRY SUR SEINE PYRENEES DIESEL ODOS Cedex AGRIVISION ODOS ACHAT D UN CAMION PYRENEES DIESEL ODOS Cedex de commande avec montant (20 000,00) 08/12/ ,83 24/03/ ,00 01/12/ ,00 26/03/ ,00 26/03/ ,00 26/08/14 Page 5 sur 9
6 Pour des FOURNITURES Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE LACROIX SIGNALISATION SAINT-HERBLAIN CEDEX minimum (40 000,00) et ( ,00) 12/11/ FOURNITURE-DEPOSE ET INSTALLATION DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE Pour des FOURNITURES Pour la tranche supérieure ou égale à HT CHELLE SIGNALISATION TOULOUSE CEDEX1 Tranche ferme ,59 Tranche condit ,25 Tranche condit ,51 03/03/14 Page 6 sur 9
7 Pour des FOURNITURES Pour la tranche supérieure ou égale à HT FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES DES PCE SITUES EN ZONE D EQUILIBRAGE SUD OU TIGF, DISTRIBUES PAR GRDF ET DONT L IDENTIFIANT PCE EST A 14 CHIFFRES (RELEVE SEMESTRIELLE) GDF SUEZ Cellule AO Publics BOIS GUILLAUME FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES DES PCE SITUES EN ZONE D EQUILIBRAGE SUD OU TIGF, GDF SUEZ Cellule AO Publics DISTRIBUES PAR GRDF ET DONT L IDENTIFIANT PCE EST EN GI+6 CHIFFRES BOIS GUILLAUME (RELEVE MENSUELLE) Marché subséquent suite à accord-cadre conclu par l'ugap Marché subséquent suite à accord-cadre conclu par l'ugap 14/08/14 14/08/14 Page 7 sur 9
8 Pour des SERVICES ENTRETIEN - REVISION - REPARATION DES MATERIELS ET OUTILLAGES DES SERVICES TECHNIQUES ET DU GOLF Entretien - révision - réparation des débroussailleuses ENTRETIEN - REVISION - REPARATION DES MATERIELS ET OUTILLAGES DES SERVICES TECHNIQUES ET DU GOLF Entretien - révision - réparation des matériels spécifiques MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE SECHAGE DE PLAQUETTES FORESTIERES MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REPARATION DU MUR DE SOUTIEN DU QUAI BOISSARIE ENTRETIEN - REVISION - REPARATION DES MATERIELS ET OUTILLAGES DES SERVICES TECHNIQUES ET DU GOLF Entretien - révision - réparation des tondeuses autoportées SARL MAYSTRE Jean DEPENNE PASCAL MOTOCULTURE Michel DEFOL & Patrick MOUSSEIGNE Architectes DPLG HYDRETUDES TOULOUSE DEPENNE PASCAL MOTOCULTURE , ,00 25/02/14 25/02/ ,00 13/03/ ,50 28/02/ ,00 25/02/14 Page 8 sur 9
9 Pour des SERVICES PRESTATIONS DE GARDIENNAGE ET DE SECURITE DE MANIFESTATIONS nouvelle consultation FRANCE GARDIENNAGE IDRON ,00 23/06/14 Page 9 sur 9
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
Plus en détailDate attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
Plus en détailListe annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Plus en détailDate du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 11013B Centre de l Astel à Belberaud - Finitions Menuiseries Extérieures CANCE ALUMINIUM
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Plus en détailPUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
Plus en détailSOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL
SOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL Siège social : Zone Industrielle 2, rue de Chiminie 34 302 AGDE Cedex Tel: 04 67 94 79 55 Fax : 04 67 21 08 62 Etablissements : ZAC Marcel Dassault
Plus en détailLISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre
Plus en détailMarchés notifiés - Année 2014
Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Plus en détailTRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux MA2014-514 Création d un local vélo à la maison de la mobilité de Labège MPI Lot n 2: Charpente, Couverture, Bordage, Serrurerie 81800 COUFFOULEUX MA2014-513
Plus en détailMARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche inférieure à 19 999, 99 EUROS HT
MARCHÉS DE FOURNITURES Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Code Postal de l'attributaire Montant du marché HT Acquisition d'un photocopieur/imprimante pour le Département des Études
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015
2015/15 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015 Le lundi 27 avril 2015 à 20h00, le Conseil Municipal s est réuni à la mairie sur convocation régulière en présence de ses conseillers élus,
Plus en détailListe des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Plus en détailMarchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailSALLES DE SPECTACLES ACCESSIBLES OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES OFFRESLABELLISEESETNONLABELLISEES La Criée Théâtre National Marseille 30, Quai De Rive Neuve 13007 Tél : 04 91 54 70 54 - Fax : 04 96 17 80 01 contact@theatre-lacriee.com
Plus en détailMARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1
ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du Mercredi 1 er avril 2015 COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mercredi 1 er avril 2015 COMPTE-RENDU Présents : Roland PY, Jean-Michel BARONI, Sylvie BATICLE, Jordan BETHMONT, Jack AUZANNET, Justine LEOBON, Marlène LEROYER, Nicolas MELOT,
Plus en détailRESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE
Plus en détailisolons mieux. Parlons peu Multimax 30 Les solutions gain de place pour toute la maison L isolation de toute la maison
Parlons peu isolons mieux. Multimax 0 Les solutions gain de place pour toute la maison L isolation de toute la maison En rénovation, Multimax 0 permet d optimiser efficacité thermique et espace habitable
Plus en détailCommune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.
Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailType : ACCORD Accord-cadre. Marché de 90.000,00 HT à 199.999,99 HT. 1 LANNION VI BUDGET VILLE Liste des marchés conclus du 01/02/2012 au 31/01/2013
Type : ACCORD Accord-cadre 01-11-2012 SARL BENEW COMMUNICATION 22200 GUINGAMP 01-11-2012 AGENCE COQUELIKO 22300 LANNION 01-11-2012 SOCIETE HIPPOCAMPE 29200 BREST 01-11-2012 EURL STUDIO DEFFONTAINES IGWANN
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailCompte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur
Plus en détailDélibération. 1. Contexte
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 9 octobre 2013 portant proposition relative aux charges de service public liées à l achat de biométhane et à la contribution unitaire
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4
Plus en détailLISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
Plus en détailOssature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailLe compte rendu de la réunion du 11 septembre 2006 est signé par tous les membres présents ou représentés.
COMPTE RENDU DE LA REUNION du 9 octobre 2006 L an deux mille six et le neuf octobre à 20 Heures, le conseil municipal de Pujols sur Ciron, convoqué le 29 septembre 2006, s est réuni sous la présidence
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 03 DECEMBRE 2010. *************
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 03 DECEMBRE 2010. ************* ETAIENT PRESENTS : Mrs VIAULT G., Maire ; OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints ; BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET Ch.,
Plus en détailChasse-sur-Rhône 2014-2020 REUNION PUBLIQUE JEUDI 30 OCTOBRE 2014. Salle Jean MARION
Chasse-sur-Rhône 2014-2020 REUNION PUBLIQUE JEUDI 30 OCTOBRE 2014 Salle Jean MARION Chasse-sur-Rhône 2014-2020 Claude BOSIO Maire de Chasse-sur-Rhône Vice-président de ViennAgglo VILLE DE CHASSE-SUR-RHONE
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX
VILLE DE MONTBELIARD Service Administration Générale LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX marché ou date 2014-040
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailListe des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Plus en détailN SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :
Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir
Plus en détailANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.
N 07 Mai 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BRIE COMTE ROBERT C.C.A.S. BROU SUR CHANTEREINE BUSSY SAINT GEORGES BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Plus en détailFiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE
Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Linéaire disponible : 38.50 mètres Aménagement prévu : ponton flottant en bord à quai accessible par une rampe Niveau d embarquement : Retenue
Plus en détailOpération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Février 2015 PLAN GUIDE VERSION 2015 Le plan guide LE DOMAINE
Plus en détailDécision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER
D E C I S I O N D U 2 3 A V R I L 2 0 1 0 Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison
Plus en détailLa Synergie Lavogez Filière courte : de l arbre à l établi
La Synergie Lavogez Filière courte : de l arbre à l établi Une démarche de développement durable Coupe en forêts locales Charpentiers du Conception en bureau d études chez CSB Assemblage et taille en atelier
Plus en détailCOMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009
République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Plus en détailMelle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.
Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier
Plus en détailListe des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Plus en détailINTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN
I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers
Plus en détailGR 782 «LE CHEMIN HENRI IV»
PRÉSENTATION GR 782 «LE CHEMIN HENRI IV» De Lourdes à Artiguelouve (jonction avec le GR 653) Le Chemin Henri IV, célèbre dans le Béarn, relie Lourdes à Pau en empruntant une ancienne voie romaine établie
Plus en détailMARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY
CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY Compte-rendu du 20 février 2012 Le Conseil Municipal s est réuni sous la présidence de M. le Maire Jean-François Ravot. Présent(e)s : Mmes C. Fouilloux, C. Martin, M. Moucherel.
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest
DOSSIER DE PRESSE Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest Un nouveau bâtiment pour préparer les J.O 2012 et 2016 SOMMAIRE Michel BIHAN Maire de Cesson-Sévigné page 3 Vincent HOHLER page 4 Président
Plus en détailInstallation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87
Installation des ambassadeurs des marchés publics Limoges, le 19 février 2015 www.haute-vienne.gouv.fr @prefet87 Paris, le 19 février 2015 Le Médiateur national des Marchés publics Chère Ambassadrice,
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS VILLE DE GONESSE
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 11T08-08 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut Gradins fixes démontables 11T08-04 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Plus en détailDécision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision
N 04/2014 Réfection des façades du Centre de Dialyse, quartier Ginaparo Vu la Délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2014, Vu les crédits budgétaires disponibles sur l exercice 2014, à savoir le
Plus en détailLISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX Seuils de 20 000 HT à 89 999,99 HT Programme de renouvellement urbain de
Plus en détailParc technopolitain Atalante Saint-Malo
UN temps d avance pour les entreprises de demain Parc technopolitain Atalante Saint-Malo L accessibilité, facteur de réussite pour votre entreprise Depuis quelques années, Saint-Malo se hisse au rang des
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES
COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 24 MAI 2007 MAIRIE DE BURTHECOURT AUX CHENES Présents : MMES HENRY, GRIDEL, MM. BLAISE, PISSENEM, GEOLLOT, SCHMITT,
Plus en détailNORSPRAY EQUIPEMENT DE PULVERISATION HAUTE PRESSION
NORSPRAY EQUIPEMENT DE PULVERISATION HAUTE PRESSION NORSPRAY Les atouts techniques NOREXCO NOREXCO Les équipements de pulvérisation haute pression NORSPRAY ont été développés pour répondre aux besoins
Plus en détailF-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux
1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE
Plus en détailDans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA?
Guide pratique Etablissements recevant du public Intégrer les règles d accessibilité dans les dossiers de demande de travaux ou de permis de construire Tous travaux dans un Etablissement Recevant du Public
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS
MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS CONTRAT D ENTRETIEN DES CHEMINS D HIVER DE LA MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS POUR LES SAISONS : 2013-2014; 2014-2015; 2015-2016 ONT COMPARU EN CE JOUR
Plus en détailClotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
Plus en détailGuide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles
Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles 2015 SOMMAIRE 1. Centre Pompidou-Metz... 2 2. Musée de la Cour d Or... 3 3. Arsenal... 3 4. Opéra-Théâtre... 4 5. Les Arènes... 4 6. Les Trinitaires...
Plus en détail4 allée du Piot ZAC Pôle Actif 30 660 GALLARGUES LE MONTUEUX PRESENTATION LA SOCIETE
4 allée du Piot ZAC Pôle Actif 30 660 GALLARGUES LE MONTUEUX PRESENTATION DE LA SOCIETE DOMAINES DE COMPETENCES COURANTS FORTS : Réseau 20 KV Poste de transformation Groupes électrogènes Armoires de distributions
Plus en détailBULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
Plus en détailAbsents excusés : Jacky BELOUIN, Stéphanie ROYER Henri GORALCZYK (pouvoir donné à Evelyne TOUTAIN)
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2014 Date de la convocation : 6 septembre 2014 L ordre du jour est le suivant : Suivi des projets en cours Bail professionnel : - kiné -
Plus en détailRéserve Internationale de Ciel Etoilé du Pic du Midi. Informations et chiffres essentiels
Réserve Internationale de Ciel Etoilé du Pic du Midi Informations et chiffres essentiels 2014 La Réserve Internationale de Ciel Etoilé du Pic du Midi Informations et chiffres essentiels Initié en 2009
Plus en détailURBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations
URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations Pour qui? URBASOFT-AUTORISATION assiste le gestionnaire municipal dans le cadre des démarches administratives des activités d urbanisme
Plus en détail